Les FNB : l heure d une plus grande transparence et d une réglementation cohérente a sonnée

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1 Les FNB : l heure d une plus grande transparence et d une réglementation cohérente a sonnée ViewPoint Octobre 2011 Introduction Depuis plus de vingt ans, les fonds négociés en bourse (FNB) permettent aux investisseurs individuels et institutionnels d accéder à une vaste gamme de catégories d actifs au moyen d un véhicule de placement abordable et transparent, facile à négocier sur les marchés boursiers. En tant que produit de placement, les FNB peuvent aider les gens à se constituer un fonds de réserve, à amasser des fonds pour la retraite, ou à épargner en vue des études de leurs enfants. Ils aident également les institutions, comme les importants régimes de retraite et les fondations, à respecter leurs obligations financières. Comme c est le cas pour toutes les valeurs mobilières, les FNB sont régis par divers organismes gouvernementaux du monde. Au cours de la dernière décennie, l innovation du secteur financier, en partie stimulée par les progrès technologiques, a métamorphosé les marchés boursiers et a influencé la négociation de tous les titres, y compris des FNB. Cependant, il est peut-être temps de mieux adapter la réglementation à l évolution rapide du marché. Par ailleurs, certaines institutions financières ont lancé plusieurs nouveaux produits négociés en bourse, que l on appelle également des FNB. Toutefois, puisque ces nouveaux produits ne sont pas nécessairement aussi transparents que les FNB traditionnels détenant des titres matérialisés, un investisseur qui y a recours peut, par inadvertance, accroître le risque encouru en raison des caractéristiques de gestion, de conception et de rendement de ces produits. Cette prolifération de produits inédits a amené certains critiques à se demander si la réglementation en vigueur permet aux investisseurs de bien comprendre les produits qu ils achètent, en étant en mesure de saisir les risques et les frais connexes. Le secteur devra déployer d importants efforts pour répondre à ces critiques, notamment en élaborant de nouvelles règles en matière de transparence. Le présent document explique le contexte historique et la structure des FNB, résume les récentes inquiétudes soulevées, et propose cinq réformes réglementaires et boursières visant à améliorer le marché des FNB. Aux fins des présentes, nous avons mis l accent sur les FNB indiciels ou gérés passivement, plutôt que sur les FNB gérés activement. Voici les réformes que nous recommandons : Libellé clair des structures de produits et des objectifs de placement Divulgation fréquente et opportune de l ensemble des titres détenus et des risques Normes claires en matière de diversification des contreparties et de qualité des biens donnés en garantie Divulgation de l ensemble des frais et coûts payés, notamment aux contreparties Présentation universelle de toutes les négociations boursières, FNB y compris Contexte Depuis le premier FNB lancé en 1989, le nombre de fonds a progressivement augmenté pour atteindre aujourd hui plus de produits à l échelle mondiale. Même s il existe une vaste diversité de FNB, ils partagent tous un trait commun, c est-à-dire qu ils combinent les caractéristiques clés des fonds communs de placement et des actions. Tout comme les fonds communs de placement, ils Barbara Novick, vice-présidente, pilote l équipe Relations gouvernementales Joanna Cound, directrice générale, est membre de l équipe Relations gouvernementales Mary Anne Wiley directrice générale, responsable des distributions canadiennes de ishares Jennifer Grancio, directrice générale, est responsable des distributions américaines de ishares Joseph Linhares, directeur général, dirige l équipe ishares pour l Europe Nick Good, directeur général, dirige l équipe ishares en Asie- Pacifique Les opinions sont exprimées en date d octobre 2011 et pourraient changer selon les conditions futures.

