> Topaze Janvier 2013

Transcription

1 Assurance Vie & Capitalisation > Topaze Janvier 2013 Titre de créance à capital non garanti, support en unités de compte d un contrat d assurance vie ou de capitalisation, d une durée de 5 ans. Offre à durée limitée. Souscription du 3 septembre au 21 décembre 2012, pouvant être clôturée sans préavis. Code ISIN : FR Document à caractère promotionnel

2 Topaze Janvier 2013 Topaze Janvier 2013 est un nouveau support en unités de compte, à capital non garanti, d une durée de 5 ans, proposé au sein des contrats d assurance vie multisupports Chromatys et Gan Épargne Exception et du contrat de capitalisation Gan Capitalisation Exception. Il est lié à l indice Euro Stoxx 50, indice phare de la zone euro. Profitez de cette nouvelle unité de compte pour tirer profit du potentiel de performance des marchés actions européens lors des 5 prochaines années. > Un gain potentiel de 9 % brut (1)(2) par an Chaque année, à la date d observation annuelle (3) : Un gain de 9 % brut (1)(2) est enregistré si l indice Euro Stoxx 50 est supérieur ou égal à son niveau initial du 23 janvier Aucun gain n est enregistré si l Indice est en baisse par rapport à son niveau initial. Les gains enregistrés sont acquis à l échéance du support. > Un mécanisme de protection du capital investi Le capital investi est garanti tant que l Indice est en progression ou n a pas baissé de plus de 50 % le 12 janvier Dans ce cas, la valeur finale du support est égale à 100 % de sa + la somme des gains enregistrés. Si aucun gain n était enregistré en cours de vie, la valeur finale du support serait fixée au minimum à 104,5 % de sa. Le capital n est pas garanti si l Indice est en baisse de plus de 50 % le 12 janvier 2018 (4). Dans ce cas, la valeur finale du support est égale à : 2 fois (sa la baisse (4) ) + la somme des gains enregistrés. Ce mécanisme constitue un effet amortisseur, limitant l effet d une baisse supérieure à 50 %. Il existe un risque de perte totale ou partielle en capital (5) : En cas de sortie (rachat ou décès) avant l échéance. Si l indice Euro Stoxx 50 a baissé de plus de 50 % le 12 janvier 2018 (4). (1) Pour les versements réalisés entre le 3 septembre et le 21 décembre 2012 sur Topaze Janvier 2013, performance brute, hors frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la Garantie plancher des contrats d assurance vie multisupports de Groupama Gan Vie, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur de ce support et du Garant de la formule de rem bour sement. (2) Taux de rendement annuel moyen, si à l échéance l Indice est au moins égal à 50 % de son niveau initial : 0,88 % si versement de 0 gain, 1,74 % si versement d 1 gain, 3,37 % si versement de 2 gains, 4,90 % si versement de 3 gains, 6,34 % si versement de 4 gains, 7,71 % si versement de 5 gains. Les gains sont enregistrés chaque année et acquis à l échéance du support. (3) Les dates d observation annuelle sont : 23 janvier 2014, 23 janvier 2015, 25 janvier 2016, 23 janvier 2017, 12 janvier (4) La baisse est l écart entre les valeurs à la date initiale (du 23 janvier 2013) et à la date d observation finale (du 12 janvier 2018), exprimée en pourcentage. (5) Également en cas de faillite ou de défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule de remboursement. L assureur Groupama Gan Vie s engage sur le nombre d unités de compte et non sur leur valeur. Jusqu à l échéance du support, le 23 janvier 2018, la valeur des unités de compte n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. 2

3 > Quel potentiel de performance à l échéance? La performance est acquise à l échéance des 5 ans. Au maximum, la valeur finale pourra atteindre 145 % brut (1) de la. À l échéance de Topaze Janvier 2013, le 23 janvier 2018 Valeur au 12 janvier 2018 Valeur finale de Topaze Janvier % du niveau initial du 23 janvier 2013 < 50 % du niveau initial du 23 janvier % de la (100 % de la baisse (2) ) x 2 + somme des gains enregistrés > Évolution de la performance de l indice Euro Stoxx Janv Janv Janv Janv Janv Janv Janv Janv Source : Stoxx, 22 juin Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable et ne préjugent pas des performances futures. La performance de Topaze Janvier 2013 est en lien avec les évolutions annuelles de l indice Euro Stoxx 50. Celui-ci est composé de 50 des plus grandes capitalisations boursières (réparties entre les différents États membres de la zone euro). La consultation est publique, sa cotation est quotidienne et consultable sur le site 3

