Nom et Prénom Titre officiel Organisme Première partie Adresse Code postal / Ville

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1 Conseil régional de Franche-Comté Tableau Nom, Fonction, Organisme, Adresse Date 21 oct :47 Loesener Pierre Nom et Prénom Titre officiel Organisme Première partie Adresse Code postal / Ville Monsieur Marcel BONNOT Président PAYS DE MONTBELIARD AGGLO- MERATION Monsieur Alain CHRÉTIEN Président COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DE VESOUL 8 Avenue des Alliés BP Rue de la Mutualité BP MONTBELIARD VESOUL Monsieur Jean-Pascal FICHÈRE Président COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DU GRAND DOLE 54 Place de l' Europe DOLE Monsieur Jean-Louis FOUSSERET Président COMMUNAUTE D'AGGLOMERA- TION DU GRAND BESANÇON 4 Rue Gabriel Plançon La City BESANCON Monsieur Jacques PELISSARD Président ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION 4 Avenue du 44ème R.I LONS-LE-SAUNIER Monsieur Michel ALBIN Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES 4 RIVIERES Cellule 2 - Hôtel d'entreprises ZAE Côte Renverse DAMPIERRE-SUR-SALON Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOUS VOSGIEN Monsieur Bruno BEAUDREY Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ISLES DU DOUBS Monsieur Raymond BILQUEZ Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT 26 bis Grande Rue ETUEFFONT 68 Bis Rue du Magny L'ISLE-SUR-LE-DOUBS 27 Grande Rue SAULX Monsieur Jean-Marie BINETRUY Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU Hôtel de ville BP MORTEAU Monsieur Alain BLINETTE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY Monsieur Julien BOULANGER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CLERVAL 10 Rue Moïse Lévy GRAY 16 bis Avenue Gaston Renaud CLERVAL Page 1 / 8

2 Madame Christine BOUQUIN Présidente COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE 24 Rue Montalembert Maison des Services BP MAICHE Monsieur Jacky BOUVARD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ROUGEMONT 11 bis Route de Gouhelans ROUGEMONT Monsieur Christian BRAND Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLON DE SANCEY 14 Bis Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny SANCEY-LE-GRAND Monsieur Fernand BURKHALTER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'HERICOURT Monsieur Thierry DECOSTERD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL MARNAYSIEN Monsieur Jean-Louis DELORME Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PETITE MONTAGNE Monsieur André-Marie DEPOUTOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU RUPT Monsieur Gérard DEQUE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D'OR ET DES DEUX LACS Monsieur Claude DUSSOUILLEZ Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DU DRUGEON Monsieur Thierry FAIVRE-PIERRET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT AMOUR Monsieur Gérome FASSENET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD Monsieur Michel FISCHER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SORNE 3 Rue Martin Niemöller HERICOURT 1 Rue du chateau RECOLOGNE 15 Rue des tilleuls ARINTHOD 3 Chemin de la Chaulière SAINTE-MARIE 2 Rue de la Seigne LES HOPITAUX-VIEUX 3 Rue de la Gare FRASNE 17 Place d'armes SAINT-AMOUR 1 Rue du Tissage DAMPIERRE 101 Mont Treillien MACORNAY Page 2 / 8