2 2 exposent l investisseur à des paniers de titres diversifiés qui suivent généralement une action, un instrument à revenu fixe ou un produit de base de référence. Pour ce faire, les FNB traditionnels détiennent directement des titres, alors que les nouveaux FNB «synthétiques» détiennent des instruments dérivés comme des swaps, qui reflètent le rendement des titres sous-jacents. Ces deux types de FNB offrent la souplesse de négociation des actions puisqu ils peuvent être vendus et achetés tout au long d une séance boursière. La plupart des FNB sont aussi très transparents, c est-à-dire qu ils publient fréquemment (souvent sur une base quotidienne) la totalité ou la quasi-totalité des titres détenus, afin qu un investisseur sache ce que contient son portefeuille. Plusieurs véhicules de placements collectifs (y compris un sous-groupe de FNB) procèdent autrement, en divulguant les titres détenus seulement une fois par mois ou par trimestre. Les FNB permettent aux investisseurs d accéder à une vaste gamme d expositions financières : types précis d actions par exemple (sociétés à forte ou à petite capitalisation), actions de sociétés d un pays en particulier (Mexique ou Allemagne, par exemple), obligations internationales, et plusieurs autres variantes d expositions financières. Avant la création des FNB, plusieurs catégories d actifs (notamment les marchés émergents et certains secteurs à revenu fixe) étaient difficilement accessibles et leur négociation était onéreuse, particulièrement pour les investisseurs particuliers. Grâce aux FNB, les investisseurs peuvent facilement personnaliser leur portefeuille pour tenir compte de leurs objectifs financiers. En investissant dans une vaste gamme de catégories d actifs, un investisseur peut diversifier davantage son portefeuille, réduisant ainsi le risque encouru. En outre, en détenant un panier de titres plutôt qu une seule action ou obligation, les FNB représentent une forte diversification d une catégorie d actifs. Les FNB sont typiquement associés à des frais plus faibles et, dans plusieurs cas, peuvent être fiscalement plus efficients que d autres options de placement. À plus long terme, ces deux précédents facteurs peuvent augmenter le rendement après impôt d un investisseur. Ces avantages expliquent l énorme popularité des FNB à titre de véhicules de placement, et ce, pour les investisseurs tant institutionnels qu individuels. Les investisseurs individuels les utilisent désormais de différentes façons : pour construire un portefeuille équilibré en allouant les actifs prudemment, par exemple, ou encore pour investir de manière tactique dans différents secteurs. De leur côté, les investisseurs institutionnels ont aussi recours aux FNB dans le cadre de diverses stratégies, y compris la transformation en actions («equitization» en anglais) 1, les stratégies de couverture et l exposition à des marchés qui seraient autrement difficilement accessibles. Inquiétudes liées au marché actuel des FNB Si les premiers FNB étaient simples et suivaient des indices relativement généraux comme le S&P 500 ou des indices nationaux, le secteur actuel est beaucoup plus complexe, voire déroutant. Plusieurs rapports (voir le tableau 1) ont cité les stratégies synthétiques, le manque de transparence et le risque de contrepartie comme étant des facteurs préoccupants. L un des plus importants rapports, publié en avril 2011 par le Conseil de stabilité financière (CSF), indique que «même si le marché est composé en grande partie de FNB ordinaires, on observe une augmentation de la variété et, dans certains cas, de la complexité des produits, même s il existe des différences entre les régions et les marchés.» Les organismes de réglementation ont notamment examiné de plus près les FNB qui, au lieu de détenir des actifs matérialisés (notamment des actions ou des obligations) qui composent l indice, ont recours à des dérivés pour reproduire le rendement d une valeur de référence donnée. Selon nous, les FNB adossés à des titres matérialisés sont en général un choix plus judicieux pour les investisseurs. Nous reconnaissons toutefois que les produits adossés à des dérivés peuvent jouer un rôle légitime dans le portefeuille d un investisseur lorsque la catégorie d actifs sous-jacents est difficilement accessible ou moins liquide. Dans de tels cas, le seul moyen efficient d obtenir une exposition à cette catégorie est d avoir recours aux dérivés. Tableau 1 : Récents rapports d organismes de réglementation traitant des FNB Organisme Type ou titre de publication Date de publication Fonds monétaire international (FMI) Rapport sur la stabilité financière dans le monde Avril 2011 Banque des règlements internationaux (BRI) Conseil de stabilité financière (CSF) Bank of England Financial Policy Committee Document de travail : «Market structures and systemic risks of exchange traded funds» (structures du marché et risques systémiques des fonds négociés en bourse) Note : «Potential financial stability issues arising from recent trends in Exchange Traded Funds (ETFs)» (questions potentielles de stabilité financière découlant des récentes tendances du secteur des fonds négociés en bourse) Recommandation : «Le comité avise la FSA que ses superviseurs bancaires doivent suivre de près les risques associés aux structures de financement opaques, notamment les swaps de nantissements ou autres transactions similaires effectuées par les fonds négociés en bourse.» Avril 2011 Avril 2011 Juin 2011 Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) Comité européen du risque systémique (CERS) Document de travail : «Policy orientations and guidelines for UCITS exchange traded funds and structured UCITS» (orientations de politiques et directives pour les FNB d OPCVM et les OPCVM structurés) Juillet 2011 Réponse au document de travail de l ESMA daté de juillet 2011 Septembre Stratégie de portefeuille à court terme visant à accéder immédiatement à une exposition boursière. Par exemple, les institutions ont souvent recours à un FNB pour obtenir une exposition boursière à court terme, tout en raffinant leur vision de placement à plus long terme, ou en attendant de choisir un compte à gestion active ou à gestion distincte.

