SÉRIE E ETAT CIVIL ( )

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1 Services des Archives BG 3 octobre 2012 [Texte] SÉRIE E ETAT CIVIL ( ) SOUS SERIE 1 E 9 E Répertoire numérique détaillé Juin 2012 Service des Archives Mairie de Boulogne-Billancourt Bénédicte GAVAND

2 Services des Archives BG 3 octobre 2012 [Texte] INTRODUCTION 110 boîtes et 504 registres Dates extrêmes : Description du répertoire Ce fonds est issu des archives produites et recues par le Service de l Etat civil de la Ville de Boulogne-Billancourt. Dès la création du service des Archives, le service de l Etat civil a réalisé des versements réguliers cotés en w. Les archives antérieures à 1982, telles que les registres d état civil ont été côtés dès leur intégration dans les magasins en série E. Pour compléter cette série E, des opérations de transfert d articles côtés préalablement en w ont dû être effectuées. En effet, le service de l Etat civil a versé à partir de 1986 des documents antérieurs et postérieurs à Aussi, des opérations de tri ont-elles été effectuées pour transférer les archives antérieures à 1982 en série E. Ces opérations ont eu lieu en 2011 lors de la refonte matérielle de la série E. La nature des documents Ce fonds est constitué de documents produits et reçus par le Service de l Etat civil. Par définition, il concentre non seulement les registres d état civil mais aussi les documents préparatoires à la constitution des actes : déclarations, autorisation, certificat. De plus, sont adjoints à ce fonds les registres de naturalisation et de modifications des répertoires d état civil. Enfin, on peut identifier des documents propres à la constitution du service de l état civil : instructions, réglementation et organisation de ce service. L'intérêt du fonds et l'orientation pour la recherche Ce fonds est composé d archives permettant d aider le chercheur dans des études généalogiques mais permet aussi de dresser un état des actions réalisées par un service d état civil : la polyvalence de cette entité est révélée par la diversité des sources présentées dans cette inventaire. Cet inventaire dresse également un portrait de l identité des citoyens boulonnais. Enfin, à travers l exemple de la ville de Boulogne-Billancourt, on peut percevoir l application des instructions et d organisation de l état civil en France de sa création à Les conditions d'accès Ce fonds est communicable selon les règles de communicabilité inscrites dans la loi du 15 juillet Des dérogations peuvent être instruites sur autorisation accordée par le chef du service des Archives de Boulogne-Billancourt. Pour préserver les registres et veiller à la bonne conservation, les actes d état civil ont été microfilmés et numérisés. Ils sont consultables en salle de lecture sur microfilms (cote Mi) de 1792 à 1892 et sur ordinateur de 1892 à Le recours aux originaux s avère exceptionnel pour confirmer une mention marginale illisible ou absente des actes microfilmés ou numérisés.

3 Services des Archives BG 3 octobre 2012 [Texte] SOURCES COMPLÉMENTAIRES ET BIBLIOGRAPHIE 1. Archives Sources complémentaires au Service des Archives de Boulogne-Billancourt : Série GG : registres paroissiaux et publications d actes de mariage (consultables uniquement sur microfilms des registres paroissiaux de 1624 à 1792). Le Cercle généalogique de Boulogne-Billancourt a réalisé des transcriptions de ces actes, consultables en salle de lecture. Série F : Recensement (consultables sur microfilms) Série K : Listes électorales (consultations des registres) Sources aux Archives départementales des Hauts de Seine Les microfilms ont été réalisés à partir de la collection départementale des tables décennales, 5 MI /TD_1 à 5 MI /TD _11 Les tables décennales non microfilmées sont consultables en version papier, 4 E 254 à 4 E 321 ( ) 5 MI : Microfilms réalisés par la société généalogique de l'utah. Pour les anciennes communes de la Seinet et Oise, à partir des collections départementales. Pour les anciennes communes de la Seine, en priorité à partir des collections municipales (à défaut départementales), collections en partie reconstituées pour les registres antérieurs à E : Les documents non microfilmés sont consultables en originaux. Sous série 4 E Tables décennales : 5 MI/TD _2 : Boulogne Billancourt : TD Naissance (dép) TD Mariage (dép) TD Décès (dép) 2. 4 E 258 : TD Naissances E 292 : TD Naissances E 259 : TD Mariages E 293 : TD Mariages E 260 : TD Décès E 294 : TD Décès Actes paroissiaux et d'état civil 1MI/BOU_1 : B.M.S , MI/BOU_2 : B.M.S MI/BOU_3 : B juillet 1726, M juillet 1726, S août MI/BOU_4 : B.M.S MI/BOU_5 : B.M.S MI/BOU_6 : B.M.S MI/BOU_7 : B.M.S MI/BOU_8 : B janvier 1793 M décembre 1792,