3 Monsieur Michel FRANCONY Président COMMUNAUTE DE COMMUNES ARBOIS VIGNES ET VILLAGES PAYS DE LOUIS PASTEUR Madame Carmen FRIQUET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COMBES 17 Rue de l' Hôtel de Ville ARBOIS 24 Avenue des Patis SCEY-SUR-SAONE-ET- SAINT-ALBIN Monsieur Jean-François GAILLARD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU COMTE DE GRIMONT-POLI- GNY Monsieur Pascal GAROFALO Président COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA SUD Monsieur André GAUTHIER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE PESMES Monsieur Patrick GENRE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LARMONT 9 Rue Petites marnes Espace communautaire de grimont 87 Avenue de saint claude BP 41 Place des promenades BP 16 8 A Rue de la Grande Oie BP POLIGNY MOIRANS-EN-MONTAGNE PESMES PONTARLIER Monsieur Jean-Claude GRENIER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORNANS 7 Rue Edouard Bastide ORNANS Madame Florence GROS-FUAND Présidente COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION D'ORGELET Monsieur René GROSJEAN Président COMMUNAUTE DE COMMUNES RAHIN ET CHERIMONT Monsieur Albert GROSPERRIN Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PIERREFONTAINE-VERCEL 4 Chemin du Quart BP Rue Paul Strauss BP 4 20 Grand-Rue BP ORGELET RONCHAMP VALDAHON Monsieur Christian HIRSCH Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS CANTONS Monsieur Didier HUA Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL 6 Rue de la Chaiserie COLOMBIER-FONTAINE 22 Rue Jules Jeanneney LUXEUIL-LES-BAINS Madame Jocelyne JOLIOT Présidente COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE MONTBENOIT 4 Rue Val Saugeais Espace d'activité MONTBENOIT Page 3 / 8

4 Monsieur Michel LAB Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DAME BLANCHE ET BUSSIERE 6 Route de Besançon Maison des services DEVECEY Madame Christine LECOMTE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NORD OUEST JURA 35 Rue Alexis Millardet MONTMIREY-LA-VILLE Monsieur Jean-Claude MAILLARD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES LACS Monsieur Jean-Louis MAITRE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT Monsieur Bernard MAMET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES Monsieur Philippe MARECHAL Président COMMUNAUTE DE COMMUNES AMANCEY LOUE LISON Monsieur Anthony MARIE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE COMTE Monsieur Jean-Paul MARIOT Président COMMUNAUTE COMMUNES TERRES DE SAONE Madame Nicole MILESI Présidente COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DE GY Monsieur Gérald MOINE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD REVERMONT 12 Rue Saint-Roch BP 34 Place de la Mairie BP 49 Rue du Sergent Chef Benoit Lizon Fort des Rousses BP Rue du Four BP Avenue Albert Thomas BP Rue François Mitterrand BP 15 3 Rue des Saules ZA les Monts de Gy 10 Grande Rue BP CLAIRVAUX-LES-LACS BLETTERANS LES ROUSSES AMANCEY SAINT-LOUP-SUR-SE- MOUSE PORT-SUR-SAONE GY BEAUFORT Monsieur Romain MOLLIARD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU VAL DE SAONE 2 Rue de l' Hôtel de ville JUSSEY Monsieur Robert MORLOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LURE Rue des Berniers ZA de la Saline BP LURE Monsieur Michel NARDIN Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TILLEUL ET DE LA BOUR- BEUSE 10 Rue des Bleuets BESSONCOURT Page 4 / 8

5 Madame Isabelle NICOD Présidente COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PREMIERS SAPINS 26 Grande Rue NODS Monsieur Jean-Louis NORIS Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT DE ROIDE Monsieur Claude PARENT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE NOZEROY Monsieur Gérard PELLETERET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL 1 Rue du Général Herr Mairie de Pont de Roide 15 Place des Annonciades BP Rue de la Prairie BP PONT-DE-ROIDE NOZEROY VILLERSEXEL Monsieur Clément PERNOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT- JURA 3 Rue Victor Bérard CHAMPAGNOLE Monsieur Raphaël PERRIN Président COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE Monsieur Claude PERROT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES LES BALCONS DU LOMONT 13 Bis Boulevard de la République CS Rue Jules Ferry SAINT-CLAUDE BLAMONT Monsieur Patrick PETITJEAN Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE 3 Place Collège CHAUSSIN Monsieur Claude PILLOUD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES LA GRANDVALLIERE 1 Place de la Mairie Mairie LA CHAUX-DU-DOMBIEF Monsieur Régis PINOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE VALLEE DE L'OGNON Monsieur Charles PIQUARD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VAITE AIGREMONT Monsieur Jean-Paul PRETOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS Madame Maryvonne RAGOT Présidente COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE QUINGEY 14 Place du marché MELISEY 2 Bis Rue des Aloses ROULANS 2 Rue de Loulans MONTBOZON 12 Rue Calixte II QUINGEY Page 5 / 8

