ORDRE DU JOUR. Ordre du jour : SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE H00

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1 ORDRE DU JOUR SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE H00 M. le Maire déclare la séance ouverte M. le Maire Appel nominal M. le Maire Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 août 2014 M. le Maire Décisions municipales prises en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Maire Liste des marchés et avenants suite à la délibération n 2 du 16 avril 2014 modifiée par la délibération n 14 du 23 juin 2014, pris en application des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Ordre du jour : 1 M. le Maire Démocratie Locale - Transparence du fonctionnement de l'assemblée Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal 2 M. le Maire Protection des biens et des personnes - Dégâts liés aux intempéries des 4 et 5 novembre Création de l'autorisation de programme 3 M. le Maire Action en faveur de la réussite scolaire des élèves du primaire - Définition de travaux pour la reconstruction de l école des Broussailles - Création de l autorisation de programme de lancement de l'opération 4 M. le Maire Création de parking de proximité - Réalisation de places de parking, 6 rue du Docteur Calmette 5 M. le Maire Action en faveur du lien social - Organisation d'un spectacle au profit des foyers d'enfants de Cannes le mardi 2 décembre Convention de mise à disposition de la salle Miramar entre la Ville et l'association Sportive et Loisirs Taxi Cannes 6 M. le Maire Cannes ville provençale - Convention avec l'association "Comité des Fêtes du Suquet" pour l'organisation de la fête patronale de la Saint Sauveur Mairie de Cannes CS Cannes CEDEX Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0) Mél. : FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L EXECUTION DU PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE 7 M. Max ARTUSO Transparence de la vie municipale Information sur l exploitation du Casino les Princes - rapport du délégataire exercice Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe BARRIERE) 8 M. Max ARTUSO Transparence de la vie municipale - Information sur l exploitation du Casino Municipal de Cannes Croisette rapport annuel du délégataire exercice Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe BARRIERE) 9 M. Max ARTUSO Transparence de la vie municipale Information sur l'exploitation du Casino Palm Beach - rapport du délégataire exercice Casino de la Pointe Croisette S.A.S. (Groupe PARTOUCHE) 10 M. Max ARTUSO Budget principal Ville - Décision modificative n 4 - Exercice Budget annexe du C.F.A. - Décision modificative n 3 - Exercice Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n 2 - Exercice 2014

2 11 M. Max ARTUSO Budget Principal - Exercice Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n 3 12 M. Max ARTUSO Reconduction du régime de la taxe d'aménagement 13 M. Max ARTUSO Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Ports Communaux de la Ville de Cannes 14 M. Max ARTUSO Ports Communaux Contribution de solidarité à verser à la Prud homie de Pêche de Cannes pour M. Max ARTUSO Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud homie de Pêche de Cannes pour M. Max ARTUSO Performance financière - Adhésion de la Ville de Cannes à l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE) 17 M. Max ARTUSO Communauté d'agglomération des Pays de Lérins - Désignation des représentants à la Commission Locale d'evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) 18 M. Max ARTUSO Optimisation des moyens entre la Ville de Cannes et la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins - Convention de Moyens Généraux pour la gestion des services - Avenant n 2 19 M. Max ARTUSO Optimisation du patrimoine communal - mise en vente en ligne d'un quad et d'une balayeuse PROJET «CANNES, VILLE UNIVERSITAIRE» - FORMATION - POLITIQUE DE LA VILLE - FACULTE DES METIERS - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET EUROPEENS - PROJET MUSEE DU FESTIVAL 20 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de l apprentissage - Faculté des métiers - école hôtelière de Cannes - Réhabilitation du bâtiment - Création de l autorisation de programme 21 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de l'apprentissage - Demandes de subventions à la Région PACA afin de moderniser et mettre aux normes l'atelier de coiffure et l'atelier boucherie de la Faculté des Métiers - Ecole Hôtelière 22 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de l'apprentissage - Demandes de subventions auprès de la Région P.A.C.A. et des Chambres Consulaires - Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Ecole Hôtelière de Cannes - Séjours en groupe Accompagnement des Compétences en Europe et séjours individuels Stage Européen Côte d'azur Tourisme 23 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de la formation continue et de l'emploi - La nouvelle formation "d'hôteliers Navigants" - Création de tarifs 24 Mme Josiane ATTUEL Enseignement de la citoyenneté - Renouvellement de la convention d'occupation de locaux de la Faculté des Métiers par la Préparation Militaire Marine DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI ET ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TOURISME - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE ET INFORMATIQUE - SMART CITY - SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - RELATIONS INTERNATIONALES - EVENEMENTIEL 25 M. Frank CHIKLI Transparence de la vie municipale Information sur le service public du tourisme et des congres - rapport du délégataire exercice groupement S.E.M.E.C. (Société d Economie Mixte pour les Evénements Cannois) et la S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais) 26 M. Frank CHIKLI Transparence de la vie municipale Information sur la gestion des systèmes d information - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes- Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) 27 M. Frank CHIKLI Plan de revitalisation de Kerry Flavours France en faveur des entreprises de la pépinière d'entreprises de CréACannes 28 M. Frank CHIKLI Carrefour des métiers de Cannes hôtellerie-restauration-évènementielnautisme - Organisation de l'edition Demande de participation financière 29 M. Frank CHIKLI Action en faveur d'une marche symbolique pour la paix - Festival Vivre Ensemble à Cannes Page 2 / 8

