Marquage Ex 5. Informatique mobile en et hors zone Ex 17. Communication en et hors zone Ex 29. Technique de mesure et de calibrage en zone Ex 37

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1 Contenu Page Marquage Ex 5 Informatique mobile en et hors zone Ex 17 Communication en et hors zone Ex 29 Technique de mesure et de calibrage en zone Ex 37 Technique de mesure et de calibrage hors zone Ex 57 Lampes manuelles portables en zone Ex 67 ecom engineering 79 ecom dans le monde 83 Sommaire 88 Réponse par fax 89-91

2 Une solution complète, un seul fabricant! ecom instruments est une entreprise innovante qui se distingue par son sérieux, son professionnalisme, son énorme compétence et fiabilité dans la réalisation de tâches difficiles à mettre en œuvre dans le domaine des produits certifiés Atex. ecom instruments constitue un partenaire idéal de l industrie chimique. Son savoirfaire lui permet de bénéficier d une grande expérience qu elle met à disposition de ces clients. ecom instruments est synonyme de sécurité en et hors zone Ex. L entreprise ecom engineering fondée en janvier 2002 et ses 22 ingénieurs concepteurs et techniciens proposent: un vaste service de conseils technologiques Ex des modifications Ex de produits standard des solutions Ex sur mesure et adaptées aux clients

3 Ex-designation Marquage Ex 6 Protection Ex européenne 7 Marquage Ex 8 Notions de base sur la protection contre les coups de poussière 9 Types de protection 10 Type de protection IP 11 Répartition des zones 12 Assurance de la qualité de la production 13

4 Classification Ex Classes de température: Les composants électriques du groupe II qui peuvent entrer en contact avec une atmosphère explosive sont classés selon leur température max. de surface dans des différentes catégories de températures. Cette température doit être inférieure à la température d inflammation de l atmosphère explosible. Température autorisée la plus élevée du boîtier ou des éléments du composant: T1 T2 T3 T4 T5 T6 450 C 300 C 200 C 135 C 100 C 85 C Groupe d explosion: Dans cette classe de marquage, on retrouve entre autres le groupe d appareils. Le groupe I comprend les composants pour mines grisouteuses. Il s agit ici d atmosphères constituées de poussières de charbon et de méthane. Le groupe II concerne pour une longue durée la chimie, la pétrochimie, moulins (poussières) etc. Une autre subdivision est effectuée allant du groupe d appareils IIA au IIC, selon que la protection de l allumage soit d une sécurité inhérente, emballage résistant et emballage de sable, en raison d énergies d allumage différentes selon les gaz. CENELEC Gaz typique Energie d inflammation/µj I méthane 280 IIA propane 180 IIB éthylène IIC hydrogène 60 Mode de protection: Technique utilisée pour supprimer les risques d explosions provoquées par un appareil électrique. Par exemple: séparation (o,q,m), exclusion (p), construction mécanique spéciale (d,e), limitation d énergie (ia, ib), autres méthodes (s). Protection contre les explosions certifiée conformément à la norme CENELEC EN 50 ou EN 60 Marquage de conformité : le matériel d exploitation satisfait à des normes en vigueur. *Avec l introduction de la norme EN , le «E» relatif à la protection Ex européenne est supprimé au cours de l harmonisation au système international de normalisation CEI. Domaine d utilisation: Les équipements qui sont certifiés selon la directive 94/9/CE (ATEX 95 anciennement : ATEX 100a) comportent des indications supplémentaires sur le type d atmosphère. apparaît d abord le groupe d appareils, puis la catégorie d appareils et enfin l indication relative à l atmosphère: (G)az et (D)ust / Poussières Pour le groupe d appareils II, les catégories sont: Catégorie 1, très haute mesure de sécurité; / La sécurité est garantie par 2 mesures de protection d une part par les rares pannes des appareils, ou alors par les pannes d appareils indépendantes. Concernant les zones 0, 1, 2 ou 20, 21, 22, atmosphère G/D / Catégorie 2 Haute mesure de sécurité Sécurité suffisante lors de dysfonctionnements habituels /Pour 1 panne Concernant les zones 1, 2 ou. 21, 22, atmosphère G/D / Catégorie 3 mesure de sécurité normale Sécurité suffisante en cas de fonctionnement sans panne Concernant les zones 2/22, atmosphère G/D* (*poussières non conductrices) II 1 G EEx ia IIC T6 * Marquage pour la prévention des explosions (requis conformément à la directive 94/9/CE)

