Manuel d information CAT2 - Règles concernant les jours fériés

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1 Manuel d information CAT2 - Règles concernant les jours fériés CAT2 Objectif Ce procédé vous aidera à vérifier si les jours fériés sont rémunérés selon les normes établies. Déclenchement Exécutez ce procédé quand vous avez besoin de vérifier le paiement d un jour férié. Vous pouvez aussi saisir les congés payés manuellement ou forcer le paiement du congé. Conditions préalables Aucune Chemin de menu Tous les jours fériés travaillés sont entrés dans SAP comme du temps supplémentaire ou rappel au travail avec les catégories de présence appropriées. Voyez les manuels d information Temps supplémentaires et Rappel au travail pour de plus amples détails. Utilisez le chemin de menu suivant pour commencer cette transaction : Choisir Ressources Humaines Gestion du temps Feuille de saisie du temps Données de Temps Saisir Code de transaction CAT2 Conseils utiles Explications générales La configuration des horaires de travail contient tous les jours fériés autorisés par les membres du Conseil et/ ou des syndicats scolaires. Selon le type d'employé et son horaire de travail, un congé férié sera considéré non travaillé et payé (type de jour 1) ou un congé férié travaillé et payé (type de jour 0). Par exemple, les employés de bureau ne travaillent pas normalement les jours fériés. Toutes les journées de travail qui tombent un jour férié autorisé sont de type 1. D après les règles ci-dessus, la plupart des employés seront payés automatiquement pour les jours fériés. Aucune entrée ne sera nécessaire à l exception de : 1. Les employés qui doivent saisir tous leurs temps (positif) tels que les occasionnels, suppléants, etc. 2. Les employés non-syndiqués ou sans accords qui sont éligibles à des jours férié différents que ceux normalement accordés selon les normes du travail. 3. Dans le cas où l'exploitation de temps a déterminé que l'employé n'a pas droit au jour férié et vous désirez forcer le paiement de ce congé.

2 En général, un employé à l heure avec les règles de saisie négative de temps, qui n'est pas au travail mais est éligible à la compensation du jour férié d après le calendrier SAP, sera automatiquement payé pour ce congé férié par la transaction de l exploitation de temps. Lorsque l'exploitation de temps ne produit pas de paiement pour un congé férié pour un employé, le code de présence 0240 pourra être saisi pour forcer le paiement du jour férié. Admissibilité au congé férié payé. L'exploitation de temps exécutera une série de vérifications selon les différents groupes d employés afin de déterminer qui est éligible à la rémunération du jour férié. Les contrôles sont comme suit : 1. Le jour de travail immédiatement cédulé avant et après le jour férié ont été travaillés. Cette règle s'applique à divers groupes d employés. Si le jour férié (rubrique de paie 1335) a déjà été payé mais que le jour de travail immédiatement cédulé après n ait pas travaillé, le congé férié payé sera récupéré par la génération de la rubrique de paie Un minimum de 15 jours ont été travaillés sur les 30 jours de calendrier précédant le jour férié. Cette règle s'applique à divers groupes d employés. SAP déterminera si l employé a travaillé durant 15 jours sur les 30 jours précédant le jour férié. Si l'employé n'a pas droit au paiement du congé, la rubrique de paie 1385 permettra de récupérer le paiement du jour férié, rubrique Catégorie d absence admissible un jour férié Aucune Catégorie de présence admissible un jour férié 0240 jour férié - payé 0241 jour férié non payé 0801 Heures supplémentaires 0803 Rappel au travail Le paiement d un congé férié sera généré par la catégorie 0240 pour tous les employés avec les règles de temps positif et pour les employés avec les règles de temps négatif mais dont le jour férié ne peut pas être automatisé. La catégorie 0240 est utilisée quand: Le paiement du jour férié doit être forcé dans le système SAP. Un paiement alternatif doit être ajouté au jour férié (une hausse de salaire provisoire pour le jour férié) Quand des employés non-syndiqués et sans accord ont droit au congé férié. Quand des employés qui partagent un poste ne sont pas cédulés à travailler ce jour férié. Cette catégorie 0240 peut être utilisée pour n'importe quel jour férié. Le message E4 «paiement d un jour férié un jour non férié» apparaîtra si le code de présence est utilisé une journée que le système n'identifie pas comme un jour férié pour cet employé.