3 ATTRACTIVITE DES RUES ET ZONES - ANIMATIONS COMMERCIALES - DEVELOPPEMENT ARTISANAL - FETES ET ANIMATIONS - FETES PATRONALES - COMMERCE - ARTISANAT - TERRASSES 30 M. Gilles CIMA Embellissement des quartiers - Subventions dans le cadre des travaux de ravalement de façades 31 M. Gilles CIMA Village de Noël Droit de place pour l'occupation des chalets sur les allées de la Liberté TRAVAUX - PROJETS STRUCTURANTS - AMENAGEMENT DU LITTORAL ET DES PLAGES - ORGANISATION - GESTION ET CONTROLE DES SERVICES TECHNIQUES 32 Mme Françoise 33 Mme Françoise 34 Mme Françoise 35 Mme Françoise 36 Mme Françoise 37 Mme Françoise Transparence de la vie municipale Information sur le service de la distribution du gaz - rapport du délégataire exercice 2013 G.D.F. / G.r.D.F. Transparence de la vie municipale Information sur le service de développement et de l exploitation du réseau de distribution d électricité et de la fourniture d énergie électrique aux tarifs réglementés - rapport du délégataire exercice 2013 E.D.F. / E.r.D.F. Elargissement de l'avenue de Vallauris - Avenant n 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un marché public commun et unique relatif à l'élargissement de la RD 803 Gestion communale de la route départementale n 9 ancienne (RD9a - avenue Michel Jourdan), section comprise entre le Point Routier (PR) et le PR Acceptation de la cession à la Ville de Cannes, par le Département des Alpes-Maritimes, d'une portion de voie Cannes, ville durable - Pôle d'échanges multimodal de Cannes Centre - Convention d'occupation à titre précaire de parcelles communales à usage de base travaux et de base vie Réfection et confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large - Dépôt du dossier de demande de dérogation pour la préservation des espèces protégées - Désignation des élus membres à voix délibérative de la commission d appel d offres du groupement de commandes POLITIQUE DES QUARTIERS - QUALITE DES ESPACES PUBLICS - PROPRETE - COMMUNICATION 38 Mme Marie POURREYRON 39 Mme Marie POURREYRON Transparence de la vie municipale Information sur le prix et la qualité de l'élimination des déchets - rapport annuel d activité exercice Ville de Cannes pour la collecte et syndicat mixte de coopération intercommunale pour la valorisation des déchets du secteur cannes-grasse (S.I.V.A.D.E.S.) pour le traitement des déchets Santé et développement durable - Attribution d une subvention à la Ligue Nationale Contre le Cancer URBANISME - PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION PORTUAIRE ET LITTORAL - CONCEPTION DES DSP PLAGES - LOGEMENT - HABITAT 40 M. Christophe 41 M. Christophe 42 M. Christophe 43 M. Christophe 44 M. Christophe Transparence de la vie municipale Information sur le service des activités de manutention de bateaux et d exploitation de l aire de carénage sur le port du Moure Rouge - rapport du délégataire exercice groupement SARL Denis GAUCHER et de l artisan Denis GAUCHER Transparence de la vie municipale Information sur le service d entretien, d exploitation et de gestion, de l hélistation «Quai du large» - rapport du délégataire exercice Société HELIPARTNER Transparence de la vie municipale Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.) Action en faveur des modes de déplacement doux - Piste cyclable "La Littorale" - Modification des emprises à acquérir par la Ville de Cannes Mise à disposition d'un local, à usage de bureau, situé au Stade Pierre de Coubertin Page 3 / 8

