Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada"

Transcription

1 Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada Août 2007 Bibliothèque et Archives Canada Gatineau

2 Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, 2007 No de catalogue SB4-5/2007F-PDF ISBN

3 Table des matières INTRODUCTION But et portée du thésaurus Bilinguisme Caractéristiques, contenu et structure Index des mots-clés 3.2 Liste alphabétique des termes Descripteurs Non-descripteurs Relations sémantiques Abréviations Exemple de notice 3.3 Liste classifiée Catégories sémantiques du TSB 4. Indexer avec le thésaurus Règles d indexation a) La spécificité b) L exhaustivité c) La cohérence d) La langue d indexation 5. Historique du thésaurus Mise à jour du thésaurus... 6 INDEX DES MOTS-CLÉS... 7 LISTE ALPHABÉTIQUE DES TERMES LISTE CLASSIFIÉE

4

5 Introduction 1. But et portée Le Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada (TSB) est un thésaurus bilingue dont la terminologie représente l'ensemble des domaines traités dans les ressources d'information du gouvernement du Canada (GC). La version française du thésaurus comprend 4222 termes, dont 2112 descripteurs et 2110 non-descripteurs. Tous les domaines du savoir sont représentés dans le TSB, à divers degrés. Étant donné la grande variété des sujets couverts par le thésaurus, les termes qu'on y trouve sont de niveau plutôt général. Lors de son élaboration, on a délibérément laissé tomber la terminologie spécialisée propre à des disciplines précises et restreintes. L'outil s'adresse en premier lieu aux gestionnaires de contenu, bibliothécaires, indexeurs et développeurs de métadonnées des ministères et organismes fédéraux qui doivent sélectionner des termes issus de vocabulaires contrôlés pour décrire les sujets des ressources du gouvernement fédéral sur le Web. Dans la norme de l'information et de la technologie du Conseil du Trésor (NCTTI) 39.2, on désigne à cette fin le TSB comme la source de vocabulaire contrôlé par défaut. L'utilisation du TSB contribuera à minimiser le dédoublement d'efforts visant la création de vocabulaires contrôlés au sein du GC, de même qu'à accroître l'interopérabilité entre les sites de l'administration fédérale. 2. Bilinguisme Les versions française et anglaise du TSB ont été élaborées et sont mises à jour simultanément. Leur statut est identique, c'est-à-dire qu'aucune des deux langues n'est considérée comme langue dominante ou langue de départ. Les structures relationnelles des versions anglaise et française pourront toutefois différer dans certains cas, de manière à bien refléter les particularités conceptuelles et terminologiques de chacune des deux langues. 3. Caractéristiques, contenu et structure Le TSB été élaboré conformément aux Principes directeurs pour l'établissement et le développement de thésaurus monolingues (ISO ) et aux Principes directeurs pour l'établissement et le développement de thésaurus multilingues (ISO ). Dans ce thésaurus et par convention, les termes français figurent généralement au singulier. À l'opposé, et toujours suivant des conventions linguistiques, les termes anglais sont le plus souvent au pluriel, sauf lorsqu'il s'agit de concepts abstraits ou d'entités qu'on ne peut compter. Les termes anglais, en outre, sont conformes à l'orthographe canadienne. La présente version comprend trois sections : un index des mots-clés, une liste alphabétique des termes et une liste classifiée. 1

6 Introduction 3.1 Index des mots-clés L index des mots-clés est une présentation alphabétique des mots contenus dans les termes du thésaurus. Ces mots peuvent se trouver dans un ou plusieurs termes, soit en position initiale (ex. : «Accès» dans «Accès à l information»), soit ailleurs dans un terme (ex. : «accès» dans «Égalité d accès à l éducation»). Il est à noter que cet index présente les descripteurs et non-descripteurs indistinctement. Comme seuls les descripteurs doivent être employés pour l indexation, il est essentiel de consulter ensuite la liste alphabétique des termes en vue de déterminer quel est le descripteur à employer. Par exemple, on retrouvera sous le mot-clé «acides» à la fois «Pluies acides» et «Précipitations acides». La consultation de la liste alphabétique des termes permet de constater que le terme à employer pour l indexation est «Pluies acides». 3.2 Liste alphabétique des termes La liste alphabétique des termes est une présentation alphabétique de l ensemble des termes, descripteurs et non-descripteurs, accompagnés de leurs relations sémantiques. Descripteurs Les descripteurs, aussi appelés termes préférés, sont les termes utilisés lors de l'indexation pour représenter des concepts donnés. Dans la liste alphabétique des termes, les descripteurs sont présentés en caractères gras. Non-descripteurs Les non-descripteurs sont des synonymes, quasi-synonymes ou variantes orthographiques de descripteurs. Les non-descripteurs, aussi appelés synonymes ou termes non-préférés, ne doivent pas être utilisés pour l'indexation mais servent de point d'accès pour diriger les utilisateurs vers les descripteurs. Dans la liste alphabétique des termes, un non-descripteur est toujours suivi d un renvoi au descripteur qui doit être utilisé pour l indexation. Ex. : Bœuf EM: Bovin Relations sémantiques Dans les notices de termes, chaque descripteur peut être accompagné de : Son ÉQUIVALENT EN ANGLAIS. Une NOTE EXPLICATIVE, qui précise le sens d'un descripteur ou les limites de son emploi aux fins d'indexation. Un ou plusieurs SYNONYMES, QUASI-SYNONYMES ou VARIANTES ORTHOGRAPHIQUES. Un ou plusieurs TERMES GÉNÉRIQUES, descripteurs dont le sens est plus général. Un ou plusieurs TERMES SPÉCIFIQUES, descripteurs dont le sens est plus restreint. Un ou plusieurs TERMES ASSOCIÉS, descripteurs qu'on associe mentalement au descripteur de la notice, mais qui ne font pas partie de la même hiérarchie. 2

7 Introduction Une ou plusieurs CATÉGORIES SÉMANTIQUES, qui aident à préciser le sens du descripteur dans le thésaurus. Abréviations Les abréviations suivantes sont utilisées dans la liste alphabétique des termes : ANG Équivalent en anglais NE Note explicative EM Employer EP Employé pour TG Terme générique TS Terme spécifique TA Terme associé CS Catégorie sémantique Exemple de notice Bibliothèque ANG: Libraries NE: Une collection de livres et d'autres matériaux conservés pour la lecture, la consultation, l'étude et la recherche, organisée pour permettre à une clientèle spécifique d'y accéder, en la présence d'un personnel entrainé pour servir et satisfaire les besoins de la clientèle. EP: Centre de documentation Collection documentaire TG: Institution culturelle TS: Bibliothèque gouvernementale Bibliothèque nationale Bibliothèque numérique Bibliothèque publique Bibliothèque spécialisée TA: Catalogage Échange de données bibliographiques Prêt entre bibliothèques Service de référence CS: IN Information et communication 3.3 Liste classifiée Les termes du thésaurus sont tous classifiés selon de vastes catégories sémantiques. La liste classifiée offre une liste alphabétique des descripteurs appartenant chacune des 19 catégories. Elle permet de survoler rapidement l ensemble des descripteurs disponibles dans un domaine particulier. Les catégories sémantiques ne doivent pas être utilisées comme termes d indexation. 3