4 Services des Archives BG 3 octobre 2012 [Texte] S décembre 1792 Liste des baptêmes Table des naissances 1784 (???) MI/BOU_1 : N (com.) M (com) D (com) Publications de mariages 1793-septembre MI/BOU_2 : N (com.) 5MI/BOU_3 : N (com.) 5MI/BOU_4 : N (com.) 5MI/BOU_5 : N (dép.) 5MI/BOU_6 : N (dép.) 5MI/BOU_7 : M (com.) 5MI/BOU_8 : M (com.) 5MI/BOU_9 : M (com.) 5MI/BOU_10 : M septembre 1870, 1871 (com.) M octobre 1873 (dép) 5MI/BOU_11 : M. 30 octobre (dép.) 5MI/BOU_12 : M (dép.) 5MI/BOU_13 : D (com.) 5MI/BOU_14 : D (com.) 5MI/BOU_15 : D (com.) D (dép) 5MI/BOU_16 : D (dép.) 5MI/BOU_17 : D (dép.) 2MI/EC_1 : N (dép.) 2MI/EC_2 : M (dép.) 2MI/EC_3 : D (dép.) 4 E /BOU_154 : N E /BOU_157 : N E /BOU_160 : N E /BOU_163 : N E /BOU_167 : N E /BOU_170 : N E /BOU_173 : N E /BOU_176 : N E /BOU_180 : N E /BOU_183 : N E /BOU_188 : N E /BOU_191 : N E /BOU_194 : N E /BOU_198 : N E /BOU_199 : N E /BOU_155 : M E /BOU_158 : M E /BOU_161 : M. 2 janvier décembre E /BOU_164 : M. 21 décembre décembre E /BOU_165 : M. 1896

5 Services des Archives BG 3 octobre 2012 [Texte] 4 E /BOU_168 : M E /BOU_171 : M E /BOU_174 : M E /BOU_177 : M. 4 janvier novembre E /BOU_178 : M. 1er décembre décembre E /BOU_181 : M E /BOU_184 : M. 2 janvier novembre E /BOU_185 : M. 22 novembre décembre E /BOU_186 : M. 29 décembre décembre E /BOU_189 : M E /BOU_192 : M E /BOU_195 : M. 3 janvier décembre E /BOU_196 : M. 16 décembre décembre E /BOU_200 : M E /BOU_201 : M E /BOU_156 : D E /BOU_159 : D E /BOU_162 : D E /BOU_166 : D E /BOU_169 : D E /BOU_172 : D E /BOU_175 : D E /BOU_179 : D E /BOU_182 : D E /BOU_187 : D E /BOU_190 : D E /BOU_193 : D E /BOU_197 : D E /BOU_202 : D E /BOU_203 : D REPERTOIRE METHODIQUE DE LA SOUS SERIE 5 E Pièces annexes de l'état civil Page 9 : Pièces annexes de l'état civil de Boulogne-Billancourt 5 E 152 à 5 E 2678 : du 1er janvier 1923 au 31 décembre 1955 (mixte : NMD) In 5 E 2678 : Naissances de l'année 1955, copie du jugement du tribunal civil du 22 avril 1955 (changement de nom de Monsieur Torissian devient Henri Troyat). Sources aux Archives de Paris (cf site internet) 2. Sources imprimés - Bibliothèque du Service des Archives L'ensemble de ces documents imprimés est consultable dans la salle de lecture du service. - Bibliothèque de l'espace Landowski

6 Services des Archives BG 3 octobre 2012 [Texte] PLAN DE CLASSEMENT 1. ORGANISATION DE L'ETAT CIVIL 2. NAISSANCES : REGISTRES 3. MARIAGES : REGISTRES 4. DECES : REGISTRES 5. TABLES DECENNALES 6. DECLARATIONS DE NAISSANCE ET LEGITIMATIONS D ENFANTS 7. DECLARATIONS DE MARIAGES 8. DECLARATIONS DE DECES 9. NATURALISATIONS ET RECTIFICATIONS D ETAT CIVIL

7 1 E 1 Instructions et circulaires relatives à l'élaboration de l'état civil Actes de l'état civil. expédition : circulaires, tableau des droits à percevoir pour la délivrance des actes de l'état civil dans les communes rurales du département de la Seine, correspondance 1 ( ) Bulletins statistiques et démographiques. - élaboration : notes et circulaires ( ) Actes d'état civil relatifs à des personnes étrangères. - transmission à la Belgique, l'italie, le Grand Duché de Luxembourg, la principauté de Monaco et l'autriche-hongrie : circulaires ( ) Actes d'état civil. - mise en garde et surveillance lors de l'élaboration : circulaires 2 ( ) Reconstitution des registres de l'état civil de Paris 3. - participation des communes voisines : notes, journaux officiels de 1871 et 1872, instructions, circulaire, état des pièces envoyées à la Bourse, correspondance ( ) Deux actes de reconnaissance d'enfant datant du mois de novembre 1817 et 1848 sont intégrés à cette liasse. 2 Dans une circulaire issue de la Préfecture de Police de Paris du 1 er juillet 1857, le sénateur M. Pietri veille à mettre en garde les agents de l'état civil sur l'action de certaines sages-femmes qui abandonnent des enfants morts-nés et ne déclarent pas leur décès à la Mairie. 3 Les archives de la Préfecture du département de la Seine et le Greffe du Tribunal de Première instance renfermaient les deux doubles des registres de l'etat civil, de 1760 à L'extension des limites de Paris, opérée à partir du 1 er janvier 1860, et par suite de laquelle les arrondissements de Paris avaient été agrandis par l'annexion des communes suburbaines, et remaniés à nouveau, avait motivé la réunion, dans les archives de la Préfecture, des registres concernant les anciens arrondissements et les communes annexées. L'incendie de l'hôtel de Ville et du Palais de Justice durant l'insurrection en mai

