ADOPTER UNE STRATÉGIE PATRIMONIALE SUR MESURE AVEC PIERRE DE SOLEIL

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1 PIERRE DE SOLEIL

2 ADOPTER UNE STRATÉGIE PATRIMONIALE SUR MESURE AVEC PIERRE DE SOLEIL PARCE QUE VOUS SOUHAITEZ Accéder à une gestion financière sur mesure Optimiser la fiscalité de votre patrimoine Préparer la transmission de votre capital PIERRE DE SOLEIL, une offre souple et sur mesure pour faire évoluer vos investissements présents et futurs. Quelles que soient votre sensibilité au risque et votre connaissance des marchés financiers, PIERRE DE SOLEIL s adapte à votre situation personnelle. Vous pouvez ainsi : Exercer une gestion discrétionnaire de votre épargne avec l Orientation libre, Déléguer la gestion financière de votre contrat à un mandataire doté de l expertise et des moyens indispensables à une gestion active et personnalisée, Évoluer d une orientation de gestion à l autre, voire cumuler les deux. PIERRE DE SOLEIL, UN CONTRAT EN DEUX VERSIONS (assurance vie et capitalisation) PERMETTANT D ACCÉDER À LA GESTION LIBRE ET/OU À L ORIENTATION PERSONNALISÉE En 2011 et 2012, le contrat PIERRE DE SOLEIL a reçu le Label d Excellence décerné par les Dossiers de l Épargne. En 2012, le magazine Investissement Conseils a récompensé le contrat par la Pyramide d argent dans la catégorie «fonds euro 3 ans» Orientation de gestion Orientation libre Gestion discrétionnaire Arbitrages en direct Orientation personnalisée Gestion déléguée avec mandat d arbitrage Versement minimal Supports d investissement 2 actifs en euros Gamme OPCVM Gamme OPCVM Gamme OPCVM Titres vifs (actions, obligations...) 1

3 PIERRE DE SOLEIL, L ESSENTIEL Contrat multisupport et multigestionnaire disponible en version contrat d assurance vie et contrat de capitalisation Contrat multifonds euros - Actif général de La Mondiale - urocit, nouvelle génération d actifs en euros Contrat multigestionnaire - Plus de 600 OPCVM en Orientation libre - OPCVM et titres vifs éligibles au Code des assurances en Orientation personnalisée 2 orientations de gestion - Orientation libre : vous sélectionnez vousmême vos supports d investissement. - Orientation personnalisée : vous déléguez la gestion financière via un mandat d arbitrage Vous pouvez opter pour l une ou l autre des orientations ou choisir de les combiner Versements - Versement initial Orientation libre : Orientation personnalisée : (OPCVM) et (OPCVM + Titres vifs) - Versement libre Orientation libre : Orientation personnalisée : Versements programmés possibles au sein de l Orientation libre Frais - Frais sur versement : 4,50 % maximum - Frais de gestion sur l Orientation libre : Supports en euros : 0,75 % Supports en unités de compte : 0,96 % - Frais de gestion sur l Orientation personnalisée : Frais de gestion : 0,96 % Frais de mandat : 0,80 % - Frais de transfert entre les orientations : 0,60 % de l épargne transférée - Frais d arbitrage : 0,60 % de l épargne arbitrée au sein de l Orientation libre 2