3 Pour forcer un paiement de jour férié, avec la catégorie de présence 0240, inscrire le type de compensation 0 Hres suppl. payées par le système. Même si l'exploitation de temps a déterminé que l'employé n'a pas droit au paiement de ce jour férié, les heures seront tout de même payées. Quoique tous les codes de présences soient dans la série 08**, parce qu'un paiement de jour férié est pour une journée chômée, ce code a été crée dans la série de code d absence pour l'utilisateur CATS. Ces entrées apparaîtront dans l infotype 2002 présences. Pour le paiement d un jour férié travaillé, les heures sont codées avec les catégories Heures supplémentaires ou Rappel au travail. Consultez le manuel d informations Heures supplémentaires et Rappel au travail pour de plus amples détails. Type de Compensation de jour férié Rubrique de paie 1335 Congé férié payé. C'est la rubrique de paie générée quand l'employé est éligible à la compensation du congé ou si le code de présence 0240 est inscrit. Cette rubrique de paie est produite pour tous les employés à l heure. Pour les employés salariés, elle est produite seulement quand le code 0240 est utilisé. Peu importe si l'exploitation de temps détermine à la date du jour férié ou le jour ensuite que l'employé n'a pas été éligible, la rubrique de paie 1335 sera toujours produite mais elle est récupérée avec la rubrique Ainsi vous pourrez voir un montant positif 1335 et un négatif 1385 la même journée ou sur 2 jours différents. Il est important que ces 2 rubriques apparaissent puisqu elles fournissent des informations dans les résultats de paie sur ce qui s est produit le jour férié. Rubrique de paie 1385 Congé férié non payé. C'est la rubrique de paie générée par l exploitation de temps quand l'employé n'a pas droit au jour férié. Cette rubrique de paie est utilisée contiendra un montant négatif pour récupérer le paiement généré par la rubrique Cette rubrique 1385 peut être générée pour tous les employés. Pour les employés à l heure il y aura toujours une rubrique 1335 positive s il y a une rubrique 1385 négative. Pour les salariés, vous verrez seulement la rubrique 1385 négative parce que la rubrique 1335 n est pas générée pour les salariés. Cette rubrique de paie ne sera pas produite durant les périodes non cédulées à travailler des employés ayant des paies nivelées (ex. en juillet et août) parce que ces jours fériés ne pas sont nécessairement applicable à eux. Les jours fériés peuvent être visualisés à partir de la transaction PT_BAL00. Soldes horaires des jours fériés (catégories de Temps)

4 Afin d appliquer les règles concernant les jours fériés, les soldes horaires suivants seront générés par l exploitation des temps et seront disponibles pour obtenir des rapports : Catégorie C'est la catégorie qui contiendra le nombre d'heures de jours fériés pour tous les employés (salaire, à l heure, occasionnel, etc.) Cette catégorie de temps est générée pour chaque jour férié identifiés et chaque fois que le code 0240 est utilisé. Si l'exploitation de temps détermine que l'employé n'a pas droit au jour férié, la catégorie de temps sera supprimée. Si l'exploitation de Temps peut seulement déterminer après le jour férié que l'employé n'a pas eu droit au paiement, alors vous verrez que des heures positives le jour férié et des heures négatives le jour où le système l'a récupéré. Puisque ces événements se produisent sur 2 jours différents, ils vont tous les deux apparaître PT_BAL00. Le plus important c est que le total des heures pour les 2 jours dans la catégorie de temps 1276 sera zéro. La catégorie de temps 1276 est générée durant les congés à long terme payés mais ne sera pas générée durant les congés à long terme non payés. Catégorie de Temps Indique si le jour fait partie d'une période d enseignement ou pas (1 = période d enseignement, 0 = pas une période d enseignement). Des périodes sont définies au début de chaque année scolaire par chaque Conseil. Catégorie de Temps Indique si le jour est un jour travaillé ou pas (1 = travaillé). Seulement les jours travaillés seront considérés dans l application de la règle des 15 jours travaillés dans les 30 derniers jours précédant le jour férié. Catégorie de Temps Indique si un employé est éligible au paiement d un jour férié (la valeur «1» = éligible, valeur «0» ou aucune valeur = non éligible). Catégorie de Temps Contient le nombre de jours que l'employé a travaillé durant les 30 jours précédant le jour férié. Catégorie de Temps Indique si la journée est considérée comme un jour férié ou non. Catégorie de Temps Indique si la journée est considérée comme un jour férié Cercle Rouge pour les employés de CSAP NSGEU seulement. Ces catégories de Temps (Soldes horaires) peuvent être obtenues via la transaction PT_BAL00. Résumé des catégories de temps et rubriques de paie des jours fériés

