Bilan de la qualité de l air en Franche-Comté

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1 Bilan de la qualité de l air en Franche-Comté

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3 Sommaire I. Bilan social d ATMO Franche-Comté 4 I.1. Point sur les mouvements de personnel 4 I.2. Accueil de stagiaires 4 3 I.3. Formation du personnel 5 II. BILAN DES ACTIVITES REALISEES EN II.1. Nouvelles exigences, besoins et attentes des partenaires relevés au cours de l année II.2. Bilan des activités QSE par processus 6 II.3. Bilan des activités de modélisation 23 II.4. Bilan des activités informatiques 33 II.4. Bilan des activités interservices 36 II.5. Bilan des activités de mesures de qualité de l air 38 III. BILAN DE LA QUALITE DE L AIR III.1. Bilan météorologique 60 III.2. Bilan de la qualité de l air Toute copie (même partielle) de ce document doit être faite en citant expressément la source ATMO FRANCHE-COMTE

4 I. BILAN SOCIAL D ATMO FRANCHE-COMTE I.1. POINT SUR LES MOUVEMENTS DE PERSONNEL Au cours de l année 2011, deux départs ont été enregistrés, tous ayant été remplacés : 4 Géraldine ALAJOUANI- NE, chargée d études, remplacée par Elise DARLAY ; Michael ANDRE, technicien de maintenance, remplacé par Florian CHIPAUX. Organigramme ATMO Franche-Comté au A noter également, l embauche en contrat à durée déterminée (9 mois) d Emmanuel PRUDENT sur un poste de chargé de mission «inventaire des émissions» I.2. ACCUEIL DE STAGIAIRES Au cours de l année 2011, deux stagiaires ont été accueillies au sein d ATMO Franche-Comté : 1. Sandra LAPEYRIE, pour une durée de 6 mois (master 2 «Caractérisation et gestion de l atmosphère» de l Université de Lyon) dans le cadre de la collaboration franco-suisse établie entre ATMO FC et le SENE de Neuchâtel afin : De réaliser l étude comparative des données issues d ATMO FC et du SENE et exploiter les données relatives à des épisodes de pollution en ozone et poussières (PM10) survenus depuis les années 2000 ; D assurer la gestion de certaines études spécifiques mises en œuvre en partenariat avec les équipes suisses en 2011 (campagnes «étude comparative des données ozone sur l été 2011» et «impact du transport transfrontalier sur la qualité de l air») ; De mettre en œuvre, gérer et exploiter les données de la campagne de mesures comparatives d ozone menée au cours de l été 2011 ; Exploiter les résultats de la modélisation ozone.

5 2. Marie Laure BOISTON, pour une durée de 1 mois (master 1 «Sciences de l environnement, spécialité gestion durable de l environnement pour les territoires» de l Université de Franche-Comté), toujours dans le cadre de la collaboration franco-suisse établie entre ATMO FC et le SENE de Neuchâtel et de sorte à poursuivre : L étude comparative des données issues d ATMO FC et du SENE et exploiter les données relatives à des épisodes de pollution en ozone et poussières (PM10) depuis 2000 ; L analyse et exploitation des données de qualité de l air issues de campagnes de mesures réalisées en I.3. FORMATION DU PERSONNEL 5 Nom Domaine Organisme formateur ARCHIPOFF Laurent Formation API Maintenance SST/Recyclage (DIF) API UDSP25 ANDRE Michael Conduite sécurisée (DIF) CENTAURE QOUDAD Anthony SST/Recyclage (DIF) UDSP25 MILLER Philippe Piloter son Processus SST/Recyclage (DIF) EQS UDSP25 MORITZ Hélène Pollens RNSA LABARTETTE Claire FRANCOIS Stéphane Piloter son Processus Formation en statistique à la qualité de l air ISATIS Cartographie Piloter son Processus Bilan Carbone Accompagnement CT Plan Climat Territorial SST/Recyclage (DIF) EQS LCSQA Interne EQS ADEME ADEME UDSP25 BILLOT Roger SST/Recyclage (DIF) UDSP25 BOILLEAUT Mathieu PAUC Benjamin BOUCHAIN Aline Formation en statistique à la qualité de l air SST/Recyclage (DIF) Formation base communication (prise de parole) intervention publique SST/Recyclage (DIF) Piloter son Processus Animation d une réunion avec prise de décision (DIF) ISO17025 et Technique d audit Formation Technique Air Intérieur SST/Recyclage (DIF) LCSQA UDSP25 CENTRE NATIONAL DE FORMATION CE UDSP25 QSE CENTRE NATIONAL DE FORMATION CE COFRAC COFRAC UDSP25 GILLET Elisabeth SST/Recyclage (DIF) UDSP25 HUDEL Delline SCHWEITZER Francis Crystal Report utilisateur SST/Recyclage (DIF) Piloter son Processus Maîtrise de la méthode Bilan Carbone Interne UDSP25 EQS INSTITUT DE FORMATION CARBONE

6 II. BILAN DES ACTIVITES REALISEES EN 2011 II.1. NOUVELLES EXIGENCES, BESOINS ET ATTENTES DES PARTENAIRES RELEVES AU COURS DE L ANNEE L année 2011 a été marquée, comme à l accoutumé, par des attentes récurrentes (surveillance règlementaire, surveillance des pollens ), mais également par l arrivée de nouveaux clients. Sur ces nouvelles attentes relevées dans l année, il est à noter : Le Plan Régional Santé Environnement 2 avec l animation de groupe de travail «Environnement intérieur», mais également la forte contribution de la structure au sein du groupe de travail «Air Ambiant» ; Le Plan de Protection de l Atmosphère de l AUBM avec l élaboration du diagnostic initial et la modélisation des scénarios. A noter également dans ce cadre, la réalisation de l étude en partenariat avec le laboratoire central de surveillance de la qualité de l air et relative à l analyse de la représentativité des stations poussières de Belfort Octroi et Montbéliard Centre sur l AUBM ; Le Schéma Régional Air Climat Energie avec les besoins d éléments de diagnostic mais également l avis d expert vis-à-vis des scénarios ; Les besoins exprimés par les utilisateurs d OPTEER ; Les besoins d évaluation environnementale à proximité de nouveaux sites industriels (CFP, SMC) ou d axes routiers (future A319 Langres Vesoul) ; Les surveillances de type épisode de crise, notamment à la demande de l ARS (cas spécifique d Arbois) ou encore du RAFT et sa CMEI ; Le programme national AICOLE (évaluation de la qualité de l air dans les écoles) ; Le travail sur le projet Interreg «L air du Temps» mené en partenariat avec les CPIE ; La participation au programme Familles Actives pour le Climat ; La réalisation de surveillances spécifiques. En parallèle, il est également à noter toute l animation du réseau de partenaires avec : Des rencontres périodiques avec nos partenaires (Etat, collectivités et industriels) ; La prospection de futurs partenaires (CG39, SYBERT, SMAU, CPIEs ). Enfin, d un point de vue règlementaire, si pour l air ambiant, contrairement à l année 2010, la législation n a été que peu contraignante pour 2011, on retient : l arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l air, projet d arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d épisodes de pollution de l air ambiant ( action contraignante en 2012), A contrario, la législation en air intérieur (décret et ) et celle des émissions de gaz à effet de serre a évolué, nécessitant une réflexion sur les stratégies à mettre en place par ATMO FC dans les années à venir.

7 II.2. BILAN DES ACTIVITES QSE PAR PROCESSUS Le rapport d activité ne présente qu une synthèse des activités réalisées par processus. Un bilan plus complet est disponible sur simple demande. ATMO Franche-Comté a en charge la surveillance de l environnement atmosphérique de la région, à savoir l air ambiant, les pollens, l air intérieur et les gaz à effet de serre. Cette surveillance se fera, pour le volet air ambiant, en accord avec la stratégie approuvée dans le programme de surveillance de la qualité de l air , ainsi qu avec les différents contrats d objectifs engagés en partenariat avec nos membres. Avec un souci permanent de management dynamique de la structure, élément indispensable à la conformité du produit et de la satisfaction de nos clients, cette surveillance et son organisation se feront dans le respect des engagements vis-à-vis de la norme NF EN ISO/CEI et du document LAB Réf 02 du COFRAC (l annexe 1 détaille la portée de l accréditation), ainsi que de la certification selon la norme NF EN ISO Soucieux de l impact de son activité sur l environnement, et d assurer en permanence la sécurité de son personnel, en maitrisant et réduisant les risques SST et aspects environnementaux, le système de management d ATMO Franche-Comté s articulera autour d un système Qualité Sécurité Environnement intégré. Le laboratoire veille à ce que l ensemble du personnel se familiarise et applique la documentation QSE. Ces engagements se traduiront au travers de la mise en œuvre du programme de management QSE 2011, avec comme objectifs spécifiquement identifiés lors de la revue de direction de février 2011 : - Une disponibilité de données issues des campagnes moyens mobiles supérieure à 90% par campagne, - La diffusion d un bulletin de qualité de l air modélisé, notamment à l attention des médias, - La définition d un plan de communication d ATMO Franche-Comté, - L évaluation de la qualité de l air par modélisation fine sur l aire urbain Belfort Mont béliard, ainsi que sur le Grand Besançon, - La mise en place des éléments nécessaires à une accessibilité en toute sécurité aux toits des stations, - Un travail sur la sobriété énergétique, avec une cible de -20% en 2020 par rapport à Afin de répondre aux attentes règlementaires, légales, ou encore citoyennes, déclinées en terme de surveillance, diagnostic, prévision, orientation, prospective ou encore prévention et atteindre ses objectifs, qualité, sécurité, environnement, ATMO Franche-Comté s engage à mettre en œuvre, dans l indépendance et la transparence, les moyens nécessaires, matériels et humains. En parallèle, ATMO Franche-Comté s engage à améliorer en continue son système QSE. Fait à Besançon, le 19 avril 2011 Daniel HUOT Président Francis SCHWEITZER Directeur

8 8 Cartographie global des processus 1. Processus «Management de la Direction» Finalité du processus Identifier et répondre aux attentes des parties intéressées en mettant en œuvre les moyens adéquats dans une organisation dynamique.

