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1 TRANSFERT... 1 Description générale... 1 Types de messages... 1 Normalisation des messages... 1 Récapitulatif des rubriques par type de message... 2 Encodage de paiements... 3 Encoder un message de paiement... 3 Encoder/modifier une rubrique... 6 Supprimer une rubrique... 9 Annuler une rubrique... 9 Insérer une rubrique... 9 Déplacer une rubrique Enregistrer un message de paiement Quitter un message de paiement Formatage d un paiement commercial Structure Maquette Description des rubriques Exemples d ordres de paiement commerciaux Formatage d un paiement de trésorerie Structure Maquette Description des rubriques Exemple d ordre de paiement de trésorerie Formatage d un paiement de banque à banque Structure Maquette Description des rubriques Exemples d ordres de paiement de banque à banque Formatage d un avis d'émission de chèque Structure Maquette Description des rubriques Exemple d avis d émission de chèque Signature d un message de paiement Statuts des messages Procédure de signature d un paiement

2 TRANSFERT Description générale Ce module de transfert vous permet de réaliser vos paiements rapidement, en toute sécurité et à moindre coût. Les ordres de paiement que vous veillerez à encoder dans B-Web seront communiqués via Internet à la Belgolaise. Cette dernière se chargera d effectuer les paiements via le réseau Swift. Quatre types de messages bien distincts sont à votre disposition, il vous suffit de les compléter en fonction de vos besoins. Types de messages Le choix du type de message est important et dépend du type de paiement que vous souhaitez exécuter. Paiement commercial Paiement dans lequel une des contreparties au moins n est pas une banque ou une institution financière. Paiement de trésorerie Paiement dans lequel le banquier donneur d ordre et le banquier bénéficiaire sont les mêmes. B-Web banquiers vous permet d effectuer des transferts d un de vos comptes tenus à la Belgolaise vers un compte tenu auprès d une autre banque. Paiement de banque à banque Paiement dans lequel le donneur d ordre et le bénéficiaire sont une banque ou une institution financière. Ce type de message est également utilisé pour effectuer vos nivellements entre comptes répertoriés dans votre contrat B-Web. Autres exemples d utilisation, les couvertures de remises, les paiements de frais réclamés par votre correspondant, retour de fonds, etc. Avis d émission de chèque Messages permettant d aviser la Belgolaise que vous avez émis des chèques tirés sur ses caisses. Ils permettent de sécuriser l émission de vos chèques bancaires à la condition qu ils parviennent à la Belgolaise avant la présentation physique des chèques au guichet. Normalisation des messages Les messages de paiement encodés dans B-Web doivent répondre à des normes bien précises auxquelles il n est pas possible de déroger. Cette codification favorise les traitements automatiques de vos ordres de paiements par la Belgolaise, vous garantissant leur exécution correcte dans des délais rapides. Le principe fondamental est que vos messages sont découpés en rubriques séquentielles dans lesquelles il y a lieu d encoder un certain type d information. Nous allons passer ici en revue les différentes rubriques à renseigner par type de messages. Lors de l encodage d un paiement, il est essentiel de respecter la séquence des différentes rubriques disponibles. 1

3 Récapitulatif des rubriques par type de message Rubr. Paiement Paiement Banque Avis de champs Commercial Trésorerie à Banque chèque Référence de l'émetteur 20 O O O O Référence pour le bénéficiaire 21 O O Type d'opération 23B O Instruction codifiée 23E F Type de transaction 26T F Date d'émission 30 O Date - Montant Devise 32A O O O Montant - Devise 32B O Devise Montant d'origine 33B F Cours du Change 36 F Donneur d'ordre 50 O Institution donneur d'ordre 52 F F F Correspond. de l'institution émettrice 53 O O O O Banque intermédiaire 56 F F F Banque du bénéficiaire 57 O O F Institution bénéficiaire 58 O Client bénéficiaire 59 O O Communication 70 F Détail des frais 71 O Communication Interbancaire 72 F F F F Reporting infos 77 F O : obligatoire F : facultatif Pour faciliter votre saisie, nous pouvons vous fournir, sur simple demande, des modèles de message sur papier à compléter. 2