5 ATEX (Atmosphere Explosive) Directive 94/9/CE Adaptation des prescriptions légales des États membres pour les appareils et systèmes de protection pour une utilisation conforme en zones explosives. Nouveau : ATEX 95 (Vieux:ATEX 100a) Directive 1999/92/CE Prescriptions minimales pour l amélioration de la protection de la santé et de la sécurité des employés qui peuvent être mis en danger à cause des atmosphères explosives. Nouveau : ATEX 137 (Vieux:ATEX 118a) Exemples de marquage: Utilisation dans une atmosphère-gaz: Utilisation dans une atmosphère-poussières: Utilisation dans une exploitation minière: II 1 G EEx ia IIC T4 II 2 D T90 C IP64 I M2 EEx ia I Classes de températures : Température maxi d une surface en cas de dysfonctionnement de l appareil, (en mode normal avec le type de protection «n») à laquelle du gaz peut accéder. (Ne doit pas être utilisé dans des marquages Ex poussières.) T1 = 450 C T2 = 300 C T3 = 200 C T4 = 135 C T5 = 100 C T6 = 85 C Groupe d explosion (Indications uniquement pour les appareils en zones explosibles gaz) I = Méthane (exploitation minière) IIA = Propane IIB = Éthylène IIC = groupe le plus dangereux (p. ex. hydrogène) Groupe d appareils I = Exploitation minière II = Toutes les autres zones exposées aux risques d explosion Catégorie d appareils 1 = utilisable en zone 0 ou = utilisable en zone 1 ou = utilisable en zone 2 ou. 22 M1 = Exploitation minière (peut continuer à fonctionner en cas d explosion) M2 = Exploitation minière (doit être mis hors circuit en cas d explosion) Atmosphère G = Gaz D = Poussières (Dust) (Exploitation minière aucune indication) Types de protection : o = immersion dans l huile p = surpression interne q = remplissage pulvérulent d = enveloppe antidéflagrante e = sécurité augmentée ia = sécurité intrinsèque (autorisé pour zone 0*) *en fonction de la catégorie d appareils ib = sécurité intrinsèque (suffisant pour zone 1 (et 2)) ma = encapsulage (pour zone 0*) mb = (suffisant pour zone 1 (et 2)) s = protection spéciale n = mode normal dans des conditions normales (uniquement pour zone 2) na = sans formation d étincelles nc = contacts protégés nr = boîtier antibuée nl = consommation d énergie limitée nz = surpression interne op = rayonnement optique (is, pr, sh) td = protection par boîtier (poussière) pd = surpression interne (poussière) id = sécurité intrinsèque (poussière) md = encapsulage (poussière) Code IP (Indications uniquement pour les appareils pour zones explosibles poussières) Chif. 1Protection contre les contacts et corps étrangers : 5 = Protection contre les dépôts de poussières 6 = Protection contre l entrée de poussières Chif. 2Protection contre l eau Protection contre : 0 = (aucune protection) 1 = gouttes d eau tombant à la verticale 2 = gouttes d eau sur le composant avec inclinaison de 15 3 = pulvérisation d eau 4 = projections d eau 5 = jets d eau 6 = forts jets d eau 7 = immersion temporaire 8 = continuous immersion II 1 G Ex ia IIC T4 II 2 D Ex td A21 T90 IP64 Température max. de surface (Indications pour les appareils pour zones explosibles poussières - également rarement utilisés dans les gaz hors marquage.) Température maximale d une surface en cas d incident des appareils. (Fonctionnement normal de la catégorie d appareils 3) peut résulter de d autres causes que l atmosphère. Évaluation par l utilisateur : a.) Température limite 1 = 2/3 de la temp. d inflammation des poussières présentes b.) Température 2 = temp. minimale d inflammation en couche des poussières présentes moins 75k (valable pour les épaisseurs de couches jusqu à 5 mm) La plus petite valeur pour la température limite doit se situer au-dessus de la temp. max. de surface de l appareil indiquée. Zone Procédure de détermination de l étanchéité du boîtier (A ou B) 7

