Master 2 Droit des NTSI Exposé du 28 janvier 2013 QUEL TAUX DE TVA DOIT-ON APPLIQUER EN EUROPE?

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1 Master 2 Droit des NTSI Exposé du 28 janvier 2013 QUEL TAUX DE TVA DOIT-ON APPLIQUER EN EUROPE? Sébastien Faure Géraldine Blanadet

2 Sommaire I. Introduction II. L'actuel traitement fiscal du livre numérique en Europe : A) Le régime fiscal du livre numérique au niveau européen, en France et au Luxembourg ; B) Les conséquences de cette application contra legem pour la France et le Luxembourg ; III. Le débat que suscite cette dichotomie : A) La commission qui se mord la queue ; B) La commission qui se mord les doigts ; IV. Conclusion V. Bibliographie

3 Introduction La TVA réduite pour le livre numérique fait entrer Bruxelles en résistance. Ce bras de fer oppose la Commission Européenne, gardienne des Traités, à la France et au Luxembourg. Elle fait suite à une interprétation divergente quant au taux de TVA applicable aux livres numériques. Le livre numérique ou encore livre électronique est «un livre édité et diffusé en version numérique, disponible sous forme de fichier, qui peut être téléchargé, stocké et lu sur un écran 21 tel que celui d'une liseuse, d'un ordinateur personnel ou d'une tablette tactile». 1 «Le terme «livre électronique» a un double sens. C est à la fois le contenu (l œuvre) et l équipement qui permet de lire. Dans un livre classique, les deux sont indissociables: le livre est imprimé et il est à usage unique. Il faut avec l électronique distinguer le fichier informatique et le matériel. Pour ce dernier, on pourra utiliser d autres termes plus explicites comme celui de «liseuse» ou «reader». 2 La fiscalité relève d'une compétence partagée entre l'union et les États membres. Conformément à l'article 2 TFUE, cela signifie que l'union et les États membres peuvent légiférer et adopter des actes juridiquement contraignant dans ce domaine. Les États membres exercent leur compétence dans la mesure où l'union n'a pas exercé la sienne. Ce mécanisme donne une certaine liberté aux deux parties. Une liberté qui peut-être un frein, notamment lorsqu'ils existent des opinions divergentes. Ceci est le cas pour la TVA applicable aux livres numériques. Ainsi se pose la question de savoir quel taux de TVA doit-on appliquer en Europe? Ceci nous amène à consacrer une étude approfondie de l'actuel traitement fiscal du livre numérique en Europe (I), afin de mieux pouvoir apprécier l'ampleur du débat que suscite cette dichotomie (II)

4 I. L'actuel traitement fiscal du livre numérique en Europe : Dans cette partie nous allons analyser le régime fiscal au niveau européen (A), sachant que nous allons d'abord nous arrêter sur le régime retenu par le Conseil de l'union Européenne, avant d'examiner l'application de ces grandes lignes par la France et le Luxembourg. Cette analyse nous permettra de mieux comprendre la position contra legem adopté par la France et le Luxembourg (B). A) Le régime fiscal du livre numérique au niveau européen, en France et au Luxembourg ; Au niveau européen, le Conseil se contente de poser les grandes lignes à respecter et laisse aux États membres la liberté de mettre en œuvre celles-ci. Le régime fiscal initié par le Conseil de l'union Européenne Chaque État membres est libre de fixer ses propres taux de TVA. Mais ce choix ne s'effectue pas en toute liberté. En effet, la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (la directive TVA) pose certaines conditions auxquelles les États doivent se conformer. Par exemple, le taux normal pour la TVA ne peut pas être inférieur à 15 % jusqu au 31 décembre Par ailleurs, les États membres peuvent introduire un ou deux taux réduits, dont le montant ne peut pas être inférieur à 5 %. De plus les taux réduits ne peuvent être appliqués qu'aux livraisons de biens et prestations de services des catégories figurant en annexe III de la directive TVA (telle que modifiée en dernier lieu par la directive 2009/47/CE). 3 Qu'en est-il pour les livres numériques? Pour la Commission européenne, le livre numérique est un "service". En revanche, le livre papier est considéré comme un bien culturel. Cette distinction prend tout son sens lorsque l'on constate que ces biens sont taxés à des taux différents. Alors que les biens culturels peuvent bénéficier d'un taux réduit, les service doivent se voir appliquer le «taux normal». Ainsi, selon la directive TVA de l'union européenne, le livre numérique devrait être taxé à 19,6%, comme la plupart des biens et services en France. Notons toutefois que certains livres imprimés ne sont pas concernés par la TVA réduite. C'est notamment le cas pour les livres vendus avec un produit ou un service en plus. 4 Le régime fiscal applicable en France La France applique trois taux en matière fiscale : Le taux normal de 19,6 % (art. 278 du code général des impôts) et qui concerne la majorité des ventes de biens et des prestations de services Le taux réduit de 7 % (art. 278 bis et suivants du CGI) qui est applicable aux biens et prestations de services qui relevaient du taux de 5,5 % avant le 1er janvier 2012 à l exception de certains biens et services limitativement énumérés par l article bis du CGI 3 4