3 3 Tableau 2 : Classement recommandé des produits négociés en bourse PNB FNB BNB MNB INB Produit négocié en bourse Fonds négocié en bourse Billet négocié en bourse Marchandises négociées en bourse Instrument négocié en bourse Terme général désignant tout produit d exposition d un portefeuille qui est négocié en bourse. Les FNB, les MNB, les BNB et les INB sont tous des sous-catégories des PNB. Produit régi comme un fonds de placement public et pouvant convenir à un investisseur individuel investissant à long terme. Les fonds adoptant des stratégies quotidiennes à effet de levier ou inversées ne devraient pas porter le nom «FNB». Les fonds dont l exposition résulte de swaps devraient suivre les meilleures pratiques détaillées plus bas. Ensemble de titres de créance pouvant être structuré sous forme de billets ou de parts de fiducie, selon le domicile. Garanti par le crédit de l émetteur (souvent une banque d investissement), qui peut ou non être grevé par des biens. La portée de la surveillance réglementaire de ces produits varie selon les régions. Terme limité aux produits qui détiennent des marchandises physiques. Aux É.-U., ces produits sont hautement réglementés par la Loi de 1933 sur l émission de valeurs mobilières. Les titres offrant une exposition à des marchandises physiques mais qui sont structurés sous forme d instruments de créance non adossés aux marchandises physiques sous-jacentes ne devraient pas être désignés par le terme «MNB». Type de PNB décrivant tout produit négocié en bourse qui n a pas été décrit plus haut. Les acheteurs devraient faire preuve d une plus grande prudence. L utilisation de dérivés comme des swaps dans les produits lancés par des fournisseurs de FNB ont suscité des inquiétudes relativement à un enjeu absent des FNB traditionnels, soit le risque que la contrepartie d un dérivé fasse faillite ou ne respecte pas ses obligations (ce que l on appelle le «risque de contrepartie»). Un FNB exposé à un risque de contrepartie ne générerait pas le rendement attendu si la contrepartie d un dérivé ne respectait pas ses obligations. Il pourrait donc subir d importantes pertes si les obligations de la contrepartie ne sont pas garanties par des biens de très bonne qualité détenus par le FNB. En outre, des préoccupations relatives au risque de contrepartie découlant du prêt de titres (dans lequel cas les contreparties sont les emprunteurs de titres) ont été soulevées. Comme nous l avons mentionné dans nos recommandations, le risque de contrepartie peut être atténué par la mise en place de politiques visant à assurer la qualité des contreparties non affiliées au commanditaire d un FNB et l adoption de normes sur l exposition aux biens données en garantie. Comme c est le cas pour les autres risques, un risque de contrepartie significatif doit toujours être communiqué clairement aux investisseurs. Un type précis de FNB adossé à des dérivés engendre une complexité supplémentaire puisqu'il cherche à offrir des rendements représentant un multiple de l indice sous-jacent au moyen d un levier (qui peut magnifier les gains ou les pertes) ou encore des rendements qui sont l inverse (ou un multiple de l inverse) de l indice sous-jacent (c.-à-d. que le FNB tente de tirer profit de la chute de valeur de l indice sous-jacent). Puisque ces produits sont à effet de levier, ils représentent des risques très différents de ceux associés aux FNB traditionnels. Il est essentiel de divulguer clairement ces risques 2. Les investisseurs doivent comprendre la différence entre les différents produits qui portent le nom de «FNB», lesquels les exposent à différents degrés et types de risque. C est donc dire que les investisseurs doivent savoir exactement ce qu ils achètent lorsqu ils investissent dans des FNB et produits connexes. Cependant, le secteur actuel des FNB n explique pas adéquatement et systématiquement ces différences. Un principe fondamental doit guider l ensemble des participants du secteur des FNB, soit celui de la transparence. Lors de leur lancement il y a plus de vingt ans, les FNB ont injecté une nouvelle dose de transparence au sein du secteur financier, et la plupart des FNB continuent de fournir des renseignements clairs et transparents sur les titres détenus et les frais connexes. La transparence du secteur des FNB peut et doit être accrue au profit des investisseurs, notamment sur le plan de la structure des produits, des titres détenus par les produits, des frais facturés, et des contreparties concernées, qu elles participent à des prêts de titres ou à des swaps. Recommandations Dans un tel contexte, BlackRock recommande l adoption des normes mondiales de transparence et de présentation d information sur les FNB suivantes : Libellé clair des structures de produits et des objectifs de placement Même si les FNB partagent tous certains attributs, «FNB» est devenu un terme général qui désigne plusieurs produits dont les structures varient grandement, ce qui a créé une certaine confusion chez les investisseurs. Ces derniers doivent savoir ce qu ils achètent et quels sont les objectifs de placement d un produit. Pour ce faire, il faut établir un système de classement standard et mondial qui prévoit des libellés clairs afin de distinguer les divers produits. «Produit négocié en bourse» (PNB) devrait être le terme général utilisé pour décrire tout produit d'exposition d'un portefeuille négocié en bourse. Le terme «FNB» devrait uniquement désigner une sous-catégorie précise qui respecte certaines normes établies (voir le tableau 2). 2 Outre le risque de contrepartie généré par le recours aux dérivés, les FNB inversés et à effet de levier recherchent typiquement à maintenir chaque jour un ratio levier/valeur de référence donné. Par conséquent, ils doivent augmenter ou diminuer quotidiennement leur exposition en fonction des mouvements boursiers. Ce processus quotidien de rééquilibrage maintient le levier au niveau souhaité, mais à long terme, le rendement peut être très différent du rendement sans effet de levier de l indice de référence multiplié par le ratio de levier établi.