4 Scenarii de marché exemples > Scénario favorable FAVORABLE Niveau initial Performance 9 % (2) (3) 9 % (2) (3) 9 % (2) (3) 9 % (2) (3) 9 % Performance + 55 % (2) (3) Valeur finale de Topaze Janvier % brut (1) de sa Années À chaque date d observation annuelle (1), l Indice est supérieur à son niveau initial. Un gain est donc enregistré pour chaque année. La valeur finale de Topaze Janvier 2013 est alors égale à 145 % (2) brut de sa, soit 5 gains annuels de 9 %, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel maximum brut de 7,71 % (3). > Scénario intermédiaire INTERMÉDIAIRE Niveau initial Performance 1 (2) (3) 9 % (2) (3) 9 % (2) (3) 9 % Valeur finale de Topaze Janvier % brut (1) de sa Années Performance - 35 % Aux 2 e, 3 e et 4 e dates d observation annuelle, l Indice est supérieur à son niveau initial : 3 gains ont donc été enregistrés au titre de ces années. A la 5 e date d observation annuelle (1), l Indice est en baisse de moins de 50 % par rapport à son niveau initial (- 35 %). La valeur finale de Topaze Janvier 2013 est égale à 127 % (2) brut de sa, soit 3 gains annuels de 9 % ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 4,90 % (3). (1) Les dates d observation annuelle sont les 23 janvier 2014, 23 janvier 2015, 25 janvier 2016, 23 janvier 2017, 12 janvier (2) Pour les versements réalisés entre le 3 septembre et le 21 décembre 2012 sur Topaze Janvier 2013, performance brute, hors frais surversements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la Garantie plancher des contrats d assurance vie multisupports de Groupama Gan Vie, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement. Performance calculée sans prise en compte du versement éventuel de dividendes par les actions composant l Indice. (3) Taux de rendement annuel brut moyen, si à l échéance l Indice est au moins égal à 50 % de son niveau initial : 0,88 % si versement de 0 gain, 1,74 % si versement d 1 gain, 3,37 % si versement de 2 gains, 4,90 % si versement de 3 gains, 6,34 % si versement de 4 gains, 7,71 % si versement de 5 gains. Les gains sont enregistrés chaque année et acquis à l échéance du support. 4

5 Les données chiffrées dans ces exemples n ont qu une valeur purement indicative et informative pour illustrer le mécanisme de Topaze Janvier Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. > Scénario défavorable DÉFAVORABLE Niveau initial Performance Valeur finale de Topaze Janvier % brut (1) de sa Années Performance - 55 % L Indice est inférieur à son niveau initial à toutes les dates d observation annuelle (1), aucun gain n est enregistré. De plus, à la 5 e date d observation annuelle (1), l Indice est en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau initial (- 55 %). Donc, l effet amortisseur est activé : soit 2 fois ( - 55 %). La valeur finale de Topaze Janvier 2013 est alors égale à 90 % (2) de sa, engendrant une perte en capital, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de -2,09 % (3). > Simulations historiques réalisées sur la période de décembre 1986 à juin 2012 Les simulations de performances historiques ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. 45 % Répartition des valeurs finales brutes (2) selon les simulations historiques 44,5 % 40 % 35 % 30 % 25 % 20 % 15 % 10 % 5 % 0 % 16,8 % 0,6 % inférieure ou égale à 1 00 % de la valeur initiale 9,6 % 1 04,5 % de la 7,3 % 1 09 % de la 9,7 % 118 % de la 11,4 % 1 27 % de la 136 % de la 1 45 % de la Afin de vous fournir un élément de réflexion complémentaire sur Topaze Janvier 2013, des simulations de performances brutes, sans frais, ont été réalisées. Ces simulations historiques d investissement couvrent une période d observation du 31 décembre 1986 au 22 juin Les dates d émission sont ainsi comprises entre le 31 décembre 1986 et le 22 juin 2007 et les dates d échéance comprises entre le 31 décembre 1991 et le 22 juin Par exemple, Topaze Janvier 2013 aurait pris fin au terme avec une valeur finale égale à 145 % de sa dans 44,5 % des cas historiques. 5