8 Registres de l'état civil. conservation : circulaires, état du nombre de feuillets envoyés (10 vendémiaire de l'an septembre 1880) Mentions marginales. inscriptions et transmissions : circulaires ( ) Actes d'état civil, élaboration : instructions et circulaires ( ) Etat nominatif des enfants nés le même jour que le prince impérial le 16 mars : circulaires, correspondance (1856) Naissances et reconnaissances. - application des dispositions légales dans les registres d'état civil : notes, circulaires (11 ventôse de l'an ) Reconnaissances des enfants naturels et adultérins. application des dispositions légales dans les registres d'état civil : bulletin municipal officiel, journal officiel, notes et circulaires ( ) Mariages. Application des dispositions légales dans les registres d'état civil : circulaires et instructions (an ) Dispenses d'alliance : correspondance (11 juillet 1899) septembre Suite à la naissance de son fils, le 16 mars 1856, qui permet d'assurer sa dynastie, Napoléon III, alors empereur, ordonne le recensement des enfants nés le même jour que sa progéniture. Il souhaite devenir le parrain et sa femme l'impératrice la marraine de ces enfants ainsi identifiés. 8

9 2/ Naissances : 2 E Naissance, enregistrement : registre. 6 2 E 1 (1 Mi 9) 7 - Registre de E 2 (1 Mi 9) - Registre de E 3 (1 Mi 9) - Registre de E 4 (1 Mi 9) - Registre de E 5 (1 Mi 9) - Registre de E 6 (1 Mi 9) - Registre de E 7 (1 Mi 9) - Registre de E 8 (1 Mi 9) - Registre de E 9 (1 Mi 9) - Registre de E 10 (1 Mi 9) - Registre de E 11 (1 Mi 9) - Registre de E 12 (1 Mi 9) - Registre de E 13 (1 Mi 9) - Registre de E 14 (1 Mi 10) - Registre de E 15 (1 Mi 10) - Registre de E 16 (1 Mi 10) - Registre de E 17 (1 Mi 10) - Registre de E 18 (1 Mi 10) - Registre de E 19 (1 Mi 10) - Registre de E 20 (1 Mi 10) - Registre de E 21 (1 Mi 10) - Registre de E 22 (1 Mi 10) - Registre de E 23 (1 Mi 10) - Registre de E 24 (1 Mi 10) - Registre de E 25 (1 Mi 10) - Registre de E 26 (1 Mi 10) - Registre de E 27 (1 Mi 10) - Registre de Une table alphabétique est située à la fin de chaque registre. 7 Le microfilm réalisé à partir de ce registre est le seul support consultable en salle de lecture pour veiller à la bonne conservation de l'original. 9

10 2 E 28 (1 Mi 10) - Registre de E 29 (1 Mi 10) - Registre de E 30 (1 Mi 10) - Registre de E 31 (1 Mi 10) - Registre de E 32 (1 Mi 10) - Registre de E 33 (1 Mi 10) - Registre de E 34 (1 Mi 10) - Registre de E 35 (1 Mi 10) - Registre de E 36 (1 Mi 10) - Registre de E 37 (1 Mi 10) - Registre de E 38 (1 Mi 10) - Registre de E 39 (1 Mi 10) - Registre de E 40 (1 Mi 10) - Registre de E 41 (1 Mi 10) - Registre de E 42 (1 Mi 10) - Registre de E 43 (1 Mi 10) - Registre de E 44 (1 Mi 10) - Registre de E 45 (1 Mi 10) - Registre de E 46 (1 Mi 10) - Registre de E 47 (1 Mi 11) - Registre de E 48 (1 Mi 11) - Registre de E 49 (1 Mi 11) - Registre de E 50 (1 Mi 11) - Registre de E 51 (1 Mi 11) - Registre de E 52 (1 Mi 11) - Registre de E 53 (1 Mi 11) - Registre de E 54 (1 Mi 11) - Registre de E 55 (1 Mi 11) - Registre de E 56 (1 Mi 11) - Registre de E 57 (1 Mi 11) - Registre de E 58 (1 Mi 11) - Registre de E 59 (1 Mi 11) - Registre de E 60 (1 Mi 11) - Registre de