9 a. Point sur les actions Outre les 14 actions périodiques et renouvelées chaque année (planning RH et plan de formation, finances ), 9 actions projets ont été planifiées en 2011 à savoir, pour l essentiel : En ressources humaines : mise en place d un délégué du personnel avec la tenue de réunions périodiques, évolution des modalités d évaluation du personnel Les clients : les projets sont recensés dans «Nouvelles exigences, besoins et attentes des partenaires relevés au cours de l année 2011» A noter également, la planification d études moyens mobiles comme : o Etude franco-suisse concernant l analyse de l impact du transport transfrontalier sur la qualité de l air ; o Etude franco-suisse concernant la répartition de l ozone ; o Analyse de la qualité de l air au niveau de la zone des Vallières à Besançon ; et sur les communes de Vadans et de Clairvaux les Lacs ; o Analyse de la qualité de l air au niveau d une commune située dans une zone protégée : Servance ; o Recherche d un nouveau site d accueil pour la station d Audincourt ; o Recherche d un nouveau site d accueil pour la station de Planoise ; o Recherche d un emplacement pour l implantation d une station trafic en zone régionale. 9 La prise en compte des besoins et attentes des clients s est faite tout au long de l année. Aucun oubli n a été constaté en cette fin d année. En termes de points forts, il est possible de mettre en avant, pour cette année 2011 : Le dynamisme dont a fait preuve l organisation (valorisation, adaptation d ATMO FC aux nouvelles demandes, nouveaux contrats, représentation aux AG ), Trois nouveaux adhérents à ATMO FC en 2011 pour aucun départ. b. Point sur quelques indicateurs Suivi plan formation Objectif Cible Réalisé S assurer de la réalisation continue du plan de formation 100% des formations prioritaires réalisées 52% Evaluer la satisfaction clients S assurer que nos clients sont satisfaits 100% des clients satisfaits Clients satisfaits Au travers de la grille d analyse de satisfaction des clients, il est possible de conclure que ceux-ci sont globalement satisfaits, tant en ce qui concerne les exigences régaliennes (avec notamment

10 les reporting européen, les taux de fonctionnement ) que les attentes plus locales des collectivités territoriales et des industriels. A noter cependant, les nécessaires : Mise en place d un processus communication actif avec notamment tout le secteur Presse / Médias à développer dans le temps ; Relance des membres affiliés aux «abonnés absents et non excusés» pour comprendre leur absence Processus «Production de données automatisées et manuelles» Finalité du processus Délivrer des données conformes aux exigences métrologiques. a. Point sur les actions 13 actions principales, d ordre technique ou plus orientées RH, peuvent être retenues pour l exercice 2011 : Le déploiement des modules FDMS sur le réseau ; L amélioration des analyseurs de poussières : mise en place de têtes chevrons, pompes à palettes et de nouveaux sécheurs sur les poussières ; L application de la saisonnalité des analyseurs (NOx et O3) ; La réalisation des intercomparaisons et la qualification des analyseurs ; L obtention de 51% d appareils approuvés type sur le réseau ;

11 La mise en place de validation technique hebdomadaire ; La mise en œuvre d études particulières ; La restauration du chalet de la station fixe de Montandon ; Les achats de matériel de sécurité ; Le changement de 7 climatiseurs ; Le développement/déploiement de la communication interne ; La qualification des techniciens. 11 ZO om sur les intercomparaisons Les résultats temporaires des intercomparaisons des générateurs d ozone organisées par le LNE sont satisfaisants. ZO om sur les tests de qualification Sur les 19 analyseurs passés en test de qualification au LIM en 2011, seul l analyseur de CO ne répond pas aux exigences. b. Point sur quelques indicateurs Objectif Cible Réalisé Disponibilité de données issues de campagnes moyens mobiles Suivi du nombre de prélèvements manuels réalisés par rapport au plan d échantillonnage Suivi du nombre de prélèvements manuels réalisés par rapport au plan d échantillonnage S assurer de la disponibilité de données issues de campagnes moyens mobiles Disponibilité de données issues de campagnes moyens mobiles supérieure à 90% par campagne S assurer que le plan d échantillonnage est suivi (/ taux de recouvrement réglementaire) S assurer que le plan d échantillonnage est suivi (/ taux de recouvrement réglementaire) 90% 96% 90% 95% 90% 95%

12 3. Processus «Validation des données automatisées et manuelles» Finalité du processus Valider les données brutes. 12 Le processus et son organisation ont beaucoup évolué en 2011, permettant des améliorations du système (fiches polluants avec diffusion mensuelle sur le site, révision de la validation environnementale, passation des dossiers, ajout d indicateur, etc.). Par ailleurs, l intégralité des documents qualité a été révisée. a. Point sur quelques indicateurs Objectif Cible Réalisé Suivre les délais d intégration des données d analyses dans nos bases Suivre les délais de réalisation de la chaîne de validation S assurer du respect du délai de 6 semaines d intégration dans nos bases Respect des délais de validation quotidienne, hebdomadaire (technique), environnementale 90% 64% 100% 56% Les deux indicateurs de ce processus ont mis en évidence des points d effort puisque les cibles fixées n ont pas été atteintes. La non atteinte de la cible de l indicateur relatif au délai d intégration dans les bases peut être attribuée, pour partie, à des retards analytiques du laboratoire auquel ATMO FC confie les tubes passifs ainsi que les filtres HAP. Ces retards ont été considérés et ont été éliminés au cours de l année. Néanmoins, il est apparu également que cet indicateur était mal adapté pour certaines analyses et nécessitait une révision complète (planifiée pour 2012).

13 Le second indicateur, mis en œuvre en cours d année, donc non représentatif de l exercice annuel complet, a permis d identifier certains écarts, corrigés au travers des réunions périodiques ainsi que des fiches de tâches. 4. Processus «Production d inventaires air-climat-énergies» Finalité du processus Evaluer et territorialiser les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre ainsi que les consommations et production d énergie pour fournir des éléments d aide à la décision pour nos clients. 13 a. Point sur les actions Les actions 2011 ont découlé des contrats d objectifs établis avec les clients d ATMO FC, dans l accompagnement des PCET, l animation de l observatoire OPTEER et l amélioration continue des outils de modélisation des émissions et bilans énergétiques. A ces actions planifiées se sont ajoutés en cours d année les travaux du SRCAE, dont la planification était inconnue au début de l année, ainsi que le travail de diagnostic et scenario / impact des mesures pour le PPA de l Aire Urbaine Belfort Delle Héricourt Montbéliard (AUBDHM). L observatoire OPTEER, quasiment opérationnel fin 2011, a permis d accompagner une très nette montée en puissance de la valorisation des données d inventaires CAE avec notamment : L alimentation du Schéma Régional Climat Air Energie, tant sur l aspect diagnostic que sur la réalisation de scénarios prospectifs ; L alimentation du PPA sur l AUBMHD, également sur les deux aspects diagnostic et scénarios prospectifs ; L alimentation de nombreux PCET (CAB, PMA, CAGB, CAGD, CABL, ). b. Point sur quelques indicateurs En 2011, les indicateurs de ce processus restaient à créer.

14 5. Processus «Production de données modélisées qualité de l air» Finalité du processus Evaluer la qualité de l air en tout point du territoire de compétence et fournir des indicateurs servant au pilotage des décisions sur l environnement atmosphérique. 14 Les actions 2011 ont découlé des exigences réglementaires (SRCAE, reporting, ) ou ont répondu à des demandes de mise en place de produits (ex : bulletins avec indices de QA cartographiés). Au cours de l année, ATMO Franche-Comté a été sollicité pour participer à l élaboration du PPA de l AUBDHM. Cette demande, considérée comme prioritaire, a nécessité de réorganiser le planning de manière importante.

15 a. Point sur les actions Malgré ces divergences de planning, le processus a été marqué, en 2011, par trois améliorations majeures : La consolidation des outils de communication des prévisions internes et externes ; La mise en place de documents qualité et d un indicateur ; Le développement d une nouvelle activité dans le processus modélisation : la modélisation urbaine. Des outils d exploitation des sorties de modélisation (cartes et tableaux) ont été mis en place ou consolidés. 15 Un travail important a été fourni pour l apprentissage et le développement de méthode de réalisation de scénarios sur la plateforme régionale. ATMO FC peut proposer des scénarios régionaux sur des épisodes de pollution. Enfin, un certain nombre d optimisations a également été réalisé, notamment concernant les domaines de modélisation. b. Point sur quelques indicateurs Objectif Cible Réalisé Pourcentage de bonne prévision des indices à 16h par la modélisation régionale S assurer de la bonne prévision du modèle / 72 % pour J, 48 % pour J+1 et 45 % pour J+2 Evaluation de la qualité de l air par modélisation fine sur l Aire Urbaine Belfort Montbéliard, ainsi que sur le Grand Besançon Diffusion d un bulletin de qualité de l air modélisé, notamment à l attention des médias Non finalisé priorité PPA Non finalisé priorité PPA

16 6. Processus «Valorisation et communication» Finalité du processus Diffuser l information, mettre en forme les données. 16 a. Point sur les actions Outre les actions périodiques prioritaires, 3 actions majeures ont été définies en début d année pour ce processus : La mise en place du plan de communication (politique QSE 2011) ; L intégration au programme Familles Actives pour le Climat ; La refonte du bulletin de qualité de l air découlant directement du processus de production de données modélisées qualité de l air. Le plan de communication a été intégré à la politique QSE Il intègre la révision des outils (sites, documents, etc.) mais également la révision de l organisation dans le but d améliorer la notoriété d ATMO FC. Ce projet très conséquent a été initié en 2011 et doit être poursuivi en Malgré un certain nombre d objectifs non atteints, des améliorations notables ont été apportées au processus, dont : La révision documentaire entièrement réalisée ; La mise à jour du site et l alimentation régulière de ce dernier, notamment au travers d actualités variées et quasi instantanées.

17 ZO om sur les demandes externes 2011 a fait l objet de 135 demandes externes contre 97 en Ces 135 demandes sont issues, pour la majeure partie, de l enseignement, puis des industriels et des collectivités locales. 53% de ces demandes concernent des données relatives aux résultats du réseau de surveillance (rapports d'études, ), tandis que 27% concernent des documentations diverses sur ATMO Franche-Comté et la qualité de l air. b. Point sur quelques indicateurs 17 Objectif Cible Réalisé Nombre d actualités diffusées sur le web Un site web réactif et intéressant 4/mois 4 en moyenne sur l année par mois Délai de réponse aux demandes de renseignement Réactivité 90% de réponse sous 15 jours 95% Taux moyen de disponibilité du site internet Une information en continu Définition d un plan de communication 98% 100% 7. Processus «Gestion du système d information» Finalité du processus Mettre à disposition un système d information garantissant la disponibilité, l intégrité et la confidentialité des informations nécessaires à la réalisation des missions des collaborateurs.

18 a. Point sur les actions Les actions principales mises en œuvre en 2011 pour ce processus concernent : La documentation du système ; L amélioration de la qualité de service sur les connexions intersites ; La mise en place d outils de travail collaboratifs «contemporains» (messagerie Exchange, téléréunion Lync, plateforme SharePoint) ; La mise en place d un SIG (ArcGIS). 18 Par ailleurs, des améliorations ont été menées en 2011 en vue d augmenter le niveau de service de la sauvegarde des données critiques, de la base de données de GMAO et les travaux sur la virtualisation, ainsi que la sécurité et disponibilité des données et applications : La fusion des bases de données Pol Air ; L intégration des données Météo France dans Pol Air ; La mise en place d un nouveau système de communication pour les astreintes (SMS, Fax via OVH, ) ; La mise en place d une nouvelle messagerie collaborative (Exchange) et de l outil Lync de visioconférence ; L amélioration des liens VPN via des lignes SDSL et via l utilisation simultanée de deux lignes ADSL à Bart ; La mise en œuvre du travail préparatoire (applicatif et infrastructure) au déploiement d une solution SIG ; La mise en œuvre du travail préparatoire au déploiement d une nouvelle solution de virtualisation pour l évolution de l infrastructure en b. Point sur quelques indicateurs En 2011, les indicateurs de ce processus étaient en cours de création.

