CATALOGUE DE LA VENTE AUX ENCHÈRES AUCTION SALE IN FRANCE Suite à la réorganisation industrielle de

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1 STOCKAGE STORAGE CATALOGUE DE LA VENTE AUX ENCHÈRES AUCTION SALE IN FRANCE Suite à la réorganisation industrielle de VENTE EN SIMULTANÉ SUR INTERNET (17800) Lezay (79120) Claix (16440) Theix (63122) LIVE BIDDING ON THE INTERNET PRODUITS LAITIERS Traitement du lait Production de fromages à pâte molle DAIRY FOOD Milk processing equipment Soft cheese production Mercredi 28 Mars à 13h30 SALLE DES VENTES : Centre de loisirs les Antilles ZAC du Val de Seugne Jonzac Wednesday, March 28 th at 1.30 p.m. AUCTION ROOM: Centre de loisirs les Antilles ZAC du Val de Seugne Jonzac CATALOGUE COMPLET DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET DETAILED CATALOGUE ON OUR WEBSITE Pour tout renseignement / For all request : Tél : +33 (0) fax : +33 (0) INDUSTRIE CONSULTANTS INTERNATIONAUX EN VENTES INDUSTRIELLES 15, rue Raymond Poincaré NANTERRE - FRANCE S.V.V. - A.G.S. Poincaré Anne Gillet-Seurat - Nicolas Moretton Commissaires Priseurs - Agrément , rue Raymond Poincaré NANTERRE (0)

2 -AVIS AUX ACHETEURS La présente vente publique est régie par les Conditions Générales de Ventes figurant en fin de catalogue et par les Conditions Particulières indiquées ci-après : VISITES Mardi 27 Mars 2012 de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h sur tous les sites Mercredi 28 Mars 2012 de 8h30 à 11h uniquement sur le site de CHADENAC TERRA LACTA CHADENAC, Le Bourg F CHADENAC TERRA LACTA, 35 Rue du Pont de l Arceau, F Visites sur rendez-vous pour les sites de CLAIX et THEIX DEROULEMENT DE LA VENTE La vente aura lieu le Mercredi 28 Mars 2012 à 13h30 précises au complexe LES ANTILLES ZAC du Val de Seugne F JONZAC Par le ministère de la SVV - A.G.S. POINCARE Agrément , rue Raymond Poincaré F NANTERRE Tél + 33 (0) Fax + 33 (0) Les adjudications sont faites HT. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais de 15 % HT + 3,5 % HT pour les enchères par internet (possibilité d enchérir par internet, voir rubrique «enchérir en ligne» sur le site Pour éviter tout ralentissement dans le déroulement de la vente, les acheteurs sont priés, avant les enchères, de remplir la Carte Acheteur disponible en salle de vente et lors des visites, en indiquant leurs coordonnées, et, la vente étant au comptant, de remettre un chèque signé à l ordre de la SVV - A.G.S. POINCARE, ainsi que la garantie de paiement dont modèle ci-après si chèque non certifié. Pour les acheteurs assujettis et identifiés dans un autre Etat membre de l Union Européenne, indiquer leur numéro de T.V.A. et fournir l attestation du numéro d identification délivrée par l Administration fiscale de leur Pays. Pour les lots marqués d un (*) se reporter aux Conditions Générales de Vente en fin de catalogue. Une faculté de réunion peut être proposée. Si cette réunion n intéresse pas les acheteurs, alors chaque lot de cette faculté de réunion sera vendu individuellement. ENLEVEMENT DES LOTS En référence à l'article 4 des conditions générales de vente, aucun enlèvement ne pourra être effectué sans la production d'une garantie de paiement (voir modèle dans ce catalogue) ou de chèque certifié. Enlèvements sur rendez-vous du Jeudi 29 Mars 2012 au Vendredi 27 Avril 2012 PAIEMENT BNP PARISBAS, 28 Rue Henri Barbusse, BP411 F NANTERRE Cedex. Code Banque Code guichet N de compte Clé RIB 07 IBAN FR BIC: BNPAFRPPDEF