5 Type d employés Catégorie de temps 1276 Rubrique de paie 1335 Rubrique de paie 1385 Employé salarié, règles de temps négatif Employé à l heure, règles de temps négatif La catégorie 1276 est produite pour chaque jour férié La catégorie 1276 de temps est produite pour chaque jour férié Non requis. Ces employés sont toujours payés à la quinzaine. Aucune rubrique 1335 n'est produite à moins que la catégorie de présence 0240 soit La rubrique 1335 est produite pour toutes les heures de congés fériés et tous les jours où la catégorie de présence 0240 est La rubrique 1385 (valeur négative) est produite chaque fois que l'exploitation de temps détermine que l'employé n'a pas droit à un paiement de jour férié. Son salaire sera réduit. La rubrique 1385 (valeur négative) est produite chaque fois que l'exploitation de temps détermine que l'employé n'a pas droit au paiement de jour férié. Employé à l heure, règles de temps positives (doit utiliser la catégorie de présence 0240) La catégorie 1276 est produite seulement quand la catégorie de présence 0240 est La rubrique 1335 est produite seulement quand la catégorie de présence 0240 est La rubrique 1385 (valeur négative) est produite chaque fois que l'exploitation de temps détermine que l'employé n'a pas droit au jour férié. Messages d'information produits par l exploitation de temps C9 Pas au travail : jour férié récupéré. Si l'employé devait travailler le jour précédent et suivant le jour férié mais qu il ne s est pas présenté au travail, l'exploitation de Temps produira le message d'information C9 «pas au travail : jour férié récupéré». Pour récupéré le paiement de jour férié qui a déjà été accordé à l'employé, l exploitation de Temps produira la rubrique de paie 1385 avec un nombre négatif d'heures et ce, même pour les employés salariés. E2 Si l'employé n'a pas droit au congé, le message E2 «EE n est pas éligible au jour férié». E4 Si la catégorie de temps 0240 est inscrite un jour qui n'est pas identifié comme un jour férié (basées sur son horaire et le calendrier des jours fériés), l exploitation de Temps produira le message d'information E4 «Code de jour férié sur non-férié». F3 Si la catégorie de temps 0240 est inscrite mais que l'exploitation de Temps détermine que l'employé n est pas éligible, le paiement sera supprimé. Si l'utilisateur veut forcer le paiement, il devra utiliser le code de compensation 0 - Hres suppl.payées par le système. Quand un paiement de jour férié a été forcé par un utilisateur, l'exploitation de Temps produira 2 messages d'information : E2 «EE n est pas éligible au jour férié» (voir ci-dessus) et F3 «Paiement forcé du jour férié.