11 2 E 61 (1 Mi 11) - Registre de E 62 (1 Mi 11) - Registre de E 63 (1 Mi 11) - Registre de E 64 (1 Mi 11) - Registre de E 65 (1 Mi 11) - Registre de E 66 (1 Mi 11) - Registre de E 67 (1 Mi 11) - Registre de E 68 (1 Mi 12) - Registre de E 69 (1 Mi 12) - Registre de E 70 (1 Mi 12) - Registre de E 71 (1 Mi 12) - Registre de E 72 (1 Mi 12) - Registre de E 73 (1 Mi 12) - Registre de E 74 (1 Mi 12) - Registre de E 75 (1 Mi 12) - Registre de E 76 (1 Mi 12) - Registre de E 77 (1 Mi 12) - Registre de E 78 (1 Mi 13) - Registre de E 79 (1 Mi 13) - Registre de E 80 (1 Mi 13) - Registre de E 81 (1 Mi 13) - Registre de E 82 (1 Mi 13) - Registre de E 83 (1 Mi 13) - Registre de E 84 (1 Mi 13) - Registre de E 85 (1 Mi 13) - Registre de E 86 (1 Mi 13) - Registre de E 87 (1 Mi 13) - Registre de E 88 (1 Mi 14) - Registre de E 89 (1 Mi 14) - Registre de E 90 (1 Mi 14) - Registre de E 91 (1 Mi 14) - Registre de E 92 (1 Mi 14) - Registre de E 93 (1 Mi 14) - Registre de

12 2 E 94 (1 Mi 14) - Registre de E 95 (1 Mi 15) - Registre de E 96 (1 Mi 15) - Registre de E 97 (1 Mi 15) - Registre de E 98 (1 Mi 15) - Registre de E 99 (1 Mi 15) - Registre de E 100 (AC92012EC_1E100) - Registre de E 101 (AC92012EC_1E101) - Registre de E 102 (AC92012EC_1E101) - Registre de E 103 (AC92012EC_1E103) - Registre de E 104 (AC92012EC_1E104) - Registre de E 105 (AC92012EC_1E105) - Registre de E 106 (AC92012EC_1E106) - Registre de E 107 (AC92012EC_1E107) - Registre de E 108 (AC92012EC_1E108) - Registre de E 109 (AC92012EC_1E109) - Registre de E 110 (AC92012EC_1E110) - Registre de E 111 (AC92012EC_1E111) - Registre de E 112 (AC92012EC_1E112) - Registre de E 113 (AC92012EC_1E113) - Registre de E Registre de

13 2/ Naissances : 3 E Mariage, enregistrement : registre. 8 3 E 1 (1 Mi 9) 9 - Registre de E 2 (1 Mi 9) - Registre de E 3 (1 Mi 9) - Registre de E 4 (1 Mi 9) - Registre de E 5 (1 Mi 9) - Registre de E 6 (1 Mi 9) - Registre de E 7 (1 Mi 9) - Registre de E 8 (1 Mi 9) - Registre de E 9 (1 Mi 9) - Registre de E 10 (1 Mi 9) - Registre de E 11 (1 Mi 9) - Registre de E 12 (1 Mi 9) - Registre de E 13 (1 Mi 9) - Registre de E 14 (1 Mi 16) - Registre de E 15 (1 Mi 16) - Registre de E 16 (1 Mi 16) - Registre de E 17 (1 Mi 16) - Registre de E 18 (1 Mi 16) - Registre de E 19 (1 Mi 16) - Registre de E 20 (1 Mi 16) - Registre de E 21 (1 Mi 16) - Registre de E 22 (1 Mi 16) - Registre de E 23 (1 Mi 16) - Registre de E 24 (1 Mi 16) - Registre de E 25 (1 Mi 16) - Registre de E 26 (1 Mi 16) - Registre de E 27 (1 Mi 16) - Registre de Une table alphabétique est située à la fin de chaque registre. 9 Le microfilm réalisé à partir de ce registre est le seul support consultable en salle de lecture pour veiller à la bonne conservation de l'original. 13

14 3 E 28 (1 Mi 16) - Registre de E 29 (1 Mi 16) - Registre de E 30 (1 Mi 16) - Registre de E 31 (1 Mi 16) - Registre de E 32 (1 Mi 16) - Registre de E 33 (1 Mi 16) - Registre de E 34 (1 Mi 16) - Registre de E 35 (1 Mi 16) - Registre de E 36 (1 Mi 16) - Registre de E 37 (1 Mi 16) - Registre de E 38 (1 Mi 16) - Registre de E 39 (1 Mi 16) - Registre de E 40 (1 Mi 16) - Registre de E 41 (1 Mi 16) - Registre de E 42 (1 Mi 16) - Registre de E 43 (1 Mi 16) - Registre de E 44 (1 Mi 16) - Registre de E 45 (1 Mi 17) - Registre de E 46 (1 Mi 17) - Registre de E 47 (1 Mi 17) - Registre de E 48 (1 Mi 17) - Registre de E 49 (1 Mi 17) - Registre de E 50 (1 Mi 17) - Registre de E 51 (1 Mi 17) - Registre de E 52 (1 Mi 17) - Registre de E 53 (1 Mi 17) - Registre de E 54 (1 Mi 17) - Registre de E 55 (1 Mi 17) - Registre de E 56 (1 Mi 17) - Registre de E 57 (1 Mi 17) - Registre de E 58 (1 Mi 17) - Registre de E 59 (1 Mi 17) - Registre de E 60 (1 Mi 17) - Registre de

