COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2013 FONCTIONNEMENT 2013

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1 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2013 FONCTIONNEMENT 2013 REALISE 2011 BUDGET 2012 BUDGET 2013 CHARGES - DEPENSES (1) PRODUITS - RECETTES REALISE 2011 BUDGET 2012 BUDGET 2013 Achats stockés fournitures Analyseurs Autres prestations de services (Amélioration Connaissances) Eau & Electricité Pièces détachées et outillages PRESTATIONS Fournitures Etalonnage Fourniture de bureau et informatique PRODUCTION IMMOBILISEE Carburants Autres achats mat. & fournitures Subvention MEDDTL (Observatoire) DREAL Rhône-Alpes (Observatoire et Plans) CONSOMMATIONS DREAL Rhône-Alpes (Amélioration Connaissances) ARS (Amélioration des Connaissances) Sous-traitance Autres (Amélioration des Connaissances) Locations immobilières & charges locatives Locations & Crédits Baux mobiliers COLLEGE Nettoyage locaux Entretien & réparation Subvention Région Rhône-Alpes (Amélioration Connaissances) Maintenance informatique Maintenance divers Subventions Conseils Généraux (Amélioration Connaissances) Assurances Documentation & colloques EPCI (Amélioration Connaissances) SERVICES EXTERIEURS COLLEGE Honoraires & Personnel extérieur Publicité (annonces, brochures,dépliants) Versements libératoires de TGAP (Observatoire) Transport s/expédition échantillons TGAP affectée (Amélioration Connaissances) Déplacements, réceptions, déménagements COLLEGE Affranchissement Téléphone Programmes non encore proposés au financement Autres SUBVENTIONS AUTRES SERVICES EXTERIEURS Cotisations Collège 2 Région Rhône-Alpes (Observatoire) Taxe sur les salaires Cotisations Collège 2 Conseils Généraux (Observatoire) Autres charges fiscales Cotisations Collège 2 EPCI (Observatoire) CHARGES FISCALES Cotisations Collège 3 (Observatoire) Dons affectés Collège 3 (Amélioration Connaissances) Rémunération du personnel Sous-total dons & cotisations Charges sociales Q.P. subvent Invest. Re prise au C.R Autres charges sociales Produits div. gestion cour.(dons, legs,.) Sous-total "divers" CHARGES DE PERSONNEL AUTRES PRODUITS GEST COURANTE Autres charges d'exploitation AUTRES CHARGES Pdts cession s/vmp Quote-Part SCI Agios PRODUITS FINANCIERS CHARGES FINANCIERES Produits exceptionnels Charges exceptionnelles diverses 10 CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 PRODUITS EXCEPTIONNELS Amortissements et provisions Reprise Ress.non util.s/subv.attribuée (Amélioration Connaissances) Dotation Ress.non util.s/subv.attribuée Reprise s/provision exploitation DOTATIONS AMORT. & PROVISIONS REPRISES AMORT. & PROVISIONS IMPÔT SUR LES SOCIETES TRANSFERTS DE CHARGES TOTAL CHARGES TOTAL PRODUITS MAD données + locaux +électricité MAD données + locaux +électricité (Observatoire) TOTAL TOTAL RESULTAT (bénéfice) RESULTAT (perte) Coûts Analytiques (fonctionnement + équipement) Axe 3 actions à financer Améliorat Connaissances 3% 0,3 M 27% 2 M 58% 21% 21% College 1 College 2 College 33 HONORAIRES & AUTRES CONSOMMATIONS AMORT. & PROVISIONS NATURE CHARGES : 7,9 M 5% 6% 15% 18% Observatoire & Plans 70% 5,5 M 35% 32% SOUS-TRAITANCE & LOYERS 56% 33% PERSONNEL & FISCALITE