5 Le taux réduit de 5,5% (art bis du CGI) est désormais réservé aux produits alimentaires, équipements et services pour handicapés, abonnements gaz et électricité, fourniture de repas dans les cantines scolaires, fourniture par réseau de chaleur produite à partir d énergies renouvelables ; Le taux particulier de 2,1% (art. 281 quater et suivants du CGI) est réservé aux médicaments remboursables par la sécurité sociale, aux ventes d animaux vivants de boucherie et de charcuterie à des non assujettis, à la redevance télévision, à certains spectacles et aux publications de presse inscrites à la Commission paritaire des publications et agences de presse. 5 Cette répartition a été modifiée par le Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi. En effet, à partir du 1er janvier 2014 les taux appliqués et conformément à l'article 68 de la troisième loi de finances rectificatives pour 2012 seront les suivants : Le taux réduit de TVA sera abaissé de 5,5% à 5% Le taux intermédiaire sera porté de 7% à 10% Le taux normal sera augmenté de 19,6% à 20% 6 Qu'en est-il pour les livres et plus particulièrement pour les livres numériques? La France considère le livre numérique comme un "bien culturel" et ne prend pas en considération la nature du support. Cette considération s'explique par le fait qu'un livre numérique se borne à reproduire scrupuleusement un livre imprimé. 7 Par conséquent seuls les livres numériques enrichis, comprenant des bandes sonores ou des vidéos sont considérés comme des services. Ainsi, le taux applicable au livre papier et au livre numérique, est le même, à savoir 7%. A partir de janvier 2013, ce taux va être rabaissé à 5,5%. Cette diminution a pour objectif de corriger les effets négatifs de l'augmentation de la TVA pour les livre physique et numérique, qui était passé de 5,5% à 7% en janvier Cette hausse de TVA avait fragilisé la filière notamment les libraires mais aussi les éditeurs de livres numériques. C'est pourquoi le gouvernement a décidé baisser à nouveau le taux de TVA à 5.5%. Ce nouveau taux de TVA de 5.5% sur les livres sera applicable au 1er Janvier 2013 sur les livres physiques mais aussi sur les livres numériques. 8 Nous remarquons que le taux de TVA appliqué aux livres numériques n'est pas le même par Bruxelles et par la France. Mais celle-ci ne fait pas «cavalier seul», au contraire, elle est soutenue par le Luxembourg où la TVA appliquée aux livres numériques est de 3%, le taux «normal» étant de 15%. Face à ces divergences on peut se poser la question comment Bruxelles a réagi. B) Les conséquences de cette application contra legem pour la France et le Luxembourg ; Le 3 juillet 2012, la Commission Européenne a mis en demeure la France et le Luxembourg en les sommant d'augmenter leur TVA sur les livres numériques d'ici un mois. Cet ultimatum fait suite à une lettre de mise en demeure envoyée par la Commission à laquelle la France n'a pas

6 répondue. Dans une lettre du 16 novembre 2011 adressée à la France, la commission a attiré l'attention de celle-ci sur le fait que ses taux sont incompatibles avec la directive TVA, qui classe les livres numériques en tant que prestation électronique. Ainsi, le taux applicable aux livres numériques doit correspondre au taux «normal», soit 19,6% pour la France. Bruxelles ne fait qu'appliquer à la lettre la législation Européenne, sans considération des arguments économiques avancés par la France. Celle-ci voit par l'alignement des taux un moyen pour développer le marché du livre numérique, dont l'utilisation reste modérée en France. 9 Par ailleurs, la France justifie l'application du même taux, en invoquant «la neutralité fiscale, dès lors que les livres disponibles par voie de téléchargement et les livres imprimés présentent le même contenu». 10 «Antoine Gallimard, directeur des éditions Gallimard, dans un entretien de la revue Le Débat (mars 2012), demande lui aussi que l'union européenne soit cohérente avec ses propres valeurs : "Le principe de la neutralité fiscale, constamment rappelé par la Cour de justice de l'union européenne, concorde avec l'idée d'une unité de la TVA sur le livre quel qu'en soit le support".» 11 De son côté le grand Duché s'interroge. C'est ainsi que le député Fernand Kartheiser s'est adressé à Octavie Modert et Luc Frieden, ministres de la Culture et des Finances, afin de leurs poser des questions à ce sujet. Ces derniers ont répondu au début de cette année. Pour eux, appliquer un régime différents selon qu'il s'agisse d'un livre papier ou d'un livre numérique n'a pas de sens, car «un livre est un livre, quelle que soit sa forme, électronique ou non.» 12 Ainsi, le gouvernement emploi les même arguments que la France, à savoir la neutralité du support : «à identité de fonction, une distinction entre support physique et support numérique ne s impose pas, concluent les deux ministres.» 13 Malgré cette injonction de la part de la Commission la ministre de la Culture Aurélie Filippetti a déclaré vouloir continuer à appliquer le taux réduit au livres numérique en dépit des risques de sanctions qui pourraient se traduire par de lourdes amendes