8 Introduction Catégories sémantiques du TSB AA Arts, musique, littérature AG Agriculture EC Économie et industrie ET Éducation et formation FM Format GV Gouvernement et vie politique HE Santé et sécurité HI Histoire et archéologie IN Information et communication LB Travail et emploi LN Langue et linguistique LW Droit MI Histoire et science militaire NE Nature et environnement PE Personnes PR Liens et fonctions SO Société et culture ST Sciences et technologie TR Transport 4. Indexer avec le thésaurus Le TSB est un outil de vocabulaire contrôlé postcoordonné. Contrairement à un vocabulaire précoordonné, dans lequel les concepts sont combinés au moment de l'indexation pour former des notions plus complexes, un vocabulaire postcoordonné présente principalement des concepts unitaires qui seront combinés seulement à l'étape de la recherche. L'observation des règles d'indexation suivantes assurera une plus grande uniformité dans l'attribution des termes d'indexation (descripteurs), faisant en sorte que tous les utilisateurs du TSB représenteront les mêmes concepts de la même manière dans l'élément de métadonnées «Sujet». Pour plus de renseignements sur la manière d'indexer les ressources d'information du gouvernement du Canada conformément aux normes du Conseil du Trésor du Canada, veuillez consulter le Guide de mise en place des métadonnées pour les ressources Web du gouvernement du Canada. 4.1 Règles d'indexation a) La spécificité Il importe de décrire le sujet d'un document en choisissant les termes les plus précis possible. Ainsi, une ressource sur les oiseaux aquatiques devrait être indexé avec le descripteur «Oiseau aquatique» plutôt qu'avec les termes génériques «Oiseau» et «Animal aquatique». De la même manière, un document traitant des oiseaux en général devrait être indexé avec le descripteur «Oiseau» plutôt qu'avec le terme générique «Animal» ou les termes spécifiques «Oiseau aquatique» et «Oiseau migrateur». En règle générale, on n'indexe pas un document à la fois avec des termes générique et spécifique appartenant à la même chaîne hiérarchique. Toutefois, pour indexer une ressource portant sur les oiseaux en général qui inclurait aussi une section substantielle consacrée aux oiseaux migrateurs, il serait nécessaire d'utiliser parallèlement les descripteurs «Oiseau» et «Oiseau migrateur». La structure sémantique du thésaurus est d'une grande utilité lorsqu'il s'agit d'identifier les descripteurs appropriés. Les relations entre les termes (terme générique, terme spécifique et terme associé), de même que les notes explicatives, aident à préciser le sens des descripteurs et à suggérer d'autres termes qui pourraient être pertinents, facilitant ainsi la sélection des termes les plus adéquats. 4

9 Introduction b) L exhaustivité Plusieurs descripteurs sont souvent nécessaires pour traduire de manière exhaustive le sujet d'un document. Par exemple, pour indexer un site concernant le transport par train ou par camion de déchets toxiques et autres produits dangereux, on utilisera l'ensemble des descripteurs suivants : Transport des produits dangereux Déchets radioactifs Transport ferroviaire Transport routier Toutes les notions essentielles traitées dans un document devraient, autant que possible, être représentées par des descripteurs. c) La cohérence Lorsqu'on utilise les descripteurs dans l'élément de métadonnées «Sujet», il est essentiel de respecter la forme des termes en les entrant tels qu'ils sont présentés dans le TSB. En règle générale, seule la première lettre d'un terme d'indexation prend la majuscule. Des conventions sont également observées dans le TSB quant à l'usage du singulier et du pluriel des termes. En français, la plupart des termes sont au singulier. En anglais, les noms dénombrables (qu'on peut soumettre à la question «how many?») sont généralement au pluriel, alors que ceux qui sont non-dénombrables (qu'on peut soumettre à la question «how much?»), de même que les concepts abstraits, sont au singulier. d) La langue d indexation L'indexation des documents en français doit se faire à l'aide de la version française du thésaurus; celle des documents en anglais, à l'aide de la version anglaise. Les documents bilingues, eux, doivent être indexés dans les deux langues. 5. Historique du thésaurus Le TSB tire son origine du Thésaurus des sujets du Programme des services de dépôt (PSD). Le thésaurus des sujets du PSD a été élaboré entre mai 1999 et février 2000 comme source d'indexation pour la base de données des Publications du Gouvernement du Canada. En 2001, divers projets d'indexation des ressources d'information du gouvernement fédéral ont permis de créer le TSB en élargissant la portée du Thésaurus des sujets. De 2001 à 2004, le Thésaurus des sujets du PSD a été dérivé du TSB. En juin 2006, Bibliothèque et Archives Canada a pris la relève du Programme des services de dépôt pour la gestion et la mise à jour du TSB. 5

10 Introduction 6. Mise à jour du thésaurus Le TSB est géré et mis à jour par Bibliothèque et Archives Canada. Les utilisateurs sont invités à faire parvenir leurs commentaires et leurs suggestions concernant la présente version du thésaurus à : Rédactrice, Thésaurus des sujets de base du Gouvernement du Canada Bureau de la gestion intellectuelle Bibliothèque et Archives Canada 550, boul. De la Cité Gatineau (Québec) K1A 0N4 Des formulaires sont également disponibles sur le site Web du thésaurus, à l adresse : 6

11 Index des mots-clés Abattage Abattage d'animaux Abattage d'arbres Abrasion Abrasion éolienne Abréviation Abréviation abri Sans-abri Abus Abus d'alcool Abus de drogues Abus de médicaments Abus de tabac Abus physique Abus sexuel académique Bourse académique Acarien Acarien Accélérateur Accélérateur de particules Accès Accès à l'éducation Accès à l'information Accès aux fauteuils roulants Accès public Égalité d'accès à l'éducation Accessibilité Accessibilité Accessibilité (pour personne handicapée) accessible Transport accessible Accessoire Accessoire de bureau Accident Accident d'aéronef Accident d'automobile Accident d'aviation Accident d'avion Accident de chemin de fer Accident de la circulation Accident de la route Accident de navigation Accident de travail Accident de vol Accident écologique Accident environnemental Accident ferroviaire Accident maritime Accident minier Accident accidents Prévention des accidents Accise Accise Droits d'accise Taxe d'accise Accord Accord commercial Accord constitutionnel Accord de coopération Accord de libre-échange Accord de réciprocité Accord de service Accord en matière d'environnement Accord fédéral-provincial Accord fédéral-territorial Accord fiscal Accord international Accord multilatéral Accord multilatéral sur l'investissement Accord sur l'environnement Accord Accouchement Accouchement Accréditation Accréditation accueil Centre d'accueil touristique Acculturation Acculturation Achat Achat public Achat Acheteur Acheteur acides Pluies acides Précipitations acides Acier Acier acquise Syndrome d'immunodéficience acquise Acquisition Acquisition (Entreprise) Acquisition de connaissances Acquisition du savoir Acquisition 7

