Projet «Contribution a la lutte contre la violence basée sur le genre impactée par la crise du COVID-19 dans la région Marrakech-Safi»
|
|
- Cyril St-Georges
- il y a 2 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Projet «Contribution a la lutte contre la violence basée sur le genre impactée par la crise du COVID-19 dans la région Marrakech-Safi» TERMES DE RÉFÉRENCE Réalisation d une étude de marché et élaboration d un business plan pour le restaurant solidaire ENNAKHIL REF: Ennakhil/2020/001 Date de lancement : 31 Août 2020 TERMES DE RÉFÉRENCE Intitulé de l'appel à consultation : Appel à consultation pour la réalisation d une étude de marché et élaboration d un business plan pour le restaurant solidaire ENNAKHIL Date de clôture pour la présentation des offres : 15 Septembre 2020 à 16h00 Offre à soumettre par à l adresse suivante : ennakhilassociation.covid19@gmail.com 31 Août
2 Table des matières I. CONTEXTE... 3 II. OBJECTIF ET RESULTATS DE LA CONSULTATION OBJECTIF RESULTATS... 4 III. LIVRABLES ATTENDUS... 5 IV. QUALIFICATIONS REQUISES... 5 V. DUREE ET LIEU DE L ETUDE... 6 VI. MODALITES DE SOUMISSION... 6 VII. Méthode d évaluation des offres techniques et financières... 7 VIII. Dépôt de dossier de soumission... 7 ANNEXE 1 : MODELE CV... 8 ANNEXE 2 : FORMULAIRE DE LA PROPOSITION FINANCIERE
3 I. CONTEXTE La dernière enquête nationale sur la prévalence de la violence à l encontre des femmes réalisée par le Ministère de Solidarité, du Développement Social, de l Egalite et de la Famille (MSDSEF) en 2019 au Maroc montre que parmi 13,4 millions de femmes âgées de 15 à 74 ans, plus de 7,6 millions ont subi au moins un acte de violence, tous contextes et toutes formes confondus durant les douze mois précédant l'enquête. Elles représentent 57% de la population féminine. Les prévalences des violences psychologiques et physiques ont respectivement baissé mais en revanche, celles des violences économiques ont augmenté ainsi la violence conjugale concerne les moins instruites. En 2017, l Observatoire National de violences à l égard des femmes du Ministère de Solidarité, du Développement Social, de l Egalite et de la Famille (MSDSEF) a révélé qu un grand nombre de cas de violences domestiques subies par les femmes, souvent économiquement dépendantes ou en situation de pauvreté, leur avaient coûté la vie. Pendant la crise sanitaire engendrée par la pandémie du COVID-19, l Etat marocain a décrété le confinement total de la population le 20 mars dernier. De multiples conséquences socioéconomiques, psychiques et physiques commencent à apparaitre dans les rangs des femmes victimes de violence. Ces dernières se trouvent aujourd hui confinées et dans l incapacité d interagir avec les services des centres d écoute de manière classique, tandis que ces centres eux-mêmes ainsi que tout le circuit de prise en charge sont incapables de répondre efficacement aux cas de violences durant ce confinement. Suite à l analyse des données concernant les cas traités par téléphone lors du confinement (du 23/03/2020 au 10/04/2020), les centres d écoute d Ennakhil et ceux des huit partenaires associatifs dans la région de Marrakech-Safi constatent que le taux des femmes victimes de violence a augmenté d une façon alarmante : - Augmentation des violences économiques de 60% ; - Augmentation des violences psychiques de 55% ; - Augmentation des violences physiques de 20%. Un nombre important des femmes violentées bénéficiaires des centres d écoute d Ennakhil et des associations partenaires sont dans des situations économiques et sociales précaires, et seront sans nul doute impactées fortement par la crise liée au COVID-19, d où la nécessité de leur proposer une formation et un accompagnement adaptés. L opérationnalisation du centre de formation et de qualification aux métiers de la restauration (restaurant solidaire ENNAKHIL) se trouvant dans les locaux de l Association ENNAKHIL, dont la cuisine a d ores et déjà été équipée via l INDH, offrira l opportunité à ces femmes d acquérir des compétences recherchées par le marché local de l emploi. Il contribuera ainsi à la lutte contre la hausse de violences économiques et à la réduction des inégalités socio-économiques basées sur le genre. 3
