Cérémonial de remise des ordres nationaux et de la Médaille Militaire
|
|
- Marie-Josèphe Thibodeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Extrait du BOA 307 Tomes 1 et 2 (refonte du 01/10/1986) Cérémonial de remise des ordres nationaux et de la Médaille Militaire Légion d honneur (grades) Décorations Formules Observations «présentez armes» (dignités) Médaille militaire République, et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous faisons chevalier (officier, commandeur) de la Légion d Honneur». République, et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous élevons à la dignité de Grand Officier (Grand Croix) de la Légion d Honneur». conférons la Médaille Militaire». Le récipiendaire cesse son salut décoration Accolade Ni poignée de main ni échange de salut Cérémonial identique à l exception de la formule «Portez Armes» Le récipiendaire cesse le salut médaille Ni accolade, ni poignée de main ni échange de salut
2 Ordre National du Mérite (grades) (dignités) faisons chevalier (officier, commandeur) de l Ordre National du Mérite». élevons à la dignité de Grand Officier (Grand Croix) de l Ordre National du Mérite». «Portez Armes» Le récipiendaire cesse de saluer décoration Accolade Ni poignée de main ni échange de salut Cérémonial identique à l exception de la formule ANNEXE A l instruction 24693/DEF/C/K du 6 juin 1979 modifiée, Fixant le cérémonial de remise des décorations autres que les ordres nationaux Nature de la décoration 1 Croix de guerre , , des théâtres d opérations extérieures, croix de la valeur militaire Formule précédent la remise de l insigne nous vous décernons la croix de guerre ( , , T.O.E. selon le cas) ou la croix de la valeur militaire, avec (indication du rang : palme, étoile de ) pour le motif suivant (texte de citation) 2 Médaille de la résistance nom, prénom, la croix avec qui lui a été décernée pour le motif suivant (texte de la citation). 1 Les décorations sont classées dans l ordre de préséance. 2 Le texte des citations n est généralement plus lu au cours des prises d armes sauf dans le cas des remises à titre posthume au cours des obsèques.
3 Médaille des évadés Croix du combattant volontaire 14-18, 39-45, Indochine, Corée, AFN Croix du combattant volontaire de la Résistance Croix du combattant de la guerre , , T.O.E., A.F.N. Médaille de la gendarmerie nationale nous vous décernons la médaille de la résistance ou des évadés. nous vous décernons la croix du combattant volontaire de la guerre. Grade, nom, prénom, nous vous décernons la croix du combattant volontaire de la guerre Ou la croix du combattant de la guerre ou , nous vous décernons la médaille de la gendarmerie nationale pour le motif suivant (texte de citation) 3 Ordre du mérite maritime nom, prénom, la médaille de la gendarmerie nationale qui lui a été décernée pour le motif suivant (texte de la citation). Grade, nom, prénom, au nom du gouvernement de la République française, nous vous faisons (commandeur, officier, chevalier) de l ordre du mérite maritime. Médaille de l aéronautique 2- Postérieurement aux obsèques : au nom du gouvernement de la République française, nous remettons à M., Mme, Mlle (nom, prénom), épouse, fils, fille (selon les cas) du grade, nom, prénom, l insigne de (commandeur, officier, chevalier) de l ordre du mérite maritime qui lui a été décerné. Grade, nom, prénom, au nom du gouvernement de la République française, nous vous décernons la médaille de l aéronautique. 2- Postérieurement aux obsèques : au nom du gouvernement de la République française, nous remettons à M., Mme, Mlle (nom, prénom), épouse, fils, 3 Le texte des citations n est généralement plus lu au cours des prises d armes sauf dans le cas des remises à titre posthume au cours des obsèques.