4 4 BlackRock 3 reconnaît que tous les organismes de réglementation du monde n ont pas la même opinion relativement à ce qui est acceptable au sein d un fonds. Par exemple, les États-Unis, l Europe et l Asie ne partagent pas la même prise de position quant à l admissibilité des dérivés (y compris les swaps) dans les FNB. Un système de classement standardisé profiterait à l ensemble des investisseurs, en ce sens qu il les aiderait à comprendre ce qu ils achètent. De plus, un tel système permettrait aux organismes de réglementation de concevoir des règles appropriées pour chaque compétence. Entre autres, l Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) et l Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) ont déjà commencé à aborder la question de la catégorisation des produits négociés en bourse. Au niveau le plus élémentaire et pour répondre aux attentes d un investisseur quant aux fonds négociés en bourse, un produit désigné comme un FNB devrait être réglementé comme un fonds de placement public et convenir à un investisseur individuel investissant à long terme. Les produits visant uniquement les professionnels ou les investisseurs à court terme (entre autres les produits négociés en bourse à effet de levier ou fondés sur une stratégie inversée) ne devraient pas être autorisés à porter le nom «FNB». Quant au recours aux dérivés, toute utilisation significative de ces instruments, swaps inclus, doit être clairement divulguée. Si l exposition principale d un fonds est atteinte par un swap, les caractéristiques suivantes doivent être intégrées pour répondre aux inquiétudes systémiques et aux préoccupations des investisseurs. Tout d abord, tout risque de contrepartie doit être entièrement compensé par le nantissement de biens de qualité. Ensuite, la structure du swap doit respecter les meilleures pratiques stipulées dans la section ci-dessous, portant sur l adoption de normes claires en matière de diversification des contreparties et de la qualité des biens donnés en garantie. Les billets négociés en bourse (BNB) sont souvent utilisés pour obtenir une exposition à des catégories d actifs moins facilement accessibles ou pour mettre en œuvre des stratégies d investissement complexes. Ces produits ne sont pas des fonds, mais plutôt des titres de créances non garantis émis par le commanditaire. Une personne qui investit dans ces produits sera donc exposée au risque de contrepartie envers l émetteur, en fonction des niveaux de nantissement. Si ces produits portent le nom «BNB», les investisseurs saisiront mieux ces risques. Au chapitre des BNB, différentes régions ont adopté différents degrés de surveillance réglementaire. Par exemple, ces produits sont couverts par la Loi de 1933 sur l émission de valeurs mobilières des États-Unis, mais d autres compétences n ont actuellement aucune législation cohérente régissant la structure ou la surveillance de ces produits. Un produit entièrement adossé à des marchandises physiques (plutôt qu à des titres) et réglementé par les lois de sa compétence respective serait appelé une marchandise négociée en bourse (MNB). Ces produits devraient offrir la même protection effective que les FNB. Toute structure de billet qui offre une exposition à des marchandises mais qui n est pas adossée aux marchandises sous-jacentes ne devrait pas porter le nom de MNB, mais plutôt être appelée un BNB. La catégorie des instruments négociés en bourse (INB) serait utilisée pour décrire tout produit d exposition d un portefeuille négocié en bourse, qui n est pas inclus dans les catégories précédentes. Il pourrait s agir de produits bien compris et réglementés, ou encore de produits conçus uniquement pour les investisseurs qualifiés. Le nom INB n est pas péjoratif; il servira plutôt à désigner les produits dont les objectifs ou la structure doivent être examinés de plus près par les investisseurs. La clé est d inviter les investisseurs à faire preuve de prudence et les organismes de réglementation à s assurer que ces produits sont vendus en dévoilant toute l information nécessaire. Le classement des PNB a pour objectif principal de veiller à ce que les investisseurs comprennent clairement les différentes structures. Des libellés clairs associés à la divulgation des risques encourus représentent une première étape essentielle. Les réponses aux questions