Catalogue 3.3 IFS. Brosses de nettoyage + autres. détectables

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1 Catalogue 3.3 C a t a l o g u e HACCP/ IFS Brosses de nettoyage + autres détectables

2 Sommaire Conforme à HACCP Page 3 Balais-brosses, balais Page 4 Manches Page 5 Brosses à manche, balayettes Page 6 Balais à farine, brosses à hachoir, pinceaux alimentaires Page 7 Spatules, brosses pour tuyaux Page 8 Racloirs, pelles Page 9 Mélangeurs, palettes, stylos Page Marqueurs, serre-câbles Page 11 Protections auditives, couteaux, spatules Page 12 Gobelets gradués, chemises, filets, boîte à pansements, gants Page 13 Technique Informations techniques concernant l'ordonnance sur l'hygiène, informations sur les matières Page 14 Compte-rendu d'essai Page 15 Les brosses sont dotées de crins en PLASTIQUE détectables. Conditions de vente et de livraison Page 17 Brosses techniques (exemples) Page 18 Nouveautés produits Page 19 Pour les brosses techniques, demandez notre catalogue Brosses techniques NOUVEAUTES Notre gamme est constamment remaniée. Toutes les nouveautés à jour sur Internet : 2

3 Gamme de produits detect La gamme et le système de brosses à usage hygiénique de Niebling La gamme des brosses hygiéniques de Niebling répond aux exigences IFS et HACCP, aux directives 1935/2004/ CE, RL2002/72/EG et à la charte de la Fédération européenne de l'industrie de la brosserie et pinceauterie du secteur hygiénique professionnel. Toutes les matières premières sont aptes au contact alimentaire conformément aux directives CE/UE les plus récentes pour les produits en contact avec les denrées alimentaires. En outre, nous n'utilisons que des matières premières conformes aux dispositions de la Food and Drug Administration (FDA) américaine. Tous les articles mentionnés dans notre catalogue sont également conformes aux dispositions de la charte de la Fédération européenne de l'industrie de la brosserie et de la pinceauterie (FEIBP) PHB, spécialement conçue pour les fabricants de brosses du secteur hygiénique. HACCP/IFS : Nos produits vous donnent la possibilité d'orienter plus facilement votre entreprise en fonction du concept d'analyse des dangers HACCP, en vue d'une certification selon l'ifs. Les corps de brosse : En polypropylène à pores fermés. Cela garantit l'assise parfaite de la liasse de brosse. Surfaces lisses et peu salissantes sans coins et angles inutiles dans lesquels pourraient se loger des microorganismes. Légende : Détectable Résistant à la chaleur (par ex. jusqu'à 130 ) Unité d'emballage (par ex. 6 pces par carton) = obligatoire Raccord de manche SixSafe = blanc (W) = bleu (B) Hauteur de garnissage (par ex. 30 correspond à un garnissage de 30 mm à partir du corps de brosse) Longueur de garnissage (par ex. 0 correspond à un garnissage de 0 mm) très doux doux Les raccords de manche : Notre système hexagonal enfichable avec écrou-raccord et vissage (SixSafe) offre une liaison ferme et sûre entre le manche et la brosse. Filaments / matériel de garnissage : Le polyester PBT detect convient pour tous les produits de nettoyage courants. Les brosses n'emmagasinent pas d'humidité et gardent leur rigidité d'origine même dans l'eau chaude. Les liasses de brosse sont ancrées à l'aide de fils en acier inoxydable. Ceci garantit une tenue parfaite des brosses pour toute leur durée de vie. HACCP/codage de couleurs : Notre gamme de produits est disponible en 5 couleurs, voir 7 pour certains articles. Tous les articles sont unis, c'est-à-dire que le corps de la brosse et les filaments (garnissage) sont de la même couleur. Grâce à ce codage de couleurs, l'exploitation peut subdiviser la production en fonction des couleurs, de sorte qu'il n'y ait pas de contaminations croisées. La répartition par couleur est individuelle, par exemple : Division spatiale : Chaque département a sa propre couleur : réception de marchandises, coupure, traitement, emballage etc. Division par zones : sol, du sol à la table, table, machines, murs, etc. Division par produits : produit A, produit B, etc. = rouge (R) = jaune (Y) = vert (G) = noir (S) = orange (O) Veuillez indiquer la couleur à la commande, par ex R (pour rouge) moyen dur très dur Répartition des brosses par teintes possible, par exemple dans une cuisine Livraison de marchandises Magasin Cuisine chaude Sanitaires / Vestiaires Enceinte frigorifique Cuisine froide Lavoir 3

