CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président Secrétaire de séance Désignation M. le Président Le Conseil de Communauté a désigné M. Laurent GERAULT comme secrétaire de séance Comptes rendus Approbation Séances du 9 septembre et 14 octobre 2010 M. le Président Le Conseil adopte à l unanimité 1 / 8

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Habitat et Logement M. Marc GOUA 1 DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE DE L'ETAT ( ) - EXERCICE AVENANT DE FIN DE GESTION A LA CONVENTION GENERALE SIGNEE LE 10 MAI PARC PUBLIC - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE IMMOBILIERE 3F, SOLENDI ET LA VILLE D'ANGERS - DEL N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Finances M. André DESPAGNET 3 DECISION MODIFICATIVE DE CLOTURE DE L'EXERCICE DEL DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE POUR DEL Contre : Marie-Claude GROUSSARD Mme Jeannick BODIN 5 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE - ADAPTATION A COMPTER DE DEL Contre : Claude GENEVAISE, Patrice MANGEARD M. André DESPAGNET 6 FIXATION DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L'EXERCICE DEL AVANCE DE TRESORERIE GARE +. - DEL ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES ET DE SOMMES MINIMES. - DEL / 8

3 Développement économique M. Jean-Claude ANTONINI 9 ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT - RECRUTEMENT DU DIRECTEUR - DEL Administration Générale M. Jean-Claude ANTONINI 10 ASSOCIATION POUR UNE LIGNE FERROVIAIRE RAPIDE RHONE - ALPES - CENTRE - OCEAN (RACO)- DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - DEL ASSSOCIATION POUR L'INTERCONNEXION SUD TGV EN ILE DE FRANCE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - DEL Aménagement rural M. Dominique SERVANT 12 TRAME VERTE ET BLEUE - CANDIDATURE COMMUNAUTAIRE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE. - DEL Aéroport M. Daniel LOISEAU 13 ANGERS LOIRE AEROPORT - DEVELOPPEMENT DES LIGNES AERIENNES - PLAN DE FINANCEMENT - DEL Abstention(s) : Bruno BARON, Michel CAILLEAU, Romain LAVEAU, Marianne PRODHOMME Développement économique M. Daniel LOISEAU 14 PARC D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRE D'ANGERS / QUARTIER GARE + - DEMANDE DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE. - DEL ANGERS TECHNOPOLE - MISE A DISPOSITION DE BUREAUX ENTRE ANGERS TECHNOPOLE ET LES ENTREPRISES - TARIFS DEL / 8

4 Emploi et Insertion Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 16 PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI - DEL Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 17 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'ANGERS - MODIFICATION N APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'ANGERS - REVISION SIMPLIFIEE N 10 - SECTEUR D'ORGEMONT - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'ANGERS - REVISION SIMPLIFIEE N 11 - SECTEUR GARE + - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'ANGERS - REVISION SIMPLIFIEE N 12 - RUE AUGUSTE GAUTIER/SERNAM - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'AVRILLE - REVISION SIMPLIFIEE N II.5 - SECTEUR DE LA PETITE PLANCHE - APPROBATION - DEL PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE D'AVRILLE - REVISION SIMPLIFIEE N II.6 - SECTEUR CENTRE-VILLE - BOCAGE - APPROBATION - DEL Abstentions : Roselyne 9 Abstentions : Roselyne 4 / 8

5 23 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE DE TRELAZE - MODIFICATION N I.44 - APPROBATION - DEL ELABORATION D'UN PLAN DIRECTEUR SUR LE SECTEUR DES HARDOUINIERES SUR LA COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY- D'ANJOU - FINANCEMENT - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAINT-BARTHELEMY- D'ANJOU. - DEL Eau et Assainissement M. Daniel RAOUL 25 MODIFICATION ET APPROBATION DES REGLEMENTS POUR LA FOURNITURE D'EAU POTABLE ET DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC). - DEL EAU : CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU LOUET -TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA BACHE DU FEZ. - AUTORISATION DE SIGNATURE. - DEL ASSAINISSEMENT : PARTICIPATION POUR RACCORDEMENT A L'EGOUT. AMENAGEMENT DU DISPOSITIF EXISTANT. - DEL ASSAINISSEMENT : PARTICIPATION POUR RACCORDEMENT A L'EGOUT. PROROGATION DE L'ABATTEMENT A LA REDEVANCE DE BASE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX POUR LES ANNEES 2011, 2012 ET DEL ASSAINISSEMENT : INSTAURATION DE LA MAJORATION DE 100 % DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT POUR RACCORDEMENTS NON CONFORMES DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DEFAUTS DE MISE AUX NORMES DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. - DEL ASSAINISSEMENT : CESSION A LA VILLE D'ANGERS DE LA CHAUFFERIE - DEL ASSAINISSEMENT : CONVENTION AVEC L'AUTORITE MILITAIRE POUR LA FOURNITURE DE CHALEUR A L'ECOLE D'APPLICATION DU GENIE D'ANGERS. AVENANT DE RESILIATION. - DEL ASSAINISSEMENT : EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DE MÛRS ERIGNE. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE-AUBANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE. - DEL / 8

