OHSAS Par :Josée Saint-Laurent, Directrice santé et sécurité Amérique du Nord. 2 MAI 2007 Colloque ASSTAS : OHSAS 18001

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1 OHSAS Par :Josée Saint-Laurent, Directrice santé et sécurité Amérique du Nord 1

2 Objectifs u Les exigences d OHSAS u La notion de système de gestion de la prévention proposée dans OHSAS u Le rôle de l analyse de risque dans un système de gestion u L inter-relation entre les éléments d OHSAS

3 Que veut dire OHSAS Occupational Health and Safety Assessment Series OHSAS est une publication et non une norme de la British Standard Institution (BSI) 3

4 INTRODUCTION u Les normes ISO et OHSAS mettent l'accent sur l'importance de l'analyse de risque comme outil de gestion pour la planification des activités en prévention. u La présente formation s'appuie sur des normes nationales et internationales en analyse de risques u Approche participative et décentralisée dans le but de favoriser une plus grande implication et responsabilisation des différents acteurs. 4

5 Historique 1996 : Consultation internationale ISO sur une norme en santé et sécurité 1997 : ISO refuse de s engager dans une norme SST 1999 : Publication de la spécification OHSAS par BSI 2000 : Assemblée générale ISO traite à nouveau le sujet. Vote (56 % en faveur, 38 % contre, et 6 % abstention. Les 2/3 sont requis) 2000 : Publication de OHSAS (Directives de mise en application de OHSAS 18001) 5

6 Éléments du système OHSAS Amélioration continue 4.6 Revue de direction 4.5 Vérification et action corrective OHSAS Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 6

7 Éléments du système Amélioration continue 4.6 Revue de direction 4.5 Vérification et action corrective 4.2 Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.2 Politique SST Doit: être autorisée par la direction au plus haut niveau indiquer clairement les objectifs généraux SST comporter un engagement d amélioration continue engager à se conformer au minimum à la législation être consignée par écrit, mise en uvre et tenue à jour être communiquée à tout le personnel dans l intention de sensibiliser les employés sur leurs obligations individuels être mise à la disposition des parties intéressées être revue périodiquement 7

8 Éléments du système Amélioration continue 4.6 Revue de direction 4.5 Vérification et action corrective 4.2 Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.3 Planification Planification de l identification des dangers, de l évaluation et de la maîtrise du risque Exigences légales et autres exigences Objectifs Programme(s) de management de la santé et sécurité au travail 8

9 Éléments du système 4.6 Revue de direction Amélioration continue 4.2 Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.5 Vérification et action corrective Structure et responsabilité Formation, sensibilisation et compétence Consultation et communication Documentation Maîtrise des documents et des données Maîtrise opérationnelle État d alerte et réponse à une situation urgence 9

10 Éléments du système Amélioration continue 4.6 Revue de direction 4.5 Vérification et action corrective 4.2 Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.5 Vérification et action corrective Mesure et surveillance des performances Accidents, incidents, non-conformités, actions correctives et actions préventives Enregistrements et gestion des enregistrements Audit 10

11 Éléments du système Amélioration continue 4.6 Revue de direction 4.5 Vérification et action corrective 4.2 Politique SST 4.3 Planification 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.6 Revue de direction Révision de l ensemble du système afin de s assurer qu il demeure : Pertinent Adéquat Efficace La direction doit avoir l information nécessaire pour effectuer l évaluation 11

12 4.3.1 Planification de l identification des dangers, de l évaluation et de la maîtrise du risque u Permettant d identifier les dangers et d apprécier les risques u Couvrant les activités de routine et les activités ponctuelles de tous les employés, les fournisseurs et les visiteurs u Doit couvrir tout le site et toute personne entrant sur le site 12

13 Qu est-ce que l analyse de risque u analyse de risques est un outil dit «a priori» u car elle est effectuée avant qu un événement ne se produise VS u enquête et analyse d événement accidentel est dit à «posteriori» u Car elle est effectuée après un événement. 13

14 Qu est-ce que l analyse de risque u Un enjeu économique et social u Elle constitue la première étape indispensable une politique de prévention u Vision proactive 14

15 Qu est-ce que l analyse de risque u Une exigence légale Art. 51, LSST, Obligations de de l employeur employeur doit prendre les les mesures nécessaires pour protéger la la santé et et assurer la la sécurité et et l intégrité physiquedu du travailleur. Il Il doit notamment :: (3) (3) s assurer de de l organisation du du travail et et des méthodes et et techniques utilisées pour l accomplir sont sécuritaires et et ne ne portent pas atteinte à la la santé du du travailleur; (5) (5) utiliser les les méthodes et et techniques visant à identifier, contrôler et et éliminer les les risques pouvant affecter la la santé et et la la sécurité du du travailleur; Art. 49, LSST, Obligation du du travailleur Le Le travailleur doit :: (5) (5) participer à l identification et et à l élimination des risques accidents du du travail et et de de maladies professionnelles sur le le lieu de de travail ;; 15

16 Personne Danger RISQUE Événement dangereux déclenchement origine matérielle ou humaine possibilité d évitement ou de limitation du dommage origine matérielle ou humaine Dommage (Conséquence) CRAMIF (EN 1050) 16

17 Définitions OHSAS reliés à Danger Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments Risque Combinaison de la probabilité et de la (des) conséquence(s) de la survenue d un événement dangereux spécifié. 17

