POUR UN DEBAT PUBLIC SUR LA SANTE!
|
|
- Claudine St-Germain
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 POUR UN DEBAT PUBLIC SUR LA SANTE! Les français dépensent 12 % de la richesse nationale (PIB) pour se soigner, comme les hollandais, les suisses, les canadiens ou les allemands. La Sécurité sociale a eu pour ambition pendant un demi-siècle de permettre aux malades d être soignés sans qu il ne leur en coûte (trop) tout en cotisant en fonction de leurs ressources. Depuis une décennie, au lieu de renforcer la lutte contre les dépenses injustifiées et de donner un nouvel élan au service public de l assurance maladie, le choix a été fait de transférer progressivement la prise en charge des soins courants (c'est-à-dire hors hospitalisation et hors affections de longue durée ALD) vers les assurances dites «complémentaires» (mutuelles, institutions de prévoyance et assureurs privés à but lucratif). Aujourd hui, la Sécurité sociale ne rembourse plus qu environ 50 % des soins courants et bien moins encore pour les soins d optique, dentaires et d audioprothèses. Si l on poursuit dans cette voie, la protection sociale ne prendra bientôt plus en charge que les patients les plus démunis et les malades les plus gravement atteints. Nous sommes en train de passer, sans débat démocratique, d une logique de prise en charge solidaire pour tous à une logique d assistance pour les plus pauvres et d assurance pour les plus riches. Or les assurances complémentaires sont : - moins égalitaires, leurs tarifs varient selon la «gamme» des prestations remboursées et sont plus élevés pour les familles et les personnes âgées, - moins solidaires, le plus souvent leurs primes n augmentent pas en fonction des revenus des assurés - plus chères, leurs frais de gestion dépassent souvent 15 % des prestations versées, contre moins de 5 % pour la Sécurité sociale. De plus, les contrats collectifs d entreprise, réservés à certains salariés, bénéficient d exonérations d impôts et de cotisations sociales, qui coûtent aujourd hui plusieurs milliards d euros à l Etat et à la Sécurité Sociale, et demain plus encore à la faveur de l accord national interprofessionnel (ANI) de 2013, quoi que l on puisse penser de cet accord par ailleurs. Les usagers et les professionnels de santé se mobilisent pour arrêter cette dérive qui sonne le glas de notre Sécurité sociale universelle et solidaire, et contribue à creuser les inégalités sociales de santé. Nous demandons que s ouvre un large débat citoyen, suivi
2 d un vote solennel de la Représentation nationale, sur le choix entre le financement des dépenses de santé par la Sécurité sociale ou par un assureur privé dit «complémentaire». Appel lancé à l initiative de François Bourdillon, Mady Denantes, Anne Gervais, Bernard Granger, André Grimaldi, Anne Marie Magnier, Martial Olivier-Koehret, Frédéric Pierru, Didier Tabuteau. Signé par : Dr Marie Laure ALBY, médecin généraliste, Paris M. Paul ALLIES, professeur de droit, Montpellier Mme Christine ANDRE, économiste, ancienne directrice de recherche au CNRM M. Michel ANTONY ancien président de la CDHMP Mme Aline ARCHIMBAUD, sénatrice Pr Patrick AUBOURG, CHU Kremlin-Bicêtre Pr Isabelle AUQUIT-AUCKBUR CHU, Rouen Pr André BARUCHEL, CHU Robert Debré, Paris M. Philippe BATIFOULIER, économiste, maître de conférences, Paris Ouest M. Olivier BEAUD, professeur de droit, Paris Pr Jacques BELGHITI,CHU Beaujon, Clichy Pr Patrick BERCHE, doyen de la Faculté de médecine de Paris 5 Pr Jean François BERGMANN, CHU Lariboisière, Paris Dr Olivier BERNARD, ancien président de Médecins du Monde M. Michel BORGETTO, professeur de droit, Paris