Annexe 1 FNTV SERVICES SOMMAIRE

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1 SOMMAIRE 1. PARTIE VOIX TARIF DES SERVICES ABONNEMENT ET COMMUNICATION la formule temps réel Grilles d'abonnement Grilles de communications TARIFS DES OPTIONS ET SERVICES Les options gratuites Alerte conso duo Alerte conso gestionnaire Alerte conso utilisateur ECM module analyser : frais de mise en service ECM module analyser : pack reportings ECM module analyser : reportings conso ECM module analyser : reportings factures la carte jumelle les assurances mobiles L'option seuil Option voix 24/ SMS national* APPELS INTERNATIONAUX ET EN ROAMING les zones tarifaires des communications depuis et vers l international les zones tarifaires Tarifs des communications GSM Emission d'appels de la France métropolitaine vers les DOM et l'étranger Emission d'appels depuis les DOM et l'étranger Tarif des communications Tarif des communications remisées Réception d'appels dans les DOM et à l'étranger votre service client les numéros courts depuis l'étranger PARTIE DATA LES FORFAITS ET ABONNEMENT Business Everywhere Essentiel Grilles d'abonnement OPTIONS ET SERVICES DATA Les options gratuites l option business pour smartphone option Business Data Premier Option Connect 4G 2Go option sms illimités /20

2 1. PARTIE VOIX Les présentes conditions tarifaires s'appliquent en contrepartie d'un revenu net mensuel (soit un montant mensuel net facturé déduction faite des crédits et remises accordés) de 13 HT par ligne, hors acquisition de terminaux. Ce revenu net par ligne sera calculé tous les 12 mois calendaires à compter de la prise d'effet du présent Accordcadre, et à sa date anniversaire. En cas de non respect des conditions posées ci-dessus, Orange se réserve le droit de facturer la différence entre le montant minimal du revenu net mensuel convenu entre les Parties, et le montant effectivement perçu par Orange tarif des services Les frais de mise en service de 53 HT par nouvel abonnement sont offerts pour les Bénéficiaires actuels et futurs de cet Accord-cadre.Les abonnements Mobilité entreprises déjà souscrits auprès d'orange peuvent intégrer la "formule temps réel" sans frais d accès au service Abonnement et communication la formule temps réel L abonnement est calculé en fonction du nombre de lignes souscrites auprès de Orange dans le cadre de l offre Mobilité Entreprises. Cette offre donne droit aux bénéficiaires de cet avenant à une grille de tarifs dynamique (la grille est détaillée ci-dessous). Le prix unitaire de l abonnement sera fonction du nombre de lignes totales du parc des bénéficiaires de cet Accord-cadre. Ce prix évoluera mensuellement et automatiquement en fonction du nombre de nouvelles lignes et ce, durant la vie du contrat. Ce prix s adaptera automatiquement à l évolution de la taille du parc du signataire et par rapport au volume total des communications nationales. Les communications sont facturées à l utilisation (juste prix) en fonction de leur destination sans crédit temps à la seconde dès la première seconde. Afin de bénéficier des tarifs ci-dessous, chaque Contrat d Abonnement souscrit dans le cadre de cette offre est engagé ou réengagé sur une période telle que définie dans l article 3.2 des dispositions spécifiques du présent accord-cadre. Le palier est déterminé en fin de mois en fonction du nombre de lignes actives le mois en cours Grilles d'abonnement abonnement mensuel en option : abonnement mensuel à Business Talk nombre de lignes en parc en HT / ligne mobiles en HT / ligne constaté en fin de mois option standard option personnalisée 20 à 29 lignes ,8 30 à 49 lignes 13 1,85 2,76 50 à 99 lignes 12 1,7 2,7 100 à 599 lignes 11 1,5 2, à lignes 6 1, à lignes 5 1,2 1, à lignes 4 0,75 1, à lignes 3,5 0,5 0, à lignes /20

3 lignes et plus 2,5 0 0 le palier est déterminé en fin de mois en fonction du nombre total de lignes détenues par le client le mois en cours. volume des minutes mensuel Grilles de communications communications en HT / min vers Orange et SFR Bouygues fixe en option (1) : communications Business Talk mobiles en HT / min 0 à ,13 0,13 0,13 0, à ,12 0,12 0,13 0, à ,11 0,12 0,13 0, à ,075 0,075 0,075 0, à ,07 0,07 0,07 0, à ,06 0,06 0,06 0, à ,055 0,055 0,055 0, et plus 0,052 0,052 0,052 0,04 le palier est déterminé en fin de mois en fonction du temps total de communications métropolitaines voix (Orange, fixe, autres opérateurs) du mois en cours. conditions d application à partir de 20 lignes communications en France métropolitaine dans la zone de couverture Orange frais de migration d'un forfait entreprises vers la formule temps réel : 15 HT durée minimum d abonnement au choix : incompatible avec la remise privilège, le numéro favori, optima et le forfait unique frais de mise en service : 53 HT* * les frais de mise en service sont offerts communications gratuites appels vers la messagerie vocale 888 appels vers les numéros d'urgence 15 : SAMU, 17 : police, 18 : pompiers, 112 : numéro d urgence et 119 : enfance maltraitée communications comprises dans le calcul de la formule temps réel : communications vocales de et vers la France métropolitaine vers fixes et mobiles (tous opérateurs) communications WAP en France métropolitaine communications internes (vers mobiles ou fixes déclarés Business Talk mobiles) numéros Verts (numéros commençant par 0800 et 0805) et carte FT (30 10) accès à Global Intranet (commençant par 086), communications vers les numéros des abonnés voix sur ADSL commençant par 0870, 0871 et 09 la partie renvoyée de l'appel en cas de renvoi d appel depuis la France métropolitaine vers un numéro fixe ou mobile en France métropolitaine les appels aux numéros courts suivants : le service clients le suivi conso pour savoir si un numéro de mobile est un numéro Orange le mail Orange (sous réserve d inscription) appel aux services SMS/ MMS infos, impression d'un fax stocké dans la messagerie fax vers un n en France métropolitaine, selon la durée de transmission du fax Toutes ces communications sont facturées à la seconde dès la première seconde. Le reste des communications n est pas compris dans l assiette de calcul de la formule temps réel. 3/20