4 Encodage de paiements Encoder un message de paiement Tous les messages encodés au travers de ce module nécessitent la sélection au préalable du compte "Belgolaise" par le débit duquel aura lieu le paiement. Dans la partie gauche de l écran B-Web, sélectionnez le compte au départ duquel vous souhaitez effectuer votre paiement. Cliquez sur le bouton «Transfert» dans la barre de menus B-Web. L écran sommaire des messages déjà encodés pour le compte sélectionné apparaît. 3

5 Pour encoder un nouveau message de paiement, cliquez sur le bouton «Nouveau» dans la barre d'actions (dans la partie inférieure de l'écran). Sélectionnez le type de message souhaité et cliquez sur le bouton «OK». Pour vous permettre d encoder votre paiement, B-Web vous propose un écran dont la partie centrale appelée «espace de travail» est subdivisée en 2 parties. 4

6 La partie supérieure affiche le détail du message (une barre de défilement verticale vous permet de naviguer si les dimensions de la fenêtre prévue ne permettent pas de visualiser l entièreté du message). Pour faciliter l encodage, par type de message, B-Web vous propose une «maquette» regroupant les libellés des informations standards qu il vous suffira de compléter. Cette maquette est composée de différentes lignes (bleues ou noires) préfixées par ce que nous appellerons des numéros de rubrique (20, 23B, 32A...). Les rubriques obligatoires du message (lignes noires) doivent obligatoirement être encodées alors que les rubriques facultatives (lignes bleues) vous sont conseillées. Il est également possible d ajouter d autres informations qui ne sont pas incluses dans la maquette mais qui apportent des précisions complémentaires au paiement. La partie inférieure, quant à elle, affiche le ou les champs constituant la rubrique préalablement sélectionnée dans la partie supérieure. C est dans cette partie de l écran que vous allez compléter ou modifier la rubrique. Pour votre facilité, la couleur du fond d écran de la partie inférieure de l écran varie en fonction du type de message que vous encodez. 5

7 Encoder/modifier une rubrique Dans la partie supérieure de l écran, cliquez sur la rubrique que vous souhaitez compléter ou modifier. Automatiquement, la partie inférieure de l écran affiche le détail des champs composant la rubrique; vous pouvez alors les encoder ou les modifier. Une fois les informations encodées, validez la modification en cliquant, dans la partie supérieure de l'espace de travail, sur la rubrique suivante à compléter. Une fois cette manipulation effectuée, vous voyez apparaître dans la partie supérieure de l'espace de travail, la rubrique complétée des informations que vous venez d encoder. 6

8 A chaque validation de rubriques, B-Web procède au contrôle de celles-ci. En cas de problème, un message d erreur explicite vous est affiché vous obligeant ainsi à corriger l anomalie. Certaines rubriques vous permettent d'introduire un numéro de compte comme par exemple, la rubrique 50K d un paiement commercial. Si vous connaissez le numéro de compte IBAN (voir annexe 2), privilégiez toujours de le mentionner plutôt que d'indiquer le numéro de compte. Pour ce faire cliquez sur le bouton «Compte» dans l'espace de travail, automatiquement vous verrez apparaître le bouton «IBAN». 7

9 Il vous suffit alors d indiquer le numéro de compte IBAN dans la zone réservée à cet effet juste à côté du bouton en question. Le numéro IBAN sera automatiquement contrôlé par l application. Certaines rubriques comme la 72 permettent d encoder du texte libre tout en nécessitant la présence de mots codes (veuillez vous référer aux descriptif des rubriques par type de messages). 8