12 Index des mots-clés Acquittement Acquittement Acte Acte criminel Acte de vente Actes Actes de congrès Actif Actif Action Action ordinaire Action positive Action Action sociale Plan d'action Programme d'action positive active Offre active de services bilingues Population active Activité Activité aquacole Activité bancaire Activité criminelle Activité culturelle Activité de plein air Activité de recherche Activité illégale Activité minière Activité physique Activité politique Activité récréative Activité syndicale Plan d'activité Actuariat Actuariat actuarielle Science actuarielle Adaptation Adaptation à l'environnement Adaptation écologique Adaptation environnementale Adaptation adapté Transport adapté Additif Additif alimentaire Adhésion Adhésion syndicale administratif Droit administratif Règlement administratif administratifs Gestion des documents administratifs Services administratifs Administration Administration d'entreprise Administration de la justice Administration des forêts Administration fédérale Administration financière Administration gouvernementale Administration locale Administration municipale Administration policière Administration portuaire Administration provinciale Administration publique Administration territoriale Administration Administration aéroportuaire Administration électronique Administration en ligne Conseil d'administration administrative Codification administrative Gestion administrative Rédaction administrative administratives Données administratives Admissibilité Admissibilité admission Admission au Canada Demande d'admission Adolescence Adolescence Adolescent Adolescent adoptif Parent adoptif Adoption Adoption internationale Adoption adresse Changement d'adresse Adulte Adulte Âge adulte Jeune adulte Adultération Adultération adultes Éducation des adultes aérien Compagnie de transport aérien Entreprise de transport aérien Industrie du transport aérien Trafic aérien Transport aérien Transporteur aérien 8

13 Index des mots-clés aérienne Catastrophe aérienne Circulation aérienne Compagnie aérienne Force aérienne Ligne aérienne Navigation aérienne Photographie aérienne Sécurité aérienne aériens Industrie des transporteurs aériens Aérodrome Aérodrome Aéroglisseur Aéroglisseur Aéronautique Aéronautique Aéronautique civile Aéronautique militaire Carte aéronautique Industrie aéronautique Industrie de l'aéronautique Aéronef Accident d'aéronef Aéronef civil Aéronef commercial Aéronef militaire Aéronef privé Aéronef aéronefs Anti-givrage des aéronefs Antigivrage des aéronefs Dégivrage des aéronefs Industrie des aéronefs Aéroport Aéroport aéroportuaire Administration aéroportuaire Autorité aéroportuaire Sécurité aéroportuaire aérospatiale Industrie de l'aérospatiale affaire Possibilité d'affaire Affaires Affaires autochtones Affaires étrangères Affaires intergouvernementales Affaires internationales Affaires juridiques Aviation d'affaires Droit des affaires Plan d'affaires Renseignements d'affaires Affectation Affectation Affiche Affiche Affranchissement Affranchissement des droits Âge Âge adulte Troisième âge âgée Aide à la personne âgée Condition de la personne âgée Personne âgée Soin de la personne âgée âgées Violence faite aux personnes âgées Agence Agence fédérale Agence internationale Agence non gouvernementale Agence provinciale Agent Agent de pollution Agent polluant Agent solvant agrément Procédure d'agrément Agression Agression sexuelle Agression agricole Aide agricole Assurance agricole Bâtiment agricole Denrée agricole Drainage agricole Économie agricole Entreprise agricole Entreprise agricole familiale Équipement agricole Exploitation agricole Exposition agricole Foire agricole Génie agricole Industrie agricole Instrument agricole Machinerie agricole Matériel agricole Ouvrier agricole Politique agricole Prêt agricole Production agricole Produit agricole Programme d'aide agricole Programme d'assistance agricole Secteur agricole 9

14 Index des mots-clés Technologie agricole Terre agricole Travailleur agricole Agriculteur Agriculteur Agriculture Agriculture Statistiques de l'agriculture Agriexploitation Agriexploitation agro Agro-exploitation Agro-industrie Industrie agro-alimentaire Produit agro-alimentaire Secteur agro-alimentaire agroalimentaire Industrie agroalimentaire Secteur agroalimentaire Aide Aide à l'enfance Aide à l'étranger Aide à l'industrie Aide à la mobilité Aide à la navigation Aide à la personne âgée Aide agricole Aide au logement Aide financière Aide fiscale Aide humanitaire Aide hypothécaire Aide industrielle Aide internationale Aide juridique Aide sociale Programme d'aide agricole Programme d'aide postnatale Programme d'aide Système d'aide à la navigation Aile Aile d'avion ailes Antigivrage des ailes Dégivrage des ailes Aîné Aîné aînés Prestation aux aînés air Activité de plein air Air Armée de l'air Conditionnement d'air Loisir de plein air Pollution de l'air Qualité de l'air Aire Aire de conservation Aire de conservation marine Aire de drainage Aire marine de conservation Aire protégée alcool Abus d'alcool Consommation d'alcool Dépendance à l'alcool Surconsommation d'alcool alcoolisée Boisson alcoolisée Alcoolisme Alcoolisme Prévention de l'alcoolisme Alerte Alerte météorologique Alerte météo Algue Algue aliénation Service d'aliénation Aliment Aliment biologique Aliment congelé Aliment transformé Aliment transgénique Aliment alimentaire Additif alimentaire Allocation alimentaire Contamination alimentaire Étiquetage alimentaire Industrie agro-alimentaire Industrie alimentaire Pension alimentaire Politique alimentaire Production alimentaire Produit agro-alimentaire Produit alimentaire Régime alimentaire Secteur agro-alimentaire Secteur alimentaire Sécurité alimentaire Technologie alimentaire alimentaires Disponibilités alimentaires Étiquetage des produits alimentaires Habitudes alimentaires Réserves alimentaires Ressources alimentaires Alimentation 10

15 Index des mots-clés Alimentation animale Alimentation du nouveau-né Alimentation en eau Alimentation prénatale Alimentation Alimentation en eau potable Bassin d'alimentation aliments Composition des aliments Conditionnement des aliments Étiquetage des aliments Inspection des aliments Irradiation des aliments Préparation des aliments Salubrité des aliments Traitement des aliments Transformation des aliments Allaitement Allaitement maternel Allègement Allègement d'impôt Allègement fiscal Allègement tarifaire Allergie Allergie Alliance Alliance alliées Forces alliées Allocation Allocation alimentaire Allocation au conjoint Allocation d'invalidité Allocation de bien-être social Allocation de chômage Allocation des ressources Allocation Allocations Allocations familiales Allocution Allocution Almanach Almanach Alphabétisation Alphabétisation Alphabétisme Alphabétisme alternative Énergie alternative Médecine alternative Alzheimer Maladie d'alzheimer Amalgamation Amalgamation amateur Sport amateur Ambassade Ambassade Ambassadeur Ambassadeur ambulance Service d'ambulance Aménagement Aménagement de la faune Aménagement de terrain Aménagement des forêts Aménagement du territoire Aménagement durable Aménagement forestier Aménagement portuaire Aménagement urbain Amende Amende Amendement Amendement législatif Amendement américaines Relations canado-américaines Amérindien Amérindien amérindienne Culture amérindienne Langue amérindienne Réserve amérindienne amérindiennes Terres amérindiennes amérindiens Droits des amérindiens Ameublement Ameublement Amphibien Amphibien Analphabétisme Analphabétisme Analyse Analyse comparative Analyse coût-bénéfice Analyse de l'eau Analyse de l'industrie Analyse de marché Analyse du risque Analyse économique Analyse financière Analyse génétique Analyse macro-économique Analyse micro-économique Analyse sectorielle Analyse socio-économique Analyse statistique Analyse 11