4 C est dans cette perspective et dans le cadre de la mise en œuvre du projet conjoint entre l association Ennakhil et l'agence Américaine pour le Développement International (USAID) visant la Contribution a la lutte contre la violence basée sur le genre impactée par la crise du COVID-19 dans la région Marrakech-Safi, que l association Ennakhil exécute le projet qui vise le renforcement de capacités des Femmes et jeunes filles victimes de violence aux métiers de la restauration et l autonomie financière du centre de formation et de qualification en métiers de restauration. II. OBJECTIF ET RESULTATS DE LA CONSULTATION 1. OBJECTIF Sous la supervision de l équipe du projet, Le/La consultant(e) / bureau d études aura pour mission la réalisation d une étude de marché et l élaboration d un business plan pour le restaurant solidaire ENNAKHIL. Cette étude aura pour objectif d assurer l autonomie et la pérennité financière du centre de formation et de qualification (restaurant solidaire ENNAKHIL). Cette démarche nous permettra primo de concevoir un produit présentant des avantages concurrentiels trouvant parfaitement sa place dans le marché de Marrakech ; secundo de maitriser l équilibre entre les investissements en immobilisation, les charges et coûts de revient etc. Cette action débutera pendant le confinement. 2. RESULTATS De manière plus spécifique, il s agira dans le cadre de l étude de : i. Analyser le marché de la restauration à Marrakech dans sa globalité et définir les business modèle qui réussissent le mieux pour proposer des produits et/ou des services qui répondent à un besoin existant ; ii. Rechercher des chiffres clés du marché pour mettre en valeur l évolution du marché de la restauration à Marrakech : est-il en croissance? Le chiffre d affaires est-il en hausse? Si vous notez une baisse du Chiffre d Affaire, pouvez-vous l expliquer? quels sont les moyens utilisés par les restaurateurs pour instaurer les bonne normes sanitaires liées au COVID 19 pour rassurer les clients potentiels? ; iii. Analyser les tendances du marché de la restauration à Marrakech? Existe-t-il des concepts novateurs qui fonctionnent? Bistronomie, plats végétariens ; iv. Identification de la cible, de la de la Concurrence et des formalités juridiques ; v. Elaborer un business plan en évoquant l expérience du créateur, le métier de restaurant solidaire ENNAKHIL et tous les éléments prévisionnels chiffrés de l activité ; vi. Proposer un plan de formation et d accompagnement des femmes pour assurer leur intégration socioprofessionnelle dans le marché du travail de la restauration dans la ville de Marrakech. 4
5 III. LIVRABLES ATTENDUS 1. Un guide méthodologique de déroulement de l étude développé ; 2. Une étude de marché détaillée sur la restauration dans la ville de Marrakech comme indiqué dans les résultats ci-dessus ; 3. Un business plan du restaurant solidaire ENNAKHIL ; 4. Un plan de formation et d accompagnement des femmes ; 5. Un rapport consolidé de déroulement des différentes étapes de l étude ; 6. Un exposé (PPT) synthétique des résultats de l étude en arabe/en français. Calendrier des livrables Livrables Aout Septembre Guide méthodologique de déroulement de l étude Etude marchée détaillée sur la restauration dans la ville de Marrakech comme indiqué dans les résultats ci-dessus Business plan du restaurant solidaire ENNAKHIL Plan de formation et d accompagnement des femmes Rapport consolidé du déroulement des différentes étapes de l étude Exposé (PPT) synthétique des résultats de l étude en arabe/en français Les documents seront livrés en français et en format numérique. Tous les livrables doivent être validés par l équipe de projet avant tout paiement. IV. QUALIFICATIONS REQUISES Cette prestation sera confiée à un consultant(e) ou un bureau d étude qui mettra à la disposition de cette consultation des ressources ayant des compétences et des expériences confirmées dans les domaines liés à l objet de la prestation. Le prestataire mettra à disposition de la mission, un(e) chef de mission, avec des compétences dans le domaine de la restauration et les études de marchés liées à l objet de l étude. L expert(e) qui sera proposé(e) devra présenter les exigences minimales suivantes : 5
6 - Diplôme universitaire (formation supérieure au moins niveau master) dans les domaines en lien avec le mandat de la mission : sciences économiques, sciences sociales, hôtellerie/restauration, commerce ; - D une expertise confirmée en matière d élaboration des études de marchés et business plan ; - D une expertise confirmée en matière d élaboration des plans de formation et d accompagnement dans les métiers de la restauration ; - Des références confirmées dans la réalisation des misions similaires ; - D excellentes capacités d analyse, de rédaction et de synthèse ; - D excellentes capacités de communication orale et écrite en langues arabe et française. V. DUREE ET LIEU DE L ETUDE La durée de la mission est de 15 jours étalée sur une durée globale de 1 mois. La mission débute le mois Septembre VI. MODALITES DE SOUMISSION Les dossiers de soumission des consultant(es) intéressé(es) par le présent appel à manifestation devront obligatoirement comporter les trois éléments suivants : Une note méthodologique portant sur la compréhension des présents termes de référence (TdR) et décrivant en détail les modalités de réalisation de la mission ; Un CV du Consultant(e) doit mettre en évidence les qualifications et les expériences pertinentes dans les champs couverts par la mission ou par les missions similaires ; Une proposition financière détaillée en TTC, incluant les taxes, les frais de déplacement liés à la consultation et les frais de réalisation et de rédaction des rapports de la mission. 6
