OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS

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1 C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS Notes 1.Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n 82.09, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante. a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section. Sont exclus du présent chapitre les têtes peignes contre peignes, lames et coutaux des rasoires ou tendeuse électriques (n 85.10). 3.Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n et d'un nombre au moins égal d'articles du n relèvent de cette dernière position.

2 C82/ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faulx et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Bêches et pelles : Bêches* (M) Pelles* (M) Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs : Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs* (M) Haches, serpes et outils similaires à taillants : Haches, serpes et outils similaires à taillants* (M) Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main : Sécateurs (y compris les cisailles à volaille)maniés à une main* (M) Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains : Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains* (M) Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main : Faux, faucilles, couteaux à foin ou à paille de toutes sortes* (M) TC11/ Fourches* (M) Coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main* (M) Scies à main; lames de scies de toutes sortes ( y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) : Scies à main : Scies à main* (M) Lames de scies à ruban : Ebauches de lames de scies à ruban* Lames de scies à ruban* (M) - Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) : Avec partie travaillante en acier : Ebauches de lames de scies circulaires (y compris les fraisesscies), avecpartie travaillante en acier* Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec partie travaillante en acier* (M)

3 C82/ Autres, y compris les parties : Ebauches de lames de scies circulaires (y compris les fraisesscies), avecpartie travaillante en autres matières que l'acier* Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec partie travaillante en autres matières que l'acier* (M) Parties de lames de scies circulaires* Chaînes de scies,dites "coupantes" : Chaînes de scies,dites "coupantes"* Autres lames de scies : Lames de scies droites,pour le travail des métaux : Ebauches de lames de scies droites,pour le travail des métaux* Lames de scies droites,pour le travail des métaux* (M) Autres : pour le travail des métaux : TC10/ Ebauches de lames de scies, non dentées, pour le travail des métaux* TC10/ Autres lames de scies, non dentées, pour le travail des métaux* (M) TC10/ Autres lames de scies, dentées, pour le travail des métaux* pour le travail d'autres matières: TC10/ Ebauches de lames de scies, non dentées, pour le travail d'autres matières* TC10/ Autres lames de scies, non dentées, pour le travail d'autres matières* (M) TC10/ Autres lames de scies, dentées, pour le travail d'autres matières* Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupeboulons, emporte-pièce et outils similaires, à main : Limes,râpes et outils similaires : Limes,râpes et outils similaires, à main* (M) Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires : TC10/ Brucelles* (M) TC10/ Pinces à épiler* (M) TC10/ Pinces à sceller, à main* (M) TC10/ Autres pinces (même coupantes), à main* (M) TC10/ Tenailles et outils similaires, à main* (M) Cisailles à métaux et outils similaires : Cisailles à métaux et outils similaires, à main* (M) Coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièce et outils similaires : Coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièce et outils similaires, à main* (M)

4 C82/ Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches : - Clés de serrage à main : A ouverture fixe : Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), à ouverture fixe* (M) A ouverture variable : Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), à ouverture variable* (M) Douilles de serrage interchangeables, même avec manches : Douilles de serrage interchangeables, même avec manches* (M) Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale : Outils de perçage,de filetage ou de taraudage : Outils de perçage,de filetage ou de taraudage* (M) Marteaux et masses : Marteaux et masses * (M) Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois : Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois* (M) Tournevis : Tournevis* (M) - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : D'économie domestique : Autres outils et outillage à main d'économie domestique* (M) Autres : Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres : Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres* (M) Autres : TC10/ Diamants de vitriers* (M) TC10/ Outils spéciaux pour horlogers* (M) TC10/ Truelles* (M)

5 C82/6 TC10/ Burins et pointeaux* (M) TC10/ Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc..., fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante* (M) TC10/ Autres outils et outillage à main en métaux communs, non dénommés ni compris ailleurs* (M) Lampes à souder et similaires : Lampes à souder et similaires* (M) Etaux, serre-joints et similaires : Etaux, serre-joints et similaires* (M) autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position : Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale : TC11/ Meules avec bâtis,à main ou à pédale* (M) TC11/ Enclumes* (M) TC11/ Forges portatives* (M) TC11/ Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position : Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position* (M) Outils d'au moins deux des n s à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail : Outils d'au moins deux des n s à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail* (M) Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non,ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple),y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux; ainsi que les outils de forage ou de sondage : - Outils de forage ou de sondage (1) : Avec partie travaillante en cermets : Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en cermets * Autres, y compris les parties : avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant : Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant*

