COMPRENDRE LES FRAIS DE DÉPLACEMENT DANS LE NETTOYAGE

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1 Belgique P.B Bruxelles X BC Publication de La Centrale Générale-FGTB l P NETTOYAGE COMPRENDRE LES FRAIS DE DÉPLACEMENT DANS LE NETTOYAGE Dans le nettoyage, vous devez souvent vous déplacer un peu partout. De votre domicile à un chantier, pour nettoyer une agence bancaire et une école, pour rentrer chez vous, pour aller à l entreprise. Parfois vous le faites en bus, d autres utilisent le vélo ou une voiture. Et la voiture est parfois fournie par l entreprise, parfois non. Et, si vous êtes dans le nettoyage industriel, vous ferez peut-être le tour de Belgique avec un camion-vidange en une semaine. Ed. responsable: Alain Clauwaert - Centrale Générale FGTB - rue Haute 26-28, 1000 Bruxelles Tout cela, c est du temps, c est de l argent. L employeur doit alors indemniser une partie de vos dépenses. Imaginez, si vous deviez y aller de votre poche à 100% pour payer l essence de votre voiture alors que vous ne travaillez que 2h ce jour-là! Le problème, c est que les calculs sont toujours différents pour vos frais de déplacement. Et au final, vous ne comprenez plus rien à votre fiche de paie et à ce que l employeur a fait. Est-ce que les indemnités que vous avez reçues ce moisci sont correctes? Ou pas? Est-ce que mon patron, n est pas en train de gratter quelques euros par ci, quelques euros par là? Eh oui, ça arrive. Dans ce numéro de CG nettoyage, nous allons vous expliquer les différents systèmes existants. Et vu que c est très compliqué, nous vous proposons de tenir un petit carnet avec tous vos déplacements. En cas de doute quand vous recevez votre salaire, ce sera la meilleure arme. Avec un délégué ou un permanent syndical à côté de vous si besoin. Eric Neuprez, Secrétaire fédéral pour le nettoyage Note importante: Ce numéro n aborde pas les frais de déplacement des travailleurs du nettoyage industriel. Ces frais sont très spécifiques et très complexes et feront l objet d une autre édition ou d une communication aux travailleurs du nettoyage industriel

2 Première partie: les frais de dép Voir aussi nos exemples 1. Vous vous déplacez en transports en commun (bus, train, tram) Si vous utilisez les transports en commun la base est la suivante: vous avez droit à une intervention de votre employeur. Cette intervention représente environ 90% de votre abonnement mensuel ou hebdomadaire. Le prix de l abonnement varie en fonction du nombre de kilomètres. Nous avons écrit environ 90% parce que les tarifs bus et train ont augmenté, mais l intervention patronale est restée bloquée en Le coût de la vie augmente, le coût des transports aussi, mais les employeurs refusent de mettre un kopeck de plus. Pour plus de facilité, nous vous communiquons les montants, kilomètre par kilomètre. Chaque mois au pire, l employeur doit vous indemniser. L indemnisation par semaine est également possible. Ce montant est forfaitaire. Il doit donc être payé en intégralité pour toute une semaine ou tout un mois même, par exemple si vous êtes malade un jour. Voici un exemple pour un trajet de la Place de l Eg Le trajet le plus court, utilisé pour le calcul de l indemnité: 57 km. La grille de référence nous donne 128,40 par mois. Mais en réalité, vous prenez le trajet le plu 128,40 par mois parce qu on utilise la b 3. Autres cas 3.1. Si l employeur vous fournit la voiture, l assurance et l essence, il est logique que vous ne receviez rien Si vous êtes à vélo, vous avez droit à 0,20 pour chaque kilomètre du trajet aller et chaque kilomètre du trajet retour Dans certains cas, il existe aussi des abonnements pour toute une zone (à Bruxelles, par exemple), qui ne tiennent pas compte du nombre de kilomètres. 2

