Demande de travail à TEMPS PARTIEL 2015 DIPER 1 (1 er degré public)
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- Chantal Marceau
- il y a 7 ans
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1 ANNEXE 1 Demande de travail à TEMPS PARTIEL 2015 Nom : Prénom ; Adresse complète : Poste occupé en Circonscription :... Je sollicite l autorisation de travailler à temps partiel pendant l année scolaire ère demande Renouvellement Temps partiel de droit Temps partiel sur autorisation Mon enfant aura 3 ans le :../../. 50 % ou quotité 75 % ou quotité 80 % compléter obligatoirement les précisions demandées ci-dessous (2) Rythmes scolaires Journées de 5h15 et mercredi de 3h organisés dans un cadre annuel Autres (ou le cas échéant une autre organisation correspondant à un volume horaire quotidien, hors mercredi matin, identique) Deux journées libérées et un Deux journées libérées, mercredi sur deux fixées par l administration, Une journée libérée et un mercredi sur quatre (1) Une journée libérée, fixée par l administration, et un mercredi sur quatre et 7 jours dus (période de reprise à temps complet) Une journée libérée, fixée par l administration, par semaine Pour les rythmes scolaires autres que journées de 5h15 et mercredi de 3h, la quotité réelle sera calculée après connaissance de votre emploi du temps (1) J ai bien noté que : si j exerce dans une école dont le rythme scolaire est de 5h15 par jour et de 3h le mercredi, l organisation de mon temps partiel 75% est défini d un commun accord avec le directeur académique, dans un cadre annuel. (2)S il ne m est pas possible pour des raisons liées à l intérêt du service d obtenir un temps partiel à 80 % je désirerais : - solliciter une autre quotité de temps partiel si oui préciser 75% (1) 50% A le A le
2 ANNEXE 2 Demande de travail à TEMPS PARTIEL annualisé 2015 Nom : Prénom ; Adresse complète : Poste occupé en Circonscription :... Je souhaite, si les nécessités de service le permettent, obtenir un mi-temps annualisé pour l année scolaire Temps partiel de droit Mon enfant aura 3 ans le :../../. Temps partiel sur autorisation dans ce cas, j aimerais travailler pendant la 1 ère période (de septembre à fin janvier) pendant la 2 nde période (de fin janvier à juin) Dans l hypothèse où il ne serait pas possible d obtenir la période souhaitée, j accepte de travailler pendant l autre période *: oui non S il ne m est pas possible pour des raisons liées à l intérêt du service d obtenir le mi-temps annualisé, je désirerais * - être placé(e) en congé parental - être placé(e) en disponibilité - solliciter un autre temps partiel (renseigner le tableau ci-dessous) 50 % ou quotité 75 % ou quotité 80 % compléter obligatoirement les précisions demandées ci-dessous (2) Rythmes scolaires Journées de 5h15 et mercredi de 3h organisés dans un cadre annuel (ou le cas échéant une autre organisation correspondant à un volume horaire quotidien, hors mercredi matin, identique) Deux journées libérées et un mercredi sur deux Une journée libérée et un mercredi sur quatre (1) Autres Deux journées libérées Une journée libérée Pour les rythmes scolaires autres que journées de 5h15 et mercredi de 3h, la quotité réelle sera calculée après connaissance de votre emploi du temps Une journée libérée, fixées par l administration,, et un mercredi sur quatre et 7 jours dus (période de reprise à temps complet) (1) J ai bien noté que : si j exerce dans une école dont le rythme scolaire est de 5h15 par jour et de 3h le mercredi, l organisation de mon temps partiel 75% est défini d un commun accord avec le directeur académique, dans un cadre annuel. (2)S il ne m est pas possible pour des raisons liées à l intérêt du service d obtenir un temps partiel à 80 % je désirerais : - solliciter une autre quotité de temps partiel si oui préciser 75% (1) 50% A le A le *à renseigner obligatoirement
3 EMPLOI DU TEMPS DES ENSEIGNANTS A TEMPS PARTIEL NOM : Prénom : Ecole de rattachement : Circonscription : LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI MATIN APRES-MIDI A le Signature NB : Les enseignants exerçant dans une école ayant un après-midi libéré devront griser la case correspondante Document à retourner à votre circonscription
4 ANNEXE 3 Rentrée 2015 REINTEGRATION A TEMPS COMPLET après temps partiel Nom : Prénom. Adresse complète :... : / / / / Poste occupé en Circonscription :... Bénéficiaire d une autorisation d exercer à temps partiel, je sollicite la reprise de mon travail à temps complet à compter de la rentrée A le
5 ANNEXE 4 DECLARATION DE SURCOTISATION Je soussigné(e) déclare opter pour le taux de cotisation au régime de la pension civile ci-dessous, pour l'année scolaire : Nom patronymique... Nom d'usage... Prénom... N d'insee... Cette option porte sur toute la période visée par l'autorisation du travail à temps partiel dans la limite des quatre trimestres autorisés. Une fois exprimée, l'option est irrévocable. -*18,80% pour un 50% -*13,78% pour un 75% - *12,78% pour un 80% Attention : la surcotisation est calculée sur la base du traitement soumis à retenue pour pension correspondant à un fonctionnaire de même grade, échelon et indice travaillant à temps plein. Par exemple, un fonctionnaire exerçant à 50 % et dont le traitement mensuel brut est de 1000 devra surcotiser à un taux de 18, 80 % sur la base d un traitement plein soit 2000 X 18, 80 % = * Les taux précisés ci-dessus sont les taux actuellement en vigueur. Ils peuvent, le cas échéant, être modifiés pour Ils sont donnés à titre indicatif et ne concernent que les quotités de temps partiel les plus courantes A.le Signature
TEMPS PARTIEL Principe général : Quotité de temps partiel Rémunération : 50 % 50 % ; 60 % 60 % ; 70 % 70 % ; 80 % 85,7 % ; 90 % 91,4 %
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