4 en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Balai-brosse (couleur) 300 x 60 mm Polyester PBT 0.60 detect Balais (couleur) 400 x 50 mm Polyester PBT 0.60 detect Balai de rue (couleur) 500 x 60 mm Polyester PBT 0.80 detect Balai étroit (couleur) 230 x 35 mm Polyester PBT 0.50 detect

5 Manches en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Manche ergonomique une pièce (couleur) 1500 x 32 mm 120 Manche ergonomique en aluminium (couleur) 1300 x 32 mm (couleur) 1500 x 32 mm (couleur) 1750 x 32 mm Manche en aluminium B 1300 x 25 mm aluminium B 1500 x 25 mm aluminium 120 Vous trouverez d'autres manches sur ou dans notre catalogue 2. 5

6 en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Balayette (couleur) 340 x 35 mm Polyester PBT 0.50 detect Brosse à manche - étroite (couleur) 260 x 47 mm Polyester PBT 0.50 detect Brosse à manche large (couleur) 270 x 70 mm Polyester PBT 0.50 detect Brosse coudée x 20 mm Polyester PBT 0.50 detect Brosse à manche - long (couleur) 400 x 50 mm Polyester PBT 0.50 detect

7 Brosses, pinceaux en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Brosse à manche en surlongueur x 40 mm Polyester PBT 0,60 detect Balai à farine (couleur) 300 x 20 mm Polyester PBT 0,60 detect # (couleur) 300 x 20 mm Polyester PBT 0.50 detect Pinceau alimentaire court Pinceau plat x 27 mm Polyester PBT 0.50 detect x 52 mm Polyester PBT 0.50 detect x 66 mm Polyester PBT 0.50 detect Brosse à hachoir (couleur) 5 x Ø0 mm Polyester PBT 0.50 detect Demandez notre catalogue Brosses techniques : Brosses techniques disponibles également en detect 7

8 en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Brosse pour tuyaux acier inoxydable DD (couleur) Polyester PBT 0.50 detect Ø x 150 x 500 mm (couleur) Polyester PBT 0.50 detect Ø 20 x 150 x 500 mm (couleur) Polyester PBT 0.50 detect Ø 30 x 150 x 500 mm (couleur) Polyester PBT 0.50 detect Ø 40 x 150 x 500 mm (couleur) Polyester PBT 0.50 detect Ø 50 x 150 x 500 mm (couleur) Polyester PBT 0.50 detect Ø 60 x 150 x 500 mm Spatule PP (couleur) 75 x 205 mm Polypropylène (couleur) 0 x 250 mm Polypropylène 80 Spatule PP avec 3 faces de travail (couleur) 200 x 125 mm Polypropylène 120 Spatule PP avec 2 faces de travail (couleur) 0 x 240 mm Polypropylène 120 8

9 Spatules, pelles en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Racloir Schlesinger (couleur) 150 x 97 x 1,75 mm Polypropylène (couleur) 230 x 118 x 2,0 mm Polypropylène 80 Pelle à main (couleur) 77 x 7 x 207 mm Polypropylène (couleur) 1 x 150 x 250 mm Polypropylène (couleur) 138 x 187 x 3 mm Polypropylène (couleur) 167 x 230 x 355 mm Polypropylène 80 Pelle à balayures très résistante (couleur) 300 x 3 mm Polypropylène 120 Pelle monobloc (couleur) 270 x 340 x 1330 mm Polypropylène (couleur) 330 x 380 x 1330 mm Polypropylène 120 9