Pr Pierre BOUGNERES CHU Kremlin-Bicêtre Dr François BOURDILLON, CHU Pitié Salpêtrière, Paris M. Jacques BOUVERESSE, philosophe, professeur honoraire au Collège de France Pr Marie Germaine BOUSSER, CHU Lariboisière, Paris M. Yves BUR, ancien député M. Francis BUTON, politiste, chargé de recherches au CNRS, Montpellier Dr Rony BRAUMAN ancien président de Médecins sans Frontière (MSF) Dr Julien CABATON président de l inter syndicat national des chefs de clinique assistants M. Alain CAILLE, sociologue, professeur, Paris Mme Marie-Line CAL, économiste, maître de conférences, université de Bordeaux Pr Loïc CAPRON, président de la CME de l APHP Pr Yves CATONNE, CHU Pitié Salpêtrière Mme Nathalie CHABANNE députée M. Jean CHARBONNEL ancien ministre du Général de Gaulle M. André CHASSAIGNE député Pr. Franck CHAUVIN, CHU Saint Etienne M. Pierre CHAUVIN, épidémiologiste, directeur de recherches à l INSERM Pr Olivier CHOSIDOW, CHU Mondor, Créteil M. Pierre CONCIALDI, économiste M. Gérard CORNILLEAU,OFCE, Directeur adjoint au département des études M. Daniel COSTANTINI, ancien entraîneur de l équipe de France masculine de handball Mme Annick COUPE,porte parole nationale de l Union syndicale Solidaires M. Edouard COUTY, Président FHF Rhône-Alpes Pr Bertrand DAUTZENBERG, Président de l office français de prévention du tabagisme Pr Bernard DEBRE, député
3 Mme Florence DELAY, écrivaine,membre de l Académie française Pr Pierre DELION, CHRU Lille Dr Mady DENANTES, médecin généraliste, Paris M. Jean-Paul DOMIN, économiste, maître de conférences, université de Reims Mme Brigitte DORMONT, économiste, professeur, université Paris Dauphine Dr Dominique DUPAGNE, médecin généraliste, Paris M. Nicolas DUPONT-AIGNAN, député Dr Laurent EL GHOZI, Président de l association «Elus, Santé Publique et Territoires» Dr Hector FALCOFF, médecin généraliste, Paris Pr Didier FASSIN, anthropologue, Institute for advanced study Princeton Pr Alain FISCHER, CHU Necker, Paris M. Alain FLAJOLET, ancien député Mme Sophie FOUCHER, Présidente de l Union nationale et syndicale des sages-femmes Dr Irène FRACHON, CHU Brest Mme Jacqueline FRAYSSE, députée Mme Maryse GADREAU, économiste, professeur émérite, université de Bourgogne Dr Jean Luc GALLAIS, médecin généraliste, Paris Pr Noël GARABEDIAN, CHU Necker, Paris M. Marcel GAUCHET, philosophe M.Hervé GAYMARD,ancien ministre Mme Susan GEORGE, écrivaine Dr Claire GEORGES-TARRAGANO, CHU Saint Louis, Paris Dr Anne GERVAIS, Vice-présidente de la CME de l APHP Mme Claudine GILLANT,infirmière, Présidente de l URPS infirmières Lorraine Dr Jean GODARD médecin généraliste, Haute Normandie M. Gaétan GORCE, sénateur Pr Bernard GRANGER, CHU Cochin, Paris Pr André GRIMALDI, CHU Pitié Salpêtrière, Paris Mme Bernadette GROISON secrétaire de la FSU M. Jérôme GUEDJ, député M. Rodolphe HALAMA, Délégué général du Lien Dr Virginie HALLEY DES FONTAINES, MCUPH, Paris 6 M. Hervé HAMON, écrivain M. Jean-Marie HARRIBEY économiste Université de Bordeaux M. Patrick HASSENTEUFEL, politiste, professeur université de Saint Quentin en Yvelines Mme Françoise HERITIER, anthropologue, Professeur honoraire au collège de France Mme Béatrice HIBOU, politiste, directrice de recherche au CNRS, Paris Mme Gisèle HOARAU, Cadre supérieur de Santé, Pitié Salpêtrière Dr Gladys IBANEZ, médecin généraliste, Paris M. Gérard JORLAND, philosophe, directeur d études à l EHESS M. Eric JOUGLA, épidémiologiste, INSERM, Kremlin-Bicêtre M. Jacques JULLIARD, historien, essayiste Mme Florence JUSOT, économiste, professeur, université de Rouen M. Jean-Pierre KAHANE, mathématicien, membre de l Académie des Sciences Pr Marcel Francis KAHN, CHU Bichat Paris Dr Tania KHARITONOFF, CH Dax M. Chaynesse KHIROUNI, député M Jean LABIB, producteur de cinéma M. Robert LAFORE, professeur de droit, IEP Bordeaux Pr Thierry LANG, épidémiologiste, CHU Toulouse
