LES ECHOS DE L IFETS. Sommaire. Le salon Pollutec 2011 : satisfaction générale. environnement industries services. Janvier 2012

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1 environnement industries services Le salon Pollutec 2011 : satisfaction générale P ollutec Horizons a fermé ses portes le 2 décembre dernier. Une légère baisse du nombre de ses visiteurs a été constatée ( professionnels au total soit - 10 % par rapport à 2009). En revanche, la qualification du visitorat s est accrue. En témoignent les premières analyses qui montrent une concentration sur les fonctions majeures des entreprises et organisations. Ainsi 36,2% des visiteurs sont issus de directions générales ou de directions de services ; 32,9% relèvent d autres postes clés tels que responsables, chefs de projets ou consultants et 20,6% exercent des fonctions d ingénieurs, techniciens, architectes, géologues ou urbanistes-paysagistes. Parmi les secteurs les plus représentés figurent l environnement et les éco-activités (26%), l industrie (17%), le conseil et l ingénierie (15,2%), le tertiaire (8,4%) et l administration / collectivités (8,4%). Cette édition 2011 a par ailleurs obtenu un véritable satisfecit, 95% des visiteurs interrogés se déclarant satisfaits de leur visite, 97% satisfaits de la qualité des exposants français et 96%, de la qualité des exposants étrangers. Le prochain Pollutec se tiendra du 27 au 30 novembre 2012 à Lyon Eurexpo et accueillera l Argentine comme pays invité d honneur. Le stand collectif de l IFETS a été particulièrement animé et a accueilli de nombreux visiteurs, dont François Hollande. Tous nos adhérents/exposants ont été satisfaits de cette manifestation et certains envisagent déjà Pollutec/Lyon.. LES ECHOS DE L IFETS Sommaire Janvier 2012 Compte rendu Pollutec p. 1/2 Réglementation déchets : bilan 2011 p. 3 Veille réglementaire p. 4/5 Les brèves p. 5 Petites annonces p. 6/7 Nouveaux adhérents p. 8 CHIMIE CIRCUIT : ce fut un bon salon dans l ensemble. Notre stand était très bien situé, juste à l entrée principale. Le visitorat a été intéressant en termes de clients et de prospects. L ambiance sur le stand était très chaleureuse ce qui a ajouté à la réussite de cette édition. 1 COGETRAD : c est la première fois que nous exposions sur un salon et c est un excellent moyen de se faire connaître. Le stand collectif nous a apporté des contacts intéressants. Nos clients sont venus ce qui conforte notre crédibilité. Et notre présence vis-à-vis de la concurrence est très positive. Nous avons établi de bons contacts avec des bureaux d études. Nous pouvons conclure que nous avons fait un bon salon.

2 lesquels il est plus facile de renouer sur un terrain neutre. Nous sommes toujours aussi satisfaits de la formule «stand collectif». KMU : Bon salon, bien meilleur que le précédent à Lyon. Il se mble rait qu il y ait eu moins de visiteurs, mais de bien meilleure qualité. Les prospects venaient interroger sur une problé matique bien définie pour trouver des solutions. Co mme d habitu de, la con viviali té d e l IFETS et le support qu apporte le stand collectif ajoutent au succès. NERTHUS en vi ro n n ement : nous avons eu la présence des étudiants tous les jours, ce qui est un peu dommage. Les contacts mardi et mercredi ont été intéressants. Les visiteurs venaient prendre la température du marché. Le stand collectif m a permis de n ou e r d e s c on t ac t s i n t e rexposants. En conclusion, Pollutec fut un bon salon pour l IFETS. L ambiance sur le stand a été t rès conviviale et très positive en contacts. Rendez-vous pour Pollutec/Lyon du 27 au 30 novembre 2012 à Lyon Eurexpo. L IFETS sera présent avec ses adhérents. WRC : nous sortions tout juste du Midest pour attaquer Pollutec. Il n y a aucun doute, Pollutec est notre salon. Nous avons enregistré 1 0 projets concrets avec de gros volumes. Les prospects se présentaient avec les analyses détaillées auxquelles nous devions répondre. Leurs questions étaient très ciblées, t rès concrètes. Nous avons revu d anciens clients avec 2