6 Monsieur Christian RATTE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES ALTITUDE 800 Monsieur Christian RAYOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE Monsieur Roger RENAUDOT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS Monsieur Christian RETORNAZ Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BAUMOIS Mairie de Levier 8 Place Raymond Forni BP 106 Rue des Frères Lumière Parc d'activités 3R Rioz Nord Est 2 Faubourg d' Anroz BP LEVIER DELLE RIOZ BAUME-LES-DAMES Monsieur Gilles ROBERT Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Monsieur Michel ROCHET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR Monsieur Claude ROMANET Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALINS-LES-BAINS 17 Avenue de Lattre de Tassigny LE RUSSEY 52 Grande Rue CHAMBLAY 4 Route de Blégny SALINS-LES-BAINS Monsieur Daniel ROTH Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SAVOUREUSE Allée de la Grande prairie BP GIROMAGNY Monsieur Pascal ROUTHIER Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL SAINT VITOIS Monsieur Jean-Marie SAILLARD Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS Monsieur Charles SCHELLE Président COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE DESSOUBRE ET BAR- BECHE 1 Rue des Bosquets SAINT-VIT 3 Grande Rue MOUTHE 1 Allée des sapins BELLEHERBE Monsieur Laurent SEGUIN Président CONSEIL GENERAL DE HAUTE- SAONE Monsieur Jean-Jacques VENDITTI Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT-HIPPOLYTE 23 Rue de la Préfecture BP Rue Clos Pascal BP VESOUL SAINT-HIPPOLYTE Page 6 / 8

7 Monsieur Christian VUILLAUME Président COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX DE LA HAUTE SEILLE 2 Rue des Masses VOITEUR Monsieur Yves ACKERMANN Président CONSEIL GENERAL DU TERRI- TOIRE DE BELFORT Hotel du Département Place de la Révolution Française BELFORT Monsieur Claude JEANNEROT Sénateur du Doubs et Président du CONSEIL GENERAL DU DOUBS 7 Avenue de la Gare d'eau BESANCON Conseil général Hôtel du Département Monsieur Yves KRATTINGER Président du Conseil Général de la CONSEIL GENERAL DE HAUTE- 23 Rue de la Préfecture VESOUL Haute Saône SAONE BP Monsieur Christophe PERNY Président CONSEIL GENERAL DU JURA 17 Rue Rouget de Lisle Hôtel du Département Monsieur Thierry BORDOT Président PAYS DES VOSGES SAONOISES 15 Rue de la Métairie Espace de développement local Monsieur Etienne BUTZBACH Président PAYS DE L'AIRE URBAINE 10 Rue Frédéric Japy Le Quasar LONS-LE-SAUNIER LURE MONTBELIARD Madame Marie Christine CHAUVIN Présidente PAYS DU REVERMONT 9 Rue des Petites Marnes POLIGNY Madame Edwige EME Présidente PAYS DES 7 RIVIÈRES Place du Souvenir Français Maison de Pays BP RIOZ Madame Jocelyne FAVIER Présidente PAYS LACS & PETITE MONTAGNE 15 Rue des tilleuls ARINTHOD Madame Annie GENEVARD Présidente PAYS HORLOGER Parc d'activités des Dolines Le Belieu BP Monsieur Arnaud MARTHEY Président PAYS DU DOUBS CENTRAL 5 Rue Barbier BP MORTEAU BAUME-LES-DAMES Monsieur Jean Pierre MAUPIN Président PAYS GRAYLOIS 10 Rue Moïse Lévy GRAY Monsieur Gérard MOREL Président PAYS LOUE LISON 13 Rue du Four Maison des Services AMANCEY Page 7 / 8

8 Monsieur Jean Gabriel NAST Président PAYS DU HAUT JURA 29 Le Village Maison du Parc du haut Jura LAJOUX Page 8 / 8