7 II/ Le débat que suscite cette dichotomie : Nous avons vu dans une première partie les règles imposées par la directive TVA aux États membres. Pour rappel, un État ne peut pas mettre de TVA à taux réduit sur les services, et la Commission européenne classe justement les livres numériques en tant que service. Nous avons également vu dans une première partie les motivations de la France et du Luxembourg ; volonté du respect de la neutralité technologique d une part, et volonté de porter économiquement un nouveau secteur, le livre informatique. Nous allons analyser maintenant de plus prêt la position de la commission européenne qui se retrouve pris entre deux intérêts (A), et les critiques de cette position qui ont surgis, au sein des institutions de l UE (B). A) La commission qui se mord la queue ; Le 24 octobre 2012, la commission rend un avis motivé sur cette affaire, et donne un mois aux deux pays de mettre en conformité leur fiscalité, avec la menace de la saisine de la cour de justice de l Union Européenne. Au 30 décembre 2012, aucune saisine n a encore été faite. Mais que reproche la commission à ces deux pays, alors qu ils prônent la neutralité technologique? Dans son avis du 24 octobre 2012, elle explique que cette situation «crée de graves distorsions de concurrence au détriment des opérateurs des 25 autres États membres de l Union». Pour rappel, l Union Européenne est un marché unique. Les personnes, les biens, les services et les capitaux peuvent circuler librement au sein de l Union. Tous les biens comme les livres papiers peuvent circuler au sein de l Union Européenne, et tous les services comme les livres numériques également. Pour avoir un marché commun, il faut un minimum de règles communes 14. Dès le commencement de la construction européenne, la nécessité de rapprocher les taxes indirectes - les Etats gardent toute leur souveraineté sur les taxes directes- semblait inévitable pour avoir un environnement sain de concurrence. Cette volonté s est traduite par différentes directives depuis les années 1970, dont la dernière date de 2006 avec la directive TVA. Les différents traités de l Union Européenne posent comme principe la neutralité fiscale, l impôt doit influer le moins possible sur les acteurs économiques, pour ne pas fausser le jeu de la concurrence. Un pays appliquant une TVA réduite attirerait les consommateurs et les entreprises 15. C est à la Commission de veiller à l application des règles de concurrence. 16 La concurrence implique l'idée d'une sélection et l'existence d'un gain attribué au vainqueur du concours. Cette concurrence est valorisée comme un facteur de réussite économique car on considère que c'est elle qui va permettre d'offrir des meilleurs produits à meilleur coût aux consommateurs 17. Ainsi, dans le cadre de la TVA, et au regard des obligations imposées par le directive TVA, le fait que deux États réduisent leur taxe indirecte sur la vente de livre numérique peut constituer une Cf. Champeau, Caractère du droit de la concurrence, Jurisclasseur