6 Protection contre l explosion La protection contre l explosion est régie par des principes qui établissent différents niveaux de sécurité correspondant à 3 mesures qui doivent être appliquées dans l ordre qui suit. 1.Eliminer si possible les atmosphères explosives 2.Eliminer toute source d inflammation d une atmosphère explosive. 3.Limiter au maximum les conséquences d une explosion au cas où elle se produirait. On distingue deux niveaux de protection: Protection primaire contre l explosion Ce sont les mesures qui permettent d éviter ou de limiter la formation d une atmosphère explosive. ex: ventilation forcée des locaux, suppression du contact des matières dangereuses avec l atmosphère, Protection secondaire contre l explosion Ce sont toutes les mesures qui permettent d éviter l établissement d une source d inflammation au sein d une atmosphère explosible. Définition d après la directive 1999/92/CE (ATEX 137) Zone dans laquelle une atmosphère explosive telle qu un mélange d air et de gaz, de vapeurs ou de fumées inflammables apparaît en permanence, sur une longue période, ou fréquemment. Zone dans laquelle une atmosphère explosive telle qu un mélange d air et de gaz, de vapeurs ou de fumées inflammables peut se former occasionnellement lors d un fonctionnement normal. Zone dans laquelle une atmosphère explosive telle qu un mélange d air et de gaz, de vapeurs ou de fumées inflammables n apparaît pas ou alors seulement très brièvement lors d un fonctionnement normal. Zone dans laquelle une atmosphère explosive sous forme d un nuage constitué de poussières inflammables contenues dans l air est présente en permanence, sur une longue durée ou fréquemment. Zone dans laquelle une atmosphère explosive sous forme d un nuage constitué de poussières inflammables contenues dans l air peut se former occasionnellement lors d un fonctionnement normal. Zone dans laquelle une atmosphère explosive sous forme d un nuage de poussières inflammables contenues dans l air n apparaît pas ou alors seulement très brièvement lors d un fonctionnement normal. Valeurs approximatives (non normalisées) Zone to CENELEC IEC Un appareil de la catégorie suivante doit être utilisé (cf. directive 1999/92/CE - ATEX 137): Marquage requis du matériel d exploitation opérationnel conformément à la directive 94/9/CE (ATEX 95) > 1000 h/a 0 1G G h/a 1 2G (1G également possible) <10 h/a 2 3G (1G, 2G également possible) > 1000 h/a 20 1D D h/a 21 2D (1D également possible) <10 h/a 22 3D (1D, 2D également possible) G G D D 8

7 Classification des classes de températures L indication relative à la classe de température ne peut être garantie que si la température ambiante prescrite pour le composant est respectée (cf. Caractéristiques techniques ou indication directement sur le composant). À respecter obligatoirement!!! La température maximale de surface atteinte par toute partie d un appareil électrique doit toujours être inférieure à la température d inflammation d un mélange gazeux. Le groupe II (voir ci-dessous) prévoit 6 gammes de températures (de T1 à T6) permettant de classer aisément les appareils électriques. Un appareil classé T3 ne pourra pas être utilisé dans une zone classée T4. Classes de températures de gaz et vapeurs inflammables et températures de surface autorisées des composants d après DIN EN Classe de température T1 T2 T3 T4 T5 T6 Température d inflammation en C >450 >300 >200 >135 >100 >85 Température maximale de surface en C Exemples 450 Propane Méthane Ammoniac 300 Ethylène Alcools Acétylène 200 Benzène Solvant Ethylether Acetaldehyde - Sulfure decarbone seuil inférieur d explosion Atmosphère explosive seuil supérieur d explosion mélange trop pauvre pas de combustion pas d explosion mélange trop riche combustion partielle pas d explosion 100% Proportion d air 0% 0% Proportion de matière combustible 100% Les explosions dépendent de nombreux paramètres. Il n est pas envisageable de définir les seuils pour des mélanges composés de plusieurs gaz combustibles. Ces seuils sont définis uniquement pour des mélanges air / gaz pur (ou vapeur). Exemples: - Hydrogène 4,0 bis 77,0% dans l air - Propane 1,7 bis 10,6% dans l air - Ammoniac 15,4 bis 33,6% dans l air - Méthane,4 bis 16,5% dans l air 9

