Table des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2

Transcription

1 Table des matières Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : AEM et SAICOM INTRODUCTION 2 INVENTAIRE DE LA CAISSE COMMUNE D'ASSURANCE DES CHARBONNAGES DU COUCHANT DE MONS : ARCHIVES GENERALES DU ROYAUME ORGANISATION INTERNE ET STATUTS 11 Constitution et statuts 11 Administration 11 Relations avec les sociétés affiliées COMPTABILITE DIRECTION 13 Correspondance 13 instructions et circulaires 13 correspondance diverse 13 Contentieux 14 Dossiers constitués (ou dossiers de documentation) 14 Pensions des mineurs 14 Accidents du travail 15 Sécurité sociale 17 Revues de presse sur des questions diverses 19 Divers 20 Immeubles à Mons: travaux factures devis honoraires d'architecte ORGANES INTERNES 20 Commission arbitrale 20 Commission des indemnités 21 Dossiers individuels : rente ou allocation RELATIONS AVEC DES INSTITUTIONS EXTERIEURES 22 Commissions arbitrales des Caisses de Charleroi et du Centre 22

2 Comité des directeurs 23 Association des caisses 23 Société de retraite et d'assurance - vie des employés de charbonnages du Couchant de Mons 23 FNROM : pensions : statistiques : invalidité et retraite 23 HOPITAL DE WARQUIGNIES HOPITAL DE BOUSSU - WARQUIGNIES. AGREATION 24 Constitution 24 Comptabilité 24 Correspondance et instructions diverses 24 Frais d'hospitalisation 24 Inventaires: matériel mobilier - documents divers 24 Construction et travaux 25 Travaux 25 commandes de matériaux 25 Achats et ventes diverses dont ambulances 25 Propositions d'achat, approvisionnements et ventes 26 Approvisionnements-alimentation 26 Maternité 26 Personnel: honoraires-congés payés-retraites 26 Fiscalité : taxes et l'hôpital INSTITUT MEDICO-CHIRURGICAL DU BORINAGE (IMCB) 27 Service médical 27

3 INVENTAIRE DE LA CAISSE COMMUNE D'ASSURANCE DES CHARBONNAGES DU COUCHANT DE MONS : SAICOM CONSTITUTION 29 Statuts ADMINISTRATION 29 Conseil d Administration 29 Assemblée générale 30 Rapports d Activités 30 Rapports d Activités imprimés 30 Rapports d Activités dossiers préparatoires 30 Relations avec sociétés affiliées DIRECTION 32 Correspondance 32 Circulaires et instructions diverses 32 Statistiques diverses 33 Immeubles à Mons 34 Ambulances et automobiles 36 Personnel 36 Service médical et personnel médical 36 Service financier 40 Dossiers constitués ou dossiers de documentation 40 Législation diverse 40 Accidents du travail ORGANES INTERNES 58 Commission arbitrale - Commission des indemnités RELATIONS AVEC L EXTERIEUR 59 Conseil National du Travail : CNT 59 Fonds National d Assurance-Maladie-Invalidité (INAMI) et office régional de la Province de Hainaut 59 Relations avec les mutualités créées ou subsidiées 59

4 Conseil Provincial du Hainaut 60 Instructions ministérielles diverses 60 Contrôle ministériel 60 Conseils de Prud hommes 60 Relations avec les Compagnies d assurances et les Associations d Assureurs 60 Comité des Directeurs des Caisses Communes d Assurance 61 Association des CCA 61 Caisses Communes d Assurance en Belgique 62 Dans l industrie charbonnière des bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre 62 Centre et Charleroi 62 Centre 62 L industrie minière, de Liège 63 Les Industries Textiles Réunies, de Gand 64 Union des Charbonnages du Hainaut (UCH) 64 Correspondance diverse avec des Sociétés charbonnières du Couchant de Mons 64 Pension des employés: Société Mutualiste dite Société de retraite et d'assurance-vie des employés des charbonnages du Couchant de Mons à Mons 64 Syndicat employés CNE-CSC: presse 65 Immobiliers 65 Placements immobiliers 65 Immeubles : étude DIVERS A RECLASSER 66 Salles de secours des charbonnages affiliés 66 Centre d'hygiène ASBL à Mons 67 Maladies Professionnelles: silicose 67 Tutelle sanitaire des adolescents de moins de 16 ans: législation et application 68 La question du libre choix du médecin 68 Hôpital de Boussu Warquignies. Agréation gouvernementale 68 Association Belge des Hôpitaux 68 Règlements divers: Règlement d Ordre Intérieur et règlements d'atelier 68 Circulaires et instructions diverses 69 Correspondance diverse 69 Statistiques diverses 70