4 DEUX ORIENTAtiONS DE LIBRE OU PERSONNALISÉE L ORIENTATION LIBRE Vous personnalisez totalement votre investissement en exerçant vous-même une gestion active et discrétionnaire grâce à : une gamme de plus de 600 OPCVM, deux actifs en euros (l Actif général de La Mondiale et urocit ). En cours de vie de votre contrat, vous pouvez effectuer des versements libres ou des arbitrages entre les différents supports de votre contrat. A tout moment, vous pouvez évoluer vers l orientation personnalisée. Avec PIERRE DE SOLEIL, vous avez accès à : 2 actifs en euros Une large gamme d OPCVM Sécurité des actifs en euros Dans le cadre de l Orientation libre, vous avez la possibilité d investir sur les fonds en euros. Votre épargne est donc totalement sécurisée et disponible à tout moment. Vous bénéficiez d une garantie permanente du capital sur vos versements nets. La participation bénéficiaire attribuée chaque année est définitivement acquise (effet de cliquet). Actif général de La Mondiale Il bénéficie d une gestion diversifiée et prudente orientée à long terme. Sa diversification permet d optimiser la performance tout en limitant les risques. Son montant est en croissance régulière, signe de la confiance de nos clients, et dépasse les 39 milliards d euros. Depuis l origine, l Actif général bénéficie d un rendement régulier. PIERRE DE SOLEIL vous permet d investir sur des unités de compte (SICAV et Fonds Communs de Placement). Grâce à cette large gamme de supports, vous répartissez librement vos avoirs selon une sélection de fonds caractérisés par : leur diversité, leur style de gestion, leur zonew géographique. À noter : ces supports éligibles à votre contrat évoluent en fonction de leur nature et des conditions de marché à la hausse comme à la baisse. Il n y a pas de garantie en capital de la part de l assureur. urocit urocit constitue une nouvelle génération d actifs en euros permettant de tirer parti de la solidité de l Actif général de La Mondiale, tout en profitant d une diversification renforcée en OPCVM destinée à apporter un surcroît de performance. L allocation d urocit comprend des OPCVM patrimoniaux dotés d une volatilité maîtrisée. Compte tenu du risque des marchés, ces supports permettent un surcroît de diversification tout en bénéficiant d un risque encadré. À noter : urocit bénéficie d une garantie en capital et non en rendement 3

5 GESTION : ORIENTATION L ORIENTATION PERSONNALISÉE Vous confiez la gestion de vos avoirs à votre mandataire financier. Selon vos objectifs patrimoniaux et votre sensibilité au risque, il met en œuvre l orientation convenue dans le cadre du mandat d arbitrage. Il sélectionne et arbitre parmi les supports éligibles au Code des assurances et agréés par la Compagnie. Mandat en OPCVM La gestion déléguée en OPCVM (SICAV et Fonds Communs de Placement) est accessible dès Mandat en Titres vifs et OPCVM À partir de d investissement, vous pouvez accéder aux titres vifs, tels que les actions et les obligations. 4

6 Version assurance vie UN OUTIL DE TRANSMISSION DE VOTRE PATRIMOINE Votre contrat PIERRE DE SOLEIL est un outil de transmission de votre patrimoine dans le cadre fiscal et avantageux de l assurance vie. Il vous permet également de désigner librement le(s) bénéficiaire(s) de votre contrat, qu il soit votre conjoint ou partenaire de PACS ou toute autre personne physique ou morale. Quatre garanties décès optionnelles de type Vie Universelle La Garantie Plancher Permet en cas de décès de régler à vos bénéficiaires désignés les sommes correspondant à vos versements nets de frais et diminués proportionnellement des rachats bruts. La Garantie Plancher Indexée Permet en cas de décès de régler à vos bénéficiaires désignés les sommes correspondant à vos versements nets, diminués proportionnellement des rachats bruts et revalorisés au taux annuel (compris entre 0 et 5 %) que vous choisissez. La Garantie Cliquet Permet en cas de décès de régler à vos bénéficiaires désignés un capital garanti correspondant au plus haut niveau atteint de votre épargne constaté à chaque fin de trimestre civil, depuis la prise d effet de la garantie. La Garantie Majorée Permet en cas de décès de régler à vos bénéficiaires désignés un capital minimum fixé à la prise d effet de la garantie. Fiscalité En cas de rachat Fiscalité En cas d arbitrage dans le cadre de l orientation libre Fiscalité En cas de décès PIERRE DE SOLEIL Une fiscalité des revenus dégressive dans le temps Réintégration à l Impôt sur le Revenu (IR) ou option pour le dont le taux sera fonction de la durée du contrat : 35 % entre 0 et 4 ans 15 % entre 4 et 8 ans 7,5 % si le contrat a plus de 8 ans avec application d un pour une personne seule et euros pour un couple. + Prélèvements sociaux au taux en vigueur au moment du rachat Nota Bene : Les prélèvements sociaux s appliquent aussi lors pour les actifs en euros au taux en vigueur à cette date. Optimisation de vos investissements Aucune imposition. En outre, les produits constatés n ont aucune incidence fiscale valeurs mobilières. Souplesse dans la transmission de votre capital Si vous effectuez vos versements avant les 70 ans de l assuré, vous pouvez transmettre jusqu à euros par bénéficiaire hors droits, au-delà le montant du capital décès versé au(x) bénéficiaire(s) est taxé : à 20 % jusqu à euros (pour 2012) à 25 % au-delà Pour les primes versées après les 70 ans de l assuré, celles-ci sont intégrées à la succession, après déduction d un abattement de euros par assuré (tous contrats d assurance vie confondus et quel que soit le nombre de bénéficiaires). ISF (Impôt sur la Fortune) + les prélèvements sociaux au taux en vigueur Vous déclarez à l ISF la valeur de rachat de votre contrat au 1 er janvier de l année de l imposition. 5 Fiscalité en vigueur en juillet 2012