3 REGLEMENTATION DECHETS / BILAN 2011 L année 2011 a été riche en nouveaux arrêtés, décre ts et directives. Piles et batteries L arrêté du 26 octobre 2011 (modifiant l arrêté du 9 novembre 2009) relatif au transit, au regroupement, au tri et au traitement des piles et accumulateurs usagés est publié au JO du 7 décembre 2011 (RR42-décembre 2011). Mâchefers Un arrêté du 18 novembre 2011 publié au JO du 30 novembre, précise les conditions de recyclage en technique routière des mâchefers d incinération de déchets non dangereux. L incinération des déchets ménagers et assimilés génère de la chaleur et de la vapeur, des poussières (résidus de l épuration des fumées de l incinération des ordures ménagères) et des mâchefe rs (résidus so lides de la combustion des déchets). (RR42 décembre 2011). Révision des réglementations DEEE Le projet de décret destiné à réviser le code de l environnement pour sa partie consacrée à la gestion des déche ts d équipements électriques et électroniques (DEEE) et des piles et accumulateurs est en consultation, sur le site internet du ministère de l Ecologie. (RR41 décembre 2011). Mouvements transfrontaliers Un arrêté du 13 juillet 2011 (JO 4 août 2011, p ) précise les modalités de constitution des garanties financières en matière de transferts transfrontaliers de déchets. Le système de surveillance et de contrôle de tout mouve ment de déchets mis en œ uvre par l Union européenne impose de souscrire (RR28-septembre 2011) Règlements des achats au détail de métaux «Art. 88A Toute personne physique ou morale se livrant à titre habituel à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est tenue de remettre, avant le 31 janvier de chaque année, à la direction des services fiscaux du lieu de son domicile ou du siège de l établissement une déclaration, dont le contenu est fixé par décret, qui fait notamment apparaître l identité et l adresse des vendeurs et le cumul annuel des déchets effectués auprès de chacun de ces derniers.» Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est e ffectuée par chèque barré, virement bancaire ou postal ou par carte de paiement sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Depuis le 1 er août 2011, toute transaction relative à l achat d or au détail doit se faire par chèque barré, virement bancaire ou carte de paiement. Véhicules hors d usage Décret n du 4 février 2011 portant diverses dispositions d adaptation au droit communautaire en matière de gestion des véhicules hors d usage et des déchets d équipement électriques et électroniques, JO n 31 du 6 février Le décret n du 4 février 2011 relatif à la gestion des (RR13, repères, p. 57, mots). Les déchets sont désormais des ressources Les régle menta tions européennes, auxquelles se sont ajoutées les dispositions prises dans le cadre du G renelle de l environnement, concourent désormais à préserver tout à la fois les ressources et à exploiter au mieux les déchets. L ordonnance du 17 décembre 2010 a transposé la nouvelle directive-cadre (Co mmentaires des textes). (RR1-janvier 2011). La directive-cadre déchets adoptée Nathalie Kosciusko-Morizet a présenté le 1 5 décembre dernier, une ordonnance qui a pour principal objet la tra n sp o si ti on de la di rec ti ve 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives. (RR1-janvier 2011). Stockage des déchets non dangereux L arrêté du 2 août 2011, publié au JO le 23 août, modifie l arrêté ministériel du 9 septembre relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux soumises à autorisation sous la rubrique de la nomenclature des installations classées. (RR28-septembre 2011). Amélioration de la gestion des déchets Le décret , paru au JO du 12 juillet 2011, assure la traduction réglementaire de la loi du 12 juillet 2010, portant engagement national pour l environnement, laquelle a modifié le code de l environnement pour renforcer la planification des déchets, créer un plan de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics. (RR26-juillet 2011) - commentaire des textes dans RR29-septembre Transposition de la directive-cadre déchets L ordonnance définit et clarifie les notions de base relatives à la gestion des déchets, te lle s que celles de déchets, de producteurs et de détenteur de déchets, de prévention, de réemploi, de recyclage ou de valorisation (art. L du code de l environnement) (RR1-janvier 2011). (Extrait de la revue Recyclage Récupérationdécembre 2011). 