OBJECTIFS : SAVOIR. - Appréhender les principes de base concernant les autres moyens de paiement. TEMPS PREVU : 2 h 00

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1 ACTIVITE: ASSURER LES TRAVAUX COMPTABLES COURANTS Module 1 : Maîtriser les techniques de base de la comptabilité Séquence 2: Comptabiliser les documents bancaires et effectuer le suivi de la trésorerie Séance 2 : Comptabiliser les flux financiers Item 02 : Les autres moyens de paiement OBJECTIFS : SAVOIR - Appréhender les principes de base concernant les autres moyens de paiement TEMPS PREVU : 2 h SF /59

2 I - LE PAIEMENT EN ESPECES Il concerne principalement les encaissements effectués par les entreprises qui possèdent un magasin de vente dite au détail ou qui pratiquent la vente dite au comptoir ainsi que les décaissements de faibles montants qui ne peuvent pas être réglés par d autres moyens (pourboire, petits déplacements, achats occasionnels de fournitures ). Le paiement en espèces est donc autorisé pour des créances d un montant limité. Un commerçant ne peut pas refuser ce moyen de paiement et peut même l exiger. Par contre son utilisation est interdite pour le paiement d un professionnel dès lors que la somme excède 3000 euros et pour le paiement de salaire supérieur à 1500 euros. La comptabilisation s effectue à partir des pièces de caisse pour les achats et directement des données fournies par la caisse enregistreuse pour les ventes. La tenue d un livre de caisse est obligatoire. II - LE VIREMENT BANCAIRE Le virement est une opération qui consiste à transférer des fonds d'un compte bancaire ou postal à un autre compte bancaire ou postal. L'entreprise qui désire effectuer cette opération doit remplir un document appelé "ordre de virement". DONNEUR D ORDRE BENEFICIAIRE ORDRE DE VIREMENT AVIS DE VIREMENT TIRE DU DONNEUR D ORDRE COMPENSATION Transfert de fonds BANQUE DU BENEFICIAIRE SF /59

3 2.1 Différents types de virements - Virement occasionnel : virement ponctuel - Virement permanent : transferts de montants identiques à dates fixes - Prélèvements : virements automatiques pour le paiement de sommes variables à certaines dates (Téléphone, EDF, etc.) 2.2 Traitement automatique Les entreprises qui disposent de matériel informatique et qui effectuent des ordres de virement en grand nombre (salaires, etc.) peuvent grouper tous leurs virements (toutes les banques proposent des services de télétransmission répondant à la norme ETEBAC. Celui-ci se charge, à la date demandée, de toutes les opérations. L entreprise peut suivre en temps réel les opérations en suivant son compte en ligne. Le montant global de l'opération est prélevé et notifié sur l'extrait de compte. III- LE VIREMENT COMMERCIAL Le virement commercial a été conçu par les «Gestionnaires du Crédit Clients» des grandes entreprises pour répondre aux problèmes d insécurité des moyens de paiement liés au support papier. Le virement commercial s inscrit dans le processus de dématérialisation des échanges de données Mécanisme du Virement Commercial (VCOM) Nature opération Confirmation de la vente Client Banque du client Banque du Fournisseur Acceptation de la facturation et constitution d un fichier de virement avec toutes les informations standardisées (EDIFACT) Fournisseur Création de la facture avec toutes les informations standardisées interbancaires - RIB client, N fact, etc.. - date de paiement - moyen de paiement Prise en compte du VCOM par la banque du client Paiement de la facture à l échéance Avis de débit Système informatique de la banque Vérification par la banque de la conformité des ordres de paiement Système informatique de la banque SIT Système informatique de la banque Avis de paiement - n facture - date - montant - donneur d ordre t Avis de crédit SF /59