4 1.3. Tarifs des options et services Les options gratuites options et services ECM module gérer présentation Le service «gérer» est un des modules de l espace client mobilité. Il est gratuit et vous permet : de visualiser la structure de votre flotte, dans son ensemble mais aussi ligne par ligne et d accéder aux informations concernant chaque collaborateur d activer vos nouvelles lignes, modifiez les caractéristiques des abonnements, suspendez ou rétablissez des lignes de passer vos commandes d'abonnements, de terminaux, d accessoires et de services tout en visualisant en temps réel la disponibilité des mobiles et l'état d'avancement de vos commandes Afin de souscrire au module «gérer» de l espace client mobilité, suivez le lien : https://www.entreprises1.fr.orange-business.com facturation détaillée l'accès international l'option annuaire l'option restriction visio Avec la facturation détaillée, recevez gratuitement le détail de vos communications. Vous pouvez choisir votre mode de restitution : affichage des 6 premiers chiffres ou de l intégralité des numéros appelés toutes les communications confondues ou triées par semaine / week-end Service mis en place à compter de votre demande. La responsabilité d'orange ne peut être recherchée du fait de la communication de la facturation détaillée. Le détail des communications peut être obtenu dans un délai maximal de trois mois à compter de la date de facturation par Orange de ces communications La parution de vos coordonnées dans les annuaires et services de renseignements est gratuite. Vous disposez de plusieurs options gratuites de publication : initiale du prénom : seule l'initiale de votre prénom apparaît (sauf en cas d'homonymie) option de protection anti-annuaire inversé : vos coordonnées ne pourront pas être retrouvées à partir de votre numéro option anti-prospection commerciale (incluse automatiquement) : vous ne recevez pas d'annonces commerciales, sauf si vous le demandez expressément vous pouvez interdire toute communication en visiophonie Permet d organiser une conférence sur un mobile : possibilité de réunir jusqu à 5 personnes à tout moment, quel que soit leur opérateur, quel que soit leur numéro (fixe ou mobile) et où qu elles se trouvent la conférence mobile la messagerie vocale Depuis les mobiles de vos collaborateurs, les appels depuis l étranger ou les DOM suivants sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine : messagerie vocale (888 dans plus de 130 destinations ou ) messagerie visio 898 (898 dans plus de 130 destinations ou ) *Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une recharge Europe ou une option business sans frontières : voir les options business sans frontières le mail orange option mode europe option mode international prêt de mobile* Pendant la réparation de votre mobile, Orange vous prête gratuitement un téléphone équivalent. *hors iphone Alerte conso duo 4/20

5 description de l offre Annexe 1 Ce service vous permet de fixer un seuil de communication pour chaque collaborateur. Dès que cette limite de consommation est atteinte, une alerte est envoyée, selon l option choisie : par au gestionnaire par sms à votre/vos collaborateur(s) ou simultanément aux deux Si ses consommations fluctuent d un mois à l autre, «le(s) seuil(s) d alerte»peuvent-être modifié(s) directement sur le site internet de l Espace client mobilité. Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires. Alerte conso duo prix catalogue en HT 2,3 une remise permanente (en %) 50 un prix remisé en HT 1,15 Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. condition spécifique à l option alerte conso Les options alerte conso sont à souscrire en complément d'une offre voix ou datacompatible. Les offres compatibles sont les suivantes : forfait entreprise voix, l option optima, Formule Temps Réel, les forfaits Business Everywhere (heure, volume, illimité, à l'international), l abonnement data, offre Machine To Machine, les options mail Les options alerte conso sont incompatibles avec l option seuil et les options emission ou réception exclusive Alerte conso gestionnaire description de l offre Ce service vous permet de fixer un seuil d alerte pour la consommation de chaque collaborateur. Dès que le seuil est atteint, une alerte est envoyée, selon l option choisie : par au gestionnaire par sms à votre/vos collaborateur(s) ou simultanément aux deux Si ses consommations fluctuent d un mois à l autre, «le(s) seuil(s) d alerte»peuvent-être modifié(s) directement sur le site internet de l Espace client mobilité. Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires. Alerte conso gestionnaire prix catalogue en HT 1,5 une remise permanente (en %) 50 un prix remisé en HT 0,75 Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. condition spécifique à l option alerte conso 5/20