16 Index des mots-clés Anatomie Anatomie Ancien Ancien combattant anciens Pension des anciens combattants Anglais Anglais langue seconde Anglais anglaise Langue anglaise Animal Animal Animal aquatique Animal domestique Animal en voie de disparition Animal familier Animal marin Animal menacé d'extinction Animal nuisible Animal rare Animal sauvage Tissu animal animale Alimentation animale Cellule animale Expérimentation animale Huile animale Maladie animale Migration animale Population animale Reproduction animale Santé animale animaux Abattage d'animaux Droits des animaux Effectifs animaux Essais sur les animaux Expérimentation sur les animaux Inspection des animaux Médicament pour animaux Protection des animaux Recherche sur les animaux Tests sur les animaux Année Année civile Anniversaire Anniversaire Annonce Annonce publicitaire Annuaire Annuaire téléphonique Annuaire annuel Rapport annuel Anthropologie Anthropologie anti Anti-givrage des aéronefs Lutte anti-drogue Anticipation Anticipation antidrogue Lutte antidrogue Surveillance antidrogue Antidumping Antidumping Droits antidumping Antigivrage Antigivrage des aéronefs Antigivrage des ailes Antigivrage des avions antiparasitaire Produit antiparasitaire antipersonnel Mine antipersonnel antipollution Lutte antipollution Technologie antipollution Antiquité Antiquité antiterroriste Mesure antiterroriste Apiculture Apiculture Appareil Appareil de l'état Appareil électrique Appareil électroménager Appareil étatique Appareil gouvernemental Appareil judiciaire Appareil médical Appareil ménager Appareil pour personne handicapée Appareil téléphonique appareils Industrie des appareils médicaux Appartement Appartement Appauvrissement Appauvrissement de l'ozone Appauvrissement Appel Appel Appel d'offres Premier appel public à l'épargne Procédure d'appel application Contrôle d'application 12

17 Index des mots-clés Mise en application appliquée Recherche appliquée Apprentissage Apprentissage continu Apprentissage d'un métier Apprentissage Apprentissage électronique Centre d'apprentissage Matériel d'apprentissage Technologie d'apprentissage Trouble d'apprentissage approche Service d'approche Approvisionnement Approvisionnement en eau potable Approvisionnement en eau Approvisionnement en sang Approvisionnement Gestion de la chaîne d'approvisionnement Approvisionnements Approvisionnements Appui Appui logistique aquacole Activité aquacole Élevage aquacole Aquaculture Aquaculture Aquarium Aquarium aquatique Animal aquatique Biologie aquatique Écosystème aquatique Faune aquatique Flore aquatique Oiseau aquatique Plante aquatique Système écologique aquatique Végétation aquatique Aquiculture Aquiculture Aquifère Aquifère Nappe aquifère Arachnide Arachnide Araignée Araignée Arbitrage Arbitrage Arboretum Arboretum Arbre Arbre arbres Abattage d'arbres Archéologie Archéologie archéologique Site archéologique archéologiques Fouilles archéologiques architectural Dessin architectural Héritage architectural Patrimoine architectural Architecture Architecture commerciale Architecture domestique Architecture militaire Architecture publique Architecture religieuse Architecture Dessin d'architecture Service de l'architecture Archives Archives cartographiques Archives climatologiques Archives nationales Archives photographiques Archives sonores Archives visuelles Archives Archivistique Archivistique arctique Écosystème arctique Région arctique Argent Argent (Minerai) Blanchiment d'argent Arme Arme à feu Arme militaire Arme nucléaire Arme offensive Arme Conflit armé Armée Armée Armée de l'air Armée de terre armées Forces armées Armement Armement de guerre Armement 13

18 Index des mots-clés armements Contrôle des armements Limitation des armements Réduction des armements armes Non-prolifération des armes militaires Armoiries Armoiries Arpentage Arpentage Arrestation Arrestation Arrêt Arrêt de travail Arrêté Arrêté municipal Arrêté Arsenal Arsenal Art Art culinaire Art d'être parent Art dramatique Exposition d'oeuvres d'art Galerie d'art Métier d'art Objet d'art Oeuvre d'art Artefact Artefact Arthrite Arthrite Arthropode Arthropode Article Article de toilette Article fabriqué Article manufacturé artificielle Insémination artificielle Intelligence artificielle Artisanat Artisanat Artiste Artiste Arts Arts d'interprétation Arts Arts de la scène Arts décoratifs Arts du spectacle Arts graphiques Arts littéraires Arts populaires Arts visuels Beaux-arts Assainissement Assainissement de l'eau Assainissement des eaux usées Assainissement des terres Assemblée Assemblée législative provinciale Assemblée législative Assemblée territoriale Assimilation Assimilation culturelle Assistance Assistance à l'étranger Assistance à l'industrie Assistance financière Assistance humanitaire Assistance internationale Assistance juridique Assistance professionnelle Assistance publique Assistance sociale Programme d'assistance Programme d'assistance agricole Assistant Assistant numérique personnel assisté Suicide assisté assistée Procréation médicalement assistée Association Association professionnelle Association syndicale Association Assolement Assolement assurable Rémunération assurable Assurance Assurance-emploi Assurance Assurance agricole Assurance chômage Assurance de qualité Assurance de revenu brut Assurance dentaire Assurance hypothécaire Assurance maladie Assurance santé Assurance sociale Assurance sur les biens et risques Assurance-maladie Assurance-récolte Assurance-revenu Assurance-santé Assurance-vie 14

19 Index des mots-clés Carte d'assurance maladie Numéro d'assurance sociale Police d'assurance assurances Compagnie d'assurances Société d'assurances Société mutuelle d'assurances Astronaute Astronaute astronautes Programme d'entraînement des astronautes Astronomie Astronomie Astrophysique Astrophysique Atelier Atelier de formation Athlète Athlète Athlétisme Athlétisme atlantique Région atlantique atlantiques Provinces atlantiques Atlas Atlas Atmosphère Atmosphère Rejet dans l'atmosphère atmosphérique Émission atmosphérique Environnement atmosphérique Ozone atmosphérique Pollution atmosphérique Rejet atmosphérique atmosphériques Conditions atmosphériques Perturbations atmosphériques atomique Énergie atomique atomiques Déchets atomiques Attentat Attentat à la pudeur Attentat Attentes Attentes Attestation Attestation Attitude Attitude Attribution Attribution de permis Audience Audience publique Audience audio Disque compact audio Audiocassette Audiocassette Audiomessagerie Audiomessagerie audionumérique Disque audionumérique Disque compact audionumérique audiovisuel Document audiovisuel Équipement audiovisuel Matériel audiovisuel auditif Handicap auditif audition Trouble de l'audition auditive Déficience auditive Incapacité auditive auteur Auteur Droit d'auteur Authentification Authentification Autobus Autobus Circulation des autobus Service d'autobus autocar Service d'autocar autochtone Autonomie gouvernementale autochtone Culture autochtone Entreprise autochtone Gouvernement autochtone Jeune autochtone Langue autochtone Patrimoine autochtone Peuple autochtone Population autochtone Programme autochtone Question autochtone Réserve autochtone autochtones Affaires autochtones Autochtones Autonomie gouvernementale des autochtones Droit des autochtones Droits des autochtones 15