3

4 VEILLE REGLEMENTAIRE 05/12/2011 Rubrique n Installations DC : publication de l'arrêté de prescriptions générales Déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire : consultation du public. 21/12/2011 REACH : 20 nouvelles substances dangereuses candidates à l'autorisation Vingt nouvelles substances extrê mement préoccupantes (SVHC) ont été ajoutées par l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) à la liste des substances candidates à l'autorisation. 01/12/2011 Déclaration annuelle des substances à l'état nanoparticulaire : consultation du public Transport de marchandises dangereuses : l'agrément du Ce FEA renouvelé pour un an. Le transit et le tri des piles et accumulateurs adaptés au droit européen. 02/12/2011 Derniers projets d'eco-emballages. Le transit et le tri des piles et accumulateurs adaptés au droit européen. 13/12/2011 De nouveaux critères pour le stockage temporaire de déchets de mercure métalliques. 26/12/2011 Nouveau régime juridique applicable aux mélanges de déchets dangereux. 02/12/2011 Le droit français ne traite pas les déchets d'amiante-ciment dans les bonnes décharges. 4 PRODUITS CHIMIQUES DECHETS ENERGIE Surveillance des ondes électromagnétiques : deux textes en consultation. 13/12/2011 Précisions sur le régime fiscal des huiles végétales pures utilisées comme carburant. 15/12/2011 Crédit d'impôts sur les intérêts d'e m- prunt : dernières modalités d'application. 19/12/2011 Règlement thermique 2005 : agrément du système " COMBINEO ". 26/12/2011 E x i ge nce s accr ue s po ur l a ce rti fi cat i on d u di ag nost i c d e pe rfo rm a nce é ne rgé t i que. 05/12/2011 Réforme de la régle mentation applicable aux lignes électriques et aux ondes électromagnétiques. ACTEURS, PRINCIPES, OUTILS 0 5 /1 2 / Marchés publics : les montants des seuils sont modifiés. 0 8 /1 2 / Précisions sur le régime d'importation de produits biologiques en provenance de pays extérieurs à l'union européenne. 1 4 /1 2 / Management environnemental : adoption d'un guide sur l'enregistrement groupé dans le système EMAS. INSTALLATIONS CLASSEES 05/12/2011 L'illégalité fautive d'une mise en demeure préfectorale n'entraîne pas forcément la responsabilité de l'etat. 15/12/2011 Rubriques n 2518 et béton : publication des arrêtés de prescriptions générales. 26/12/2011 Nouvelles prescriptions applicables aux installations classées sous la rubrique n 2910-C. 26/12/2011 Mise à jour de l'arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs dans les installations classées soumises à autorisation. 28/12/2011 Contrôle périodique d'installations soumises à déclaration : retraits d'agréments. 30/12/2011 Publication des prescriptions générales applicables aux installations soumises à déc la ra tion au titre de la ru brique n 2518 de la nomenclature ICPE. 30/12/2011 Publication des prescriptions générales applicables aux installations soumises à déc la ra tion au titre de la ru brique n 2791 de la nomenclature ICPE. 02/12/2011 Extensions et retraits d'agréments d'organismes de contrôle périodique des installations DC. 19/12/2011 Nouvel agrément d'un organisme de contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés. Simplification des formalités à accomplir pour certaines extensions de constructions existantes. 08/12/2011 Contrôle des installations aéroréfrigérantes : nouvel agrément.