4 Médaille d outre-mer fille (selon les cas) du grade, nom, prénom, la médaille de l aéronautique (avec éventuellement mention de l agrafe) qui lui a été décernée. nous vous décernons la médaille d outre-mer (avec, éventuellement, mention de l agrafe). Médaille de la Défense Nationale nom, prénom, la médaille d outre-mer (avec éventuellement mention de l agrafe) qui lui a été décernée. nous vous décernons la médaille (d or, d argent, de bronze) de la Défense nationale. Médaille des services militaires volontaires nom, prénom, la médaille (d or, d argent, de bronze) de la Défense nationale qui lui a été décernée. nous vous décernons la médaille (d or, d argent, de bronze) des services militaires volontaires. Médailles commémoratives 4 Médaille d honneur pour actes de courage et de dévouement nom, prénom, la médaille (d or, d argent, de bronze) des services militaires volontaires qui lui a été décernée. nous vous décernons la médaille commémorative de nous vous décernons la médaille (d or, de vermeil, d argent, ) d honneur pour acte de courage et de dévouement. 4 Dans l ordre chronologique des campagnes qu elles commémorent (y compris la Médaille d Afrique du Nord, formule : «nous vous conférons»).
5 Médaille d honneur du service de santé des armées nous vous décernons la médaille (d or, de vermeil, d argent, ) d honneur du service de santé. nom, prénom, la médaille (d or, de vermeil, ) d honneur du service de santé qui lui a été décernée.
I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU
I L ATTRIBUTION DE DIPLOMES D HONNEUR DE PORTE-DRAPEAU Créé par arrêté ministériel du 26 juillet 1961, le diplôme d honneur de porte-drapeau est refondé par l arrêté du 13 octobre 2006, publié au journal
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte n 3
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n 24 du 31 mai 2013 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n 3 CIRCULAIRE N 6200/DEF/CAB/SDBC/DECO/B relative x conditions de proposition pour
Plus en détailRetrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France
Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 14 du 26 mars 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 3
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 14 du 26 mars 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 3 INSTRUCTION N 30650/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d application du
Plus en détailIndex 2012. Infos Doc
VDC_COM_1781_INDEX_encart_RCONVERSION.qxd 02/04/13 15:46 PageI Index 2012 Infos Doc Action sociale Bilan 2011 des actions sociales UNC...1773, mars, p. 39 Compte rendu de la commission nationale d action
Plus en détailProgramme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015
Programme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015 Candidature Candidature pour postuler en : Cochez la case de votre choix. Bachelor Business c 1 ère année c 2 ème année c 3 ème année
Plus en détailTOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
TOUT SAVOIR SUR LA REFORME DES RETRAITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE Réussissons une réforme juste SOMMAIRE I. CE QUI NE CHANGE PAS, CE QUI CHANGE 3 II. QUESTIONS/RÉPONSES 7 1 - J APPARTIENS À UN CORPS DE
Plus en détailLES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE
Fiche n 6 LES MODALITES DE CALCUL DE LA PENSION CIVILE Le montant d une pension dépend : - du nombre de trimestres liquidables, - de la durée de services et bonifications nécessaire pour obtenir une pension
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE Comment ouvrir un compte société pour accéder aux services de Keytrade Bank Luxembourg S.A. COMPLETEZ ET SIGNEZ... La demande d ouverture de compte et joignez les
Plus en détailDemande d'ouverture de Compte d'epargne Logement
Gérer son patrimoine Demande d'ouverture de Compte d'epargne Logement axabanque.fr Mme Mlle M. Exemplaire AXA BANQUE / : / : Mme Mlle M. Exemplaire CLIENT / : / : Mme Mlle M. Exemplaire INTERLOCUTEUR AXA
Plus en détailAmbassador s Activities
Ambassador s Activities 2013 Distributor: French Embassy in the UK - Press and Communications Services - 58 Knightsbridge, SW1X 7JT London E-Mail: press@ambafrance-uk.org Web: Intervention de SEM Bernard
Plus en détailAnnexe #3 Questionnaire # 1 : Responsables du projet CRM
Annexe #3 Questionnaire # 1 : Responsables du projet CRM Chèr Collègue : 25 Mars 2005 Dans le cadre de sa stratégie CRM, PANALPINA WORLD TRANSPORT, vous propose de participer à une enquête sur le CRM.