6 Les options alerte conso sont à souscrire en complément d'une offre voix ou data compatible. Les offres compatibles sont les suivantes : forfait entreprise voix, l option optima, formule temps réel,, les forfaits Business Everywhere (heure, volume, illimité, à l'international), l abonnement data, offre Machine To Machine, les options mail Les options alerte conso sont incompatibles avec l option seuil et les options émission ou réception exclusive Alerte conso utilisateur description de l offre Ce service vous permet de fixer un seuil d alerte pour la consommation de chaque collaborateur. Dès que le seuil est atteint, une alerte est envoyée, selon l option choisie : par au gestionnaire par sms à votre/vos collaborateur(s) ou simultanément aux deux Si ses consommations fluctuent d un mois à l autre, «le(s) seuil(s) d alerte»peuvent-être modifié(s) directement sur le site internet de l Espace client mobilité. Alerte conso se décline en trois options indépendantes et complémentaires. Alerte conso utilisateur prix catalogue en HT 1,5 une remise permanente (en %) 50 un prix remisé en HT 0,75 Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. condition spécifique à l option alerte conso Les options alerte conso sont à souscrire en complément d'une offre voix ou datacompatible. Les offres compatibles sont les suivantes : forfait entreprise voix, l option optima, formule temps réel,, les forfaits Business Everywhere (heure, volume, illimité, à l'international), l abonnement data, offre Machine To Machine, les options mail Les options alerte conso sont incompatibles avec l option seuil et les options émission ou réception exclusive ECM module analyser : frais de mise en service ECM module analyser : frais de mise en service prix catalogue en HT /accès 200 6/20

7 Une remise de 100% sur l'offre ECM module analyser : frais de mise en service. Conditions d'application: Ces conditions sont valables pour 3 accès ECM module analyser : pack reportings Description de l'offre Contrôler et analyser vos coûts avec le pack reportings* ECM module analyser : pack reportings prix catalogue en HT / mois / accès 50 une remise permanente (en %) 100 un prix remisé en HT / mois / accès gratuit * reportings factures + reportings conso Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. Conditions d'application: Ces conditions sont valables pour 3 accès ECM module analyser : reportings conso description de l'offre Vous analysez en temps réel les communications de chaque collaborateur ECM module analyser : reportings conso prix catalogue en HT 29 une remise permanente (en %) 100 un prix remisé en HT gratuit Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. Conditions d'application: Ces conditions sont valables pour 3 accès. 7/20

8 ECM module analyser : reportings factures description de l'offre Vous accédez aux tableaux de bord du service analyse facture et vous consultez le récapitulatif de vos factures des 12 derniers mois ECM module analyser : reportings factures prix catalogue en HT 29 une remise permanente (en %) 100 un prix remisé en HT gratuit Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. Conditions d'application: Ces conditions sont valables pour 3 accès la carte jumelle description de l offre Vous avez deux téléphones mobiles, un principal et un secondaire (ex : téléphone de voiture + Smartphone ou BlackBerry ). Avec la carte jumelle, vous bénéficiez d une 2ème carte SIM pour équiper votre second téléphone avec un seul numéro pour les deux terminaux. Grâce à la carte jumelle, vous bénéficiez d un numéro d appel, d une messagerie vocale et d une facture uniques pour utiliser alternativement vos deux téléphones. la carte jumelle prix catalogue en HT / mois/ligne 12 une remise permanente (en %) 50 un prix remisé en HT / mois/ligne 6 Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. condition spécifique à l offre carte jumelle Incompatible avec les Options Duo Data, Bureau Mobile, Filtrage d Appels et Messagerie Fax. 8/20

9 les assurances mobiles Annexe 1 Le type d'appareil que vous pouvez assurer Ce qui est couvert Vol Casse - Oxydation - Utilisations frauduleuses suite à un vol option Lookout premium offerte Franchise Nombre de sinistres pouvant être indemnisés Engagement Assurance Vol 6 TTC par mois Assurance Vol Duo 9 TTC par mois Assurance Casse et Vol 9 TTC par mois Assurance Casse et Vol Duo 12 TTC par mois un téléphone mobile ou une tablette 3G utilisé sur votre ligne Orange pour les versions Duo : un téléphone et une tablette utilisés sur votre ligne Orange remplacement de l appareil et renouvellement de la carte SIM Remboursement sans limitation de montant remplacement de l appareil et renouvellement de la carte SIM réparation ou remplacement de l appareil réparation ou remplacement de l appareil Remboursement sans limitation de montant application de sécurisation de votre appareil et de vos données (voir détails à la rubrique "l'option Lookout premium") aucune Maximum 3 sinistres par période de 12 mois consécutifs 12 mois prix catalogue en HT /mois durée d'engagement minimum Assurance Vol Assurance Vol Duo Assurance Casse et Vol Assurance Casse et Vol Duo Au titre du présent Accord-cadre, Orange France propose: 1 mois offert(s) par option pour les souscriptions d'option sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de FNTV SERVICES, valable(s) sur toute la durée du présent Accord-cadre, réparti(s) comme suit: un mois offert le(s) 3ème mois. conditions spécifiques aux assurances mobiles les assurances mobiles ne sont pas compatibles avec les mobiles en location les coûts de téléchargement de l application Lookout et les coûts de connexion data ne sont pas compris dans l option cf. notice d informations disponibles sur L'option seuil 9/20