8 véritable distorsion de concurrence lorsque les autres États membres respectent cette obligation. Un dernier élément qui expliquera la décision de la commission, tient au fait que l assujetti de la TVA en Europe est le vendeur, qui la répercute sur ses prix 18. Un Français qui veut acheter un livre numérique au Luxembourg paiera la TVA du Luxembourg. Il est donc compréhensible pour la commission de demander à la France et au Luxembourg de rétablir leur taux de TVA à la normale, car elle doit protéger les 27 États membres dans leur ensemble, et cet état de fait est dangereux pour le marché unique. A titre d illustration, le Luxembourg est devenu le paradis fiscal de l e-book avec ses 3% de TVA 19. Un porte-parole de la Commission (Olivier Bailly) explique que 90 % du business des e-books a été transféré au Luxembourg. Emer Traynor, autre porte-parole de la Commission avance que le taux réduit des livres numériques en France et au Luxembourg a fait perdre 37,3 millions d euros. 20 Cependant, la Commission reconnaît que l'application d'un taux différent aux livres papiers et numériques semblent être quelque peu dépassé. Elle le reconnaît notamment dans les principes directeurs de la grande consultation principes directeurs, qui prendront fin début janvier, et qui ont pour objectif d'harmoniser les politiques fiscales : «Les biens et services similaires devraient être soumis au même taux de TVA et le progrès technologique devrait être pris en considération à cet égard, de façon à ce que l'on puisse résoudre le problème de la convergence entre les supports physiques et électroniques» Ainsi, la commission n'est pas insensible à l'option d'aligner la fiscalité des deux supports. D'autant plus que les technologies numériques ne cessent de se développer. Mais ce désir de se conformer aux évolutions économiques actuelles ne doit pas conduire à un non-respect de la législation européenne : «La fin ne justifie pas les moyens» 21. Or c est justement cette ouverture de la commission qui ouvre la voie aux critiques, et pas forcément européennes B) La commission qui se mord les doigts ; Neelie Kroes, nommée commissaire européenne chargée de la société numérique le 27 novembre 2009, est l une de ceux qui critiquent le plus ouvertement la position de la Commission européenne. Elle explique que cette différence de TVA explique la portée insuffisante du livre numérique par rapport au livre papier ; le livre numérique ne représente que 1% du marché européen. 22 Elle avait déjà plaidé en faveur d une harmonisation à 5,5 % du taux de TVA sur les livres numériques fin «Avec le développement de l édition du livre numérique, il semble de notre devoir de se demander comment en assurer l interopérabilité, a-t-elle expliqué. Cela veut par exemple dire que les gens puissent acheter un contenu pour n importe quel appareil chez n importe quel distributeur, transférer ce contenu d un appareil à l autre et en conserver l utilisation même une fois l appareil arrivé en fin de vie.» En juillet 2012, elle s interrogeait sur l utilité d une différence au XXI siècle. Elle fait affront à la Commission européenne en la considérant comme dépassée. 23 Lors d une rencontre avec les htm _3.php

9 éditeurs d Europe en juin dernier, elle a rappelé son soutien à l harmonisation de la TVA. Éditeurs qui critiquent également cette TVA, expliquant qu elle réduit à néant les économies de la dématérialisation des livres. 24 Même à l étranger, on se questionne sur cette anomalie. Le New York Times a publié un article le 1 décembre 2011, dans lequel il se demande si l Europe est aussi réfractaire aux nouvelles technologies. Le journal met également à jour une autre problématique, le fait que certains auteurs ne se font pas éditer en format papier. Il y a donc un problème d égalité entre ces auteurs et les autres 25. D'un point de vue légal, l Union Européenne doit respecter depuis 1992 le principe de subsidiarité. On a vu que la TVA était une compétence partagée, et que les États pouvaient exercer leur compétence dans la mesure où l union ne l aurait pas exercé. Seulement, l Union Européenne ne doit agir que si son action est plus efficace que celle de ses États membres. En l espèce, son action est-elle plus efficace? Cela fait longtemps qu est discuté le changement de lieu de perception de la TVA, la Commission avait déjà montré du doigt ce défaut d'harmonisation entre livre numérique et livre papier, mais rien n a encore été fait. La France et le Luxembourg seraient-elles accusées d avoir été plus efficace? Le dernier point à soulever est la relative incohérence des arguments économiques soulevés par la Commission. Pour elle, la baisse de TVA de la France et du Luxembourg attirerait les consommateurs, et ferait chuter les recettes des autres États. C était sans compter les contrats fixant une territorialité, ce qui est la norme. Une traduction allemande d un livre français sera édité par une maison d édition allemande, qui a les droits en Allemagne, pas ailleurs. Le livre numérique ne peut être téléchargé qu'à partir d un site de même nationalité que l acheteur ; un client français ne peut télécharger un livre numérique qu'à partir d'un site français. Le livre numérique n apporte pas vraiment de concurrence, en tout cas au niveau des ventes, puisqu elle est territorialement limitée pagewanted=1&_r=0 26

10 Conclusion Des mauvaises langues postuleraient que la France et le Luxembourg ont baissé leur taux de TVA sur les livres électroniques, dans le dessein de voler des parts de marché européen. D'autres certifieraient que le seul et unique but serait de faire évoluer un secteur qui se développe lentement en Europe et de respecter le principe de neutralité technologique. De son côté la Commission européenne, gardienne et protectrice de la libre concurrence au sein de l'union Européenne, demande le rétablissement de la TVA au seuil normal. Et ce, quand bien même elle reconnaît l'urgence d'harmoniser les taux de TVA applicables aux livres papier et livres électroniques, selon elle «la fin ne justifie pas les moyens» Dans cette affaire il ne s'agit pas de savoir qui à tort et qui à raison, mais plutôt de combattre la lenteur du système européen face au développement rapide d'un domaine en particulier : Les nouvelles technologies.

11 Bibliographie Ouvrages : Champeau, Caractère du droit de la concurrence, Jurisclasseur Sites Web : htm htm

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