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- Augustin St-Amand
- il y a 7 ans
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1 Exercice Clos le : BILAN (ACTIF) Série G, n 2 (2010) ACTIF Montants Bruts N Amortissements, provisions et pertes de valeurs Net N - 1 Net ACTIFS NON COURANTS Ecart d'acquisition - goodwill positif ou négatif Immobilisations incorporelles , ,00 Immobilisations corporelles Terrains Bâtiments Autres immobilisations corporelles Immobilisations en concession , , , , , , , , , , ,34 Immobilisations encours Immobilisations financières Titres mis en équivalence Autres participations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts et tres actifs financiers non courants Impôts différés actif , , , ,71 ACTIF NON COURANT , , ,48 ACTIFS COURANTS Stocks et encours , ,73 Créances et emplois assimilés Clients Autres débiteurs Impôts et assimilés Autres créances et emplois assimilés , , , , , ,11 Disponibilités et assimilés Placements et tres actifs financiers courants Trésorerie , ,73 Comptes Liaisons Maison Mère-Débiteurs ACTIF COURANT , ,68 GENERAL ACTIF , , ,16
2 Exercice clos le 31/12/11 BILAN (PASSIF) PASSIF N N-1 CAPITAUX PROPRES : Capital émis Capital non appelé Primes et réserves- Réserves consolidées(1) Ecarts de réévaluation Ecart d'équivalence (1) Résultat net - Autres capitx propres - Report à nouve Bénéfice Tx Réduit Comptes Liaison - Maison Mère Part de la société consolidante (1) Part des minoritaires (1) , , , , ,74 I PASSIFS NON COURANTS : Emprunts et dettes financières Impôts (différés et provisionnés) Autres dettes non courantes Provisions et produits constatés d'avance II PASSIFS COURANTS : Fournisseurs et comptes rattachés Impôts Autres dettes Trésorerie Passif III PASSIF (I+II+III) , , , , , , , , ,16 (1) A utiliser uniquement pour la présentation des états financiers consolidés.
3 N N-1 RUBRIQUES DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT (en dinars) (en dinars) (en dinars) (en dinars) Ventes de marchandises Produits fabriqués Production vendue Prestations de services Ventes de travx Produits annexes Rabais, remises, ristournes accordés Chiffre d'affaires net des Rabais, remise, ristournes Production stockée ou déstockée Production immobilisée Subvention d'exploitation , , ,00 I-Production de l'exercice ,00 Achats de marchandises vendues Matières premières Autres approvisionnements Variations des stocks Achats d'études et de prestations de services Autres consommations ,08 Rabais, remises, restournes obtenus sur achats Sous-traitance générale Locations Services Entretien, préparations et maintenance ,25 extérieurs Primes d'assurances ,35 Personnel extérieur à l'entreprise Rénumération d'intermédiares et honoraires ,00 Publicité ,00 Déplacement, missions et récéptions ,11 Autres services ,19 Rabais, remises, restournes obtenus sur service extérieurs II- Consommations de l'exercice ,98 III- Valeur ajoutée d'exploitation (I-II) ,02 Charge de personnel ,45 Impôts et taxes et versements assimilés ,38 IV- Exédent brut d'exploitation ,19 Autres produits opérationnels ,62 Autres charges opérationnelles ,27 Dotations x amortissements Provision 0,73 Pertes de valeur Reprise sur pertes de valeur et provisions V- Résultat opérationnel Produits financiers Charges finanières VI-Résultat financier VII- Résultat ordinaire (V+VI) COMPTE DE RESULTAT , , , , ,00 Eléments extraordinaires (Produits) (*) Eléments extraordinaires (Charges) (*) VIII- Résultat extraordinaire Impôts exigibles sur résultats Impôts différes (variations) sur résultats ordinaires IX- RESULTAT DE L'EXERCICE ,00 (*) À détailler sur état annexe à joindre.