Plus en détailDu Nord et du Pas-de-Calais. Mot du Président Général
Du Nord et du Pas-de-Calais Journal de Liaison de la Société Mutuelle des SAUVETEURS du Nord et du Pas-de-Calais Année 2009 / Numéro 2 Mot du Président Général Chers(es) Sociétaires A l occasion de notre
Plus en détailmémorial des ornais morts en afrique française du nord
mémorial des ornais morts en afrique française du nord mémorial des ornais morts en afrique française du nord Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre Service départemental de l Orne
Plus en détailERIC FRECHON. La cuisine pour un vélo, cela semble bien surprenant. Et pourtant, c est bien pour cela qu Eric Frechon est arrivé aux fourneaux.
Roméo Balancourt Roméo Balancourt ERIC FRECHON Portrait d un homme Portrait d un Chef La cuisine pour un vélo, cela semble bien surprenant. Et pourtant, c est bien pour cela qu Eric Frechon est arrivé
Plus en détailRemise de l Ordre National du Mérite à M. David LASFARGUE (Résidence de France 7 novembre 2014) ----------
Remise de l Ordre National du Mérite à M. David LASFARGUE (Résidence de France 7 novembre 2014) ---------- Cher David Lasfargue, Mesdames, Messieurs, C est toujours un honneur et un plaisir pour un Ambassadeur
Plus en détailPrésentation des principales mesures de la loi portant réforme des retraites
Présentation des principales mesures de la loi portant réforme des retraites Décembre 00 Ce document est proposé à titre d information. En effet, certaines dispositions de la loi portant réforme des retraites,
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS D EURE ET LOIR (Article R 1424-17 du code général des collectivités territoriales) N 2007-16 ANNEE 2007 Edition du 21
Plus en détailDemande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Plus en détailDOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES
1. TYPE DE COMPTE Type de compte: Compte individuel DOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES Compte joint * (dans ce cas, veuillez nous envoyer dûment remplis le «contrat compte-joint»
Plus en détailRETRAITE MUTUALISTE DU COMBATTANT
Demande d adhésion RETRAITE MUTUALISTE DU COMBATTANT Siège social 17 rue de la Victoire 69003 Lyon mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité, SIREN n 431 988 021 RETRAITE MUTUALISTE
Plus en détailPrudence, Epargne et Risques de Soins de Santé Christophe Courbage
Prudence, Epargne et Rique de Soin de Santé Chritophe Courbage ASSOCIATION DE GENÈVE Introduction Le compte d épargne anté (MSA), une nouvelle forme d intrument pour couvrir le dépene de anté en ca de
Plus en détailLAURENT FABIUS, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES
LAURENT FABIUS, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES Tout à l heure, le Président de la République m a demandé, avec le Premier ministre, de vous apporter un certain nombre d éléments sur le contexte dans
Plus en détailÉcole de gendarmerie de Chaumont LIVRET D'ACCUEIL Élèves gendarmes adjoints volontaires «emploi particulier»
Dernière MAJ : 5/06/05 École de gendarmerie de Chaumont LIVRET D'ACCUEIL Élèves gendarmes adjoints volontaires «emploi particulier» Le mot du colonel Je suis heureux de vous accueillir à l'école de gendarmerie
Plus en détailPrix Duo@Work. 2 ème édition. Excellence partagée entre architecte et industriel. Appel à candidature
Duo@Work 2 ème édition 1 Excellence partagée entre architecte et industriel Appel à candidature Un prix créé par l Unsfa Ile-de-France, en partenariat avec ARCHITECT@WORK Paris Excellence partagée entre
Plus en détailHonorables invités, Mesdames et Messieurs,
Discours du Gouverneur de la Banque Centrale des Comores à l occasion de la cérémonie officielle de lancement de la nouvelle pièce de 250 FC Palais du Peuple, le 02 janvier 2014 - Excellence Monsieur le
Plus en détail«En avant les p tits gars» Chanté Par Fragson. 1913. Mais que chantait-on en Décembre 1913, à quelques mois du déclenchement de la grande tragédie?