3 lacement domicile - travail de trajets en pages 6 et 7 2. Vous vous déplacez avec votre propre véhicule (voiture, moto) On reprend la base de calcul pour les travailleurs qui se déplacent en transports en commun, les fameux 90%. Si vous vous déplacez en voiture, vous avez donc aussi droit à un remboursement partiel. Ce n est pas le cas dans tous les secteurs. Attention néanmoins: vous devez utiliser comme référence le trajet le plus court entre votre domicile et votre lieu de travail. Vous pouvez effectuer un autre trajet dans la réalité (parce qu il est plus sécurisé ou plus rapide, par exemple), mais on ne vous remboursera que 90% des montants de la grille pour le trajet le plus court. Et trajet le plus court ne veut pas dire «à vol d oiseau», avec une belle ligne droite qui traverse tout. Attention, si vous venez avec votre véhicule, c est la moyenne de votre trajet aller et retour qui est remboursée à 90%. Voir nos exemples en pages 6 et 7. Attention, ce montant est calculé par jour presté. Pour chaque jour, on prend donc un cinquième du montant hebdomadaire de la grille qui correspond au nombre de kilomètres. Donc si vous êtes malade, vous n aurez pas droit au remboursement pour ce jour. lise à Houffalize à la Rue de Behogne à Rochefort s rapide, qui fait 64 km. Vous avez droit à ase de calcul pour le trajet le plus court. Et à vol d oiseau? Refusez si on essaye de vous imposer ce système. C est toujours plus court (ici 40,55 km) et c est illégal! Notre vision syndicale Il n est pas normal que les travailleurs, que ce soit dans le nettoyage ou dans d autres secteurs doivent payer pour travailler. Pour nous, le remboursement devrait être à 100% des frais. Par ailleurs, il faudrait des transports en commun plus développés et de meilleure qualité pour que l on soit moins contraint de prendre la voiture. 3

4 Deuxième partie: les frais de dé QUESTIONS La plupart d entre vous font plusieurs chantiers durant la journée. Plein de questions se posent immédiatement: si je commence ma journée à 8h avec un chantier de 8h à 10h et qu ensuite je prends ma voiture pour aller faire un chantier de 11h à 13h, est-ce que j ai droit au remboursement de mes frais de déplacement entre ces deux chantiers? Est-ce que c est du temps de travail, quand je me déplace? Même si j ai 10 minutes d interruption après mon déplacement et le début du chantier suivant mais que je n ai pas l occasion de rentrer chez moi? 1. Indemnité pour le temps de vos déplacements Pour calculer l indemnité de temps de déplacement, il est difficile de prendre le temps réel passé sur la route. Le choix qui a été fait pour calculer l indemnité utilise donc les kilomètres parcourus. Vous avez droit à 0,0790 par kilomètre avec toujours un minimum de 1,5740. Par exemple pour 4km, vous multipliez 0,0790 par 4, ce qui donne 0,3160. Vu que c est inférieur à 1,5740, vous recevez le forfait de 1,5740. Vous devez calculer cela chaque fois pour chaque trajet. Ne faites pas la somme des kilomètres de tous vos trajets entre chantiers pour la journée ou pour la semaine. Si vous faites cela, vous perdez de l argent. Attention, certains travailleurs n ont pas droit à cette indemnité. Il s agit: - des travailleurs du nettoyage industriel (catégorie 8), - des laveurs de vitres, - des travailleurs volants. Les travailleurs volants sont les travailleurs qui font surtout (plus de 50% de son temps de travail) des remplacements quand ses collègues sont absents, - et des travailleurs organisés en tournées (les travailleurs qui ont une liste très claire de chantiers à faire avec description du client des travaux de nettoyage à réaliser, etc.). Il faut aussi que les chantiers soient séparés de plus d 1 km et que le temps entre les deux chantiers ne dépasse pas trois heures. Donc, un deuxième chantier à 500m du premier, ça ne compte pas. Et si vous faites un premier chantier de 8h à 10h et un deuxième de 14h à 16h, ça ne compte pas non plus. 2. Indemnité pour le coût de vos déplacements Si vous vous déplacez en transports en commun, à pied, à vélo, en voiture, c est la même chose: on reprend la grille des déplacements domicile-travail. Si vous devez utiliser plusieurs abonnements, on se base sur la grille pour chaque abonnement. Il y a une exception: si l employeur exige que vous preniez votre propre voiture, l indemnité sera plus élevée. C est 0,3456 /km. 4