4 45 M. Christophe 46 M. Christophe 47 M. Christophe 48 M. Christophe 49 M. Christophe 50 M. Christophe 51 M. Christophe 52 M. Christophe Modernisation du Port Canto - Mise en place de la station définitive pour l'avitaillement saisonnier des navires en carburants - Dépôt du dossier et autorisations de signatures afférents à la procédure de déclaration d'installation Classée Modernisation du Port Canto - Lancement du Principe d'une délégation de service public de l'avitaillement saisonnier des navires en carburants en 2015 et 2016 dans l'attente de la mise en place de la station définitive Action en faveur du logement des actifs - Convention avec l'etablissement Public Foncier P.A.C.A. au-delà du 31 décembre Avenant n 6 Action en faveur du logement des actifs - Opération "Green Domaine" - 98 logements (39 P.L.U.S., 10 P.L.A.I., 49 P.L.S.) - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme d'h.l.m. ERILIA - Avenant n 1 à la convention signée le 18 août 2014 Action en faveur du logement des actifs - Opération "Les deux rivières" - 40 logements (36 P.L.S. et 4 P.L.U.S.) - Attribution d'une aide financière à la Société d'h.l.m. Phocéenne d'habitation - Avenant n 1 à la convention signée le 12 novembre 2013 Action en faveur du logement des actifs - Réhabilitation du patrimoine de l'office Public de l'habitat Cannes et Rive Droite du Var - Résidence "Les Mouettes" - Attribution d'une aide financière de la Ville Action en faveur du logement des actifs - Réhabilitation du patrimoine de l'office Public de l'habitat Cannes et Rive Droite du Var - Résidence "Le Pin parasol" - Attribution d'une aide financière de la Ville Action en faveur du logement des actifs - Réhabilitation du patrimoine de l'office Public de l'habitat de Cannes et Rive droite du Var - Opération "Les Mûriers sud" - Garantie d'emprunt ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES 53 Mme Chantal AZEMAR- MORANDINI 54 Mme Chantal AZEMAR- MORANDINI Transparence de la vie municipale Information sur le service de la restauration scolaire et extrascolaire - rapport du délégataire exercice SOGERES Modernisation des cantines - Mise aux normes des équipements de restauration scolaire et extrascolaire - Evolution de l'autorisation de programme TRANSPORTS EN COMMUN - STATIONNEMENT - CIRCULATION - DEVELOPPEMENT DES MARCHES - TAXIS 55 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale Information sur le service des parcs de stationnement - rapport du délégataire exercice UNIPARC (INTERPARKING) 56 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale Information sur le service du parc de stationnement SAINT-NICOLAS - rapport du délégataire exercice SOCIETE MEDIACO PARK 57 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale Information sur la lutte contre les inondations - rapport annuel d activité et compte administratif exercice 2013 Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.) 58 M. Jean-Marc CHIAPPINI Foire de Noël Convention de mise à disposition entre la Chambre de Commerce et D'Industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte D'Azur et la Ville de Cannes SOLIDARITES - FAMILLE - LIEN SOCIAL - INSERTION DES HANDICAPES - PETITE ENFANCE - PREVENTION ET SECURITE - ACCESSIBILITE - PREVENTION DES RISQUES - ANIMAL CITADIN - PERSONNES AGEES - BEL AGE - HOSPITALISATIONS OU SOINS SANS CONSENTEMENT A LA DEMANDE D'UN REPRESENTANT DE L'ETAT 59 Mme Marie-Christine REPETTO-LEMAITRE 60 Mme Marie-Christine REPETTO-LEMAITRE Transparence de la vie municipale Information sur le service d exploitation de la crèche cannes à sucre à la Croix des Gardes - rapport du délégataire exercice SOCIETE PEOPLE & BABY Action en faveur de la petite enfance - Achat de mobilier, jeux et matériels prévus en investissement au BP 2015 pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'allocations Familiales Page 4 / 8