4 Mme Hélène LANGEVIN-JOLIOT, physicienne, Directrice de recherche honoraire au CNRS Pr Véronique LEBLOND, CHU Pitié Salpêtrière, Paris M. Jean-François LEGUIL-BAYART, politiste, directeur de recherche au CNRS, Paris Dr Evelyne LENOBLE, CH Sainte Anne, Paris M. Daniel LE SCORNET ancien président d une fédération mutualiste M. Emmanuel LOEB,Président de l ISNI (Inter syndicat national des internes) Dr Anne Marie MAGNIER, professeur de médecine générale, Paris 6 M. Noël MAMERE, député Pr Jean Paul MARIE, CHU Rouen Pr Christophe MARGUET, CHU Rouen Dr François MARTIN, CH Dreux Pr Alain Charles MASQUELET, CHU Saint-Antoine, Paris Dr Didier MENARD, médecin généraliste, président du Syndicat de la médecine générale Dr Marie Christine MEYNARD,médecin généraliste,paris Pr Jean-Philippe METZGER, CHU Pitié Salpêtrière, Paris M. Alain MILON, sénateur Pr Jean-Louis MISSET, CHU Saint-Louis, Paris Dr François MORVAN CH Pontoise Pr Marie Rose MORO, CHU Cochin, Paris Pr Guy MOULIN, Président de la conférence des présidents des CME de CHU Mme Catherine NAY présidente de la CDHMP Dr Martial OLIVIER-KOEHRET, médecin généraliste M. Pierre PASCAL ancien directeur des ministères de la Santé et du Travail Dr Anne PERRAUT-SOLIVERES, Directrice de la revue Pratiques M. Dominique PESTRE, historien des sciences, directeur d études à l EHESS Dr Georges PICHEROT, CHU Nantes Dr Jean François PINEL CHU Rennes M. Patrice PINELL, sociologue, directeur de recherches à l INSERM, Paris M. Frédéric PIERRU, sociologue, chargé de recherches au CNRS, Lille M. Robert POUJADE,ancien ministre Mme Claude RAMBAUD, Présidente du Collectif inter-associatif sur la Santé (CISS) M. Gérard RAYMOND, Secrétaire Général Association Française des Diabétiques M. Michel ROCARD, ancien Premier Ministre Mme Barbara ROMAGNAN, députée Dr Antoine ROUX Hôpital Foch Suresnes M. Thomas SANNIE, Président de l association française des hémophiles Pr Didier SICARD, ancien Président du Comité National d Ethique Mme Evelyne SIRE-MARIN, ancienne Présidente du Syndicat de la Magistrature, vice présidente du TGI de Paris M. Jean Louis SPAN président de la Fédération des petites et moyennes mutuelles(fdpmm) Dr Nicole SMOLSKI, CHU Lyon M. Bruno SPIRE, Président de AIDES M. Henri STERDYNIAK, Coprésident des économistes atterrés M. Didier TABUTEAU, responsable de la chaire Santé de Sciences Po Paris M. Bruno THERET, économiste, directeur de recherche émérite au CNRS Dr Serge TISSERON, psychiatre, Paris Pr José Alain SAHEL, Hôpital des XV-XX, Paris Pr Laurent SEDEL, CHU Lariboisière, Paris Pr Jean Paul VERNANT, CHU Pitié Salpêtrière, Paris M. Olivier VERAN, député
5 Pr Bernard VIALETTES, CHU La Timone, Marseille M. Pierre VISIER, professeur de sociologie, Université Montpellier1 M. Pierre VOLOVITCH, économiste, Observatoire de l environnement mutualiste M. Henri WEBER, député européen M. Patrick WEIL, historien et politologue Mme Peggy WIHLIDAL, déléguée générale, Soins Coordonnés
Un lieu de débats privilégié
Un lieu de débats privilégié Créé en 2009 par La Rechercheet Le Monde, le Forum Science, Recherche Sociétéattire chaque année près de 900 personnesvenant s informer, réfléchir, débattre autour de multiples
Plus en détailÉcoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailCAMPAGNE NATIONALE MUTUELLES DE FRANCE. En France. 10 millions. de personnes ne peuvent pas se soigner. Débattonsen. www.unemutuel lepourtous.