5 AIR ET POLLUTION ATMOSPHERIQUE LES BREVES 14/12/2011 Fluides frigorigènes : un nouvel arrêté modifie certaines obligations réglementaires. 14/12/2011 Gaz à effet de serre fluorés : agréments d'organismes. 14/12/2011 Nouveau plan national pour la gestion du risque lié au radon. 05/12/2011 Formaldéhyde et benzène : fixation des deux premières valeurs-guides pour l'air intérieur. EAU 08/12/2011 Nouvel agrément d'un dispositif de traitement des eaux usées domestiques. 08/12/2011 La fin des phosphates dans les détergents dome stiques en /12/2011 Dispositif de traitement des eaux usées domestiques : nouveaux agréments. 14/12/2011 L'UE plutôt bonne élève en matière de traitement de s eaux résiduaires urbaines. BRUIT 12/12/2011 Réduction du bruit des véhicules. L IFETS propose une veille réglementaire environnementale détaillée et adaptée à votre secteur d activité Abonnez-vous sur notre site Investissements nationaux dans l eau La politique de l eau continue à représenter un volet important du budget et de s e ffo rts publics nationaux. Chaque année, 4 milliards d euros sont consacrés à la poursuite de la politique d assainissement de la France, soit le maintien ou la création de emplois. Le patrimoine de l assainissement en France 2015 Le patrimoine global de l assainissement représentera 165 milliards d euros. Soit : 90 milliards d euros pour les ré se aux ( km x /m ) 30 milliards d euros pour les stations de traitement des eaux usées (100 millions d équivalent-habitants à 300 /EH) 30 milliards d euros pour l assainissement non collectif (4 millions d installations individuelles X / installation) 1 5 milliards d euros pour les branchements (15 millions d i m m e ub l e s à /b r an ch e m e nt ). «Aujourd hui, la dépense pour l eau représente en France 0,8 % du budget des ménages contre une moyenne mondiale de 3 %.» Frédéric Tiberghien conseiller d Etat. Les éoliennes : soumises au régime des ICPE Le décret du 23 août 2011, entré en vigueur le 26, a pour objet de créer une nouvelle rubrique (2980) pour les éoliennes au sein de la nomenclature relative aux ICPE. Il précise, en outre, le classement administratif de l ensemble des parcs éoliens. La loi Grenelle 2 avait fixé le principe de régime de l autorisation a minima pour les aérogénérateurs (mâts) d une hauteur supérieure à 50 m, et laissait au pouvoir réglementaire le soin d apprécier les régimes administratifs applicables aux autres installations. Par conséquent, le décret soumet au régime de l autorisation les installations d éoliennes comprenant au moins un aérogénérateur dont le mât a une hauteur égale ou supérieure à 50 m. Afin d éviter des effets de seuils, ce régime est également applicable aux installations comprenant des aérogénérateurs d une hauteur comprise entre 12 et 50 m et d une puissance égale ou supérieure à 20 MW. Le décret soumet, en revanche, au régime de la déclaration les installations d éoliennes comprenant des aérogénérateurs d une hauteur comprise entre 12 et 50 m et d une puissance inférieure à 20 MW. Aquaprox et Hytec Industrie se rapprochent Les deux sociétés ont annoncé leur rapprochement afin de proposer une offre globale de matériels et produits en traitement des eaux destinés aux industriels et au secteur tertiaire. Hytec industrie et Aquaprox étaient déjà partenaires chez plu sieurs clients et se connaissent donc bien. Ce rapprochement permettra donc d accélérer la croissance de chacune des entités qui resteront gérées de façon autonome. Aquaprox est la filiale «traitement des eaux» du groupe Protec International. Le périmètre des activités d Aquaprox concerne l ensemble de la chaîne du traitement des eaux industrielles, du forage, jusqu au rejet dans le milieu naturel. 5