6 C82/ Autres : Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en autres matières* Parties d'outils de forage ou de sondage* Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux : avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant : Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant* avec partie travaillante en autres matières : Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en autres matières* Outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner : pour l'usinage des métaux : Outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux* autres : Autres outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner* Outils à tarauder ou à fileter : -- pour l'usinage des métaux : Outils à tarauder : Outils à tarauder pour l'usinage des métaux* outils à fileter : Outils à fileter pour l'usinage des métaux* autres : Autres outils à tarauder ou à fileter* Outils à percer : avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant : Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant* avec partie travaillante en autres matières : Forêts de maçonnerie : Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en autres matières* autres : ---- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en cermets : Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en cermets*

7 C82/ en aciers à coupe rapide : Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide* en autres matières : Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* autres : Autres outils à percer* Outils à aléser ou à brocher : avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant : Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant * avec partie travaillante en autres matières : --- Outils à aléser : pour l'usinage des métaux : Outils à aléser pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* autres : Autres outils à aléser,avec partie travaillante en autres matières* Outils à brocher : pour l'usinage des métaux : Outils à brocher pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* autres : Autres outils à brocher, avec partie travaillante en autres matières* Outils à fraiser : -- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en cermets : Outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en cermets* en autres matières : Fraises à queue : Fraises à queue pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* TC11/12 TC11/ autres : Fraises-mères pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* Autres outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières*

8 C82/ autres : Autres outils à fraiser* Outils à tourner : -- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en cermets : Outils à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en cermets* en autres matières : Outils à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* autres : Autres outils à tourner* Autres outils interchangeables : avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant : Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant* avec partie travaillante en autres matières : Lames de tournevis : Lames de tournevis,avec partie travaillante en autres matières* Outils de taillage des engrenages : Outils de taillage des engrenages, avec partie travaillante en autres matières* autres, avec partie travaillante : ---- en cermets : pour l'usinage des métaux : Outils interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en cermets* autres : Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en cermets* en autres matières : pour l'usinage des métaux : Outils interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en autres matières* autres : Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en autres matières*

9 C82/ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques : Pour le travail des métaux : Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux* Pour le travail du bois : Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois* Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire : TC10/ Couteaux et lames tranchantes, pour appareils de cuisine * TC10/ Couteaux et lames tranchantes, pour machines pour l'industrie alimentaire * Pour machines agricoles,horticoles ou forestières : Couteaux et lames tranchantes,pour moissonneuses batteuses, faucheuses et moissonneuses lieuses* Couteaux et lames tranchantes, pour autres machines mécaniques agricoles,horticoles ou forestières* Autres : Pour le travail du cuir : Autres couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du cuir * Autres : Autres couteaux et lames tranchantes, pour autres machines ou appareils mécaniques* Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets : Plaquettes amovibles : Plaquettes amovibles, non montés, constitués par des carbures de molybdène, frittés* Plaquettes amovibles, non montés, constitués par d'autres cermets* autres : Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures de molybdène, frittés* Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets*

10 C82/ Appareils mécaniques actionnés à la main,d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer,conditionner ou servir les aliments ou les boissons : Appareils mécaniques actionnés à la main,d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons* Couteaux (autres que ceux du n 82.08) à lame tranchante ou dentelée,y compris les serpettes fermantes, et leurs lames : Assortiments : Assortiments de différents couteaux(autres que ceux du n 82.08) à lame tranchante ou dentelée, ou de couteaux prédominant en nombre,à manches en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés* (M) Assortiments de différents couteaux(autres que ceux du n 82.08) à lame tranchante ou dentelée, ou de couteaux prédominant en nombre, à manches en autres matières* (M) 10 - Autres : Couteaux de table à lame fixe : A manche en ivoire ou en nacre : TC10/ Couteaux de table à lame fixe, à manche en ivoire ou en nacre* (M) autres : TC10/ Couteaux de table à lame fixe, à manche en bois* (M) 10 TC10/ Couteaux de table à lame fixe,à manche en matières plastiques* (M) 10 TC10/ Couteaux de table à lame fixe, avec manche et lame, en aciers inoxydables* (M) 10 TC10/ Couteaux de table à lame fixe, à manche en autres métaux communs non dorés ni argentés* (M) 10 TC10/ Couteaux de table à lame fixe, à manche en autres matières* (M) Autres couteaux à lame fixe : Couteaux de boucher : Couteaux de boucher à lame fixe, à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés* (M) Couteaux de boucher à lame fixe,à manche en autres matières* (M) autres : Autres couteaux à lame fixe, à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés* (M) Autres couteaux à lame fixe, à manche en autres matières* (M) Couteaux autres qu'à lame fixe,y compris les serpettes fermantes : A manche en ivoire ou en nacre : Couteaux autres qu'à lame fixe,y compris les serpettes fermantes à manche en ivoire ou en nacre* (M) 10