7 VII. Méthode d évaluation des offres techniques et financières Le comité de pilotage de projet évaluera les propositions techniques selon la grille suivante : CRITERES Note max Section Expertise Diplôme universitaire Excellente connaissance en matière d étude de marché et business plan 1.3 Expérience confirmée (entre 6-15 ans) dans le domaine d élaboration des plans de formation d accompagnement dans les métiers de la restauration Section Approche méthodologique Pertinence de l offre technique Clarté de la présentation, logique et réalisme du plan d exécution, respect des délais 2.3 Méthodologie proposée : calendrier, instruments, programme et techniques Seront éliminées à l issue de cette phase toutes les offres ayant obtenu une note technique inférieure à la note technique minimale de 70 points qui représente 70% des points totaux de la proposition technique (notée sur 100 points). Le contrat sera attribué à l offre la moins disant des offres techniquement qualifiées. VIII. Dépôt de dossier de soumission La proposition sera envoyée par courrier électronique à l adresse suivante : ennakhilassociation.covid19@gmail.com, et mentionnera en objet «Appel à consultation pour la réalisation d une étude de marché et élaboration d un business plan pour le restaurant solidaire ENNAKHIL - REF: Ennakhil/2020/001». Délai de soumission Les propositions doivent être soumises au plus tard le 15 Septembre 2020 à 16 heures. 7
8 ANNEXE 1 : MODELE CV Nom : Nationalité : Compétence linguistique Education et autres qualification : EXPERIENCES PROFESSIONNELLES Période Employeur Postes occupés Expérience pertinente (de la plus récente ; Parmi les missions dans lesquelles le personnel a été impliqué, indiquer les renseignements suivants concernant ces affectations qui illustrent la capacité du personnel à gérer les tâches répertoriées dans le cahier des charges (insérer autant de cases des expériences pertinentes que nécessaire) Période Nom du projet/organisation Titre du poste, les caractéristiques de projet principal et activités entreprises Références Nom Fonction Organisation Contact 8
9 ANNEXE 2 : FORMULAIRE DE LA PROPOSITION FINANCIERE Répartition des coûts par livrable Livrables Nombre de jours Prix unitaire (TTC) Prix total (TTC) Guide méthodologique de déroulement de l étude 1 Etude marchée détaillée sur la restauration dans la ville de Marrakech comme indiqué dans les résultats ci-dessus 7 Business plan du restaurant solidaire ENNAKHIL 3 Plan de formation et d accompagnement des femmes 1 Rapport consolidé de déroulement des différentes étapes de l étude Exposé (PPT) synthétique des résultats de l étude en arabe/en français 1 1 Prix total en Dhs 15 Signature de la proposition financière La proposition financière doit être autorisée et signée comme suit : «Dûment autorisé à signer la proposition pour et au nom de.. 9
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES
TERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES Avril 2014 TDR pour le renforcement du Service Juridique de la BIDC Page - 1 - I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION La BIDC,
Plus en détailAVIS A MANIFESTATION D INTERETS
AVIS A MANIFESTATION D INTERETS BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT Agence temporaire de relocalisation EPI C 9 ème étage 15, avenue du Ghana BP 323 Tunis Belvédère 1002, Tunisie Département des statistiques
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT
TERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT Titre: Consultance pour l élaboration d un système d information informatisé : système de suivi, de mesure et d évaluation des données sur
Plus en détailINDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE
INDIVIDUAL CONSULTANT PROCUREMENT NOTICE Date: 10 Novembre 2014 Pays: TUNISIE Description de la consultation: RECRUTEMENT D UN CONSULTANT NATIONAL EXPERT SOCIETE CIVILE Nom du projet: JUSTICE TRANSITIONNELLE
Plus en détailNotice de sélection pour Consultant Individuel IC-UPS/021/2013
Notice de sélection pour Consultant Individuel IC-UPS/021/2013 Date: 15 Février 2013 Pays Intitulé de la mission : République Démocratique du Congo RDC Sélection d un consultant Chef d équipe pour l élaboration