8 Principes de base protection antidéflagrante poussière Principes de base: Les fabricants de composants pour les zones exposées aux explosions à cause de poussières doivent, entre autres, indiquer la température max. de la surface d un composant pouvant entrer en contact avec des poussières (normalement en C l indication de la classe de température est à éviter ici). Cette température est un élément du marquage Ex poussières. Exemples de marquage: II 2 D T90 C IP64, II 2 D Ex td A21 T90 C IP64 (Si la protection est assurée par le boîtier, l indice de protection IP du boîtier est également indiqué). ou encore II 2 D Ex iad 21 T96 C (Cet appareil a déjà été autorisé suivant les nouvelles normes IEC «Sécurité intrinsèque poussières» - «iad»). Cette norme prévoit que la zone correspondante soit également indiquée dans le marquage dans ce cas 21). Protection antidéflagrante poussières température: Les grandeurs caractéristiques inflammables et explosives des poussières dépendent de la nature des poussières dont il est question. Quelques paramètres importants et déterminants du comportement inflammable et explosif sont la taille et la forme de la particule, la teneur en eau, le degré de pureté et le cas échéant la teneur en solvants inflammables. En outre, la répartition des tailles de particules et la valeur médiane (valeur pour la taille moyenne de particule) doivent être connues. D après la directive 1999/92/CE (ATEX 137, anciennement : ATEX 118a), il incombe à l exploitant / employeur de procéder à une évaluation de la dangerosité. C est pourquoi il doit connaître la température minimale d inflammation en couche et la température minimale d inflammation des poussières. Désormais, deux calculs simples sont effectués pour déterminer deux températures limites : a) Température limite 1 = 2/3 de la température minimale d inflammation b) Température limite 2 = température minimale d inflammation en couche* moins 75 K Entre ces deux températures limites calculées, il faut à présent tenir compte de celle qui garantit la sécurité la plus élevée. Exemple 1: Température d inflammation minimale = +330 C, température minimale d inflammation en couche = +300 C a) Température limite 1 = 2/3 x +330 C = +220 C b) Température limite 2 = +300 C - 75 K = +225 C Sécurité plus élevée : Température limite (1) = +220 C Ici, un composant dont la température de surface max. en cas d erreur est <= +220 C doit être utilisé. Comme cela a déjà été mentionné, une valeur correspondant au composant apparaît sur le marquage. Exemple 2 : Température d inflammation minimale = +186 C, température minimale d inflammation en couche = +180 C a) Température limite 1 = 2/3 x +186 C = +124 C b) Température limite 2 = +180 C - 75 K = +105 C Sécurité plus élevée : Température limite (2) = +105 C Ici, un composant dont la température de surface max. en cas d erreur est <= +105 C doit être utilisé. *La valeur pour la température d inflammation en couche vaut pour une couche de poussière d une épaisseur de 5 mm. Pour les épaisseurs de couches plus grandes, l écart de sécurité de la température doit être encore augmenté. Cas particulier Appareils de catégorie 3 Contrairement aux appareils des catégories 1 et 2, pour les appareils de la catégorie 3 (utilisables uniquement dans les zones 2 respectivement 22), il ne faut prendre en compte aucun danger apparaissant en cas d erreur (p. ex. courts-circuits, rupture des connexions, etc.). L appareil sera uniquement évalué quant à la dangerosité pendant le fonctionnement normal. Il est relativement improbable, si une atmosphère explosive devait toutefois apparaître brièvement, qu il survienne à ce moment précis un cas d erreur de l appareil. Par conséquent, aucune attestation d examen CE de type n est exigée pour les composants de la catégorie 3. Le fabricant peut attester lui-même de la conformité du composant avec la norme correspondante. Néanmoins, les appareils de catégorie 3 fabriqués par ecom sont aussi contrôlés par un organisme certifié et mentionné. À l issue de quoi, ecom reçoit une déclaration de conformitéde cet organisme de contrôle. (- Naturellement, les composants de la catégorie 2 offrent aussi une sécurité nettement plus élevée dans les zones 2 respectivement 22.) 10