10 en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Batteur universel avec œillet d'accrochage (couleur) 420 x 40 x 15 mm 80 Palette monobloc (couleur) surface trouée 125 x 290 x 1190 mm polypropylène (couleur) surface lisse 125 x 290 x 1190 mm polypropylène 80 Stylo à bille ECO 0 avec clip, corps plastique souple incassable mine non rétractable (couleur) 140 x 8 mm encre bleue (couleur) 140 x 8 mm encre rouge (couleur) 140 x 8 mm encre verte (couleur) 140 x 8 mm encre noire Stylo à bille J800 Standard avec clip, corps plastique incassable à mine rétractable (couleur) 145 x 14 mm encre bleue (couleur) 145 x 14 mm encre rouge (couleur) 145 x 14 mm encre verte (couleur) 145 x 14 mm encre noire Stylo à bille P950 avec clip, corps plastique incassable avec mine rétractable pressurisée pour pouvoir écrire en toutes circonstances même dans les situations les plus difficiles B 145 x 14 mm encre bleue B 140 x 8 mm encre noire 25 25

11 Stylos, marqueurs, serre-câbles en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Stylo à bille ICE BLUE avec clip, corps plastique incassable avec mine rétractable pour pouvoir écrire dans les zones réfrigérées B 145 x 14 mm encre bleue 25 Marqueur permanent corps et capuchon détectables B 130 x 15 mm encre bleue B 130 x 15 mm encre rouge B 130 x 15 mm encre verte B 130 x 15 mm encre noire marqueur corps et capuchon détectables B 130 x 15 mm encre bleue B 130 x 15 mm encre rouge B 130 x 15 mm encre verte B 130 x 15 mm encre noire Marqueur corps et capuchon détectables B 130 x 15 mm encre bleue B 130 x 15 mm Encre jaune Serre-câbles B 150 x 3,5 mm B 200 x 4,6 mm (couleur) 385 x 4,6 mm serre-câbles desserable B 250 x 4,6 mm desserable 11

12 en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables protection auditive réutilisable, entièrement détectable B SNR-24db B SNR-25db Protection auditive avec arceau B SNR-24db Bouchon de rechange pour protection auditive avec arceau B SNR-24db Cutter de sécurité Boxer 700 cutter à carton B Lame trapézoïdale Lame à crochet Spatule en inox poignée plastique bleue lame inox 0,80 mm B 150 x 125 mm 5 Spatule en inox poignée plastique bleue Lame inox 0,30 mm B 120 x 0 mm 12

13 Spatules, gobelets, filets, pansements, gants en stock délai de livraison jusqu'à 20 jours ouvrables Spatule MDS002, bleu B 140 x 130 x 2,5 mm Modèle robuste Gobelet gradué Graduation intérieure et extérieure, empilable B 2 litres 5 Chemise sans agrafe fixe jusqu'à 4 feuilles de façon solide et sûre blanc Filet avec languette en aluminium détectable (couleur) 00 pièces par boîte 1 Boîte à pansements 0 pièces triées par tailles : B 75 x 20 mm; 75 x 25 mm; 40 x 40 mm; 75 x 50 mm; 60 x 20 mm; Pansement doigts, pansement bout de doigt Gants vinyle bleu 0 pièces par boîte B Taille S B Taille M B Taille L B Taille XL 13

