ORDRE DU JOUR. Ordre du jour : SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE H00
|
|
- Aimé Briand
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ORDRE DU JOUR SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE H00 M. le Maire déclare la séance ouverte M. le Maire Appel nominal M. le Maire Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 août 2014 M. le Maire Décisions municipales prises en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Maire Liste des marchés et avenants suite à la délibération n 2 du 16 avril 2014 modifiée par la délibération n 14 du 23 juin 2014, pris en application des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Ordre du jour : 1 M. le Maire Démocratie Locale - Transparence du fonctionnement de l'assemblée Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal 2 M. le Maire Protection des biens et des personnes - Dégâts liés aux intempéries des 4 et 5 novembre Création de l'autorisation de programme 3 M. le Maire Action en faveur de la réussite scolaire des élèves du primaire - Définition de travaux pour la reconstruction de l école des Broussailles - Création de l autorisation de programme de lancement de l'opération 4 M. le Maire Création de parking de proximité - Réalisation de places de parking, 6 rue du Docteur Calmette 5 M. le Maire Action en faveur du lien social - Organisation d'un spectacle au profit des foyers d'enfants de Cannes le mardi 2 décembre Convention de mise à disposition de la salle Miramar entre la Ville et l'association Sportive et Loisirs Taxi Cannes 6 M. le Maire Cannes ville provençale - Convention avec l'association "Comité des Fêtes du Suquet" pour l'organisation de la fête patronale de la Saint Sauveur Mairie de Cannes CS Cannes CEDEX Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0) Mél. : mairie@ville-cannes.fr FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L EXECUTION DU PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE 7 M. Max ARTUSO Transparence de la vie municipale Information sur l exploitation du Casino les Princes - rapport du délégataire exercice Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe BARRIERE) 8 M. Max ARTUSO Transparence de la vie municipale - Information sur l exploitation du Casino Municipal de Cannes Croisette rapport annuel du délégataire exercice Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe BARRIERE) 9 M. Max ARTUSO Transparence de la vie municipale Information sur l'exploitation du Casino Palm Beach - rapport du délégataire exercice Casino de la Pointe Croisette S.A.S. (Groupe PARTOUCHE) 10 M. Max ARTUSO Budget principal Ville - Décision modificative n 4 - Exercice Budget annexe du C.F.A. - Décision modificative n 3 - Exercice Budget annexe des Ports Communaux - Décision modificative n 2 - Exercice 2014
2 11 M. Max ARTUSO Budget Principal - Exercice Attributions de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n 3 12 M. Max ARTUSO Reconduction du régime de la taxe d'aménagement 13 M. Max ARTUSO Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Ports Communaux de la Ville de Cannes 14 M. Max ARTUSO Ports Communaux Contribution de solidarité à verser à la Prud homie de Pêche de Cannes pour M. Max ARTUSO Indemnités aux pêcheurs professionnels artisans de la Prud homie de Pêche de Cannes pour M. Max ARTUSO Performance financière - Adhésion de la Ville de Cannes à l'association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE) 17 M. Max ARTUSO Communauté d'agglomération des Pays de Lérins - Désignation des représentants à la Commission Locale d'evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) 18 M. Max ARTUSO Optimisation des moyens entre la Ville de Cannes et la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins - Convention de Moyens Généraux pour la gestion des services - Avenant n 2 19 M. Max ARTUSO Optimisation du patrimoine communal - mise en vente en ligne d'un quad et d'une balayeuse PROJET «CANNES, VILLE UNIVERSITAIRE» - FORMATION - POLITIQUE DE LA VILLE - FACULTE DES METIERS - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET EUROPEENS - PROJET MUSEE DU FESTIVAL 20 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de l apprentissage - Faculté des métiers - école hôtelière de Cannes - Réhabilitation du bâtiment - Création de l autorisation de programme 21 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de l'apprentissage - Demandes de subventions à la Région PACA afin de moderniser et mettre aux normes l'atelier de coiffure et l'atelier boucherie de la Faculté des Métiers - Ecole Hôtelière 22 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de l'apprentissage - Demandes de subventions auprès de la Région P.A.C.A. et des Chambres Consulaires - Mobilité européenne des apprentis de la Faculté des Métiers - Ecole Hôtelière de Cannes - Séjours en groupe Accompagnement des Compétences en Europe et séjours individuels Stage Européen Côte d'azur Tourisme 23 Mme Josiane ATTUEL Action en faveur de la formation continue et de l'emploi - La nouvelle formation "d'hôteliers Navigants" - Création de tarifs 24 Mme Josiane ATTUEL Enseignement de la citoyenneté - Renouvellement de la convention d'occupation de locaux de la Faculté des Métiers par la Préparation Militaire Marine DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI ET ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TOURISME - DEVELOPPEMENT NUMERIQUE ET INFORMATIQUE - SMART CITY - SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - RELATIONS INTERNATIONALES - EVENEMENTIEL 25 M. Frank CHIKLI Transparence de la vie municipale Information sur le service public du tourisme et des congres - rapport du délégataire exercice groupement S.E.M.E.C. (Société d Economie Mixte pour les Evénements Cannois) et la S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais) 26 M. Frank CHIKLI Transparence de la vie municipale Information sur la gestion des systèmes d information - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes- Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) 27 M. Frank CHIKLI Plan de revitalisation de Kerry Flavours France en faveur des entreprises de la pépinière d'entreprises de CréACannes 28 M. Frank CHIKLI Carrefour des métiers de Cannes hôtellerie-restauration-évènementielnautisme - Organisation de l'edition Demande de participation financière 29 M. Frank CHIKLI Action en faveur d'une marche symbolique pour la paix - Festival Vivre Ensemble à Cannes Page 2 / 8
3 ATTRACTIVITE DES RUES ET ZONES - ANIMATIONS COMMERCIALES - DEVELOPPEMENT ARTISANAL - FETES ET ANIMATIONS - FETES PATRONALES - COMMERCE - ARTISANAT - TERRASSES 30 M. Gilles CIMA Embellissement des quartiers - Subventions dans le cadre des travaux de ravalement de façades 31 M. Gilles CIMA Village de Noël Droit de place pour l'occupation des chalets sur les allées de la Liberté TRAVAUX - PROJETS STRUCTURANTS - AMENAGEMENT DU LITTORAL ET DES PLAGES - ORGANISATION - GESTION ET CONTROLE DES SERVICES TECHNIQUES 32 Mme Françoise 33 Mme Françoise 34 Mme Françoise 35 Mme Françoise 36 Mme Françoise 37 Mme Françoise Transparence de la vie municipale Information sur le service de la distribution du gaz - rapport du délégataire exercice 2013 G.D.F. / G.r.D.F. Transparence de la vie municipale Information sur le service de développement et de l exploitation du réseau de distribution d électricité et de la fourniture d énergie électrique aux tarifs réglementés - rapport du délégataire exercice 2013 E.D.F. / E.r.D.F. Elargissement de l'avenue de Vallauris - Avenant n 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un marché public commun et unique relatif à l'élargissement de la RD 803 Gestion communale de la route départementale n 9 ancienne (RD9a - avenue Michel Jourdan), section comprise entre le Point Routier (PR) et le PR Acceptation de la cession à la Ville de Cannes, par le Département des Alpes-Maritimes, d'une portion de voie Cannes, ville durable - Pôle d'échanges multimodal de Cannes Centre - Convention d'occupation à titre précaire de parcelles communales à usage de base travaux et de base vie Réfection et confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large - Dépôt du dossier de demande de dérogation pour la préservation des espèces protégées - Désignation des élus membres à voix délibérative de la commission d appel d offres du groupement de commandes POLITIQUE DES QUARTIERS - QUALITE DES ESPACES PUBLICS - PROPRETE - COMMUNICATION 38 Mme Marie POURREYRON 39 Mme Marie POURREYRON Transparence de la vie municipale Information sur le prix et la qualité de l'élimination des déchets - rapport annuel d activité exercice Ville de Cannes pour la collecte et syndicat mixte de coopération intercommunale pour la valorisation des déchets du secteur cannes-grasse (S.I.V.A.D.E.S.) pour le