9 Les explosions de nuages de poussière, si elles ont souvent des conséquences limitées, sont cependant fréquentes. Une brochure d une coopérative précise qu en moyenne une explosion de nuage de poussière se produit quotidiennement en Allemagne, dont le quart dans l industrie agroalimentaire. Ce phénomène est un problème mondial. 200 explosions graves ont été recensées aux Etats Unis dans l industrie agroalimentaire entre 1980 et Elles ont causé 54 victimes et 256 blessés, avec des dégâts matériels estimés à 165 M$. Bois 34% Electricité statique 9% Combustion 9% Frottement 9% Indéterminé 11,5% Céréales 24% Autres 6% Feu 8% Surfaces chaudes 6,5% Environnement électrique 3,5% Autres 2,5% Papier 2% Autoallumage 6% Matieère plastiques 14% Charbon/Tourbe 10% Métaux 10% Soudure 5% Chocs mécaniques 30% ** Diagramme 1.1 ** Diagramme 1.2 Quote-part des poussières dans les explosions Répartition des sources d explosion d origine électrique L environnement électrique ne tient qu une faible part dans la recherche des sources d ignition de nuages de poussière, parce que les normes construction et de réalisation sont généralement bien appliquées. Mais l observation des condition d exploitation et d entretien de ces équipements ont montré que ces normes ne suffisent pas toujours. Un équipement certifié pour le risque d explosion en zone poussière, dont la température de surface est en-dessous de la norme pour le type de poussière considéré, peut constituer une source d ignition s il est recouvert par une épaisse couche de poussière. Cela tient notamment au faite que la poussière est un isolant thermique qui empêche l évacuation de la chaleur. Plus encore que dans le risque lié aux gaz, la prévention des risques d explosion en milieux poussiéreux requiert une surveillance sans relâche des installations. ** Image 1.3 Exemple d accumulation de poussières autour d une vis sans fin. ** Images, graphiques et textes avec l aimable concours de la société Danfoss Bauer GmbH, et de l auteur Helmut Greiner. 11

10 Degrés de protection Degré de protection «n» Le degré de protection n est uniquement utilisable pour les composants de la catégorie 3 dans les zones explosives au gaz. Étant donné qu ici seul le fonctionnement normal et aucun cas d erreur appareils ne sont pris en compte, il en résulte également de légers écarts dans le marquage du degré de protection : na Moyens d exploitation électriques non transmetteurs (machine en fonctionnement, sécurités, lumières, instruments de mesure et modes opérationnels nécessitant peu d énergie) nc Moyens d exploitation avec formation d étincelle opérationnelle ou surface chaude (équipements de distribution fermées et éléments non inflammables, équipements hermétiquement scellées, équipements solidement verrouillés). nr Boîtier plus sûr contre les fumées nl Moyens d exploitation circuits limités en énergie nz Emballage de surpression simplifié Protection d allumage Représentation schématique Principe standard Généralités Dispositions générales pour la conception et la vérification de EN moyens d exploitation, qui sont définis pour un domaine extérieur. Sécurité augmentée e Valable pour les moyens d exploitation ou dont les éléments, qui en situation normale ne produisent pas d étincelles ni d arcs ne générent pas de températures dangereuses et dont la tension du secteur ne dépasse pas 1 Kv. Enveloppe antidéflagrante Emballage de surpression d L enveloppe doit être suffisament résistante pour contenir une explosion provoquée par un équipement qui - y est installé. EN IEC FM 3600 UL 2279 EN IEC FM 3620 UL 2279 p Une surpression est maintenue dans l enveloppe avec un gaz neutre. EN IEC FM 3620 NFPA 496 Sécurité intrinséque i Par la limitation du circuit l énergie présente, limite, en cas de températures élevées non autorisées, la formation d étincelles d allumage et des arcs. Explication de détail: ia = concerne les zones 0, 1, 2* ib = concerne les zones 1, 2* [ia] = concerne les moyens d exploitation dans les zones 0, 1, 2* [ib]= concerne les moyens d exploitation dans les zones 1, 2* (*dépend de la catégorie d appareils) EN IEC FM 3610 UL 2279 Bain d huile o Moyens d exploitation ou leurs éléments Sont contenus dans un bain d huile et donc séparés de l atmosphère extérieure. Emballage de sable q Les sources d allumage sont enfermées par du sable à grains fins qui ne peut pas allumer le boîtier de l atmosphère environnante avec des arcs. Encapsulation m En encastrant la source d allumage dans une masse, vous ne pouvez pas allumer l atmosphère extérieure. Explication de détail: ia = concerne les zones 0, 1, 2* / ib = concerne les zones 1, 2* / [ia] = concerne les moyens d exploitation dans les zones 0, 1, 2* / [ib]= concerne les moyens d exploitation dans les zones 1, 2* (*dépend de la catégorie d appareils) Protection d allumage n Zone 2 Avec ces protections d allumage, plusieurs méthodes de protection sont résumées. Simplification de l utilisation de l autre zone-2- Protection d allumage n signifie non enflammé Protection par boîtier td Utilisation d un boîtier protégé contre les poussières ou étanche aux poussières avec limitation de la température maxi de ses surfaces. EN IEC Fm 3600 Ul 2279 EN IEC FM 3600 EN IEC FM 3600 UL 2279 EN IEC EN