5 placement ENTRE CHANTIERS REPONSES Lorsque vous avez commencé à travailler au début de la journée pour votre employeur, vous êtes en quelque sorte à sa disposition pour le reste du temps. En plus de cela, vous devrez encore vous déplacer vers d autres chantiers. Vous perdez du temps et vous mettez la main à la poche pour pouvoir vous déplacer. Il y a donc deux indemnités: une pour le temps passé lors de vos déplacements, parce que vous n êtes pas libre de faire ce que vous faites quand vous allez vers un autre chantier. Et une autre indemnité pour le coût de vos déplacements. 3. D autres cas particuliers 3.1. Les frais de parking sont remboursés si vous vous déplacez avec la voiture de société ou avec votre propre voiture (si c est l employeur qui a demandé que vous utilisiez votre véhicule) Si vous vous rendez au siège de l entreprise (ou à un point de rendez-vous) et ensuite au chantier. Certains travailleurs se rendent d abord à l entreprise avant d aller sur chantier. Parfois aussi, un collègue vient les chercher avec une camionnette. Dans ce cas, une autre indemnité de mobilité est prévue. Son montant est de 0,0658 / kilomètre. Lors du retour du chantier vers l entreprise ou le point de rendez-vous, l indemnité est également de 0,0658 /kilomètre. Vous avez également droit au remboursement partiel des frais de transport sur base de la grille. Et si vous êtes le chauffeur? Si vous faites le chauffeur pour vos collègues mais que vous faites aussi des travaux de nettoyage avec eux quand vous arrivez au chantier, vous avez droit au double de l indemnité: 0,1316 /km Vous êtes chauffeur à plein temps? Si, au lieu d accompagner vos collègues sur le chantier quand vous arrivez, vous repartez pour aller déposer des collègues vers un autre chantier, vous avez à ce moment la fonction de chauffeur. Vous n êtes donc plus chauffeur occasionnel, c est votre métier. A ce moment, vous avez droit au salaire minimum du nettoyage + 0,25 par heure. Cela représente 12,4535 par heure. Notre vision syndicale Pour de nombreux travailleurs les horaires coupés sont ingérables. Travailler 6h sur une journée mais être finalement absent de son chez soi entre 6h et 22h, c est inacceptable. Pour résoudre cela, une possibilité existe: considérer le temps de déplacement entre chantiers comme du temps de travail normal. Vous auriez alors votre salaire horaire à la place d une indemnité et le remboursement à 100% des frais de déplacement. Cela forcerait les employeurs à répartir les chantiers plus intelligemment et à arrêter d accepter des chantiers très courts, d une heure ou moins. 5

6 COMMENT COMPLETER VO Pour ne rien oublier, il faut noter chaque déplacement de chaque fiche de paie mensuelle. Ce n est que comme ça que vous pou Et récupérer ce qui ne vous a pas été versé. Nous vous donnons plaire vierge en encart de ce CG info. Vou Domicile vers lieu de travail Dernier chantier vers domicile Du chantier 1 vers le chantier 2 Du chantier 2 vers le chantier 3 Travailleur 1 Transports en commun Dampremy - Gosselies: 7 km Un abonnement vous sert pour faire Dampremy-Gosselies. On va se baser sur l abonnement TEC pour la région sur base de 7 km: 10,68 /semaine. Courcelles - Dampremy: 9 km Vous avez besoin d un autre abonnement. L employeur vous verse 11,88 /semaine. Gosselies - Thiméon: 2 km On suppose que l abonnement régional Dampremy-Gosselies vaut pour ce déplament aussi. Vous n avez donc pas de remboursement. Par contre, vous avez droit au forfait pour temps de déplacement de 1,5740. Thiméon - Courcelles: 4,5 km Vous avez encore besoin d un autre abonnement : 8,76 pour 4 km. Thiméon-Courcelles donne aussi droit au forfait pour temps de déplacement de 1,5740. Wavre - Beersel Sur bas Wavre-A Beersel Entre le et le dom pour la m km c-à-d Anderle Alost - B Pour An ner le n semaine Ici, vos demnité 1,5740 Anderlec Alost Be Notre visi Et même après avoir t les déplacements ent de la négociation futu 6

7 S FRAIS DE TRANSPORT? jour. Vous pourrez alors comparer les montants avec votre rrez vérifier que vous avez été indemnisé correctement. des exemples avec les explications ci-dessous et un exems pouvez le photocopier et l utiliser. Travailleur 2 Avec votre voiture Anderlecht (aller): 25 km - Wavre (retour): 35 km e de la grille, vous avez droit à 74,40 par mois pour nderlecht mais vous avez un retour à votre domicile, de à Wavre, de 35 km. Que faire? domicile et le 1er chantier et entre le dernier chantier icile on a 25 km + 35 Km = 60 KM à diviser par deux oyenne donc regarder le prix dans le tableau pour 30 84,4km/mois. cht - Alost (chantier 1 > chantier 2): 30 km eersel (chantier 2 > chantier 3): 40 km derlecht-alost et Alost-Beersel, vous devez additionombre total de km, soit 70, prendre l intervention par et la diviser par 5: 45,60 : 5 = 9,12 par jour. déplacements entre chantiers donnent droit à une inde temps de déplacement plus haute que le forfait de. ht-alost = 30 km * 0,0790 = 2,37 ersel = 40 km * 0,0790 = 3,16 Travailleur 3 Vélo Antwerpen - Zwijndrecht (aller): 15 km Burcht - Antwerpen (retour): 11 km Pour tous les déplacement à vélo, c est 0,20 /km. Ici, c est 15 km + 11 km = 26 km * 0,20 = 5,20 /trajet Zwijndrecht - Burcht: 4 km Vous avez droit à l indemnité vélo. 4 km * 0,20 = 0,80 /trajet Zwijndrecht-Burcht donne aussi droit au forfait pour temps de déplacement de 1,5740. on syndicale, UN VRAI CASSE-TÊTE N EST-CE PAS? out calculé correctement, le travailleur va y perdre. Pour nous c est à l employeur de payer l intégralité des frais pendant re chantiers. Et c est aussi du temps de travail qui mérite une juste rétribution. Ce sera très probablement un des enjeux re. 7