«En avant les p tits gars» Chanté Par Fragson. 1913. Mais que chantait-on en Décembre 1913, à quelques mois du déclenchement de la grande tragédie? Paroles : «En avant les p tits gars». Fragson. 1913.
Plus en détailDIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L ARMEE DE TERRE
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L ARMEE DE TERRE NOTICE à l usage du personnel militaire bénéficiant de la prise en charge d un déménagement d une garnison vers une autre en France métropolitaine,
Plus en détailDEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010
DEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique 2009-2010 Date de la demande : PROMOTEUR I Nom, Prénom du promoteur de la thèse Fonction Faculté CP Tél E-mail Unité de Recherche
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2012 MASTER GRANDE ECOLE POUR LES PROFESSIONNELS. Adresse permanente...
Photo (à coller) DOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2012 MASTER GRANDE ECOLE POUR LES PROFESSIONNELS Mme Mlle M. Nom.................................. Prénom................................
Plus en détailIndices des prix du transport de fret et de l entreposage au quatrième trimestre 2014
COMMISSARIAT Général au développement durable n 621 Mars 2015 Indices des prix du transport de fret et de l entreposage au quatrième trimestre 2014 OBSERVATION ET STATISTIQUES transport Les prix du transport
Plus en détailLABEL MARSEILLE-PROVENCE, CAPITALE DU DON
LABEL MARSEILLE-PROVENCE, CAPITALE DU DON 1 Edito Pour la 6ème édition du colloque Médias Santé en 2014, autour d un thème majeur de communication de santé publique «Du don d organes au don de sang, tous
Plus en détailRECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G
RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état
Plus en détailMODIFICATIONS DU COMPTE EPARGNE TEMPS
CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE L ASSEMBLEE 5 ème RÉUNION DE 2010 Séance du 18 novembre 2010 CG 10/5 è me /I-11 PERSONNEL DEPARTEMENTAL MODIFICATIONS DU COMPTE
Plus en détailÉTABLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE
DOSSIER DE CANDIDATURE Formation BAC+5 Session 2013 2014 Première année Deuxième année Master of Business Engeneering Master of Business Administration 100% English SPECIALITE: Master Européen Management
Plus en détail2 - Deuxième personne à assurer - Co-contractant
NS VS REMERCIONS D ÉCRIRE EN LETTRES MAJUSCULES AFIN D'ÉVITER TTE ERREUR D'INTERPRÉTATION CODE CONSEIL : Nom : 1 - Première personne à assurer - Contractant Sté M Mme Mlle Web e-mail :... @... 2 - Deuxième
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION SOMMAIRE
1163 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 54 9 octobre 1970 SOMMAIRE Règlement ministériel du 25 août portant
Plus en détailProjet de loi fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d avancement des fonctionnaires de l Etat
Projet de loi fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d avancement des fonctionnaires de l Etat 1 Texte du projet de loi... 3 Chapitre 1er Champ d application et classification
Plus en détailFILIERE CULTURELLE. Adjoint territorial du patrimoine de 1 ère classe
FILIERE CULTURELLE Adjoint territorial du patrimoine de 1 ère classe Extraits du décret n 2006-1692 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
Plus en détailFACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat
FACULTE DE DROIT I. CYCLE DE GRADUAT 1. Premier Graduat 1. l éducation à la citoyenneté 30 30 2. l anglais 30 15 45 3. l introduction générale à l étude du droit (droit privé 60 30 90 et droit public 4.