6 Tramway Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 33 CONSTRUCTION DE LA PREMIERE LIGNE DE TRAMWAY - AVENANTS ET PROTOCOLES AUX MARCHES DE TRAVAUX - DEL Contre : Roselyne 3 Abstentions : Dominique BOUTHERIN, Bernadette COIFFARD, Laurent DAMOUR Service Public de Bus Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 34 TRANSPORTS URBAINS - EVOLUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU - AVENANT N 9 - DEL ACQUISITION DE BUS HYBRIDES DIESEL ELECTRIQUE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES - DEL DYNAMIQUE ESPOIRS BANLIEUES - PROJET '' DES QUARTIERS VERS L'EMPLOI : UNE NOUVELLE MOBILITE'' - CONVENTION FINANCIERE AVEC L'AGENCE DE COHESION SOCIALE POUR L'EGALITE DES CHANCES (ACSE) - DEL DYNAMIQUE ESPOIRS BANLIEUES - PROJET "DES QUARTIERS VERS L'EMPLOI : UNE NOUVELLE MOBILITE" - CONVENTION DE PARTENARIAT - DEL Abstentions : Roselyne FEL, Laurent GERAULT, Fabrice GIRAUDI, Gilles 6 / 8

7 Gestion des Déchets M. Gilles MAHE 38 BIOPOLE - CENTRE DE VALORISATIONS DES DECHETS MENAGERS - AVENANT 4 AU MARCHE DE TRAVAUX - DEL BIOPOLE - CENTRE DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - REVISION DU BUDGET PREVISIONNEL ET AVENANT 3 A LA CONVENTION DE MANDAT - DEL Contre : Roselyne Enseignement scolaire M. Luc BELOT 40 TRELAZE - GROUPE SCOLAIRE QUANTINIERE - GUERINIERE - APPROBATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - DEL Ressources Humaines Mme Marie-Thé TONDUT 41 MISE A DISPOSITION DES SERVICES - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE MUTUALISEE - DEL MISE A DISPOSITION DES SERVICES - DIRECTION ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE DE LA VILLE D'ANGERS ET DIRECTION DECHETS ENVIRONNEMENT D'ANGERS LOIRE METROPOLE - CONVENTION DE MUTUALISATION - DEL MISE A DISPOSITION DES SERVICES - DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE MUTUALISEE - SERVICE COURRIER - DEL MISE A DISPOSITION DES SERVICES - SERVICE FONCTIONS CONSEIL, INSPECTION ET LOGISTIQUE CHS D'ANGERS LOIRE METROPOLE ET SERVICE CONSEIL ET SECURITE AU TRAVAIL DE LA VILLE D'ANGERS - DEL PLAN DE DEPLACEMENTS D'ENTREPRISE (P.D.E.) - PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT EN COMMUN DU PERSONNEL - DEL COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) - REGLES DE GESTION ET MODALITES D'UTILISATION - DEL / 8

8 47 RAPPORT SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES A ANGERS LOIRE METROPOLE - SITUATION AU 1ER JANVIER 2008 ET AU 1ER JANVIER DEL M. Jean-Claude ANTONINI 48 LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'EGALITE - CHARTE DE LA DIVERSITE - DEL M. le Président Liste des Décisions du Bureau Permanent du 04 novembre 2010 Liste des Décisions du Bureau Permanent du 02 décembre 2010 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil entérine à l unanimité Le Conseil entérine à l unanimité Le Conseil entérine à l unanimité Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée (période du 28 octobre 2010 au 1 er décembre 2010) Le Conseil entérine à l unanimité Questions diverses Angers, le 10 décembre 2010 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 8 / 8

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