10 description de l'offre Avec l option seuil, vous fixez pour chaque collaborateur, un seuil de communications en euros au-delà duquel celui-ci est facturé à titre privé. Le collaborateur peut souscrire un forfait «heures perso» (de 1 à 4 heures de communications nationales) à tarif préférentiel. Pour plus d informations, contactez votre interlocuteur commercial habituel. l'option seuil prix catalogue en HT / mois / ligne 2 une remise permanente (en %) 50 un prix remisé en HT / mois / ligne 1 Les tarifs ci-dessus sont valables par option pour les souscriptions d'options sur les nouvelles lignes et les lignes existantes de, sur toute la durée du présent Accord-cadre. condition spécifique à l option seuil l option seuil n est pas compatible avec le forfait performance PME, le forfait performance mail, le forfait fixes et mobiles, les forfaits Intense Entreprises, le forfait partagé mobiles, Unik for business optima, laformule temps réel, Business Everywhere Mo et les options alerte conso, forfait unique et Business Talk mobiles option com perso Option voix 24/7 les appels voix, émis depuis la France métropolitaine, sont illimités vers : tous les fixes en France métropolitaine (1) (2) 7j/7, 24h/24 tous les mobiles nationaux (interne compris) 7j/7, 24h/24 engagement 12 mois (1) Y compris les numéros en 09 et 087 (2) Hors numéros spéciaux et numéros courts Option voix 24/7 prix catalogue en HT /ligne/mois 40 une remise permanente (en %) 75 un prix remisé en HT /ligne/mois 10 les minutes comprises dans des plages «d illimités» ne participent pas au calcul de l assiette de la FTR Conditions d'application: Ces conditions sont valables pour un minimum de 1000 souscriptions sur la flotte. ces options sont disponibles pour les lignes voix avec formule temps réel (applicable aux clients ayant 10/20

11 plus de 20 lignes) Annexe 1 options soumises aux CS BTm options non cumulables sur une même ligne possibilité de mixer ces options au sein de la flotte les options Business Talk mobiles sont soumises aux conditions de fair use pour l illimité voix/sms définies à l article 20 des conditions générales d abonnement mobilité entreprise la mise à disposition de ces options est soumise à la souscription préalable d une offre de la gamme Business Talk mobiles : l offre personnalisée. L abonnement à l option Business Talk mobiles est inclus dans le tarif de chacune des options d illimité. options facturées à 100% au client pour chaque ligne pour laquelle elles sont souscrites, sauf si sur cette ligne une option seuil a été mise en place, auquel cas l'option sera facturée à 100% au seuillé (il appartient au client d'informer le seuillé dans ce cas) options facturées au prorata le 1 er mois options facturées en totalité le dernier mois, quelle que soit la date de résiliation (pas de prorata temporis) les minutes de communications facturées dans le cadre des options d illimité Business Talk mobiles n entrent pas dans l assiette de calcul des communications formule temps réel les renvois d appel et le rappel du déposant ne sont pas compris dans le périmètre de l illimité. le client s interdit d associer la carte SIM avec des solutions techniques ayant pour objet le réacheminement de communications par tout procédé technique. Dans une telle hypothèse, Orange se réserve la possibilité de suspendre, puis de résilier le contrat. Le client se verra facturé rétroactivement des communications au tarif en dépassement du forfait entreprises 1h de la fiche tarifaire standard en vigueur SMS national* SMS national* prix catalogue en HT /SMS 0,125 *SMS émis depuis la France métropolitaine vers un numéro de mobile métropolitain, quel que soit l opérateur Une remise de 60% sur l'offre SMS national*. Le prix remisé revient à 0,05 HT /SMS sur l'offre SMS national* appels internationaux et en roaming Union Européenne + EEA les zones tarifaires des communications depuis et vers l international les zones tarifaires Europe (hors UE + EEA) USA/Canada Maghreb Asie / Moyen- Orient Afrique (hors Maghreb) /Océanie Amérique Latine/caraïb es 11/20