8 bientôt dans le nettoyage: une campagne sur les troubles MUSCULO-SQUELETTIQUES Nous avons déjà évoqué le sujet plusieurs fois. Le travail répétitif, les cadences élevées, peuvent provoquer des troubles musculo-squelettiques. Quelques fois, quelques gestes intelligents peuvent améliorer la situation. Parfois aussi, ce sont les exigences du chantier qui font que ce n est pas tenable et il faut dès lors diminuer d urgence la charge de travail. Dans les mois qui viennent, les délégués syndicaux viendront vers vous pour examiner la situation. Ils vous soumettront un petit formulaire à compléter sérieusement. Réservez-leur un bon accueil quand ils passeront. Ce sera aussi l occasion d échanger sur d autres sujets. ISS - Ford genk: Une grève de 24h des travailleurs d iss contraint la direction à donner des garanties La fermeture annoncée de Ford Genk pose la question des sous-traitants, dont les travailleurs du nettoyage. Seront-ils licenciés et si oui à quelles condition? Au début, ISS ne voulait pas aller plus loin qu un vague engagement pour l emploi et si licenciement il y avait à donner le minimum légal. Les travailleurs d ISS sur le chantier de Ford-Genk ne l ont pas entendu de cette oreille et ont cessé le travail. Les trois syndicats, dont la Centrale Générale FGTB, ont immédiatement reconnu la grève. Un protocole d accord a été conclu. Il offre des garanties d emploi au sein d ISS. Il offre aussi la garntie d emploi sur le chantier Ford jusque fin mars Des mesures seront prises pour limiter le probable chômage économique et compenser les On veut travailler! Pas chômer!, dit ce graffiti pertes de salaires. Si ISS n offre pas d emploi ou d alternative correcte, un système d amendes est prévu. Il est plus que temps de créer une loi Ford qui oblige l entreprise qui licencie à prendre en considération tous les travailleurs. S il y a un accord syndical sur la restructuration, il doit englober tous les travailleurs, y compris ceux des entreprises de sous-traitance et de livraison. 8

9 NETTOYAGE - FRAIS DE TRANSPORT LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE Indiquez en-dessous de chaque jour les adresses exactes des lieux d où vous partez et où vous allez. Indiquez aussi le nombre de kilomètres parcourus pour chaque trajet. L exercice est embêtant au début mais si vos chantiers sont réguliers, ça vous prendra petit à petit moins de temps à compléter. L employeur doit vous donner le temps de compléter ce formulaire durant vos heures de travail Domicile vers 1er lieu de travail km DEPLACEMENTS DOMICILE-TRAVAIL Ed. responsable: Alain Clauwaert - Centrale Générale FGTB - rue Haute 26-28, 1000 Bruxelles Dernier chantier vers domicile Du chantier 1 vers le chantier 2 Du chantier 2 vers le chantier 3 Du chantier 3 vers le chantier 4 Du chantier 4 vers le chantier 5 DEPLACEMENTS ENTRE CHANTIERS

10 NETTOYAGE - GRILLE DE REFERENCE POUR LES FRAIS DE DEPLACEMENT 53,40 55,20 57,60 59,40 61,20 63,60 64,80 67,20 69,60 70,80 73,20 75,60 76,80 79,20 80,40 82,80 85,20 87,60 88,80 91,20 93,60 94,80 177,60 183,60 192,00 198,00 205,20 212,40 217,20 224,40 230,40 237,60 243,60 253,20 256,80 264,00 270,00 277,20 283,20 290,40 295,20 303,60 309,60 316,80 Nombre de km par semaine par mois Nombre de km par semaine par mois Nombre de km par semaine par mois ,20 7,32 8,04 8,76 9,48 10,08 10,68 11,28 11,88 12,48 13,20 13,80 14,52 15,12 15,72 16,32 16,92 17,52 18,36 18,96 19,56 20,16 20,88 21,96 24,60 26,76 29,28 31,20 33,60 36,00 37,20 39,60 42,00 44,40 46,20 48,00 50,40 52,20 54,00 57,00 58,80 61,20 63,60 64,80 67,20 69, ,48 22,08 22,92 23,40 23,88 24,72 25,20 26,16 27,96 29,28 31,20 33,00 34,80 36,00 37,80 38,40 40,20 41,40 43,20 45,60 48,00 49,80 51,60 70,80 74,40 75,60 78,00 80,40 81,60 84,00 87,60 93,60 98,40 104,40 109,20 115,20 121,20 124,80 128,40 133,20 138,00 144,00 151,20 158,40 164,40 171,

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