14 Informations techniques concernant l'ordonnance sur l'hygiène : HACCP Concept (Hazard Analysis Critical Controlpoint), ce qui signifie Analyse des dangers et points de contrôle critiques, sert de guide dans la pratique des procédés et fait partie du décret CE depuis le 1er janvier HACCP règle entre autres les dispositions d'hygiène dans le secteur alimentaire pour le nettoyage et la propreté dans les exploitations, installations et équipements et l'hygiène du personnel. Réglementation Le décret (CE) 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29/04/2004 a poursuivi la réglementation de la directive CE 93/42 CEE et l'a transposée dans la législation nationale en instaurant un décret d'hygiène alimentaire. Celui-ci décrit, entre autres, les principes hygiéniques pour toutes les exploitations du secteur alimentaire et leurs sous-traitants. La mise en application des règles d'hygiène et du concept HACCP est impossible sans appareils de nettoyage et d'entretien professionnalisés. PHB La Fédération européenne de l'industrie de la brosserie et pinceauterie F.E.I.B.P. a développé une charte et un logo pour les brosses et pinceaux professionnels du secteur hygiénique "PHB" qui peuvent uniquement être décernés aux fabricants de brosses de haute qualité pour le secteur hygiénique. De ce fait, l'acheteur sera encore plus sûr d'utiliser des systèmes de nettoyage conformes en tous points à toutes les règles d'hygiène en vigueur. IFS L'International Food Standard a été défini en 2003 par les fédérations européennes du commerce de détail alimentaire dans le but de contrôler et de procéder à la certification de systèmes aptes à assurer la sûreté des produits alimentaires ainsi que la qualité et la conformité des denrées alimentaires. Matériel de garnissage : PA / Nylon est utilisé là où une résistance physique, thermique et mécanique particulièrement élevée est exigée. Son inconvénient est l'absorption d'eau (de 8 à %), le mauvais rapport entre la rigidité sèche et humide et l'incompatibilité aux acides minéraux et leurs solutions (voir tableau catalogue 2.3) PP n'absorbe pas l'eau et résiste bien aux produits chimiques mais est peu résistant à la flexion et moins résistant à la chaleur que le PBT. PBT detect dépasse dans de nombreux domaines les valeurs du PA, tels que la résilience, la propriété de redressement, la faible absorption d'eau, la bonne résistance thermique et chimique, la détectabilité (voir compte-rendu d'essai page 15). Entretien et entreposage du matériel de travail : Grâce à l'excellente qualité de la gamme des produits hygiéniques de Niebling, nos articles peuvent être maintenus après utilisation dans un état opérationnel conforme aux normes d'hygiène en leur faisant subir un traitement de désinfection thermique et fluide. Le matériel doit uniquement être traité à l'air chaud ou à la vapeur sans que le matériel de garnissage soit soumis aux contraintes de pression. Les outils de nettoyage doivent être suspendus à un endroit bien aéré et entreposés sans contact avec le sol ou le mur. Il convient d'échanger les ustensiles : lorsque les brosses sont embroussaillées, favorisant ainsi l'inclusion d'impuretés. lorsque les brosses sont décolorées et perdent leur couleur originale après le nettoyage. lorsque les brosses sont usées ou déformées ou encore détériorées par un maniement incorrect, de sorte que les poils peuvent se détacher. lorsque le corps de brosse est endommagé (trous, cassures, usage par abrasion ou rayures), favorisant l'incrustation de microbes. lorsque le manche est endommagé. lorsque la loi prescrit un délai pour l'échange du matériel. en cas de risque manifeste pour les denrées alimentaires. 14