12 - Union Européenne + EEA (¹) : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Croatie, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hongrie, Îles Åland, Île de Man, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Saint-Barthélemy, Saint-Marin, Saint-Martin (Française), Saint-Pierre et Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican (1) EEA : European Economic Area : Islande, Lichtenstein, Norvège, - Europe (hors UE + EEA) : Albanie, Andorre, Belarus, Bosnie et Herzégovine,, Macédoine, Moldova, Monténégro, Serbie, Suisse Ukraine - USA/Canada : Canada, Guam Hawaï, iles vierges, Porto-Rico, Samoa Américaines, USA - Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie - Asie / Moyen Orient / Océanie : Afghanistan, Antarctique, Arabie Saoudite, Arménie, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Brunei Darussalam, Cambodge, Chine, Île Cocos, Îles Cook, Corée du sud, Émirats Arabes Unis, Fidji, Géorgie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kiribati, Koweït, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Iles Mariannes, Iles Marshall, Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru, Népal, Île Norfolk, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Océan Indien, Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palaos, Palestinine, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines, Polynésie Française, Qatar, Russie, Îles Salomon, Samoa, Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor-Leste, Tokelau, Tonga, Turkménistan, Turquie, Tuvalu, Vanuatu, Viet Nam, Wallis Et Futuna, Yémen - Afrique (hors Maghreb) : Afrique du sud, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République Centrafricaine, Congo, République démocratique du Congo, Côte d'ivoire, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée Équatoriale, Guinée-Bissau, Kenya, Lesotho, Libéria, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice, Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Ouganda, Rwanda, Sainte-Hélène, Sao Tomé-Et- Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, République-unie de Tanzanie, Tchad, Togo, Zambie, Zimbabwe - Amérique Latine / Caraïbes : Anguilla, Antigua et Barbuda, Argentine, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes, Bolivie,, Brésil, îles Caïmans, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, République Dominicaine, Dominique, El Salvador, Équateur, Îles Falkland, Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Îles Vierges Britanniques, Jamaïque, Mexique, Montserrat, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Sainte-Lucie, Saint-Kitts et Nevis, Saint-Martin (Néerlandaise), Saint-Vincent et les Grenadines, Suriname, Trinité et Tobago, Îles Turks et Caïcos, Uruguay, Venezuela Tarifs des communications GSM Emission d'appels de la France métropolitaine vers les DOM et l'étranger j'appelle depuis la métropole vers prix (en HT/min) prix remisé (en HT/min) Asie,Océanie,M-Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. 1, /20

13 Europe (hors UE + EEA), USA, Canada, Maghreb 0,46 0,368 Union Européenne + EEA (*) 0,39 0,312 Conditions spécifiques aux communications GSM vers les DOM et l'étranger: tarifs valables pour les communications voix et visiophonie. les appels sont facturés à la seconde après une première minute indivisible ou à la seconde dès la première seconde si vous avez souscrit l'option tarification à la seconde : voir l'option tarification à la seconde Emission d'appels depuis les DOM et l'étranger Tarif des communications je me trouve en appel vers (en HT/min) Asie,Océanie,M- Europe (hors UE), Orient,Afrique,Amér. Lat. et USA, Canada, Carai. Maghreb Union Européenne + EEA (*) Asie,Océanie,M- Orient,Afrique,Amér. Lat. et 2,35 2,35 2,35 Carai. Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 2,35 0,99 0,99 Union Européenne + EEA (*) 2,35 0,99 0,19 Conditions spécifiques aux communications GSM émises depuis les DOM et l'étranger: tarifs valables pour les communications voix et visiophonie. les appels émis depuis et vers l'union Européenne + EEA (hors France métropolitaine) sont facturés à la seconde après un palier de 30 secondes indivisibles. les appels émis depuis l'union Européenne + EEA (hors France métropolitaine) vers Europe (hors UE + EEA), USA, Canada, Maghreb, Asie, Océanie, Moyen-Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes, sont facturés à la seconde après une première minute indivisible quelle que soit la destination. les appels émis depuis Europe (hors UE + EEA), USA, Canada, Maghreb, Asie, Océanie, Moyen-Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes, vers toutes les autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible quelle que soit la destination. Nota : Avec le 112, vous disposez d un numéro d urgence européen gratuit au sein de l'union Européenne + EEA Tarif des communications remisées je me trouve en appel vers (en HT/min) Asie,Océanie,M- Europe (hors UE), Orient,Afrique,Amér. Lat. et USA, Canada, Carai. Maghreb Union Européenne + EEA (*) Asie,Océanie,M- Orient,Afrique,Amér. Lat. et 1,88 1,88 1,88 Carai. Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 1,88 0,792 0,792 Union Européenne + EEA (*) 1,88 0,792 0,19. 13/20

14 Réception d'appels dans les DOM et à l'étranger je reçois un appel en prix (en HT/min) prix remisé (en HT/min) Asie,Océanie,M-Orient,Afrique,Amér. Lat. et Carai. 1,1 0,88 Europe (hors UE), USA, Canada, Maghreb 0,75 0,6 Union Européenne + EEA (*) 0,05 0,05 Conditions spécifiques aux communications GSM reçues dans les DOM et à l'étranger: tarifs valables pour les communications voix. les appels reçus au sein de la zone Union Européenne + EEA sont facturés à la seconde dès la première seconde. les appels reçus au sein des autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible. le renvoi d appel vers la France métropolitaine (y compris vers la messagerie vocale) est facturé comme un appel émis + un appel reçu. En revanche, le renvoi d un appel vers la messagerie vocale au sein des pays de la zone Union Européenne + EEA est gratuit. les renvois d appels depuis la zone Union Européenne + EEA sont facturés à la seconde dès la première seconde. les renvois d appels depuis les autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible votre service client Depuis votre mobile : les appels vers le service clients (706 dans près de 130 destinations ou dans les autres pays) sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine. Ces communications sont incluses dans leur forfait s ils disposent d une option Business sans frontières : voir les options Business Sans Frontières les numéros courts depuis l'étranger Accédez aux principaux numéros courts des services Orange dans près de 130 pays. Les appels sont facturés hors forfait au prix d'une communication internationale vers la France métropolitaine. Ces communications sont incluses dans votre forfait si vous avez une option Business Sans Frontières 888 : messagerie vocale (voir ci-dessus) 898 : messagerie visio (voir ci-dessus) 706 : votre service clients (voir ci-dessus) 756 : suivi conso 711 : kiosque infos et services 811 : kiosque finance 840 : mail Orange 8294 : Taxi online Pour connaître la liste des pays où les numéros courts sont disponibles : dans l'espace utilisateurs > voyager. 2. PARTIE DATA 2.1. Les forfaits et abonnement 14/20