6 > Fiche technique Type : Titre de créance de droit français Émetteur : SG Option Europe (filiale à 100 % de Société Générale) Devise : EUR Cotation : Bourse du Luxembourg Droit applicable : Français Code ISIN du support : FR Date d émission du support : 23 janvier 2013 Période de commercialisation : du 3 septembre 2012 au 21 décembre 2012 Date d échéance : 23 janvier 2018 Montant maximum de l émission : 50 millions d euros Valorisation : Hebdomadaire (le vendredi) Valeur Nominale ( de l unité de compte) : EUR, le 23 janvier 2013 Marché secondaire : Société Générale s engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière hebdomadaire des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/ vente de 1 %. Garantie du capital : Non Date d observation initiale du niveau de l indice : 23 janvier 2013 Dates d observation annuelle du niveau de l indice : 23 janvier 2014 ; 23 janvier 2015 ; 25 janvier 2016 ; 23 janvier 2017 ; 12 janvier 2018 Sous-jacent : Indice Euro Stoxx 50 Enregistrement des gains : À chaque date d observation annuelle, si l indice Euro Stoxx 50 est stable ou en hausse par rapport à son niveau initial du 23 janvier 2013, un gain de 9 % est enregistré au titre de l année considérée et sera versé à l échéance du 23 janvier Sinon, si l indice est en baisse par rapport à son niveau à la date d observation initiale, aucun gain n est enregistré au titre de l année considérée. Valeur finale de l unité de compte à l échéance des 5 ans : Si à la date d observation finale, l indice n a pas enregistré de baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale, la valeur finale de l unité de compte à l échéance est égale à sa + la somme des gains annuels éventuellement enregistrés, retenue à un niveau minimum de +4,5 %. Sinon, si à la date d observation finale, l indice a enregistré une baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale, la valeur finale de l unité de compte à l échéance est égale à 2 fois le niveau final (exprimé en pourcentage de son niveau à la date d observation initiale) grâce à un «effet amortisseur» + la somme des gains annuels éventuellement enregistrés, ce qui peut correspondre à une perte en capital. Code Eusipa : 1260 Express Certificates > Avantages Le capital investi est protégé à l échéance des 5 ans, si l indice Euro Stoxx 50 n a pas baissé de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale. En cas de hausse ou de stabilité de l indice Euro Stoxx 50 à une date d observation annuelle, un gain de 9 % est enregistré au titre de l année considérée jusqu à l échéance des 5 ans. La performance finale du support peut, dans certains cas, être supérieure à celle de l indice Euro Stoxx 50. Le support est lié à l indice de référence des marchés actions européens, l indice Euro Stoxx 50. > Inconvénients Le support ne comporte pas de garantie en capital. Il existe un risque de perte en capital totale ou partielle à l échéance si l indice Euro Stoxx 50 est à la date d observation finale en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale. En effet, la somme des gains annuels éventuellement enregistrés ainsi que le remboursement de 2 fois le niveau de l indice peut alors être inférieur à la du support, correspondant ainsi à une perte en capital. L investisseur doit être conscient qu en cas de sortie (rachat ou décès) avant l échéance des 5 ans, la valeur du support pourra être inférieure à sa valeur à l échéance. Il existe alors un risque de perte totale ou partielle en capital. De plus, les gains annuels enregistrés ne sont alors pas versés. 6