19 8. Processus «Management qualité» Finalité du processus Améliorer en permanence l efficacité et la pertinence du système qualité. 19 a. Point sur les actions Au cours de l année 2011, 4 améliorations prioritaires ont été apportées au processus de management de la qualité : La dissociation du processus PR03 (management QSE) en 3 pour 2011 et 2012 afin d obtenir une meilleure maîtrise des 3 démarches initiées ; L amélioration du suivi de la bonne réalisation des actions prioritaires et de la revue documentaire (deux points faibles issus de la revue de direction de 2010) ; Le suivi des actions et indicateurs en quasi temps réel au travers des revues de processus trimestrielles ; La mise en œuvre de 39 actions d améliorations suite à la réalisation de 6 audits. b. Point sur quelques indicateurs Objectif Cible Réalisé Suivi revue documentaire S assurer que les documents sont bien revus selon la périodicité prévue Maintien CERTIFICATION 9001 Maintien ACCREDITATION % 73%

20 9. Processus «Management Santé Sécurité au Travail» Finalité du processus Améliorer en permanence l efficacité et la pertinence du système SST. 20 a. Point sur les actions L évaluation des risques a été mise à jour en novembre 2011 ; la notion de pénibilité du travail a été intégrée à l évaluation. Les 3 risques principaux dégagés de cette analyse sont : le travail en hauteur, le risque routier et le risque lié aux travailleurs isolés. ZO om sur les évolutions réglementaires Les évolutions réglementaires à mentionner pour l exercice 2011 concernent : La gestion des sources radioactives (LCSQA, APAVE) ; Les installations électriques et la vérification des installations ; La notion de pénibilité du travail. En termes d amélioration concernant le processus de management SST, il est possible de citer, pour 2011 : La dissociation du processus PR03 (management QSE) en 3 pour 2011 et 2012 afin d obtenir une meilleure maîtrise des 3 démarches initiées ; La mise en œuvre de 22 actions d amélioration suite à la réalisation de 2 audits ; L amélioration du Document Unique enrichi et de la cotation (ajout du niveau de maîtrise).

21 b. Point sur quelques indicateurs Objectif Cible Réalisé Suivi du taux d accident 0 0 Mise en place des éléments nécessaires à une accessibilité en toute sécurité aux toits des stations (difficultés à identifier une entreprise. Mais dossier engagé en 2011, un premier prototype ayant été testé) 10. Processus «Management environnemental» Finalité du processus Améliorer en permanence l efficacité et la pertinence du système environnemental. 21 a. Point sur les actions L analyse environnementale a été mise à jour en décembre Les principaux axes de travail dégagés par cette analyse sont : le tri des déchets spéciaux, la consommation énergétique (transport, gaz et électricité) et de papier.

22 En termes d amélioration concernant le processus de management environnemental, il est possible de citer, pour 2011 : 22 La dissociation du processus PR03 (management QSE) en 3 pour 2011 et 2012, afin d obtenir une meilleure maîtrise des 3 démarches initiées ; La mise en œuvre de 9 actions d amélioration suite à la réalisation de 2 audits ; Le remplacement des fluides frigorigènes des 7 climatiseurs restants sur la Franche Comté ; La simplification des indicateurs ; La systématisation du tri des déchets (OM, DIS, DEEE ) avec la mise en place de bacs spécifiques sur les 3 sites ; La sensibilisation du personnel au tri. b. Point sur quelques indicateurs Objectif Cible Réalisé Travail sur la sobriété énergétique Réduire notre impact sur l environnement en maitrisant davantage notre consommation énergétique -20% en 2020 par rapport à non exploité à ce jour Remarque concernant l atteinte de l objectif de la politique QSE 2011 (sobriété énergétique) : Au vu des indicateurs obtenus en 2011, les résultats de l année de référence 2010 sont vraisemblablement sous-estimés. En effet, la nouvelle organisation (suite à la fusion des deux structures ASQAB et ARPAM) s étant mise en place en , la priorité a été mise sur la démarche qualité puis sur la sécurité entraînant un suivi partiel des indicateurs environnementaux, et, de fait, cette sous-estimation. Il semble donc plus judicieux de prendre les résultats de l année 2011 comme référence par défaut.

23 II.3. BILAN DES ACTIVITES DE MODELISATION 1. Observatoire OPTEER Climat Air - Energie Au terme de la mission temporaire de portage de l observatoire régional énergie-climat-air (OPTEER), la Région Franche-Comté et l ADEME ont décidé en juillet 2011 de désigner ATMO FC en tant que pilote définitif de l observatoire OPTEER. La mobilisation des acteurs autour de l observatoire et la création du réseau de partenaires ont de fait constitué les axes de travail prioritaires de l année a. Point sur la «promotion» d OPTEER 23 La promotion de l observatoire directement auprès des acteurs locaux, débuté en 2010, s est poursuivie au cours de l année 2011 avec une quinzaine d organismes rencontrés. Par ailleurs, outre la promotion d OPTEER directement auprès des acteurs territoriaux de l énergie, l observatoire a également fait l objet de présentations dans le cadre de plusieurs projets ou programmes : Journée du club de la convention des Maires à la maison de l Europe (le 06/10/2011 à Paris) 1 ; Promotion de l observatoire dans le cadre du projet européen «Climact- Regions». Présentation de l'observatoire OPTEER lors de la rencontre du Club France de la Convention des Maires (Paris) b. Point sur le comité technique et les Groupes de Travail Le 7 juin 2011 s est tenue au Conseil Régional de Franche-Comté la première réunion du comité technique de l observatoire OPTEER. Réunissant une quarantaine de partenaires (fournisseurs de données, collectivités engagées dans OPTEER et acteurs locaux), ce premier événement a constitué une étape importante dans la création du réseau d acteurs autour de l observatoire. Au-delà de l objectif de réunir les acteurs régionaux de la gestion et de la planification énergétique territoriale, le principal enjeu des réunions du comité technique est de recueillir les attentes des partenaires vis-à-vis d OPTEER afin de faire évoluer le dispositif et la base de données, en cohérence avec les besoins des collectivités franc-comtoises. 1

24 A l issue de la réunion du 7 juin 2011, sept groupes de travail ont été constitués : GT1 Stratégie ; GT2 Plans territoriaux ; GT3 Indicateurs de suivi des engagements ; GT4 Bois énergie ; GT5 Energies Renouvelables ; GT6 Interopérabilité des outils ; GT7 Prospective. 24 La plupart de ces groupes de travail (GT2, GT3, GT4 et GT5) ont été formés pour travailler spécifiquement sur les données et les indicateurs à collecter ou à élaborer, afin d améliorer la pertinence d OPTEER pour les missions des acteurs locaux de l énergie. Les travaux de ces GT ont été lancés en novembre 2011 et seront finalisés à la fin du premier semestre ZO om sur le GT «stratégie» Le groupe de travail «stratégie» a pour objectif de définir des propositions au comité de pilotage sur les orientations souhaitables pour l observatoire afin d améliorer la position d OPTEER au sein du réseau d acteurs dans le domaine de l énergie et pour la diffusion de l outil dans d autres régions. ZO om sur le GT «interopérabilité des outils» Le groupe de travail «interopérabilité des outils» sera constitué, si des besoins sont formulés, pour créer des liens entre OPTEER et d autres outils ou projets en matière de planification énergétique territoriale. ZO om sur le GT «prospective» Le groupe de travail «prospective» sera chargé de mener une réflexion sur les outils à développer pour l observatoire en matière de prospective territoriale énergétique. Il est prévu que dans un premier temps ce GT soit constitué exclusivement d organismes scientifiques dont les travaux portent sur ce sujet.

25 c. Point sur les travaux 2011 utilisant l observatoire L année 2011 a été marquée par les premiers travaux utilisant les outils et les données de l observatoire régional climat-air-énergie. Portée régionale OPTEER a permis d alimenter le diagnostic du schéma régional climat-air-énergie de Franche- Comté (SRCAE), ainsi que des travaux réalisés dans le cadre des Plans Climat Energie Territoriaux (PCET) et des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) de certaines collectivités. Portée européenne 25 Dans le cadre du projet européen «ClimactRegions» 2, OPTEER a été recensé parmi les bonnes pratiques en Europe. Ce projet a pour but de faire la promotion des solutions concrètes mise en place à l échelon régional pour aider différentes régions européennes à atteindre les objectifs des 3X20. Un document de présentation d OPTEER a été rédigé à partir des éléments fournis. Ce document est en ligne 3 sur le site du projet et sera également distribué sur support USB dans certaines conférences organisées par la FEDARENE. De plus, l expérience de l observatoire OPTEER a permis d alimenter deux guides méthodologiques 4 pour la mise en place d un observatoire de l énergie et des gaz à effet de serre à l échelle régionale à destination des régions européennes. d. Perspectives Au cours de l année 2012, l observatoire OPTEER sera ouvert à l ensemble des collectivités qui, dans le cadre de leurs plans et engagements, ont besoin des outils et des données proposés par l observatoire. Le transfert d OPTEER à d autres régions intéressées par ce dispositif d observation et d analyse sera également une priorité, tout comme l enrichissement de la base de données à partir des travaux menés par les différents groupes de travail. Pour finir, le rôle de l observatoire dans le SRCAE sera renforcé en intégrant des indicateurs de suivi des orientations définies. 2 Site du projet : 3 Article en anglais : 4 Manuel méthodologique pour l observation des émissions de GES Manuel méthodologique sur le mode d organisation d un observatoire régional énergie-climat : disponibles sur le site de la FEDARENE :

26 2. Modélisation de la qualité de l air a. Plateforme de modélisation Prev Est - Présentation ATMO Franche-Comté est engagé en collaboration avec l ASPA (AASQA d Alsace) dans la gestion d une plateforme de modélisation régionale de la qualité de l air commune aux trois régions Alsace, Lorraine et Franche-Comté. Cette plateforme a pour objectif principal de fournir des prévisions et des simulations de la qualité de l air sur les trois régions du domaine. Fonctionnement 26 La chaine de modélisation est constituée des modèles «MM5» pour la simulation de la météorologie et «CHIMERE» pour la simulation de la qualité de l air. Chaîne de modélisation de la plateforme Prev Est Le modèle est alimenté à l entrée par des conditions météorologiques (répartitions horizontale et verticale de la température, de la vitesse et de l orientation du vent, du rayonnement solaire, des précipitations ), des émissions anthropiques et biotiques estimées, des données statiques topographiques et d occupation des sols, et par des conditions aux limites et initiales chimiques. Les conditions aux limites du domaine d étude sont issues du système GFS (Global Forecast System) du NCEP (National Center for Environmental Prediction) pour la météorologie, et de la plate forme PREV AIR de l INERIS pour la chimie (conditions aux limites de la zone européenne uniquement avec CHIMERE Europe). Les simulations de météo et de chimie-transport effectuées vont du 00h Temps Universel (TU) de la veille (nommée échéance J-1) jusqu au 23h TU du surlendemain (nommée échéance J+2).