4 1/ Table des mouvements des stocks : Rubrique Solde de début Mouvements de la période d'exercice Débit Crédit Solde de fin d'exercice - Stocks de marchandises - Matières et fournitures , ,73 - Autres approvisionnements - Encours de production de biens - Encours de production de services - Stocks de produits - Stocks provenant d'immobilisations - Stocks à l'extérieur , ,73 2\ Table de la fluctuation de la production stockée : Débit Crédit Débiteur Solde de fin d'exercice Créditeur
5 - OUENZA 3/ Charges de personnel, impôts, taxes et versements assimilés, tres services : Rubrique Autres services Montants Charges locatives et charges de copropriété ,00 Etudes et recherches Documentation et divers ,00 Transports de biens et transport collectif du personnel ,11 Frais postx et de télécommunications ,02 Services bancaires et assimilés ,17 Cotisations et divers ,00 (1) ,30 Charges de personnel Rémunérations du personnel ,23 Rémunérations de l'exploitant individuel Cotisations x organismes socix ,22 Charges sociales de l'exploitant individuel Autres charges sociales Autres charges de personnels (2) ,45 Impôts, taxes et versements assimilés Impôrs, taxes et versements assimilés sur rémunérations Impôrs et taxes non récupérables sur chiffres d'affaires ,00 Autres impôts et taxes (hors impôts sur les résultats) ,38 (3) ,38 (1) + (2) + (3) ,13 4/ Autres charges et produits opérationnels : Autres charges opérationnelles Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires Moins values sur sorties d actifs immobilisés non financiers Jetons de présence Perte sur créances irrécouvrables Quote-part de résultat sur opérations faites en commun Amendes et pénalités, subventions accordées, dons et libéralités Charges exceptionnelles de gestion courante Autres charges de gestion courante Autres produits opérationnels Redevances pour concessions, brevets, licences, logiciels et valeurs similaires Plus values sur sorties d actifs immobilisés non financiers Jetons de présence et rémunérations d administrateurs ou de gérant Quotes-parts de subventions d investissement virées résultat de l exercice Quote-part de résultat sur opérations faites en commun Rentrée sur créances amorties Produits exceptionnels sur opérations de gestion Autres produits de gestion courante Montants ,27 0, ,00 Montants
6 5/ Table des amortissements et pertes de valeurs : Rubriques et Postes Dotations Cumulées en début d exercice Dotations de l exercice (1) Diminutions éléments sortis Dotations cumulées en fin d exercice Dotations fiscales de l exercice (2) Ecarts (1) (2) Goodwill Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles , , ,24 Participations Autres actifs financiers non courants , , ,24 6/ Table des immobilisations créées ou acquises cours de l exercice : Rubrique (Nature des immobilisations créées ou acquises à détailler) Montants bruts TVA déduite Montant net à amortir Goodwill Immobilisations incorporelles , ,00 Immobilisations corporelles , ,01 Participations Autres actifs financiers non courants , , , ,72
7 7/ Table des immobilisations cédées (plus ou moins value) cours de l exercice : Nature des immobilisations cédées Date acquisition Montant net figurant à l actif Amortissements pratiqués Valeur nette comptable Prix de cession Plus ou moins value Plus Moins value value 8/ Table des provisions et pertes de valeurs : Rubriques et postes Provisions cumulées en début d'exercice Dotations de L exercice Reprises sur l exercice Provisions cumulées en fin d'exercice -Pertes de valeurs sur stocks (à détailler pour chaque catégorie de stock sur état annexe) -Pertes de valeurs sur créances (1) -Pertes de valeurs sur actions et parts sociales (2) -Provisions pour pensions et obligations similaires -Provisions sur litiges -Autres provisions liées personnel -Provisions pour impôts. -Autres provisions à détailler sur états annexes (1) A détailler en table 8/1 (2) A détailler en table 8/2
8 8/1 Relevé des pertes de valeurs sur créances : Désignation des débiteurs Valeur de la créance Perte de valeur constituée 8/2 Relevé des pertes de valeurs sur actions et parts sociales : Filiales Valeur nominale début de l exercice Perte de valeur constituée Valeur nette comptable
9 9/ Table de détermination du résultat fiscal : I. Résultat net de l exercice Bénéfice (Compte de résultat) Perte II. Réintégrations Charges des immeubles non affectés directement à l exploitation Quote part des cadex publicitaires non déductibles Quote-part du sponsoring et parrainage non déductibles Frais de réception non déductibles Cotisations et dons non déductibles Impôts et taxes non déductibles Provisions non déductibles Amortissements non déductibles Quote-part des frais de recherche développement non déductibles Amortissements non déductibles liés x opérations de crédit bail (Preneur) (cf.art 27 de LFC 2010) Loyers hors produits financiers (bailleur) (cf.art 27 de LFC 2010) Impôts sur les bénéfices des sociétés Impôt exigible sur le résultat Impôt différé (variation) Pertes de valeurs non déductibles Amendes et pénalités Autres réintégrations (*) Total des réintégrations III. Déductions Plus values sur cession d éléments d actif immobilisés (cf.art 173 du CIDTA) Les produits et les plus valus de cession des actions et titre assimilés ainsi que ceux des actions ou part d OPCVM cotées en bourse. Les revenus provenant de la distribution des bénéfices ayant été soumis à l'impôt sur les bénéfices des sociétés ou expressément exonérés (cf.art 147 bis du CIDTA) Amortissements liés x opérations de crédit bail (Bailleur) (cf.art 27 de LFC 2010) Loyers hors charges financières (Preneur) (cf.art 27 de LFC 2010) Complément d amortissements Autres déductions (*) IV. Déficits antérieurs à déduire (cf.art 147 du CIDTA) Déficit de l année 20 Déficit de l année 20 Déficit de l année 20 Déficit de l année 20 Résultat fiscal (I+II-III-IV) Bénéfice Déficit Total des déductions Total des déficits à déduire , , , ,27 (*) A détailler sur état annexe à joindre.
10 10/ Table d affectation du résultat et des réserves (N-1) : Montants Report à nouve de l exercice N-1 (à détailler) Résultat de l exercice N-1 Origine Prélèvements sur réserves (à détailler) Affectation Réserves (à détailler) Augmentation du capital Dividendes Report à nouve (à détailler) , , , , ,35 11/ Table des participations (filiales et entités associées) : Filiales et entités associées Filiales : Capitx propres Dont capital Quote-part de capital détenu % Résultat Dernier exercice Prêts et avances accordées Dividendes encaissés Valeur comptable des titres détenus Entités associées
11 12/ Commissions et courtages, redevances, honoraires, sous-traitance, rémunérations diverses et frais de siège : Désignation des personnes bénéficiaires Numéro d identifiant fiscal Adresse Montant perçu 13/ Taxe sur l activité professionnelle : Lieu de payement de la TAP Chiffre d affaires imposable Par commune Chiffre d affaires exonéré TAP acquittée
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