traitement des déchets Santé et développement durable - Attribution d une subvention à la Ligue Nationale Contre le Cancer URBANISME - PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION PORTUAIRE ET LITTORAL - CONCEPTION DES DSP PLAGES - LOGEMENT - HABITAT 40 M. Christophe 41 M. Christophe 42 M. Christophe 43 M. Christophe 44 M. Christophe Transparence de la vie municipale Information sur le service des activités de manutention de bateaux et d exploitation de l aire de carénage sur le port du Moure Rouge - rapport du délégataire exercice groupement SARL Denis GAUCHER et de l artisan Denis GAUCHER Transparence de la vie municipale Information sur le service d entretien, d exploitation et de gestion, de l hélistation «Quai du large» - rapport du délégataire exercice Société HELIPARTNER Transparence de la vie municipale Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.) Action en faveur des modes de déplacement doux - Piste cyclable "La Littorale" - Modification des emprises à acquérir par la Ville de Cannes Mise à disposition d'un local, à usage de bureau, situé au Stade Pierre de Coubertin Page 3 / 8
4 45 M. Christophe 46 M. Christophe 47 M. Christophe 48 M. Christophe 49 M. Christophe 50 M. Christophe 51 M. Christophe 52 M. Christophe Modernisation du Port Canto - Mise en place de la station définitive pour l'avitaillement saisonnier des navires en carburants - Dépôt du dossier et autorisations de signatures afférents à la procédure de déclaration d'installation Classée Modernisation du Port Canto - Lancement du Principe d'une délégation de service public de l'avitaillement saisonnier des navires en carburants en 2015 et 2016 dans l'attente de la mise en place de la station définitive Action en faveur du logement des actifs - Convention avec l'etablissement Public Foncier P.A.C.A. au-delà du 31 décembre Avenant n 6 Action en faveur du logement des actifs - Opération "Green Domaine" - 98 logements (39 P.L.U.S., 10 P.L.A.I., 49 P.L.S.) - Attribution d'une aide financière à la Société Anonyme d'h.l.m. ERILIA - Avenant n 1 à la convention signée le 18 août 2014 Action en faveur du logement des actifs - Opération "Les deux rivières" - 40 logements (36 P.L.S. et 4 P.L.U.S.) - Attribution d'une aide financière à la Société d'h.l.m. Phocéenne d'habitation - Avenant n 1 à la convention signée le 12 novembre 2013 Action en faveur du logement des actifs - Réhabilitation du patrimoine de l'office Public de l'habitat Cannes et Rive Droite du Var - Résidence "Les Mouettes" - Attribution d'une aide financière de la Ville Action en faveur du logement des actifs - Réhabilitation du patrimoine de l'office Public de l'habitat Cannes et Rive Droite du Var - Résidence "Le Pin parasol" - Attribution d'une aide financière de la Ville Action en faveur du logement des actifs - Réhabilitation du patrimoine de l'office Public de l'habitat de Cannes et Rive droite du Var - Opération "Les Mûriers sud" - Garantie d'emprunt ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES 53 Mme Chantal AZEMAR- MORANDINI 54 Mme Chantal AZEMAR- MORANDINI Transparence de la vie municipale Information sur le service de la restauration scolaire et extrascolaire - rapport du délégataire exercice SOGERES Modernisation des cantines - Mise aux normes des équipements de restauration scolaire et extrascolaire - Evolution de l'autorisation de programme TRANSPORTS EN COMMUN - STATIONNEMENT - CIRCULATION - DEVELOPPEMENT DES MARCHES - TAXIS 55 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale Information sur le service des parcs de stationnement - rapport du délégataire exercice UNIPARC (INTERPARKING) 56 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale Information sur le service du parc de stationnement SAINT-NICOLAS - rapport du délégataire exercice SOCIETE MEDIACO PARK 57 M. Jean-Marc CHIAPPINI Transparence de la vie municipale Information sur la lutte contre les inondations - rapport annuel d activité et compte administratif exercice 2013 Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.) 58 M. Jean-Marc CHIAPPINI Foire de Noël Convention de mise à disposition entre la Chambre de Commerce et D'Industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte D'Azur et la Ville de Cannes SOLIDARITES - FAMILLE - LIEN SOCIAL - INSERTION DES HANDICAPES - PETITE ENFANCE - PREVENTION ET SECURITE - ACCESSIBILITE - PREVENTION DES RISQUES - ANIMAL CITADIN - PERSONNES AGEES - BEL AGE - HOSPITALISATIONS OU SOINS SANS CONSENTEMENT A LA DEMANDE D'UN REPRESENTANT DE L'ETAT 59 Mme Marie-Christine REPETTO-LEMAITRE 60 Mme Marie-Christine REPETTO-LEMAITRE Transparence de la vie municipale Information sur le service d exploitation de la crèche cannes à sucre à la Croix des Gardes - rapport du délégataire exercice SOCIETE PEOPLE & BABY Action en faveur de la petite enfance - Achat de mobilier, jeux et matériels prévus en investissement au BP 2015 pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance - Demande de subvention à la Caisse d'allocations Familiales Page 4 / 8
