MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT

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1 MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT Puvir adjudicateur : Cmmune de Saint Martin de Crau, BP Saint Martin de Crau cedex représentée par Mnsieur le Maire Cmptable assignataire : Mnsieur le trésrier principal, rue Gérard Gadit ARLES Prcédure : Prcédure adaptée uverte en applicatin de l article 28 du cde des marchés publics. I Objet du marché Le présent marché allti, a pur bjet le remplacement de la cuverture du bâtiment «Le Prélude» cmme suit : LOT 1 : Dépse de la cuverture amiante ciment LOT 2 : Repse d une cuverture en bac acier islé II Durée du marché Les travaux sernt exécutés durant le mis de décembre LOT 1 : du 5 au 9 décembre LOT 2 : du 12 au 23 décembre Le cntrat peut être résilié de plein drit par la cmmune sans indemnité et sans préavis en cas de manquement grave après mise en demeure par lettre recmmandée avec accusé de réceptin u pur un mtif d intérêt général. Dans ce dernier cas, la résiliatin uvre drit à une indemnisatin. III Mdalités du prix et de financement Le délai de validité de l ffre est de 90 jurs calendaires à cmpter de la date limite de réceptin des ffres Le titulaire sera rémunéré sur le budget cmmunal et payé dans les 30 jurs dans les cnditins de la cmptabilité publique après réceptin en mairie d une facture détaillée en 3 exemplaires (sus réserve de sa recevabilité) Les factures snt établies et payées après réceptin des travaux Le prix est ferme, glbal et frfaitaire. Sauf cas de frce majeure dûment justifié, il sera appliqué une pénalité frfaitaire par jur uvré de retard égale à 1 % du mntant TTC du lt cncerné. Le mntant cumulé des pénalités est plafnné à 20 % du mntant TTC de la cmmande. Page 1 sur 7

2 IV Descriptin des travaux LOT 1 : Dépse de la cuverture amiante ciment 1 Objet : Ce lt cmprend la dépse des plaques de cuverture en amiante ciment avec évacuatin des déchets. Surface à traiter : Lngueur : m et 2 versants : un de 6.00 m et l autre de 5.50 m sit une surface ttale de m². Cnditins de réalisatin des travaux : Ce dcument intègre les recmmandatins de l AFSSET de Février 2009 en matière d analyse de l amiante en milieu prfessinnel et de septembre 2009, en matière de valeur limite d expsitin prfessinnelle (VLEP) La directin Générale du Travail (DGT) dnne suite (Aût 2009) aux recmmandatins de l AFSSET en déclenchant une campagne de mesures des niveaux de cncentratin de tutes les catégries de fibre d amiante émises lrs d interventin sur des Matériaux et Prduits Cntenant de l Amiante (MPCA). En cnséquence, dans l attente des résultats de cette cmpagne, nus cnseillns d res et déjà de prendre les dispsitins suivantes : - Inclure les FFA (fibre dine d amiante) dans le cmptage de fibres en utilisant la méthde d analyse en META (Micrscpie électrnique à transmissin analytique) pur le cntrôle de la VLEP (Valeur Limite d Expsitin Prfessinnelle). - Abaissement du niveau de la VLEP à 10 f/l (sur 8h00 de travail), les mdalités de mise en œuvre des prélèvements et analyses snt fixés par le prtcle de la DGT - 2 Objectif de résultat : Les pératins de réceptin devrnt satisfaire aux cnditins suivantes : cntrôle du nettyage de fin de chantier (absence de matériaux amianté visible) niveau de rendu du taux de pllutin : à la réceptin des travaux, le taux de pllutin cntractuel devra puvir être atteint et cnstaté de : 2 fibres d amiante / litre d air, à l intérieur des lcaux. 3 Descriptin des pératins à réaliser : 3.1 Méthdlgie générale d interventin Travaux préparatires : Evacuatin matériels et mbilier : Avant interventin de l entreprise, les lcaux aurnt été vidés de l ensemble des matériels et mbiliers par les services de la Mairie. Les équipements u mbilier ne puvant être retirés sernt prtégés par l entreprise, pendant les pératins de désamiantage (armires électriques ) Préparatin des lcaux : Les équipements électriques situés à l intérieur des lcaux sernt mis hrs tensin par les services techniques, une fiche de cnsignatin sera établie par le représentant des Services Techniques et l Entreprise. Les réseaux devant être maintenus sus-tensin sernt repérés et traités en respectant les prcédures de sécurité adaptées. Les équipements de ventilatin sernt neutralisés, une fiche de cnsignatin sera établie par le représentant des services techniques, faisant apparaître les prcédures de cnsignatin. Les équipements devant être cncernés en fnctinnement recevrnt un traitement apprpriés suite à une analyse du risque et de fnctinnalité. Cette analyse et le recensement de ces équipements sernt réalisés avec les Services Technique Etat des lieux cntradictire : Un état des lieux cntradictire sera réalisé en présence du Maître d Ouvrage avant le début d interventin. L entreprise sera respnsable du rendu des équipements nn démntés et des lcaux. Page 2 sur 7