11 Catégories des degrés de protection IP Code lettre Protection contre la pénétration de corps étrangers et poussières (1. *) IP 2 3 C H Lettre complémentaire Lettre supplémentaire Protection contre la pénétration d eau (2. chiffre) *) *) Lorsque le degré de protection n est pas indiqué, on écrit la lettre X au lieu du chiffre, par ex. IP X4 1. chiffre degré de protection symbole 2. chiffre degré de protection 0 Protection nulle 0 Protection nulle Protection contre la pénétration de corps étrangers ø>50 mm. Pas de protection 1 pour pénétration volontaire Protection contre la pénétration de petits corps étrangers, 2 ø>12,5 mm, ne pas toucher avec les doigts, entre autre. Protection contres les petits corps étrangers, ø>2,5 3 mm, ne pas toucher avec des outils ou fil de fer, etc. Protection contre les corps étrangers granuleux, ø>1 mm, ne pas toucher avec des outils, fils, etc. 4 Protection contre les gouttes d eau qui tombent verticalement (étanche à la pluie) Protection contre les gouttes d eau qui tombent en biais (étanche à la pluie), biais de 15 par rapport à la position normale de service Protection contre la vaporisation d eau jusqu à 60 par rapport à la verticale Protection contre les éclaboussures d eau provenant de toutes les directions symbole 5 6 Protection contre les dépôts de poussières (protection contre la poussière), protection totale contre le toucher Protection contre la pénétration de poussières (étanchéité à la poussière), protection totale contre le toucher Protection contre les jets d eau 5 provenant de toutes les directions Protection contre l eau de mer houleuse ou contre les 6 jets d eau puissants (protection contre inondation) 7 Protection contre l immersion compte tenu des conditions de pression et de temps préalablement définies 8 Protection contre une submersion continue Lettre supplémentaire Lettre com- Signification (facultative) plémentaire Signification (facultative) A Revers de la main H Appareils haute tension B Doigt M Mouvement lors du test dans l eau C Outil S Immobilité lors du test dans l eau D Câble W Conditions météorologiques 13

12 Division de zones La sécurité est la caractéristique la plus importante Partout où des matières inflammables sont fabriquées, élaborées, transportées ou stockées, la sécurité joue un rôle essentiel surtout dans l industrie chimique et pétrochimique, lors de l extraction de pétrole ou de gaz naturel de l industrie minière. Afin de garantir un niveau de sécurité élevé dans ces domaines, les législations de la plupart des pays ont développé des éditions similaires sous forme de lois, de règlement, et de normes. Dans le processus de globalisation, de grands progrès à l égard de directives uniformes peuvent être réalisés. L Union Européenne joue ici un rôle avant-coureur : la directive 94/9/EG crée les conditions préalables pour une uniformisation intégrale, qui depuis le 1 Juillet 2003 doivent être appliquées à tous les nouveaux appareils. Signification de la division de zones: Zone 0/20: Zone 1/21: Zone 2/22: Danger permanent, de longue durée ou fréquent Danger occasionnel Danger rare ou de courte durée Domaine plus sûr Zone 2 Zone 0 Zone 1 Zone 0 14