5 7. HOPITAL DE BOUSSU 71 Création et construction de l'hôpital de Boussu 71 Plans de l'hôpital 72 Travaux divers d'aménagement 72 Contestations et procès avec les entrepreneurs 73 Travaux de voirie 74 Travaux d eau 74 Travaux d'électricité 75 Travaux de téléphonie 75 Travaux de menuiserie 75 Travaux de peinture 76 Travaux de ferronnerie et de vitrerie 76 Travaux de chauffage central 76 Travaux d'agrément : jardin et allées du parc 77 Travaux dus aux dégâts miniers et aux dégradations 77 Hospitalisation : correspondance, barèmes, tarifs d'honoraires, conventions mutualistes, 77 Maternité de l'hôpital de Boussu 79 projet - construction - travaux 79 correspondance diverse 80 commandes de matériel et de mobilier 80 barèmes de la maternité 81 consultations prénatales 81 Ecole d'infirmières - accoucheuses 81 personnel de la maternité 81 divers 81 Service d'ophtalmologie de l'hôpital de Boussu 81 Service de radiographie de l'hôpital de Boussu 81 Alimentation 82 Fiscalité: impôt foncier de l'hôpital 82 Commandes de matériel et de mobilier 82 Approvisionnements divers 84 Deuxième Guerre Mondiale 86 Personnel de l'hôpital de Boussu (voir aussi service médical et personnel médical de la CCACM) 86 Visiteurs de marque 86 Divers 87

6 8. INSTITUT MEDICO-CHIRURGICAL DU BORINAGE (IMCB) 87 Création et acte constitutif 87 Agréation 87 Statuts 88 Comité d Administration 88 Assemblée Générale et Rapport Annuel 88 Construction et travaux PROJET D'UN CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE 89 Documentation 89 Centre de réadaptation fonctionnelle : inauguration 89 Centre de réadaptation fonctionnelle : visiteurs 89 Coût de la journée d'hospitalisation : tarification 90 Maternité 90 Alimentation 90 Personnel médical LA QUESTION DU CHARBON GRATUIT 90 Chômage, assurance-chômage et réclamations 91 Contrat d'emploi : jurisprudence et circulaire PREMIERE GUERRE MONDIALE DEUXIEME GUERRE MONDIALE 91 Divers 92 ANNEXES INDEX DES ACCIDENTES 94 Caisse Commune d Assurance des Charbonnages du Couchant de Mons : Dossiers d accidents Liste des abréviations des Charbonnages Dossier des accidents par Charbonnages Liste des Charbonnages et des dossiers individuels classés par ordre alphabétique. 96

7 Liste des accidentés avec mention de la date de l accident DOSSIERS MANQUANTS DOSSIERS D ACCIDENTS DE LA CAISSE COMMUNE 124 Charbonnage du Levant-Produits 124 Charbonnage du Levant du Flénu 129 Charbonnage des Produits 133 Charbonnage du Nord du Rieu du Cœur 137 Charbonnage du Nord du Nord du Flénu 138 Charbonnage de l Ouest de Mons 139 Charbonnage de la Grande Machine à feu de Dour 149 Charbonnage des Chevalières de Dour 150 Charbonnage du Bois de Saint-Ghislain à Dour 151 S.A.des Chevalières et de la Grande Machine à Feu de Dour 152 S.A.des Charbonnages du Hainaut 155 S.A.des Charbonnages du Grand-Hornu, à Hornu 159 S.A. John Cockerill 162 REGISTRES 164 Grands livres, Assurance-ouvriers, Service de l assurance, Service des rentes,