27 Outil de prévision de la qualité de l air La plateforme de prévision Prev Est est un outil opérationnel qui apporte une aide précieuse pour établir les tendances d évolution de la qualité de l air pour le jour suivant et prévoir les dépassements de seuils. Son utilisation est parfaitement intégrée dans l organisation interne d ATMO Franche-Comté ainsi que dans ses communications en cas d épisode de pollution. Dans le cadre de la révision des arrêtés préfectoraux relatifs aux alertes de pollution de l air, la prévision va prendre une place prépondérante dans le processus de déclenchement. Ainsi, la présence et la bonne connaissance de la plateforme régionale sur la Franche-Comté présentent un avantage considérable dans les évolutions réglementaires à venir. Outil de simulation de la qualité de l air 27 Enfin, la plateforme de modélisation régionale permet également de réaliser des simulations de la qualité de l air et ainsi de générer des scénarios afin de mieux appréhender l impact de réductions ou d augmentations des émissions sur les niveaux de polluants dans l air ambiant. b. Plateforme de modélisation Prev Est point sur les travaux 2011 Simulation sur un épisode de pollution à l ozone Une étude a été réalisée sur l épisode de pollution à l ozone observé les 9 et 10 juillet 2010 sur le réseau de mesure franc-comtois. L objectif de ce scenario de modélisation était d évaluer l impact qu aurait eu une diminution de 50 % des émissions régionales en oxydes d azote (NOx) et en composés organiques volatiles non méthaniques (COVNM) sur les niveaux d ozone mesurés durant cette période. Journée du 09/07/2010 Simulation sans diminution des émissions de NOx et de COVNM Simulation avec une diminution de 50% des émissions de NOx et de COVNM

28 La carte ci-dessous représente la différence des concentrations horaires maximales entre les deux simulations et le gain apporté par la réduction des émissions de précurseurs de l ozone. 28 La diminution de 50 % des émissions de NOx et de COVNM a pour conséquence une diminution des pics d ozone allant jusqu à -30 µg/m 3. Les NOx permettent la création d ozone en journée, mais la destruction de celui-ci la nuit. Ainsi, plus les émissions de NOx sont réduites, moins ces effets formation/destruction sont prédominants dans l atmosphère, engendrant donc des profils plus plats. Ce type de travaux permet d affiner nos connaissances sur la chimie de l atmosphère mais aussi d appréhender les intérêts et les limites de la simulation. Amélioration du module de cartographie des sorties de modélisation régionale Dans un souci de constante amélioration du système, que ce soit en termes de description des processus physico-chimiques qu en termes de rendus des résultats, de nouveaux outils sont fréquemment intégrés dans la plateforme. C est le cas par exemple du module de cartographie passant de l utilisation du logiciel Ferret à l utilisation du langage de commande Python. Cette amélioration, effective en 2011 sur la plateforme de scénario, sera déployée en 2012 sur la plateforme de prévision. L objectif de cette modification est double : Améliorer la qualité des cartes issues de l exploitation des sorties de modélisation ; Affiner la spatialisation des champs de pollution et le positionnement des contours et des villes franc-comtoises. Ancienne version de carte Nouvelle version de carte

29 Développement de la méthode dite «Assimilation» La cartographie des champs de pollution atmosphérique constitue une information primordiale pour l évaluation de la qualité de l air et notamment pour la réalisation de bilans a posteriori. Ainsi, en utilisant d une part la prévision quotidienne fournie par la plateforme Prev Est et d autre part les mesures réalisées sur le réseau fixe d ATMO Franche-Comté, il a été possible d obtenir des cartographies «assimilées» qui présentent les différents indicateurs annuels de qualité de l air. L approche mise en œuvre se nomme «krigeage des innovations». Carte des moyennes annuelles 2010 en particules PM10 29 Cette dernière est basée sur la technique géostatistique du krigeage et consiste à ajouter au modèle un champ spatialisé représentant «l erreur mesure modèle». Pour simplifier, cette méthode permet de corriger les sorties de modélisation par les mesures réalisées en stations. c. Modélisation urbaine - Présentation La plateforme de modélisation Prev Est fournit des simulations et des prévisions à l échelle régionale mais ne permet pas de décrire la complexité des phénomènes locaux pouvant être observés en milieu urbain dense et notamment la pollution à proximité des émetteurs importants. La modélisation urbaine vient alors s imbriquer dans la modélisation régionale pour permettre d obtenir une vision complète et détaillée de la qualité de l air sur la région. L objectif principal de la modélisation urbaine de la qualité de l air est d évaluer l exposition de la population urbaine franc-comtoise à la pollution atmosphérique. Elle permet de répondre aux attentes réglementaires et sanitaires, d améliorer l information de la population, de proposer une aide aux décideurs publics dans l évaluation environnementale de projets locaux et de réaliser des scenarii d évolution de la qualité de l air.

30 d. Modélisation urbaine Choix de l outil 30 La complexité de la modélisation de la qualité de l air dans le milieu urbain impose la mise en place d un outil adapté et reconnu comme performant. ATMO Franche-Comté a choisi de travailler avec ADMS Urban, outil utilisé pour modéliser la qualité de l air sur de grandes villes européennes : Londres, Budapest, Birmingham, Strasbourg, Nice, etc. ADMS Urban est une plateforme de modélisation intégrant plusieurs modèles dédiés au calcul des concentrations en polluants dans l air à l échelle urbaine. Ce logiciel est conçu pour travailler de l échelle de la rue à celle de l agglomération afin de permettre la quantification de l exposition des populations aux sources de pollutions urbaines : trafic routier et transports, industrie, résidentiel / tertiaire. e. Modélisation urbaine Point sur les travaux 2011 Modélisation des émissions et de la qualité de l air dans le cadre du Plan de Protection de l Atmosphère sur l Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt- Delle Le recours à la modélisation dans le cadre du PPA possédait deux objectifs : Contribuer à dresser l état des lieux de la qualité de l air sur l année de référence 2009 ; Prévoir l évolution des polluants atmosphériques à l horizon Etat des lieux de la qualité de l air La méthodologie de modélisation de la qualité de l air nécessite trois types de données d entrée différentes. C est à partir de ces données que le modèle va appliquer les équations de calcul des concentrations dans l air ambiant : Les données météorologiques de l année 2009 mesurées par Météo France. Les données d émissions de 2008 provenant de l inventaire régional des émissions. Les données de pollution de fond de 2009 issues du réseau ATMO Franche-Comté. Les résultats de modélisation sur l année 2009 ont confirmé les observations réalisées sur les stations de mesures et ont montré que les dépassements de la valeur limite en PM10 ne se situent pas uniquement sur les agglomérations de Belfort et Montbéliard, mais sur une partie importante du territoire de l AUBM.

31 31 Evaluation du PPA L évaluation du PPA sur l Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle vise à mesurer la capacité du plan à améliorer la qualité de l air et ainsi à atteindre les objectifs de non dépassement de la valeur limite en PM10. L évaluation porte sur l horizon 2015 et deux scénarios sont considérés : Scénario tendanciel 2015 (ou fil de l eau) qui reflète les évolutions d activités, structurelles ou technologiques pouvant être estimées à partir des données économiques, réglementaires et techniques disponibles à ce jour et qui ne sont pas susceptibles d évoluer à l échéance visée pour la mise en œuvre du scénario ; Scénario mesures additionnelles 2015 (ou PPA 2015) qui intègre le scénario tendanciel et des mesures de réductions des émissions décidées spécifiquement dans le cadre du PPA. La modélisation pour le scénario tendanciel 2015 a montré que des dépassements de la valeur limite pour les particules PM10 devraient toujours être présents en 2015 sur l Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle. Ainsi, pour respecter cette valeur limite, il sera nécessaire de définir des actions locales de réductions des émissions.

32 Modélisation de panache de chaufferie bois Dans le cadre de projets d installation de chaufferies bois, ATMO Franche-Comté a été sollicité pour réaliser des études de modélisation de panaches d émissions afin de définir les dispositions techniques optimales à une bonne dispersion des fumées. Basée sur la réalisation de différents scénarios, cette approche exploratoire a eu pour but de mettre à disposition des décideurs des éléments objectifs pour le choix des caractéristiques de la chaufferie, dans un souci de réduction de l exposition aux rejets atmosphériques pour les populations avoisinantes. 32 En termes de méthodologie, les modélisations ont été réalisées sur une année complète afin de considérer un panel de conditions météorologiques exhaustif et en étudiant les particules PM10, considérées comme polluant traceur du panache de fumées. Les bâtiments aux alentours de la cheminée pouvant avoir un effet important sur la dispersion d un panache et pouvant engendrer des zones d accumulation des polluants au niveau du sol ; les modélisations réalisées sur les chaufferies prennent en compte cet effet en intégrant la géométrie des bâtiments les plus significatifs à proximité de la cheminée. A la suite des calculs, les résultats ont été exploités sous forme de cartes, représentant, pour chaque scénario, la répartition des concentrations moyennes annuelles de PM10 issues des émissions de la chaufferie. Par défaut, les modélisations représentent les niveaux de PM10 à 2 mètres du sol, de manière à caractériser l air respiré par la population. Exemple de modélisation de panache réalisée dans le cadre du projet de la chaufferie bois Mallarmé Des simulations complémentaires peuvent être réalisées à des hauteurs différentes, notamment pour évaluer les nuisances sur les balcons des immeubles à proximité de la chaufferie.

33 II.4. BILAN DES ACTIVITES INFORMATIQUES 1. Travaux sur le serveur Pol Air : fusion des bases historiques Les données de mesure de qualité de l air des stations automatisées et des analyses chimiques sont stockées au sein d un serveur de gestion de données de la qualité de l air qui permet leur exploitation et leur transmission à l autorité nationale gérant la BDQA (anciennement ADEME et à partir de 2011 le LCSQA). A la mise en place de ce système d information, chaque AASQA française a reçu un numéro d organisme permettant d identifier ses données : il s agissait du numéro 13 pour l ARPAM et du numéro 17 pour l ASQAB. 33 Cette séparation imposait lors de la création d ATMO Franche-Comté de garder les deux bases de données pour la gestion des stations et sites de mesures, empêchant un fonctionnement optimal et générant des pertes d unité d œuvre dans les manipulations quotidiennes. Suite à ce problème récurrent, une démarche a été initiée en 2010 en partenariat avec l ADEME-SIQA (Système d Information Qualité de l Air) de sorte à aboutir à la fusion, début 2011, des bases de données et du système de gestion historiques des organismes 13 et 17 au sein d une nouvelle base, avec la référence européenne d ATMO Franche-Comté : le code 82. Cette réorganisation lourde des données a été l occasion d un nettoyage de base avec notamment : Le reclassement des stations, afin de séparer les stations historiques des stations en exploitation ; Le reclassement des stations par zones de surveillance et type de moyen (fixe, mobile, manuel) ; La réorganisation des données météorologiques (données Météo France stockées temporairement pour l exploitation courante).

34 Ensemble des "statons" configurées pour les organismes 13 et 17 (station = station / site de mesure manuelle / ) Est active? Non Oui Historique Stations actives Quel type de station? Quel type de station? 34 Fixe à Mobile à Manuelle à Fixe 820xx Zone CAGB à Zone AUBM à Zone Haut-Doubs à Zone CAGD à Zone Lons à Zone Vesoul à Zone rurale régionale de proximité autoroutière à Zone pour usage futur à Mobile 821xx Camions / remorques 8210x Sites temporaires 8211x Manuelle 822xx Zone CAGB à Zone AUBM à Zone pour usage futur à Météo 824xx Stations sur une zone de surveillance auto à Stations hors zone de surveillance auto à Restructuration des stations des organismes historiques Cette fusion n a pas été sans conséquence au niveau supranational car les numéros d organisme utilisés dans le poste central servaient également au référencement des données pour les autorités européennes. Ce processus a donc été soumis à la validation des autorités européennes et à la création et diffusion d un nouvel historique de mesure sous l identité 82 au niveau européen. Cette dernière étape a, en quelque sorte, finalisé la fusion des systèmes d information des deux organismes historiques, qui communiquent à partir de 2011 sous la seule identité d ATMO Franche-Comté.