5 SPORTS - LOISIRS - «CANNES CAPITALE DES SPORTS DE PLEIN AIR» - ASSOCIATIONS SPORTIVES 61 Mme Odile GOUNY- DOZOL Aide en faveur de la pratique sportive associative : 1) Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et le «Club Nautique de la Croisette» 2) Mise à disposition d un agent municipal à l Association «Union Sportive Cannes Bocca Olympique» (U.S.C.B.O.) - Passation de l avenant n 1 à la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Cannes et l U.S.C.B.O. - Etablissement de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Cannes et l U.S.C.B.O. CULTURE - JEUNESSE - METIERS DE L'ECRITURE - ECONOMIE CULTURELLE ET CREATIVE - CENTRES DE LOISIRS 62 M. Thomas de PARIENTE Transparence de la vie municipale Information sur le service des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l Ile Sainte-Marguerite - rapport du délégataire exercice ASSOCIATION CANNES JEUNESSE 63 M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Achat d oeuvres destinées à la collection d art contemporain de la Ville de Cannes 64 M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Exposition au Centre d Art La Malmaison : "Jean Fautrier, la figuration libérée - Oeuvres graphiques " du 28 novembre 2014 au 26 avril M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Exposition à l'espace Miramar : " Hans Hartung - Hommage à Daniel Cordier (1904/1989) - Collection fondation Hartung- Bergman " du 29 novembre 2014 au 1er mars M. Thomas de PARIENTE Valorisation du patrimoine communal - Sauvegarde du fonds audiovisuels - Numérisation - Demande de subventions PERSONNEL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES - ETAT CIVIL - AFFAIRES FUNERAIRES - AFFAIRES ELECTORALES 67 Mme Joëlle ARINI Transparence de la vie publique - Liste de biens et services mis à disposition du personnel communal pour et dans l'exercice de ses missions 68 Mme Joëlle ARINI Action en faveur du lien social - Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'action Sociale 69 Mme Joëlle ARINI Sécurité aux abords des écoles - Revalorisation des indemnités accordées aux papis/mamies trafic CONTROLE JURIDIQUE - CONTROLE DES DSP A LA DEONTOLOGIE PUBLIQUE - POLICE MUNICIPALE - CULTES - RELATIONS FINANCIERES AVEC LA SEMEC 70 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale - Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C2 - Plage LE GOELAND - Rapport du délégataire - Exercice SARL LE GOELAND représentée par son gérant, Monsieur JULIEN GRIZZETTI 71 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C3 - Plage GRAY D ALBION - Rapport du délégataire - Exercice Société HOTEL GRAY D ALBION représentée par son directeur général, Monsieur FRANÇOIS PORTIGLIA 72 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C4 - Plage LA ROYALE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SAS PLAGE ROYALE représentée par son gérant, Monsieur MARIO DE SA PEREIRA 73 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C5 - Plage CANNES BEACH - Rapport du délégataire - Exercice SARL CANNES BEACH représentée par sa gérante, Madame CLAIRE BOUCAU 74 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C6 - Plage 45 - Rapport du délégataire - Exercice S.A. hotelière du GRAND HOTEL représentée par son président directeur général, Madame JACQUELINE VEYRAC 75 M. Alain RAMY Plage artificielle Plage 45 Agrément de la cession des parts de la S.A. hôtelière du GRAND HOTEL délégataire du lot C6 Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation Page 5 / 8

6 76 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation des lots de plages artificielles C7 et C8 - Plage BAOLI BEACH - Rapport du délégataire - Exercice SA NOGA HOTEL CANNES représentée par son directeur général, Monsieur CHRISTOPHE CAUCINO 77 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C9 Plage LONG BEACH - Rapport du délégataire - Exercice SARL L.B. représentée par Monsieur BRUNO RICHARD 78 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C10 - Plage LE FESTIVAL - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL PLAGE DU FESTIVAL représentée par son gérant, Monsieur BRICE COURTADE 79 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale - Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C11 - Plage L ANNEX - Rapport du délégataire - Exercice SARL FRALCO représentée par son gérant, Monsieur MICKAEL OUNDJIAN 80 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C12 - Plage CARLTON - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SNC CARLTON INTERCONTINENTAL CANNES représentée par son directeur des opérations, Monsieur ERIC ACETO 81 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C13 - Plage VEGALUNA - Rapport du délégataire - Exercice SARL SOLEA représentée par sa gérante, Mademoiselle CECILE BLANC 82 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C14 - Plage Rapport du délégataire - Exercice 2013 Société immobilière CANNOSTA S.A. représentée par son président directeur général, Madame KARINE ELLENA 83 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C15 - Plage ONDINE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL ONDINE représentée par son gérant, Monsieur PATRICE ROUSSEL 84 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C16 Plage LA MANDALA - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SAS L EVASION représentée par sa gérante, Madame MARCELLA BUBOLA CHERQUI 85 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C17 - Plage RADO PLAGE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL RADO PLAGE représentée par son gérant, Monsieur OLIVIER ROTONDARO 86 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C18 - Plage CROISETTE BEACH - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL CALAO CLUB représentée par son gérant, Monsieur MICHEL CHEVILLON 87 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C19 Plage MIRAMAR - Rapport du délégataire - Exercice SARL NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR représentée par Monsieur DAVID ROLLAND 88 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C20 - Plage GOLD PLAGE (EX SEASIDE) - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL LE ZENITH PLAGE représentée par son gérant, Monsieur CHRISTOPHE DESTRERO 89 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation de lots de plages artificielles C21 et C22 - Plage Z - Rapport du délégataire - Exercice Société Hôtelière MARTINEZ CONCORDE SAS représentée par son directeur général, Monsieur RICHARD SCHILLING 90 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C23 Plage LES DUNES - Rapport du délégataire - Exercice SARL PLAGE DES DUNES représentée par son gérant, Monsieur JOSEPH GAMON 91 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C24 - Plage SOLEIL - Rapport du délégataire - Exercice Monsieur JULIEN CHAVANT Page 6 / 8