3 Implantatin chantier Accès : Les installatins de chantier sernt implantées sur la rue du Lgissn. Le cheminement bligatire d accès à la zne de traitement sera réalisé suivant les plans jints en annexe. Les chambres de décntaminatin, les sas déchets et les lcaux de cntrôle sernt implantés sur la rue du Lgissn. La clôture de chantier sera réalisé par le lt n 2. Les équipements de fermeture de la zne de chantier devrnt présenter des caractéristiques de résistance mécanique imprtantes et des qualités de finitin particulièrement signées Balisage et signalisatin de la zne : Baliser la zne d implantatin de chantier et mettre en place la signalisatin règlementaire Installatin électrique : Créer une installatin électrique de chantier depuis un raccrdement réseau EDF à la charge de l entreprise. Les appareils d éclairage ainsi que les équipements électriques utilisés en zne devrnt psséder un indice de prtectin minimum IP 44.7 Les travaux sernt vérifiés et cnsignés par écrit par un bureau de cntrôle agréé, à la charge de l entreprise Raccrdement eau Evacuatin Créer une installatin distributin d eau fride depuis un pint de branchement furni par le Maître d Ouvrage Mde pératire dépse matériaux amiantiférés Zne cnfinée étanchéité de la zne : Après dépussiérage des emplacements à traiter, étancher l ensemble des percements et uvertures dnnant sur l extérieur de la zne à cnfiner. Une prtectin 2 cuches de plyane 200u sera mise en place sur les paris des lcaux à traiter permettant d assurer une étanchéité à l eau et à l air de la zne. Le sl sera prtégé Les caniveaux snt à bturer aux traversées des murs. Une vérificatin péridique sera réalisée Chambre de décntaminatin persnnel : Une chambre de décntaminatin 3 cmpartiments sera installée au drit de l accès des znes SAS déchets : Un SAS déchets 3 cmpartiments sera installé à prximité de la chambre de décntaminatin Installatins de traitement d air du chantier : Suivant les caractéristiques furnies par les résultats du bilan aéraulique jint au Plan de Retrait, réaliser les buches d entrées d air et les mettre en service. Installer les dépussiéreurs, les raccrder à l extérieur des lcaux et les mettre en service Faux plafnds : La partie mezzanine cmprte un faux plafnd. Ce faux plafnd sera dépsé et repsé après nettyage. L autre partie située en sus face de cuverture sera nettyée Curage : Evacuatin matériels, bjets divers situés dans les lcaux. Ces matériels u bjets sernt décntaminés avant évacuatin puis mis à dispsitin du Maitre d Œuvre u évacués en «déchets amiantés» si nn décntaminables Prtectin des équipements : Page 3 sur 7

4 Installer après nettyage fin, les prtectins par film plyane sur les équipements restés en zne. Les câbles sur chemins de câbles sernt aspirés avant mise en place d une prtectin par film plyane 200u. Lrs de cette pératin, les prcédures particulières sernt mises en place, liées à la prise en cmpte du risque électrique si certains câbles devaient rester sus-tensin Dépse des matériels, matériaux et équipements : Dépser et évacuer en déchets amiantés u en déchets traditinnels si pssibilité de décntaminatin les équipements situés en zne d interventin : - appareils d éclairage gênants nn pllués u décntaminables : dépsés et stckés pur remise en place ultérieure - appareils d éclairage nn décntaminables Installatin de distributin d adductin d air respirable : Créer une installatin de distributin «d air respirable» depuis la surce située à l extérieur. Le nmbre de pints de raccrdements en zne, sera prévu en nmbre suffisant et dispsés de telle façn que la cnnexin et la décnnexin puissent intervenir dans le sas «duche crprelle» Imprégnatin des matériaux amiantés : Sans bjet Dépse de matériaux amiantés : L pératin de dépse des matériaux amiantés sera réalisée en respectant impérativement les phases suivantes : Dépse des tôles de cuverture en sectinnant les tirefnds de fixatin. La méthde de captatin à la surce sera privilégiée et le cmplexe amianté sera cnditinné et évacué à l avancement. Une pératin de cntrôle du cnfinement sera effectuée entre chaque phase permettant de vérifier qu il n a pas été mis à jur de liaisns vers l extérieur de la zne. Dans ce cas une pératin d étanchéité sera immédiatement mise en œuvre Cntrôle visuel entreprise : Un cntrôle visuel des parties déflquées et désamiantées, permettant de cnstater l absence de sédiments fibreux, sera effectué cnfrmément à la prcédure décrite au paragraphe Dépse de la prtectin 1 : Après cnstat du cntrôle visuel psitif et du niveau de pllutin de la zne, dépser la 1ère cuche de prtectin et cntrôler l état de prpreté de la 2ème cuche Analyse labratire 1 (entreprise) : Cette analyse sera réalisée en Micrscpie Electrnique à Transmissin (MET) Mettre en place une pmpe de prélèvement d air, vlume minimum prélevé 10 m³. La valeur minimum du taux de pllutin devra être : la valeur relevée lrs de l analyse Pint «0» mais tujurs 2 fibres d amiante / litre d air Si le résultat cnstaté est nn cnfrme, reprendre les travaux de nettyage et la pse d une pmpe de prélèvement. Ces travaux snt à la charge de l entreprise et snt renuvelés jusqu à btentin des résultats cnfrmes Dépse de la prtectin 2 : Dépser la 2 cuche de prtectin en cnservant le s équipements de cnfinement (bturatin des uvertures, chambre de décntaminatin ) Cntrôle du nettyage : La maitrise d œuvre prcèdera à un examen visuel Analyse libératire 2 (Entreprise) Page 4 sur 7