15 Business Everywhere Essentiel Annexe 1 Le forfait Business Everywhere Essentiel est adapté pour les collaborateurs ayant un besoin régulier et important en mobilité en France Métropolitaine, du fait de leur métier et/ou fonction. Le forfait data de 3Go leur permet d avoir une expérience utilisateur confortable pour leurs usages standards (consulter leurs s, surfer sur Internet, utilliser leurs applications métiers) et aussi pour les usages de cloud et de multimédias (visio, VoIP, vidéo) favorisés par la 4G. Pour les besoins de connexion à l internationnal, les options de roaming Orange Travel peuvent êtres souscrites. Le forfait inclut : 3Go/mois de data nationale accès illimité au Wi-fi d Orange la possibilité d utiliser son appareil en mode modem et de faire de la VoIP (voix sur Internet) Grilles d'abonnement Essentiel Essentiel avec acquisition d une tablette prix catalogue en HT /mois/ligne 25,56 33,33 remise privilège (en % ) 10 prix remisé en HT /mois/ligne paliers remise (en %) prix remisé en HT /mois/ligne 3-9 lignes 5% 21,73 28, lignes 6,5% 21,34 27, lignes 8% 20,96 27, lignes 10% 20,45 26,66 Plus de 100 lignes 11% 20,19 26,33 conditions spécifiques au forfait Business Everywhere Essentiel le forfait Business Everywhere Essentiel est compatible avec l option Débit Confort (voir les conditions tarifaires et d abonnement sur le paragraphe du catalogue se référent à cette option). voir également les autres conditions décrites dans le document contractuel distinct «conditions spécifiques de la gamme Business Everywhere». Conditions communes d application des forfaits Business Everywhere entreprises les forfaits Business Everywhere entreprises sont soumis à un engagement de 12 mois minimum. les forfaits Business Everywhere entreprises sont éligibles à la remise privilège pour les engagements de ; les tarifs affichés intègrent cette remise. Voir conditions et modalités de la remise privilège. les connexions GPRS, EDGE, 3G, 3G+, H+ et 4G nationales sont disponibles en France métropolitaine (accès au réseau 4G et H+ avec équipements compatibles. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date). Et dans les DOM et à l'étranger dans les villes couvertes par les opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords de roaming. en cas d atteinte du forfait data, Orange Business Services réduira le débit et se réserve le droit de suspendre le service. usage data sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité). l accès VoIP permet d utiliser la solution de communication Voix sur IP mise en place par votre entreprise 15/20

16 depuis toute tablette ou ordinateur portable compatible. sont autorisés et décomptés des forfaits 4G (Business Eveywhere entreprises Essentiel et Abondance), les usages VoIP et streaming. les forfaits Business Everywhere entreprises incluent la fourniture d une carte SIM / Micro SIM dédiée data. en France métropolitaine, les connexions Wi-Fi sont illimitées depuis les hotspots Orange (tous les hotspots sur et facturées 7,20 HT / heure depuis les hotspots des opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords de roaming national. les forfaits Business Everywhere entreprises sont incompatibles avec les options de la gamme data et l option forfait Unique les forfaits Business Everywhere entreprises sont éligibles à la dégressivité (voir la remise parc). la souscription aux offres Business Eveywhere entreprises donne accès aux services d assistance dédiée, accessibles par le 706, puis # (tarif de la communication selon l opérateur) Options et services data Les options gratuites options et services facturation détaillée l'option restriction visio option restriction data présentation Avec la facturation détaillée, recevez gratuitement le détail de vos communications. Vous pouvez choisir votre mode de restitution : affichage des 6 premiers chiffres ou de l intégralité des numéros appelés toutes les communications confondues ou triées par semaine / week-end Service mis en place à compter de votre demande. La responsabilité d'orange ne peut être recherchée du fait de la communication de la facturation détaillée. Le détail des communications peut être obtenu dans un délai maximal de trois mois à compter de la date de facturation par Orange de ces communications vous pouvez interdire toute communication en visiophonie Vous pouvez interdire toute connexion data (3G/ EDGE/ GPRS) prêt de mobile* Pendant la réparation de votre mobile, Orange vous prête gratuitement un téléphone équivalent. *hors iphone l option business pour smartphone description de l offre Orange propose une option pour les utilisateurs de smartphones qui propose de nombreux services tels qu un accès illimité à internet et à sa messagerie, hébergée sur internet (Orange, Google, Yahoo, ) ou sur serveur d entreprise (Exchange ou Lotus), les SMS et un accès Wi-Fi aux hotspots Orange. les services + inclus : 16/20

