Factures et dates Date relevé de la facture de livraison et type de livraison. «Livraison programmée» 12 mois. Référence barème 088/Dom A

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1 TARIF gaz propane GPL ANTARGAZ, BUTAGAZ, PRIMAGAZ, REPSOL, TOTALGAZ, VITOGAZ, du 9 mars 2009 remplace la fiche technique TARIF GAZ CITERNE PROPANIERS GPL : ANTARGAZ, BUTAGAZ, PRIMAGAZ, REPSOL, TOTALGAZ, VITOGAZ, du 1 er mars Fiche technique TARIFS GAZ EN CITERNE GPL nº 014g (par ordre 9 mars 2009 alphabétique) Attention : pour obtenir un tarif du gaz actualisé : tapez puis aller dans «Guide de l énergie» puis «Gaz propane : tarifs» Relevé de devis pour de nouveaux clients s équipant avec une installation de gaz. Offres de propaniers en succession, renouvellement ou renégociation de contrats en cours. Relevés de factures pour un usage domestique de clients existants avec les principales marques distributrices de gaz de pétrole liquéfié en France. 2 possibilités : livraison à l'initiative du distributeur ou sur demande du client. Les références des s indiquées dans ce tableau de droite sont celles en livraison automatique programmée par chaque distributeur de GPL. Le tarif du gaz, dans ce cas, est en règle générale moins élevé que lorsque les livraisons s'effectuent sur demande de l'usager (commande). Relevés sur offres ou devis pour nouveaux clients, succession, en renouvellement, ou en renégociation de contrats existants. mois. propane à la (GPL) facture de livraison et type de livraison du en vigueur propane à la Février 09 programmée» HT soit Gironde Département 33 Offre renouvellement contrat 24 Février 09 sur commande du client» Remise commerciale 250 ht soit 299 ttc Remise conjoncturelle 40 ht soit ttc HT soit (pour client existant ou renouvellement de contrat) 1380 (pour client existant ou renouvellement de contrat - Remise commerciale de 210 HT / de gaz «Il est expressément convenu entre les parties qu en cas de baisse du le montant de la remise conjoncturelle sera diminué d autant» 04 Février 09 programmée» HT soit Yonne Département Mars 09 programmée» HT soit Finistère Département Février 09 programmée» HT soit Rhône Département 69 Capacité-citerne/Tranche de livraison annuelle : Commande client : Livraison annuelle de gaz 0.5 t < 6 s/an 1.0 t < 6 s/an 1.75t < 6s/an Prix à la Capacité-citerne/Tranche de livraison annuelle : Initiative ANTARGAZ : Livraison annuelle de gaz 0.5 t < 6 s/an 1.0 t < 6 s/an 1.75t < 6 s/an Prix à la

2 centimes/kwh livrée en référence au en vigueur le jour de la livraison. - Remise contractuelle de HT/ de gaz livrée pour livraison sur l'initiative du distributeur ANTARGAZ. : octobre / livrée 3 ans avec supplément d abonnement de 7.39 /mois soit /an (2) ou autre option prix du gaz / livrée 10 mois sans autres frais. : décembre mois ou 36 mois avec options payantes (2) 20 janvier 09 Forfait conso 20 janvier 09 mois. du en vigueur propane à la Remise de 305 / 04 février 2009 Offre nouveau client 18 mois 12 Février 2009 «Prévisionnel» HT soit 1104 V1 Dom PacK Corrèze département 19 Capacité de citerne Prix à la < 1300kg 1104 V1 Dom pack Date du Barème en cours centimes/kwh 799 Remise de 305 / 04 février 2009 Offre nouveau client 18 mois 02 Février 2009 «Sur commande kg» HT soit 1104 V1 Dom Pack Creuse département 23 Capacité de citerne Prix à la < 1300kg 1070 V1 Dom pack Date du Barème en cours mois. du en vigueur propane à la ht janvier 2009 «à l initiative de Livraisons annuelles Jusqu à 0.6 t/an Prix à la

3 Remise de / renouvellement contrat19/1/2009 PRIMAGAZ» ht soit 1699 ttc Barème Dom Euro du 01/12/2008 Vienne département à 1.5 t/an à 3 t/an t/an HT Remise de / pendant renouvellement contrat 11 février février 2009 «sur demande du client» HT soit 1849 Barème Dom Euro du 01/08/2008 Barème Dom EURO 1 er mars 2009 Tranches de livraisons annuelles et prix du gaz entre et 3 T mois. du en vigueur propane à la / Remise de 390 / sur le prix de la de gaz Valable sur le 1er plein 5 février er plein 5 février HT soit 1230 Barème 2009 automatique» Haute-Garonne département février HT soit automatique» Haute-Saône département /Tonne Propane vrac Mode automatique Barème REPSOL novembre /Tonne Propane vrac Mode automatique Barème REPSOL Janvier 2009 mois. du en vigueur propane à la ht soit 1180 Remise de 328 / Remise sur la de gaz Zen 3 2 mars 2009 Tarn et Garonne Dép soit 1569 «sur commande» Zone 3 Code Totalgaz D33 Barème Totalgaz STD offre standard (3) Lot et Garonne dép ht soit 1407 / Code P44 Barème TOTALGAZ 24 novembre ht soit 1080 «Tarif gaz par rapport au Z34 19 Janvier HT soit ht soit 1508 / Code D34