4 SIT : Système interbancaire de télécompensation Avantages du VCOM et cadre juridique Les avantages pour le fournisseur sont les suivants : - sécurité liée à la dématérialisation du moyen de paiement - baisse des coûts administratifs - gestion de la trésorerie facilitée - suivi du poste clients amélioré car les litiges sont détectés lors de l émission de la facture - moyen de paiement international et universel. Sur le plan juridique le VCOM n offre pas de garantie de paiement, le client donne mandat à sa banque de payer une somme à une date à une entreprise (le fournisseur). Il peut donc révoquer son mandat à tout moment. En cas de défaillance du client le jour de l échéance, les règles du droit commun s appliquent Traitement comptable des VCOM Toutes les entreprises n utilisent pas les comptes «virements à payer» et «virements à recevoir». Les encaissements et décaissements par virements peuvent être directement enregistrés sur les comptes clients et fournisseurs. Lorsque l entreprise utilise les comptes «virements à payer» et «virements à recevoir», la chronologie des écritures pourrait être la suivante Nature de l opération Création de la facture Réception de la facture Envoi de l ordre de virement à la banque Avis de virement bque du fournisseur Réalisation de l opération le jour du paiement Chez le client 607 Achats de mses TVA déductible s/abs 401 Fournisseurs 401 Fournisseurs 401/xx/xx/xx Virement à payer Avis de débit : 401/xx/xx/xx Virement à payer 512 Banque Chez le fournisseur 411 Clients 707 Ventes de mses 4457 TVA collectée 411/xx/xx/xx Virement à recevoir 411 Clients Avis de crédit : 512 Banque 411/xx/xx/xx Virement à recevoir SF /59

5 IV - Comparaison Chèque/Virement Points de comparaison Paiement par chèque Paiement par virement - Donneur d'ordre Tireur Tireur - Imprimé utilisé Chèque Ordre de virement - Destinataire du document Bénéficiaire Banque - Intervention du bénéficiaire Endossement par le bénéficiaire Avis de virement de la banque IV Le paiement par carte Une carte de paiement est un type de moyen de paiement sous forme de carte plastique, équipée d'une bande magnétique et/ou puce électronique (voir carte à puce), qui permet : le paiement d'achats et prestations de services, auprès de fournisseurs possédant un «terminal de paiement» (remplaçant l'ancien «fer à repasser») pouvant lire la carte et connecté ou non à sa banque ou dans un appareil de distribution automatique ; les retraits d'espèces aux distributeurs de billets ; le télépaiement internet, etc. l utilisation du porte monnaie électronique en remplacement de l espèce(monnaie ou billet) qui a une capacité de 150 euros maximum pour des règlements de 30 euros maximum V - BANQUES INTERNET et téléphones portables L accès à distance : Vous offre un accès rapide et sûr au site de votre banque : Consultations des comptes: vous consultez les soldes de vos comptes en temps réel, ainsi que vos encours et les services que vous détenez. Vous pouvez également éditer vos Relevés d'identité Bancaire (RIB). Vous offre la possibilité d'agir directement sur vos comptes. En plus des fonctionnalités vous profitez de nombreux services interactifs : Vous mettez en place, gérez, modifiez ou annulez vos virements, qu'ils soient unitaires, permanents ou programmés, vous gérez les bénéficiaires de vos virements vous téléchargez vos opérations bancaires pour les importer ensuite dans le cadre d'un logiciel de comptabilité (rapprochement bancaire ou écritures automatisées) vous mettez votre carte bancaire en opposition, vous passez vos ordres de bourse et consultez vos comptes titres, vous recherchez des écritures SF /59

6 Travail d application n 1 La maroquinerie aux Sacs Dorés utilise une caisse enregistreuse pour noter les nombreux mouvements d espèces journaliers; A la fin de la journée du 1 er septembre, la bande récapitulative des mouvements journaliers T.T.C. (TVA 20%) de la caisse enregistreuse se présente ainsi : 1er septembre N Vente Rayon ,00 Vente Rayon 2 500,40 Vente Rayon 3 325,50 Vente Rayon ,00 Total ventes espèces 4 528,90 En caisse début journée 350,00 Sorties de caisse 4 178,90 En caisse fin de journée 700,00 La somme de euros correspondant aux sorties de la journée est justifiée par les pièces comptables suivantes : PIECE DE CAISSE N 156 Recette Dépenses 30,00 date 1/9/N objet : Pourboire livreur BNP BANQUE NATIONALE DE PARIS AGENCE BNP Société Anonyme au Capital de 1 milliard d'euros 63, Avenue RIQUET Siège Social : 16 Boulevard des Italiens - PARIS (9 ) RCS Paris B CRETEIL Tél : DESTINATAIRE SARL AUX SACS DORES AVIS DE CREDIT 25, Rue Montdidier RECU D ESPECES EN EUROS CRETEIL Veuillez agréer nos salutations distinguées. Clé Code Bque Guichet N Compte RIB Siège : CRETEIL Le : 1 ER SEPTEMBRE Montants 1 Billet de Billet de Billet de Billet de Billet de Billet de Pièce de 2 8 Valeur Creteil, le 1 er /09/N 3 autres 0.9 2/9/N Enregistrer les écritures du 1/9/N SF /59

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