15 3 E 61 (1 Mi 17) - Registre de E 62 (1 Mi 17) - Registre de E 63 (1 Mi 18) - Registre de E 64 (1 Mi 18) - Registre de E 65 (1 Mi 18) - Registre de E 66 (1 Mi 18) - Registre de E 67 (1 Mi 18) - Registre de E 68 (1 Mi 18) - Registre de E 69 (1 Mi 18) - Registre de E 70 (1 Mi 18) - Registre de E 71 (1 Mi 18) - Registre de E 72 (1 Mi 18) - Registre de E 73 (1 Mi 19) - Registre de E 74 (1 Mi 19) - Registre de E 75 (1 Mi 19) - Registre de E 76 (1 Mi 19) - Registre de E 77 (1 Mi 19) - Registre de E 78 (1 Mi 19) - Registre de E 79 (1 Mi 19) - Registre de E 80 (1 Mi 19) - Registre de E 81 (1 Mi 20) - Registre de E 82 (1 Mi 20) - Registre de E 83 (1 Mi 20) - Registre de E 84 (1 Mi 20) - Registre de E 85 (1 Mi 20) - Registre de E 86 (1 Mi 20) - Registre de E 87 (1 Mi 20) - Registre de E 88 (1 Mi 21) - Registre de E 89 (1 Mi 21) - Registre de E 90 (1 Mi 21) - Registre de E 91 (1 Mi 21) - Registre de E 92 (1 Mi 21) - Registre de E 93 (1 Mi 21) - Registre de

16 3 E 94 (1 Mi 21) - Registre de E 95 (1 Mi 22) - Registre de E 96 (1 Mi 22) - Registre de E 97 (1 Mi 22) - Registre de E 98 (1 Mi 22) - Registre de E 99 (1 Mi 22) - Registre de E 100 (AC92012EC_2E100) - Registre de E 101 (AC92012EC_2E101) - Registre de E 102 (AC92012EC_2E102) - Registre de E 103 (AC92012EC_2E103) - Registre de E 104 (AC92012EC_2E104) - Registre de E 105 (AC92012EC_2E105) - Registre de E 106 (AC92012EC_2E106) - Registre de E 107 (AC92012EC_2E107) - Registre de E 108 (AC92012EC_2E108) - Registre de E 109 (AC92012EC_2E109) - Registre de E 110 (AC92012EC_2E110) - Registre de E 111 (AC92012EC_2E111) - Registre de E 112 (AC92012EC_2E112) - Registre de E 113 (AC92012EC_2E113) - Registre de E Registre de

17 4/ Décès : 4 E 1 114, Décès, enregistrement : registre E 1 (1 Mi 9) 11 - Registre de E 2 (1 Mi 9) - Registre de E 3 (1 Mi 9) - Registre de E 4 (1 Mi 9) - Registre de E 5 (1 Mi 9) - Registre de E 6 (1 Mi 9) - Registre de E 7 (1 Mi 9) - Registre de E 8 (1 Mi 9) - Registre de E 9 (1 Mi 9) - Registre de E 10 (1 Mi 9) - Registre de E 11 (1 Mi 9) - Registre de E 12 (1 Mi 9) - Registre de E 13 (1 Mi 9) - Registre de E 14 (1 Mi 16) - Registre de E 15 (1 Mi 16) - Registre de E 16 (1 Mi 16) - Registre de E 17 (1 Mi 16) - Registre de E 18 (1 Mi 16) - Registre de E 19 (1 Mi 16) - Registre de E 20 (1 Mi 16) - Registre de E 21 (1 Mi 16) - Registre de E 22 (1 Mi 16) - Registre de E 23 (1 Mi 16) - Registre de E 24 (1 Mi 16) - Registre de E 25 (1 Mi 16) - Registre de E 26 (1 Mi 16) - Registre de E 27 (1 Mi 16) - Registre de E 28 (1 Mi 16) - Registre de Une table alphabétique est située à la fin de chaque registre. 11 Le microfilm réalisé à partir de ce registre est le seul support consultable en salle de lecture pour veiller à la bonne conservation de l'original. 17

18 4 E 29 (1 Mi 16) - Registre de E 30 (1 Mi 16) - Registre de E 31 (1 Mi 16) - Registre de E 32 (1 Mi 16) - Registre de E 33 (1 Mi 16) - Registre de E 34 (1 Mi 16) - Registre de E 35 (1 Mi 16) - Registre de E 36 (1 Mi 16) - Registre de E 37 (1 Mi 16) - Registre de E 38 (1 Mi 16) - Registre de E 39 (1 Mi 16) - Registre de E 40 (1 Mi 16) - Registre de E 41 (1 Mi 16) - Registre de E 42 (1 Mi 16) - Registre de E 43 (1 Mi 16) - Registre de E 44 (1 Mi 16) - Registre de E 45 (1 Mi 17) - Registre de E 46 (1 Mi 17) - Registre de E 47 (1 Mi 17) - Registre de E 48 (1 Mi 17) - Registre de E 49 (1 Mi 17) - Registre de E 50 (1 Mi 17) - Registre de E 51 (1 Mi 17) - Registre de E 52 (1 Mi 17) - Registre de E 53 (1 Mi 17) - Registre de E 54 (1 Mi 17) - Registre de E 55 (1 Mi 17) - Registre de E 56 (1 Mi 17) - Registre de E 57 (1 Mi 17) - Registre de E 58 (1 Mi 17) - Registre de E 59 (1 Mi 17) - Registre de E 60 (1 Mi 17) - Registre de E 61 (1 Mi 17) - Registre de