5 SPORTS - LOISIRS - «CANNES CAPITALE DES SPORTS DE PLEIN AIR» - ASSOCIATIONS SPORTIVES 61 Mme Odile GOUNY- DOZOL Aide en faveur de la pratique sportive associative : 1) Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et le «Club Nautique de la Croisette» 2) Mise à disposition d un agent municipal à l Association «Union Sportive Cannes Bocca Olympique» (U.S.C.B.O.) - Passation de l avenant n 1 à la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Cannes et l U.S.C.B.O. - Etablissement de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Cannes et l U.S.C.B.O. CULTURE - JEUNESSE - METIERS DE L'ECRITURE - ECONOMIE CULTURELLE ET CREATIVE - CENTRES DE LOISIRS 62 M. Thomas de PARIENTE Transparence de la vie municipale Information sur le service des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l Ile Sainte-Marguerite - rapport du délégataire exercice ASSOCIATION CANNES JEUNESSE 63 M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Achat d oeuvres destinées à la collection d art contemporain de la Ville de Cannes 64 M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Exposition au Centre d Art La Malmaison : "Jean Fautrier, la figuration libérée - Oeuvres graphiques " du 28 novembre 2014 au 26 avril M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Exposition à l'espace Miramar : " Hans Hartung - Hommage à Daniel Cordier (1904/1989) - Collection fondation Hartung- Bergman " du 29 novembre 2014 au 1er mars M. Thomas de PARIENTE Valorisation du patrimoine communal - Sauvegarde du fonds audiovisuels - Numérisation - Demande de subventions PERSONNEL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES - ETAT CIVIL - AFFAIRES FUNERAIRES - AFFAIRES ELECTORALES 67 Mme Joëlle ARINI Transparence de la vie publique - Liste de biens et services mis à disposition du personnel communal pour et dans l'exercice de ses missions 68 Mme Joëlle ARINI Action en faveur du lien social - Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'action Sociale 69 Mme Joëlle ARINI Sécurité aux abords des écoles - Revalorisation des indemnités accordées aux papis/mamies trafic CONTROLE JURIDIQUE - CONTROLE DES DSP A LA DEONTOLOGIE PUBLIQUE - POLICE MUNICIPALE - CULTES - RELATIONS FINANCIERES AVEC LA SEMEC 70 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale - Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C2 - Plage LE GOELAND - Rapport du délégataire - Exercice SARL LE GOELAND représentée par son gérant, Monsieur JULIEN GRIZZETTI 71 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C3 - Plage GRAY D ALBION - Rapport du délégataire - Exercice Société HOTEL GRAY D ALBION représentée par son directeur général, Monsieur FRANÇOIS PORTIGLIA 72 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C4 - Plage LA ROYALE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SAS PLAGE ROYALE représentée par son gérant, Monsieur MARIO DE SA PEREIRA 73 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C5 - Plage CANNES BEACH - Rapport du délégataire - Exercice SARL CANNES BEACH représentée par sa gérante, Madame CLAIRE BOUCAU 74 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C6 - Plage 45 - Rapport du délégataire - Exercice S.A. hotelière du GRAND HOTEL représentée par son président directeur général, Madame JACQUELINE VEYRAC 75 M. Alain RAMY Plage artificielle Plage 45 Agrément de la cession des parts de la S.A. hôtelière du GRAND HOTEL délégataire du lot C6 Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation Page 5 / 8