10 Pour vous aider dans le choix de ce mot code, appuyez sur la touche fonction «F1» qui vous affichera une liste déroulante des mots codes autorisés. Sélectionnez alors le mot code approprié repris dans la liste déroulante. Supprimer une rubrique Sélectionnez la rubrique à enlever dans la partie supérieure de l'espace de travail et cliquez ensuite sur le bouton «Supprimer» à droite. La rubrique disparaîtra alors de votre message. Annuler une rubrique Si vous êtes occupé à saisir les champs d une rubrique et vous vous apercevez que les données saisies sont erronées, cliquez sur le bouton «Annuler» à droite, cela aura pour effet d'effacer les différents champs constituant la rubrique. Insérer une rubrique Sélectionnez la ligne au-dessus de laquelle vous désirez ajouter une rubrique et cliquez ensuite sur le bouton «Insérer» à droite dans la partie inférieure de l'espace de travail. Supposons le message suivant dans lequel vous souhaitez insérer une rubrique 33B juste au dessus de la rubrique 50K. 9

11 Positionnez-vous sur la ligne adéquate (rubrique 50K) et cliquez sur le bouton «Insérer», partie inférieure droite de l'écran. Parmi la liste des différentes rubriques disponibles pour le message concerné, sélectionnez la rubrique 33B. 10

12 Validez votre choix en cliquant sur le bouton vert à droite qui affiche un «V». Les champs de la rubrique en question peuvent alors être complétés. Pour valider votre insertion, cliquez sur une rubrique quelconque dans la partie supérieure de l'espace de travail. Si vous avez demandé l insertion d une ligne, que vous avez sélectionné un numéro de rubrique et que vous ne souhaitez pas poursuivre le processus d insertion, cliquez sur le bouton rouge «X». 11

13 Il vous est également possible d insérer une rubrique en vous positionnant sur la dernière ligne du message (ligne blanche) et de sélectionner ensuite le bon numéro de rubrique. Pas besoin ici de cliquer sur le bouton insérer. Il vous suffira ensuite de positionner la rubrique à l endroit adéquat grâce aux boutons «Haut» et «Bas» se trouvant à droite à la moitié de l écran. 12

14 Déplacer une rubrique L application "Transfert" part du principe que les rubriques du message sont encodées selon un ordre bien défini. Si une rubrique se trouve insérée à un endroit erroné, B-Web vous le signale par un message d erreur. Positionnez-vous sur la ligne à déplacer et déplacez alors la rubrique vers le haut ou vers le bas en utilisant les boutons «Haut» et «Bas» (partie inférieure de l'espace de travail). Cliquez sur le bouton «Haut» ou «Bas» autant de fois qu il est nécessaire pour déplacer la ligne à l endroit souhaité. 13

15 Enregistrer un message de paiement Lorsque le message encodé doit être sauvegardé, deux possibilités s offrent à vous. - Bouton «Enregistrer» Le message est sauvegardé après avoir subi un contrôle de cohérence assurant l intégrité du message encodé (contrôles inter-rubriques). Le message ne peut être sauvegardé tant que des anomalies subsistent. Si, lors de l enregistrement, des rubriques facultatives subsistent sans avoir été complétées, elles seront automatiquement supprimées par l application. - Bouton «Sans contrôle» Le message est sauvegardé dans le statut incomplet sans qu aucun contrôle de cohérence interrubriques ne soit réalisé. Cette option vous permet ainsi de mettre en attente un message en cours de création en vue de le compléter ultérieurement. Si, lors de l enregistrement sans contrôle, des rubriques facultatives subsistent sans avoir été complétées, elles ne sont pas automatiquement supprimées. Quitter un message de paiement Vous pouvez remarquer qu'une mention "version non sauvée" apparaît tout en bas de l'espace de travail à droite lorsqu'un message est en cours de création ou de modification et n'a pas encore été sauvegardé. Si vous cliquez sur le bouton «Quitter» alors que cette mention figure en bas de votre écran, B-Web vous pose la question : «Voulez-vous enregistrer vos modifications avant de quitter?» avec encore la possibilité pour vous de cliquer sur le bouton «Oui» ou «Non». Si vous cliquez sur «Oui» et que le message est en cours de création, le message est sauvegardé dans le statut incomplet. le message est en cours de modification, le message est sauvegardé dans le statut «incomplet» s il était dans ce statut avant modification «complet» s il était dans ce statut avant modification et que les tests de validation effectués par B-Web confirme que le message est toujours correctement formaté et complet. Si vous cliquez sur «Non», les dernières modifications effectuées depuis la dernière sauvegarde ne seront pas enregistrées. Si vous étiez en cours de création d un message, cette action aura pour effet d abandonner le message sans qu aucune trace ne subsiste. 14