17 100 SMS métropolitains Accès illimité aux hotspots Orange abonnement mensuel en HT incluant : - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ en illimité - s et Internet en illimité SMS - Wi-Fi depuis les hotspots Orange - Annexe 1 Les usages décrits ci-dessus visent des usages depuis la France métropolitaine dans la zone de couverture Orange. n sous réserve d un comportement raisonnable : voir Définition générale du comportement raisonnable ; par dérogation à cette Définition générale du comportement raisonnable, pour la data illimitée, le comportement raisonnable s entend par un maximum de 1 Go par mois. n n usage modem accessible avec souscription d option correspondante. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité) ou décompté du forfait souscrit. hors SMS surtaxés et n courts et dans la limite de 250 n différents par mois. Au-delà de 100 SMS, 0,125 euros HT par SMS ou prix selon le forfait souscrit en France métropolitain. Tarif de base prix catalogue en HT /mois/ligne 20 une remise permanente (en %) 35 un prix remisé en HT /mois/ligne 13 Orange propose aussi une solution performante et sécurisée pour que vos collaborateurs puissent se connecter à leurs messageries depuis un mobile BlackBerry. Le service BlackBerry d Orange pour messageries internet, indispensable pour accéder à sa messagerie internet, est proposée gratuitement sur demande du client avec les terminaux BlackBerry ne disposant pas de l OS BlackBerry 10. Le service BlackBerry basic, permettant d accéder aux messageries internet et professionnelle avec les Smartphones BlackBerry 10 est inclus automatiquement. Cf. «BlackBerry d Orange». option BlackBerry d Orange prix en HT / mois / ligne durée d engagement option non-engageante abonnement mensuel en HT incluant : 5 conditions spécifiques à l option Business pour smartphone l option Business pour smartphone est à souscrire en complément d'une ligne mobilité Entreprises. Elle peut être souscrite pour une période minimale de. Tout mois entamé est entièrement dû. l option 3G+ est incluse (voir Option 3G+) en France métropolitaine, les connexions Wi-Fi sont illimitées sur les hotspots Orange. L option roaming Wi-Fi national est activée automatiquement. Cette option peut être désactivée sur simple appel au service clients. Liste des hotspots Orange sur l usage de Business pour Smartphone nécessite le maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité). les usages modem ne sont pas autorisés dans l'offre sauf souscription à une option spécifique disponible 17/20

18 auprès de votre service client. en cas de résiliation anticipée de la ligne voix qui lui est rattachée et/ou de l option Business pour smartphone, le montant des mois restant dus jusqu à l issue de la durée minimale de l option souscrite sera facturé au client, outre les sommes fixées aux conditions générales d abonnement mobilité entreprises. incompatible avec les autres options de la gamme data Mobiles, la remise privilège, les forfaits présents au catalogue Business Everywhere et Performance Pro et les offres Machine to Machine. consultez la liste des mobiles compatibles sur tarifs des connexions à l étranger et hors France métropolitaine : voir les tarifs internationaux et DOM voir les autres conditions dans le document «Conditions Spécifiques à la gamme Option Data Mobiles» option Business Data Premier description de l offre L option Business Data Premier permet à vos collaborateurs depuis leur smartphone d accéder au réseau 3G+, de naviguer sur Internet, traiter leurs s et leurs pièces jointes, accéder à leurs applications métier et à l intranet de votre entreprise grâce au réseau Très Haut Débit. les services + inclus : SMS illimités en France métropolitaine accès illimité aux hotspots Orange Messagerie Vocale Visuelle illimitée option Totale TV - accès à la TV d Orange en illimité Option VoIP incluse usage modem en illimité (indisponible avec iphone et ipad) le service 4G (Accès au réseau 4G avec équipement et offre compatibles. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur orange-business.com ) abonnement mensuel en HT incluant : - connexions GPRS / EDGE / / H+ / 4G + en illimité - s et Internet en illimité - SMS illimités - Wi-Fi illimité sur le wifi d Orange - option Totale TV - Messagerie Vocale Visuelle - usage en mode modem illimité - BlackBerry d Orange Internet - accès à la Voix sur IP Les usages décrits ci-dessus visent des usages depuis la France métropolitaine dans la zone de couverture Orange. n sous réserve d un comportement raisonnable : voir Définition générale du comportement raisonnable; par dérogation à cette définition générale du comportement raisonnable, pour la data illimitée, le comportement raisonnable s'entend par un maximum de 3 Go par mois. n l activation de la Messagerie Vocale Visuelle nécessite l utilisation d un terminal compatible et l insertion de la carte mère dans ce dernier. n l usage modem est disponible uniquement sur la France métropolitaine sous réserve d un terminal compatible (indisponible avec iphone et ipad). n voir les conditions relatives à l option VoIP incluse dans l option Business Data Premier se référer au paragraphe de la fiche tarifaire relatif à cette option option Business Data Premier prix catalogue en HT /mois/ligne 30 18/20