Plus en détailDOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES
1. TYPE DE COMPTE Type de compte: Compte individuel DOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES Compte joint * (dans ce cas, veuillez nous envoyer dûment remplis le «contrat compte-joint»)
Plus en détailCORRECTION BREVET PONDICHERY 2014
CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014 PREMIERE PARTIE : HISTOIRE (13 POINTS) 1. Questions (6 points) 1. A quels siècles correspond l «âge des églises gothiques»? (1 point) L «âge des églises gothiques» va
Plus en détailDemande d'ouverture d'un Livret Jeune
Gérer son patrimoine Demande d'ouverture d'un Livret Jeune axabanque.fr Mme Mlle M. de jeune fille de jeune fille Rep. légal 2 (si différente) adressé toutes les 2 semaines 2 fois par mois au maximum envoyé
Plus en détailSur les informations traitées
DELIBERATION N 2013-62 DU 28 MAI 2013 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA POSTE MONACO RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT
Plus en détailDivision Espace et Programmes Interarméeses. État tat-major des armées
Division Espace et Programmes Interarméeses LE MINDEF en quelques mots 295 000 personnes, militaires et civils. 7000 personnes engagées en opérations extérieures, 80% au sein d une coalition internationale
Plus en détailCe projet de loi fixe un plafond pour le budget de la Défense et un plancher pour le budget de l Aide internationale.
NOTES EXPLICATIVES Ce projet de loi crée les Forces d autodéfense du Québec. Il vise à modifier la politique québécoise de défense nationale dans le sens d une renonciation au droit de belligérance, sauf
Plus en détailDevenez gendarme adjoint.
Vous avez 17 ans au moins et 26 ans au plus, vous souhaitez : - être au service des citoyens ; - acquérir une première expérience professionnelle enrichissante ; - être indépendant financièrement ; - exercer
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE-TEMPS
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 6 bis rue Olivier de Clisson CS 82161 56005 VANNES CEDEX Tél. : 02.97.68.16.00 Fax : 02.97.68.16.01 Site Internet : www.cdg56.fr Circulaire n 13-23
Plus en détailBarème de frais des produits et services
Barème de frais des produits et services Le 4 mai 2015 Barème de frais des produits et services Sommaire Comptes bancaires 4 Compte de chèques 4 Compte Mérite 6 Compte Élan 7 Compte Épargne Privilège 8
Plus en détailM. Mazars (conseiller doyen faisant fonction de président), président
Cour de cassation chambre civile 2 Audience publique du 16 décembre 2010 N de pourvoi: 10-11628 Non publié au bulletin M. Mazars (conseiller doyen faisant fonction de président), président Cassation partielle
Plus en détailCahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers
Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions
Plus en détailFONDS MUTUEL DE GARANTIE DES MILITAIRES (FMGM)
Le soussigné (organisme prêteur) Agence Code banque Nom du gestionnaire du dossier Fonction Code guichet Téléphone fixe mobile fax e-mail : sollicite la garantie du Fonds Mutuel de Garantie des Militaires
Plus en détailServices de Marketing sur Internet
Services de Marketing sur Internet par Laissez-moi vous aider à promouvoir votre entreprise sur le web! En tant que que spécialiste certifiée du marketing sur internet, je suis la partenaire idéale pour
Plus en détailAspirant de gendarmerie issu du volontariat
Vous avez plus de 18 ans et moins de 26 ans, vous souhaitez : - être au service des citoyens ; - acquérir une première expérience professionnelle enrichissante ; - être indépendant financièrement ; - exercer
Plus en détailFINANCEMENT. L Association des archivistes du Québec
L Association des archivistes du Québec Créée en 1967, l Association des archivistes du Québec (AAQ) regroupe les personnes qui oeuvrent au sein des organismes publics et privés afin d assurer une saine
Plus en détailProjet : Pauk Poker. Le site
Projet : Pauk Poker Ce document tentera de présenter au mieux le projet «Pauk Poker». Je présenterai tout d abord le site (page par page), le lobby, la plate-forme de poker, l administration et le concept
Plus en détailLÉGUEZ-LEUR UN AVENIR!
LÉGUEZ-LEUR UN AVENIR! 1 SOMMAIRE Page 3 Unhéritage àpartager Pages 4-5 Le legs: un geste pour la vie Pages 6-8 Tendez-leur la main en leur offrant un avenir! Pages 9-11 Vous vous posez des questions?
