APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 8 JUIN 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 PEUGEOT 2 RENAULT 3 CITROEN 4 CITROEN 207 3P AFFAIRE 1.4 HDI PACK CD CLIM TRAFIC II.FG.GC 1T2.L1H1.DCI.90 JUMPY 6 HDI JUMPY HDI 8 5 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 6 Renault 7 RENAULT CLIO 1,5 DCI 3 PORTES TWINGO 1,2 STE 8 PEUGEOT PARTNER HDI 9 FORD TOUrNEO CONNECT 5 ANTI BROUILLARD AVANT, PORTE LATERALE, 3, POSTE, VITRES ET RETROS PORTE LATERALE, POSTE, CLIM, COMMANDE AU TOLERIE SUR L ENSEMBLE DU VEHICULE - PORTE LATERALE, RETROS POSTE, CLIM, VITRES CLIM, VITRES ET RETROS, VITRES ET RETROS, VITESSE VITRES ET RETROS, DOUBLE PORTE LATERALE, GALERIE, ATTELAGE 03-févr sept déc juil févr déc juil mars janv CITROEN C 4 ENTREPRISE 1.6 HDI CLUB (PACK BUSINESS) ANTI BROUILLARD AVANT, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE, COMMANDE AU 27-déc

2 11 BMW X5 3L DA LUXE POSTE, GPS, CLIM, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE ET AVANT, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, CUIR, JANTES ALU, TOIT OUVRANT 29-nov PEUGEOT PARTNER ORIGIN 1.6 HDI GALERIE, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS 11-juil CITROEN C4 5P BUSINESS HDI 90 ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, COMMANDE AU 18-oct RENAULT CLIO RT 1,4 VITRES 07-oct RENAULT 16 CITROEN TWINGO.3P.STE. AIR CH. JUMPY 6 17 CITROEN JUMPY HDI POSTE, CLIM, VITRES RETROS PORTE LATERALE, 3, POSTE, VITRES ET RETROS 23-janv avr nov FORD TRANSIT TOLERIE LATERAL DROIT, COUP PAVILLON LATERAL GAUCHE - 3, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, REG DE VITESSE, COMMANDE AU 31-janv FORD TOURNEO CONNECT 5 COUP SUR PORTE ET AILE AVANT DROITE - DOUBLE PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS 09-janv RENAULT TWINGO STE GPL VITRES 15-nov OPEL ASTRA CDTI 110 PACK CLIM, COMMANDE AU 10-oct RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 EXTRA TOLERIE IMPORTANTE LATERAL GAUCHE - PORTE LATERALE,, 25-janv RENAULT TWINGO STE PB FRAPPE A FROID - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS 13-juil

3 24 RENAULT 25 CITROEN 26 CITROEN CLIO VI.3P.STE. CAMP.GENE.DCI65 JUMPY HDI 6 C 3 ENTREPRISE 1.4 HDI FAP 27 RENAULT TWINGO STE 28 CITROEN 29 RENAULT 30 CITROEN NEMO.VU.HDI.75..CLUB. KANGOO 1,2 BERLINGO.LONG BUSINESS HDI.92 POSTE, VITRES 28-oct RETROS VITRES ET RETROS, CLIM 21-déc janv juil mars PORTE LATERALE 25-janv PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, 3, 15-juil CITROEN JUMPY 32 CITROEN 33 CITROEN 34 RENAULT 35 PEUGEOT C4 ENTREPRISE HDI 90 JUMPY 6 CLIO 3P SOCIETE 1.5 DCI AIR EXPERT (CABINE APPRO) 1.6 HDI 227 L1H1 PACK CD CLI 36 RENAULT KANGOO ESS 37 CITROEN 38 AIXAM DS5 2,0 HDI FAP HYBRID 4X4 BVA VOITURE SANS PERMIS PORTE LATERALE, 3, RETROS, COMMANDE AU VITESSE, VITRES CALANDRE AVANT CASSEE - GALERIE, PORTE LATERALE, PORTE LATERALE, SIEGE AVANT GAUCHE HS VITRES ET RETROS, VITESSE, GPS, JANTES ALU, CUIR, SIEGES, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 17-déc août nov oct mai janv août janv

4 39 CITROEN JUMPY 40 VOLKSWAGEN GOLF SANS CLEF 41 IVECO 35C12 AVEC HAYON 42 CITROEN JUMPY HDI 43 CITROEN 44 RENAULT BERLINGO RALLONGE HDI KANGOO 1,5 DCI COMPACT 45 PEUGEOT ION BVA 3, PORTE LATERALE, RETROS PROBLEME EMBRAYAGE - RETROS PORTE LATERALE, VITRES, RETROS, POSTE, CLIM RETROS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITTES VITRES ET RETROS, POSTE, CLIM CLIMATISATION, VITRES, RADIO 25-nov août mars juin juin févr août FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE

5 MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.