35 2. Amélioration du niveau de service de l interconnexion des sites principaux La mise en place du premier système d information d ATMO Franche-Comté, effectuée en 2008 en anticipation de la fusion effective des organismes a nécessité la mise en place d un réseau de VPN (tunnel d échange d information sécurisé) reliant l ensemble des sites afin d échanger les informations nécessaires au travail quotidien, que cela soit pour l outil de GMAO, le partage de fichier centralisé sur le serveur principal ou la mise à disposition d applications. Suite à des problèmes de ralentissement de réseau avec la montée en charge de l utilisation de ces ressources, un audit du trafic réseau à été mené en 2010 et a motivé la mise en place en 2011 de nouveaux liens, dans la limite des possibilités technico-financières, améliorant les vitesses d échange avec : 35 La mise en place de liens SDSL sur les sites de Besançon et Strasbourg : ces connexions ont un débit descendant plus limité que l ADSL mais ont un débit montant bien supérieur, permettant d optimiser la mise à disposition des données provenant de ces sites ; Le dédoublement du lien ADSL sur le site de Bart : de par ses caractéristiques, le site ne pouvait malheureusement pas bénéficier d un lien SDSL, motivant l utilisation de deux liens ADSL dont l un dédié aux échanges internes (GMAO, fichiers, etc.) et l autre aux échanges externes (messagerie, web, etc.). Liens VPN entre les sites: Mégevand et Schiltigheim Tous les sites Bart et Saint Ferjeux Mégevand et Schiltigheim Itinérance Uniquement vers Mégevand Administration Tous les sites Adressage: Classe C base X.Y X =1-4 pour les locaux, pour les stations fixes et pour les stations mobiles ATMO FC Besançon Mégevand x SyncBack SE Auto loader LTO SAN iscsi Symantec Backup Exec ATMO Base GMAO VM GMAO APPLICATIONS VM ArcGIS VM Pol Air Client SonicWall NSA 2400 Portable administrateur (dépannage) Client VPN IPsec Lien ADSL (16/1 Mbps) Lien SDSL (3/3 Mbps minimum) Portables cadres (déplacements) Client VPN IPsec Portables astreinte (WE & soirée) Client VPN IPsec ATMO FC Stations de mesure fixe (18 sites) ou mobiles (4 sites) x à x Lien ADSL / 3G / EDGE (variable) Lien ADSL 2 (6/1 Mbps) Station d acquisition Analyseurs de qualité de l air Postes portables (intervention) Multiplié par 22 sites 22 VPN vers Besançon-Mégevand 22 VPN vers Schiltigheim ATMO FC Besançon Saint-Ferjeux x Lecteur RDX POSTE-1-10 SoniWall TZ190 Postes portables Postes de bureau Postes portables Lien ADSL (8/1 Mbps) ASPA Schiltigheim x Serveur Pol Air Serveur modélisation régionale prévision Lien ADSL Lien SDSL (16/1 Mbps) (3/3 Mbps minimum) Serveur modélisation régionale scénario SoniWall NSA 240 VM Bulletin Lien ADSL 1 (6/1 Mbps) ATMO FC Bart x SonicWall TZ190 Lecteur RDX SRVBART VM GMAO Secours VM Isatis VM Pol Air client VM ArcGIS Postes de bureau Postes portables Symantec Backup Exec Organisation schématique du réseau d'atmo Franche-Comté

36 II.4. BILAN DES ACTIVITES INTERSERVICES 1. Participation au Schéma Régional Climat Air Energie de Franche-Comté a. SRCAE - Présentation 36 A la suite du Grenelle 2007, les lois Grenelles I et II ont modifié le code de l environnement et abouti à la création d un nouveau schéma régional de planification intégrant à la fois les thématiques de l efficacité énergétique, de la production d énergie renouvelable, de la prévention d émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) mais également la qualité de l air. Ce schéma, appelé Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE), est donc amené à remplacer le Plan Régional de la Qualité de l Air, dont la révision avait été abandonnée juste avant sa publication en région Franche-Comté en 2007 (suite à la publication de la loi Grenelle I). b. SRCAE Contribution d ATMO FC ATMO Franche-Comté a été sollicité pour prendre part à la réalisation de ce schéma en fournissant son expertise sur divers composants du plan nécessitant l intervention de plusieurs services de la structure, avec notamment : L évaluation de la qualité de l air, correspondant à sa mission historique ; L inventaire des émissions de polluants atmosphériques et consommations d énergie, dont les données (année de réf. 2008) ont alimenté la phase de diagnostic du schéma ; La participation à la mise en place du scénario tendanciel pour l année 2020 et l évaluation des divers scénarios dans le cadre du contexte national (scénario OPTINEC) et de certaines particularités régionales (importance de la filière bois, trafic de transit ). Exemple de consommations d'énergie et d'émissions de GES territorialisées

37 2. Participation au Plan de Protection de l Atmosphère de l Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle a. PPA Présentation Le dispositif des Plans de Protection de l Atmosphère (PPA) est régi par le Code de l Environnement (articles L222-4 à L222-7 et R à R222-36). Les PPA définissent les objectifs permettant de ramener, à l intérieur des agglomérations de plus de habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont dépassées ou risquent de l être, les niveaux de concentrations en polluants dans l atmosphère à un niveau inférieur aux valeurs limites. De fait, un PPA impose des mesures locales concrètes, mesurables et contrôlables pour réduire significativement les émissions polluantes des sources fixes (industrielles, urbaines) et des sources mobiles (transports). 37 b. PPA Contribution d ATMO FC Tout comme pour le projet SRCAE, ATMO Franche-Comté a été sollicité afin de réaliser le bilan historique de la qualité de l air de la zone. Au-delà de cette étude, la réalisation du diagnostic de l état initial du PPA a également été l occasion pour ATMO FC de valoriser l inventaire des émissions (année de réf. 2008) avec des analyses des émissions sur la zone et les secteurs comportant les enjeux principaux mais aussi de réaliser une analyse spatiale des facteurs conditionnant ces émissions, la répartition des populations sensibles, Analyses territoriales sur la zone du PPA AUBMHD

38 Dans un deuxième temps, un scénario a été réalisé afin de modéliser l évolution potentielle des émissions de polluants pour l année 2015 dans l hypothèse de l application des mesures prévues par la réglementation actuelle (plan particules, mesures prévues dans les lois Grenelle I et II) en s appuyant sur les travaux du scénario OPTINEC (adapté au contexte régional). 38 Ce scénario d émission est la base de la modélisation de l état potentiel de la qualité de l air en 2015 avec le modèle ADMS Urban et servira en 2012 au test des diverses mesures du plan afin de modéliser leur impact sur les émissions et immissions pour évaluer l adéquation du PPA avec l objectif du retour à un niveau de qualité de l air acceptable. II.5. BILAN DES ACTIVITES DE MESURE DE QUALITE DE L AIR Les rapports des études présentées ci-dessous sont ou seront téléchargeables sur notre site internet 1. Campagnes par moyens mobiles a. Analyse de la qualité de l air au niveau de la zone des Vallières à Besançon Objectifs de la campagne La campagne de mesures, menée du 20 avril au 14 juin 2011, au niveau de la jonction routière reliant Beure à Besançon, dans la zone dite des Vallières, a eu pour objet de déterminer l impact du trafic routier sur la qualité de l air de la zone jouxtant la N273 mais également de réaliser un état initial avant mise en service de la voie de contournement des Mercureaux. Dispositif mis en oeuvre Deux sites de mesures ont été nécessaires dans le cadre de cette campagne d évaluation afin de déterminer l impact de la N273 sur la qualité de l air : Un site de proximité, installé en bordure de la N273 (comptabilisant véhicules par jour) et disposant d un préleveur métaux ; Un site de fond, installé au 29 chemin du Champ Melin, et disposant d une remorque laboratoire, d un préleveur métaux ainsi que d un préleveur HAP. 20 avril juin 11

39 Conclusion de la campagne Cette campagne d étude a mis en évidence que : Les mesures en particules PM10 et en oxydes d azote ont fourni des résultats plus faibles dans la zone au cours de la campagne qu au niveau des stations fixes de mesures considérées en référence ; Le trafic de la N273 ne semble pas avoir eu d influence sur les niveaux en benzo(a)pyrène relevés sur la zone des Vallières à quelques centaines de mètres de la voie, chemin du Champ Melin ; L influence de la RN279 sur les concentrations en métaux est également restée faible, les diminutions importantes des concentrations entre les sites espacés d une centaine de mètres attestant de l aspect localisé de l impact du trafic de la RN b. Analyse de la qualité de l air au niveau de la commune de Vadans Objectifs de la campagne C est à la demande de la mairie et dans le cadre de sa mission de surveillance de la qualité de l air sur l ensemble du territoire franc-comtois, qu ATMO Franche-Comté a mené une campagne de mesure sur la commune de Vadans, du 06 avril au 06 juin Dispositif mis en œuvre La remorque laboratoire a été installée à proximité de la lagune de traitement des eaux du village, au Sud de la commune durant 2 mois. 06 avril juin 11 Conclusion de la campagne La campagne de mesures a permis de mettre en évidence, que, hormis pour l ozone où les niveaux observés sur Vadans étaient proches de ceux relevés sur les stations franc-comtoises (transport de l ozone à l échelle régionale), les poussières et les oxydes d azote ont enregistré des niveaux inférieurs voire très inférieurs aux stations fixes du réseau. Aussi, au vu de ces résultats, la qualité de l air de la commune de Vadans, pour les polluants mesurés et durant la campagne de mesure, a été qualifiée de très bonne.

40 c. Analyse de la qualité de l air au niveau de la commune de Clairvaux les Lacs Objectifs de la campagne 40 Dans le cadre de sa mission de surveillance de la qualité de l air sur l ensemble du territoire franc-comtois, ATMO Franche-Comté a souhaité renouveller l analyse de la qualité de l air de la commune de Clairvaux-les- Lacs, dans la continuité d une précédente campagne d étude menée en Aussi, une nouvelle série de mesure a été réalisée du 8 juin au 1 er août 2011 au niveau de la promenade des Tilleuls. Dispositif mis en œuvre 08 juin août 11 Dans le cadre de cette campagne, la remorque a été installée à l Ouest de la commune de Clairvaux-les-lacs. Conclusion de la campagne Cette campagne d étude estivale a permis de mettre en évidence :! Rapport d étude publié en 2012 Des niveaux en poussières et en oxydes d azote inférieurs voire très inférieurs aux stations fixes du réseau ; Des teneurs en ozone proches de ceux relevés sur les stations franc-comtoises du fait du transport de l ozone à l échelle régionale voire interrégionale. En comparaison avec l étude menée en 2004, des niveaux mesurés en NO 2 et en O 3 similaires contre des concentrations en PM10 réduites. En conclusion, la qualité de l air sur la commune de Clairvaux les Lacs, pour les polluants mesurés et durant la campagne de mesure, a été qualifiée de bonne. En revanche, au regard du cadastre des émissions et sachant que les campagnes se sont déroulées au cours de la période estivale, des mesures en période de chauffe seraient nécessaires afin d estimer l influence du secteur résidentiel / tertiaire.