1 9 S E P T E M B R E 2 0 1 3 CAMPAGNE NATIONALE MUTUELLES DE FRANCE En France 10 millions de personnes ne peuvent pas se soigner. www.unemutuel lepourtous.com Débattonsen! Affiche40x60.indd 1 10/09/13
Plus en détailForum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011
Forum annuel 2011 Mercredi 23 novembre 2011 En partenariat avec la Caisse des Dépôts, 3 quai Anatole France, Amphi Gérard Bureau, Paris 7e PROGRAMME DE LA JOURNÉE, transitions économiques 1 MATIN 8H00-8H30
Plus en détailUNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE
UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE DOPAGE «DE L ANALYSE A LA PREVENTION» EN PARTENARIAT AVEC DOPAGE : de l analyse à la prévention PORTEURS DU PROJET RESPONSABLES S Michel AUDRAN Professeur de pharmacie
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailEquipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détailAudition publique sur la vaccination. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition
Audition publique sur la vaccination des enfants par le BCG. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition 13-14 novembre 2006 Société française
Plus en détailN 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Plus en détailDIPLOME DE CHIRURGIE ORALE
DIPLOME DE CHIRURGIE ORALE ORGANIGRAMME DES SEMINAIRES Promotion 2013 FORMATION COMPLEMENTAIRE EN MEDECINE POUR LES MEDECINS Pour les enseignants, ces enseignements seront à faire tous les 2 ans 1 - Module
Plus en détailN 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
Plus en détailCONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
Plus en détailSourds et santé La médiation dans tous ses états
Unité d informations et de soins des sourds U.N.I.S.S. Sourds et santé La médiation dans tous ses états 24 et 25 juin 2015, Paris Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes Salle
Plus en détailLE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»
Plus en détailRéseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Plus en détail«Les enjeux de Big Data dans le domaine de la santé publique - Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique»
«Les enjeux de Big Data dans le domaine de la santé publique - Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique» Sous le parrainage de Daniel RAOUL, Président de la Commission des affaires
Plus en détailDE LA FORMATION CONTINUE À L OFFICINE
Notre mission : Chaque pharmacien est unique, UTIP Innovations propose partout en métropole et dans les DOM les solutions de formation adaptées Notre ambition : Devenir acteur de référence du DPC UTIP
Plus en détailConseil Régional de La Réunion
Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailListe des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil
Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,
Plus en détailSOLIDARITÉS NUMÉRIQUES
RENCONTRE des Espaces Culture Multimédia SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES proposée par le Ministère de la culture et de la communication (Délégation au développement et aux affaires internationales) en partenariat
Plus en détailANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004
ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise
Plus en détailA R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
Plus en détailLa diversité culturelle en question (s)
1 Université de Versailles-St-Quentin-en-Yvelines Colloque international organisé par la Chaire Jean Monnet et le service culturel de l Université La diversité culturelle en question (s) 14 et 15 novembre
Plus en détailCOMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
Plus en détailJean-Luc Penot est Professeur à l Université de Versailles Saint Quentin et Chargé de mission auprès du Président de l Institut Montparnasse.