16 Formatage d un paiement commercial Structure Les informations à communiquer à la Belgolaise et nécessaires à l exécution de votre paiement sont répertoriées de la manière suivante. Rubrique Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 23B Type d'opération O 23E Instructions codifiées F 32A Date Devise Montant O 33B Devise Montant d'origine F 36 Cours du Change F 50A/50K Donneur d'ordre O 52A/52D Banquier du donneur d ordre F 53B Compte à débiter O 56A/56D Banquier intermédiaire F 57A/57D Banque du bénéficiaire O 59/59A Client bénéficiaire O 70 Communication au bénéficiaire F 71A Détail des frais O 71F Montant des frais déduits du transfert F 72 Communication interbancaire F La dernière colonne vous indique si la rubrique est obligatoire (O) ou si elle est facultative (F). Pour faciliter l encodage de vos paiements commerciaux, lors de la création de ce type de paiement dans B-Web, une «maquette» vous sera automatiquement proposée, reprenant les rubriques obligatoires (lignes noires) qui doivent être complétées d office ainsi que celles, facultatives (lignes bleues), dont l usage vous est fortement conseillé. Maquette Rubriques Description Obligatoire ou facultatif 20 Référence de l'émetteur O 23B Type d'opération (production ou test) O 32A Date Devise Montant O 50K Donneur d'ordre (intitulé et adresse) O 53B Compte à débiter O 57A/57D Banque du bénéficiaire (code BIC) O 59 Client bénéficiaire O 70 Communication au bénéficiaire F 71A Détail des frais O 71F Montant des frais déduits du transfert F 15

17 Description des rubriques Rubrique 20 Référence de l émetteur (obligatoire) : Format Minimum 8, maximum 16 caractères alphanumériques. Indiquez ici votre référence de paiement. Cette information ne sera reprise que sur votre extrait de compte et vous permettra ainsi une gestion optimale de vos comptes. Contrôles Structure Unicité de la référence Exemple :20 : CHRE5478Y Messages d erreur La zone «Référence» doit avoir au minimum 8 caractères. La zone «Référence» ne peut commencer par «/».. La zone «Référence» ne peut terminer par «/». La zone «Référence» ne peut contenir les caractères «//» Le contenu de la zone référence existe déjà dans un autre message. Actions Complétez la référence. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Remplacez le / par un autre caractère ou supprimez-le. Supprimez un «/» ou les 2. Introduisez une nouvelle référence non encore mentionnée dans d autres messages. Rubrique 23B Type d opération (obligatoire) Format 4 caractères alphabétiques. Obligatoirement «CRED», cette valeur est automatiquement proposée par défaut. Exemple : 23B : CRED 16

18 Rubrique 23E Instructions codifiées (facultatif) Format Mot code en 4 positions alphabétiques/29 caractères alphanumériques : XXXX/AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA XXXX : 4 positions alphabétiques = mot code A.A : 29 caractères alphanumériques = informations complémentaires Ce champ reprend des instructions codifiées destinées soit, à la Belgolaise, soit au banquier du bénéficiaire. Vous pouvez introduire plusieurs champs 23E dans un ordre de paiement. Mots codes autorisés Codes Signification Informations complémentaires BONL Le montant ne peut être payé qu au bénéficiaire. Néant. CHQB Le paiement doit être effectué par chèque. Néant. HOLD Le montant doit être tenu à la disposition du Pièce d identité du INTC bénéficiaire au guichet. Paiement "intra-company" : le transfert est d ordre et en faveur du même bénéficiaire (société commerciale). bénéficiaire. Néant. PHON Aviser le bénéficiaire par téléphone. N de téléphone au format international, nom du correspondant à appeler. SDVA La date de valeur doit être respectée Néant. TELE Aviser le bénéficiaire par télex ou fax. N de télex ou de fax au format international. Attention Veillez à ne rien indiquer en information complémentaire lorsqu il est indiqué «Néant». Contrôle Si information complémentaire en l absence de mot code Messages d erreur La zone «Code» est obligatoire. Actions Sélectionnez le code correspondant. Exemples :23E : /HOLD/Passeport délivré à New York le 15/01/2000 :23E : /PHON/ Signification Tenir à la disposition du détenteur du passeport délivré à New York le 15/01/2002 et aviser le bénéficiaire par téléphone au de l arrivée des fonds. 17