3 GARANTIE BANCAIRE Nous, soussignés, Banque : Adresse : Téléphone : Fax : Garantissons jusqu'à un montant de les achats effectués par Monsieur ou Madame de la Société (Company / Firma) : Siège Social : R.C. : (euros) titulaire, dans notre banque, du compte n lors de la vente aux enchères publique des matériels TERRA LACTA du Mercredi 28 Mars 2012 Pour paiement, Monsieur / Madame... De la Société... établira un chèque que nous garantissons dans les limites indiquées ci-dessus ou bien le paiement pourra être versé, dès sa première demande écrite dans les mêmes conditions, au compte de la Par le ministère de la SVV - A.G.S. POINCARE Agrément , rue Raymond Poincaré F NANTERRE Tél + 33 (0) Fax + 33 (0) Paiement BNP PARISBAS, 28 Rue Henri Barbusse, BP411 F NANTERRE Cedex. Code Banque Code guichet N de compte Clé RIB 07 IBAN FR BIC: BNPAFRPPDEF Fait le..., à.... Signature Cachet commercial 2

4 ORDRE D ACHAT Vente TERRA LACTA du Mercredi 28 Mars 2012 Par le ministère de la SVV - A.G.S. POINCARE Agrément , rue Raymond Poincaré F NANTERRE Tél + 33 (0) Fax + 33 (0) NOM : FONCTION : SOCIETE (cachet) : ADRESSE : CP et VILLE : TELEPHONE : FAX : BANQUE :... N COMPTE... N TVA : Demandons à SVV A.G.S. POINCARE d acheter pour notre compte les lots mentionnés ci-dessous pour le prix HT et hors frais (15 %) maximum indiqué, lors de la VENTE aux ENCHERES de TERRA LACTA du Mercredi 28 Mars 2012 Nous avons pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les acceptons. Nous vous prions de trouver ci-joint un chèque/espèces ainsi qu une GARANTIE DE PAIEMENT d après le modèle proposé au catalogue. N de LOT ou Ensembles OFFRE MAXIMUM en HT et HORS FRAIS Prix adjugé en HT et HORS FRAIS DATE : SIGNATURE : 3

5 CATALOGUE N Description Fabricant Type Année Site Lot 1 Escabeau, 7 marches, charge 159 kg WURTH PL4/ transpalette inox, capacité 2500kg BV 3 Lot de 3 bacs mobile inox, dimensions 630x630mm, profondeur 500mm 4 Cuve mobile inox calorifugée, ø 700mm, profondeur 580mm 5 Lot de 2 bacs mobile inox, ø 370mm 6 Bacs inox, dimensions 1500x940mm, profondeur 500mm 7 Machine à glace TOTALINE IFF 125C 8 Echafaudage aluminium, hauteur 2000mm 9 Filtre horizontal à sérum 10 Machine à laver les assiettes d'écrémeuse 11 Lave botte BOBET LBM Transpalette manuelle, capacité 2000kg MIC 13 Lot de 2 l aveuses de sol 14 Transpalette manuelle, capacité 2500kg 15 Canon à mousse, pression 3,9 bars BOBET CANON 4/ Lot de 2 aérothermes électrique APPLIMO 17 Plonge inox 2 bacs 18 Bac inox, dimensions 1040x500mm, profondeur 400mm 19 Bac mobile inox, dimensions 1000x600mm, profondeur 400mm 20 Ensemble comprenant, 1 cuve inox calorifugée agitée, PROMINOX, type TVI, capacité 5000L, 1 cuve inox simple enveloppe, capacité 4000L, 1 échangeur à plaque inox ALFA-LAVAL, type M6 MFHC, année 1992, 1 séparateur de protéine centrifuge ALFA-LAVAL, 6000L/H, avec tuyauterie, pompe et vanne 21 Ensemble comprenant, 1 échangeur à plaque, type VT40 BC-16, année 2002, 8 bars, volume 184,7L, dimensions max 1084mm, mini 1064mm, 1 cuve inox, pompe et compteur, L/H 22 Cuve inox agitée et calorifugée, capacité 5000L, avec tri PIERRE 1963 blinder, TL Tanck de ferme mobile, capacité 2000l 24 Cuve agitée, calorifugée, capacité 25000L, ( T12 ) CARTIER Cuve agitée, calorifugée, capacité 25000L, ( T11 ) CARTIER Cuve agitée, calorifugée, capacité 25000L, ( T10 ) CARTIER Cuve agitée, calorifugée, capacité 32000L, ( T7 ) CARTIER Cuve agitée, calorifugée, capacité 30000L, ( T8 ) CARTIER Cuve agitée, calorifugée, capacité 25000L, ( T9 ) CARTIER Cuve agitée, calorifugée, capacité 62000L (T06), L62 60 PIERRE CS Cuve agitée, calorifugée, capacité 15000L, (T04), L PIERRE CS