6 LES PETITES ANNONCES DE L IFETS OFFRE D EMPLOI RECHERCHE TECHNICO-COMMERCIAL pour vente d équipements en traitements de surfaces et en épuration eau, air, déchets Siège situé en Seine et Marne Distribution sur toute la France C.D.I. fixe assuré + commissions Contact : DEMANDES D EMPLOI RESPONSABLE COMMERCIAL FRANCE Jean-Claude PICHARD 20 ans d expérience en management commercial Secteurs : vente de biens d équipement industriel et prestation de service Double cursus : technologique et Business Management Oakridge Business School et BT (mécanique et électronique) Anglais Disponible rapidement et mobile. Expérience professionnelle 2011 : aide au développement commercial «jeune entreprise e.zicom 2008 à 2010 : directeur commercial et marketing filiale Belfor France 1997 à 2007 : sales manager France et Suisse filiale Philips 1980 à 1997 : directeur des ventes France pour Europrim Citel. Contact : TECHNICIEN SUPERIEUR METIERS DE L EAU Hugo CLEMENT a 21 ans, et habite la Seine et Marne Expérience professionnelle Mai 2009 à février 2010 : sté Veolia Eau - Centre de recherche sur l eau - Annet s/marne - département génie des procédés : pôle clarification et filtration Sept 2010-Juin 2011 : L2 géographie à l Université Paris Diderot-Paris 7 Juillet 2010 : BTS métiers de l eau (ENCPB) Juillet 2008 : Bac général scientifique Contact : INGENIEUR EAU-ENVIRONNEMENT Pierre FOSSET a 23 ans et habite l est de la France Formation : Ecole Nationale Supérieure d Ingénieurs de Limoges (ENSIL) Spécialité eau et environnement. Formation orientée sur la chimie, la microbiologie, le traitement de l eau et des effluents, l hydraulique et la gestion des déchets. Dernier semestre d études effectué à l Université de Caroline du Nord à Charlotte au département génie civil et environnement : Lycée Franklin Roosevelt, Reims Classe s préparatoires aux Grandes Ecoles - Physique chimie - TIPE «Le béton : limite, variabilité et stabilité» : Bac général scientifique, Lycée Jules Verne - Château Thierry - Mention bien. Contact : mail.com MANAGER QHSE TRILINGUE ANGLAIS/ESPAGNOL Industrie - Services - BTP - Energie (oil & gas) - Activités minières - Collectivités locales & territoriales France ou étranger Livie NKUNKU a 39 ans et habite la Seine et Marne. Formation 2010: NEBOSH (National Diploma in Occupational Health and Savety (en cours e-learning) : G estion de la qualité environnementale, hygiène/sécurité/iso et OHSAS CCI Versailles Val d Oise-Yvelines : DESS Economie et politiques de l énergie - Paris X Nanterre/INSTN-CEA Saclay Stage de fin d études : chargée de mission, ICE (International Consulting on Energy) Paris : Maîtrise Sciences Economiques, économiste trilingue (Français, Anglais, Russe) - Université Marne la Vallée Thèse : re structuration du secteur du gaz dans une économie de transition - Etude du cas de Gazprom en Russie. Parcours professionnel Avril/septembre 2011 : responsable QHSE chez SMC Pneumatique 2007/avril 2011 : consultante formatrice QHSE - G é- rante de B. Tribute and Co 2005/2007 : consultante en mangement QHSE chez Claude Turck Consulting 2002/2004 : assistante HSE chez Giraud Logistics 1999/2001 : assistante en recherche au CNRS. Contact : 6

7 LES PETITES ANNONCES DE L IFETS RECHERCHE DE STAGES INGENIEUR DANS LE DOMAINE DE L ENVIRONNEMENT De mi-février à mi-août Vincent WAGNER est né en 1989 et habite l est de la France Ecole d ingénieur généraliste ESSTIN à Nancy 2012 : spécialisation de fin d études : industrie et environnement (ingénierie pour l environnement, maîtrise de l énergie, gestion environnementale) : d é parte m e nt d é t ud e s : gé ni e é ne rgé t i que, m é ca ni que, m at é ri aux, e nvi ron ne m e nt e t st ruct ure s Université Paul Verlaine de Forbach : DUT sciences et génie des matériaux Formation sauvet eur-secouriste du travail Lycée Teyssier de Bitche 2007 : bac scientifique, mention assez bien. Contact : STAGE GEO-ENVIRONNEMENT Sériba TOURE est né en 1987 et habite Paris. Formations universitaires et scolaires : Master 2 géo-environnement - spécialité : géomatériaux et environnement - Université Paris est Marne-la-Vallée : Master 1 géo-environnement - Université Paris-Est Marne-la-Vallée : licence fondamentale en sciences et techniques - Filière géosciences appliquées et environement Faculté des sciences et