11 C82/ A manche en bois, en matières plastiques ou en métaux communs non dorés ni argentés : Couteaux autres qu'à lame fixe,y compris les serpettes fermantes à manche en matières plastiques* (M) Couteaux autres qu'à lame fixe,y compris les serpettes fermantes à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés* (M) A manche en autres matières : Couteaux autres qu'à lame fixe,y compris les serpettes fermantes à manche en autres matières * (M) Lames : Ebauches de llames de couteaux (autres que ceux du n 82.08)* Lames de couteaux (autres que ceux du n 82.08)* (M) manches en métaux communs : Manches en métaux communs de couteaux (autres que ceux du n 82.08)* (M) Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes) : Rasoirs : Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables : Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables* (M) autres : Rasoirs à manche ou à monture en ivoire, nacre, écaille, ambre, ambroïde ou en métaux communs dorés ou argentés : Rasoirs à manche ou à monture en ivoire, nacre, écaille,ambre, ambroïde ou en métaux communs dorés ou argentés* (M) autres : Rasoirs à manche en autres matières* (M) Lames de rasoirs de sûreté,y compris les ébauches en bandes : ébauches en bande : Ebauches de lames de rasoirs de sûreté, en bande* autres : Lames de rasoirs de sûreté* (M) Autres parties : Lames d'autres rasoirs : Lames à raser à double tranchant* (M) Autres lames à raser* (M) Lames d'autres rasoirs* (M) autres : Autres parties de rasoirs* (M) 10

12 C82/ Ciseaux à doubles branches et leurs lames : Ciseaux à doubles branches* (M) Ebauches de lames de ciseaux à doubles branches* Lames de ciseaux à doubles branches* (M) Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier,par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) : Coupe-papier,ouvre-lettres,grattoirs,taille-crayons et leurs lames : Coupe papier, ouvre-lettres et grattoirs : Coupe papier, ouvre-lettres et grattoirs* (M) Tailles-crayons : Tailles-crayons * (M) Lames des articles du n : Lames des articles du n * (M) Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) : Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)* (M) Autres : Tondeuses à main et leurs parties : Tondeuses à main et leurs parties* (M) autres : Fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine* (M) Autres articles de coutellerie* (M) Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires : Assortiments contenant au moins un objet argenté,doré ou platiné : contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés : Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,pinces à sucre et articles similaires présentés en assortiments, contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés * (M) 10

13 C82/14 -- autres : en aciers inoxydables : Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,pinces à sucre et articles similaires, présentés en assortiments, en aciers inoxydables et contenant au moins un objet argentés, dorés ou platinés* (M) autres : Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,pinces à sucre et articles similaires, présentés en assortiments, en autres matières et contenant au moins un objet argentés, dorés ou platinés* (M) Autres assortiments : en aciers inoxydables : Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en aciers inoxydables, présentés en assortiments, à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés ni platinés* (M) Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en aciers inoxydables, présentés en assortiments, à manche en autres matières* (M) autres : Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,pinces à sucre et articles similaires,présentés en assortiments,autres qu'en aciers inoxydables à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés ni platinés* (M) Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,pinces à sucre et articles similaires,présentés en assortiments,autres qu'en aciers inoxydables, à manche en autres matières* (M) 10 - Autres : Argentés,dorés ou platinés : Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre,pinces à sucre et articles similaires, argentés,dorés ou platinés,présentés autrement* (M) Autres : en aciers inoxydables : Ebauches de cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en aciers inoxydables, non dorés ni argentés ni platinés, présentés autrement* Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en aciers inoxydables, à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés ni platinés, présentés autrement* (M) 10

14 C82/ Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en aciers inoxydables, à manche en autres matières présentés autrement.* (M) autres : Ebauches de cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires,autres qu' en aciers inoxydables, non dorés ni argentés ni platinés, présentés autrement* Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires,autres qu' en aciers inoxydables, à manche en bois ou en métaux communs non dorés ni argentés ni platinés, présentés autrement* (M) Cuillers,fourchettes,louches,écumoires,pelles à tartes,couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, autres qu' en aciers inoxydables, à manche en autres matières présentés autrement.* (M) 10 (1) Le bénéfice de la réduction du droit de douane est subordonné aux conditions prévues au paragraphe (7.4) du titre II des dispositions préliminaires.