15 Compte-rendu d'essai 15

16 16

17 Conditions générales de vente et de livraison 1. Généralités, domaine de validité 1.1 Nos présentes conditions générales sont exclusivement valables pour tous les contrats signés avec un entrepreneur. Toute condition contraire de l'acheteur ou se dérogeant de nos conditions de vente sont nulles, à moins que nous n'ayons consenti par écrit à leur validité. Nos conditions de vente sont exclusivement valables même si nous avons approvisionné l'acheteur sans réserve en toute connaissance des clauses dérogatoires de celui-ci. 1.2 Nos conditions de vente sont également valables pour toutes les affaires futures conclues avec l'acheteur. 2. Offre, volume des prestations 2.1 Nos offres sont sans engagement et contractuelles dès réception de la commande écrite du client ou notre confirmation de commande écrite. 2.2 Pour le cas des produits de couleur, de faibles écarts de teinte ne sont pas considérés comme un défaut. 2.3 Toutes modifications techniques et divergences de modèle nous sont réservées, dans la mesure où celles-ci correspondent au progrès technique et qu'elles sont admissibles pour l'acheteur. 3. Prix, conditions de paiement, épurations réciproques 3.1 Si la confirmation de commande ne s'écarte pas de cette règle, nos prix sont valables départ entrepôt de Burgbernheim, TVA, frais d'expédition et emballage en sus ; ces derniers figurant individuellement sur la facture. 3.2 Sauf accord contraire, le montant de la facture est payable dans un délai de jours avec déduction de 2 % d'escompte, ou dans un délai de 30 jours dès réception de la facture net de caisse sans déduction aucune. Passé ce délai, l'acheteur est en retard dans ses paiements sans aucune mise en demeure particulière. En cas de retard de paiement du client, nous sommes en droit d'exiger des intérêts moratoires d'un pourcentage légal. Notre droit de prouver que nous avons subi un préjudice moratoire plus important, n'en est pas touché. 3.3 Nous ne sommes pas tenus d'accepter des traites ou des chèques ; leur acceptation tient lieu d'exécution. Les coûts et frais d'escompte sont à la charge de l'acheteur. 3.4 Il n'est en aucun cas permis à l'acheteur de déduire le taux d'escompte du montant des frais d'expédition ou d'autres frais. 3.5 L'acheteur peut uniquement invoquer un droit de compensation et de rétention si ses créances sont constatées par décision juridique ayant acquis force de chose jugée comme incontestées ou reconnues par nous. 4. Livraison 4.1 Le début de la durée de livraison que nous avons indiqué est soumis à la mise au clair de toutes les questions techniques. 4.2 Le délai de livraison convenu est valable sous réserve d'obstacles imprévisibles indépendants de notre volonté. 4.3 Sous réserve de notre propre approvisionnement conforme et en temps voulu. 4.4 Les livraisons partielles sont admises. 4.5 Le respect de nos obligations de livraison dépend de l accomplissement en bonne et due forme et dans les délais convenus des obligations de l'acheteur. 4.6 Si nous ne respectons pas notre délai de livraison, l'acheteur a le droit et l'obligation de nous fixer par écrit un délai supplémentaire convenable pour la livraison. Ce délai supplémentaire doit être d'une quinzaine au minimum. En cas d'achèvement infructueux du délai supplémentaire, l'acheteur peut se désister du contrat. Dans les cas de force majeure, les deux parties peuvent se désister du contrat uniquement après un délai de 2 mois au total, à moins que ce délai soit inadmissible pour l'une des parties pour des raisons particulières. 4.7 L'acheteur ne peut exiger de dommages-intérêts au lieu de la prestation que dans les conditions prévues par la loi, dans le cadre des art. 6 d) et e), s'il nous a informé, à la fixation du délai supplémentaire, qu'il exigerait le paiement de dommages-intérêts en cas de nonexécution de la livraison. 5 Transfert de risque, expédition 5.1 La livraison s entend départ entrepôt de Burgbernheim, à moins qu'une autre disposition ne figure dans la confirmation de commande. 5.2 La marchandise est expédiée de façon habituelle dans le commerce et sans droit à l'affrètement le plus avantageux, à moins que l'acheteur ne spécifie le mode d'expédition souhaité. 5.3 L'expédition se fait toujours aux risques et périls de l'acheteur, même si une livraison franco a été convenue ou si l'expédition est effectuée avec les propres véhicules. Sur la demande de l'acheteur, nous nous chargerons d'assurer le transport ; dans ce cas les frais seront à la charge de l'acheteur. En cas de livraison directe départ usine, les risques passent à l'acheteur dès le moment où la marchandise quitte l'usine. Si l'expédition ou la remise est retardée sur la demande de l'acheteur, les risques sont transmis à l'acheteur au jour de l'annonce de la disponibilité des marchandises. 