COTE ARTICLE LIBELLES PERIODE ASSISTANCE ET SECOURS Indigents des paroisses de Paris 008 FOSS 27

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1 ASSISTANCE ET SECOURS Indigents des paroisses de Paris 008 FOSS 27 Indigents des paroisses de Paris et de la paroisse Sainte-Marguerite : pièces diverses XVIIIème s. Enfants assistés Historique 827 FOSS Notices historiques sur le service 1670, Réglementation 827 FOSS Législation : projet de loi, textes officiels FOSS Protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés, loi du 24 juillet 1889 : présentation de la loi, extrait du Journal Officiel 827 FOSS 100 Elèves difficiles ou vicieux, instructions : loi du 28 juin 1904 sur l'éducation 1904 Administration 827 FOSS Service des Enfants Assistés de la Seine : instructions générales de l'administration générale de l'assistance Publique 827 FOSS Service des Enfants Assistés de la Seine, réglements : travaux de la commission de la Préfecture de la Seine FOSS Service des Enfants Assistés de la Seine : réglements 1930, FOSS 62-62bis Admission à l'hospice des Enfants Assistés, procédure ; remise d'un enfant aux parents, formalités pour 1885, 1890 éviter les substitutions 827 FOSS Trousseau à délivrer aux enfants : tarifs des pièces vestimentaires FOSS Fourniture de lait aux établissements de l'ap : cahier des charges, état annexe, nomenclature, lotissement FOSS 1 Service des Enfants Assistés de la Seine : rapport administratif du directeur FOSS 10-24,37bis-43 Service des Enfants Assistés de la Seine : rapports présentés au Conseil Général des Hospices puis au Conseil Général de la Seine 827 FOSS 77 Colonies rurales, création : rapport présenté au Conseil s.d. Général des Hospices Service des Enfants Assistés, examen de diverses questions : procès-verbaux des délibérations de la commission institué par M. le Préfet de la Seine ; 827 FOSS 145 rapport présenté par la Préfecture de la Seine, 1873, 1877 observations de la commission départementale de la Seine : fortune des enfants assistés, rapport par MM de la Morinerie et Mercier 557 FOSS 1 Service des Orphelins de juillet, procès-verbaux des séances du Comité Administration centrale FOSS Ecoles professionnelles présentées à l'exposition universelle de 1900 : rapport à M. le directeur de l'ap FOSS 99 Elèves vicieux, orphelinats et établissements pénitenciers : note pour M. le directeur FOSS 88 et 822 Education des enfants arriérés, présentation lors de l'exposition universelle de 1900 : rapport 1900 FOSS 88 et 822 Education des enfants arriérés, présentation lors de l'exposition universelle de 1900 : rapport FOSS 1-5 Agence de Saint-Calais : circulaires et correspondance FOSS 108 Nourrices et nourrissons, résultats comparatifs de la loi 1922 T. Roussel en 1913 et en FOSS 109 Recherches de parents disparus, recommandations FOSS Protection de l'enfance : rapports sur l'exercice 1944 des services à l'enfance, exercice FOSS 114 Mutualisation des enfants assistés, projet : mémoire présenté au Conseil Général des Hospices FOSS 652 Service des Enfants trouvés, insuffisance des fonds : rapport au CGH par le surveillant FOSS 4/1 Livret d'enfants assistés : modèle ; dossiers divers : correspondance ; deniers pupillaires FOSS 4/2 Secours aux enfants assistés Administration des enfants abandonnés : éducation, 018 FOSS 13 règles pour la déclaration de naissance, traitement des An VIII - XIXème s. instituteurs 013 FOSS 11 Rétablissement des tours : coupure du Figaro FOSS 12 Bulletin d'instruction primaire, bulletin d'engagement, bordereau de vêture : pièces vierges FOSS 33 Le service des enfants assistés pendant la guerre de /11/2009 1/54

2 708 FOSS 5 Enfants trouvés, commission du prix : correspondance FOSS FOSS 2,3,4,6 791 FOSS 23/ FOSS FOSS FOSS FOSS 3 Commission sur les Enfants trouvés et le mariage des indigents : liste du nombre d'enfants exposés et coût pour l'administration de leur prise en charge ( ), correspondance Enfants trouvés et abandonnés : article du Moniteur Universel ; châtiment ; apposition des colliers ; arrêt conseil du roi 10 janvier 1779 Rétablissements des tours : coupures de presse, brochure Enfants détenus, règlement pour les colonies et maisons de détention Enfants du 1er âge, rapport de la Préfecture de Police sur les moyens de combattre la mortalité infantile, protection de la Petite enfance : rapport annuel Commune, renseignements sur la maison d'accouchement 1870 Maison d'accouchement, reconnaissance par la mère : formalités à remplir FOSS 6-7 Enfants-Trouvés du fbg Saint-Antoine Travaux, état du service pendant la guerre de 1870, transport, fiches de poste, traité avec les sœurs de la charité, rétablissement des tours, circulaires, instruction Tutelle 796 FOSS 3 Enfants assistés, tutelle : correspondance administrative, arrêtés, dossiers nominatifs de tutelle An X FOSS 13 Enfants placés sous tutelle : état numérique, éducation, conscriptions, trousseau, consentement au An VIII - XIXème s. mariage 791 FOSS 9/1 Tutelle, affaires courantes FOSS 75 Commune, service des enfants assistés, arrêté sur la tutelle des enfants assistés et des aliénés FOSS 9/1 Mariage des enfants assistés : certificats d'origine, correspondance, contrats de mariage FOSS 9/2 Mariage des enfants assistés : projets de contrats et contrats de mariage FOSS 9/3 Mariage des enfants assistés : dossiers nominatifs FOSS 10/2 Contrats de mariage Placement 827 FOSS Placement à la campagne : instructions, délégation donnée aux maires, protection des curés FOSS 6 Enfants-Trouvés et Abandonnés, placement, châtiments FOSS 490 Répartition géographique des enfants exposés mis en nourrice FOSS 4 Placement FOSS 1-3,5 Demandes de placement aux? (illisible) qui n'ont pas été suivies d'adoption 1843, Personnel 628 FOSS Etat et traitement du personnel des Enfants-Assistés FOSS 60 Service extérieur, personnel de surveillance, organisation : note FOSS Service des Enfants Assistés, inspection : état du personnel Nourrices 827 FOSS 101,109 Paiement de mois de nourrice : circulaire 1837, FOSS 102 Santé des nourrices chargées d'enfants syphilitiques : circulaire aux médecins d'arrondissement FOSS 1 Règlement de conduite des recommanderesses et nourrices des Enfants-Trouvés ; certificats de bonnes mœurs accordés aux nourrices : registre 1715, Inspection 827 FOSS Service des Enfants Assistés : rapport d'inspection présenté au Préfet de la Seine FOSS 186 Rapports d'inspection sur le service FOSS 5 Tournée d'inspection des enfants : rapport FOSS 84 Inspection des agences : rapport à l'administration des 1910 hospices civils de Nantes 05/11/2009 2/54