2 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2013 FONCTIONNEMENT ANNEXES Comptes de Produits Les prestationsde services correspondent au reliquat du programme de coopération franco-italien AERA/ALCOTRA. Comptablement l'opération est inscrite en prestations même si ces dernières sont réalisées hors du champ concurrentiel, avec information du public conformément à la circulaire de Florence PARLY de Revalorisation des contributions de toute nature (cotisations + subventions) affectées à l'observatoire mutualisé de 1,9%indice composé pour 2/3 du dernier taux de revalorisation de la CCN (1,5%) et pour 1/3 de l'inflation constatée au 31/12/2011 soit (2,69%). La capacité de recouvrement de TGAP (fonctionnement + équipement) a fortement augmenté ces 2 dernières années notamment par le triplement des quotités applicables aux émissions de NOx. Elle est évaluée en 2013 à 2,6 M. Compte tenu des charges d'air Rhône-Alpes en 2013, on évalue aujourd'hui les besoins en TGAP pour le réseau à 1,7 M. Les transferts de ressources d'un exercice à l'autre par le jeu des fonds dédiés représentent une part importante du budget (environ 0,6 M /anen 2013). La mise en place des coordinateurs d'axe du PSQA permet de mieux piloter les projets et d'assurer une visibilité sur ces sommes. Pour financer les 121 K d'engagement à réaliser sur des actions d'amélioration des connaissances décidés antérieurement à la fusion, un montant de TGAP supplémentaire sera appelé et affecté à la réalisation de ces études. Le budget a été construit sur la base des crédits octroyés à ce-jour et ne tient pas compte des attributions de fin d'année pourla DREAL et l'ars. Les crédits d'amélioration des connaissances à trouver pour boucler le financement sont de 273 K et représentent 3%du budget total de fonctionnement. Comptes de charges Le principal poste de charges est constitué par le personnel qui représente 56% des coûts. Il est proposé à l'ag d'air Rhône-Alpes de porter l'effectif en 2013 à 70 salariés représentant 66,30 ETP dont 60,5 CDI et 5,8 CDD ou contrat de mission représentant 8,75% de l'effectif total. -1 contrat de mission pour le service Emission (1 ETP) -1 reconduction de CDD du service Emission (1 ETP) -1 technicien en modélisation ou un ingénieur en contrat de mission (1 ETP) - 1 Responsable Communication (1 ETP) - 1 Technicien de maintenance (1 ETP) - 1 Secrétaire de Direction (0,8 ETP)

3 Financement Amélioration Connaissances Axes 2 & 3 - Projets financés Programme Projet Montant total Collège 1 Collège 2 Collège 3 Autofinance Report 2012 Octroi 2013 projet (2013) (2013) (2013) ment Date début Date fin Durée ZAPA IFFSTAR AZAP nov-11 mai mois Crèches Drôme sept-12 Air intérieur Parkings LPA janv-13 déc mois PREBAT juin-12 avr mois Air intérieur - 8 lycées sept-12 avr mois Amélioration de la modélisation Calage modèle aérologie janv-12 déc-13 Cohérence territoires voisins AERA mars-10 mars mois Observatoire du bruit Grenoble janv-13 déc mois Nuisances associées à l'air Observatoire du bruit Saint Etienne janv-13 déc mois Cytedine févr-11 mars mois Particules Lanslebourg II janv-12 oct mois Pesticides - Surveillance de 2 sites oct-12 déc mois Pesticides Inventaire / cadastre pesticides juil-12 déc mois Pesticides - Evaluation action amélioration janv-13 déc mois Exposition des abeilles aux pesticides mai-12 mars mois MOCOPO févr-09 janv mois Points noirs environnementaux Accès station de ski mars-12 Anneau des Sciences avr-12 avr mois CIA - Respiralyon janv-13 déc mois Modélisation pollinique -Scénarisation mars-13 sept-13 7 mois Pollens Modélisation pollinique -Extension au bouleau juil-12 juin mois Surveillance pollinique continue - Comptage janv-13 déc mois Recherche santé suivi cohortes Equit'Aera juil-10 août mois Inégalités environnementales juin-12 nov mois Programme diox ML janv-13 déc mois Surveillance Rafinerie & CS janv-13 déc mois Zones muti-émettrices de polluants non COV Arve Oyonnax janv-12 avr mois réglementés Surveillance Aéroport janv-13 déc mois Surveillance HAP rural - Carto BaP oct-11 déc mois Dioxines PCB sud grenoblois sept-12 nov mois Financement Amélioration Connaissances - Axe 3 - Programmes non encore proposés au financement Programme Projet Montant total projet Pollens Modélisation pollinique - Prévision saison pollinique Nuisances associées à l'air Cartographie Ponts noirs Air/Bruit Pesticides Surveillance pesticides - 2 nouveaux sites Cohérence territoires voisins PART'AERA Projet Interreg franco-suisse