20 Index des mots-clés Police des autochtones Programme pour autochtones Revendications autochtones Terres autochtones automatique Guichet automatique Automatisation Automatisation du travail Automatisation automatisé Service d'information automatisé automobile Accident d'automobile Automobile Cours de conduite automobile Équipement de sécurité automobile Essence automobile Gestion du parc automobile Industrie de l'automobile Véhicule automobile autonome Emploi autonome Travail autonome Vie autonome Autonomie Autonomie gouvernementale Autonomie gouvernementale autochtone Autonomie gouvernementale des autochtones Autonomie personnelle Autonomie politique Autorisation Autorisation Autorité Autorité aéroportuaire Autorité portuaire Autoroute Autoroute de l'information Autoroute électronique Autoroute Avalanche Avalanche avancée Technologie avancée Avantage Avantage fiscal Avantages Avantages sociaux Avenir Avenir Avertissement Avertissement météorologique Avertissement météo Aveugle Aveugle aviation Accident d'aviation Aviation civile Aviation commerciale Aviation de loisir Aviation de plaisance Aviation militaire Aviation Aviation d'affaires Industrie de l'aviation avion Accident d'avion Aile d'avion Avion civil Avion Avion militaire Écrasement d'avion Transport par avion Avionique Avionique Avionnerie Avionnerie avions Antigivrage des avions Dégivrage des avions Avis Avis météorologique Avis public Avoine Avoine Avortement Avortement thérapeutique Avortement Bactérie Bactérie bactérienne Dégradation bactérienne Bactériologie Bactériologie Bail Bail Baleine Baleine Chasse à la baleine Pêche à la baleine Ballet Ballet bancaire Activité bancaire Opération bancaire Secteur bancaire Service bancaire Banque Banque 16

Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada

Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada Thésaurus des sujets de base du gouvernement du Canada Août 2010 Bibliothèque et Archives Canada Gatineau Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, 2010 No de catalogue SB4-5/2010F-PDF ISBN 978-1-100-95404-2

Plus en détail

10.4 - Table de référence des domaines disciplinaires

10.4 - Table de référence des domaines disciplinaires 10.4 - Table de référence des domaines disciplinaires La codification des domaines disciplinaires utilisée par moveon est la codification définie par la Commission Européenne dans le cadre de la gestion

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois LISTE DES RÈGLES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois LISTE DES RÈGLES LISTE DES RÈGLES 01 - ADMINISTRATION ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS 01.01 Document définitif - Fichier informatique 01.02 Document mis à jour - Fichier informatique 01.03 Document préparatoire, document

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

PLAN DE CLASSEMENT A 1 EXPLOITATION DES RESSOURCES MARINES

PLAN DE CLASSEMENT A 1 EXPLOITATION DES RESSOURCES MARINES PLAN DE CLASSEMENT R OUVRAGES DE REFERENCES R 1 Annuaires R 2 Atlas R 3 Bibliographies - Catalogues R 4 Dictionnaires - Encyclopédies - Usuels R 5 Répertoires - Recueils généraux R 6 Enseignement - Education

Plus en détail

1000-Gestion administrative

1000-Gestion administrative 1000-Gestion administrative o 1100-Gestion constitutive o 1200-Organisation administrative 1210-Mission et objectifs 1220-Planification administrative 1221-Plans stratégiques 1222-Plans d actions et plans

Plus en détail

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR :

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : La ministre de l enseignement

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION. Direction des affaires corporatives et du secrétariat général

PLAN DE CLASSIFICATION. Direction des affaires corporatives et du secrétariat général PLAN DE CLASSIFICATION Direction des affaires corporatives et du secrétariat général Mai 2010 PLAN DE CLASSIFICATION 1. HISTORIQUE 2. LOIS ET RÈGLEMENTS 2.1 Documents constitutifs 2.2 Loi sur la santé

Plus en détail

00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES

00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 1000 GESTION ADMINISTRATIVE 2000 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 3000 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 4000 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

Plus en détail

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR :

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle NOR : La ministre de l enseignement

Plus en détail

ORGANISMES GOUVERNEMENTAUX STATUT ET OBLIGATIONS LOIS SUR L'ADMINISTRATION PUBLIQUE, SUR LES CONTRATS ET SUR LES RESSOURCES INFORMATIONNELLES

ORGANISMES GOUVERNEMENTAUX STATUT ET OBLIGATIONS LOIS SUR L'ADMINISTRATION PUBLIQUE, SUR LES CONTRATS ET SUR LES RESSOURCES INFORMATIONNELLES GOUVERNEMENTAUX STATUT ET OBLIGATIONS LOIS SUR PUBLIQUE, SUR LES ET SUR LES INFORMATION Septembre 2012 NOTES EXPLICATIVES Nom de l organisme Un astérisque (*) accolé au nom de l organisme signifie que

Plus en détail

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master NOR : ESRS13

Arrêté du. fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master NOR : ESRS13 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master NOR : ESRS13 La ministre de l enseignement supérieur

Plus en détail

DÉCLARATION FINANCIÈRE DE (nom du demandeur ou requérant)

DÉCLARATION FINANCIÈRE DE (nom du demandeur ou requérant) DÉCLARATION FINANCIÈRE DE (nom du demandeur ou requérant) Je suis le demandeur / requérant, dans la présente demande en vue d obtenir ou de faire modifier une ordonnance alimentaire. Voici ma situation

Plus en détail

Luxembourg 2010 Grappe ENVIRONNEMENT Agenda 21

Luxembourg 2010 Grappe ENVIRONNEMENT Agenda 21 A. Définition Luxembourg 2010 Grappe ENVIRONNEMENT Agenda 21 En juin 1992, 173 pays sont présents à la conférence des Nations Unies à Rio pour discuter sur l Environnement et le Développement. Des déclarations

Plus en détail

MFC CREATION D ENTREPRISE

MFC CREATION D ENTREPRISE MFC CREATION D ENTREPRISE MFC A5 0 - GENERALITES MFC A5 1 - STATUTS DES ENTREPRISES MFC A5 2 - ASSOCIATIONS MFC A5 3 - ACHAT, CESSION, FUSION MFC A5 4 - ETUDES DE CAS BSI - Plan de classement / Section

Plus en détail

Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master

Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle Comité de suivi du cursus master Tableau de compatibilité entre les mentions de master et les mentions de licence Comité de suivi de la licence

Plus en détail

Plan de classification des documents

Plan de classification des documents Plan de classification des documents Octobre 2013 DOCUMENTS DE GESTION 1000 COORDINATION ET GESTION DE L'ORGANISATION 1100 ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE 1110 CONSTITUTION 1111 Historique 1112

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master NOR : ESRS1402516A

Plus en détail

BANQUE DES TERMES D'INDEXATION

BANQUE DES TERMES D'INDEXATION BANQUE DES TERMES D'INDEXATION 1 10 À 19 RESSOURCES ADMINISTRATIVES 11 Organismes administratifs 11B Conseil d'administration 11C Comité de direction 11D Commission pédagogique 11E Collège électoral 11F