6 76 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation des lots de plages artificielles C7 et C8 - Plage BAOLI BEACH - Rapport du délégataire - Exercice SA NOGA HOTEL CANNES représentée par son directeur général, Monsieur CHRISTOPHE CAUCINO 77 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C9 Plage LONG BEACH - Rapport du délégataire - Exercice SARL L.B. représentée par Monsieur BRUNO RICHARD 78 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C10 - Plage LE FESTIVAL - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL PLAGE DU FESTIVAL représentée par son gérant, Monsieur BRICE COURTADE 79 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale - Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C11 - Plage L ANNEX - Rapport du délégataire - Exercice SARL FRALCO représentée par son gérant, Monsieur MICKAEL OUNDJIAN 80 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C12 - Plage CARLTON - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SNC CARLTON INTERCONTINENTAL CANNES représentée par son directeur des opérations, Monsieur ERIC ACETO 81 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C13 - Plage VEGALUNA - Rapport du délégataire - Exercice SARL SOLEA représentée par sa gérante, Mademoiselle CECILE BLANC 82 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C14 - Plage Rapport du délégataire - Exercice 2013 Société immobilière CANNOSTA S.A. représentée par son président directeur général, Madame KARINE ELLENA 83 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C15 - Plage ONDINE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL ONDINE représentée par son gérant, Monsieur PATRICE ROUSSEL 84 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C16 Plage LA MANDALA - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SAS L EVASION représentée par sa gérante, Madame MARCELLA BUBOLA CHERQUI 85 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C17 - Plage RADO PLAGE - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL RADO PLAGE représentée par son gérant, Monsieur OLIVIER ROTONDARO 86 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C18 - Plage CROISETTE BEACH - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL CALAO CLUB représentée par son gérant, Monsieur MICHEL CHEVILLON 87 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C19 Plage MIRAMAR - Rapport du délégataire - Exercice SARL NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR représentée par Monsieur DAVID ROLLAND 88 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C20 - Plage GOLD PLAGE (EX SEASIDE) - Rapport du délégataire - Exercice 2013 SARL LE ZENITH PLAGE représentée par son gérant, Monsieur CHRISTOPHE DESTRERO 89 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation de lots de plages artificielles C21 et C22 - Plage Z - Rapport du délégataire - Exercice Société Hôtelière MARTINEZ CONCORDE SAS représentée par son directeur général, Monsieur RICHARD SCHILLING 90 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C23 Plage LES DUNES - Rapport du délégataire - Exercice SARL PLAGE DES DUNES représentée par son gérant, Monsieur JOSEPH GAMON 91 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C24 - Plage SOLEIL - Rapport du délégataire - Exercice Monsieur JULIEN CHAVANT Page 6 / 8
7 92 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C26 Plage L ECRIN -Rapport du délégataire - Exercice SARL SPORTING BEACH représentée par son gérant, Monsieur PATRICK TARTARY 93 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage artificielle C27 Plage BIJOU PLAGE- Rapport du délégataire - Exercice SARL BIJOU PLAGE représentée par sa gérante, Madame GAETANE LEPORE DI SOTTO 94 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage du Casino 01 - Plage du MAJESTIC- Rapport du délégataire - Exercice Société d'exploitation de la PLAGE DU MAJESTIC représentée par son président, Monsieur NICOLAS GACHET 95 M. Alain RAMY Transparence de la vie municipale Information sur le service public d'exploitation du lot de plage à vocation d'activités nautiques à moteur 02 - Plage du Casino - Rapport du délégataire - Exercice Monsieur PATRICK YVER 96 M. Alain RAMY Cannes, ville sûre - Déploiement de la vidéoprotection sur les voies et espaces publics - Evolution de l'autorisation de programme 97 M. Alain RAMY Aide aux victimes d'infractions pénales - Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et l'association HARJES ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS ET AGRICOLES - PROTECTION DES ILES DE LERINS ET DU MASSIF DE LA CROIX DES GARDES - PRESERVATION DU FORT DE L'ILE SAINTE MARGUERITE - PLAN VALLONS - PROTECTION DE LA MER ET DU PLAN D EAU - MER - FORT SAINTE MARGUERITE - PLAN CLIMAT 98 Mme Pascale VAILLANT Transparence de la vie municipale Information sur la gestion des eaux usées et pluviales - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal d Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) 99 Mme Pascale VAILLANT Protection contre le risque d'inondation - Convention entre la Ville de Cannes et le Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents - Désignation du personnel municipal pour la manipulation des vannes martellières 100 Mme Pascale VAILLANT Cannes, ville durable - Renouvellement des conventions avec les associations Conseil Scientifique des Iles de Lérins et Méditerranée Mme Pascale VAILLANT Cannes, ville durable - Recyclage de l ensemble des déchets plastiques arrivant en centre de tri - Signature d'un partenariat avec l'éco-organisme "Eco-Emballages" 102 Mme Pascale VAILLANT Cannes, ville durable - Soutien financier pour les déchets d Aluminium souples - Signature d'un partenariat avec l'éco-organisme Eco-Emballages et le fonds de C.E.L.A.A. SANTE - HYGIENE - HOPITAL - GERONTOLOGIE - MAINTIEN A DOMICILE 103 M. Jean-Pierre JARDRY Soutien au Centre Hospitalier de Cannes pour l'organisation de l'arbre de Noël au profit des enfants du personnel de l'hôpital le dimanche 7 décembre Convention de mise à disposition du Théâtre de la Licorne entre la Ville et le Centre Hospitalier de Cannes CIRCULATION - STATIONNEMENT - TRANSPORTS EN COMMUN - TRAVAUX 104 M. Jean-Yves MILCENDEAU 105 M. Jean-Yves MILCENDEAU Transparence de la vie municipale Information sur la gestion de l eau - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) Transparence de la vie municipale - Information sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l assainissement - rapport prix et qualité exercice Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) pour l eau potable et Syndicat Intercommunal d Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour l assainissement Page 7 / 8
8 POLICE MUNICIPALE - ANCIENS COMBATTANTS - CIRCULATION 106 M. André MAYET Transparence de la vie municipale Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES - CULTURE - ANIMAL CITADIN - PREVENTION/SECURITE 107 Mme Evelyne BRUN Transparence de la vie municipale Information sur la lutte contre les inondations - rapport annuel d activité et compte administratif exercice 2013 Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations et la préservation environnementale de la Frayère et de la Roquebillière (SIFRO) CLUB BEL-AGE - CULTURE - JEUNESSE - ADMINISTRATION GENERALE 108 Mme Claude SECONDY Transparence de la vie municipale Information sur la protection du milieu marin et des plages - rapport annuel d activité et compte administratif exercice Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.) Page 8 / 8
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
Plus en détailCONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS
CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président
Plus en détailSynthèse du bilan carbone
Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence
Plus en détailMme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Plus en détailCONVENTION DE PORTAGE FONCIER VILLE DE SAINT-BRIEUC / SAINT-BRIEUC AGGLOMERATION OPERATION RUE DU GOELO NOTE DE SYNTHESE. Mesdames, Messieurs,
Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 29 septembre 2009 ----------------- Rapporteur : Mme DIOURON ----------------- N 10 CONVENTION DE
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailGérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
Plus en détailCOMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010
COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010 Etaient présents : MM & Mme : G. URLACHER, G. LE LAY, F. TARTIVEL, J. MARTINEAU, D. PERRAU, P. LE LOARER, Maires
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailSEANCE DU 22 DECEMBRE 2011
SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011 RENOUVELLEMENT DU COMPTE A TERME Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le compte à terme de la commune est arrivé à échéance le 11 novembre 2011. Il
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détailDécisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre
Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance
Plus en détailCommune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.
Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public
Plus en détailDÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015
! DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 30 MARS 2015 Date de convocation : 24 mars 2015 Date de publication : 24 mars 2015 L'an deux
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailSINCE 1973 AZUR PAYSAGE. DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE. DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS
JEAN-PAUL TORRELLI Le Golfe juan 04 93 63 88 81 azurpaysage@orange.fr SINCE 1973 DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS PRESENTATION DE L ENTEPRISE : STATUTS : SARL CREATION
Plus en détailMaréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011
MAIRIE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES Tél : 01 39 91 05 72 Fax : 01 39 35 15 09 mairie.moisselles@orange.fr COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 Présents
Plus en détailTRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailCCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Plus en détailTableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 L an deux mille quinze, le vingt-quatre février à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL de cette Commune, appelé à siéger
Plus en détailGérard COSME Karamoko SISSOKO Faysa BOUTERFASS. Ali ZAHI Christian LAGRANGE Marie-Rose HARENGER. Christian BARTHOLME Sylvie BADOUX Dref MENDACI
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 17 juin 2015 Le Bureau communautaire,
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011 L an deux mil onze le 26 avril à 20 H 30 de la Ville de POMMEUSE, légalement convoqué en date du 19 avril 2011, s est réuni au lieu ordinaire de ses séances
Plus en détailCOMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015
DEPARTEMENT de LA MAYENNE CANTON DE MAYENNE-OUEST COMMUNE de ST-GEORGES-BUTTAVENT COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 ETAIENT PRESENTS : Gérard BRODIN, Alain MANCEAU,
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailCOMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015
COMMUNE DE VAL-DE-FIER COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 Présents : DERRIEN Patrice, BAU ROUPIOZ Valérie, BEAUD CATHELIN Gaëlle, BERAUD François, BLOUET Christine, BURGOD
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE
Direction Générale DG/SP CRS3001 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JANVIER 2004 COMPTE RENDU SOMMAIRE PASSERELLE DU THOUET - SUPERPOSITION DE GESTION Monsieur le Maire est autorisé à signer la
Plus en détailCOMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,
Plus en détailCompte rendu de la séance du 18 novembre 2014
Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Secrétaire(s) de la séance: Julien MALHERBE Ordre du jour: * Approbation du PV de la séance du 30 Septembre 2014; * Demande de subvention GALBAUX; * Demande
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Le Conseil municipal de Bohars s est réuni en mairie, lieu ordinaire de ses séances, le mardi 5 Février 2013, à 19 heures, sous la
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean
Plus en détailSÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes
Plus en détailCompte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailLANDOT & ASSOCIÉS Partenaire juridique des collectivités publiques
Créé en 1998, fort de plus de vingt collaborateurs, notre cabinet intervient en droit public et privé. Pour nos clients, tous publics ou parapublics, cette spécialisation est un gage de qualité et d indépendance.
Plus en détailLe Conseil communautaire a :
Le Conseil communautaire a : - ADOPTÉ le Budget supplémentaire 2012 du Budget principal de la Communauté d agglomération Marne et Chantereine qui s équilibre en dépenses et en recettes à 16.860.001,34
Plus en détailR E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Ville de Saclas COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015 L an deux mil quinze, le lundi 1 er juin à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s est réuni le 25 juin 2012 à 20 heures 30 sous la présidence de Monsieur Daniel ROCHE, Maire.
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailDate de la convocation : 22 juillet 2014
L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,
Plus en détail1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Plus en détailSéance du 15 juillet 2015
Séance du 15 juillet 2015 L an deux mil quinze, le quinze juillet à 20h15, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Plus en détailAPPROUVE APPROUVE AUTORISE
L an deux mille treize, le 3 décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de LABASTIDE-MURAT, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailRegistre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Séance du 18 mars 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 13 mars 2015 L an deux mille quinze et le 18 mars 2015 le
Plus en détailCOMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, Lundi 26 Mars 2012 à 20 h 30. Étaient présents : Mmes et MM. Thierry
Plus en détailL association d aide aux familles a sollicité la Communauté de Communes Enclave des Papes - Pays de Grignan pour une subvention d exploitation.