3 Contentieux 827 FOSS 78 Colonie pénitentiaire de Porquerolles, mauvais traitements infligés aux enfants, plaintes contre la 1886 direction 821 FOSS 1 Affaire ESTRAN, mauvais traitements subis par des jeunes filles placées en apprentissage dans une filature de soie : plaintes, rapports des inspecteurs, demande de dédommagement, liste de comptes individuels des enfants, état des enfants à l'infirmerie 791 FOSS 4/2 Affaire Biloux, acte de malveillance d'un pupille FOSS 6/H 015 FOSS 2 Capital Soulagement des pauvres enfants trouvés : convocation à une assemblée tenue par Mme la Princesse de Conty Dotation des enfants trouvés, rente et loyers des maisons FOSS FOSS FOSS FOSS 15 Successions Succession d'enfants assistés décédés mineurs, dossiers d'envois en possession : demandes d'envoi en possession, état nominatif des livrets, correspondance du service du Domaine et de la Comptabilité, dossiers nominatifs Succession d'enfants assistés décédés mineurs et majeurs, dossiers d'envois en possession : demandes d'envoi en possession, état nominatif des livrets, correspondance du service du Domaine et de la Comptabilité, dossiers nominatifs Succession d'enfants assistés décédés mineurs et 1896 majeurs : dossier de Boyenval Gaston et Goerges Affaires de placement, d'état-civil, de successions, de conversions de rentes touchant aux enfants assistés : dossiers nominatifs Comptabilité 827 FOSS *70bis Enregistrement des recettes, dépenses du service et placement de fonds : carnets FOSS Enfants assistés, affaires économiques : demande d'indemnité pour mauvais traitement, successions FOSS 2 Enfants Assistés, recouvrement des frais d'entretien : registres FOSS 1 Enfants-Trouvés et Abandonnés, exercice 1831 : état des dépenses et ressources FOSS 9/1 Dépenses du service, remboursement des frais d'entretien FOSS 9/2 Deniers pupillaires FOSS 9/3 Vente de mobilier de mineurs ; placement à la Caisse d'epargne ; reliquat de comptes de tutelle à encaisser aux recettes; ouverture de comptes de tutelle 013 FOSS 7 Droits de recherche et remise d'enfants, compte de recette et dépense éventuelles FOSS 8 Prévisions des dépenses pour FOSS 9 Sommes versées par les parents au moment de la reprise d'un enfant Domaine 791 FOSS Origine des biens meubles et immeubles FOSS Origine des biens meubles et immeubles affectés au service des enfants assistés FOSS Affaires concernant nominativement les enfants assistés FOSS Affaires concernant nominativement les enfants assistés FOSS 1 Service des Enfants-Assistés, Domaine (administration centrale) /11/2009 4/54

4 Administrés 827 FOSS 62bis Tableau des admissions annuelles ( ) FOSS 18 Dossiers nominatifs d'enfants orphelins de parents membres du personnel de l'assistance Publique FOSS 10/1 Enfants moralement abandonnés : dossiers nominatifs FOSS 15 Recueil de successions : dossiers nominatifs ; ouverture de livrets à la Caisse d'epargne : dossiers nominatifs 013 FOSS 10 Admission de François Germé : arrêté 1809 Affaires de placement, d'état-civil, de successions, de 791 FOSS 15 conversions de rentes touchant aux enfants assistés : dossiers nominatifs 791 FOSS 17/3 Livrets nominatifs de placement d'enfants de - et + de 1823, 1833, ans 796 FOSS FOSS FOSS FOSS FOSS FOSS 83 Maison et école d'accouchement Déclarations de naissance : bulletin d'entrée de la mère Hospice des orphelins (Saint-Vincent-de-Paul) Saint-Vincent-de-Paul, enfants assistés : certificats de reconnaissance, certificat d'origine, billets de sortie, lettre de recommandation, demande de remise d'enfants Hospice de Paris, bureau des admissions (registre de correspondance) Documentation cartes et graphiques, études stat, sur la motalité infantile Archives médicales Hospice des orphelins (Saint-Vincent-de-Paul), enfants assistés : certificats médicaux Agences Délimitation de la circonscription territoriale des agences et section d'agence an V à IX s.d. an X Avallon 827 FOSS Avallon, circulaires Saint-Calais (Sarthe) 647 FOSS Circulaire et correspondance FOSS 3 Nièvre Communes hébergeant des enfants : récapitulatif, bordereaux des sommes à payer, par commune, par nature de documents 1923 Troyes - Saint-Amand-les-Eaux 827 FOSS 87bis Dossier du surveillant du groupe verrier de Vierzon ECOLES 791 FOSS 10/2 Ecole de Fleurs, affaire Délivré D'Alembert 827 FOSS 69 Enfants assistés (apprentissage à Montévrain) 1900 Le Nôtre 827 FOSS 70 Enfants assistés (réforme à Villepreux) FOSS FOSS FOSS 9 Port-Hallan (Morbihan) Ecole maritime de Port Hallan, achat des bâtiments : dossier constitutif Port-Hallan, administration : correspondance, notes, règlement, fixation des cadres du personnel Roudil (Algérie) Colonie agricole en Algérie pour les enfants assistés, projet de création : rapports, correspondance, notes, règlement ; Yzeure (Allier) /11/2009 5/54