19 Rubrique 32A Date valeur, devise et montant (obligatoire) Format AAMMJJXXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec AAMMJJ 6 positions numériques XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Date valeur du paiement sous le format année, mois, jour : AAMMJJ (A : année, M : mois, J : jour) Code devise ISO de la monnaie à transférer Montant à transférer Contrôles Date valeur Valeur < date du jour Date supérieure à J + 3 jours ouvrables Messages d erreur Message d avertissement «La date est antérieure à la date du jour. Est-ce correct?» Pas de message d erreur dans B-Web mais la banque se réserve le droit de corriger la date valeur. Actions Choisissez l option oui ou non. Si la date introduite était incorrecte, corrigez-la. Si la date de paiement demandée est inférieure à la date du jour, vérifiez que votre message comprend un champ 23E «SDVA». Date incohérente La date est invalide. Introduisez la date sous le format jour, mois, année (JJMMAA). La Belgolaise respectera la date valeur débit indiquée, ce qui facilitera la réconciliation de vos opérations. Les transferts seront effectués sous la date valeur indiquée si l ordre est reçu avant notre «CUT- OFF-TIME» pour la devise. Pour plus d informations concernant les CUT-OFF-TIME, veuillez-vous référer à l annexe 1. Montant Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique. Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro. Introduisez le montant du paiement. Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise Vérifiez et corrigez le montant introduit. Exemple :32A :020217USD1245,18 18

20 Rubrique 33B Devise et montant d origine (facultatif) Format XXXNNNNNNNNNNNNNNN Avec XXX 3 positions alphabétiques NNNNNNNNNNNNNNN 15 positions numériques Code devise ISO de la monnaie d origine Montant d origine Cette rubrique est obligatoire: - lorsque le paiement est effectué "frais à charge du bénéficiaire" et que des frais ont été déduits du montant transféré; - en cas d arbitrage de devises (change entre deux devises) dans le chef du bénéficiaire. Contrôles Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Le montant doit être numérique Vérifiez l encodage : vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre Si valeur = 0 La zone montant doit être supérieure à zéro Introduisez le montant du paiement Nombre de décimales Nombre de décimales incorrect pour la devise Vérifiez et corrigez le montant introduit Exemples Le client demande de transférer USD 1500 frais à charge du bénéficiaire. Vos frais s élèvent à USD 10. :32A : USD1490,00 :33B : USD1500,00 Le client demande de transférer la contre-valeur de USD 100 en EUR. Le cours est de 0,90 USD/EUR. :32A : EUR111,11 :33B : USD100,00 19