6 Garantie, dommages-intérêts 6.1 L'acheteur est tenu de vérifier sans délais l'intégralité de la livraison et l'absence de vices de la marchandise livrée. Les réclamations doivent nous être communiquées par écrit dans les plus brefs délais. En cas contraire, la marchandise est considérée comme acceptée, à moins qu'il ne s'agisse d'un vice caché non décelable lors du contrôle. Si un vice n'est reconnu que plus tard, l'acheteur est tenu de nous l'annoncer sans délai dès sa découverte et de nous en spécifier les détails. S'il ne respecte pas cette obligation, la marchandise est considérée comme acceptée même en présence d'un tel vice. 6.2 En cas de réclamation justifiée et émise en temps utile, nous sommes en droit - sauf accord contraire - d'opter pour la reprise de la marchandise entachée de vice, et de la remplacer par un produit conforme au contrat, ou de réparer le produit livré. 6.3 Si notre livraison ou notre prestation est entachée de vices, le client peut exiger, à notre choix, soit la réparation soit le remplacement. Les frais de démontage et de montage liés à la réparation ou au remplacement sont à la charge du client. Si, à la suite d'une première mise en demeure, le client nous fixe un autre délai resté sans succès, ou si la réparation ou le remplacement sont infructueux, il peut, au choix, exiger une réduction de prix ou la rédhibition. 6.4 Notre responsabilité de réparation du préjudice causé, nonobstant le fondement légal (y compris les prétentions délictueuses) se base sur les dispositions légales, à condition que le préjudice soit causé par préméditation ou négligence grossière de notre part, nos représentants ou nos auxiliaires d'exécution. La responsabilité pour négligence simple est exclue, à condition que nous ne soyons rendus coupables de violation d'une obligation essentielle du contrat. La restriction de responsabilité est nulle en cas d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique et à la santé d'un individu, et en cas de responsabilité du fait de garantie. La responsabilité obligatoire au titre des dispositions légales de responsabilité produit n'en est pas touchée. 6.5 Les prétentions à dommages-intérêts de l'acheteur se limitent au préjudice typique et prévisible. Ceci n'entre pas en ligne de compte en cas de prétentions basées sur un comportement prémédité ou une négligence grossière de notre part, de nos représentants légaux ou de nos auxiliaires d'exécution. La restriction est également exclue pour la responsabilité en cas de préjudices consécutifs à l'atteinte à la vie, à l'intégrité physique et à la santé d'un individu et en cas de responsabilité obligatoire selon les dispositions légales de responsabilité produit. 7 Réserve de propriété 7.1 Clause d'opérations en compte-courant / de solde (clause de relations commerciales) 7.2 Le vendeur se réserve la propriété de la marchandise jusqu'à règlement intégral de toutes ses créances envers l'acheteur issues de leur relation commerciale, y compris les créances futures, même celles découlant de contrats collatéraux et de contrats conclus ultérieurement. Ceci s'applique également si les créances individuelles ou totales du vendeur ont été reprises dans une facture courante et que le solde en a été tiré et accepté. 7.3 Réserve de propriété prolongée en cas de revente avec clause de cession anticipée L'acheteur est uniquement autorisé à revendre les marchandises sous réserve de propriété dans le cadre des affaires courantes d'un bon commerçant s'il en cède toutes les créances issues de la revente envers ses clients ou les tiers au vendeur. Si les marchandises sous réserve de propriété sont vendues après leur transformation ou après avoir été liées à des objets qui sont uniquement la propriété de l'acheteur, celui-ci cède la créance issue de cette revente en totalité au vendeur. Si les marchandises sous réserve de propriété sont vendues après leur transformation/liaison avec des marchandises qui n'appartiennent pas au vendeur, l'acheteur cède les créances issues de la revente au prorata de la valeur de la marchandise sous réserve de propriété avec tous les droits accessoires et conformément à leur rang avant le reste. Le vendeur accepte cette cession. L'acheteur est autorisé au recouvrement de cette créance même après la cession de propriété. L'autorisation de recouvrement de la créance par le vendeur lui-même n'en est pas touchée, néanmoins le vendeur s'engage a ne pas encaisser les créances tant que l'acheteur répond à ses obligations de paiement et autres. Le vendeur peut exiger que l'acheteur lui communique les créances cédées et leur débiteurs, ainsi que tous les renseignements nécessaires au recouvrement, qu'il lui remette les documents afférents et qu'il informe les débiteurs de cette cession. 