Plus en détailTERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION CREATION ET GESTION DE BASES DE DONNEES
REPUBLIQUE TUNISIENNE --*-- MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION TERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION CREATION ET
Plus en détailAVIS DE SOLLICITATION DE MANIFESTATION D INTERET AUPRES DE CONSULTANT INDIVIDUEL
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES CENTRE DE DOCUMENTATION NUMERIQUE ET DE FORMATION
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille»
CAHIER DES CHARGES CONCERNANT «La communication web 2013 de la Maison de l Emploi de Marseille» CONTEXTE ET ENJEUX Le positionnement de la Maison de l Emploi de Marseille (MDEM) repose sur les trois points
Plus en détailLuxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331. Appel de manifestations d'intérêt
1/5 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:98331-2014:text:fr:html Luxembourg-Luxembourg: Services de traduction AMI14/AR-RU 2014/S 059-098331 Appel de manifestations d'intérêt
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailGUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION
GUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION Thématique - Innovation sociale - Nouveaux usages numériques Contact : Pôle Recherche, Enseignement Supérieur et Innovation - Région Auvergne
Plus en détailActivité n 8.2.5 du PAA 2014
République du Niger Fraternité Travail Progrès MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Secrétariat Général DIRECTION DES ETUDES ET DE LA PROGRAMMATION DIVISION DES ETUDES, RECHERCHES Termes de références pour la
Plus en détailCahier des charges. pour la réalisation d une étude. Articulation des programmations nationale et communautaire en faveur de la R&D
Cahier des charges pour la réalisation d une étude Articulation des programmations nationale et communautaire en faveur de la R&D Sommaire Sommaire...2 Article 1 Objet du marché...3 Article 2 Contexte...3
Plus en détailSélection d un Consultant chargé d accompagner le GIM-UEMOA dans le processus de mise en place d un Plan de Continuité de l Activité (PCA)
TERMES DE REFERENCE Sélection d un Consultant chargé d accompagner le GIM-UEMOA dans le processus de mise en place d un Plan de Continuité de l Activité (PCA) TDR_Plan de Continuité de l Activité (PCA)
Plus en détailExpert International en Gestion des ressources en eau Coresponsable - Maroc
Agence belge de développement, la CTB mobilise ses ressources et son expertise pour éliminer la pauvreté dans le monde. Contribuant aux efforts de la Communauté internationale, la CTB agit pour une société
Plus en détailTERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION PORTAIL, INTRANET ET OUTILS DE COMMUNICATION : SHAREPOINT
REPUBLIQUE TUNISIENNE --*-- MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION TERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION PORTAIL, INTRANET
Plus en détailLES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS
LES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS 1. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL D ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 2. RÉFÉRENTIEL ACTIVITÉS 3. RÉFÉRENTIEL DE 4. RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 5. RÉFÉRENTIEL DE FORMATION
Plus en détailTERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION MANAGEMENT DES SYSTEMES D INFORMATION WINDOWS SERVER 2012
REPUBLIQUE TUNISIENNE --*-- MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION TERMES DE RÉFÉRENCE AXE : FORMATION MANAGEMENT
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT
TERMES DE REFERENCE POUR PRESTATAIRE INDIVIDUEL ET CONSULTANT Titre: Consultance pour l élaboration de la Base de données communautaires pour la santé et formation des administrateurs/formateurs Type de
Plus en détailR E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S
Direction des ressources humaines Centre de formation Formations spécialisées en soins R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S P O U
Plus en détailRèglement de la consultation (RC)
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CREATION OU LA REFONTE DES SITES INTERNET DE LA CC PAROVIC ET DE 8 COMMUNES HEBERGEMENT ET MAINTENANCE Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés publics)
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailTERMES DE RÉFÉRENCE RELATIFS A LA «FORMATION PROFESSIONNELLE EN ORACLE»
RÉPUBLIQUE TUNISIENNE *** MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE *** UNIVERSITÉ DE JENDOUBA TERMES DE RÉFÉRENCE RELATIFS A LA «FORMATION PROFESSIONNELLE EN ORACLE» 1 I/ CADRE
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un consultant en communication
Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication A. Contexte La Conférence des Ministres de l Éducation des États et gouvernements de la Francophonie (CONFEMEN) est une organisation
Plus en détailSELECTION D UN CONSULTANT CHARGE DE LA MISE EN PLACE DES REFERENTIELS DE CONTROLE INTERNE ET DE LA MISE A JOUR DES MANUELS DE PROCEDURES DU GIM-UEMOA
TERMES DE REFERENCE SELECTION D UN CONSULTANT CHARGE DE LA MISE EN PLACE DES REFERENTIELS DE CONTROLE INTERNE ET DE LA MISE A JOUR DES MANUELS DE PROCEDURES DU GIM-UEMOA TDR : REFERENTIELS ET PROCEDURES
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Marketing de l Université Lille 1 Sciences et technologies - USTL Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section des Formations
Plus en détailAppel à candidatures. Experts individuels en Monitoring / Suivi-évaluation
Appel à candidatures auprès d Experts individuels en Monitoring / Suivi-évaluation en vue d un Appui à l actualisation du système de monitoring et à la formation des équipes de Lux-Development A. Contexte
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailUniversité de La Manouba & Université de Gafsa
RÉPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Université de La Manouba & Université de Gafsa ****** Consultant N 01/2010/PAQ-UMA Relative à la sélection et
Plus en détailProgramme détaillé BTS INFORMATIQUE DE GESTION DIPLÔME D ETAT. Objectifs de la formation. Les métiers. Durée de la formation
Objectifs de la formation Les inscriptions sont réservées aux élèves de niveau BAC ou plus, et sont ouvertes dans la mesure des places disponibles. Le Brevet de Technicien Supérieur d Informatique de Gestion
Plus en détailBourses de Mobilité internationale Fonds Jacques Lewin Inès Baron de Castro Fonds Xenophilia Fonds Bourses de Coopération de l ULB.
Bourses de Mobilité internationale Fonds Jacques Lewin Inès Baron de Castro Fonds Xenophilia Fonds Bourses de Coopération de l ULB Règlement 1. Objet des bourses Il s agit principalement de bourses de
Plus en détailGUIDE D ORIENTATION AUX ORGANISATIONS DE BASE
FONDS D APPUI AUX INITIATIVES RAPPROCHEES (FAIR) GUIDE D ORIENTATION AUX ORGANISATIONS DE BASE I. Contexte/justification II. Eligibilité des actions 1 III. IV. Eligibilité des demandeurs Durée d exécution
Plus en détailAppel à candidature pour la participation au Programme des Contrats de Croissance à l Export
Appel à candidature pour la participation au Programme des Contrats de Croissance à l Export Programme de Contrat de Croissance à l Export Appel à candidature 1/30 Table des matières I. Contexte, objectifs
Plus en détailFICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : FCPB1511507D Intitulé du texte : Décret modifiant les décrets n 2010-509 et n 2010-518 Ministère à l origine de la mesure : Finances et comptes publics
Plus en détailconforme à l original
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union - Discipline - Travail Copie certifiée -------------- conforme à l original DECISION N 020/2012/ANRMP/CRS DU 30 AOÛT 2012 SUR LE RECOURS DE LA SOCIETE MEDICAL PROGRESS
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailRENDEZ-VOUS D AUTOMNE DE L ADRECA. 17 novembre 2003
RENDEZ-VOUS D AUTOMNE DE L ADRECA 17 novembre 2003 Pascal PICHON LES ASSUREURS RC ONT-ILS PEUR DES RISQUES EMERGEANTS? INTRODUCTION LA RC EN CRISE DEPUIS PLUSIEURS ANNEES HAUSSES TARIFAIRES NOUVELLES POLITIQUES
Plus en détailAGEFOS PME Nord Picardie Appel à propositions MutEco Numérique Picardie 2015 1
APPEL A PROPOSITIONS MUTECO NUMERIQUE 2015 PICARDIE Le présent cahier des charges s adresse aux organismes de formation souhaitant se positionner sur le projet mutations économiques porté par AGEFOS PME
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-
Plus en détailMASTER MANAGEMENT DES RH ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL SPÉCIALITÉ SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES INSTITUTIONS À FINALITÉS RECHERCHE ET PROFESSIONNELLE
MASTER MANAGEMENT DES RH ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL SPÉCIALITÉ SCIENCES DES ORGANISATIONS ET DES INSTITUTIONS À FINALITÉS RECHERCHE ET PROFESSIONNELLE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master Domaine
Plus en détailSoutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie
APPEL A CANDIDATURES 2011 Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie Action 1.2 Date limite de soumission en ligne du dossier : 06 décembre 2010 http://www.e-cancer.fr/aap/for2011
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailFONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION. Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert -
FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert - 2014 Sommaire 1. Introduction!... 3 2. Règles de participation!...