21 Rubrique 36 Cours de change (facultatif) Format 12 Positions numériques Cours de change appliqué au montant d origine pour calculer le montant transféré. Si le champ 36 est encodé, alors le champ 33B devient obligatoire. Si la devise du champ 33B est différente de celle du champ 32A, alors ce champ 36 devient obligatoire. Contrôles Si la devise d origine diffère de la devise du transfert et rubrique 36 inexistante Si champ 36 complété et champ 33B vide supérieure à zéro. La rubrique 36 est obligatoire lorsque les devises des rubriques 32A et 33B sont différentes. La rubrique 36 est interdite si la rubrique 33B n est pas introduite. Contrôles Messages d erreur Actions Si valeur non numérique Caractère non autorisé dans le nombre. Vérifiez l encodage, vous avez introduit une lettre au lieu d un chiffre. Si valeur = 0 La zone «cours» doit être Introduisez le cours de contrevaleur. Insérez une rubrique 36. Complétez le champ 33B. Exemple Le client demande de transférer la contre-valeur de USD 100 en EUR. Le cours est de 0,90 USD/EUR. :32A : EUR111,11 :33B : USD100,00 :36 : 0,9000 Rubrique 50A ou 50K Donneur d ordre (obligatoire) Format du 50A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BEI (Business Entity Identifier ) : zone alphanumérique de 11 caractères. Pour information Les codes BEI font l objet d une norme ISO. Ils sont octroyés aux institutions qui ne sont ni des banques, ni des sociétés financières et sont similaires aux codes BIC (Bank Identifier code) destinés aux institutions financières. Comme pour les codes BIC, les codes BEI doivent être enregistrés auprès de Swift. Ils sont repris dans leur BIC directory (Swift Customer Order Services 1 avenue Adèle B-1310 La Hulpe Belgium). Vous pouvez consulter cet annuaire directement sur le site Internet à l adresse: "http://www.swift.com/biconline/index.cfm". Format du 50K Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. 20

22 Client donneur d ordre : Compte + identification. Compte Indiquez le numéro du compte ou l IBAN du client donneur d ordre si vous le connaissez (facultatif). Cette information permettra d améliorer la traçabilité de l ordre en cas de problème. Identification du donneur d ordre Si le client donneur d ordre dispose d un code identification BEI, remplissez une rubrique 50A dans laquelle vous encoderez le code BEI du client (cas exceptionnel). Si le client donneur d ordre ne dispose pas d un code BEI (cas le plus fréquent), remplissez une rubrique 50K dans laquelle seront reprises les informations suivantes : L intitulé du client. Les paiements anonymes sont proscrits par le GAFI (dont la Belgique est membre) et la Commission Bancaire et Financière en Belgique. Pour plus d informations, sur la CBF et le GAFI, voyez les sites: "http://www.cbf.be/mov.htm" et "http://www.fatf-gafi.org/index_fr.htm". L adresse complète du donneur d ordre. Attention, vous devez encoder soit la rubrique 50A, soit la rubrique 50K mais pas les deux. La rubrique 50K étant la plus souvent utilisée, celle-ci vous est proposée dans la «maquette». Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Code BEI doit contenir au moins 8 caractères Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory Les caractères 5 à 8 du code BEI doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 50K Exemples :50A : VWVOBEB1 :50A : VWVOBEB1 :50K : Mr Dupont Rue de la Fabrique N 18 B-1000 Bruxelles Belgique Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. La zone BEI est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BEI introduit. Les positions 5 et 6 du code BEI sont incorrectes. Corrigez le BEI introduit. Complétez la première ligne du champ 50 K avec l intitulé du client donneur d ordre. 21

23 Rubrique 52A ou 52D Banquier donneur d ordre (facultatif) Format du 52A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier code ) : zone alphanumérique de 11 caractères. Pour information Les codes BIC sont destinés aux institutions financières. Ils doivent être enregistrés auprès de Swift, ils sont repris dans le BIC directory édité par ceux-ci (Swift Customer Order Services 1 avenue Adèle B-1310 La Hulpe Belgium). Vous pouvez également consulter l annuaire directement sur le site Internet à l adresse :"http://www.swift.com/biconline/index.cfm". Format du 52D Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune A compléter si les instructions proviennent d un banquier en compte en vos livres (autre banque de la place, agence de votre réseau, ). Banquier du client donneur d ordre : Compte + identification. Compte Indiquez le numéro de compte du banquier débité en vos livres. Cette information permettra d améliorer la traçabilité de l ordre en cas de problème. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC de la banque du client donneur d ordre, remplissez une rubrique 52A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier du client donneur d ordre ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 52D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 52 doit être remplie, introduisez soit le 52A, soit le 52D mais pas les deux. Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 52D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone BIC est incorrecte. La zone BIC est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ 52D avec l intitulé du banquier du client donneur d ordre. 22

