XII. DROIT FISCAL XII B DROIT FISCAL BELGE 0. PERIODIQUES 1. GENERALITES
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- Renée Marois
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1 1. XII B DROIT FISCAL BELGE 0. PERIODIQUES 1. GENERALITES 11. Théorie générale de l impôt 12. Histoire de l impôt 13. Morale et impôt, fraude fiscale 14. Psychologie et impôt 15. Famille et impôt 16. Aspects économiques de l impôt 17. Aspects théoriques des différents types d impôts 2. DROIT FISCAL 21. Législation 211. Codes 212. Codes spécialisés Droits d enregistrement, hypothèque, greffe et successions Impôts sur les revenus Taxes assimilées aux impôts sur les revenus TVA Droits de timbre et taxes assimilées au timbre Droits de douane et accises 213. Lois particulières 22. Jurisprudence (voir aussi 0) 23. Doctrine 231. Droit fiscal belge en général Traités et notes de cours Monographies Commentaires de lois particulières Mélanges Divers 232. Principes généraux de droit fiscal belge Traités et notes de cours Monographies
2 Douanes et accises Traités et notes de cours Traités et monographies 234. Droits d enregistrement, d hypothèque et de greffe Com. Adm Traités et notes de cours Monographies 235. Droits de succession (voir également 234) Com. Adm Traités et notes de cours Monographies 236. Droits de timbre et taxes assimilées Com. Adm Traités, monographies et notes de cours 237. Impôts sur les revenus Avant la réforme de Ouvrages généraux Com. Adm Traités et notes de cours Monographies Contribution foncière Taxe mobilière Taxe professionnelle Impôt complémentaire personnel Impôts à charge des sociétés Impôt sur les bénéfices de guerre Après la réforme de Ouvrages généraux Réforme fiscale Com. Adm Traités et notes de cours Monographies Guides et manuels pratiques Impôt des personnes physiques Com. Adm Traités et notes de cours Monographies Impôt des sociétés Com. Adm Traités et notes de cours Monographies Impôt des personnes morales Com. Adm.
3 Traités, monographies et notes de cours Impôt des non-résidents Com. Adm Traités, Monographies et notes de cours 238. Taxes assimilées aux impôts sur les revenus 239. Impôt sur le capital 24. Doctrine 240. Taxe sur la valeur ajoutée Com. Adm Traités et notes de cours Monographies 241. Contentieux fiscal (contrôle, poursuites et recouvrement, réclamation etrecours, prescription, sanctions) Com. Adm Traités Monographies 242. Cadastre 243. Impôts provinciaux et communaux 244. Impôts communautaires et régionaux 245. Ecotaxe 25. Doctrine 251. Droit Pénal Fiscal 3. DROIT COMPTABLE (voir VIB 5.2)
4 4. XII F DROIT FISCAL FRANÇAIS 0.- REVUES 11. GENERALITES 111. Codes et législation fiscale 112. Jurisprudence 113. Traités a. Généraux b. Assiette c. Procédure 114. Histoire, philosophie de l impôt 115. Principes communs aux différents impôts 116. Fraude fiscale, contentieux en général, amnistie, évasion fiscale 117. Mentalité de contribuable 118. Mélanges, dictionnaires 119. Droit fiscal en pratique 12. IMPÔTS PERCUS PAR L ADMINISTRATION DE L ENREGISTREMENT 121. Codes et sources législatives et réglementaires 122. Traités et généralités 123. TVA 13. ENREGISTREMENT ET HYPOTHEQUE 131. Codes, 132. Traités et généralités 133. Principes généraux 134. Monographies a. Actes b. Partages c. Ventes d. Sociétés e. Divers 135. Contentieux 14. DROIT DE SUCCESSION 141. Législation et règlements
5 Généralités et commentaires 143. Monographies 144. Procédure 15. TIMBRE 151. Législation 152. Généralités 16. TAXES ASSIMILEES ET TAXES SUR LE CHIFFRE D AFFAIRES 161. Législation et règlement 162. Généralités 163. Monographies a. Catégorie de contrib. b. Objet et march. diverses 164. Procédure et contentieux 21. IMPÔTS SUR LES REVENUS 211. Législation et commentaires 212. Généralités, traités a. en général b. sociétés (voir aussi 27) 213. Monographies a. assiette b. procédure 214. Théorie de l impôt sur les revenus 22. IMPÔT FONCIER ET CADASTRE 221. Généralités 222. Assiette 223. Recouvrement et procédure 23. TAXE IMMOBILIERE ET PRECOMPTE MOBILIER 231. Généralités
6 TAXE PROFESSIONNELLE (détermination du revenu professionnel des bénéfices industriels et commerciaux) 241. Généralités 242. Assiettes 243. Recouvrement et procédure 25. IMPÔT COMPLEMENTAIRE PERSONNEL ET CONTRIBUTION NATIONALE DE CRISE ET IMPÔT SUR LES PERSONNES PHYSIQUES 251. I.C.P C.N.C. 26. IMPÔTS SPECIAUX 261. Législation 262. Généralités 263. Recouvrement et procédure 264. Monographies 27. DROIT FISCAL ET IMPÔTS DES SOCIETES 31. DOUANES ET ACCISES 311. Codes 312. Traités 313. Monographies 41. IMPÔTS COMMUNAUX ET PROVINCIAUX 411. Généralités 412. Assiette 413. Recouvrement et procédure 42. DROIT PENAL FISCAL
7 7. XII Z DROIT FISCAL INTERNATIONAL 1. IMPÔTS SUR LES REVENUS 11 Sources internationales 111. Textes des conventions préventives de la double imposition, du modèle de convention de l OCDE et commentaire du comité des affaires fiscales 112. Doctrine Traités généraux Recueils de contributions variées Ouvrages spécifiques portant sur les techniques d interprétation des conventions préventives de la double imposition Ouvrages spécifiques portant sur l élimination de la double imposition juridique internationale frappant les activités transfrontalières (et lutte contre la double non-imposition) Ouvrages spécifiques portant sur la notion d établissement stable Ouvrages spécifiques portant sur les prix de transfert Ouvrages spécifiques portant sur le principe de nondiscrimination Ouvrages spécifiques portant sur la coopération administrative en matière d impôts sur les revenus 12. Sources internes, impôts des non-résidents 121. Textes légaux et réglementaires, circulaires 122. Doctrine spécifique à l impôt des non-résidents 2. DROITS DE SUCCESSION 21. Textes des conventions 22. Doctrine 3. DROITS D ENREGISTREMENT 31. Textes 32. Doctrine
8 8. 4. TVA 41. Doctrine spécifique aux problèmes internationaux se posant en matière de TVA 5. PROBLEMES CONCEPTUELS DE DROIT FISCAL INTERNATIONAL 6. CONVENTION PREVENTIVE DE DOUBLE IMPOSITION 7. DROIT PENAL FISCAL
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