Plus en détailREALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs
Plus en détailREALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU RESEAU INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES
APPEL D OFFRES OUVERT N 8/2013/DAL REALISATION DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE DU RESEAU INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES REGLEMENT DE CONSULTATION Avril 2013 1 I/REGLEMENT
Plus en détailGuide d auto-évaluation
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ----------- Autorité nationale d Assurance Qualité de l Enseignement supérieur ANAQ-Sup Guide d auto-évaluation
Plus en détailCahier des charges pour l appel d offres. février 2015 SOMMAIRE
Actions Thématiques 2015 : développer les compétences des travailleurs handicapés, usagers des ESAT bas-normands dans la Branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée, à but non lucratif Cahier des
Plus en détailAvant projet de texte légal portant régime de l intégration du genre dans les politiques nationales de croissance et de l emploi
Avant projet de texte légal portant régime de l intégration du genre dans les politiques nationales de croissance et de l emploi Préambule Le Cameroun a révisé son DSRP i 2003 en lui adressant une direction
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option :
PHOTO Allées Seydou TALL x Canal IV Point E Rue PE 48 Tél 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr - Site web : http://www.isfdakar.com Tél : 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr
Plus en détailAdmission de stagiaires internationaux
Admission de stagiaires internationaux Dossier de candidature à l Institut national du patrimoine Département des restaurateurs Nom Prénom Spécialité demandée Dates souhaitées du stage Université d origine
Plus en détailEXAMENS EN VUE DU RECRUTEMENT ET DE LA CONSTITUTION DE RÉSERVES DE RECRUTEMENT DE SYSTEM ADMINISTRATORS APPLICATION DEVELOPERS
EXAMENS EN VUE DU RECRUTEMENT ET DE LA CONSTITUTION DE RÉSERVES DE RECRUTEMENT DE SYSTEM ADMINISTRATORS ET APPLICATION DEVELOPERS Service du Personnel et des Affaires sociales Secrétariat des examens PERSONNEL
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailSECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité. Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements. Un guide pour les aînés
SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements Un guide pour les aînés 43 SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité Les violences
Plus en détailRESPONSABLE DU DEVELOPPEMENT COMMERCIAL IMPORT EXPORT
RESPONSABLE DU DEVELOPPEMENT COMMERCIAL IMPORT EXPORT Titre enregistré au Répertoire National des Certifications Professionnelles de niveau II délivré par Université Catholique de l Ouest IPLV (J.O du
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailConcept d assurance de la qualité pour la formation à la pratique professionnelle au sein des écoles de commerce
Concept d assurance de la qualité pour la formation à la pratique professionnelle au sein des écoles de commerce La partie informative du présent concept comprend une vue d ensemble des exigences de qualité
Plus en détailRECONNAISSANCE DES DIPLÔMES ÉTRANGERS EN FINLANDE
RECONNAISSANCE DES DIPLÔMES ÉTRANGERS EN FINLANDE RECONNAISSANCE DES DIPLÔMES ÉTRANGERS EN FINLANDE On entend par reconnaissance d un diplôme toute décision évaluant la qualification que confère un diplôme