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2014 SYNTHESE (ARTICLE L 5211-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) ENVIRONNEMENT 1. SITOM Montélimar Le Teil - Modifications statutaires (retrait
Plus en détailLes Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE
Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE 3 novembre 2011 Avignon DOSSIER de PRESSE SOMMAIRE Pourquoi des États Généraux du Logement en Vaucluse?... 3 Programme du 3 novembre 2011... 4 Les ateliers travaillés
Plus en détailPrésentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab
Plus en détailOn distingue trois grandes périodes dans l'évolution des Agences :
LAgence L Agence d Urbanisme et de Développement de la Région de Saint Omer : évolution des missions i Colloque «Collectivités territoriales et processus d'urbanisation : Méthodes d'accompagnement et rôles
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/CM ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailLE CANNET - GRANDE BRETAGNE CANNES - GARE SNCF BALCON D AZUR - MANDELIEU par Cannes La Bocca
0 LE CANNET - GRANDE BRETAGNE Le Cannet Grande Bretagne Mistral Rés. Le Brésil 5 6 7 Les Eucalyptus Les Mirandoles Hôtel de Police Gare Routière de Mandelieu 5 6 6 7 60 St Estival 7 7 Marco Polo Cottage
Plus en détailCOMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012
REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre
Plus en détailMandelieu-La Napoule
Mandelieu-La Napoule Située face à la mer Méditerranée, entre Cannes et Théoule-sur-Mer, et protégée par les collines boisées du Tanneron et de l Estérel, Mandelieu-La Napoule est une ville balnéaire bénéficiant
Plus en détailEF MEMBRES PRESENTS, EXCUSES, ABSENTS & PROCURATIONS : X X X X X. Secrétaire de séance : Pascal BANDI
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2009 EF MEMBRES PRESENTS, ECUSES, ABSENTS & PROCURATIONS : Jean-François ROOST Nelly PIGUET Claude ROLLAND Gilles BELLI Jacques BONIN Elise ANDRE BANDI Pascal
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013
DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr
Plus en détailMandelieu-La Napoule. Cœur de ville et douceur de vivre
Mandelieu-La Napoule Cœur de ville et douceur de vivre Mandelieu-La Napoule, l Estérel à l état pur A u bord de la Méditerranée, à quelques kilomètres de Cannes, entre le massif de l Estérel et les espaces
Plus en détailDEPARTEMENT DU LOIRET COMMUNE DE DONNERY ---ooooo--- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2013 RESUME
DEPARTEMENT DU LOIRET COMMUNE DE DONNERY ---ooooo--- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2013 RESUME Le vingt cinq juillet deux mille treize, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni en session
Plus en détailCOMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. *******
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* I DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES (BUDGET GENERAL ET BUDGET CAMPING). A BUDGET CAMPING. Monsieur le Maire expose aux membres du
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient
Plus en détail2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays
Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe
Plus en détailCOMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009
République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Séance du Mercredi 1 er avril 2015 COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mercredi 1 er avril 2015 COMPTE-RENDU Présents : Roland PY, Jean-Michel BARONI, Sylvie BATICLE, Jordan BETHMONT, Jack AUZANNET, Justine LEOBON, Marlène LEROYER, Nicolas MELOT,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011
COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni
Plus en détailCinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population
de concentration de l emploi salarié dans l aire azuréenne Cinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population Situées en milieu urbain, au sein des plus grandes agglomérations du
Plus en détailPROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2013 L an deux mil treize, le 8 janvier à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni, en Mairie, Salle des Mariages, sous
Plus en détailRecensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Plus en détailPRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL Date de parution : 30 avril 2015 1 SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 30 AVRIL 2015 SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE Bureau
Plus en détailCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Commune de Belvédère Département des Alpes-Maritimes COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Date et lieu : le 23 avril 2014 en mairie de Belvédère. Date de convocation : le 10 avril 2014. Ouverture de séance:
Plus en détailCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2013
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2013 Présents : Roger VIVERT, Anny MEIGNIER, Claude CLARON, Christian COSTA, Gérard PINSON, Chantal KRAMP, Gilles ROISSÉ, Roger RICHARD, André GUYOT, Sylvain
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailConseil Municipal N 46
Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 14 novembre 2013 à 20 h 30 sous la présidence de Bertrand GONIN, Maire. ÉTAIENT PRÉSENTS Bertrand GONIN, Loré VINDRY, Jean MARTINAGE, Ghislaine LALBERTIER, Daniel
Plus en détailExpositions. Jusqu au jeudi 15. A partir du mardi 20 Duo d Images, photographies de Christian LE SAINT
Expositions Jusqu au lundi 12, A partir de 17h La Magie de Noël SAINT-PAIR-SUR-MER, Eglise La neige, les congères et les stalactites vous plongeront dans l univers d un décor montagnard pour un Noël féérique
Plus en détailVILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires
Plus en détailCompte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 26 01. 2012 Monsieur le Maire, Serge MARTINEZ ouvre la séance à18h 35 et procède à l appel des conseillers. Sont présents : Elus de la majorité M. MARTINEZ Mme
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Roger DUFOUR, Maire. Etaient présents
Plus en détailSÉANCE du 18 FÉVRIER 2014
SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014 L an deux mil quatorze, le dix-huit février, le Conseil Municipal, convoqué régulièrement le sept février s est réuni en mairie sous la présidence de M. Claude LANGRENÉ, Maire
Plus en détail