France-Bron: Services de nettoyage de bâtiments 2016/S Avis de marché. Services

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1 1 / 10 Cet avis sur le site TED: France-Bron: Services de nettoyage de bâtiments 2016/S Avis de marché Services Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1) Nom et adresses Inserm Rhône-Alpes Auvergne Délégation régionale Rhône-Alpes, Auvergne, à l'attention de M. Le délégué régional Rhône-Alpes, Auvergne Bron Cedex France Point(s) de contact: Délégué Régional Rhône-Alpes, Auvergne Téléphone: Courriel: achats.lyon@inserm.fr Fax: Code NUTS: FR Adresse(s) internet: Adresse principale: I.2) I.3) I.4) I.5) Procédure conjointe Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: Type de pouvoir adjudicateur Autre type: EPA EPST (Établissement public à caractère scientifique et technologique) Activité principale Autre activité: Recherche Section II: Objet II.1) Étendue du marché II.1.1) II.1.2) Acquisition de prestations de nettoyage de laboratoires de recherche et de locaux administratifs de l'inserm Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne. Numéro de référence: no 2016CCAP no05 du 22 juillet 2016 Code CPV principal 1 / 10

2 2 / 10 II.1.3) II.1.4) II.1.5) II.1.6) II.2) II.2.1) II.2.2) II.2.3) II.2.4) II.2.5) II.2.6) II.2.7) Type de marché Services Description succincte: Acquisition de prestations de nettoyage de laboratoires de recherche et de locaux administratifs de l'inserm Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne. La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application des articles 66 à 68 du décret du relatif aux marchés publics. Valeur totale estimée Valeur hors TVA: EUR Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Description Site Inserm Le Vinatier Lot nº: 1 Code(s) CPV additionnel(s) Lieu d'exécution Code NUTS: FR716 Lieu principal d'exécution: Inserm site du Vinatier Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne Centre hospitalier Le Vinatier 95 boulevard Pinel bât Bron. Description des prestations: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux pour le site Inserm Le vinatier. Inserm Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne Centre hospitalier Le Vinatier 95 Boulevard Pinel bâtiment Bron. Comprenant: la Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne, le Département MEG, le Centre de recherche Inserm de neurosciences U1028 (équipe Olivier Bertrand), Inserm Transfert, Neurodis. Surface totale du lot: m 2. Critères d attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix / Pondération: 60 Valeur estimée Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2017 Fin: 31/12/ / 10

3 3 / 10 II.2.10) II.2.11) II.2.12) II.2.13) II.2.14) II.2) II.2.1) II.2.2) II.2.3) II.2.4) II.2.5) II.2.6) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: À compter de la fin de la première période, le marché est renouvelable par reconduction expresse 2 fois pour une durée de 12 mois (du au , et du au ), sauf dénonciation par le titulaire. Variantes Des variantes seront prises en considération: non Information sur les options Options: oui Description des options: Nettoyage des vitres (site du Vinatier): Total surfaces vitrées: 493 m 2. Informations sur les catalogues électroniques Information sur les fonds de l'union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non Informations complémentaires Sous-critères de la valeur technique et pondération: moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations: 50 %, organisation du chantier: 20 %, moyens mis en œuvre en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %, démarche environnementale pour l'exécution des prestations: 10 %. Description Inserm Gerland Lot nº: 2 Code(s) CPV additionnel(s) Lieu d'exécution Code NUTS: FR716 Lieu principal d'exécution: 21 avenue Tony Garnier Lyon. Description des prestations: Prestations de nettoyage et entretien de locaux pour Inserm Gerland. Comprenant: la tour Inserm 21 avenue Tony Garnier Lyon, le Laboratoire P4 Jean Mérieux + bâtiment administratif 21 avenue Tony Garnier Lyon. Surface totale du lot: m 2. Critères d attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60 Valeur estimée 3 / 10