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION POUR L EXERCICE DES ACTIVITES DE ROUTAGE, DE COMPENSATION ET DE REGLEMENT DES TRANSACTIONS MONETIQUES
DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION POUR L EXERCICE DES ACTIVITES DE ROUTAGE, DE COMPENSATION ET DE REGLEMENT DES TRANSACTIONS MONETIQUES Ce document est à adresser à la Direction des Opérations Monétaires
Plus en détailDOMAINES D INTERVENTION EN DEMANDE
DOMAINES D INTERVENTION EN DEMANDE Critères valables pour toute affectation en tant que Volontaire des Nations Unies, pas uniquement pour les affectations en réponse à la crise du virus Ebola. Les exigences
Plus en détailDécret n 2013-756 du 19 août 2013
DOSSIER DE CANDIDATURE ET DE VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS AU MASTER 2 DE DROIT IMMOBILIER PARCOURS DROIT ET MANAGEMENT DU LOGEMENT ET DE L HABITAT SOCIAL - FORMATION CONTINUE Décret n 2013-756
Plus en détail«Les documents référencés ci-dessus étant protégés par les droits d auteur et soumis à la déclaration au Centre Français d exploitation du droit de
1 2 «Les documents référencés ci-dessus étant protégés par les droits d auteur et soumis à la déclaration au Centre Français d exploitation du droit de Copie, seules les références bibliographiques peuvent
Plus en détailConcours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006. Note d information
OFFICE DES NATIONS UNIES A GENEVE UNITED NATIONS OFFICE AT GENEVA Concours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006 Note d information 1. Un concours de recrutement de professeurs de français
Plus en détailCAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION
CAHIER DES CHARGES MASTER CLASS STRATEGIE DE L INNOVATION CONTEXTE GENERAL : ACTION COLLECTIVE P.M.I EN AQT L objectif général de l opération est de promouvoir au plus près du terrain, dans une relation
Plus en détail1. QUELS SONT LES MARCHES CONCERNES?... 2 2. QUELS SONT LES INSTRUMENTS FINANCIERS CONCERNES?... 2 3. QUI DOIT DECLARER?... 2
Position AMF n 2006-14 Questions réponses sur les obligations de déclaration des opérations réalisées par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées Textes de référence : articles L. 621-18-2
Plus en détailManuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation
Manuel de l utilisateur du système en ligne pour les demandes de subvention ainsi que pour les rapports sur leur utilisation Fonds de contributions volontaires des Nations Unies contre les formes contemporaines
Plus en détailMASTER GATH GESTIONS DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES ET HÔTELIÈRES
MASTER GATH GESTIONS DES ACTIVITÉS TOURISTIQUES ET HÔTELIÈRES OBJECTIF GÉNÉRAL Former les futurs dirigeants de l hôtellerie et des métiers de l accueil capables de gérer une unité ou un centre de profit
Plus en détailAppel d offres pour la mise en place de cursus intégrés franco-allemands binationaux et trinationaux à compter de l année universitaire 2015-2016
Appel d offres pour la mise en place de cursus intégrés franco-allemands binationaux et trinationaux à compter de l année universitaire 2015-2016 Date limite pour l annonce du dépôt d une demande de soutien
Plus en détailDOUBLES DIPLÔMES APPEL A CANDIDATURES 2012 : AIDE À LA CRÉATION DE DOUBLES DIPLÔMES EURORÉGIONAUX
DOUBLES DIPLÔMES I - CONTEXTE APPEL A CANDIDATURES 2012 : AIDE À LA CRÉATION DE DOUBLES DIPLÔMES EURORÉGIONAUX La coopération Eurorégionale entre les régions Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, les CC.AA.