Plus en détailLangue Française. Syllabus A1. Description globale du niveau A1 utilisateur élémentaire
Langue Française Redatto da Dott.ssa Annie Roncin Syllabus A1 Description globale du niveau A1 utilisateur élémentaire L étudiant peut : -comprendre et utiliser des expressions familières et quotidiennes
Plus en détailLes pensions de retraite des militaires PRESENTATION
Les pensions de retraite des militaires PRESENTATION Dans deux de ses rapports publics précédents, la Cour a analysé les éléments qui rendaient à son avis difficile le respect de l évolution du budget
Plus en détailon s engage avec les mêmes valeurs Mutuelle Référencée Ministère De la Défense vie de couple, enfant, reconversion, retraite
vie de couple, enfant, reconversion, retraite Mutuelle Référencée Ministère De la Défense GARANTIES SANTÉ ÉTENDUES UNE ASSISTANCE, DES SERVICES INCLUS DES GARANTIES PRÉVOYANCE ADAPTÉES UN ACCOMPAGNEMENT
Plus en détailDépartement DEPOSITAIRE CENTRAL INSTRUCTION N 2 PROJET ADMISION DES INTERMEDIAIRES DE MARCHE
Département DEPOSITAIRE CENTRAL INSTRUCTION N 2 PROJET ADMISION DES INTERMEDIAIRES DE MARCHE La présente instruction a pour but de définir la procédure d adhésion des Intermédiaires de marché au Dépositaire
Plus en détailLes fistules obstétricales sont des communications anormales entre les voies urinaires ou digestives et l'appareil génital. ou d une manœuvre abortive
ROLE DE LA SAGE FEMME DANS LA PREVENTION, LE DIAGNOSTIC ET ORIENTATION DES FISTULES Présenté par Mme Atchoumi Annie Hortense Sage-femme DU épidémiologie-bordeaux CHU de Yaoundé Introduction Définition
Plus en détailCFP & Associés 11, rue de Solférino, 92100 Boulogne Billancourt Tél : 09 81 81 17 22 contact@cfp-associes.fr
CFP & Associés 11, rue de Solférino, 92100 Boulogne Billancourt Tél : 09 81 81 17 22 contact@cfp-associes.fr!" Pour qui? L'ensemble du personnel cadre, ETAM, employé et ouvrier de la branche est concerné
Plus en détailVitaminez votre Épargne!
La solidarité est dans nos gènes épargne Arpège AGPM Contrat d assurance-vie multisupport *Catégorie contrats vie multisupports actifs Des engagements certifiés Caractéristiques sur demande Vitaminez votre
Plus en détailINDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4
Monitoring Marchés publics Utilisation des applications d e-procurement dans les services de l Etat fédéral Avril 2013 Juin 2013 1 Index INDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4 RAPPORT POUR LES SERVICES
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Secrétariat Certification Hyperbare
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Contact : Nathalie Hypert : nhypert@inpp.org Nota (1) - Dossier à adresser, suivant le cas, à la Direction Régionale
Plus en détailCourtes remarques sur le projet de loi HADOPI
Courtes remarques sur le projet de loi Valérie-Laure Benabou Professeur Université de Versailles Saint Quentin Consultant Cabinet Gilles Vercken Les présupposés du projet «a pour ambition de faire cesser
Plus en détail2 Techniques d'accueil et de Communication 2-2. Formation à la Communication et à l'accueil A.C.C
2 Techniques d'accueil et de Communication 2-2 Formation à la Communication et à l'accueil A.C.C Table des matières 1 - LES RELATIONS HUMAINES ET LA COMMUNICATION...3 1.1 - LES RELATIONS HUMAINES 1.2 -
Plus en détailDans ce cadre législatif et réglementaire, les dossiers de personnel ont leur place.