4 4 / 10 II.2.7) II.2.10) II.2.11) II.2.12) II.2.13) II.2.14) II.2) II.2.1) II.2.2) II.2.3) II.2.4) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2017 Fin: 31/12/2017 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: À compter de la fin de la première période, le marché est renouvelable par reconduction expresse 2 fois pour une durée de 12 mois (du au , et du au ), sauf dénonciation par le titulaire. Variantes Des variantes seront prises en considération: non Information sur les options Options: oui Description des options: Nettoyage des vitres. Total surfaces vitrées concernées: 113,57 m 2. Prestations pour le bâtiment administratif du Laboratoire P4 uniquement. Informations sur les catalogues électroniques Information sur les fonds de l'union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non Informations complémentaires Sous-critères de la valeur technique et pondération: moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations: 50 %, organisation du chantier: 20 %, moyens mis en œuvre en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %, démarche environnementale pour l'exécution des prestations: 10 %. Description Inserm Bron Lot nº: 3 Code(s) CPV additionnel(s) Lieu d'exécution Code NUTS: FR716 Lieu principal d'exécution: Inserm Bron Centre de recherche Inserm Bron 16 et 18 avenue du Doyen Lépine Bron. Description des prestations: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de l'inserm Bron: Inserm Bron. Centre de recherche INSERM Bron. Comprenant: 16 avenue du Doyen Lépine Bron (U1028), 4 / 10

5 5 / 10 II.2.5) II.2.6) II.2.7) II.2.10) II.2.11) II.2.12) II.2.13) II.2.14) II.2) II.2.1) II.2.2) II.2.3) 18 avenue du Doyen Lépine Bron (U1208). Inserm U1028 hôpital neurologique équipe M. Luis Garcia-Larréa unité Sommeil/douleur 59 bd Pinel Bron cedex bât. M, O et P entrée B niveau rez-de-jardin Surface totale du lot: m 2. Critères d attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60 Valeur estimée Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2017 Fin: 31/12/2017 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: À compter de la fin de la première période, le marché est renouvelable par reconduction expresse 2 fois pour une durée de 12 mois (du au , et du au ), sauf dénonciation par le titulaire. Variantes Des variantes seront prises en considération: non Information sur les options Options: oui Description des options: Nettoyage des vitres. Total surfaces vitrées concernées: m 2. Informations sur les catalogues électroniques Information sur les fonds de l'union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non Informations complémentaires Sous-critères de la valeur technique et pondération: moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations: 50 %, organisation du chantier: 20 %, moyens mis en œuvre en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %, démarche environnementale pour l'exécution des prestations: 10 %. Description Inserm cours Albert Thomas Lot nº: 4 Code(s) CPV additionnel(s) Lieu d'exécution Code NUTS: FR716 Lieu principal d'exécution: 5 / 10

6 6 / 10 II.2.4) II.2.5) II.2.6) II.2.7) II.2.10) II.2.11) II.2.12) II.2.13) II.2.14) II.2) II.2.1) II.2.2) Inserm 151 cours Albert Thomas Lyon. Description des prestations: Prestations de nettoyage et d'entretien pour: Inserm cours Albert Thomas. bâtiment Inserm 151 cours Albert Thomas Lyon. Comprenant: Centre de recherche Inserm Cancérologie U1052 (équipe M. Fabien Zoulim), Inserm U1032 (directeur: M. Cyril Lafon). Surface totale du lot: m 2. Critères d attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60 Valeur estimée Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2017 Fin: 31/12/2017 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: À compter de la fin de la première période, le marché est renouvelable par reconduction expresse 2 fois pour une durée de 12 mois (du au , et du au ), sauf dénonciation par le titulaire. Variantes Des variantes seront prises en considération: non Information sur les options Options: oui Description des options: Nettoyage des vitres. Total surfaces vitrées concernées: 359 m 2. Informations sur les catalogues électroniques Information sur les fonds de l'union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non Informations complémentaires Sous-critères de la valeur technique et pondération: moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations: 50 %, organisation du chantier: 20 %, moyens mis en œuvre en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %, démarche environnementale pour l'exécution des prestations: 10 %. Description Inserm Clermont-Ferrand Lot nº: 5 Code(s) CPV additionnel(s) 6 / 10