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Indice de programmes. B Beaux-arts avancés... 36 Beaux-arts et artisanat... 36 Bien-être et style de vie... 42 Bijouterie... 30

Indice de programmes. B Beaux-arts avancés... 36 Beaux-arts et artisanat... 36 Bien-être et style de vie... 42 Bijouterie... 30 Indice de programmes A Accueil et tourisme.......................... 118 Accueil, tourisme et loisirs.................... 118 Adjoint juridique............................ 112 Administration d un cabinet

Plus en détail

RÈGLE DE CONSERVATION PAR SECTEUR D ACTIVITÉ ADMINISTRATION

RÈGLE DE CONSERVATION PAR SECTEUR D ACTIVITÉ ADMINISTRATION RÈGLE DE CONSERVATION PAR SECTEUR D ACTIVITÉ ADMINISTRATION 097 Dossier de plaintes - harcèlement et violence 100 Documents de liaison 101 Histoire de l'uqac 102 Charte, statuts, lettres patentes 103 Règlement

Plus en détail

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d actes répréhensibles

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d actes répréhensibles Rapport annuel sur la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d actes répréhensibles 2010-2011 2010-2011 Sa Majesté la Reine du chef du, représentée par le président du Conseil du Trésor,

Plus en détail

D 054 Annex 37, page 1

D 054 Annex 37, page 1 Annex 37, page 1 Révision CIB Projet de définition Proposition de révision FR EB edited Projet : D054 Sous-classe : G06Q Date : 8/11/07 Titre G06Q Systèmes ou méthodes de traitement de données, spécialement

Plus en détail

CONTENU du KIOSQUE COLLEGE Mars 2008

CONTENU du KIOSQUE COLLEGE Mars 2008 CONTENU du KIOSQUE COLLEGE Mars 2008 Les études au lycée Voies générale, technologique, professionnelle Dossier : Le dico de l orientation (2007) Diplômes : Bac pro Bac techno (2007) Diplômes : Les CAP

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création

Plus en détail

NOMENCLATURE DES FORMATIONS (CNIS)

NOMENCLATURE DES FORMATIONS (CNIS) NOMENCLATURE DES FORMATIONS (CNIS) -=-=-=- I - LES NIVEAUX DE LA NOMENCLATURE ET LEUR ARTICULATION. La nomenclature des spécialités de formation comporte quatre niveaux hiérarchisés de classement : un

Plus en détail

Bas Saint-Laurent. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi

Bas Saint-Laurent. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi Portrait régional de l emploi (*) (*) (en milliers) Bas Saint-Laurent 200 756 habitants % du Québec 2,6 % Agriculture 3,1 Services publics 0,0 Construction 4,9 Emploi par groupe d âge (*) Bas Saint-Laurent

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Sommaire. Chapitre 1 Première approche du pays 21

Sommaire. Chapitre 1 Première approche du pays 21 Sommaire Chapitre 1 Première approche du pays 21 PRÉSENTATION DU PAYS... 21 Données générales 23 Données démographiques 23 Données géographiques 24 Climat et températures 25 Données économiques 26 UNE

Plus en détail

Préface à l édition 2014... XVII Liste des abréviations... XVIII

Préface à l édition 2014... XVII Liste des abréviations... XVIII IX Préface à l édition 2014... XVII Liste des abréviations... XVIII 1. Confédération suisse Introduction... 1 Assemblée fédérale... 2 Conseil national... 6 Conseil des Etats... 32 Conseil fédéral... 39

Plus en détail

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau

Plus en détail

3. Libre circulation des marchandises (y compris l Union douanière)

3. Libre circulation des marchandises (y compris l Union douanière) X. DROIT EUROPEEN 0. Revues 1. Ouvrages généraux : traités, manuels encyclopédies, dictionnaires sur l Union européenne a. Recueils de textes de droit européen (primaire et dérivé) 2. Libertés de circulation

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Guide de déclaration

Guide de déclaration Enquête unifiée auprès des entreprises Enquête annuelle de 2012 auprès des sièges sociaux If you would prefer receiving this document in English, please call us toll-free at: 1-800-972-9692 Guide de déclaration

Plus en détail

LISTE DES DOMAINES DE FORMATION

LISTE DES DOMAINES DE FORMATION FDFP : Fonds de Développement de la Formation Professionnelle ~ 1 ~ LISTE DES DOMAINES DE FORMATION LIGNES LIBELLES 1 PLURIDISCIPLINE MATHEMATIQUES-SCIENCES 2 MATHEMATIQUES, STATISTIQUES 3 PHYSIQUE 4 CHIMIE

Plus en détail

NATURE AGRICULTURE ENVIRONNEMENT L

NATURE AGRICULTURE ENVIRONNEMENT L Les dossiers documentaires traitent de la liaison entre un domaine de formation et les métiers et fonctions auxquels la discipline étudiée peut conduire. Les dossiers sont alimentés par une recherche dans

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION 1 Le plan de classification ci-proposé est composé de onze [11] classes regroupant les dossiers d une manière logique et hiérarchique. 1. Gestion organisationnelle 2. Législation

Plus en détail

activités physiques et sportives

activités physiques et sportives Domaine de formation activités physiques et sportives Les résultats sont présentés en effectifs car les effectifs sont inférieurs à 100. spécialités de MASTER professionnel Développement personnel, ressources

Plus en détail

SERIE DES REGLES DE CONSERVATION

SERIE DES REGLES DE CONSERVATION SERIE DES REGLES DE CONSERVATION Administration : Règles de conservation concernant l administration générale, les comités, l historique de l UQAC, les documents constitutifs et réglementaires, la planification,

Plus en détail

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif

Plus en détail

REPERTOIRE INTERMINISTERIEL DES METIERS DE L ETAT

REPERTOIRE INTERMINISTERIEL DES METIERS DE L ETAT REPERTOIRE INTERMINISTERIEL DES METIERS DE L ETAT LISTE DES EMPLOIS-RÉFÉRENCE PAR DOMAINES FONCTIONNELS Nomenclature des métiers spécifiques Sommaire 0100 ÉLABORATION ET PILOTAGE DES POLITIQUES PUBLIQUES...