13 Assurance de la qualité de la production Physikalisch-Technische Bundesanstalt (Office fédéral de physique et technique) Brunswick et Berlin (1) A v i s sur la reconnaissance de l assurance de la qualité de la production (2) Appareils ou systèmes de protection ou composants destinés à être utilisés en atmosphères explosives conformément aux dispositions - directive 94/9/CE (3) Numéro d avis : PTB 97 ATEX Q013-4 (4) Groupe(s) de produits : Appareils de contrôle, appareils de mesure, calibreurs, technologie de l information, communication, auxiliaires, lampes et appareils d éclairage satisfaisant au type de protection décisif «Sécurité intrinsèque i» et aux types de protection «Enveloppe antidéflagrante d», «Sécurité augmentée e», «Encapsulage m», «Remplissage pulvérulent q» et pour la protection contre les coups de poussière td, id et md L organisme désigné établit une liste des attestations d examen CE de type auxquelles le présent avis s applique. (5) Demandeur : ecom instruments GmbH Industriestraße 2, Assamstadt, Allemagne (6) Fabricant : ecom instruments GmbH Industriestraße 2, Assamstadt, Allemagne (7) Le Physikalisch-Technische Bundesanstalt (PTB), organisme n 0102 désigné pour l annexe IV conformément à l article 9 de la directive du Conseil des Communautés européennes 94/9/CE du 23 mars 1994, informe le demandeur que le fabricant utilise un système d assurance de la qualité de la production satisfaisant à l annexe IV de cette directive. (8) Le présent avis est basé sur le rapport d audit confidentiel n établi le 08/12/2006. L avis est valable jusqu au 05/10/2009 et peut être annulé si le fabricant ne satisfait plus aux exigences de l annexe IV. Les résultats de l expertise régulière du système d assurance de la qualité font partie intégrante du présent avis. (9) Conformément à l article 10 (1) de la directive 94/9/CE, le numéro d identification 0102 du PTB, en tant qu organisme désigné et en activité durant la phase de surveillance de la production, doit être indiqué derrière le marquage CE. Organisme de certification de la protection contre les explosions p.o. Brunswick, le 8 décembre 2006 M. Graube, ingénieur diplômé Page 1/1 15

14 Déclaration de conformité conformément à - la directive 2002/96/CE (directive DEEE) et - la directive 2002/95/CE (directive «RoHS») et concernant - la loi allemande sur les appareils électriques et électroniques (Elektro-Gesetz) du 16/03/2005 : Nous soussignés, ecom instruments GmbH, déclarons par la présente que tous les appareils électriques mis en circulation par nous à partir du 01/07/2006 sont fabriqués conformément à la directive RoHS ou qu ils sont conformes à la directive RoHS selon l article 5 alinéa 1 phrase 2 de la loi allemande sur les appareils électriques et électroniques et qu ils doivent être éliminés par nous conformément à la directive DEEE. Ceci signifie pour nos clients industriels que nous garantissant la conformité RoHS avant qu un produit ait quitté notre société après le 01/07/2006. L élimination des appareils et des équipements usagés mis en service par nous est réglé par nous de la manière suivante : les appareils électriques usagés ainsi que les appareils électriques usagés «historiques» de la société ecom instruments GmbH sont transportés à notre charge en vue de leur élimination et éliminés gratuitement conformément à la directive européenne 2002/95/CE et à la loi allemande sur les équipements électriques et électroniques du 16/03/2005. L envoi des appareils à ecom instruments GmbH est à la charge de l expéditeur. De manière générale, ceci signifie pour nos partenaires commerciaux qu une revente de produits non conformes à la directive RoHS est autorisée après le 01/07/2006 dans la mesure où ceux-ci ont été acheté auprès de nous avant cette date ou s ils rentrent dans la catégorie d appareils 8 ou 9. L élimination des appareils n est pas non plus concernée par cette mesure. En tant que fabricant de produits électroniques et électriques, nous remplissons par conséquent nos obligations conformément à la loi allemande sur les appareils électriques et électroniques et nous tenons bien entendu à votre disposition pour répondre à toutes vos questions relatives à nos produits Ex et standard et à l application de la loi allemande sur les appareils électriques et électroniques. Assamstadt, le 30/05/2006 i.a. Martin Jüttner (Direction de la gestion de la qualité) Rolf Nied (Direction) 16

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