irculaire FP/3 n 1821 du 20 octobre 1993 relative aux instructions pour le versement, le tri et la conservation des dossiers de personnel NOR : FPPA9330043 Annexes: deux tableaux. Le ministre de la culture
Plus en détailPRÉSENTATION DU SERVICE
PRÉSENTATION DU SERVICE Vous êtes un homme, une femme, un couple ou une famille, âgés de 18 ans et plus ayant des problèmes liés à des conduites addictives, atteintes ou non d infection virale. Le service
Plus en détailPREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Plus en détailPROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES APPUYONS NOS TROUPES
PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES APPUYONS NOS TROUPES Modalités 1. Contexte a. Le programme Appuyons nos troupes offre annuellement jusqu à sept bourses d études, dont cinq à des étudiants à plein temps et
Plus en détailAGUR12: historique et perspectives
Assemblée générale SMS Cully, 6 avril 2014 AGUR12: historique et perspectives Vincent Salvadé, Directeur général adjoint de SUISA 1. La situation de départ - En Suisse, la mise à disposition des fichiers
Plus en détailLe droit au salaire en cas d empêchement non fautif de travailler
Le droit au salaire en cas d empêchement non fautif de travailler Art. 324a CO 1 Si le travailleur est empêché de travailler sans faute de sa part pour des causes inhérentes à sa personne, telles que maladie,
Plus en détailCONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE. Séance du 16 février 2006 PERSONNEL DEPARTEMENTAL INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE L ASSEMBLEE 1 ère REUNION DE 2006 Séance du 16 février 2006 CG 06/1 ère /I-11 PERSONNEL DEPARTEMENTAL INSTAURATION D'UN COMPTE
Plus en détailVoyagez en toute liberté et confiez votre plan de protection sociale à un vrai professionnel!
Voyagez en toute liberté et confiez votre plan de protection sociale à un vrai professionnel! De grandes ONG ainsi qu un grand nombre de Volontaires ont choisi JP LABALETTE pour l assurance des expatriés.
Plus en détailStations de radios locales (communautaires, associatives, confessionnelles, éducatives)
APPEL A CANDIDATURES POUR UNE FORMATION A LA CONCEPTION ET LA MISE EN ŒUVRE DE «PROGRAMMES INTEGRES DE COMMUNICATION POUR LE CHANGEMENT SOCIAL» (PICCS). Durée de formation: 12 semaines sur 8 mois Date
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailRenseignements sur les programmes : Sophie RIGUIER, Responsable communication (sriguier@groupeisc.com)
MBA spécialisés ISC Paris PIÈCES à JOINDRE IMPÉRATIVEMENT AU DOSSIER DE CANDIDATURE PiÈces administratives Dossier de candidature rempli 2 photographies d identité portant au dos votre nom et votre prénom
Plus en détailDU ROLE D UN BUREAU MILITAIRE AU SEIN D UNE MISSION PERMANENTE
DU ROLE D UN BUREAU MILITAIRE AU SEIN D UNE MISSION PERMANENTE Capitaine de vaisseau Ndome Faye, Conseiller Militaire à la Mission Permanente du Sénégal auprès des Nations unies à New York Dans certains
Plus en détailMobilité du trait de côte et cartographie historique
Mobilité du trait de côte et cartographie historique 1 Frédéric POUGET Université de La Rochelle UMR 6250 LIENSS (Littoral Environnement et SociétéS) Colloque Les littoraux à l heure du changement climatique
Plus en détailLes jeunes et le courrier, Ce n est pas ce que vous croyez
Les jeunes et le courrier, Ce n est pas ce que vous croyez Commençons par un cas réel Un cas réel de carte bancaire à destination des jeunes La campagne Objectif : Inciter les jeunes à souscrire la carte
Plus en détailMASTER. marketing, vente* mention. parcours. cadre réservé à l administration. photo à agrafer. n de dossier (cadre réservé à l administration)
D E M A N A G E M E N T UNIVERSITAIRE ECOLE LILLE n de dossier (cadre réservé à l administration) DOSSIER DE CANDIDATURE LILLE ECOLE UNIVERSITAIRE D E M A N A G E M E N T photo à agrafer Notez ici votre
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
TEXTE ADOPTÉ n 40 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 21 novembre 2012 PROJET DE LOI relatif à la mise en œuvre du principe
Plus en détailMemento sur le service
Memento sur le service Ariane 1/5 Memento sur le service Afin d améliorer le service rendu aux Français en voyage à l étranger et de contribuer à la modernisation du service public du ministère des Affaires
Plus en détailLA FIN DE DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL QUAND LES TALENTS GRANDISSENT, LES COLLECTIVITÉS PROGRESSENT
LA FIN DE DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL QUAND LES TALENTS GRANDISSENT, LES COLLECTIVITÉS PROGRESSENT LA FIN DE DÉTACHEMENT SUR EMPLOI FONCTIONNEL SOMMAIRE LES EMPLOIS CONCERNÉS... 4 LA PROCÉDURE...