6 Ces messages peuvent être obtenus via la transaction PT_ERL00. Consultez le manuel d information : Erreur d'exploitation de temps PT_ERL00 pour exécuter cette transaction. Enseignants Qu'un employé soit éligible au jour férié ou non, ceci aura un impact seulement sur le paiement du jour férié (rubrique de paie 1335). Ceci n aura aucun impact sur le paiement des heures que l employé pourrait avoir travaillées le jour férié. Les heures réellement travaillées un jour férié devront toujours être saisies en utilisant les catégories Heures supplémentaires ou Rappel au travail. Des paiements de jours fériés ne sont jamais produits pour les employés de sousdomaines NSTU. Toutefois, la catégorie de temps 1276 sera produite pour tous les jours identifiés comme jour férié et ce, dans le seul but de rapports et n'aura aucun effet sur le salaire. Compensation spéciale pour les employés CSAP NSGEU, cercle rouge Certains jours fériés peuvent être applicables à des employés régis par une clause «cercle rouge» mêmes s ils ne sont pas inclus dans le calendrier du système. Seuls les jours fériés communs à tous les employés de CSAP NSGEU se retrouvent dans le calendrier du système. Le paiement de ces jours fériés «cercle rouge» sera produit automatiquement pour les employés concernés même si les jours n'apparaissent pas comme des jours férié dans CATS. Ces employés doivent être identifiés en utilisant Infotype 2012 Valeurs par défaut transfert temps. Consultez le manuel d information Infotype Maintenance des valeurs par défaut transfert temps pour plus d'information. Employés avec paie nivelée La rubrique de paie 1385 ne sera jamais produite durant les périodes non cédulées à travailler pour un salarié avec une paie nivelée.(ex. Période d été ou de Noël) Les employés recevront comme à l habitude leur pleine paie nivelée. Congés à long terme et jours fériés Des paiements de jours fériés (type 1335 de salaire) ne seront pas produits pour les employés à l heure durant un congé à long terme effectué par les Ressources humaines. L employé continuera d être payé pleinement selon son congé à long terme même si certains jours durant son absence puissent être des jours fériés. Au service de Paie, les jours fériés ne réduiront pas les jours de congé de l employé.

7 Si un employé doit être payé pour certains jours fériés pendant qu il est en congé long terme non payé, il faudra éviter d inscrire la catégorie de congé long terme sur les jours fériés. Par exemple, si le congé impayé commence le 2 déc et finit 1er janvier 2007 et que l'employé a droit à ces jours fériés payés du 25 et 26 décembre et du 1er janvier, vous devrez saisir 2 périodes de congé impayé : Du 2 au 22 déc et du 27 au 29 déc Ceci peut être fait en utilisant la saisie de temps dans CATS. Cependant, si le congé impayé a été saisi du 2 décembre au 1 er janvier en utilisant la transaction PA40, l'employé ne sera pas payé pour les jours fériés situés à l intérieur de ces dates. C'est pourquoi le congé impayé ne doit pas être saisi sur un jour férié qui doit être payé à l employé. Manuel d information Les manuels d information suivants sont utilisés dans ce procédé : PT60 - Exploitation de temps PT_BAL00 - Résultats d'exploitation des temps cumulés PT_ERL00 - Affichage de messages d exploitation des temps. CAT2 - Saisie quotidienne du temps et profils de saisie IT Maintenance des valeurs par défaut transfert temps Procédé 1. Inscrire le jour férié dans CATS en utilisant la catégorie de présence Consultez le manuel d information CAT2 - Saisie quotidienne du temps et profils de saisie. 2. L exploitation de temps doit être exécutée pour qu un employé puisse recevoir le paiement d un jour férié. Consultez le manuel d information PT60 - Exploitation de temps 3. Utilisez le rapport PT_BAL00 pour vérifier les rubriques de paie et les catégories de temps produites par l exploitation de temps. Consultez le manuel d information PT_BAL00 - Résultats d'exploitation des temps cumulés 4. Utilisez le rapport PT_ERL00 pour vérifier les messages d erreurs produits par l exploitation de temps. Consultez le manuel d information, PT_ERL00 - Affichage de messages d exploitation des temps. Consultez la section Messages d'information produits par exploitation du Temps dans la section Conseils utiles. Résultats/après étapes Cette transaction est terminée. Commentaires Aucun.

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