Jean-Luc Penot est Professeur à l Université de Versailles Saint Quentin et Chargé de mission auprès du Président de l Institut Montparnasse. Lionel Ragot est Chercheur associé à la Chaire Transitions
Plus en détailFRENCH BUSINESS SCHOOLS - EDUNIVERSAL SELECTIONS 2008
FRENCH BUSINESS SCHOOLS - EDUNIVERSAL SELECTIONS 2008 AUDIENCIA NANTES School of Management 8 Route de la Jonelière B.P. 31222 44312 Nantes Cedex 3 France +33 2 40 37 34 34 +33 2 40 37 34 07 http://www.audencia.com/
Plus en détailCONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
Plus en détailvendredi 9 avril 2010
2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse
Plus en détailAU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION
AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION RAPPORT ANNUEL 2013 MESSAGE DES PRÉSIDENTS Jean-Paul Foucault Président du conseil d orientation et de surveillance Didier Patault Président du directoire Le sens
Plus en détailProgramme : «Les objets de la ville intelligente»
1 Programme : «Les objets de la ville intelligente» Manifestation organisée dans le cadre du programme de recherche "Smart Cities & Métropoles Le devenir des institutions urbaines dans la ville intelligente".
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailRentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de
Plus en détailPROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
Plus en détailUnivers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers
Univers BOULANGERIE 2011 La fatalité n'existe pas... prenons les devants! Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie
Plus en détailService innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.
Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger
Plus en détailCERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES DROIT SOCIAL
FACULTE DE DROIT FEDERATION NATIONALE MONTPELLIER I POUR LE DROIT DE L ENTREPRISE CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES du 3 au 28 juin 2013 Sous la direction de Denis GATUMEL, Maître de conférences à l Université
Plus en détailvos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER
vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER Direction générale Comité de direction, général délégué Crédit Foncier Immobilier Stéphane Imowicz, général, général délégué Stéphane Imowicz général Tél. : 01 57
Plus en détailRencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé
Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro Propos d accueil Didier LEGRAND Directeur général MutRé 2013 Biarritz les 7 et 8 novembre MutRé RAPPEL DU PROGRAMME MutRé 2013
Plus en détailN 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA COMMISSION NATIONALE D ACTION SOCIALE Réunion du 19 novembre 2009
DRH/Service du développement social Validé en séance de la CNAS du 29/06/10 Paris, le 30 juin 2010 COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION NATIONALE D ACTION SOCIALE Réunion du 19 novembre 2009 Étaient présents
Plus en détailHISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches.
HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2 La moitié de la hauteur Ma sœur Émilie mesure 80 cm plus la moitié de sa hauteur. Combien mesure-t-elle? Soixante flèches Guillaume tire à l arc. Il a soixante
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Plus en détailMAI 2014 - NUMÉRO 1, 24 ÈME ANNÉE C O L L È G E D E S É C O N O M I S T E S D E L A S A N T É
MAI 2014 - NUMÉRO 1, 24 ÈME ANNÉE C O L L È G E D E S É C O N O M I S T E S D E L A S A N T É LE MOT DE LA PRÉSIDENTE Le printemps du Collège est marqué par une journée dense : matinée thématique consacrée
Plus en détailHippolyte d Albis est Chercheur associé à la Chaire Transitions Démographiques, Transitions Économiques.
Hippolyte d Albis est Chercheur associé à la Chaire Transitions Démographiques, Transitions Économiques. Il est Professeur de sciences économiques à l Université Paris I et à l École d Économie de Paris
Plus en détailCommuniqué de presse
Paris, le 3 février 2006 Communiqué de presse «Coopératives et mutuelles : un gouvernement d entreprise original» Les 30 recommandations du rapport sur le gouvernement d entreprise des coopératives et
Plus en détailColloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte
Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon
Plus en détailL organisation professionnelle
90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en
Plus en détailSyndicat National des Internes en Odontologie