41 d. Analyse de la qualité de l air au niveau de la commune de Pontarlier Objectifs de la campagne Afin de compléter les données de la station fixe de mesures d ATMO FC, des mesures ponctuelles en oxydes d azote, dioxyde de soufre ou encore en particules PM10 sont régulièrement organisées sur l agglomération de Pontarlier. Dans la poursuite de cette surveillance, un moyen mobile a été installé du 24 mai au 14 juin Dispositif mis en œuvre 41 Le camion laboratoire a été positionné au niveau du carrefour des rues Jean Jaurès et Emile Magnin, en site urbain. 24 mai juin 11 Conclusion de la campagne Globalement, les concentrations des principaux polluants enregistrées lors de la campagne 2011 ont été similaires voire inférieures à celles constatées sur d autres stations fixes du réseau de Franche-Comté. Il est alors possible de dire que les niveaux en polluants sur Pontarlier ont été bons, voire très bons lors de la campagne. Par ailleurs, le bilan des campagnes effectuées ces 10 dernières années permet de mettre en évidence la bonne qualité de l air de la ville de Pontarlier et une globale stabilité des niveaux en polluants mesurés.

42 e. Analyse de la qualité de l air au niveau d une commune située dans une zone protégée : Servance Objectifs de la campagne 42 Dans le cadre de sa mission de surveillance de la qualité de l air sur l ensemble du territoire franccomtois, ATMO Franche-Comté a souhaité évaluer la qualité de l air d une commune implantée au sein de la zone naturelle que constitue le Plateau des Mille Etangs (site Natura 2000 intégré au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges). Dispositif mis en œuvre Afin de mener à bien cette campagne, une remorque mobile a été positionnée sur la place de l église du 3 août au 3 octobre SERVANCE! 03 août oct. 11 Rapport d étude publié en 2012 Conclusion de la campagne Cette campagne de mesures en zone naturelle a permis de déterminer que : Les niveaux en oxydes d azote ont été très inférieurs à ceux observés sur les autres stations fixes du réseau, qu elles soient de type trafic ou urbain ; Les teneurs en poussières PM10 observées ont, de la même manière, été les plus faibles mais sont restées globalement de l ordre de grandeur de celles observées au niveau de la station urbaine de Montbéliard ; Les concentrations en ozone, du fait du transport de ce polluant secondaire à l échelle régionale, ont été proches de celles relevées sur les autres stations franc-comtoises avec un comportement typique des sites périurbains et d altitude ; Au regard de l inventaire des émissions, et sachant que la campagne a été menée au cours de la période estivale, des mesures en période de chauffe seraient nécessaires afin d estimer l influence du secteur résidentiel / tertiaire.

43 f. Recherche d un nouveau site d accueil pour la station d Audincourt Objectifs de la campagne L objectif de la campagne de mesure réalisée au niveau de la commune d Audincourt, au cours de l hiver 2010/2011, était double : Hiver 2010 / 2011 Identifier un nouvel emplacement pour la station fixe d Audincourt, supprimée le 30 mars 2010 en raison de la construction d un bâtiment en lieu et place de la station de mesure ; Vérifier l homogénéité des niveaux en poussières sur la commune et s assurer que l écart de comportement de la station d Audincourt, par rapport à celles de Belfort et Montbéliard, de 2007 à 2009, était lié aux impacts directs et indirects des travaux d aménagement de voirie et autres. 43 Dispositif mis en œuvre Dans le cadre de cette campagne de mesures de grande ampleur, les 4 moyens mobiles dont dispose ATMO FC ont été répartis sur l ensemble de la commune. Conclusion de la campagne Sur la base de ces éléments, il a été possible de conclure que : Les concentrations de particules sur la ville d Audincourt sont assez homogènes d un site à l autre, avec des concentrations plus fortes en proximité automobile qu en site urbain de fond ; Les concentrations enregistrées sur la ville d Audincourt sont comparables aux observations faites sur Montbéliard Centre et sur Belfort Octroi depuis 2000, ce qui laisse suggérer la très forte influence, directe et indirecte, des nombreux travaux réalisés sur la commune pour la période Par ailleurs, cette étude a permis d identifier trois sites appropriés à l accueil de la nouvelle station :! Rapport d étude prochainement publié Le site «place du Marché», site le plus proche des valeurs historiques de l ancienne station ; Les sites «rue du Montanot» et «rue Louis Aragon», dont les caractéristiques sont les plus «trafic».

44 g. Recherche d un nouveau site d accueil pour la station de Planoise Objectifs de la campagne 44 L objectif de la campagne de mesures était de rechercher un nouveau site d accueil dans le cadre du déplacement de la station européenne de Planoise située dans l enceinte du collège Diderot depuis 1993 et devant être détruite en raison de la réhabilitation de l établissement. Dispositif mis en œuvre 11 juillet oct. 11 Deux moyens mobiles ont été utilisés au cours de cette campagne de recherche. Ils ont été disposés de sorte à respecter les critères d implantation inhérents aux stations de mesure de typologie urbaine, à savoir : l absence de source industrielle d influence à proximité, le respect d une certaine distance par rapport aux axes routiers en fonction de leur TMJA ainsi qu une certaine densité de population, mais également l absence de bâti écran ou de végétation pouvant influencer les mesures, etc. A partir de ces restrictions, deux sites ont été retenus, toujours dans le quartier de Planoise à Besançon : Le premier situé au niveau du Collège Voltaire ; Le second situé au niveau du Lycée Tristan Bernard. Conclusion de la campagne! Rapport d étude prochainement publié L exploitation et l inter-comparaison des données récoltées durant l échantillonnage sur les trois sites de mesure ont permis d affirmer que : Les trois sites de mesure, à savoir, la station fixe actuelle de Besançon Planoise, ainsi que les sites d implantation du collège Voltaire et du Lycée Tristan Bernard respectent les critères d implantation des stations de typologie urbaine ;

45 L actuelle station de Planoise se dégage en termes de concentrations en oxydes d azote tandis qu elle enregistre les plus faibles concentrations en ozone, mettant ainsi en évidence une influence plus trafic que les deux autres sites, pour lesquels l ozone est le polluant qui se démarque le plus ; Les concentrations en particules PM10 mesurées au cours de la campagne ont été faibles, la période d étude n étant pas favorable aux fortes valeurs en poussières. Toutefois, le site du collège Voltaire a enregistré des teneurs en particules plus importantes que les autres emplacements, que ce soit en termes de moyenne que de maxima ; Le site situé au niveau du collège Voltaire, enregistre les concentrations intermédiaires et constitue le site se rapprochant le plus des concentrations observées au niveau de la station de Planoise située actuellement au niveau du collège Diderot. 45 En conclusion, le site d accueil pouvant correspondre au mieux au déplacement de la station fixe de Besançon Planoise, actuellement située au sein du collège Diderot, a été défini comme étant celui du collège Voltaire. h. Recherche d un emplacement pour l implantation d une station trafic en zone régionale Objectifs de la campagne En application de la réglementation et en accord avec le PSQA , ATMO FC doit se munir d une station fixe de mesures de typologie trafic au sein de la zone régionale du territoire franccomtois. Afin d identifier le site le plus adapté à l accueil d une telle station, une campagne de mesures par moyens mobiles a donc été débutée en Oct Janv. 12 Dispositif mis en œuvre Deux sites potentiels d implantation ayant été sélectionnés au regard des caractéristiques inhérentes aux stations de type trafic, deux remorques ont été utilisées simultanément pour cette campagne.

46 Les deux moyens mobiles ont été disposés : 46 Au niveau du carrefour des rues de la Croix de Mission (D50) et Faubourg d Anroz (D683), à Baume-les-Dames ; Au niveau du croisement de l impasse des Salines avec la rue du 19 Mars 1962, à Montmorot, près de Lons-le- Saunier. Conclusion de la campagne La campagne de mesures s achevant en janvier 2012, les résultats seront publiés au cours de cette année. 2. Campagnes particulières AIR AMBIANT a. Etude collaborative franco-suisse Objectifs et contexte de la campagne Les effets de la pollution de l'air se manifestent à tous les niveaux : à l'échelle locale, régionale voire même continentale. Le transfert de polluants ne connaît donc pas de frontières. Pour exemple, les «particules fines», qui selon leurs caractéristiques peuvent voyager sur des milliers de kilomètres. Préoccupées par ces échanges de substances, la France et la Suisse ont, depuis vingt cinq ans, développé des collaborations dans le but de comparer les mesures de polluants puis d envisager un traitement commun des données de la zone frontalière. Deux études ont déjà été menées conjointement : La première en 1987 avec la Communauté de Travail Jurassienne ; La seconde en 2010 avec ATMO Franche-Comté et la Suisse Romande. En 2011, ATMO FC et le SENE de Neuchâtel ont souhaité poursuivre ce partenariat au travers de la réalisation d une étude comparative des épisodes de pollution enregistrés en France et en Suisse depuis les années Outre cette analyse relative aux mesures d ozone, d oxydes d azote et de poussières fines, cet échange a également été l occasion de mettre en œuvre deux campagnes de mesures de qualité de l air dont les objectifs étaient : D évaluer l influence du trafic transfrontalier sur la qualité de l air ; D analyser, dans la continuité de la précédente campagne, le comportement de l ozone dans le secteur.

47 Dispositif mis en œuvre Afin de mener à bien ce projet, une stagiaire de Master II, accueillie durant 6 mois au sein de la structure, a exploité les données statistiques des deux entités. Par ailleurs, au delà de cette analyse de données, les deux campagnes de mesures ont sollicité la mise en œuvre des stations mobiles de part et d autre de la frontière : Du 15 avril 2011 au 26 juin 2011 pour la campagne d étude relative à l influence du trafic transfrontalier sur la qualité de l air avec la pose d un moyen mobile de part et d autre de l axe très fréquenté Villers-le-Lac / Le Locle ; 47 Du 01 juillet au 30 septembre dans le cadre de la campagne d étude relative à l ozone, pour laquelle une remorque a été disposée sur le plateau de Maîche. Conclusion de la campagne! Rapport d étude publié en 2012 La comparaison des données des épisodes de pollution franco-suisse a permis de mettre en évidence des similitudes en ce qui concerne les dates d épisodes de pollution et les taux de concentration des polluants dans l air entre la Franche-Comté et le canton de Neuchâtel. Dans le cas de l ozone, polluant diffus, de bonnes corrélations ont pu être mises en évidence lors des épisodes de pollution, permettant ainsi d affiner les résultats obtenus dans la campagne relative aux concentrations de fond, réalisée en Dans l absolu, ces deux études amènent à penser qu un système de prévention pourrait être envisagé entre les deux territoires, l analyse ayant démontré qu un certain nombre d épisodes débutait en Franche-Comté. Par ailleurs, l analyse des corrélations entre stations a également démontré que le réseau de mesure en ozone franco-suisse pourrait, en théorie, être simplifié. Les résultats des campagnes, quant à eux, seront disponibles au cours de l année 2012.