5 Cette analyse sera réalisée en Micrscpie Electrnique à Transmissin (MET) Mettre en place une pmpe de prélèvement d air, vlume minimum prélevé 10 m. La valeur minimum du taux de pllutin devra être : la valeur relevée lrs de l analyse Libératire, mais tujurs 2 fibres d amiante / litre d air Si le résultat cnstaté est nn cnfrme, reprendre les travaux de nettyage et la pse d une pmpe de prélèvement. Ces travaux snt à la charge de l entreprise et snt renuvelés jusqu à btentin des résultats cnfrmes Démantèlement des installatins : Si le résultat cnstaté est cnfrme, démanteler l ensemble des installatins en cnservant les équipements nécessaires (balisage, équipements de sécurité ) pur la réalisatin des travaux de réhabilitatin. 3.2 Prcédures accès et installatins spécifiques : L accès aux znes sera effectué depuis la base vie située à l extérieur du bâtiment Matériels / structures Les matériels et les structures dépsés u détérirés pendant les travaux sernt remplacés u préparés à l identiques. LOT 2 : Repse d une cuverture en bac acier islé Objet : ce lt cmprend la cuverture du bâtiment avec tutes ses sujétins. Descriptin des travaux : suite à la dépse amiante bâchage de tute la surface clôture du chantier pur tus le mis de décembre. Lngueur 60 m envirn dépse du chéneau entre mur du bâtiment radi «Sleil FM» et cuverture brssage et applicatin de deux cuches de peinture antiruille sur la charpente existante côté sleil FM, cnfectin d un chéneau de 20 cm de haut X 30 cm de largeur sur 22 m de lngueur, avec une descente EP à chaque but, y cmpris supprt, jint de dilatatin, naissance etc reprise des deux cheminées Furniture et pse de cuverture en bac acier u alu zinc islant 5 cm d épaisseur, avec islant, agréé dans les ERP Côté rue, cnfectin d un chéneau de 20 cm de haut X 30 cm de largeur sur 22 m de lngueur avec une descente EP à chaque but, y cmpris supprt, jint de dilatatin, naissance etc furniture et pse de 4 descentes EP en tôle identique au culeur des tôles de cuverture faitage 22 ml en tôle identique à la culeur des tôles bande de rive 24 ml en tôle identique à la culeur des tôles. V Liste des dcuments à jindre impérativement dans l ffre : - Les imprimés DC 1 et DC2 (*) - Le présent cahier des charges dûment daté et signé - Le DPGF - Mémire méthdlgique sur l exécutin des travaux, la gestin des déchets pur le Lt 1 - Mémire technique (méthdlgie et ntice matériaux) pur le Lt 2 - Certificat établis en langue française, attribué par un rganisme certificateur de qualificatin (Arrêté du 22 février 2007) pur le Lt 1 uniquement. - Une attestatin de furniture de déclaratins sciales émanant de l'rganisme de prtectin sciale chargé du recuvrement des ctisatins et des cntributins sciales datant de mins de 6 mis (article D a du cde du travail). Page 5 sur 7