5 Fonctionnement : règlement, arrêtés relatifs à l'école, 820 FOSS 5 correspondance, notes et rapports sur la situation des agents /11/2009 6/54

6 Direction des nourrices Administration 592 FOSS 1 Règlements, statistiques, rapports, budget, personnel FOSS 7 Direction des nourrices (pièces diverses: rapport sur la direction, tarif des mois de nourriture, etc.) 827 FOSS 103 Rapport sur la direction FOSS 104 Livret de nourrice FOSS Direction municipale des nourrices de la ville de paris : 1861, 1872 Instruction, rapport 827 FOSS 107 Direction des nourrices, suppression : mémoire au conseil de surveillance FOSS 1 Service extérieur, Epernay, paiement des mois de nourrices : registre? Comité de mendicité 791 FOSS 14/1 Rapports sur des établissements hospitaliers s.d. Secours à domicile 33 FOSS 4 Note sur le service des secours à domicile dans Paris 1860, 1861, FOSS Etat du personnel médical de l'assistance à domicile FOSS 5/2 Comptes 1857 : notes ; création d'un refuge en faveur des vieillards et infirmes du XIIe FOSS 17/4 Secours extraordinaires, (dossier Hauregard) 1899 Grand bureau des pauvres 098 FOSS 1 Grand Bureau des pauvres : registres entrées Bureaux de bienfaisance Réglementation Arreté du Directoire exécutif du 16 floréal an IV [5 mai 009 FOSS ] concernant un plan d'organisation des comités de bienfaisance de la Commune de Paris FOSS FOSS 14/1 Rapport sur la suppression des bureaux de bienfaisance et l'organisation des bureaux d'assistance 1871 Comité de bienfaisance : lois et décrets, délibérations municipales Convention Administration 100 FOSS 1 Bureau de Charité (Registre des diverses présentations et nominations des administrateurs des bureaux de charité) 050 FOSS 1 Observations à M. le préfet de la Seine sur les pharmacies des bureaux de charité ; plainte des 1830, , 1819, 1828, s.d. pharmaciens 308 FOSS 1 Registres des secours spéciaux accordés aux aveugles, 1828 à 1889 etc. 784 FOSS 1 Congrès national de l'union des bureaux de Bienfaisance et d'aide sociale de France 7-12 juin FOSS 5/2 Bureaux de secours, envoi d'instructions au Préfet an XII 791 FOSS 24/7 Modifications de la comptabilité et des services dans les mairies de Paris, bureaux de bienfaisance : proposition de M. Achille 804 FOSS 31 Bureaux de bienfaisance : rapports sur l'assistance médicale FOSS 1 Bureau de bienfaisance: procès-verbaux des réunions des délégués FOSS 14 Bureaux de bienfaisance : imprimés publiés par l'administration FOSS Secours aux réfugiés, allocations des bureaux de bienfaisance FOSS 20/1 Secrétaires trésoriers des bureaux de bienfaisance, installation : procès-verbaux FOSS 3 Bureaux de bienfaisance, médecins chargés d'assurer les soins médicaux aux agents non logés : liste par arrondissement 804 FOSS 18 Société médicale des bureaux de bienfaisance : bulletin ; attribution de la médaille des épidémies : correspondance /11/2009 7/54