7 Version Contrat de capitalisation PIERRE DE SOLEIL CAPI LE CADRE FISCAL ET JURIDIQUE PRIVILÉGIÉ POUR OPTIMISER VOTRE FISCALITÉ Vous limitez l assiette de votre patrimoine soumise à l ISF (Impôt de Solidarité sur la Fortune). PIERRE DE SOLEIL CAPI constitue un cadre dérogatoire attractif puisque seules les primes versées sur le contrat doivent être déclarées. En effet, les produits réalisés par votre contrat depuis sa souscription ne sont pas pris en compte dans l assiette de calcul de l ISF. Comme tout contrat de capitalisation, PIERRE DE SOLEIL CAPI est transmissible entre vifs par donation ainsi qu en cas de décès sans perte de son antériorité fiscale. PIERRE DE SOLEIL CAPI Prélèvement Forfaitaire Libératoire DONATION ET LEGS Ce contrat est transmissible par donation : À titre gratuit entre vifs En cas de décès abattement de euros. de l inscription en compte des produits sur la détermination du seuil annuel de cession de La valeur de rachat de votre contrat réintègre votre succession. SOUSCRIPTION DES PERSONNES MORALES PIERRE DE SOLEIL CAPI est aussi un contrat adapté pour certaines personnes morales. Les organismes de droit privé à but non lucratif (tels que les fondations reconnues d utilité publique) Les sociétés civiles imposées à l impôt sur le revenu Certaines sociétés de droit privé respectant des critères établis par la Compagnie. Il est recommandé de consulter votre intermédiaire d assurance, en raison des modalités spécifiques d acceptation et de souscription. Vous déclarez à l ISF la valeur nominale de votre contrat de capitalisation (seules les primes versées sur le contrat doivent être déclarées). En effet, les produits réalisés par votre contrat depuis sa souscription ne sont pas pris en compte dans l assiette de calcul de l ISF. 6

8 UNE INFORMATION TRANSPARENTE ET DÉTAILLÉE DE VOTRE CONTRAT À chaque opération de gestion ou de modification administrative du contrat, un avenant vous est adressé À tout moment, votre conseiller peut également vous communiquer : - La valeur de votre contrat - L historique des opérations - La répartition de votre épargne - La performance des supports référencés au sein de votre contrat En fin de trimestre : - L épargne constituée indiquant Les versements et rachats nets effectués au titre de la période L épargne investie tant sur l Orientation libre que sur l Orientation personnalisée La répartition par support en début d année, vous recevez un relevé de situation détaillé indiquant : - L épargne constituée, les frais prélevés et l épargne nette au 31 décembre de l année précédente - Les taux de rendement de vos supports d investissement - Les fiches des supports sur lesquels votre épargne est investie

9 UNE EXPERTISE ET UN SAVOIR-FAIRE À L ORIGINE DE PIERRE DE SOLEIL ET PIERRE DE SOLEIL CAPI Ces deux contrats complémentaires font partie de l offre haut de gamme de la Direction Épargne et Clientèle Patrimoniale (DECP) du Groupe AG2R LA MONDIALE. Spécialisée dans la conception, le développement et la gestion de produits d épargne, de retraite et de prévoyance à vocation patrimoniale, la DECP propose des contrats sophistiqués adaptés aux besoins de diversification des placements de la clientèle privée. Au sein de la DECP, La Mondiale Partenaire, assureur de votre contrat, est reconnue en France comme le leader incontesté des contrats à actifs personnalisés.

10 La Mondiale Partenaire Membre du Groupe AG2R LA MONDIALE Entreprise régie par le Code des Assurances S.A. au capital de euros R.C.S. PARIS B , boulevard Haussmann PARIS cedex Crédit photos : Getty Images - Document non contractuel à caractère publicitaire

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