Licence DROIT SEMESTRE 1 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (UEO)* UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (UEC)* SEMESTRE 2

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1 Licence DROIT SEMESTRE 1 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (UEO)* Droit Constitutionnel 1/TD h CM 15 h TD Droit Civil 1/TD h CM 15 h TD Histoire du Droit 1 1, h CM Institutions Juridictionnelles h CM UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (UEC)* Langue vivante 1 (en choisir une) Anglais Espagnol Allemand h TD Préparation au C2I (Environnement 0, h TP Informatique, Traitement de textes et Tableurs) Projet Professionnel de l Etudiant (PPE) h TP SEMESTRE 2 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (UEO)* Droit Constitutionnel 2/TD h CM 15 h TD Droit de la famille /TD h CM 15 h TD Droit des personnes h CM Institutions Internationales h CM UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (UEC)* Langue vivante 1 (en choisir une) Anglais Espagnol Allemand h TD UNITES D ENSEIGNEMENT DE PARCOURS (UEP)* Choisir et cocher un parcours PARCOURS DROIT Anglais Juridique h TD Histoire du Droit h CM Civilisation h CM Institutions Administratives h CM Expression Ecrite h TD Expression Orale h TD

2 SEMESTRE 3 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (U.E.O.) MATIERE F C.M. HEURES T.D. Droit administratif Droit des obligations Droit des biens Institutions communautaires UNITES D ENSEIGNEMENT DU PARCOURS DROIT (U.E.P.) PARCOURS ANGLAIS JURIDIQUE MATIERE E.C.T.S COEFF C.M MATIERE E.C.T.S. COEFF C.M T.D Droit commercial Droit de l antiquité Civilisation Expression écrite Expression orale Anglais juridique UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (U.E.C.) MATIERE HEURES C.M. T.D. Cochez votre choix Anglais Allemand Espagnol Langue vivante

3 SEMESTRE 4 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (U.E.O.) MATIERE F C.M. HEURES T.D. Droit administratif Droit des obligations Droit pénal ,5 UNITES D ENSEIGNEMENT DU PARCOURS DROIT (U.E.P.) PARCOURS ANGLAIS JURIDIQUE MATIERE E.C.T.S COEFF C.M MATIERE E.C.T.S. COEFF C.M T.D Finances Publiques Grands systèmes juridiques contemporains Civilisation Expression écrite Expression orale Anglais juridique UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (U.E.C.) MATIERE HEURES C.M. T.D. Cochez votre choix Anglais Allemand Espagnol Langue vivante

4 SEMESTRE 5 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (UEO) Choisir 2 matières : Droit des Contrats Spéciaux Droit Communautaire Matériel Droit des Sociétés 1 Droit International Public 1 3 (par 5 (par 36 h CM 15 h TD UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (UEC) Langue vivante 1 : Anglais Espagnol Allemand h TD UNITES D ENSEIGNEMENT DE PARCOURS 1 (UEP 1) Choisir 2 matières non prises en UEO : Droit des Contrats Spéciaux Droit Communautaire Matériel Droit des Sociétés 1 Droit International Public 1 Droit Fiscal Général Histoire du Droit Privé Droit des Relations Individuelles de Travail 1(par 4(par 36 h CM UNITES D ENSEIGNEMENT DE PARCOURS 2 (UEP 2) PARCOURS DROIT (Cocher 2 matières non prises précédemment) Anglais Juridique h Droit des Contrats Spéciaux h CM TD Civilisation h CM Droit Communautaire Matériel h CM Expression Ecrite h Droit des Sociétés h CM TD Expression Orale htd Droit International Public h CM Droit Fiscal Général h CM Histoire du Droit Privé h CM Dt des Relations Individuelles de Travail h CM

5 SEMESTRE 6 UNITES D ENSEIGNEMENT D OSSATURE (UEO) Choisir 2 matières : Régime des Obligations Droit des Libertés Fondamentales Droit des Sociétés 2 Droit Administratif des Biens 3 (par 6 (par 36 h CM 15 h TD UNITES D ENSEIGNEMENT DE COMMUNICATION (UEC) Langue vivante : Anglais Espagnol Allemand h TD UNITES D ENSEIGNEMENT DE PARCOURS 1 (UEP 1) Choisir 2 matières non prises en UEO : Régimes des Obligations Droit des Libertés Fondamentales Droit des Sociétés 2 Droit Administratif des Biens Théorie du Droit (24 heures CM) Droit International Public 2 Droit Processuel Général 1 (par 4 (par 36 h CM UNITES D ENSEIGNEMENT DE PARCOURS 2 (UEP 2) PARCOURS DROIT (Choisir 2 matières non prises en UEO ou en UEP1) Anglais h TD Régimes des h CM Juridique Obligations Civilisation h CM Droit des Libertés h CM Fondamentales Expression h TD Droit des Sociétés h CM Ecrite Expression h TD Droit Administratif des h CM Orale Biens Théorie du Droit h CM Droit International h CM Public 2 Droit Processuel Général h CM

6 Les mots clés L.M.D. : Terminologie du système européen Domaine : regroupement de disciplines connexes. Mention : discipline principale du diplôme Spécialité : spécialisation au sein d une mention Parcours : un étudiant choisit un ensemble d enseignements en fonction de son projet d études, les parcours sont validés par les équipes pédagogiques Finalité : elle est «professionnelle» ou de «recherche» (pour le Master) Crédits européens ECTS : (système européen de transfert de crédits) unités de valeur capitalisables et transférables dans toute l Europe. Un crédit correspond à un volume d heures d enseignement, des stages, des projets tutorés et du travail personnel. Les unités d enseignement (UE) : unités d enseignement obligatoire, libres ou optionnelles, comprennent des cours magistraux (CM), des travaux dirigés (TD), des travaux pratiques (TP), des stages, etc. UEO : unités d enseignement d ossature (obligatoires dans la mention considérée) UEP : unités d enseignement de parcours (choix de l étudiant en concertation avec l équipe pédagogique) UEC : unités d enseignement de communication (Langues, TICE, culture générale, techniques documentaires, méthodologie) UEL : unités d enseignement libres (ouverture aux non spécialistes, ainsi que des activités sportives, associatives, artistiques et culturelles...) (consultez le guide des UEL).