7.4 Réserve de propriété prolongée avec clause contractuelle L'acheteur se charge d'un usinage ou d'une transformation éventuelle des marchandises sous réserve de propriété pour le compte du vendeur sans qu'il n'en découle des obligations pour celui-ci. En cas de transformation, de liaison ou du mélange de la marchandise réservée avec d'autres produits qui n'appartiennent pas au vendeur, celui-ci a droit à la part de copropriété sur la nouvelle chose qui en résulte au prorata de la valeur de la marchandise sous réserve de propriété par rapport aux autres marchandises au moment de la transformation, de la liaison ou du mélange. Si l'acheteur acquiert la propriété exclusive de la nouvelle chose, les contractants sont d'accord sur le fait que l'acheteur concède au vendeur un droit de copropriété sur la nouvelle chose au prorata de la valeur de la marchandise réservée transformée, liée ou mélangée, et qu'il la conserve gratuitement pour le vendeur. 7.5 Clause des chèques / traites Si, en rapport avec le règlement du prix d'achat par l'acheteur, il se produit une responsabilité du vendeur découlant d'une lettre de change, la réserve de propriété, de même que la créance fondée sur celle-ci à la suite d'une livraison de marchandise, ne s'éteint pas avant que l'acheteur n'honore cette lettre de change en qualité de tiré. 7.6 Clause de garantie disproportionnée Si la valeur de la garantie prise dépasse la créance garantie de plus de 20 %, le vendeur est tenu de la libérer sur la demande de l'acheteur. 8 Droits de propriété industrielle et droits d'auteur / Droits de tiers 8.1 Les objets d'exploitation, appareillages, moules et installations servant à la fabrication des produits contractuels restent notre propriété et ne sont pas livrés au client. Ceci est valable même si la fabrication de ces objets a été portée individuellement sur facture. 8.2 Dans la mesure où la commande a été exécutée selon les spécifications du client, celui-ci veillera à ce qu'aucun droit de tiers, notamment les droits d'auteurs, ne soit violé par l'exécution de sa commande. Le client est tenu de nous libérer de toutes prétentions de tiers contre nous pour violation de leurs droits. 9 Prescription 9.1 En cas de vice de la marchandise livrée au titre de l'art. 437 du Code civil allemand, les droits à la garantie de l'acheteur se prescrivent dans un délai d'un an. Le délai prend effet à la livraison de la marchandise. 9.2 Les droits de l'acheteur à dommages-intérêts pour violation des obligations contractuelles (art. 280 du Code civil allemand), qui ne concernent pas l'alinéa a), se prescrivent dans un délai d'un an à dater du début de la prescription légale. 9.3 Les règles de prescription prévues par les alinéas a) et b) ne valent pas dans les cas de l'art. 438 al. 1 n 1 et n 2 du Code civil allemand et des art. 478, 479 du Code civil allemand, ainsi que pour les revendications à dommages-intérêts en cas d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique et à la santé d'un individu. En outre, elles ne valent pas dans les cas de préméditation ou négligence grossière du vendeur, ses représentants légaux ou ses auxiliaires d'exécution. Droit applicable, lieu de juridiction, lieu d'exécution.1 Pour les présentes conditions générales et l'ensemble des affaires juridiques qui lient les parties, le droit de la République fédérale d'allemagne (notamment le code civil et le code de commerce) est seul applicable, à l'exclusion du droit privé international et du droit d'achat des Nations unies..2 Si l'acheteur est commerçant, NEA est le lieu de juridiction unique pour tous les litiges découlant directement ou indirectement des rapports contractuels entre les contractants..3 Sauf accord contraire mentionné dans la confirmation de commande, notre siège est lieu d exécution. 17

18 Demandez notre catalogue Brosses techniques : Les brosses techniques également vendues comme detect 18

19 Notre gamme detect comprend également les articles suivants. Visitez notre site sur ou appelez-nous au no. de tél. +49 (0) Nous nous réjouissons de votre visite! NOUVEAUTES Notre gamme est constamment remaniée. Toutes les nouveautés à jour sur Internet : 19

20 Niebling technische Bürsten GmbH Industriestraße Burgbernheim Téléphone +49 (0) Téléfax +49 (0) Internet:

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