6 34 Ensemble passerelle des cuves 35 Station de lavage, comprenant 1 cuve acide, 1 cuve acide nitrique, 1 cuve de prélavage, type CNP, chacune de capacité 3000L, avec pompe, vannes et compteurs 36 Station de réchauffage avec 2 échangeurs SACOM, 2007 fluide eau /vapeur et 2 pompes 37 Cuve thermophile 38 Cuve mésophille, capacité 1000L S.C.I.C Lot comprenant, 1 bac inox 350x540mm, h 270mm, 1 bac inox de 590x1160mm, h 290mm, et 1 pompe inox PIERRE 40 Tunnel de lavage répartiteur, avec convoyeur aérien 41 Mouleuse 42 Tunnel de lavage bassine, longueur 5m SERMA 43 Poste de remplissage 44 Tranche caillé 45 Empileur COMATINOX 46 Dégerbeur, retourneur et empileur à balancelle 47 Ensemble e convoyeur inox 48 Cuve inox agitée, simple paroie, 1000 L 49 Cuve inox agitée, calorifugée, extérieur acier peint, capacité 10000L 50 Cuve inox agitée, calorifugée, extérieur acier peint, capacité 10000L 51 Bac inox sur pied, ø 1000mm, h 700mm, cap 500 L 52 Bac de lavage ALFA-LAVAL avec pompe 53 Lot de 3 lave-main inox 54 Tunnel de lavage, longueur 12m, passage largeur 1200mm, hauteur 700mm, avec convoyeur de sortie, longueur 7m 55 Saleuse SERVI 61 Lot de 2 aspergeurs pneumatique 62 Bac de rétention, 630x930mm 63 Lot de 10 désinsectiseurs 64 Lot de 15 désinsectiseurs 72 Etiqueteuse, capacité 100 stck/min ALPMA M.B.P Machine d'emballage camenbert, capacité 100 stck/min ALPMA EKS Ensemble de machines pour pièces, emballeuse, encaisseuse, et convoyeur 75 Balance, capacité max 30kg, mini 500gr, e= 10gr, PRECIA t=30kg 78 Armoire de lavage pour pile de claies 79 Lot de 2 portes rideau rapide, largeur 1500mm, hauteur NOMAFA mm 81 Cuve calorifugée et agitée, capacité L 82 Cuve calorifugée et agitée, capacité L Pierre 83 Cuve calorifugée et agitée, capacité 62000L 84 Cuve isolée, agitée, cap L ( T 14 ) ALFA- LAVAL 5