techniques de Tanger (Maroc) : bac malien, option sciences biologiques - Bamako Contact : STAGE DE FIN D ETUDES À partir de février 2012 Nourelhouda BEKAR a 26 ans et habite en Seine et Marne Formation : Institut francilien de sciences appliquées Université paris-est Marne-la-Vallée : Master 2 (en cours) : Master 1 Spécialité : géo-environnement Faculté des sciences et techniques (Tanger-Maroc) : maîtrise sciences et techniques - Spécialité : protection de l environnement : DEUG sciences et techniques - Spécialité : géologie 2004 : bac sciences expérimentales Mots clés de la formation G éologie d ingénieur, biologie environnementale, chimie environnementale, gestion et droit de l environnement, géophysique, SIG, traitement de l eau et du sol. Contact : STAGE DE FIN D ETUDES Fin janvier-fin juin 2012 Projet orienté vers l organisation de poste ou de ligne de production, l amélioration continue ou l ergonomie. Formation 2012 : Ecole Nationale d Ingénieur de Metz, ingénieur généraliste 2009 : DUT Génie Mécanique et Productique à l IUT de St- Denis paris XIII 2007 : Bac Sciences de l ingénieur au lycée G. Eiffel à Gagny. Contact : Romain PARADEIS Tel : STAGE INGENIEUR en CHIMIE des MATERIAUX Février à Juin 2012 Donia ZITOUNTERK a 24 ans et habite en région parisienne. Formation Sept 2009 : préparation du Master Chimie des Matériaux à l université d Evry 2009 : Licence professionnelle en Durabilité et protection des métaux et alliages à l université paris XII 2006 : Bac série S, option science de l ingénieur - spécialité Physique Chimie. Domaines de compétence Chimie analytique (DSC, ATG, IRTF, spectrophotomètre ) Chimie générale : titreur automatique Electronique : MEB, XPS, AFM, STM, diffraction X, MET Matériaux : courant de Foucault, ultrasons, diagramme binaire, cellule de Hull, sablage, anodisation Electrochimie : corrosion, absorption atomique. Expérience professionnelle Avril/juin 2010 : stage de fin d étude Laboratoire électrochimique moléculaire Février/juin 2009 : stage de fin d étude chez Blanc Aero Industrie (réalisation des rapports de qualité sur méthodes d analyses) Avril/Juin 2008 : stage de fin d étude chez Eurocopter La Courneuve (analyse sur les peintures utilisées sur le site) Contact : ou qui transmettra. 7

8 BIENVENUE AUX NOUVEAUX ADHERENTS Les membres partenaires de l IFETS Philippe HOUVET est Consultant en organisation & stratégie des PME, membre du réseau Cadres & Managers en mission. Après plus de 30 ans de carrière dans des grands groupes internationaux et plus de 20 ans d expérience dans le management d équipes pluridisciplinaires, Philippe Houvet accompagne les PME du secteur B to B dans les domaines suivants : - Analyse et diagnostic stratégique - Analyse des forces et faiblesses - Analyse des menaces et opportunités - Définition et rédaction des plans marketing et comme rciaux - Définition et mise en place de la politique de gestion de la relation avec les clients - Proposition, installation et formation au logiciel GRC SAGE CRM EXPRESS - Formation et accompagnement des réseaux commerciaux - Management de transition Contact : Tél : + 33 (0) Mail : Site : OA FRANCE Nous avons appris avec une profonde tristesse le décès brutal, à l âge de 35 ans, de Fabrice MOUCHART de la société EASY DECOR. Fabrice était me mbre de l IFETS et à ce titre, chef de projet pour la réalisation de documents techniques relatifs à la réhabilitation environnementale de bâtiments industriels. Nous adressons à Anne, son épouse, nos plus sincères condoléances et l assurance de notre soutien. Vos contacts Gérard CHATAIGNIER - Président (0) Fax : (0) Didier DESCHAUX - Vice-président (0) et (0) Coraline ROUZAUD - Vice-présidente (0) et (0) Martine COGNACQ - Chargée de communication (0) IFETS Sud Tel : (0) Institut Français de l Environnement, des Technologies et des Services 65, avenue Ledru Rollin Le Perreux-s/Marne Tel : (0) Fax : (0) site : N de formation : Conception graphique : Martine Cognacq 8

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