7 Personnel 638 FOSS 1 Etat des employés, médecins, chirurgiens des hôpitaux et hospices civils, agents comptables et employés des 1821 bureaux de charité du XIIème 307 FOSS 1 Etat du personnel des administrations des bureaux de bienfaisance FOSS Etat et traitement du personnel des Bureaux de Bienfaisance FOSS 5/1 Détournement de fonds, Affaire Bellicard, secrétairetrésorier du bureau de bienaisance du XIe FOSS 6/1 Etat du personnel médical des bureaux de bienfaisance FOSS 15 Médecins des bureaux de bienfaisance : dossiers administratifs XIXe 804 FOSS 7 Assistance médicale, médecins, dispositions réglementaires (augmentation indemnité, obligations, service médical de nuit, organisation, réorganisation) 804 FOSS 40/1 Sages-femmes des bureaux de bienfaisance : répertoire alphabétique FOSS 40/2 Sages femmes de l'assistance médicale, réinvestiture jusqu'en FOSS Registres du personnel médical : 1 ORL ( ), 2 médecins ( ), 3 stomatologues ( ), 4 médecins et pharmaciens ( ), 5 médecins des dispensaires (fin XXe s.), 6 chirurgiens ( ), 7 accoucheurs ( ) et dentistes ( ), 8 médecins et sages-femmes des dispensaires et bureaux de bienfaisance ( ), 9 médecins et pharmaciens des bureaux de bienfaisance ( ), 10 électro-radiologues ( ) et 11 pharmaciens ( ) Comptabilité 725 FOSS Registres des procès-verbaux des séances sur la comptabilité des bureaux de bienfaisance FOSS 1 Dépenses exercice du Bureau des secours FOSS 47 Caisse des bureaux de bienfaisance après la Commune FOSS 14/1 791 FOSS 24/10 Comité de bienfaisance, budget : compte rendu de l'agent comptable Commission chargée d'examiner les améliorations à apporter à la compta des bureaux de bienfaisance : rapport après an V FOSS FOSS FOSS FOSS 4 Archives médicales Topographie médicale de Paris (Observations faites par arrondissement par les médecins et chirurgiens des bureaux de bienfaisance) Note manuscrite sur le nb d'accouchements pratiqués à l'hôpital et chez les sages femmes agrées du Bureau 1906 de Bienfaisance Recherches sur les moyens d'améliorer le sort des indigents de la ville de Paris, suivies de tableaux de 1819 population, des dépenses présumées par arrondissement, par bureau de charité Certificats d'indigence et certificats médicaux réalisés par des bureaux de bienfaisance, des mairies et des médecins indépendants Bureaux de bienfaisance Bureau du 1er arrondissement Bureau de bienfaisance du Ier arrondissement 226 FOSS 1 (Registres des procès-verbaux) FOSS FOSS 3 Bureau du 3è arrondissement Bureau de bienfaisance du 3ème arrondissement (Registres de procès-verbaux et registre des dépenses) Bureau du 4è arrondissement Bureau de bienfaisance du 4ème arrondissement (Registres de délibération, 1 registre de transcription des décision du comité central) Bureau du 5è arrondissement XIXème s. An X à 1816, 1810 à 1815, 1816 à /11/2009 8/54

8 Bureau de bienfaisance du Vème arrondissement 225 FOSS (Dossiers de correspondance) 05/11/2009 9/54

9 648 FOSS 1 à 27 Bureau du 6è arrondissement Docs provenants du Bureau de bienfaisance du VIème arrondissement (devenu le 3ème arr. à partir de 1859) FOSS 7 Bureau du 8è arrondissement Bureau de bienfaisance du 8ème arrondissement (Registres de délib, registre de compte) XVIIème - XIXème s. 135 FOSS 1 Bureau du 9è arrondissement Bureau de bienfaisance du 9ème arrondissement (Registres de délibérations) , , Bureau du 10è arrondissement 228 FOSS 1 Bureau de bienfaisance du Xème arrondissement (Registres des procès-verbaux) FOSS 5/1 Confection du bouillon des indigents FOSS 1 Bureau du 11è arrondissement Bureau de bienfaisance du 11ème arrondissement (Registre des procès-verbaux des délibérations du comité de bienfaisance de la section MARAT, puis Théâtre-Français) de l'an III à l'an IV 096 FOSS FOSS FOSS 5/2 638 FOSS 1 Bureau du 12è arrondissement Bureau de bienfaisance du 12ème arrondissement : registres des délibérations Bureau de bienfaisance du XIIème arrondissement , 1916, (Livres des procès-verbaux et secours temporaires) Comptes 1857 : notes ; création d'un refuge en faveur 1857 des vieillards et infirmes du XIIe Etat des employés, médecins, chirurgiens des hôpitaux et hospices civils, agents comptables et employés des 1821 bureaux de charité du XIIème 227 FOSS FOSS 1 Bureau du 16è arrondissement Bureau de bienfaisance du XVIème arrondissement (Registres des délibérations) Bureau de Grenelle Bureau de bienfaisance de Grenelle (Registre des délibérations du bureau de bienfaisance de Grenelle) à 1859 Maisons de secours et dispensaires 791 FOSS 5/1 Maison de secours, habillement des concierges FOSS 6/1 Dispensaires, nomenclature du matériel médical, secours en nature, pharmacies, réglementation, contrôle des accouchemments à domicile, état du personnel 794 FOSS 4 Dispensaire av. du Parc Montsouris, installation, mobilier : devis, correspondance FOSS 5 Dispensaire rue d'alleray, installation, mobilier : devis, correspondance, décret FOSS 7 Infirmerie Marie-Thérèse, transfert à l'association Diocésaine : correspondance avec la préfecture de la Seine 1920, FOSS Registres du personnel médical : 1 ORL ( ), 2 médecins ( ), 3 stomatologues ( ), 4 médecins et pharmaciens ( ), 5 médecins des dispensaires (fin XXe s.), 6 chirurgiens ( ), 7 accoucheurs ( ) et dentistes ( ), 8 médecins et sages-femmes des dispensaires et bureaux de bienfaisance ( ), 9 médecins et pharmaciens des bureaux de bienfaisance ( ), 10 électro-radiologues ( ) et 11 pharmaciens ( ) /11/ /54