Plus en détail

Banque de renseignements personnels. Table des matières

Banque de renseignements personnels. Table des matières Banque de renseignements personnels Table des matières Administration et gouvernement 3 Participation au conseil 3 Bureau d affaires 4 Fiche de compte du patient 4 Facture du client et du fournisseur 4

Plus en détail

Les branches d'activité

Les branches d'activité Les branches d'activité Une entreprise qui est une unité institutionnelle peut avoir plusieurs productions de natures différentes. Par exemple, une entreprise de transport routier qui a pour activité principale

Plus en détail

- METIERS - LES FORMATIONS Classeur 1

- METIERS - LES FORMATIONS Classeur 1 Classeur 1 ADMINISTRATION Brochure ONISEP : La Fonction Publique 2.01 Travailler dans la fonction publique d État 2.01 CIJA : Travailler dans la fonction publique d État 2.010 CIJA : Objectif : réussir

Plus en détail

Annexe 2 : nomenclature agrégée des spécialités de formation

Annexe 2 : nomenclature agrégée des spécialités de formation Annexe 2 : nomenclature agrégée des spécialités de formation 10A : Formations générales 11A : Mathématiques et sciences 12A : Sciences humaines et droit 13A : Lettres et Sciences Sociales 20A : Spécialités

Plus en détail

Loi sur l établissement et l exécution réciproque des ordonnances de soutien (LEEROS) FORMULE 11

Loi sur l établissement et l exécution réciproque des ordonnances de soutien (LEEROS) FORMULE 11 Loi sur l établissement et l exécution réciproque des ordonnances de soutien (LEEROS) FORMULE 11 DÉCLARATION FINANCIÈRE Je suis le demandeur / requérant / défendeur de cette demande pour l obtention ou

Plus en détail

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre

Plus en détail

CHARTE MAGHREBINE POUR LA PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

CHARTE MAGHREBINE POUR LA PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE CHARTE MAGHREBINE POUR LA PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE Véme Session du Conseil de la Présidence de l UMA Nouakchott, 11 novembre 1992 1 INTRODUCTION A notre époque, les questions

Plus en détail

FORMULE 11 DÉCLARATION FINANCIÈRE

FORMULE 11 DÉCLARATION FINANCIÈRE FORMULE 11 DÉCLARATION FINANCIÈRE (Loi sur l établissement et l exécution réciproque des ordonnances de soutien, L.N.-B. 2002, c.i-12.05, art.5(2)e), 9(1)b)(ii), 23(2)f) et 27(1)b)(ii)) Je suis le demandeur

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Laval. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi

Laval. Fiche régionale. Portrait régional de l emploi Portrait régional de l emploi (*) (*) (par milliers) 391 893 habitants % du Québec 5 % Agriculture Services publics 0,0 0,0 Construction 9,6 Fabrication 26,6 Emploi par groupe d âge (*) Nombre d'emplois

Plus en détail

Ressources financières et autres

Ressources financières et autres Ressources financières et autres à la disposition des personnes arthritiques Plusieurs d entre nous avons besoin, à un moment ou à un autre de notre vie, d un soutien ou d une aide financière. Il existe

Plus en détail

activités physiques et sportives

activités physiques et sportives Domaine de formation activités physiques et sportives Les résultats sont présentés en effectifs car les effectifs sont inférieurs à 100. spécialités de MASTER professionnel Développement personnel, ressources

Plus en détail

Lignes directrices concernant la conservation des documents administratifs communs du gouvernement du Canada

Lignes directrices concernant la conservation des documents administratifs communs du gouvernement du Canada Accidents et blessures Voir «Sécurité et santé au travail» Accréditations et lettres de créance Action positive Voir «Équité en matière d emploi» Aide aux employés Tous les aspects d un programme d aide

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION Version 1.0 SEPTEMBRE 2007 TABLE DES MATIÈRES Pages STRUCTURE GÉNÉRALE des ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES (documents de gestion) 11000 ORGANISATION ET ADMINISTRATION... 1 11100 Histoire

Plus en détail

Élections fédérales. Formation 101

Élections fédérales. Formation 101 Élections fédérales Formation 101 Déroulement de la formation 1- Le parlement canadien 2- Rôle du député 3- Rôle du premier ministre 4- Les enjeux locaux en lien avec les élections fédérales 5- Comment,

Plus en détail

Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique

Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique Liste des diplômes français généralement s au niveau du Diplôme en formation technique Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Service d évaluation comparative des études effectuées hors

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Plan de Classification

Plan de Classification Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique constituée de rubriques dans lesquelles sont présentés les processus et les activités de la Société. Il s'agit par le fait même d'un

Plus en détail

MISE À JOUR DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE

MISE À JOUR DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE MISE À JOUR DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE L AGRICULTURE POUR LE QUÉBEC Préparée pour l Union des producteurs agricoles 31 octobre 2014 Siège social : 825, rue Raoul-Jobin, Québec (Québec) Canada, G1N 1S6

Plus en détail

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section M Division 74

Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2. Section M Division 74 Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section M Division 74 74 AUTRES ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques

Plus en détail

Politique de formation continue

Politique de formation continue Politique de formation continue Adoptée le 31 mars 2006 Table des matières Introduction 3 Contexte 3 Engagements d Arrimage (principes directeurs) 4 Objectifs 5 Clientèle visée et champs de formation 6

Plus en détail

Le Président de la République est le responsable

Le Président de la République est le responsable LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE Le Président de la République est le responsable suprême de la politique de défense. A ce titre, il est le garant de l indépendance nationale, de l intégrité du territoire

Plus en détail

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE

COMMERCES PAR SECTEUR D'ACTIVITE Page 1 ACT.EXTRACTIVES,MATERIAUX CONST.,ENERGIE,EAU,RECUP 0811Z EXTRACTION DE PIERRES ORNEMENTALES ET DE CONSTRUCTION, DE CALCAIRE INDUSTRIEL, DE GYPSE, DE CRAIE 1ET D'ARDOISE 0 2363Z FABRICATION DE BÉTON

Plus en détail

DEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE

DEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE Commission des pensions N o de téléphone : (204) 945-2740 N o de télécopieur : (204) 948-2375 Courrier électronique : pensions@gov.mb.ca Le paiement doit être fait à l ordre du MINISTRE DES FINANCES a

Plus en détail

Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor

Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor Les tableaux suivants fournissent des informations relatives aux affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor. Les affectations indiquées sont en plus de celles présentées dans le Budget supplémentaire

Plus en détail

Intégré à leur cours de droit ou de sociologie, le présent module permettra aux participants de :

Intégré à leur cours de droit ou de sociologie, le présent module permettra aux participants de : Service correctionnel Canada Correctional Service Canada Droit Le Service correctionnel du Canada : au cœur de la justice pénale Descriptif Le module Le Service correctionnel du Canada : au cœur de la

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

CLASSIFICATION. I Activité de l'entreprise

CLASSIFICATION. I Activité de l'entreprise CLASSIFICATION Les entreprises se classent par activité économique (activité de Biens, de Services), par secteur (primaire, secondaire, tertiaire), par forme juridique, par origine et par taille 1. L'entreprise

Plus en détail

ENQUÊTE SUR LE PERSONNEL ET LES DÉPENSES DES SERVICES DE POURSUITES CRIMINELLES RÈGLES DE DÉCLARATION

ENQUÊTE SUR LE PERSONNEL ET LES DÉPENSES DES SERVICES DE POURSUITES CRIMINELLES RÈGLES DE DÉCLARATION ENQUÊTE SUR LE PERSONNEL ET LES DÉPENSES DES SERVICES DE POURSUITES CRIMINELLES RÈGLES DE DÉCLARATION NOTES GÉNÉRALES : 1. Objet de l Enquête : L Enquête sur les dépenses et le personnel des services de

Plus en détail

Déclaration sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales 1, 2

Déclaration sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales 1, 2 Nations Unies Assemblée générale Distr. générale 20 juin 2013 Français Original: anglais A/HRC/WG.15/1/2 Conseil des droits de l homme Première session 15-19 juillet 2013 Groupe de travail intergouvernemental