4 Cotisations Collectivités 2013 Collectivité Type Territoire Habitants Cotisations Type Cotis.moyenne Chatillon d'azergues C COP Neyron C COP Colombier Saugnieu C COP Sérézin du Rhône C COP Bourg-de-Thizy C COP Chasse sur Rhône C COP Ternay C COP C.C. Bassin Bellegardien CC APS Communauté Communes Canton de Montluel CC COP Villefranche sur Saône C COP C.C. Oyonnax CC APS Syndicat Pays Maurienne CC APS Pays Roussillonnais CC SUP CALB CC APS C.C. Plaine de l'ain CC APS Arlysère CC APS Pays Viennois CC SUP Grand Roanne CC AMP C.C. Pays de Gex CC APS SIENMB CC APS C.A. Bourg-en-Bresse CC APS C2A CC APS SERTE CC APS Pays Voironnais CC ASC CAPI CC SUP Valence agglo CC ADA Chambéry Métroplole CC APS SILA CC APS Saint-Etienne Métropole CC AMP La METRO + SMTC CC ASC Le GRAND LYON CC COP Total Communes & Communautés Communes < de à de à ,1742 0,1742 0,1742 0,3752 Collectivité Type Territoire Habitants Cotisations Cotis.moyenne REGION R.A ,0262 CG ARDECHE CG ADA CG26 CG ADA CG42 CG AMP CG AIN CG APS CG HAUTE-SAVOIE CG APS ,0847 CG SAVOIE CG APS CG38 CG ASC CG01 (côtière) CG COP CG69 CG COP Total Conseils Généraux & Conseil Régional Total Collège

5 BUDGET EQUIPEMENT Modifié 20 Immobilisations incorporelles 205 Logiciels et autres licences CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS Montant Collège 1 Collège 2 Collège 3 Fonds Propres 2051 Logiciels généraux 1 Infrastructure Réseau Logiciels techniques 1 Application IPHONE Logiciel de GMAO (extension AAPS) Acquisition Modèle Lagrangien Données Cadastre Forestier Immobilisations corporelles 214 Constructions sur sol d'autrui 2141 Bâtiments Siège ( constructions, terrassement, travaux électriques, branchements EDF/téléphone, isolation) 1 Agencement Pôle aixois Agencement Pôle lyonnais (travaux d'isolation et de reconfiguration) Stations ( constructions, cabines, terrassement, travaux électriques, branchements EDF/téléphone, isolation) 1 Déplacement Drôme Rurale Sud Création Station Industrielle La Léchère Déplacement Saint-Etienne Rond-Point Déplacement GrAnd Clément Installations générales, agencements et aménagements de terrains Agencements Siège ( cloisonnement, huisseries, peintures, protection électrique, câblage informatique, sécurité, clim) Agencements Stations (cloisonnement, huisseries, peintures, protection électrique, câblage informatique, sécurité, clim) 1 Renouvellement climatisations Installations techniques, matériel et outillage industriel 2154 Matériels Analyseurs et accessoires Vétusté Analyseurs O O341M n Renouvellement Le Casset O341M n Renouvellement Drôme Rurale Sud O341M n Renouvellement Villefranche village O341M n Renouvellement St Exupery Renouvellement Passy Renouvellement Chamonix Analyseurs Nox 1993 AC31M n Renouvellement A7 sud Lyonnais AC31M n Renouvellement Gerland AC31M n Renouvellement Villefranche village Renouvellement Chamonix Renouvellement Labo Métrologie Remplacement effet peltier pour 5 analyseurs 42i Analyseurs SO AF21M n Renouvellement A7NI Renouvellement Etudes Analyseurs CO 1999 CO11M n Renouvellement Grenoble Boulevard CO11M n Renouvellement A7 Sud Lyonnais Analyseurs TEOM (Pm10 + Pm2,5) Renouvellement TEOM Le Rondeau Renouvellement TEOM A7 Sud Lyonnais Remplacement TEOM par 1405F Genas Extension TEOM Station rurale Remplacement TEOM par 1405F Grenoble Boulevard Renouvellement TEOM Etudes Renouvellement TEOM Etudes Analyseurs COV automatique (type ATD) Echantillonneurs COV Préleveurs métaux lourds type Partisol Préleveurs HAP Canisters Météo 1 Mise en conformité Moyens mobile 2 stations mobiles LIDAR windcube pour modélisation Calibrage 2 Renouvellement 1 Diluteurs pour TPG (3012 de ASC) Renouvellement générateur O3 pour Labo Métrologie Débitmètre Enceinte de pesée pour gravimétrie Spécificités Camion Labo Remorques Labo 2 Camion Laboratoire Renouvellement Remorque Autres immobilisations corporelles 2183 Matériel de bureau et informatique Matériel informatique Acquisition de données + modems 2003 FDE n Renouvellement FDE n Renouvellement Mobilier Poste central et modems associés, routeurs, serveurs 1 Serveur stockage + disques Bureautique et périphériques associés (postes utilisateurs, imprimantes, scanners) 1 Visio Conférence + PC Autres immobilisations corporelles TOTAL GENERAL Total GIE