19 une remise permanente (en %) 25 un prix remisé en HT /mois/ligne 22,5 conditions spécifiques aux options Business Data Premier n l option Business Data Premier à souscrire en complément d'une ligne mobilité Entreprises. Elle est soumise à un engagement de minimum. Tout mois entamé est dû entièrement. n accès au réseau 4G avec équipement et offre compatibles. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur orange-business.com n en France métropolitaine, les connexions Wi-Fi sont illimitées sur les hotspots Orange. L option roaming Wi-Fi national est activée automatiquement. Cette option peut être désactivée sur simple appel au service clients. Liste des hotspots Orange sur n l usage de Business Data Premier nécessite le maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib sur le mobile/smartphone. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur n incompatible avec les offres standards de la gamme Mail Mobile d Orange Business Services, la remise privilège, les offres Business Everywhere, l abonnement Data, les offres Business Tablette, Performance Pro excepté Performance Pro Voix, les offres Machine to Machine, l offre Performance Flotte 24/7 la Formule International des offres Flotte Voix, Unik for business, Talk Now, l option VOIP, les options SMS, l option Messagerie Vocale Visuelle, l option Totale TV, l option Contrôle Internet, l option Débit Max H+ et les solutions applications métiers n compatible avec les offres Formule Temps Réel, Performance Pro Voix, les Formules Basic, Internes et Fixes et Tous pérateurs 24/7 de Performance Entreprise, Business Téléphonie unifiée, Business Téléphonie mobiles, Business Talk pack, Business Internet Voix, Business Talk Mobiles, Orange Open Pro Partagé, et les options Business Talk Mobiles n consultez la liste des mobiles compatibles sur n tarifs des connexions à l étranger et hors France métropolitaine : voir les tarifs internationaux et DOM n les connexions GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G sont disponibles à l étranger dans les pays couverts par les opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords, avec un repli automatique vers les débits inférieurs. n voir les autres conditions dans le document «Conditions Spécifiques à la gamme Option Data Mobiles» Option Connect 4G 2Go description de l offre L option Connect 4G permet à vos collaborateurs depuis leur smartphone, de naviguer sur Internet, traiter leurs e- mail et leurs pièces jointes accéder à leurs applications métier et à l intranet de votre entreprise sur le très haut débit mobile. - connexions GPRS / EDGE / 3G / 3G+ / 4G en illimité (1) - s et Internet en illimité (1) aucun prix catalogue en HT /moi/ligne 40 une remise permanente (en %) 62,5 un prix remisé en HT /moi/ligne 15 (1) En France métropolitaine et dans la zone de couverture Orange. Usage data illimité hors streaming TV audio et vidéo (sauf actu, sports et cinéma depuis le portail Orange World) et sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité) ou décompté du forfait souscrit. La voix sur IP, le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l ensemble de ses 19/20

20 clients, Orange pourra limiter le débit au-delà de l usage raisonnable de l option par mois. Conditions spécifiques L option Connect est à souscrire en complément du forfait Formule Temps Réel. Elle peut être souscrite pour une période minimale de. Tout mois entamé est entièrement dû. Accès au réseau 4G avec équipement et offre compatibles. Uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. Couverture sur orange-business.com. Débit théorique montant à 150 Mbit/s en cas d indisponibilité des réseaux gprs/edge/3g/3g+/4g d Orange, vous avez la possibilité d envoyer et de recevoir des données par l intermédiaire du réseau gsm, sous réserve de couverture (les échanges de données seront alors décomptés du forfait voix de la ligne principale) les connexions Wi-Fi sont facturées en supplément, au tarif en vigueur. L option roaming Wi-Fi national est activée automatiquement. Cette option peut être désactivée sur simple appel au service clients. Liste des hotspots Orange sur le l usage de l option Connect 4G nécessite le maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité). La voix sur IP n est pas autorisée sauf souscription à l offre «option VoiP». Le peer-to-peer et les Newsgroups sont interdis. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité). Les usages modem ne sont pas autorisés dans l'offre sauf souscription à une option spécifique disponible auprès de votre service client. En cas de résiliation anticipée de la ligne voix qui lui est rattachée et/ou de l option Connect 4G, le montant des mois restant dus jusqu à l issue de la durée minimale de l option souscrite sera facturé au client, outre les sommes fixées à l article 12 des conditions générales d abonnement mobilité entreprises. incompatible avec les autres options de la gamme data Mobiles et de la gamme mail, la remise privilège, la remise parc, les forfaits présents au catalogue Mobilité entreprise autre que le forfait Formule Temps Réel consultez la liste des mobiles compatibles sur tarifs des connexions dans les DOM et à l étranger : voir les tarifs internationaux et DOM option sms illimités Présentation de l'offre envoyer en illimité des sms metropolitains vers tous les opérateurs 24H/24, 7J/7 option sms illimités prix catalogue en HT / mois 10 une remise permanente (en %) 75 un prix remisé en HT / mois 2,5. Cette option n'est disponible que sur Fiche Affaire 20/20

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