7 Le support peut ne bénéficier que d une hausse partielle de l indice Euro Stoxx 50 du fait du mécanisme de plafonnement des gains enregistrés à hauteur de 9 % chaque année (soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 7,71 %). La performance de l indice Euro Stoxx 50 est calculée sans prise en compte du versement éventuel de dividendes par les actions composant l indice. L investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut de l Émetteur et/ou du Garant (qui induit un risque sur le remboursement). Les gains annuels éventuellement enregistrés ne sont pas capitalisés. Facteurs de risque et Avertissement Ce support est élaboré dans la perspective d un investissement sur une durée de 5 ans. Il est donc fortement recommandé de n investir sur ce support que si vous avez l intention de le conserver jusqu à son échéance le 23 janvier En cas de sortie anticipée du support, celle-ci sera exécutée sur sa valeur en fonction des paramètres de marché ce jour-là. Elle pourra être très différente (inférieure ou supérieure) de sa valeur garantie à l échéance. Les investisseurs doivent se reporter au prospectus de base et à toutes Conditions Définitives d Émission avant tout investissement dans le produit. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique «facteurs de risques» du prospectus de base du produit. Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Il appartient à chaque investisseur de s assurer qu il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit. Le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire. Risque de crédit : en acquérant ce produit, l investisseur prend un risque de crédit sur l émetteur et sur son garant, à savoir que l insolvabilité de l émetteur et de son garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d importantes fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Événements exceptionnels affectant les sous-jacents : ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée. Afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit des modalités d ajustement ou de substitution et, dans certains cas, le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit. Information sur les commissions : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la «Personne Intéressée») est tenue d informer les investisseurs potentiels du produit de toute rémunération ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière. Garantie par Société Générale ou par un tiers : Le produit bénéficie d une garantie sur la formule de remboursement de Société Générale, une entité du Groupe de l Émetteur (ci-dessous le «Garant»). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du produit est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès du Garant sur simple demande. En conséquence, l investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant. Performances sur la base de performances brutes : Les gains éventuels peuvent être réduits par l effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par l investisseur. Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit : Seule Société Générale s est engagée à assurer un marché secondaire sur les titres. Société Générale s est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le produit en cours de vie de ce dernier. L exécution de cet engagement dépendra des conditions générales de marché et des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du produit) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au produit ou sur tout investissement dans le produit. Avertissement relatif à l Indice : l indice mentionné dans le présent document (l «Indice») n est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n assumera aucune responsabilité à ce titre. L indice EURO STOXX 50 ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ ou ses concédants (Les «Concédants»), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs [ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique] basées sur l indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l indice. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : L exactitude, l exhaustivité ou la pertinence de l information provenant de sources externes n est pas garantie, bien qu elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Société Générale n assume aucune responsabilité à cet égard. Données de marché : Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. L instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est un actif représentatif de l une des unités de compte du contrat d assurance vie et du contrat de capitalisation. Ce document décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l Instrument Financier en tant qu unité de compte du contrat d assurance vie et du contrat de capitalisation. Ce document ne constitue pas une offre d adhésion au contrat d assurance vie et au contrat de capitalisation. Les conditions d adhésion audit contrat et de fonctionnement de l unité de compte sont détaillées dans les conditions générales, la notice d information et ses annexes. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu en conformité avec les dispositions des articles L et suivants du Code monétaire et financier.

8 Chromatys, Gan Épargne Exception et Gan Capitalisation Exception sont des contrats de Groupama Gan Vie - Société anonyme au capital de RCS Paris - APE : 6511Z - Siège social : 8-10, rue d Astorg Paris. Gan Assurances - Compagnie Française d Assurances et de Réassurances - Société Anonyme au capital de (entièrement versé ) RCS Paris - APE : 6512Z Siège social : 8-10, rue d Astorg Paris Cedex 08 - Tél : Direction des Relations Consommateurs - Immeuble Michelet - 4-8, cours Michelet La Défense Cedex - Tél : svpclient@gan.fr - Gan Assurances distribue les produits de Groupama Gan Vie. Entreprises soumises à l Autorité de Contrôle Prudentiel - 61, rue Taitbout Paris - et régies par le Code des assurances. Réf Gan Assurances : Marché des Particuliers Conception graphique : 21x29,7 Crédits photos : Fotolia : Mr Lightman, HR; Roy MacMahon/Ojo Images/Graphic Obsession Groupama participe à la protection de l environnement en sélectionnant des imprimeurs référencés «Imprim Vert» ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.