TARIFS Droits de place 14:32 30/04/2015 VILLE DE CONCARNEAU TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX ANNEE Droits de Place Stationnement payant
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- Gaston François
- il y a 7 ans
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1 Droits de Place Stationnement payant *stalles des Halles : Droits de place.pour chaque m2 de surface redev./mois 13,90.pour chaque ml de façade redev./mois 30,00.programme de communication/mois 7,80 occupation ponctuelle par jour par m² 1,60 *marché extérieur le ml abonnement trimestriel 12,00 *marché extérieur, brocantes le ml Hiver 1,60 *marché extérieur, brocantes le ml été (06/07/08/09) 2,15 *électricité abonné par trimestre (friteuse, frigo ou équivalent) 29,80 * électricité non abonné par marché petits appareils (balance, petite lumière ) 1,80 gros appareils (vitrines réfrigérées, plaques chauffantes ) 4,10 *place de cantonnement / m2 /jour < 15M² 1,05 occupation de 15 à 30 m² 1,60 tarifs 2015 pour site internet.xls Page 1 commerce tourisme 2015_2
2 au-delà de 30 m² 2,10 tarif abonné (au-delà d'1 an de présences régulières -20,00% *bornes électriques,le branchement/jour 3,80 * Fête des Filets Bleus,le dimanche :.marchands ambulants, le ml 22,70 ceux ouverts la veille appliquer le tarif fête locale pour le samedi tarifs 2015 pour site internet.xls Page 2 commerce tourisme 2015_2
3 *Foire aux soldes ou autres manifestations et fêtes locales.marchands ambulants, le ml 13,50 forfait pour 0 à 30 plateaux et 0 à 60 tréteaux 100,00 Au delà forfait pour 20 plateaux et 40 tréteaux supplémentaires 100,00 Zone A: Ville-Close TERRASSES (Tarifs au m2) 1)Forfait du 01/07 au 31/ )Forfait du 01/06 au 30/ )Forfait du 01/04 au 31/ )Forfait du 01/01 au 31/ Zone A ': avenue Dr Nicolas (entre rue des Halles et maison du Port) 1)Forfait du 01/07 au 31/08 44,00 2)Forfait du 01/06 au 30/09 85,00 3)Forfait du 01/04 au 31/10 96,00 4)Forfait du 01/01 au 31/12 101,00 Zone B: de la rue des Halles à la rue de l'alma 1)Forfait du 01/07 au 31/08 33,00 2)Forfait du 01/06 au 30/09 64,00 3)Forfait du 01/04 au 31/10 75,00 4)Forfait du 01/01 au 31/12 78,00 Zone C : autres zones 1)Forfait du 01/07 au 31/08 24,00 2)Forfait du 01/06 au 30/09 46,00 3)Forfait du 01/04 au 31/10 54,00 tarifs 2015 pour site internet.xls Page 3 commerce tourisme 2015_2
4 4)Forfait du 01/01 au 31/12 57,00 Pré-enseignes, chevalets sur le domaine public < 0,75 m² 95,00 entre 0,75 et 1 m² 180,00 STOCKAGE TEMPORAIRE SUR DOMAINE PUBLIC forfait à l'année le m2 140,00 réglette de signalétique d'information locale 120,00 inscription sur relais d'information services 60,00 DEBALLAGES Le tarif des portants, présentoirs et vitrines est fixé à l'unité et par jour. Le tarif des meubles, réfrigérés ou non, est comptabilisé au m2. Zone A: Ville-Close 1)Forfait du 01/07 au 31/ )Forfait du 01/06 au 30/ )Forfait du 01/04 au 31/ )Forfait du 01/01 au 31/ Zone B: de l'avenue du Dr Nicolas à la rue de l'alma 1)Forfait du 01/07 au 31/08 35,50 2)Forfait du 01/06 au 30/09 66,00 3)Forfait du 01/04 au 31/10 96,00 4)Forfait du 01/01 au 31/12 135,00 Zone C : autres zones 1)Forfait du 01/07 au 31/08 25,50 2)Forfait du 01/06 au 30/09 48,00 3)Forfait du 01/04 au 31/10 68,00 tarifs 2015 pour site internet.xls Page 4 commerce tourisme 2015_2
5 4)Forfait du 01/01 au 31/12 95,00 *Occupation temporaire du domaine public.forfait d'installation... 9,00.le m2 par jour jusqu'à 30 jours 0,38.le m2 par jour au delà de 30 jours 0,16 occupation non déclarée forfait d'installation 100,00 *fêtes foraines,chaque métier / manège :. le M2 jour jusqu'au 100ème m2 0,25.le m2 jour au-delà de 100 m2 0,20.stationnement parking de la gare: -caravanes - de 6m... 58,00 -caravanes + de 6m ,00 -caravanes télescopiques ,00 *fêtes foraines -raccordement électrique des forains:.partie variable (intensité utilisée) : -16 A monophasé 141,00-16 A triphasé 205,00-32 A monophasé 267,00-32 A triphasé 348,00-40 A triphasé 424,00-60 A triphasé 585,00 *fêtes foraines: distributeurs automatiques, barbe à papa et autres jeux supplémentaires hors ou dans l'emprise d'un métier 52,50 tarifs 2015 pour site internet.xls Page 5 commerce tourisme 2015_2
6 CIRQUE et divers Forfait par représentation : *cirques,théatres et divers moins de 300 m² 38,00 *cirques,théatres et divers de 301 à 500 m2 90,00 *cirques et divers surface entre 500 et 700 m2 139,00 *cirques et divers surface > 700 m² 236,00 *cirques et divers surface > 1000 m² 429,00 ENCAISSEMENT EN CAS DE NON VENUE bornes de service camping-car (DCM 25/06/2004) 4,00 Sanisette Decaux 0,40 Occupation de fait (sans autorisation) doublement du tarif en vigueur Petit Train touristique (convention) 3 100,00 Droits de stationnement des taxis *par an et par véhicule 91,00 tarifs 2015 pour site internet.xls Page 6 commerce tourisme 2015_2
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