6 BUDGET EQUIPEMENT 2013 CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS Montant Collège 1 Collège 2 Collège 3 20 Immobilisations incorporelles 205 Logiciels et autres licences 2051 Logiciels généraux 1 Migration Windows 8 server Migration Office Migration Exchange Migration VmWare View Logiciels techniques 1 Acquisition Licence modélisation Module complémentaire Dynmap Actualisation base de données Emissions Application qualité de l'air pour Smartphones (extension Pollens) Immobilisations corporelles 214 Constructions sur sol d'autrui 2141 Bâtiments Siège ( constructions, terrassement, travaux électriques, branchements EDF/téléphone, isolation) Stations ( constructions, cabines, terrassement, travaux électriques, branchements EDF/téléphone, isolation) 1 Déplacement Fontaine Déplacement Vienne Déplacement Lyon Vaise Marietton Création station trafic Chambéry Installations générales, agencements et aménagements de terrains Agencements Siège ( cloisonnement, huisseries, peintures, protection électrique, câblage informatique, sécurité, clim) Agencements Stations (cloisonnement, huisseries, peintures, protection électrique, câblage informatique, sécurité, clim) 1 Renouvellement climatisations Sécurisation des stations Installations techniques, matériel et outillage industriel 2154 Matériels Analyseurs et accessoires Vétusté Analyseurs O O341M n Renouvellement O341M n Renouvellement O341M n Renouvellement Analyseurs Nox C Renouvellement C Renouvellement AC31M n Renouvellement AC31M n Renouvellement AC32M n Renouvellement Analyseurs SO Analyseurs CO 1999 CO11M n Renouvellement Analyseurs BTX 2 Analyseur BTX en continu Analyseurs TEOM (Pm10 + Pm2,5) Renouvellement Compteur de particules 1 Compteur de particules Analyseurs COV automatique (type ATD) 2000 labo 13 1 Renouvellement ATD laboratoire Chimie pour canisters Echantillonneurs COV Préleveurs métaux lourds type Partisol Renouvellement Préleveurs HAP Canisters Autres matériels labo chimie 2 Kit de prélévement Odeurs Kit de prélévement Air Intérieur Calibrage 1 Renouvellement 1 Diluteurs pour TPG (Ansyco ou API?) Renouvellement 1 Diluteur TPG pour tests analyseurs labo Météo 1 Ajout d'anémo-girouette sur 2 moyens mobiles Complément 4 stations Météo Modélisation Spécificités Camion Labo 1 Camion Grenoble (remplacement Jumpy) Remorques Labo Autres immobilisations corporelles 2183 Matériel de bureau et informatique Matériel informatique 2003 FDE n FDE n Acquisition de données + modems Poste central et modems associés, routeurs, serveurs 1 Routeurs 3G pour moyens mobiles Bureautique et périphériques associés (postes utilisateurs, imprimantes, scanners) 1 Renouvellement des terminaux Videoprojecteur Renouvellement PC portables Mobilier 2188 Autres immobilisations corporelles TOTAL GENERAL Total

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