19 4 E 62 (1 Mi 17) - Registre de E 63 (1 Mi 18) - Registre de E 64 (1 Mi 18) - Registre de E 65 (1 Mi 18) - Registre de E 66 (1 Mi 18) - Registre de E 67 (1 Mi 18) - Registre de E 68 (1 Mi 18) - Registre de E 69 (1 Mi 18) - Registre de E 70 (1 Mi 18) - Registre de E 71 (1 Mi 18) - Registre de E 72 (1 Mi 18) - Registre de E 73 (1 Mi 19) - Registre de E 74 (1 Mi 19) - Registre de E 75 (1 Mi 19) - Registre de E 76 (1 Mi 19) - Registre de E 77 (1 Mi 19) - Registre de E 78 (1 Mi 19) - Registre de E 79 (1 Mi 19) - Registre de E 80 (1 Mi 19) - Registre de E 81 (1 Mi 20) - Registre de E 82 (1 Mi 20) - Registre de E 83 (1 Mi 20) - Registre de E 84 (1 Mi 20) - Registre de E 85 (1 Mi 20) - Registre de E 86 (1 Mi 20) - Registre de E 87 (1 Mi 20) - Registre de E 88 (1 Mi 21) - Registre de E 89 (1 Mi 21) - Registre de E 90 (1 Mi 21) - Registre de E 91 (1 Mi 21) - Registre de E 92 (1 Mi 21) - Registre de E 93 (1 Mi 21) - Registre de E 94 (1 Mi 21) - Registre de

20 4 E 95 (1 Mi 22) - Registre de E 96 (1 Mi 22) - Registre de E 97 (1 Mi 22) - Registre de E 98 (1 Mi 22) - Registre de E 99 (1 Mi 22) - Registre de E 100 (AC92012EC_2E100) - Registre de E 101 (AC92012EC_2E101) - Registre de E 102 (AC92012EC_2E102) - Registre de E 103 (AC92012EC_2E103) - Registre de E 104 (AC92012EC_2E104) - Registre de E 105 (AC92012EC_2E105) - Registre de E 106 (AC92012EC_2E106) - Registre de E 107 (AC92012EC_2E107) - Registre de E 108 (AC92012EC_2E108) - Registre de E 109 (AC92012EC_2E109) - Registre de E 110 (AC92012EC_2E110) - Registre de E 111 (AC92012EC_2E111) - Registre de E 112 (AC92012EC_2E112) - Registre de E 113 (AC92012EC_2E113) - Registre de E Registre de à 1928 à l'état civil 4 E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de

21 4 E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre des transcriptions de E Registre des transcriptions de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de

22 4 E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de

23 4 E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de 1973, tome E Registre de 1973, tome E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de

24 4 E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de E Registre des transcriptions de E Registre de 1986, tome E Registre de 1986, tome E Registre des transcriptions de 1986, tome E Registre des transcriptions de 1986, tome E Registre des décès et transcription de 1987, tome E Registre des décès et transcription de 1987, tome E Registre des décès et transcription, tome E Registre des décès et transcription de 1987, tome E Registre des décès et transcription de 1988, tome E Registre des décès et transcription de 1988, tome E Registre des décès et transcription de 1988, tome E Registre des décès et transcription de 1988, tome E Registre des décès et transcription de 1989, tome E Registre des décès et transcription de 1989, tome E Registre des décès et transcription de 1989, tome E Registre des décès et transcription de 1989, tome E Registre des décès et transcription de 1989, tome E Registre des décès et transcription de 1990, tome E Registre des décès et transcription de 1990, tome E Registre des décès et transcription de 1990, tome E Registre des décès et transcription de 1990, tome E Registre des décès et transcription de 1990, tome E Registre des décès et transcription de 1991, tome E Registre des décès et transcription de 1991, tome E Registre des décès et transcription de 1991, tome

25 4 E Registre des décès et transcription de 1991, tome E Registre des décès et transcription de 1991, tome E Registre des décès et transcription de 1992, tome E Registre des décès et transcription de 1992, tome E Registre des décès et transcription de 1992, tome E Registre des décès et transcription de 1992, tome E Registre des décès et transcription de 1993, tome E Registre des décès et transcription de 1993, tome E Registre des décès et transcription de 1993, tome E Registre des décès et transcription de 1993, tome E Registre des décès et transcription de 1994, tome E Registre des décès et transcription de 1994, tome E Registre des décès et transcription de 1994, tome E Registre des décès et transcription de 1994, tome E Registre des décès et transcription de 1995, tome E Registre des décès et transcription de 1995, tome E Registre des décès et transcription de 1995, tome E Registre des décès et transcription de 1995, tome