Plus en détail

En emploi et poursuivant des études 2/23 3/26

En emploi et poursuivant des études 2/23 3/26 Ensemble du 1 er cycle - Emplois MAÎTRISE EN ADMINISTRATION DES AFFAIRES (MBA) MBA ET BACCALAURÉAT EN DROIT,RÉGIME COOPÉRATIF (COURS) (6), RÉGIME COOPÉRATIF (COURS) (7), RÉGIME RÉGULIER(COURS) (16) Personnes

Plus en détail

Institutions de dépôts - Recueil d'instructions Bureau du surintendant des institutions financières

Institutions de dépôts - Recueil d'instructions Bureau du surintendant des institutions financières PASSIF-DÉPÔTS OBJET Le présent relevé fournit la ventilation détaillée du passif-dépôts des institutions de dépôts. FONDEMENT LÉGISLATIF Les articles 628 et 600 de la Loi sur les banques et l'article 495

Plus en détail

1 - PILOTAGE, MANAGEMENT DES RESSOURCES

1 - PILOTAGE, MANAGEMENT DES RESSOURCES s 1 - PILOTAGE, MANAGEMENT DES RESSOURCES 1- Direction générale 1 Directeur général de collectivité ou d'établissement public 2 Directeur général adjoint 3 Contrôleur de gestion 4 Conseiller méthodes et

Plus en détail

Fonds pour l environnement mondial. 20 avril 2000 PROGRAMME D OPÉRATIONS N 12 GESTION INTÉGRÉE DES ÉCOSYSTÈMES

Fonds pour l environnement mondial. 20 avril 2000 PROGRAMME D OPÉRATIONS N 12 GESTION INTÉGRÉE DES ÉCOSYSTÈMES Fonds pour l environnement mondial 20 avril 2000 PROGRAMME D OPÉRATIONS N 12 GESTION INTÉGRÉE DES ÉCOSYSTÈMES INTRODUCTION 1. Les systèmes écologiques ou écosystèmes sont responsables des fonctions de

Plus en détail

ZOOM. Documentation Pédagogique -Enregistrements d émissions de télévision 2008-2009

ZOOM. Documentation Pédagogique -Enregistrements d émissions de télévision 2008-2009 ZOOM Documentation Pédagogique -Enregistrements d émissions de télévision 2008-2009 Etat de la collection 01 mars 2012 Zoom La Documentation pédagogique (ciaprès DP) offre ses services décentralisés dans

Plus en détail

CONTRIBUTION DE L ASSEMBLEE NATIONALE AU CADRE JURIDIQUE DU SECTEUR AEPA

CONTRIBUTION DE L ASSEMBLEE NATIONALE AU CADRE JURIDIQUE DU SECTEUR AEPA CONTRIBUTION DE L ASSEMBLEE NATIONALE AU CADRE JURIDIQUE DU SECTEUR AEPA Réseau des parlementaires burkinabè pour l eau potable, l hygiène et l assainissement REPHA/BF. Atelier national pour une meilleure

Plus en détail

Plan de classification et calendrier de conservation 1

Plan de classification et calendrier de conservation 1 Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:

Plus en détail

Rapport sur l application de la Loi sur les carburants de remplacement

Rapport sur l application de la Loi sur les carburants de remplacement Rapport sur l application de la Loi sur les carburants de remplacement Exercice 2009-2010 Sa Majesté la Reine du chef du Canada représentée par le président du Conseil du Trésor, 2010 N o de catalogue

Plus en détail

RECHERCHE SUR LA SCIENCE JURIDIQUE DES RESSOURCES ENVIRONNEMENTALES DE LA CHINE CONTEMPORAINE

RECHERCHE SUR LA SCIENCE JURIDIQUE DES RESSOURCES ENVIRONNEMENTALES DE LA CHINE CONTEMPORAINE RECHERCHE SUR LA SCIENCE JURIDIQUE DES RESSOURCES ENVIRONNEMENTALES DE LA CHINE CONTEMPORAINE CAI Shouqiu, professeur à la Faculté de droit de l Université de Wuhan, président de l Académie du droit de

Plus en détail

Recueil de délais de conservation

Recueil de délais de conservation Recueil de délais de conservation ABLE DES MAIÈRES Présentation du recueil... 3 1.0 Administration Générale... 4 CDCBM Recueil de délais de conservation 2 2.0 Gestion des ressources financières.. 8 3.0

Plus en détail

Plan de classification - Loto-Québec

Plan de classification - Loto-Québec Plan de classification - Loto-Québec 01000 ORGANISATION ET PLANIFICATION 01100 ORGANISATION 01110 ORGANIGRAMME 01120 DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL 01200 POLITIQUES ET PLANIFICATION 01210 MANOP 01220 MANORG

Plus en détail

Orientations. gouvernementales. en matière. d agression. sexuelle. Plan d action

Orientations. gouvernementales. en matière. d agression. sexuelle. Plan d action Orientations gouvernementales en matière d agression sexuelle Plan d action Édition produite par : La Direction des communications du ministère de la Santé et des Services sociaux Pour obtenir d autres

Plus en détail

STRATÉGIE MANITOBAINE DE PROMOTION DE L ALLAITEMENT MATERNEL DE

STRATÉGIE MANITOBAINE DE PROMOTION DE L ALLAITEMENT MATERNEL DE STRATÉGIE MANITOBAINE DE PROMOTION DE L ALLAITEMENT MATERNEL DE 2 0 1 3 INTRODUCTION La première stratégie manitobaine de promotion de l allaitement maternel a été conçue à l automne 2006 afin de mettre

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

L achat de livres au Canada

L achat de livres au Canada L achat de livres au Canada Une analyse statistique fondée sur les de http://www.hillstrategies.com info@hillstrategies.com Regards statistiques sur les arts, vol. 3, n o 4 Hill Stratégies Recherche Inc.,

Plus en détail

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES (C) 2013-2014. Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor. Crédit 5 Éventualités du gouvernement

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES (C) 2013-2014. Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor. Crédit 5 Éventualités du gouvernement BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES (C) 2013-2014 5 Éventualités du gouvernement 2 $ Sous réserve de l approbation du Conseil du Trésor, pour suppléer à d autres crédits et pour payer des dépenses diverses,

Plus en détail

Glossaire TERMES GÉNÉRAUX

Glossaire TERMES GÉNÉRAUX Glossaire TERMES GÉNÉRAUX Chercheur d emploi Personnes au chômage dont sont exclues les personnes mises à pied temporairement ainsi que celles qui occuperont un emploi prochainement. Chômage de longue

Plus en détail

Licences professionnelles

Licences professionnelles Licences professionnelles habilitées pour l'année 2011/2012 - académie de Lyon et de Grenoble Proche du marché de l'emploi, elle concerne des champs professionnels très divers : métiers en émergence (multimédia,

Plus en détail

Mobilité lors d'événements spéciaux extérieurs

Mobilité lors d'événements spéciaux extérieurs - Respecte les normes du Code de construction du Québec - Chapitre 1, Bâtiment et du Code national du bâtiment - Canada 2005 (modifié). - Constitue le résultat du vécu des personnes ayant une déficience,

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des s Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence 1 Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011 A Administration générale A-0100 Documents constitutifs A-0110 Histoire A-0120 Constitution de la Commission scolaire et de ses établissements A-0130 Missions et valeurs

Plus en détail