10 Fondations Montyon 101 FOSS? Fondation MONTYON (Registres de répartition des secours, livres de détail des crédits) 1825 à FOSS 3 Fondation Montyon succession du baron, grand livre et journal 409 FOSS 1 Journal de paiement de la fondation Montyon FOSS 15 Fondation Montyon : imprimés publiés par l'administration Devillas 413 FOSS 1 Fondation Devillas (correspondances) FOSS 1 Fondation Devillas (appointement du personnel) FOSS FOSS 14/2 Société des établissements charitables Dossiers sur la société des établissements charitables (pièces et dates diverses) Du travail dans les hospices : rapport de la Société des s.d. établissements charitables ADMINISTRATION GENERALE Réglementation et politique générale Directives "gouvernementales" et législatives 073 FOSS 1 Décrets et arrêtés concernant les biens des hospices 1790, FOSS 1 Arrêts et lettres du Conseil d'etat et lettres patentes sur l'administration des hôpitaux XVIIIème 730 FOSS 7 Législation hospitalière 1-Commissions administratives, organisation : ordonnance (1821) ; 2- Etablissements de bienfaisance : rapports (1875) ; 3-Bureau Central, organisation ( ) ; 4- Dispensaires ( ) ; 5 Hôpitaux et hospices ( ) ; 6 Code des hôpitaux, projet (1867) ; 7 A Service intérieur de l'hôpital ou de l'hospice, projet de réglement (1840) B Réglement (1840) C Rapports et projets de loi (1850) FOSS 1 autorisation d'administrer à Saint-Louis le remède de M. Cazaubiel : extrait des registres des délibérations 1792 du Directoire 089 FOSS 1 Décret impérial portant sur les biens donnés aux hospices An XIII 603 FOSS Guerre Ministère de la Guerre et Gouvernement militaire de Paris : circulaires FOSS Guerre Ministère de la Guerre et Gouvernement militaire de Paris : recueil de textes 1916 réglementaires 564 FOSS 1 Exercice de la médecine et et de la chirurgie : arrêtés du roy, opuscules de médecins FOSS 14/1 Comité de mendicité, rapport : extraits. S.d. Projets de lois relatifs au budget ordinaire de l exercice 1870 : rapport Busson Billault Enfants-Malades, ventilation des sanitaires : correspondance du directeur de l administration de l Assistance Publique avec le directeur de l établissement La double curée à l Hôtel-Dieu : poème Bulletin des lois de la République. An VII Visite du roi Charles X à l Hôtel-Dieu : récit Préfecture de Police, ordonnances : conduite des chevaux et des voitures ; soins à donner aux personnes mordues par un chien enragé ; échenillage. 1861, 1866 Contrats d apprentissage : loi Assistance Publique : instruction pour le nettoyage des tâches qui souillent le linge des employés des hôpitaux et hospices. S.d. 791 FOSS 14/2 Règlement de police : règlement de Santé, art ventôse an X 791 FOSS 14/2 Effets mobiliers des personnes décédées et successions en déshérence : avis du Conseil d'etat FOSS 14/2 Lois de 1851 sur les hospices et hôpitaux FOSS 14/2 Ministère de l'intérieur, mesures à prendre pour l'accueil dans les établissements parisiens des aliénés 1815 non parisiens 791 FOSS 16/2 Lois de 1849 et 1851 : exposés, rapports postérieurs /11/ /54

11 Organes directoriaux Hôpital général Délibérations 121 FOSS 1 l'hôpital général et les Enfants-Trouvés (extraits de registres de délibération, etc.) envoi en apprentissage, XVIIIème s. union des Enfants-Rouges avec les Enfants-Trouvés 045 FOSS C2 extraits des délibs : admissions enfants, folles montant de pension, conduite d'eau, état-civil, achat ferrures, habillement, lettres de cachet, manufacture de textile, maison de force, privilèges, réglements, troncs 045 FOSS C3 extraits des délibs : personnel : recrutement, appointement, médecins et chirurgiens, archers, exécution 045 FOSS C4 extraits des délibs : administration : dépenses FOSS C5 extraits des délibs : capacité financière d'accueil des pauvres FOSS C6 extraits des délibs : justice, condamnation FOSS C7 extraits des délibs : culte FOSS C8b extraits des délibs : domaine FOSS C9 extraits des délibs : approvisionnement FOSS C10 extraits des délibs : vénériens FOSS C11 extraits des délibs : fous an X -XI 045 FOSS D1 extraits des délibs Salpêtrière : bâtiments, population, approvisionnement, maladie contagieuse, apothicairerie, administration 045 FOSS D2 extraits des délibs Bicêtre : division des aliénés, administration, bâtiments et travaux, personnel, population, incendie, église, prison, manufactures, eaux, égout 045 FOSS D3 extraits des délibs Pitié : administration, bâtiments et travaux, personnel, population, incendie, église, prison, incendie 045 FOSS D4 extraits des délibs Enfants-Trouvés : admnistration, bâtiments et travaux, domaine, personnel, population, alimentation, dons 045 FOSS D5 extraits des délibs Saint-Esprit-en-Grève : administration, domaine FOSS 5/1 Cherté des blés : extrait des délibs de l'hôpital général 1768 Conseil général des hospices Administration 017 FOSS 2 Composition de la com. administrative des Hospices civils de Paris et du Conseil général des Hospices 1791 à 1801,1801à FOSS 2 Notes sur l'organisation des bureaux du secrétariat des 1799, 1797, 27 prairial an VII hospices, extraits de registres sur le même sujet 38 FOSS 1 Note sur la gestion du Conseil général des hospices par M. HUSSON XIXème s. 083 FOSS 1 Lettres du duc de LA ROCHEFOUCAULT-LIANCOURT à un membre du Conseil général des hospices FOSS 1 Lettres de membres du Conseil général des Hospices FOSS 1 et 2 Administration des enfants abandonnés An VIII - XIXème s. 010 FOSS 1 Mémoire concernant l'arrangement des hopitaux de la Ville de Paris en exécution de l'arrêt du Conseil du 17 avril 1777 par BRUNET 18è 077 FOSS 1 62 FOSS FOSS FOSS 14/2 591 FOSS 14/2 Recueil des tableaux composant le synoptique du an XII à 1844 Service général des hôpitaux et Hospices civils de Paris Administration des Hôpitaux pendant la révolution (séances de commission du directoire de Paris) Rapport fait au CGH au sujet des demandes et observations des médecins Indigents de la Ville de Paris en an XII : tableaux analytiques Etat des hôpitaux, des hospices et du secours à domicile : rapport du CGH , , 1802 an XIII /11/ /54