Plus en détailq u e f a i r e s a n s l e b a c?
BAC 2014-2015 TOUTE L'INFO SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS q u e f a i r e s a n s l e b a c? Redoublement, poursuite d études, formation professionnelle, entrée dans la vie active à chacun de trouver
Plus en détailDECES VEUVAGE Les démarches à accomplir
DECES VEUVAGE Les démarches à accomplir FICHE PRATIQUE DECES VEUVAGE Mise à jour 06/10 CLIC Oléron Conseils pratiques Pour faciliter ses démarches futures, informez votre entourage (famille, service d'aide
Plus en détail50e anniversaire des indépendances africaines et malgache
50e anniversaire des indépendances africaines et malgache 1960-2010 29 Hommage aux anciens combattants africains et malgaches Dans le cadre des célébrations officielles du cinquantième anniversaire des
Plus en détailCOMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL. Votre employeur a fait faillite?
COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL Votre employeur a fait faillite? Quand une entreprise pour laquelle vous travaillez fait faillite, vous devez entreprendre trois démarches en même temps afin de tenter
Plus en détailDOSSIER DE PARTENARIAT
2013 DOSSIER DE PARTENARIAT L évènement : Des Ateliers culinaires et une «Chasse au trésor» vont être organisés lors de la journée du Mercredi 5 Juin 2013 à la Mairie du 7 ième arrondissement. L évènement
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailExtrait du catalogue
Extrait du catalogue Tarif Public 26/08/2015 www.revendeurs.rmngp.fr Document non contractuel Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 254-256, rue de Bercy - 75577 Paris cedex
Plus en détailMARITIME ET TRANSPORT MARCHANDISES TRANSPORTEES
FORMULAIRE DE DECLARATION DE RISQUE MARITIME ET TRANSPORT MARCHANDISES TRANSPORTEES COURTIER Nom du Cabinet : Nom et prénom du représentant : E-mail : Téléphone : Adresse : Code ORIAS : PROPOSANT (sera
Plus en détailEpargne-Logement avec Wüstenrot.
Epargne-Logement avec Wüstenrot. Financement avec la sécurité du taux Taux du prêt à partir de 1,35 % fixe Construire Acheter Rénover Reprendre un prêt Epargne à taux fixe Taux créditeurs intéressants
Plus en détailBusiness Intelligence RH
Vendredi 03 Octobre à Casablanca Business Intelligence RH Indicateurs et tableaux de bord RH de performance Analyser l absentéisme et mettre en place les actions correctives Mesurer et interpréter les
Plus en détailSEM Analyser. L outil d analyse concurrentielle
SEM Analyser L outil d analyse concurrentielle Besoin d observer vos concurrents? Votre concurrent est toujours devant vous dans les résultats des moteurs de recherche? Vous en avez assez d être derrière
Plus en détailTrousse de commandite
Trousse de commandite The John Molson MBA International Case Competition, established in 1981, is the world s first, largest and most recognized MBA Case Competition. 5-10 Janvier 2014 Faites partie de
Plus en détail