4 Remise de 428 /. Barème Z 34 la remise sur la de gaz : non précisée. Zénitude 5 mars 2009 Hautes Alpes. Dép 05 TOTALGAZ susceptible de variation à la hausse comme à la baisse» «programmée» Zone 3 Code Totalgaz U34 Barème Totalgaz Loire Atlantique dép 44 offre éco offre éco Barème TOTALGAZ Pas de changement de depuis mois. du en vigueur propane à la Zone géographique (4) Prix à la Zone Barème VITOGAZ 2008 Voir zones géographiques: (4) Zone 2 Zone Zone Offre pour renouvellement contrat Tarif offre le conjoncturelle 870 HT soit /. Remise sur la de gaz à durée limitée 10 février 2009 Département 89. (Yonne) 15 Janvier HT soit «Programmée VITOMATIC» Département 01. (Ain) 15 Février HT soit «Programmée VITOMATIC» Département 38. (Isère) 08 décembre HT soit Livraison programmée avec remise 15 % sociétaire CAMIF Département Haute-Saône (1) PRIMAGAZ : Tranches de livraison annuelles correspondant aux fournitures de gaz effectuées par PRIMAGAZ. Tableau des frais liés au transport, de la saisonnalité et de la surcharge d activité en période hivernale pour les usagers PRIMAGAZ : Sur commande du client Livraison (a) Livraison complète ou supérieure à 400 kg (c) Livraison partielle ou inférieure à 400 kg Coût de la prestation en Période >jour + 3 Sous 3 jours J + 2 Sous 48 h J +1 Express (b) Bleue Du 1 er mars au novembre Rouge Du 1 er décembre au février Bleue Du 1 er mars au novembre Rouge Du 1 er

5 décembre au 28 février À l initiative de PRIMAGAZ Livraison gratuite quelles que soient la quantité et la période de livraison (d) en mode de distribution automatique sous réserve que les chauffeurs disposent d un accès libre et permanent au réservoir de gaz. - Les tarifs ci-dessous s appliquent au prix du gaz : Engagement de livraison en jours ouvrés, livraison du lundi au vendredi, hors jours fériés et interdiction de circulation. Délai respecté sauf cas de force majeure (intempéries graves, rupture d approvisionnement). (a) Tout déplacement sans suite donne lieu à une facturation de 40 (b) Commande valable passée avant 12 h, livraison programmée pour le lendemain. Commande passée après 12 h, livraison programmée pour le surlendemain. (c) Conditions applicables aux livraisons complètes des réservoirs 300 et 500 kg Primatec, Primella et Prima 5 (d) En cas de demande de livraison J+1, J+2 ou J+3, le «livraison sur commande s applique» (2) REPSOL : Redevance pour livraison urgente 37 (3) TOTALGAZ : Les codes s correspondent pour D aux anciens contrats (offre standard, U pour les contrats récents offre éco, Z pour offre Zénitude et P pour clients professionnels). Le deuxième chiffre étant la zone géographique, le troisième le type de. (4) Tableau de la marque VITOGAZ tarifs : Zones géographiques VITOGAZ correspondantes aux départements français Zone 1 : Zone 2 : Zone 3 : Zone 4 : N. B. Suivant un accord passé avec la CAMIF certains clients sociétaires de la CAMIF pouvaient bénéficier d'une remise de 15 % sur le de base. IMPORTANT : Précisions d ACQUALYS. Ce tableau intitulé «fiche technique Tarifs gaz propane GPL N. º 014» malgré la précision de sa méthode, ne donne qu une synthèse de tarifs relevés sur le terrain. Liste et détails non exhaustifs et chiffres non s fournis gracieusement sous réserve d erreur ou d omissions. Il est établi suivant des relevés de factures gaz propane GPL énergétiques ainsi que des s officiels du gaz GPL des différents fournisseurs de gaz propane en France fixés à un moment donné. Il a pour but de permettre des comparatifs entre les tarifs de vente domestique du gaz propane GPL en citerne entre les différentes marques de distributeurs de gaz propane en France. Il ne constitue donc en aucune manière, ni directement, ni indirectement un document contractuel, engageant soit ACQUALYS, le bureau d études, le conseil, le maitre d œuvre, l architecte, le chauffagiste-conseil, le ou les fabricants ou les intermédiaires intervenants.

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