7 7 / 10 II.2.3) II.2.4) II.2.5) II.2.6) II.2.7) II.2.10) II.2.11) II.2.12) II.2.13) II.2.14) Lieu d'exécution Code NUTS: FR724 Lieu principal d'exécution: Inserm Unité rue Montalembert Clermont-Ferrand. Description des prestations: Prestations de nettoyage et d'entretien pour l'inserm Clermont-Ferrand. bâtiment Inserm Inserm U990 (directeur: M. Jean-Michel Chezal) 58 rue Montalembert Clermont-Ferrand Surface totale du lot: m 2. Critères d attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60 Valeur estimée Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/01/2017 Fin: 31/12/2017 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: À compter de la fin de la première période, le marché est renouvelable par reconduction expresse 2 fois pour une durée de 12 mois (du au , et du au ), sauf dénonciation par le titulaire. Variantes Des variantes seront prises en considération: non Information sur les options Options: oui Description des options: Nettoyage des vitres. Total surfaces vitrées concernées: 244 m 2. Informations sur les catalogues électroniques Information sur les fonds de l'union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'union européenne: non Informations complémentaires Sous-critères de la valeur technique et pondération: moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations: 50 %, organisation du chantier: 20 %, moyens mis en œuvre en matière d'hygiène et de sécurité: 20 %, démarche environnementale pour l'exécution des prestations: 10 %. Section III: Renseignements d ordre juridique, économique, financier et technique III.1) Conditions de participation 7 / 10

8 8 / 10 III.1.1) III.1.2) III.1.3) III.1.5) III.2) III.2.1) III.2.2) III.2.3) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé DC1); 2. si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché; 3. les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 8 de l'ordonnance du (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France). Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices. Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: A. Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; b. Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet de la procédure et facilement contrôlables; C. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont il disposera pour l'exécution de la prestation; D. Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité. Informations sur les marchés réservés Conditions liées au marché Information relative à la profession Conditions particulières d'exécution: Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché Section IV: Procédure IV.1) Description IV.1.1) IV.1.3) IV.1.4) IV.1.6) IV.1.8) Type de procédure Procédure ouverte Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue Enchère électronique Information concernant l accord sur les marchés publics (AMP) 8 / 10

9 9 / 10 IV.2) IV.2.1) IV.2.2) IV.2.3) IV.2.4) IV.2.6) IV.2.7) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui Renseignements d'ordre administratif Publication antérieure relative à la présente procédure Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 28/09/2016 Heure locale: 16:00 Date d envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres) Modalités d ouverture des offres Date: 29/09/2016 Heure locale: 14:00 Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui VI.2) VI.3) VI.4) VI.4.1) Informations sur les échanges électroniques Informations complémentaires: Les candidats devront obligatoirement faire une visite des sites concernés avant de remettre leur offre. Dates des visites obligatoires pour les 5 lots: Lot 2: site de Gerland. Jeudi à 10:00: tour Inserm/Laboratoire P4 210 avenue Tony Garnier Lyon. Correspondant local pour la visite: M. Jean Lecompte [prévoir une pièce d'identité (CNI) pour l'accès au site]. lot 4: site du cours Albert Thomas. Vendredi à 9:00: n 151 cours Albert Thomas Lyon. Responsable de visite: M. Patrick Monjaud. Lot 3: site de Bron. Vendredi à 10:00: 16 et 18 avenue du Doyen Lépine Bron (Inserm U1208 et Inserm U1028). Responsable de visite: M. Patrick Monjaud. Lot 1: site du Vinatier. Vendredi à 11:00: Centre hospitalier du Vinatier 95 boulevard Pinel bâtiment Bron. Responsable de visite: M. Patrick Monjaud. Lot 5: site de Clermont-Ferrand. Lundi à 10:00: 58 rue Montalembert Clermont-Ferrand. Correspondant local: M. Laurent Audin. À titre d'information, la valeur totale et estimative du marché pour l'ensemble des lots est de EUR HT pour une année. Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lyon palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin Lyon 9 / 10

10 10 / 10 VI.4.2) VI.4.3) VI.4.4) VI.5) France Téléphone: Courriel: lyon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation Introduction de recours Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Inserm, Délégation Régionale Rhône-Alpes, Auvergne, service achats et patrimoine mobilier Bron Cedex France Téléphone: Courriel: achats.lyon@inserm.fr Date d envoi du présent avis: 08/08/ / 10