du tableau 3 peuvent guider l élaboration d un système de classement. Ce type de classement peut également constituer un cadre utile pour les autres normes de présentation d information que nous estimons nécessaires (voir ci-dessous). Tableau 3 Questions à poser au sujet des produits négociés en bourse Le classement des produits négociés en bourse vous laisse perplexe? En tant qu investisseur, posez les questions suivantes sur la structure des produits : Le produit a-t-il recours à des dérivés (y compris, mais sans s y limiter, des contrats à terme, des options, des billets et des swaps) pour suivre sa valeur de référence ou son indice? Si oui, quels sont les types de dérivés utilisés? Sont-ils utilisés à titre d outil de gestion de portefeuille pour une petite partie de l exposition ou en tant que principal moyen de suivre la valeur de référence ou l indice? Le produit est-il exposé au risque de contrepartie? Si oui, qui sont les contreparties et quels niveaux de nantissement sont mis en place pour mitiger ce risque? Divulgation fréquente et opportune de l ensemble des titres détenus et des risques S il est important que les investisseurs comprennent la structure des produits négociés en bourse qu ils achètent, ils doivent également connaître les titres détenus par ces produits. Les commanditaires devraient donc être tenus de dresser un portrait clair des titres détenus et de tout autre risque financier auquel un produit est exposé. Idéalement, les titres et risques devraient être communiqués chaque jour. Toutefois, nous reconnaissons qu il existe actuellement des contraintes pratiques, techniques et juridiques pouvant entraver la divulgation intégrale des titres détenus par certains produits. Produits adossés à des titres matérialisés Pour les FNB adossés principalement à des titres matérialisés (p. ex., actions ou obligations) qui n ont pas recours 3 «BlackRock» s entend de BlackRock, Inc. et de ses filiales partout au monde.

5 5 à des dérivés, les informations à présenter sont relativement simples. Par exemple, s il s agit d un produit S&P 500 qui détient tous les titres composant l indice S&P 500, ces derniers seraient listés dans les informations à fournir. Produits adossés à des dérivés Les commanditaires seraient tenus de divulguer tout recours à des dérivés, ce qui comprend les contrats à terme, les options et les swaps. Les produits qui utilisent des swaps pour atteindre leur objectif sont exposés à un risque de contrepartie. En d autres mots, il est possible que la contrepartie soit confrontée à une situation qui l empêche de respecter ses obligations financières. Afin d atténuer ce risque, des biens sont donnés en garantie. L identité des contreparties, leur lien avec le commanditaire, ainsi que le type et la valeur du nantissement doivent être clairement communiqués aux investisseurs. Normes claires en matière de diversification des contreparties et de qualité des biens donnés en garantie Outre la présentation d informations, des normes devraient être établies au regard du risque de contrepartie et de la qualité des biens donnés en garantie par les contreparties. Comme susmentionné, les régimes de réglementation abordent cette question de manière différente. Un rapport du CSF publié en avril dernier posait des questions pertinentes relativement au risque de contrepartie pouvant découler de l utilisation d un swap pour suivre la valeur de référence sous-jacente et du prêt de titres. Nous abordons le risque de contrepartie de manière générale, avant de mettre l accent sur les meilleures pratiques à appliquer lors de l utilisation de swaps et du prêt de titres. Risque de contrepartie Les FNB synthétiques et le prêt de titres devraient adopter la meilleure pratique suivante : faire affaire avec plusieurs contreparties non affiliées et s assurer que le nantissement est supérieur au montant garanti et accordé sous forme de biens très liquides et diversifiés. Il est également nécessaire d établir des directives claires relativement aux types de nantissement autorisés. Par exemple, si un fonds prête ses titres aux États-Unis, les contreparties fournissent des liquidités qui sont habituellement investies par le fonds dans des fonds du marché monétaire, dont les paramètres de liquidité et de détention de titres sont réglementés par la U.S. Securities Exchange Commission (SEC) dans l objectif principal d assurer la stabilité du principal et des liquidités des investisseurs. En Europe, les biens donnés en garantie doivent satisfaire les exigences des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) de l Union européenne en ce qui a trait à la liquidité, à la diversification et au surdimensionnement. Recours aux swaps. Si l exposition principale d un fonds est assurée par un swap, le risque de contrepartie doit être entièrement compensé par un nantissement de grande qualité. De plus, les fournisseurs devraient suivre les meilleures pratiques relatives aux swaps, résumées ci-dessous (voir le tableau 4). Prêt de titres. Lors du prêt de titres, une pratique souvent utilisée par les investisseurs institutionnels et les fonds (y compris les FNB), des titres détenus sont temporairement prêtés à certains frais à un autre investisseur ou à un intermédiaire financier en échange de Tableau 4 : Différences entre les structures de swap Meilleures pratiques Nantissement supérieur à la valeur garantie vs. Pires pratiques Nantissement limité Plusieurs contreparties vs. Unique contrepartie Normes en matière de nantissement (type de titres) vs. Aucune norme Indépendance de la contrepartie du swap envers le commanditaire vs. Contrepartie du swap affiliée au commanditaire biens donnés en garantie, par exemple des liquidités ou autres titres. Grâce au prêt de titres dans le cadre de FNB, les investisseurs peuvent générer des revenus supplémentaires. Les prêteurs (FNB y compris) versent souvent une partie de leurs revenus tirés du prêt de titres à un agent qui conclut les prêts, reçoit le nantissement des emprunteurs et gère le programme de prêt. Le prêt de titres est avantageux pour les emprunteurs (et en général pour les marchés des capitaux) puisque cela facilite le règlement des négociations et ouvre la porte à la vente à découvert aux fins de couverture et autres, ce qui peut ensuite se traduire par l amélioration du processus de détermination des prix. Le prêt de titres entraîne cependant des risques qui doivent être adéquatement gérés et communiqués. Voici quelques meilleures pratiques dans ce domaine : Communication complète de tous les frais versés par un fonds en lien avec les produits tirés du prêt de titres, notamment les frais de gestion des biens donnés en garantie, d administration et de transfert de titres à la charge du prêteur Surveillance du risque de crédit associé au risque de contrepartie, aux niveaux de nantissement et au risque lié aux émetteurs de nantissement en espèces assurée par des gestionnaires de risque chevronnés qui n ont pas de lien de dépendance avec l agent de prêt de titres Gestion des nantissements en espèces limitée aux stratégies de gestion de la trésorerie à faible risque et assurée par un gestionnaire de placement ayant une expérience poussée en matière de produits de valeur nette stable Divulgation de l ensemble des frais et coûts payés, notamment aux contreparties À mesure que se sont complexifiés certains fonds, les frais associés sont également devenus plus compliqués. Les investisseurs doivent clairement informés de tous les coûts et revenus associés aux fonds qu ils achètent, afin d être en mesure de calculer avec exactitude le coût total de possession. Ainsi, outre la communication claire des frais de gestion versés par un fonds au commanditaire, les informations présentées doivent inclure les coûts ou les frais qui affectent les titres détenus par les investisseurs, notamment ceux versés aux sociétés associées au fournisseur du fonds, comme des contreparties de swaps ou des entités participant au prêt de titres 3. 3 Les FNB synthétiques qui détiennent des swaps peuvent recevoir des modalités de swap qui reflètent l avantage reçu par la contrepartie du swap en raison du prêt de titres détenus par cette contrepartie à titre de couverture de ses obligations liées au swap. C est comme si la contrepartie du swap prêtait les titres du FNB en échange d une partie des frais; cependant, dans le cas des FNB synthétiques, les risques et les rendements du prêt ne sont généralement pas divulgués aux investisseurs des FNB. Les investisseurs des fonds auraient avantage à connaître toute l information sur ces opérations de prêt indirect effectuées par les FNB synthétiques, ainsi que sur les opérations de prêt direct.