7 85 Cuve isolée, agitée, cap L ( T 14 ) 86 Bac de rétention inox avec support cuve 1000l, largeur 1000mm, longueur 4000mm, hauteur 300mm 88 Pont bascule PRECIA ABC Station de dépotage camion 94 Lot de 9 vannes pneumatiques inox 97 Lot de 3 pompes inox HILGE 98 Lot de 2 pompes inox HILGE 99 Pompe à crème 100 Lot de 2 échangeur à plaques, 1 de type M6 FNC, 1 de ALFA- LAVAL type P5VE 101 Récupérateur de condensat 102 Echangeur à plaque, débit 15000L/H ALFA- LAVAL P Hotte de lavage inox, avec pistolet et 2 supports 104 Lot d environ 1200 claies inox, de 500x630mm, Ht 100 mm 105 Lot d'environ 1280 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 106 Lot d'environ 1200 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 107 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 108 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 109 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 110 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 111 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 112 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 113 Lot d'environ 800 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 114 Lot d'environ 1120 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 115 Lot d'environ 1120 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 116 Lot d'environ 1120 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 117 Lot d'environ 1920 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 118 Lot d'environ 2160 claies inox, 500x630mm, Ht 70 mm 119 Lot d'environ 1200 claies inox, 500x630mm, Ht 70 mm 120 Lot d'environ 1200 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 121 Lot d'environ 1200 claies inox, 500x630mm, Ht 100 mm 122 Lot d'environ 1200 claies inox, 500x630mm, Ht 70 mm 123 Lot d'environ 270 pieds de base inox pour claies 124 Lot d'environ 300 pieds de base inox pour claies 125 Lot d'environ 930 pieds de base inox pour claies 126 Lot d'environ 312 bassines aluminium, avec chariots et diviseurs 127 lot d'environ 226 pieds de base inox 130 Lot d'environ 900 plateaux inox 131 Lot d'environ 1224 plateaux inox 132 Lot d'environ 1152 plateaux inox 133 Lot d'environ 380 bloc-moule, Ø 104 mm 134 Lot d'environ 480 bloc-moule Ø 110 mm 135 Lot d'environ 1440 bloc-moule, Ø 104 mm 6

8 140 Lot de 2 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur SERVI 1350mm 141 Lot de 2 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur SERVI 1350mm 142 Lot de 2 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur SERVI 1350mm 144 Lot de 3 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur SERVI 1350mm 146 Lot de 3 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur 700mm 147 Lot de 3 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur 700mm 148 Lot de 3 chariots à claies inox, largeur 450mm, longueur 700mm 150 Transpalette manuelle inox 154 Lot d'environ 30 chariots luge 155 Lot d'environ 30 chariots luge 156 Lot d'environ 30 chariots luge 157 Lot d'environ 30 chariots luge 160 Lot de 4 bacs mobile inox, de 640x640mm, hauteur 540mm 161 Lot de 4 support poubelle inox 201 Echangeur à plaque, cote de serrage 207/209mm, capacité 35dm³ et 36dm³ 202 Chaudière, capacité 2 t, avec brûleur MONARCH fuel STANDARD lourd FASEL 203 Chaudière, capacité 3,5 t, avec brûleur MONARCH fuel STANDARD lourd FASEL 204 Cuve tampon, avec 4 pompes GRUNFOSS 206 Compresseur, pression 7,5 bars, puissance 30kw, KAESER BS heures 207 Compresseur, pression 8,5 bars, puissance 30kw, débit KAESER BS ,7m³/min 208 Sécheur d'air FREEZAIR Cuve verticale galvanisée, volume 1500L 220 Tour horizontal, EP 800mm, HP 20mm LEFEBVRE- MARTIN 221 Presse hydraulique d'atelier, course 140mm 222 Scie, lame de 1470 x 13 x 0,65 mm PROMAC 348C 223 Touret à meuler VAL D'OR 230 MM 225 Scie circulaire pendulaire, ø de lame 500mm 226 Cisaille manuelle, longueur de lame 220mm 227 Cuve 1000L, avec pistolet distributeur 228 Chargeur démarreur, puissance de charge 60A, puissance de démarrage A, tension V DAV 229 Poste de soudure COMMERCY MAC Touret à meuler POE 234 Nettoyeur haute pression KARCHER HD 895 SX 235 Ensemble rayonnage avec pièces détachées divers 240 Transpalette manuel 7