18 Catégories de dangers Physiques Mécaniques Chimiques Biologiques Ergonomiques Psychologiques Psychosociaux 18

19 L analyse de risque en SST u Exemple : Danger Électricité Situation dangereuse Travaille près un fil dénudé vivant Contact Choc électrique Conséquence Brûlure Décès u La caractéristique fondamentale du risque est d être liée à un ou plusieurs événements hypothétiques découlant d un danger. u Par conséquent, le risque zéro est atteint, si et seulement si, le danger est éliminé. u Cependant, le risque peut être réduit ou contrôlé. 19

20 La méthode et les outils u Le milieu u équipement u Le matériel u individu u La tâche u organisation du travail u Le moment u horaire 20

21 Matrice d évaluation du risque Gravité Majeur Grave Importante Moyenne Mineure Probabilité 5 Fréquent 4 Probable 3 Occasionnel Rare Improbable

22 Mesure de l efficacité préventive Élimination du danger Réduction du risque, est-à-dire, diminution de exposition Élimination des événement dangereux possibles Mise en place de moyens Permettant d éviter des lésions CRAMIF Adapté de la (EN CRAMIF 1050) 22

23 L analyse des risques en continu Pour que tout ce travail vaille la peine, il faut maintenir l information à jour Il faut que les informations obtenues alimentent différentes fonctions. Il faut également penser que certains risques apparaîtront au fil du temps, des achats, de nouvelles installations, les modifications équipement ou des lieux, les nouveaux produits, etc. 23

24 L analyse des risques en continu Est-ce une remise en état? Oui Mise en application Est-ce un projet ou une modification majeure? Est-ce que la modification apporte un changement au niveau des : Oui Voir procédure de conception et de projet Conditions Opération? Nettoyage? Réglage? Maintenance? Milieu? Actions Procédure? Formation? ÉPI? Règlements? Informations? Oui Non Voir la procédure analyse de risque Mise en application 24

25 4.3.3 Objectifs u Objectifs fixés pour chaque fonction et niveau concerné u En tenant compte entre autre : u des exigences légales et autres exigences u des risques 25

26 4.3.2 Exigences légales et autres exigences u Inventaire de toutes les exigences légales u Inventaire de toutes les autres exigences applicables 26

27 4.3.4 Programme(s) de management de santé et de sécurité au travail u Pour atteindre les objectifs l entreprise doit établir un ou plusieurs programmes toujours en liens avec les risques 27

28 4.4.1 Structure et responsabilité u La responsabilité finale incombe à la plus haute autorité u entreprise doit désigner un membre de la direction au plus haut niveau pour assurer la mise en uvre adéquate du système 28

29 4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence u Le personnel doit être compétent pour réaliser les tâches qui pourraient avoir une incidence sur la santé et sécurité u Les compétences doivent être définies en termes de formation initiale, professionnelle ou expérience u Les besoins de formation doivent être définit en considération de analyse de risque et des exigences légales. 29

30 4.4.3 Consultation et communication u Procédures de communication u Les employés doivent être : u Impliqués dans le développement et la révision des politiques et procédures de gestion des risques u Consultés lors de changements affectant la SST u Représentés pour les questions de SST 30

31 4.4.4 Documentation u Établir et tenir à jour u Maintenir sur un support adéquat u Des informations nécessaires pour : u Décrire les éléments essentiels et leurs interactions u Indiquer où trouver la documentation correspondante 31

32 4.4.5 Maîtrise des documents et des données u Établir et tenir à jour des procédures pour maîtriser tous les documents et données afin de s assurer qu ils: u peuvent être localisés u puissent être revus, révisés et approuvés u soient disponibles aux endroits où cela est nécessaire u soient retirés s ils sont périmés u conservés et convenablement identifiés h 32

33 4.4.6 Maîtrise opérationnelle u entreprise doit identifier celles de ses opérations et activités qui sont associés aux risques identifiés pour lesquelles des mesures de maîtrise doivent être appliquées u entreprise doit planifier ses activités, y compris entretien, afin de s assurer qu elles sont effectuées selon les conditions spécifiées 33

34 4.4.7 État d alerte et réponse à une situation d urgence u Établir des plans et procédures pour identifier la probabilité d incidents et situations d urgence tenant compte des probabilités u Réviser en particulier après un événement u Mettre à l essai les procédures d urgence 34

35 4.5.1 Mesure et surveillance des performances u Surveillance des objectifs u Mesures proactives et mesures réactives de surveillance u Procédures d étalonnage et d entretien des équipements de mesure 35

36 4.5.2 Accidents, incidents, non-conformités, actions correctives et actions préventives u Établir des procédures le traitement et l enquête concernant les incidents, accidents et nonconformités u Confirmer l efficacité des actions correctives et préventives 36

37 4.5.3 Enregistrements et gestion des enregistrements u Procédures d identification, de conservation et de destruction des enregistrements relatifs à la santé et sécurité ainsi que des audits et revues 37

38 Revue de direction (expérience) Moins bon coups «One man show» du gars de SST Discussion fastidieuse sur le texte et les virgules d une politique SST de style marketing Sujets importants rapidement délégués sans analyse sérieuse Meilleurs coups Revue prise en charge par le grand BOSS Préparation d une «short list» de priorités au préalable Dans l ambiance d un «cocus», préparant un travail d équipe Bonne occasion de féliciter les réalisations 38

39 Diagramme des relations 39

40 Merci Questions??? 40