Syndicat National des Internes en Odontologie Président en charge du Présents : Compte-rendu de la réunon du 19 mars 2014 avec les coordonnateurs des DES Mr le Professeur Robert GARCIA (Président de la
Plus en détailENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013. Colloque. Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants de PME
ENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013 Mardi 26 novembre 2013 Amphithéâtre Roland Calori, EM Lyon Business School Colloque Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants
Plus en détailDr André Lebrun, hématologue-oncologue Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal. Dr Yves St-Pierre, professeur INRS-Institut Armand-Frappier
Conseil d administration au 31 mars 2004* MILIEU REPRÉSENTÉ Médecins transfuseurs Milieu académique Héma-Québec Donneurs Hôpitaux Médecins transfuseurs Milieu académique Milieu des affaires Receveurs Santé
Plus en détailSEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailN 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2011. PROPOSITION DE LOI visant à permettre aux salariés
Plus en détailN 66 SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013. Enregistré à la Présidence du Sénat le 23 octobre 2012 PROPOSITION DE LOI
N 66 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 23 octobre 2012 PROPOSITION DE LOI tendant à répondre à l urgence sociale en matière énergétique, PRÉSENTÉE Par Mme Mireille
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailN 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
Plus en détailListe des établissements adhérant à Worldcat
Liste des établissements adhérant à Worldcat ILN Dénomination 002 Université de Provence Aix-Marseille 1 003/157 Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 004 Université Paul Cézanne Aix-Marseille
Plus en détailLa Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Plus en détailArbitrage et droit de l Union européenne
Le droit de l arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l Union européenne ; il demeure de source nationale ou internationale. Le principal texte européen qui mentionne
Plus en détailVers un monde qui nous «emballe»
3 èmes Rencontres des Lumières Les journées scientifiques du Campus Lyon Ouest - Ecully Mardi 20 et mercredi 21 mars 2012 en partenariat avec Vers un monde qui nous «emballe» en partenariat avec les moments
Plus en détailUne banque coopérative solide engagée dans sa région. Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance
2012 CAISSE D EPARGNE : UNE BANQUE ENGAGÉE DANS SA RÉGION LA BANQUE. NOUVELLE DÉFINITION. LE MESSAGE DES PRÉSIDENTS Victor Hamon Président du Conseil d Orientation et de Surveillance Jean-Marc Carcelès
Plus en détailN 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2843 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 3 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à développer l entrepreneuriat
Plus en détailCOLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON
Chers adhérents, Vous avez été informés du prochain renouvellement de vos Délégués, vous êtes donc maintenant appelés à élire les représentants de votre Collège à l Assemblée Générale. Vous trouverez ci-dessous
Plus en détailnuméro 212 mars 2011 Dossier Les relations siège-filiales dans les multinationales Sous la direction de Ulrike Mayrhofer
numéro 212 mars 2011 SOMMAIRE 9 Ont contribué à ce numéro 13 Le couple DG-DRH à l épreuve des démarches compétences Bruno Henriet, Cathy Krohmer 29 Technologie polyfonctionnelle et compétences des acteurs.
Plus en détailNOTRE PACTE COOPÉRATIF ET TERRITORIAL
2014 NOTRE PACTE COOPÉRATIF ET TERRITORIAL GOUVERNANCE DES MOTS ET DES ACTES Nous avons voulu traduire cette année notre bilan par des mots et derrière chaque mot des actes. C est notre ambition chaque
Plus en détailN 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le cyber-harcèlement
Plus en détail12-13/06/2013 C.COLIN / MA. BLOCH
Réunionn du Conseil Scientifique de l EHESP 11 juin 2013 Compte rendu synthétique et relevé de décisions Référence Révision Date d application Version CS _juin_2013 Validation Rédigé Date 11/06/2013 Prénom
Plus en détailMASTER DROIT DES AFFAIRES APPLIQUÉ AU MONDE DE LA SANTÉ FACULTÉ DE DROIT DE SAINT-ÉTIENNE
MASTER DROIT DES AFFAIRES APPLIQUÉ AU MONDE DE LA SANTÉ FACULTÉ DE DROIT DE SAINT-ÉTIENNE En partenariat avec : L AJAS : association juris affaires santé La faculté de droit de Saint-Etienne, Les menbres
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
Plus en détailLe Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne
ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détailRAPPORT D INFORMATION