48 b. Etude spécifique sur l origine des particules sur l Aire Urbaine Belfort Montbéliard Campagne LCSQA hiver 2011 Objectifs et contexte de la campagne 48 Dans le cadre de la mise en place du Plan de Protection de l Atmosphère par la DREAL de Franche-Comté au niveau de l AUBM, Atmo Franche-Comté et le Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l Air (LCSQA) se sont associés afin de mener à bien une étude sur les poussières atmosphériques de type PM10 du secteur et ainsi Février 2011 tenter de déterminer l origine des dépassements de valeurs limites telles que décrites par la directive européenne 2008/50/CE. Cette campagne, menée en 2011 avec le Laboratoire de Glaciologie et de Géophysique de l Environnement (LGGE) en charge d une partie des analyses et de l exploitation des données, a été mise en œuvre en période hivernale, période de l année fréquemment impactée par des épisodes de pollution atmosphérique particulaire. Au cours de la même période, une campagne de terrain a également été menée par ATMO Franche-Comté et le LCSQA de manière à déterminer une méthodologie d évaluation de la représentativité spatiale des stations présentant des dépassements de valeurs limites en PM10. Dispositif mis en œuvre Afin de répondre à ce double enjeu, neuf échantillonneurs à haut débit ont été installés par le LCSQA autour de la station de Belfort Octroi et deux échantillonneurs du même type par ATMO FC sur les communes de Montbéliard et Audincourt. Les prélèvements de 24h00 (de 10h00 à 10h00) ont été réalisés durant 3 semaines consécutives, du 02 au 23 février Carte d'implantation des préleveurs de type DA80 disposés autour de la station de Belfort Octroi- station trafic - au mois de février 2011

49 49 Carte d'implantation des préleveurs de type DA80 disposés au niveau des stations de Belfort CG90 et Dambenois Carte d'implantation des préleveurs de type DA80 disposés sur les communes de Montbéliard et Audincourt au mois de février 2011

50 Conclusion de la campagne Rapport d étude L étude menée au cours du mois de février 2011 en collaboration! publié en 2012 avec le LCSQA et le LGGE, dont l exploitation a livré ses premiers résultats, a d ores et déjà permis d établir un certain nombre de conclusions : 50 Les stations du réseau de l AUBM sont représentatives des zones liées à leurs typologies ; La composition chimique des PM10 était globalement homogène entre les sites au cours de la campagne ; Deux masses d air distinctes influencent principalement l AUBM ; la première, d Ouest, est associée à une augmentation de la contribution relative de la fraction carbonée issue notamment de processus de combustion ; la seconde, d Est, induit une augmentation des concentrations en nitrate et sulfate d ammonium (formés à partir de précurseurs gazeux : NOx, SO 2 et NH 3 particulièrement), mettant en évidence des phénomènes de transport des polluants ; Malgré cette distinction entre origines des masses d air, des dépassements ont été enregistrés lors de la campagne de mesures durant les deux situations climatiques, preuve d une influence non négligeable des émissions de l AUBM sur les concentrations en PM10 ; Les influences locales significatives sont celles de la combustion de biomasse et les émissions véhiculaires. L influence du trafic est, par ailleurs, clairement mise en évidence par la comparaison des profils chimiques (en particulier ceux des Hopanes / stéranes) de la matière organique d Audincourt à d autres sites de proximité automobile (exemple de Berne en Suisse). Les profils chimiques des HAP indiquent également une provenance liée au mélange de ces deux sources ; Un écart non négligeable des concentrations entre les sites urbains et trafics engendre un surplus de dépassements des valeurs limites journalières en PM10 sur les sites de proximité automobile. Ces dépassements s expliquent principalement, et à parts égales, par les émissions véhiculaires directes et par les phénomènes de remise en suspension générés par le trafic automobile.

51 c. Surveillance des métaux autour de l UIOM de l agglomération de Montbéliard Objectifs et contexte de la campagne Dans le cadre de son programme de surveillance de la qualité de l air en Franche-Comté, des mesures concernant les concentrations en métaux toxiques particulaires sont régulièrement organisées autour de l usine d incinération de Montbéliard par ATMO Franche-Comté. L usine d incinération, mise en servie en 1988, fonctionne en effet sous le régime d une délégation de service public, PMA étant titulaire de l autorisation d exploiter depuis Conclusion de la campagne La campagne de surveillance de la qualité de l air, effectuée en 2011 aux abords de l usine d incinération de Montbéliard, a montré que malgré quelques variations de concentrations d un mois à l autre, l ensemble des mesures a très largement respecté la réglementation concernant la qualité de l air ambiant, même s agissant des seuils n entrant en vigueur qu en L historique des données enregistrées à Montbéliard Pied des Gouttes démontre par ailleurs que la réglementation est très largement respectée au fil des années. AIR INTERIEUR a. Campagne de mesure de la qualité de l air intérieur du Conservatoire du Grand Besançon Objectifs et contexte de la campagne 20 juin juin 11 Dans le cadre de sa compétence en termes de mesure des polluants de l air intérieur et afin de réaliser un état des lieux du bâtiment, ATMO Franche- Comté a réalisé, pour le compte du Service Environnement du Grand Besançon, une campagne de mesure de la qualité de l air intérieur au Conservatoire du Grand Besançon, situé Place de la Révolution.

52 Conclusion de la campagne Les résultats de la campagne ont souligné des niveaux en benzène inférieurs à la valeur cible dans chacune des salles échantillonnées, témoignant d une très bonne qualité de l air. Les niveaux en formaldéhyde ont quant à eux été très majoritairement compris entre la valeur repère de qualité de l air de 30 μg/m 3 (valeur en-dessous de laquelle aucune action corrective n est préconisée) et la valeur cible de 10 μg/m 3 (qui témoigne d une très bonne qualité de l air) pour 4 salles sur 5, soient 80 %. Seule une concentration en formaldéhyde supérieure à la valeur repère (45,7 μg/m 3 ) a été relevée. 52 b. Campagne de mesure de la qualité de l air intérieur menée dans le cadre du programme de l association HQE Performance sur des bâtiments basse consommation Objectifs et contexte de la campagne Dans le cadre de leur compétence en termes de mesure des polluants de l air intérieur, ATMO Franche-Comté et Pays de Montbéliard Agglomération ont été sollicités par l association HQE Performance pour participer à une expérimentation en cours sur un protocole de mesure de la qualité de l'air intérieur pour les bâtiments neufs à réception et réalisée sous l animation du Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris. 14 avril avril 11 Ainsi, en application de ce programme, une évaluation de la qualité de l air intérieur a été réalisée en avril dernier dans un bâtiment BBC neuf localisé à Bavans avant occupation et selon le protocole établi par l association HQE. La surveillance des polluants chimiques et des poussières a été effectuée du 14 au 18 avril par ATMO Franche-Comté, alors que la surveillance du radon a été réalisée du 18 avril au 18 juin par Pays de Montbéliard Agglomération. Conclusion de la campagne Les résultats de la campagne de mesure réalisée dans un bâtiment BBC à réception, ont souligné des niveaux en formaldéhyde et en benzène inférieurs à la valeur repère de qualité de l air. Les analyses en dioxyde d azote ont mis en évidence des valeurs faibles à l intérieur du bâtiment BBC, environ deux fois plus faibles qu en extérieur. Les prélèvements effectués par canister ont témoigné de niveaux en composés organiques volatils globalement faibles, hormis pour l iso-pentane et le toluène qui ont présenté des concentrations plus conséquentes. Les mesures de radon ont quant à elles présenté des activités volumiques très largement inférieures au seuil d action pour les habitations nouvelles.

53 Enfin, les comptages de particules (réalisés à titre indicatif) ont permis de constater des teneurs en particules fines plus élevées que dans les locaux d ATMO FC et dans une maison individuelle, teneurs pouvant être expliquées par les travaux achevés peu de temps avant les prélèvements et à l inoccupation des locaux. c. Campagne de mesure au sein d établissements scolaires de PMA Objectifs et contexte de la campagne Dans le cadre du contrat d objectif de PMA, ATMO FC a réalisé des mesures de qualité de l air intérieur au sein de 5 établissements scolaires du secteur de l AUBM. Le choix de ces établissements s est porté parmis ceux ayant rencontré les plus fortes concentrations en radon de la zone. BENZENE 53 Conclusion de la campagne Les résultats en benzène enregistrés au sein des établissements ont tous été satisfaisants puisqu inférieurs à 2 μg/m 3, valeur cible proposée par le HCSP FORMALDEHYDE En revanche, les résultats en formaldéhyde ont été globalement satisfaisants, exception faite d un établissement pour lequel de nouvelles mesures ont été réalisées directement. d. Campagne de mesures au sein des locaux de PMA Objectifs et contexte de la campagne Suite à des nuisances signalées au siège du Pays de Montbéliard Agglomération, situé à proximité immédiate de la gare et des voies ferrées, des mesures en oxydes d azote ont été effectuées du 15 juin au 13 juillet 2011 (les NOx constituant en effet le second flux de polluants du trafic ferroviaire après le CO 2 ). Dans un deuxième temps, de sorte à compléter la première série de mesures actives, des prélèvements par tubes passifs ont été effectués du 14 au 18 novembre 2011 selon un plan d échantillonage précis de manière à évaluer les teneurs en formaldéhyde et en benzène.

54 Conclusion de la campagne La première campagne de mesures n a montré aucun dépassement des seuils réglementaires, ni aucune valeur, récurrente ou non, très supérieure à celle mesurée en air extérieur au niveau de sites trafic et urbains de la zone. L influence de la locomotive située en contrebas, pour les oxydes d azote, n a pas été mise en évidence. 54 La seconde série de mesures par tubes passifs a permis quant à elle de mettre en évidence une bonne qualité de l air pour ce qui est du formaldéhyde. Seules les mesures en benzène ont oscillé entre 2 et 5 μg/m 3, valeurs ne nécessitant pas, d après le HCSP, d actions correctives mais une sensibilisation du personnel à l importance de la ventilation des espaces clos. e. Campagne de mesure au sein de l école Tristan Bernard de Besançon Objectifs et contexte de la campagne Suite a une plainte des parents d élèves de l école Tristan Bernard et au courrier FCPE en date du 12 decembre 2010, ATMO Franche-Comté a été sollicité afin d effectuer des mesures de qualite de l air intérieur dans les deux préfabriqués de l école, situés 26, rue Tristan Bernard à Besançon, en complément d autres mesures. 07 mars mars 11 Conclusion de la campagne Les résultats de la campagne menée dans l ecole ont mis en évidence des niveaux en formaldéhyde et benzène inferieurs à la valeur repère de qualité de l air, valeur en dessous de laquelle aucune action corrective n est preconisée. f. Prélèvements par canisters au sein d habitations d Arbois Objectifs et contexte de la campagne Suite à un déversement accidentel de dichloropropane au sein du réseau d évacuation des eaux, ATMO FC a été sollicité afin de réaliser des mesures par prélèvements par canisters au sein de certaines habitations contaminées de la commune d Arbois. Ces mesures, débutées en 2010 ont ainsi été renouvelées au cours de l année 2011 selon 3 campagnes : en février, avril puis août. Conclusion de la campagne Grâce à la mise en place d actions de remédiation, les concentrations en dichloropropane ont chuté de manière significative au sein de certains logements. Toutefois, le caractère persistant de concentrations conséquentes dans d autres habitations a nécessité la poursuite de la campagne de mesures en 2012.