26 5 E 11 - Table décennale de 1893 à E 15 - Table décennale de 1893 à E 19 - Table décennale de 1893 à Service des Archives 5/ Tables décennales : 5 E 1 Naissances : table décennale. 5 E 2 7 Naissances, Mariages et Décès : tables décennales. 5 E 2 - Table décennale d octobre 1792 à l an X 5 E 3 - Table décennale de 1813 à E 4 - Table décennale de 1823 à E 5 - Table décennale de 1833 à E 6 - Table décennale de 1843 à E 7 - Table décennale de 1853 à octobre 1792 Octobre E 8 11 Naissances : tables décennales. 5 E 8 - Table décennale de 1860 à E 9 - Table décennale de 1873 à E 10 - Table décennale de 1883 à E Mariages : tables décennales. 5 E 12 - Table décennale de 1860 à E 13 - Table décennale de 1873 à E 14 - Table décennale de 1883 à E Décès : tables décennales. 5 E 16 - Table décennale de 1860 à E 17 - Table décennale de 1873 à E 18 - Table décennale de 1883 à Reliure à restaurer. 13 Idem. 14 Idem. 26

27 6/ Déclarations de naissances et légitimations d enfants : 6 E 1 à 71 Naissance. déclaration : certificats d accouchement, bulletin de naissance E 1 - Janvier à juin E 2 - Juillet à décembre E 3 - Janvier à décembre E 4 - Janvier à juin E 5 - Juillet à décembre E 6 - Janvier à mai E 7 - Juin à décembre E 8 - Janvier à mai E 9 - Juin à octobre E 10 - Novembre 1947 à mars E 11 - Avril à septembre E 12 - Octobre 1948 à mars E 13 - Avril à septembre E 14 - Octobre 1949 à février E 15 - Mars à août E 16 - Septembre 1950 à mars E 17 - Avril 1951 à septembre E 18 - Octobre 1951 à avril E 19 - Mai à octobre E 20 - Novembre à 1952 à juin E 21 - Juillet 1953 à février E 22 - Mars à octobre E 23 - Novembre 1954 à mai E 24 - Juin à décembre E 25 - Janvier 1958 à juillet E 26 - Août 1958 à mars Liste des lacunes en ann28exe 1 27

28 6 E 27 - Avril à octobre E 28 - Novembre 1959 à Mai E 29 - Juin à décembre E 30 - Janvier à juin E 31 - Juillet à décembre E 32 - Janvier à mai E 33 - Juin à décembre E 34 - Janvier à mai E 35 - Juin à novembre E 36 - Décembre 1963 à mai E 37 - Juin à octobre E 38 - Novembre 1964 à mai E 39 - Juin à novembre E 40 - Décembre 1965 à Mai E 41 - Juin à novembre E 42 - Décembre 1966 à Mai E 43 - Juin à novembre E 44 - Décembre 1967 à mai E 45 - Juin à octobre E 46 - Novembre 1968 à avril E 47 - Mai à octobre E 48 - Novembre E 49 - Avril à août E 50 - Septembre 1970 à mars E 51 - Avril à septembre E 52 - Octobre 1971 à Mars E 53 - Avril à septembre E 54 - Octobre 1972 à février E 55 - Mars 1973 à juillet E 56 - Août 1973 à janvier E 57 - Février à juin E 58 - Juillet à décembre E 59 - Janvier à juin

29 6 E 60 - Juillet 1975 à janvier E 61 - Février à juillet E 62 - Août 1976 à février E 63 - Mars à Octobre E 64 - Novembre 1977 à juin E 65 - Juillet à décembre E 66 - Janvier à juillet E 67 - Août 1979 à mars E 68 - Avril 1980 à décembre E 69 - Janvier à octobre E 70 - Novembre 1981 à juin E 71 - Juillet à décembre E 72 Déclarations tardives de naissance ayant fait l objet d un jugement ( ), déclarations de reconnaissance (1988), légitimations d enfants ( ) E 73 Légitimations d enfants ( ) E 74 Légitimations d enfants ( )

30 7/ Déclarations de mariage : 7 E 1 Mariages extérieurs à la commune.- publications. ( ) E 2 Mariages extérieurs à la commune (1945) E 3 Mariages annulés (dossiers) ( )

31 8 E 1 à 8 E 5 Décès.- déclarations Service des Archives 8/ Déclarations de décès : 8 E à E à E et E et E à E 6 Décès d embryons, déclarations ( ) E 6 à 8 E 21 Décès.- déclarations. 8 E (de 1 à 500) 8 E (de 501 à 1000) 8 E (de 1001 à 1508) 8 E (de 1 à 700) 8 E (de 701 à 1422) 8 E (de 1 à 500) 8 E (de 501 à 1366) 8 E (de 1 à 550) 8 E (de 551 à 1234) 8 E (de 1 à 650) 8 E (de 651 à 1289) 8 E (de 1 à 630) 8 E (de 631 à 1227) 8 E (de 1 à 450) 8 E (de 451 à 850) 8 E (de 851 à 1194) Des opérations d(échantillonnage ont été réalisées avant le classement définitif de ce fonds. Ces opérations ont été validés par la Direction des Archives départementales des Hauts de Seine. Ces articles figuraient initialement au sein d un versement coté 155 W. Ce dernier comporte désormais uniquement des archives postérieures à