9 242 Transpalette manuel 244 Transpalette manuel, capacité 2500kg 250 Station d'épuration comprenant, 1 poste de relèvement, 1 dégraisseur aéré-raclé S=4,9m², V= 8,5m³, 1 bassin d'aération, ø 26,4m, h utile= 2,50m, V= 1370m³, 1 clarificateur ø 11,10m, S= 96,8m², 1 silo à boue ø 6m, V=76m³ 251 Remplisseuse 4 têtes. Format bouteille 75cl Capacité NOVA 1997 THEIX 1600/ Skid pasteurisation tubulaire. Dégazage 3000l/h en jus. Pasto 1994 THEIX 2000!/h avec pulpes. 253 Tour de lavage CLAIX 254 Tour de lavage caséine CLAIX 255 Cuve de caillage 12000l CLAIX 256 Cuve de caillage 12000l CLAIX 257 Cuve de caillage 12000l CLAIX 258 Poussoir Helly Joly 259 Groupe de production froid 301 Cuve inox, agitée, calorifugée, capacité 20000L ALFA- LAVAL TVI 302 Cuve inox, agitée, calorifugée, capacité 9000L 303 Cuve inox, agitée, calorifugée, capacité 13000L ALFA- LAVAL TVI 304 Cuve inox, agitée, simple paroi, capacité 8000L PIERRE Cuve inox, agitée, simple paroi, capacité 8000L PIERRE 306 Cuve inox, agitée, simple paroi, capacité 8000L PIERRE 307 Cuve inox, agitée, simple paroi, capacité 8000L PIERRE 308 Cuve inox, agitée, simple paroi, capacité 8000L PIERRE 310 Ensemble plate-forme 313 Cuve inox, agitée, simple enveloppe, capacité 30000L PIERRE TL Cuve inox, agitée, simple enveloppe, capacité 18400L PIERRE TL Cuve inox à ferment, agitée, double enveloppe, capacité SASSARO L, n Cuve inox à ferment, agitée, double enveloppe, capacité 500L 319 Cuve inox à ferment, agitée, double enveloppe, capacité SASSARO 1200L 320 Cuve inox à ferment, agitée, double enveloppe, capacité SASSARO 1200L 321 Cuve inox, calorifugée, capacité 3000L 322 Cuve inox, calorifugée, capacité 3000L 323 Cuve inox, capacité 2000L 324 Cuve inox, capacité 1000L 325 Cuve inox, capacité 500L 326 Séparateur de protéine, centrifuge ALFA- LAVAL DMRBX 4135CP

10 327 Echangeur à plaque, dimensions max 1415mm, mini AHLBORN VT , capacité 163,5L 328 Armoire de commande inox 329 Chambreur protéine, agitée, calorifugée 330 Echangeur à plaque AHLBORN 331 Groupe de froid, heures, avec tour de QUIRI refroidissement 332 Groupe de froid, avec tour de refroidissement YORK 333 Echangeur à plaque inox, courant libre AHLBORN Cuve tampon inox 1000 L 334A Faculté de réunion des Lots 335 à Poste de remplissage bassine, avec 1 convoyeur à TECNAL courroie largeur 1500mm, longueur 26m, et 1 convoyeur pas de pèlerin, sans les bassines inox 336 Poste de tranchage longitudinal et transversal caillé et transfert de cabarit 337 Lot de 4 convoyeur pas de pèlerin, largeur 1500mm, avec passerelle, sans les bassines inox 338 Retourneur avec convoyeur 339 Tunnel de lavage répartiteur, avec convoyeur aérien 340 Tunnel de lavage bassines, longueur 7m, passage largeur 510mm, hauteur 220mm, avec retourneur de bassine 341 Lot d'environ 512 bassines avec diviseur 342 Tunnel de lavage réhausse 343 Convoyeur à courroie inox, largeur 520mm longueur environ 28 m, et largeur 750mm, longueur 9m, avec courbe 344 Tunnel de lavage plateau et moule, passage de largeur 760mm, hauteur 450mm, n 4148 SASSARO Dégerbeur de piles avec convoyeur de sortie, longueur 3m et renvoi d'angle 351 Saleuse à sec 352 Empileur TECNAL 353 Dépileur TECNAL 354 Retourneur de plateau 355 Ligne de dépilage, retourne et rempilage TECNAL 357 Encaisseuse carton de 30 SECS ENCAISSEUSE 3W3L 380 Lot d'environ 2200 plateaux et moules 381 Lot d'environ 85 pieds de base pour plateaux 382 Lot de 1000 plateaux inox et moules 383 Lot de 1100 Blocs moule, 4x6 ø 103mm 384 Lot de 350 plateaux inox et moules 387 Lot de 5000 claies 388 Lot de 1800 claies 389 Lot de 1700claies 390 Lot de 3000 claies cassées 391 Bacs de lavage verticale, avec pistolet 9