N 385 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008 Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juin 2008 RAPPORT D INFORMATION FAIT au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)
Plus en détailMaster 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité
Nom de l'établissement UNIVERSITE PAUL CEZANNE UNIVERSITE DE PICARDIE UNIVERSITE D'ANGERS - UFR de Droit UNIVERSITE DE BOURGOGNE UNIVERSITE PIERRE MENDES France UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Plus en détailFaculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Plus en détailcüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà
Droits & Vie Du Corps mort cüézütååx wx ÄË ä ÇxÅxÇà "De ta plus belle écriture, note ce qu'il faudra qu'il advînt de mon corps, lorsque mon âme et lui ne seront plus d'accord, que sur un seul point: la
Plus en détailEOVI MANAGER À CHACUN SA PARTITION À CHACUN SES SOLUTIONS
EOVI MANAGER À CHACUN SA PARTITION À CHACUN SES SOLUTIONS SANTÉ PRÉVOYANCE ÉPARGNE RETRAITE la qui renouvelle la mutuelle Dirigeants et salariés de petites structures... Vous êtes déjà nombreux à nous
Plus en détailCOMPLÉMENTAIRES SANTÉ
COMPLÉMENTAIRES SANTÉ Quels enjeux et perspectives pour notre système de santé? JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 I MAISON DE LA CHIMIE Présidée par Pascal TERRASSE Député de l Ardèche Membre de la Commission des
Plus en détailLISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011
DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter
Plus en détaileducationsolidarite.org
Education International Internationale de l'education Internacional de la Educaciòn Bildungsinternationale Conception : L.Talbot & Efficience Crédits photographiques : sxc.hu - flashfilm Juin 2008 educationsolidarite.org
Plus en détailRapport de l AERES sur la structure fédérative : sous tutelle des établissements et organismes : «Du malade à la molécule» Université Aix Marseille 2
Section des Unités de recherche Rapport de l AERES sur la structure fédérative : «Du malade à la molécule» sous tutelle des établissements et organismes : Université Aix Marseille 2 Juin 2011 Section des
Plus en détailMasters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises
Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html
Plus en détailMICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL
ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération
Plus en détailCONGRÈS. Vendredi 10 Décembre 2010 de 7h30 à 18h30
CONGRÈS Vendredi 10 Décembre 2010 de 7h30 à 18h30 Sous la présidence du Professeur Catherine WEIL-OLIVIER Et du Docteur François VIE LE SAGE LA SANTE PUBLIQUE APPARTIENT A TOUS Pavillon Dauphine Place
Plus en détailCommuniqué de presse. Créée il y a 25 ans, l Association Charles Nicolle devient «Fondation reconnue d utilité publique»
Communiqué de presse Lundi 26 novembre 2012 Créée il y a 25 ans, l Association Charles Nicolle devient «Fondation reconnue d utilité publique» Il s agit d un événement majeur dans la vie associative de
Plus en détailCompte-rendu du Bureau national du 12 septembre 2012
Compte-rendu du Bureau national du 12 septembre 2012 Présents Micheline IZBICKI, Jean-Marie BIAU, Bernard CIROUX, Dominique DUCOURANT, Gérard DUPUIS, Hervé DEMORGNY, Philippe FARGEIX, Anne-Sophie LOLLIVIER,
Plus en détail25 èmes Journées EURO-PHARMAT, NICE, 13, 14 & 15 Octobre 2015 Mardi 13 octobre 2015
Mardi 13 octobre 2015 08h30 09h00 Accueil des participants Ouverture officielle des 25 èmes Journées EURO-PHARMAT : M. GUERIN Olivier, Maire Adjoint délégué à la santé et M. THIVEAUD Dominique, Président
Plus en détailAssemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe. 15 Avril 2013
Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe 15 Avril 2013 Rapport d activité 2012 Quelques chiffres année 2012 La permanence d accueil 38 personnes ont été accueillies à la permanence pour demander
Plus en détailÉLECTIONS EUROPÉENNES 25 MAI 2014. Notre équipe pour l Europe
ÉLECTIONS EUROPÉENNES 25 MAI 2014 Notre équipe pour l Europe Dans 80 jours, les Français voteront pour l avenir de l Europe. Cette élection engagera notre destin. C est rassemblés que nous porterons le
Plus en détailMédiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
Plus en détailLe cloud-computing : une réponse aux problématique de gestion de la qualité des projets pour des équipes géographiquement dispersées
Le cloud-computing : une réponse aux problématique de gestion de la qualité des projets pour des équipes géographiquement dispersées Thierry BONTEMS UMR PACTE CNRS Université de Grenoble FRANCE Caroline
Plus en détail