6 6 BlackRock appuie toute réforme réglementaire du secteur financier qui a pour objectif d'augmenter la transparence, de protéger les investisseurs et de faciliter la croissance responsable des marchés des capitaux, tout en fournissant des choix aux clients et en évaluant les avantages par rapport aux coûts de mise en œuvre. À l heure actuelle, la plupart des sites Web des fournisseurs de FNB affichent le ratio des frais, souvent appelé le ratio des frais totaux (RFT). Nous recommandons la mise en œuvre de normes uniformes à l échelle mondiale visant à déterminer quels frais et quelles dépenses sont inclus (ou exclus) du calcul du TER, afin de permettre aux investisseurs de comprendre le coût total de possession réel lié à l achat d un produit négocié en bourse. Présentation universelle de toutes les négociations boursières, FNB y compris La popularité des FNB auprès des investisseurs s explique notamment par leur négociation quotidienne sur une bourse reconnue. Cependant, divers territoires ont des règles différentes en ce qui a trait à la présentation des négociations boursières. Une des principales initiatives réglementaires aux États-Unis et en Europe vise à faire migrer la négociation de dérivés hors cote vers une entité de compensation centrale. L objectif est de réduire le risque systémique et d accroître la transparence. Les FNB devraient également être assujettis à une présentation standardisée des informations sur les transactions. BlackRock : Notre engagement BlackRock appuie toute réforme réglementaire du secteur financier qui a pour objectif d'augmenter la transparence, de protéger les investisseurs et de faciliter la croissance responsable des marchés des capitaux, tout en fournissant des choix aux clients et en évaluant les avantages par rapport aux coûts de mise en œuvre. Nous nous engageons depuis longtemps à faire preuve de transparence sur le plan de la structure, des titres détenus et des frais de nos fonds indiciels négociés en bourse ishares MD. Déjà, nous communiquons la plupart des informations dont il est question dans les recommandations, et nous nous engageons à continuer dans cette voie pour tous nos produits. Dans la mesure du possible, nous chercherons à adosser nos fonds à des titres matérialisés. Dans les rares cas où nous estimons que les intérêts des investisseurs sont mieux servis par des dérivés, nous y aurons recours en appliquant les meilleures pratiques susmentionnées. Si un produit comprend une importante exposition aux swaps, ces derniers seront garantis par des biens de grande qualité, nous divulguerons tous les frais associés, nous nous assurerons que le nantissement est supérieur à la valeur garantie, et nous ferons affaire avec les contreparties non affiliées avec BlackRock offrant les meilleures conditions pour les investisseurs de fonds. Même si les différents régimes réglementaires établiront des lignes directrices différentes en ce qui concerne un nantissement acceptable, BlackRock a l intention de respecter, voire de surpasser ces normes. Du point de vue de la transparence, nous communiquerons clairement les contreparties et les biens donnés en garantie. Dans plusieurs régions, les produits ishares de BlackRock travaillent à mettre en place le système de classement précédemment mentionné. Des libellés plus clairs et la divulgation des structures des produits à l échelle du secteur seraient également bénéfiques pour les investisseurs. En tant que chef de file mondial en matière de FNB, BlackRock adaptera au besoin ses produits ishares au cours des prochains mois en fonction des changements qu'il est nécessaire d apporter pour que l ensemble de ses FNB satisfasse aux normes expliquées dans les présentes. Nous recommandons que tous les autres participants du secteur soient tenus de faire la même chose. Conclusion Depuis plus de 20 ans, les FNB offrent aux investisseurs un accès abordable et transparent à une vaste gamme de catégories d actifs. Lors de leur lancement, les FNB offraient aux investisseurs des avantages comme une transparence accrue et une meilleure présentation des informations pertinentes. Cependant, la complexité grandissante des FNB et des produits connexes n a pas toujours favorisé le respect de cette norme, et a même entraîné de nouveaux risques. BlackRock se réjouit de l attention portée aux FNB et aux titres connexes par le Conseil de stabilité financière, l Organisation internationale des commissions de valeurs et les autres organismes de réglementation des valeurs mobilières du monde entier. Comme le souligne le présent rapport, il est nécessaire de mettre en place de nouvelles normes pour assurer l intégrité des FNB à titre de produits d investissement judicieux. Nous appuyons fermement l adoption de normes uniformes en matière de libellé, de transparence, de communication et de présentation des informations qui auront pour effet de réduire le risque systémique, de mieux protéger les investisseurs, et d expliquer plus précisément à ces derniers les risques et les attributs des FNB qu ils ajoutent à leur portefeuille. Autres ressources de BlackRock ViewPoint : Understanding the Flash Crash: What Happened, Why ETFs Were Affected, and How to Reduce the Risk of Another ViewPoint : Revisiting the Flash Crash: A Year Has Passed, What Has Changed? Rudiments des FNB ETFs: Setting the Record Straight Pour consulter la série ViewPoint : ViewPoints/index.htm