6 - Une attestatin sur l hnneur du dépôt auprès de l administratin fiscale, à la date de l attestatin, de l ensemble des déclaratins fiscales bligatires (article D b du cde du travail). - Les attestatins et certificats délivrés par les administratins et rganismes cmpétents pruvant que les bligatins fiscales et sciales nt été satisfaites u l état annuel des certificats reçus (frmulaire NOTI2). Dans le cas ù l'immatriculatin de l entreprise au Registre du Cmmerce et des Sciétés (RCS) u au Répertire des Métiers (RM) est bligatire, u lrsqu'il s'agit d'une prfessin réglementée, l'un des dcuments suivants (article D du cde du travail) : - Un extrait de l'inscriptin au RCS (K u K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de cmmerce et datant de mins de 3 mis. - Une carte d'identificatin justifiant de l'inscriptin au RM. - Un devis, un dcument publicitaire u une crrespndance prfessinnelle, à cnditin qu y sient mentinnés le nm u la dénminatin sciale, l adresse cmplète et le numér d immatriculatin au RCS u au RM u à une liste u un tableau d un rdre prfessinnel, u la référence de l agrément délivré par l autrité cmpétente. - Un récépissé du dépôt de déclaratin auprès d'un centre de frmalités des entreprises pur les persnnes en curs d'inscriptin. Dans le cas ù il n'est pas tenu de s'immatriculer au RCS u au RM et n'est pas en mesure de prduire un extrait K u K-bis u une carte d'identificatin justifiant de sn inscriptin au RM, le candidat individuel u le membre du grupement dit prduire le récépissé du dépôt de déclaratin auprès d'un centre de frmalités des entreprises (article D b du cde du travail). - Le RIB de la sciété L article 93 de la li n du 17 mai 2011 d e simplificatin et d'améliratin de la qualité du drit mdifie l article L du cde du travail relatif à la lutte cntre le travail dissimulé. Tut cntrat écrit, passé par une persnne mrale de drit public, devra désrmais prévir qu une pénalité peut être infligée au ccntractant qui ne respecterait pas les bligatins prévues aux articles L à L du cde du travail. Le mntant des pénalités est égal à 10 % du mntant du cntrat. (*) Les imprimés DC 1, DC 2 et NOTI 2 vierges snt à télécharger sur (**) Si ces attestatins ne snt pas jintes à l ffre et que le candidat est sur le pint d être retenu, il devra impérativement les adresser au Puvir Adjudicateur dans un délai qui ne peut être supérieur à 10 jurs à cmpter de la date de réceptin de la demande. A défaut de furnir ces dcuments et cnfrmément au Cde des Marchés Publics, le marché sera attribué au candidat suivant. VI Mdalités de remise de l ffre Les dssiers snt à adresser à Mnsieur le Maire, service cmmande publique, BP Saint Martin de Crau cedex sus simple envelppe prtant OBLIGATOIREMENT la mentin «marché COUVERTURE DU BATIMENT LE PRELUDE - NE PAS OUVRIR» et divent être reçus avant les date et heure précisées dans l avis d appel public à la cncurrence. Les ffres électrniques ne snt pas autrisées. VII Critères de jugement des ffres Les critères snt ntés sur 10 et pndérés cmme suit : LOT 1 : 1) 60 % - Prix, analysé à partir du DPGF (système de ntatin par rapprt au prix myen) 2) 40 % - Valeur technique analysée à partir du mémire. LOT 2 : 1) 60 % - Prix, analysé à partir du DPGF (système de ntatin par rapprt au prix myen) 2) 40 % - La valeur technique analysée à partir du mémire. VIII Dcuments cnstituant le marché : - Le présent cahier des charges dûment cmplété date et signé par la persnne habilitée - Le DPGF Page 6 sur 7

7 - La dcumentatin technique (lt 2) IX Demande de renseignements : - Les renseignements techniques snt à slliciter auprès de M. METIVIER , , - Les renseignements administratifs snt à slliciter auprès de M. VINCENTELLI, Tel : pste 6505 u 6508, Télécpie : , Curriel : X Engagement (À cmpléter impérativement par le candidat) Nm, prénm et qualité du signataire :. Adresse prfessinnelle :.. Téléphne : Télécpie :. Mail Agissant pur mn prpre cmpte ; Agissant pur le cmpte de la sciété (indiquer le nm et l adresse) : N SIRET : N individuel d identificat in à la TVA. Après avir pris cnnaissance du cahier des charges ci-jint des dcuments qui y snt mentinnés, DECLARE FAIRE ACTE DE CANDIDATURE POUR LE(S) LOT(S) N. M engage sans réserve et cnfrmément aux clauses et cnditins du présent dcument, à exécuter la prestatin demandée au(x) prix figurant au DPGF LOT 1 : HT LOT 2 : HT Fait à.., le (Signature date et cachet de la persnne habilitée à engager la sciété) Marché n : (Réservé à l administratin) Est acceptée la présente ffre pur valir engagement pur le(s) lt(s) n.. Fait à Saint Martin de Crau, le Le Maire, Page 7 sur 7

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