11 392 Transpalette manuelle inox, capacité 2500kg BV 393 Bacs de lavage mains d'angle 4 robinets 394 Lot de 1 lave mains inox et un bacs inox 395 Lot de 3 laves mains inox 396 Pompe de nettoyage haute pression, avec tuyaux et pistolet 397 Transpalette manuelle inox, capacité 2500kg BV 398 Transpalette manuelle inox, capacité 2500kg BV 399 Transpalette manuelle, capacité 2000kg MIC 400 Lot de 2 ventilateurs mobiles sur pied inox 401 Chariot pour claies 402 Chariot pour claies 403 Chariot pour claies 410 Lot de 2 séchoirs GÜNTNER 415 Echangeur à plaque, capacité 27,6/27,6L, dimensions AHLBORN VT max 216mm, mini 213mm 416 Echangeur à plaque, capacité 68,7/68,7L, dimensions AHLBORN VT20 LOCIN 1993 max 668mm, mini 665mm 417 Echangeur à plaque, capacité 36,5/37L, dimensions AHLBORN VT20 LOCIN 1993 max 321mm, mini 314mm 418 Echangeur à plaque ALFA- LAVAL P13-RCF Echangeur tubulaire avec pompe 420 Lot de 8 pompes inox,6 pompes, type 218 et 216, 2 pompes ALFA-LAVAL, type FM 2 A 421 Ensemble comprenant séparateur de protéine pour pièces détachées, pieds de base et divers 430 Chaudières, avec brûleur MONARCH, fuel lourd, pression 12 bars, puissance 3500 KWA, type RM S Chaudières, avec brûleur MONARCH, fuel lourd, pression 12 bars, puissance 4000 KWA, type RM S 10 STEIN-FASEL 1985 STEIN-FASEL Lot de 2 adoucisseurs d'eau CULLIGAN MI-FLO 433 Compresseur d'air, puissance 22kw, pression 7,5bars, ATLAS GA 122 débit 52l/s, 20278heures, avec cuve horizontale galvanisée SCO, capacité 1500L COPCO 450 Tour horizontal, EP 1200mm, HP 200mm 451 Perceuse à colonne ADAM MC Touret à meuler 453 Touret à meuler MAPEX Tronçonneuse à fraise scie RGA CADETTE Cisaille manuelle VERNET 457 Aspirateur, puissance 2400w NILFISK GM Lot de 2 établis, avec étaux de plombier 459 Aspirateur 460 Rayonnage avec pièces divers 461 Lot de 4 bacs de rétention 465 Chariot élévateur, électrique, capacité 1500kg, hauteur de levée 3700mm FENWICK ES 15 P 10

12 466 Chariot élévateur, électrique, capacité 1500kg, hauteur TOYOTA F 1550EP de levée 3500mm 467 Transpalette électrique, capacité 2000kg MIC LA 200-E-B 468 Transpalette électrique FENWICK 469 Transpalette manuelle MIC 480 Lot de tuyauterie 11