32 8 E 21 Décès : mention concernant les étrangers, morts à Boulogne Retour du ministère des Affaires étrangères 1975 à E 22 Décès : autorisation de transport des corps, réintégration à domicile sans mise en bière (domicile à Boulogne et extérieur ( ), transport sans mise en bière (décès à Boulogne et domicile extérieur) (1977 à 1984)

33 9/ Naturalisation et rectifications d état civil : 9 E 1 Répertoires d état civil. rectifications d actes à la requête du Procureur (1935 à 1979) E 2 Rectifications administratives d'actes à la requête du Procureur 1980 à E 3 Adoptions 1975 à 1980, Correspondance procureur 1971 à 1982, Circulaires 1864 à 1961,, Correspondance D.A.S.S./ pupilles 1973 à 1981, Répertoire civil 1973 à 1974, Reconnaissance par notaires ou sans actes notariés 1930 à 1981, Reconnaissance d'enfants légitimes 1951 à 1977, Courrier 1935 à E 4 Registres de naturalisation : - du 9 mars 1830 au 14 mai du 4 janvier 1873 au 17 février du 17 février 1890 au 30 novembre du 22 février 1913 au 23 mars du 6 avril 1927 au 11 juillet E 5 Registres de naturalisation : - du 17 juillet 1929 au 5 décembre du 12 décembre 1935 au 2 décembre du 2 février 1946 au 30 août du 10 septembre 1947 au 13 janvier E 6 Personne ayant perdu ou conservé la nationalité française par mariage (20 août 1927 au 31 juillet 1937 : registre E 7 Personnes ayant perdu ou conservé la nationalité française par mariage (7 août 1937 au 23 juillet 1966)

34 9 E 7 Mentions de légitimation (1976 à 1983) et Mentions de nationalité française acquise ou perdue 1981 à E 8 Etat de déclarations d option pour la nationalité française (1871 à 1872) Options de nationalité française : : déclarations (1871 à 1893) Résidence des étrangers et options de nationalité (1921 à 1925) Résidence des étrangers : listes des étrangers par nationalité (1888 à 1893) Admissions à domicile et réintégrations (1882 à 1902) Notifications d admis à domicile et de naturalisation (1828 à 1841) E 9 Extraits d état civil envoyés par d autres communes en vues de transcription ou de mention. ( ) Expéditions de jugements portant rectification d actes, annulation de reconnaissance, désaveu de parternité, adoption, divorce, envoyées en vue de transcription ou de mention. ( ) Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires et avec les particuliers ( ) E 10 Etat civil : circulaires et correspondance ( ) Télégrammes officiels classement alphabétique ( )

35 ANNEXE : LACUNES CERTIFICATS D ACCOUCHEMENT Classement mensuel et par numéro d acte Cote Année Numéro de bulletin de naissance absent 127W1 Janvier à juin W2 Juillet à décembre n W 3 Janvier à décembre 1944 n W 4 Janvier à juin n W 5 Juillet à octobre 1945 n W 6 Novembre 1945 à février n , W 7 Mars à mai 1946 n W 8 Juin à août 1946 n W 9 Septembre à décembre n W 10 Janvier à avril 1947 n W 11 Mai à juin 1947 n W 12 Août à octobre 1947 n W 13 Novembre et décembre n W 14 Janvier à mars 1948 n Avril à juin 1948 n Juillet à septembre 1948 n Octobre à décembre 1948 n Janvier à mars1949 n Avril à juin 1949 n

36 20 Juillet à septembre 1949 n Octobre à décembre 1949 n Janvier à avril 1950 n Mai à aôut 1950 n Septembre à décembre 1950 n Janvier à mai 1951 n Juin à septembre 1951 n Octobre à décembre 1951 n W28 Janvier à avril 1952 n W29 Mai à aôut 1952 n W30 Septembre à décembre 1952 n W31 Janvier à Juin 1953 n W32 Juillet à décembre 1953 n

37 W33 Janvier à octobre 1954 n W34 Novembre 1954 à octobre W35 Novembre à décembre 1955 Janvier à Octobre W36 Novembre 1958 à Octobre W37 127W38 127W39 Novembre 1959 à août 1960 Septembre 1960 à juin 1961 Juillet 1961 à février 1962 n n n n n n 1754 n 2706 et 1479 sauf n W40 Mars à octobre 1962 sauf n W41 Novembre à décembre 1962 Janvier à juin W42 Juillet à décembre 1963 Janvier à avril 1964 sauf n W43 Mai à décembre 1964 sauf n W44 Janvier à octobre 1965 sauf n 1242 sauf n et n 50 37

38 127W45 Novembre à décembre 1965 Janvier à juillet W46 Août à décembre 1966,Janvier à mai 1967 sauf n sauf n W47 Juin à décembre 1967 sauf n W48 Janvier à aôut 1968 sauf n W49 Septembre à décembre 1968, Janvier à avril 1969 sauf n sauf n W50 Mai à décembre 1969 sauf n W51 Janvier à aôut 1970 sauf n W52 Septembre à décembre 1970 sauf n