12 Arrêtés 39 FOSS 1 Arrêté du Conseil général des hospices portant règlement sur la composition et l'ordre des bureaux de 1801 l'administration des hospices 102 FOSS 1 Registres du contrôle des ordonnances des Hospices civils de Paris an V à IX 136 FOSS bis FOSS FOSS 14/2 791 FOSS 14/2 Collection des arrêtés et des procès verbaux des 1801 à 1849 séances du Conseil général des hospices (1801 à 1849) Tables chronologiques, tables alphabétiques, , , méthodiques, arrêtés et décisions du secrétariat du 1836, an XI , sept Conseil général dec.1806, Conseil général des Hospices : tableau des membres, dates importantes, arrêtés ( ), extraits de registres des délibérations relatifs aux aliénés ( ), arrêtés relatifs au droit des pauvres (1839) Hommage au personnel ayant secouru la population 1832 pendant l'épidémie de choléra : délibération Indemnités et honoraires à allouer aux architectes et inspecteurs pour les travaux que fait exécuter l'assistance Publique : arrêté du CGH (1838) ; 1838, 1840 Réception, conservation et distribution du vin : arrêté du CGH (1840) Comité consultatif 741 FOSS 2 Recueil des avis du comité consultatif FOSS 1 Bureau central des hôpitaux Bureau central des hôpitaux, suppression : notes, correspondance, coupures de presse Conseil général des hospices du département de la Seine (1871) 542 FOSS 6 Correspondance de Treillard, directeur de l'administration insurectionnelle FOSS 2/4 Procès-verbaux de séances du CGH FOSS 1 organisation du CGH pendant la Commune FOSS 8 Proposition de loi sur l'organisation des commissions administratives des hospices et hôpitaux civils FOSS 9 Réorganisation de l'assistance Publique FOSS FOSS 1 Conseil de surveillance/d administration Nomination des membres du conseil de surveillance de l'ap (ad. Centrale) Constitution, attributions, rapports, minutes de Seconde moitié du XIXème s. rapports du Conseil de surveillance 084 FOSS FOSS FOSS FOSS 5 Direction générale Organisation Pièces concernant la gestion du citoyen THIERRY, Directeur de l'administration de l'assistance publique, projet de loi sur les hôpitaux et hospices Papiers du secrétaire général THUNOT (Administration XIXème s. centrale) Simples notes sur M. HUSSON, directeur de l'administration de l'assistance publique (XIXème XIXème s. siècle) Convocation du directeur de l'assistance Publique à l'assemblée générale des actionnaires de la Banque de 1871 France Arrêtés 136 ter 1 Minutes des arrêtés des directeurs FOSS? Arrêts et circulaires de l'administration ( 5 cartons), , , arrêts du préfet de la Seine ( 37 cartons), et arrêtés 1965 des Directeurs généraux ( 170 cartons) 596 FOSS? Répertoires des arrêtés des Directeurs généraux FOSS 1 Répertoires des arrêtés des Directeurs généraux FOSS? Arrêtés du préfet et du directeur FOSS Arrêtés du directeur général FOSS 1 RAC : rapports, tables analytiques FOSS 1 Secrétariat général, service de santé, arrêtés de nomination 19e 791 FOSS 14/1 Réglementation : arrêtés XVIIIe 05/11/ /54

13 05/11/ /54

14 Tutelles Conseil général de la Seine 134 FOSS 1 Extrait du registre des délibérations du Directoire du département XVIIIème s 160 FOSS FOSS 1 Conseil Municipal Compte rendu par le maire de Paris de l'emploi de fonds souscrits pour les pauvres Circulaire de M. le maire du 8ème arrondissement sur la vaccination gratuite FOSS 14/1 Réglementation : délibérations XVIIIe Préfecture de la Seine 37 FOSS 2 Discours du préfet de la Seine (M. FROCHOT) 1801, XIXème s. 075 FOSS 1 Souscription volontaire ouverte par le préfet de Police pour l'extinction de la mendicité dans le département de la Seine 595 FOSS? Arrêts et circulaires de l'administration ( 5 cartons), , , arrêts du préfet de la Seine ( 37 cartons), et arrêtés 1965 des Directeurs généraux ( 170 cartons) 597 FOSS 1 Ampliations préfectorales FOSS 1 Recueil des arrêtés préfectoraux FOSS? Arrêtés du préfet au sujet des dons et legs FOSS? Arrêtés du préfet au sujet du Bureau de Bienfaisance FOSS? Arrêtés divers FOSS? Arrêtés du préfet et du directeur FOSS? Arrêtés du prefet au sujet du personnel FOSS Arrêtés du préfet de la Seine, 1937 à 1960 (manque du 12 août 1949 au 1er janv 1950) FOSS 14/1 Réglementation : arrêtés XVIIIe ADMINISTRATION GENERALE 158 FOSS 1 Rapport sur les réformes et améliorations faites dans les services de l'administration 145 FOSS 1 Pièces diverses relatives à l'organisation de l'administration, an X (1849) 682 FOSS Autorisations données dans les établissements de l'ap concernant la peinture, les dessins, photos, reportages 787 FOSS 20 Destinataires des divers documents administratifs (liste de destinataires tels que: conseil de surveillance, compte moral, etc) Guerre (protection contre les attaques 823 FOSS 17 aériennes, évacuation des hôpitaux, plans de défenses passives, etc.) 683 FOSS Défense passive, Organisation, fonctionnement, brochures, FOSS 4 Circonscriptions hospitalières FOSS 7 Hygiène des services hospitaliers 1. Désencombrement, ouverture de salles Billets de salle et fiches d'hôpitaux incidents Affaires générales, PV de commission médicale délibérant sur les questions médicales Service de veille, réorganisation service dentaire délivrance d'appareils orthopédiques 7. Circulaires et arrêtés (labos, pharmacie, épidémies) FOSS 1 Registres d'enregistrement du courrier de l'administration des Hospices civils An V - VII, An VIII - An XII 600 FOSS 1 Dossiers sur les réquisitions par les autorités françaises, allemandes et américaines aux Hôpitaux et Hospices FOSS B9 Collection MINACHON Cimetières Clamart, Innocents, Trinité Réformés : entretien, bénédiction, création XIVe FOSS FOSS FOSS FOSS 12 Guerre (Registres de l'administration insurrectionnelle, et registre d'inscription des mandats) Registre des procurations de l'administration des Hospices civils Rapport sur la création d'un hôpital spécial pour les vénériens Question sur les établissements de femmes en couche destiné à éclairer l'administration sur les moyens d'améliorer le service de la maison d'accouchement An X /11/ /54