7 92 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C26 Plage L ECRIN -Rapport du délégataire - Exercice SARL SPORTING BEACH représentée par son gérant, Monsieur PATRICK TARTARY 93 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C27 Plage BIJOU PLAGE- Rapport du délégataire - Exercice SARL BIJOU PLAGE représentée par sa gérante, Madame GAETANE LEPORE DI SOTTO 94 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage du Casino 01 - Plage du MAJESTIC- Rapport du délégataire - Exercice Société d'exploitation de la PLAGE DU MAJESTIC représentée par son président, Monsieur NICOLAS GACHET 95 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage à vocation d'activités nautiques à moteur 02 - Plage du Casino - Rapport du délégataire - Exercice Monsieur PATRICK YVER 96 M. Alain RAMY Cannes, ville sûre - Déploiement de la vidéoprotection sur les voies et espaces publics - Evolution de l'autorisation de programme 97 M. Alain RAMY Aide aux victimes d'infractions pénales - Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et l'association HARJES ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS ET AGRICOLES - PROTECTION DES ILES DE LERINS ET DU MASSIF DE LA CROIX DES GARDES - PRESERVATION DU FORT DE L'ILE SAINTE MARGUERITE - PLAN VALLONS - PROTECTION DE LA MER ET DU PLAN D EAU - MER - FORT SAINTE MARGUERITE - PLAN CLIMAT 98 Mme Pascale VAILLANT Transparence de la vie municipale Information sur la gestion des eaux usées et pluviales - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal d Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) 99 Mme Pascale VAILLANT Protection contre le risque d'inondation - Convention entre la Ville de Cannes et le Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents - Désignation du personnel municipal pour la manipulation des vannes martellières 100 Mme Pascale VAILLANT Cannes, ville durable - Renouvellement des conventions avec les associations Conseil Scientifique des Iles de Lérins et Méditerranée Mme Pascale VAILLANT Cannes, ville durable - Recyclage de l ensemble des déchets plastiques arrivant en centre de tri - Signature d'un partenariat avec l'éco-organisme "Eco-Emballages" 102 Mme Pascale VAILLANT Cannes, ville durable - Soutien financier pour les déchets d Aluminium souples - Signature d'un partenariat avec l'éco-organisme Eco-Emballages et le fonds de C.E.L.A.A. SANTE - HYGIENE - HOPITAL - GERONTOLOGIE - MAINTIEN A DOMICILE 103 M. Jean-Pierre JARDRY Soutien au Centre Hospitalier de Cannes pour l'organisation de l'arbre de Noël au profit des enfants du personnel de l'hôpital le dimanche 7 décembre Convention de mise à disposition du Théâtre de la Licorne entre la Ville et le Centre Hospitalier de Cannes CIRCULATION - STATIONNEMENT - TRANSPORTS EN COMMUN - TRAVAUX 104 M. Jean-Yves MILCENDEAU 105 M. Jean-Yves MILCENDEAU Transparence de la vie municipale Information sur la gestion de l eau - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) Transparence de la vie municipale - Information sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l assainissement - rapport prix et qualité exercice Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) pour l eau potable et Syndicat Intercommunal d Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour l assainissement Page 7 / 8

8 POLICE MUNICIPALE - ANCIENS COMBATTANTS - CIRCULATION 106 M. André MAYET Transparence de la vie municipale Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES - CULTURE - ANIMAL CITADIN - PREVENTION/SECURITE 107 Mme Evelyne BRUN Transparence de la vie municipale Information sur la lutte contre les inondations - rapport annuel d activité et compte administratif exercice 2013 Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations et la préservation environnementale de la Frayère et de la Roquebillière (SIFRO) CLUB BEL-AGE - CULTURE - JEUNESSE - ADMINISTRATION GENERALE 108 Mme Claude SECONDY Transparence de la vie municipale Information sur la protection du milieu marin et des plages - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.) Page 8 / 8

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