24 Exemples :52A : BLGOBEBB :52A : BLGOBEBB :52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES Belgique :52D : BELGOLAISE CANTERSTEEN 1 B-1000 BRUXELLES BELGIQUE Champ 53B Compte à débiter (obligatoire) Format Maximum 34 caractères alphanumériques Le compte à débiter sélectionné dans la partie gauche de l'écran sera chargé automatiquement dans ce champ. Ce compte sera débité par nos services lors de l exécution de l opération. Exemple 53B :

25 Rubrique 56A ou 56D Banquier intermédiaire (facultatif) Format du 56A Deux champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Code BIC (Bank Identifier Code) : zone alphanumérique de 11 caractères. Format du 56D Trois champs accessibles pour cette rubrique : Compte : zone alphanumérique de 34 caractères. Identification et adresses : 4 lignes de 35 caractères chacune. Code clearing : type de code clearing et code. Ce champ n intervient que lorsque vous souhaitez nous préciser un chemin de paiement et que vous possédez le nom du correspondant du Head-Office de la banque du bénéficiaire. A défaut, nos systèmes créeront automatiquement le chemin de paiement que nous estimons le mieux adapté au paiement demandé. Compte Ce champ est facultatif, il ne doit être complété que lorsque le banquier intermédiaire détient un compte auprès de l agence de la Belgolaise qui va effectuer le paiement. Identification du banquier Si vous disposez de l identification BIC du banquier intermédiaire, remplissez une rubrique 56A dans laquelle vous encoderez le code BIC du banquier. Si le banquier intermédiaire ne dispose pas d un code BIC, remplissez une rubrique 56D dans laquelle vous reprendrez l intitulé du banquier avec au moins sa localité. Si la rubrique 56 doit être remplie, introduisez soit le 56A, soit le 56D mais pas les deux. Code clearing Le code clearing ne doit être complété que si vous connaissez le code clearing du banquier intermédiaire. Sélectionnez d abord le type de code de clearing et complétez ensuite le code. Types de codes de clearing : Devise de Type Structure Intitulé du code paiement AUD AU 6 chiffres Australian bank state branch CAD CC 9 chiffres Canadian payment routing number CHF SW 3 à 6 chiffres Swiss clearing code EUR AT 5 chiffres Austrian bankleitzahl EUR BL 8 chiffres German bankleitzahl EUR ES 8 ou 9 chiffres Spanish domestic interbanking code EUR IE 6 chiffres Irish national clearing code EUR IT 11 à 23 alphan. Italian domestic identification code EUR PT 8 chiffres Portugues national clearing code GBP SC 6 chiffres Sorting code ou CHAPS branch sort code Royaume Uni HKD HK 3 chiffres Bank code of Hong-Kong NZD NZ 6 chiffres New Zealand national clearing code USD CH 6 chiffres Chips universal identifier USD FW 9 chiffres Fedwire routing number Les codes traditionnellement les plus utilisés sont les FW et les SC. 24

26 Contrôles Contrôle du compte si format IBAN Les 4 premiers caractères doivent exister dans le Bic Directory. Les caractères 5 à 8 du code BIC doivent exister dans le Bic Directory Rubrique 56D Messages d erreur La zone IBAN est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. La zone «BIC» est incorrecte. Première ligne obligatoire, les autres facultatives pour la zone adresse. Actions Vérifiez et corrigez le numéro de compte IBAN introduit. Corrigez le code BIC introduit. Corrigez le code BIC introduit. Complétez la première ligne du champ identification de la rubrique 56D. Attention Si la rubrique 56 est utilisée, la rubrique 57 devient alors obligatoire. Si le banquier intermédiaire est codifié dans le Bic Directory, nous vous conseillons de privilégier la rubrique 56A plutôt que la 56D faute de quoi, des frais de traitement manuel (frais de réparation) vous seront réclamés. Exemples : 56A : BLGOBEBB 56D : / BIAO Abidjan 56D : //FW Bank US New York 25

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