15 542 FOSS 78 Commune, évacuations d'établissements hospitaliers : tableau des évacués FOSS 79 Commune, siège de l'assistance Publique, registre du corps de garde FOSS 80 Commune, rapports des directeurs d'étzablissements et de services sur les événements du siège et de la Commune 542 FOSS 95 Commune, secours aux familles nécessiteuses : arrêté du maire de Paris FOSS 96 Commune, vaccination : arrêté FOSS 111 Commune, instructions concernant le mouvement des militaires traités dans les hôpitaux civils FOSS 116 Commune, blessés fédérés, interrogatoire : instruction FOSS 120 Commune, commission pour l'enlèvement des morts FOSS 24 Guerre fonctionnement interne des hôpitaux FOSS Guerre rapports des services administratifs au Préfet de la Seine FOSS 1 Organisation de l'assistance : imprimés publiés par l'administration FOSS 6 Alimentation : imprimés publiés par l'administration FOSS 10 Hospices (documents généraux) : imprimés publiés par l'administration FOSS 11 Etablissements particuliers, règlement interne de tous les établissements : imprimés publiés par l'administration 586 FOSS 12 Aliénés : imprimés publiés par l'administration FOSS 13 Maternité : imprimés publiés par l'administration an XI FOSS 33 Rapports hebdomadaires des établissements de l'assistance Publique à l'administration générale sur leur fonctionnement 603 FOSS 32 Fermeture de certains services de santé militaire dans les hôpitaux de l'assistance Publique ; rapport sur les 1918 services de l'hôpital militaire du Grand Palais 603 FOSS 126 Communication à la Préfecture de la Seine des listes d'orphelins des agents de l'assistance Publique morts au combat 603 FOSS 127 Secours aux familles des mobilisés et nécessiteux FOSS Chômage: états par taux d'allocation ; états par grande catégorie socio-professionnelle FOSS 138 Mesures de secours aux chômeurs FOSS 156 Modalités d'évacuation des malades des établissements de l'assistance Publique FOSS 157 Frais de séjour des évacués et réfugiés dans les établissements de l'assistance Publique, modalité d'accord entre l'assistance Publique et l'etat 603 FOSS 164 Evacuation des enfants et vieillars soignés dans les établissements de l'ap, recherches de locaux d'accueil 1918 en province et intendance 687 FOSS Cartes postales (contrats avec divers imprimeurs) 693 FOSS Sainte-Périne Correspondance administrative, règlement intérieur FOSS 1 Statistiques (mortalité, consultations, lits, etc.) FOSS 3 Cartes de stationnement, distribution aux médecins, chirurgiens et accoucheurs (1906, 1929) ; Régime alimentaire des malades adultes (1932) ; Services économiques de l'assistance Publique : compte moral (1935) ; Services centraux : présentation, correspondance, comparaison des prix ( ) ; Domaine immobilier, gestion : correspondance (1931) FOSS 4 Divers documents sous le titre de "Questions économiques", et Santé publique (enfance, aliénés, incurables, vieillards, maladies contagieuses) 722 FOSS 1 L'Assistance publique et la guerre, fonctionnement FOSS Siège de Paris, Commission chargée d'étudier les questions d'organisation des services municipaux en vue du ravitaillement, carton 791 FOSS 1 Municipalisation de l' Assistance Publique : coupures de presse, projet FOSS 1 Code des hospices et compte moral, publication :? FOSS 1 Livre d'or de l'assistance Publique, projet de constitution FOSS 8 Personnel hospitalier : règlement /11/ /54