7 7 Glossaire Panier Nantissement Contrepartie Dérivé FNB adossé à un dérivé Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) Fonds négocié en bourse (FNB) Billet négocié en bourse (BNB) Produit négocié en bourse (PNB) Transformation en actions («equitization» en anglais) Conseil de stabilité financière (CSF) Indice FNB inversé Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) FNB à effet de levier FNB adossé à des titres matérialisés Loi de 1933 sur l émission de valeurs mobilières Groupe de titres qu un FNB peut livrer ou recevoir en lien avec l émission ou le rachat en espèces de parts de FNB. Le panier reflète généralement les titres détenus par un FNB. Biens ou actifs offerts en garantie à l égard d un prêt ou d une autre créance. L autre partie d une transaction financière. Titre dont le cours fluctue en fonction d un ou de plusieurs prix d actifs, de niveaux d indices ou de taux d intérêt sousjacents, ou qui est dérivé de ceux-ci. FNB cherchant à reproduire le rendement d un indice de référence, principalement par l entremise de dérivés comme des swaps. Souvent appelé un FNB «synthétique». Autorité européenne indépendante qui vise à assurer la stabilité du système financier de l Europe en veillant à l intégrité, à la transparence, à l efficience et au bon fonctionnement des marchés boursiers, tout en rehaussant la protection des investisseurs. De façon plus précise, l ESMA encourage la convergence de la supervision exercée par les organismes de réglementation des valeurs mobilières et par l ensemble des secteurs financiers, et ce, en travaillant de près avec les autres autorités européennes de surveillance, soit celle du secteur bancaire (EBA) et celle de l assurance et des régimes de retraite (EIOPA). Véhicule de placement collectif qui cherche à suivre un indice, une marchandise ou un panier d actifs comme un fonds indiciel, mais qui est négocié en bourse. Titre, généralement structuré sous forme de titre de créance de premier rang non garanti non subordonné, émis par une banque appartenant à un syndicat bancaire. Un BNB est négocié en bourse et comporte d autres caractéristiques similaires à celles d un FNB, mais n est pas adossé à des actifs. Type de titres à négociation boursière intrajournalière; terme souvent utilisé pour catégoriser un groupe comprenant des fonds négociés en bourse, des marchandises négociées en bourse, des billets négociés en bourse et des instruments négociés en bourse. Achat d un FNB ou d un dérivé pour obtenir immédiatement une exposition à un indice d actions. Les FNB sont souvent utilisés à court terme pour transformer de l argent en actions («to equitize cash»). Association internationale qui a pour rôle de coordonner le travail des autorités financières nationales et des organismes internationaux de normalisation, ainsi que de concevoir et de promouvoir la mise en œuvre de politiques réglementaires, de surveillance et autres politiques du secteur financier efficaces. Groupe de titres choisis selon certains critères et conservés selon une méthodologie établie. Un indice est utilisé comme une référence de rendement d une catégorie d actif donnée. FNB construit à l aide de divers dérivés dans l objectif de tirer profit d une chute de valeur d une valeur de référence sousjacente. Forum de coopération international regroupant des organismes de réglementation des marchés boursiers. Les membres de l OICV, représentant au-delà de 100 compétences, réglementent plus de 95 % des marchés boursiers du monde. FNB qui a recours à des dérivés financiers afin d amplifier le rendement d un indice sous-jacent. FNB adossé principalement à des titres matérialisés (p. ex., actions ou obligations) ou à des marchandises, et qui n a pas recours à des dérivés. Se dit souvent d un fonds «ordinaire». Cette loi fédérale des États-Unis, adoptée à la suite du crash boursier de 1929, vise deux principaux objectifs : exiger que les investisseurs reçoivent l information financière et autres renseignements pertinents sur des titres vendus au public, et interdire la supercherie, les fausses représentations et autres actes frauduleux lors de la vente de titres. Prêt de titres Swap Action de prêter un titre à un investisseur, qui doit éventuellement retourner le même titre à titre de remboursement. Pour emprunter un titre, l emprunteur doit donner des biens en garantie. Entente faite entre deux parties afin d échanger un flux de paiements périodiques. Les swaps sont souvent utilisés pour minimiser les risques associés aux facteurs variables comme les taux de change ou d intérêt, mais peuvent aussi être utilisés aux fins de profiter des rendements d un indice sans détenir les composantes sous-jacentes de celui-ci. Lorsqu un FNB a recours à un swap, le FNB verse typiquement, en fonction d un taux commun, des intérêts sur une base périodique et reçoit (ou verse) un montant qui reflète toute hausse (ou baisse) du niveau d un indice boursier. Ratio des frais totaux (RFT) Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Mesure des coûts totaux associés à la gestion et à l exploitation d un fonds d investissement. Ces coûts sont principalement composés de frais de gestion et d autres frais (par exemple, frais de négociation, honoraires juridiques et d audit et autres dépenses opérationnelles). Société ouverte à responsabilité limitée qui coordonne la distribution et la gestion des fonds communs de placement au sein des pays de l UE.

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