Plus en détailProgramme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014
Programme de bourses de recherche de l UEFA Edition 2014 Règlement Règlement du Programme de bourses de recherche de l UEFA 1. Conditions de participation Tout candidat à ce programme doit: posséder un
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailTable des matières: Guidelines Fonds de Pensions
Table des matières: Guidelines Fonds de Pensions TABLE DES MATIERES... 1 INTRODUCTION... 2 1 FINANCEMENT ET FINANCEMENT MINIMUM... 3 1.1 FINANCEMENT... 3 1.2 FINANCEMENT DE PLAN... 3 1.3 FINANCEMENT MÉTHODE
Plus en détailExpert(e) International(e) en santé publique Délégué(e) à la co-gestion de la composante «Appui à la demande de soins» Sénégal
Agence belge de développement, la CTB mobilise ses ressources et son expertise pour éliminer la pauvreté dans le monde. Contribuant aux efforts de la Communauté internationale, la CTB agit pour une société
Plus en détailLA PARTICIPATION FINANCIERE DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE LEURS AGENTS
PROTECTION SOCIALE LA PARTICIPATION FINANCIERE DES COLLECTIVITES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE LEURS AGENTS REFERENCES JURIDIQUES Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions
Plus en détailFormation «La consolidation des comptes : approfondissement»
Formation «La consolidation des comptes : approfondissement» REFERENCE : 207 1. Objectif général Maîtriser les problèmes soulevés par la conversion des comptes des sociétés étrangères, les impôts différés
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours
Plus en détailLe Parlement jeunesse du Québec PARLEMENT JEUNESSE DU QUÉBEC 64 E LÉGISLATURE. Projet de loi n 1
Le Parlement jeunesse du Québec PARLEMENT JEUNESSE DU QUÉBEC 64 E LÉGISLATURE Projet de loi n 1 Loi sur la représentativité des sexes sur le marché du travail Présenté par Mme Jade Boivin Ministre du Travail
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Marketing et vente de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section
Plus en détailPARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CV Réf. : II-13-1-5 Pôle des services Date : 15.09.2012 services@cdg81.fr Ref : 7-9 Références : - Loi n 83-634 du 13
Plus en détailMaison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE
1 Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE NOM Prénom Date et lieu de naissance : CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE Ce contrat est régi par la loi 89-462 du 6 juillet 1989
Plus en détailAdmission de professionnels et d étudiants internationaux
Admission de professionnels et d étudiants internationaux Dossier de candidature à l Institut national du patrimoine Département des conservateurs Nom : Prénom : Spécialité demandée : Dates souhaitées
Plus en détailAccord Cadre de coopération
Accord Cadre de coopération entre L'UNIVERSITE MONTESQUIEU-BORDEAUX IV, MEMBRE DE L UNIVERSITE DE BORDEAUX (FRANCE) et L UNIVERSITE DE THESSALIE (GRECE) Entre : -= =-= =- Le Président de l Université Montesquieu-Bordeaux
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailEvaluation de l expérience tunisienne dans le domaine de l audit de la sécurité des systèmes d information
Evaluation de l expérience tunisienne dans le domaine de l audit de la sécurité des systèmes d information Ali GHRIB Directeur Général ali.ghrib@ansi.tn Sommaire 1 2 Présentation de l agence nationale
Plus en détailDISPOSITIF FEMMES EN TRES GRAND DANGER BILAN D UNE ANNÉE D EXPÉRIMENTATION
DISPOSITIF FEMMES EN TRES GRAND DANGER BILAN D UNE ANNÉE D EXPÉRIMENTATION 30 téléphones portables disponibles 27 femmes ont été admises au dispositif. Le bénéfice du TGD pendant une durée de 6 mois a
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
Secrétariat Général Direction de l'administration générale Sous direction des affaires financières et générales MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du
Plus en détailPOLITIQUE D ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
POLITIQUE D ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES MAI 2008 POLITIQUE D EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 1. LE CONTEXTE L égalité entre les femmes et les hommes est une condition essentielle au développement
Plus en détailBREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR
DIRECTION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR «Services et prestations des secteurs sanitaire et social» Septembre 2007 Arrêté portant définition et fixant les conditions
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Chargé d affaires en ingénierie électrique et électronique de l Université Montpellier 2 Sciences et techniques
Plus en détailDocument de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse
Réalisation d une enquête auprès des jeunes en demande d insertion Document de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse SOMMAIRE 1. OBJET DE LA CONSULTATION 2 2. PRESENTATION DU GIP CORSE COMPETENCES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy
Plus en détailExperts de Bologne /////////// Guide pratique. pour la mise en place du Supplément au diplôme. 2e 2f.fr
Experts de Bologne /////////// Guide pratique pour la mise en place du Supplément au diplôme 2e 2f.fr POURQUOI CE GUIDE? > De nombreux établissements d enseignement supérieur désirent mettre en place
Plus en détailVALIDATION DES FORMATIONS DOCTORALES FICHE DE SUIVI. Année universitaire 2013-2014
VALIDATION DES FORMATIONS DOCTORALES FICHE DE SUIVI Année universitaire 2013-2014 DATE LIMITE DE RETOUR : 19 décembre 2014 Nom :... Prénoms :... E-mail :... Laboratoire de recherche :... La présente fiche
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Concepteur et intégrateur web et mobiles de l Université Paris 13 - Paris-Nord Vague D 2014-2018 Campagne d évaluation
Plus en détail