55 3. Campagnes de surveillance industrielle Comme chaque année, ATMO FC a réalisé en 2011 un certain nombre de campagnes de surveillance de la qualité de l air autour de sites industriels membres de la structure. a. FACEL Objectifs et contexte de la campagne Tenue de réaliser la surveillance des concentrations en sulfure d hydrogène autour de son installation de fabrication d éponges, l industrie FACEL sollicite depuis plusieurs années ATMO Franche-Comté pour l organisation des campagnes de mesures et l expertise des résultats. 55 Jusqu en février 2011, 6 points mesures étaient échantillonnés. Toutefois, au regard de l historique des niveaux mesurés autour du site, la DREAL a donné son autorisation pour réduire le nombre de points de prélèvements. Dès lors, les points de Liebvillers (site 3) et Chamesol (site 4) ont été supprimés réduisant ainsi le nombre de sites de prélèvement de 6 à 4. Conclusion de la campagne 2011 Le bilan des mesures, fin 2011, a permis de constater que, globalement, le seuil de détection a été dépassé durant les périodes hivernales et en de rares occasions en période estivale depuis 2009 (une seule valeur critique, dépassant le seuil de nuisance réelle due à l odeur, ayant été observée parmi les 150 prélèvement). Par ailleurs, un fléchissement des teneurs en sulfure d hydrogène a été observé aux environs de l industrie FACEL, notamment du fait de présence de pics de concentrations de moins en moins élevés (fléchissement à confirmer par les mesures à venir). b. Compagnie Française du Panneaux Objectifs et contexte de la campagne L industriel Compagnie Française du Panneau (CFP), spécialisé dans la fabrication de panneaux de particules de bois est tenue, au travers de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l Environnement (ICPE) et de son arrêté préfectoral datant du 27 août 2008, de réaliser la surveillance des concentrations en formaldéhyde auxquelles la population environnante est soumise. Ainsi, depuis 2008, ATMO Franche-Comté réalise des campagnes de mesure en formaldéhyde autour du site et évalue de ce fait les niveaux d exposition des populations alentours.! Rapport d étude publié en janv 2012

56 Conclusion de la campagne 2011 Globalement, la totalité des séries de mesures effectuées durant ces dernières années a permis de constater que les! Rapport d étude publié en janv 2012 concentrations en formaldéhyde en période hivernale sont supérieures à celles en période estivale, qui sont elles-mêmes équivalentes, voire inférieures, aux périodes d inactivité de l usine. 56 Par ailleurs, aucune tendance sur l évolution des concentrations en formaldéhyde au niveau de la commune de Saint-Loup-sur-Semouse n a pu être clairement mise en évidence, les niveaux de concentrations enregistrés étant assez proches des bruits de fond. c. PSA Objectifs et contexte de la campagne Conformément à l article 63 de l arrêté du 2 février 1998 des Installations Classées pour la Protection de l Environnement soumises à autorisation, l exploitant des installations rejetant dans l atmosphère plus de 150 kg/heure de composés organiques doit assurer une surveillance de la qualité de l air dans l environnement. Cette obligation s applique au site de PSA PEUGEOT CITROËN situé à Sochaux, qui, pour y répondre, a décidé de faire appel aux compétences d ATMO Franche-Comté depuis quelques années. Conclusion de la campagne 2011 A l image des années précédentes, la campagne de mesures en COV autour de l usine PSA de Sochaux en 2011 a permis de mettre en évidence le lien entre l activité industrielle et les concentrations en COV (décroissantes avec l augmentation de la distance au site). L analyse historique a mis en avant cette année la diminution, certes, de la concentration de certains des 5 composés organiques analysés, mais a révélé, en revanche, l augmentation des teneurs en n-butanol.! Rapport d étude publié en 2012

57 4. Mesures des pollens Les problèmes d allergies liés à la présence de pollens dans l air constituent une préoccupation croissante en matière de santé publique. Pour 10 à 20% de la population, les pollens seraient responsables d allergies respiratoires (rhinite, rhino-conjonctivite, asthme). Transporté par le vent, le pollen pénètre dans l organisme par inhalation et provoque des affections respiratoires, oculaires, et dans une moindre mesure, cutanées et digestives. La Franche-Comté n apparaît pas comme une région préservée sur le plan de la santé respiratoire et comporte des populations sensibles dont il faut tenir compte : 42% de la population franc-comtoise présente au moins un symptôme de fragilité respiratoire ou cardiovasculaire, 9% des enfants et 11% des adultes souffrent d un asthme diagnostiqué (source : enquête téléphonique ORS en 1999 auprès d un échantillon de 1500 personnes). 57 Au vu de ces problématiques, la surveillance des pollens sur la région se justifie pleinement. Cette surveillance est assurée par deux capteurs polliniques gérés par ATMO FC et disposés au niveau de la CAGB et de l AUBM. Ces deux capteurs sont inclus dans le réseau national géré par le RNSA, constitué d une soixantaine de sites de capture. En période pollinique, les résultats de la surveillance des pollens sur la Franche-Comté sont transmis à des centaines de pharmacies des agglomérations mais également diffusés de manière hebdomadaire sur le site d ATMO Franche-Comté :

58 DO minance des pollens d arbre a. Bilan des comptages 2011 du Grand Besançon Il est à noter pour l année 2011, une légère augmentation du nombre global de grains de pollen. En effet, grains ont été comptabilisés en 2011 contre grains en Sur Besançon, la saison 2011 a été marquée par une large dominance des pollens printaniers d arbres, avec un pic de grains /m 3 /jour observé le 07 avril Les deux taxons dominants rencontrés ont été le frêne et le platane (en 2010, les taxons dominants étaient le frêne, le peuplier et le bouleau). b. Bilan des comptages 2011 de l AUBM Globalement, un peu plus de grains ont été comptabilisés au niveau de l Aire Urbaine Belfort Montbéliard que sur le Grand Besançon. En effet, grains ont été dénombrés sur Bart contre grains sur Besançon. Sur Bart, la saison 2011 a été marquée par une large dominance des pollens printaniers d arbres, avec un pic de grains/m 3 /jour observé le 02 avril, le taxon dominant étant le frêne. Par ailleurs, la présence des pollens d ortie en saison estivale a été très marquée (4 741 grains en 2011 contre grains en 2010).

59 c. Bilan de la saison pollinique 2011 Pour les principaux pollens allergisants (ambroisie, bouleau, graminées, frêne, peuplier, noisetier, chêne), malgré de légers décalages des pics de pollinisation, les saisons polliniques des deux sites ont été globalement similaires au cours de l année Cette saison pollinique a été caractérisée par une fin d hiver prolongée suivie d un printemps beau et chaud, ce qui a provoqué une quasi-simultanéité entre certains pollens d arbres et les pollens de graminées, très défavorables aux allergiques. En revanche, le mois de juillet, plutôt mauvais, a stoppé la saison qui n a repris que début août, en particulier pour les pollens d ambroisie (en 2011, 104 grains sur Besançon et 43 sur Bart contre 27 grains sur Besançon et 7 grains sur Bart en 2010) qui ont sévi de début août à mi-septembre. 59 Besançon a observé, en 2011, un index pollinique (sommation des concentrations polliniques journalières) en hausse par rapport à A noter que, sur les 62 capteurs français, 48 présentent un index en hausse par rapport à 2010 et 14 en baisse.

60 III. BILAN DE LA QUALITE DE L AIR 2011 III.1. BILAN METEOROLOGIQUE 60 Dans l ensemble, l année a été très chaude mais sans canicule, marquée par un fort déficit pluviométrique (de près de 20% la normale annuelle, excepté à Vesoul, marqué par un été pluvieux, avec 5% seulement), un peu atténué par les fortes pluies de juillet et décembre.

61 61

62 III.2. BILAN DE LA QUALITE DE L AIR Bilan global régional De façon globale, il est possible de considérer que sur l année 2011, la qualité de l air en Franche-Comté a respecté les spécifications réglementaires en vigueur. 62 En effet, la plupart des seuils réglementaires ont été respectés au cours de cette année, notamment la valeur limite annuelle en PM10 fixée à 50 µg/m 3 /jour à ne pas dépasser plus de 35 fois par an, qui avait été dépassée au cours des années 2008 et 2009 au niveau de l AUBM, donnant lieu à la mise en place d un PPA sur la zone. Néanmoins, en termes de particules, il est nécessaire d évoquer un épisode de pollution particulièrement marqué et d ampleur nationale. En effet, de fortes concentrations en PM, entraînant des dépassements de valeurs limites/cibles, ont été observées en début d année (janvier-mars), en raison de la conjonction entre les activités anthropiques (chauffage, transport, agriculture) et la survenue de conditions météorologiques favorables à la formation et à l accumulation des polluants atmosphériques. Ainsi, après trois premières semaines relativement bonnes à l échelle nationale, la qualité de l air en France a été significativement altérée lors de différents épisodes subcontinentaux (30/01-02/02 et début mars) ou plus localisés. Les trois déclenchements de la procédure d information et de recommandation en particules PM10 émises au cours de l année 2011 en Franche-Comté ont d ailleurs été réalisés au cours de cette période particulièrement favorable à l accumulation des poussières : Extrait de la compilation des cartes analysées de PM10 entre le 4 janvier et le 28 mars 2011 (www.prevair.org) Dates du déclenchement Secteur 11/02/2011 Doubs 05/03/2011 Aire Urbaine Belfort Montbéliard 17/03/2011 Aire Urbaine Belfort Montbéliard et Doubs Pour ce qui est des autres polluants, quelques éléments sont à mettre en relief pour cette année L élément majeur est le dépassement de la valeur limite annuelle en NO 2 au niveau de la station locale de Mégevand avec une moyenne de 43 µg/m 3 sur la période. A noter également, la récurrence du dépassement de la valeur cible annuelle en ozone au niveau de Lons le Saunier.

63 2. Bilan secteur par secteur Les bilans de qualité de l air (historiques depuis 2000 et bilan 2011) sont tous disponibles sur notre site internet, rubrique publication «historique» : RA ppels sur le découpage du réseau de stations fixes Selon le découpage Européen, la Franche-Comté est divisée en deux zones distinctes pour la Qualité de l air : 63 La première zone, la Zone Urbaine (ZUR), est composée des trois plus grands espaces urbanisés de la région : l Aire Urbaine Belfort Montbéliard (AUBM), la Communauté d Agglomération du Grand Besançon (CAGB) et la Communauté d Agglomération du Grand Dole (CAGD) ; La seconde zone, appelée Zone Régionale, est constituée du reste du territoire Franc- Comtois. Dans ce cadre, la réglementation européenne, au travers des directives 2008/50/CE et 2004/107/CE, indique le nombre de stations fixes de mesures et leurs caractéristiques nécessaires à la surveillance optimale de la qualité de l air de ces deux zones franc-comtoises. Ces stations, au nombre de 5 pour l heure en Franche-Comté (une station de typologie trafic devant être implantée au sein de la zone régionale), sont ainsi nommées «stations européennes». Les autres stations du réseau, non exigées par la réglementation européenne, sont de fait qualifiées de «stations locales». Ces stations permettent d assurer la surveillance de la qualité de l air en des points particuliers du territoire et jouent un rôle majeur dans les plans locaux.

64 64 Considérant ce découpage, le bilan de qualité de l air présenté ci-après fait état, de façon distincte, des mesures enregistrées au niveau des stations européennes ainsi que des mesures observées au niveau local. Il est à noter également que certaines stations locales fonctionnent de façon saisonnière pour la mesure des oxydes d azote et de l ozone. Le présent bilan ne fait pas mention de ces stations de mesures, pour lesquelles le calcul de la moyenne annuelle est impossible. Les données relatives à ces stations sont toutefois disponibles sur le site internet d ATMO FC. Exemple, pour l ozone : /site_principal/document/publications /atmofc/ozone/bilan_o3.pdf. ou /download/site_principal/document /publications/atmofc/historique/bilan_qa _2011_non_ue.pdf

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