16 Administration générale de l'assistance Publique, 791 FOSS 14/2 1849? organisation en 1848 : notice, note 05/11/ /54

17 791 FOSS 16/2 Décentralisation administrative FOSS 16/2 Commission pour l'étude de la réorganisation et de la décentralisation des services de l'assistance Publique FOSS 16/2 L'Assistance publique et l'armement sanitaire de la région parisienne 1930, FOSS 20/1 Directeurs et comptables des établissements et services, installation : procès-verbaux FOSS 20/2 Situation administrative et financière 1870, 1871, FOSS 29 Aliénés : aliénés étrangers, tutelle, arrêtés du CGH FOSS 32 Commission des autopsies, refus des médecins d'indiquer la cause du décès quand la famille s'oppose à l'autopsie 804 FOSS 16/2 Services des maladies des dents dans les hôpitaux FOSS 16/3 Réorganisation des services dentaires FOSS 29 Eaux minérales, délivrance aux employés et aux élèves : rapports sur les eaux minérales de régions françaises, note sur la substitution des eaux minérales naturelles aux eaux minérales artificielles, offres de diverses eaux 804 FOSS 30 Commission d'hygiène, création : arrêtés ; travaux : propositions diverses, réglements FOSS 33 Service de santé, règlements FOSS 24/11 Service de la comptabilité en matière, organisation : travaux de la commission du ministère de l'intérieur (1864) ; habillement du personnel : évaluation 1864, 1875 budgétaire (1875) 685 FOSS Aliénés, procès-verbaux de la commission de surveillance des asiles FOSS FOSS 1 Ambulances Commune, commission pour l'organisation et le fonctionnement des ambulances : nomination des membres ; répertoire des ambulances, plan de Paris, brassard, réquisition de locaux Andral Dossier sur la désaffection de l'hôpital Andral (Ad. Centrale) Armand-Trousseau 165 FOSS Hospice des Orphelins, registre des délibérations an XII FOSS 7 Amphithéâtre d'anatomie Amphithéâtre d'anatomie : imprimés publiés par l'administration FOSS FOSS 1 Bicêtre Evasion de détenus, vols, règlement pour les enfants de cœur, état de fondation de messe, essai de dragées antivénériennes du chirurgien Thomas : délibérations du CGH Notice sur la division des aliénés de l'hospice "Vieillesse Homme" : curatelle des insensés : lettre mémoires FOSS Fp Collection MINACHON, Bicêtre 118 FOSS 1 Délibérations du CGH sur Bicêtre 791 FOSS 29 Aliénés : journées des aliénés à Bicêtre FOSS 21 Réclamation des médecins aliénistes 619 FOSS 3 Réfectoires, consommation de denrées FOSS FOSS FOSS FOSS FOSS 32/9-11 Boucicaut Mont-Saint-Aignan Registres de correspondances de la maternité Boucicaut (Mont-Saint-Aignan) Boulangerie centrale Règlement intérieur de Scipion, pièces diverses sur cet établissement Maison de Scipion (Boulangerie centrale) répartition des tâches, effectifs, ordonnancement Boulangerie centrale : imprimés publiés par l'administration Bureau central Bureau central, organisation : réglements, statuts, transfert dans l'ancien Hôtel-Dieu, projet de suppression 1911à , 1907, , XVIIème - XIXème s /11/ /54

18 renseignemetns divers, coupures de presse ; 804 FOSS 32/ réorganisation des consultations 05/11/ /54

19 Cave générale 184 FOSS 1 Cave Générale (Correspondance) FOSS 1 Cave Générale (Procès-verbaux) , , , FOSS 24/3 Cave centrale, commission d'expertise des vins 1863 Cent-Filles 080 FOSS 1 Note sur la nomination d'un curateur, concession d'eau XVIIIème s. 696 FOSS Chardon-Lagache Sainte-Perrine, Chardon - Lagache, Rossini : registre de correspondance administrative Charité 043 FOSS 1 Anciens règlements intérieurs d'hôpitaux: Charité 1861, s.d., s. d., s. d., FOSS 4 Charité, correspondance FOSS E3 Charles-Foix Collection Minachon Charles-Foix, fondation et fonctionnement Cliniques 143 FOSS 1 Cliniques (Convention entre la faculté de médecine et l'ap)? 002 FOSS 2 réglements intérieurs de l'hôpital des Cliniques , 1851à 1864 Corentin-Celton 376 FOSS 1 Ménages (inventaire particulier du service Saint-Pierre) FOSS FOSS Hospice des Petites-Maisons : régime et règlement, état des revenus Enfants-Malades Pièces sur l'hospice des Orphelines de la barrière de Sève, depuis l'hôpital des Enfants-Malades XVIIIe XVIIIème-XIXème s. 165 FOSS 1 Délibération de l'hospice des Orphelines 22 floréal an XII au 14 mai 1806 Filature des Indigents 016 FOSS Note FOSS FOSS FOSS FOSS 1 2,6,7,9-15,17,19,20,25-29,31-33,35-37,42-43,48,49 Réorganisation du service : rapport au Conseil de 1850 surveillance Réorganisation du service, création du Magasin central : rapport de la Commission chargée de l'examen des 1850 propositions de M. le directeur de l'administration de l'assistance Publique Filature des indigents, ateliers de couture, organisation ; tarifs Gréban de Pontourny Asile Saint-Joseph. Gréban de Pontourny, activité de l'établissement, dont note sur le prix moyen de la journée ; statistique médicale de l'asile ; notice historique et descriptif des bâtiments, de la localité, du personnel, de l'organisation des services ; photographies ; lettre d'une pensionnaire ; rapport d'exploitation ; travaux, factures ; note sur la famille Gréban ; cérémonie d'inauguration : coupure de presse 013 FOSS 6A-G Hospice des Enfants-Trouvés du Fbg Saint-Antoine Hôpital Général et Enfants-Trouvés : droit d'octroi du roi, union des Enfants-Trouvés, mémoire Hospice du 5e arrondissement , 1715, /11/ /54

20 Note en réponse à un article paru dans Le Gaulois (1903) ; ressources destinées à l'ameublement de l'asile, au régime hospitalier de l'établissement et au personnel laïc ou clérical : note du secrétaire général 794 FOSS 2 (1904) ; situation de l'asile Sœur Rosalie : note pour le service des secours (1904) ; cérémonie d'inauguration du dispensaire et de l'asile : cartons d'invitation, discours du directeur de l'ap, coupures de presse (1905) 05/11/ /54

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