13 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE LA VENTE ET SON DEROULEMENT Article 1 La vente est publique et a lieu aux enchères. L adjudication sera faite au plus offrant contre paiement comptant. En cas de double enchère, le lot sera remis en vente et le public admis à enchérir à nouveau. Article 2 La vente a lieu dans l ordre indiqué dans le catalogue de vente. La personne habilitée à diriger la vente se réserve toutefois le droit de s écarter de l ordre du catalogue, de réunir ou diviser des lots, ou retirer des lots qui n atteindraient pas un prix à sa convenance, même après enchères dépassant la mise à prix. Article 3 Les matériels sont vendus dans l état où ils se trouvent lors de la vente, sans aucune garantie ni aucun recours. L acheteur potentiel est considéré comme compétent, et réputé avoir pris connaissance de l état du matériel lors des expositions. Les photos utilisées sur les différentes publicités ne sont pas contractuelles. Les cotes, quantités et qualités figurant au catalogue ne sont données qu à titre indicatif et ne sont pas garanties. LE PAIEMENT DU PRIX, DES FRAIS ET TAXES Article 4 Les adjudications sont faites HT. L adjudicataire paiera, en sus du prix d adjudication, des frais acheteurs s élevant à 15 % + 3,5 % HT pour les enchères par internet. Pour être effectif, le paiement se fera : - soit en espèces dans le respect de la réglementation en vigueur, soit 3 000, - soit par chèque certifié ou par chèque accompagné obligatoirement d une garantie bancaire (voir modèle dans ce catalogue), - soit par virement bancaire (mode de règlement exigé pour les acheteurs hors France) Les acheteurs hors France devront s acquitter du montant de la TVA française au taux de 19.6 %, comme caution. Cette somme sera remboursée sur présentation du document de transport pour les acheteurs de la CE, et sur présentation du document d export pour les acheteurs hors CE. L ensemble des frais bancaires restera à la charge de l acheteur. TRANSFERT DE PROPRIETE ET GARANTIES Article 5 Les acheteurs deviennent responsables de leurs lots dès l adjudication prononcée, mais le transfert de propriété ne sera effectif que lors de l encaissement définitif du paiement. A compter de l adjudication, le vendeur ne saura être tenu pour responsable de la disparition partielle ou totale du lot adjugé, ou des dommages qui pourraient lui être occasionnés. ENLEVEMENT DES LOTS ADJUGES Article 6 Les enlèvements devront être effectués par l acheteur dans les délais annoncés dans le catalogue et/ou lors de la vente. 12

14 Dans le cas où les lots ne seraient pas retirés dans les délais impartis, le vendeur se réserve le droit d appliquer aux acheteurs retardataires des frais de stockage et de gardiennage, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée d aucune manière quant à l état ou la conservation des lots en question. Article 7 Sauf stipulation expresse, les conduites de gaz, d eau, de vapeur, d électricité ou autre raccordement au lot adjugé seront débranchés au premier raccord, interrupteur, vanne ou repère apposés par le vendeur sur les conduites. RESTRICTION CONCERNANT LA VENTE DE CERTAINS MATERIELS Article 8 Les machines et éléments de production sont vendus généralement conformes aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises. Cette conformité est attestée soit par la Plaque de Conformité (machine mise en service après le 15 Janvier décrets et 544) ou la Plaque CE (machine mise en service après le 15 Janvier décrets 93-40) et le certificat de conformité. Article 9 Lorsque l'effet mis en vente n'est pas conforme aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises, cette non-conformité et les restrictions de vente qui en découlent seront indiquées lors de la mise aux enchères. Article 10 Les machines non conformes sont vendues inaptes à la mise en production. Elles seront vendues en l état : 1. à une personne physique ou morale destinant le matériel à une utilisation hors CE. 2. à une personne physique ou morale ayant la qualité de revendeur, reconstructeur ou collectionneur s engageant à une mise en conformité, sous sa responsabilité, avant cession à un exploitant. 3. à un professionnel ayant pour activité le recyclage des composants. Article 11 Les dispositions des articles 8 à 10 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. Article 12 Les dispositions des articles 8 à 11 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. DISPOSITIONS DIVERSES Article 13 Les présentes conditions de vente sont réputées connues et acceptées sans réserve par l acheteur. Seule la version des conditions générales de vente rédigées en langue française, régit la vente ; toute traduction n est qu indicative. * * * 13

15 POUR VOUS ENREGISTRER MERCI DE NOUS REMETTRE CE FORMULAIRE LORS DES VISITES OU AVANT LA VENTE, AVEC VOTRE CARTE DE VISITE SI POSSIBLE. N ACHETEUR : CARTE D ENREGISTREMENT SOCIETE / COMPANY ADRESSE / ADDRESS CODE POSTAL / ZIP CODE. VILLE / TOWN. TEL. PAYS / COUNTRY FAX. GARANTIE BANCAIRE : OUI NON Montant : N TVA INTRA. / VAT NUMBER ESPECES : OUI NON Montant : CHEQUE : OUI NON Nom Fonction Mobile Date Signature 14

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