Le guide des LICENCES
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- Corinne Durand
- il y a 7 ans
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1 Le guide des LICENCES Ce guide est destiné aux correspondants ou à la personne qui saisit les licences dans son club. SAISON
2 LES LICENCES ARTICLES 401 à 427 Annuaire F.F.B.B. SAISIE DES LICENCES A compter du 01/07/ Saisie obligatoire par les associations sportives AVANT LA SAISIE DES LICENCES La saisie est possible : - le Comité a saisi la ré affiliation de votre club (sous réserve du paiement de la ré affiliation) - Vous devez modifier le mot de passe utilisé lors de la saison Nous vous demandons de : - VÉRIFIER que vos dossiers soient complets : Nom prénom et adresse du joueur ou joueuse n tél adresse messagerie électronique - certificat médical n d agrément du médecin taille du joueur - signature du licencié signature du président et tampon du club- choix, et signature obligatoire pour l assurance. RAPPEL -1- Vous pouvez saisir les licences Renouvellement et création (voir en annexe le tableau des familles de licences + art 415 de l annuaire de la FFBB) pour : 1. tous les joueurs mineurs (européens et étrangers) 2. les joueurs majeurs européens 3. les joueurs majeurs étrangers évoluant en département Vous ne pouvez pas saisir les licences 1. les licences joueurs majeurs étrangers évoluant en région et championnat de France 2. les licences LOISIRS : JL 3. les MUTATIONS : C1 et C2 4. les licences JT (PRÊT de joueurs/joueuses) 5. les licences AS U20 et AS CTC RAPPEL -2-- Les groupements sportifs ne doivent en aucun cas faire participer les joueurs (ses) entraîneurs et aideentraîneurs ayant effectué une demande de licence mutation ou licence T tant que ces joueurs (es) ne sont pas en possession de leur licence.
3 DEPOT DES LICENCES IMPORTANT Nous vous demandons de : 1. classer les demandes de licences par ordre alphabétique 2. remplir un bordereau de dépôt ou imprimer celui que vous recevez par mail après saisie 3. pour toutes les demandes à saisir par le Comité : fournir copie de pièce d identité 4. déposer les demandes de licences au Comité dans les 8 jours qui suivent la saisie. 5. passé ce délai, le joueur ne sera plus autorisé à jouer sans licence, sous peine du retrait de qualification à la date de saisie initiale et d une amende de 10 euros/ licence. MODIFICATION DES LICENCES Si changement d identité en cours de saison: le licencié doit fournir un justificatif à son club qui fera remonter l information à la commission juridique départementale. MODIFICATION D ADRESSES EN COURS DE SAISON Avec le nouveau système FBIv2, c est le club qui doit modifier l adresse. Art. 427 et en annexe 2 DEMANDE DE SURCLASSEMENT Le surclassement est accordé au vu d un certificat médical délivré par un médecin. Le médecin compétent est un médecin de famille, un médecin agréé (voir liste ci-après), le médecin régional ou le médecin fédéral, selon la catégorie dans laquelle le licencié demande à jouer (se reporter au tableau des catégories et surclassement saison en annexe 1 ATTENTION Vous devez utiliser : - IMPRIME BLEU Pour un surclassement nécessitant une visite médicale par un médecin agréé ou régional. - IMPRIME JAUNE Pour un surclassement exceptionnel par le médecin régional avec avis de la DTBN et décision de la COMED. Ces imprimés être retirés au comité ou télécharger sur le site de FFBB. En cas téléchargement respecter les couleurs des formulaires. Une fois rempli, cet imprimé doit être envoyé IMPERATIVEMENT et UNIQUEMENT au Docteur Carlo WILM Cabinet d imagerie médicale BALTIMORE Résidence Baltimore 49 rue du Faubourg National STRASBOURG
4 La liste des médecins agréés est en annexe 3 Pour tout renseignement concernant les licences, prendre contact avec : Chantal TSCHAEN, le jour de la réunion de la commission juridique ou en cas d urgence sur son portable au Réunion de la Commission Juridique : le Mercredi à partir de 17H00.
5 TABLEAU RECAPITULATIF POUR L ÉTABLISSEMENT D UNE LICENCE TYPE de LICENCES JC C1 C2 Création ou renouvellemnt Mutation Mutation DESCRIPTION Création / renouvellement pour un joueur ou une joueuse sans limite d âge Joueur (se) ayant déjà joué dans un autre club la saison précédente et MUTANT durant la période : - du 1er au 30 juin Joueur (se) ayant déjà joué dans un autre club la saison précédente et MUTANT durant la période : - du 01/07 au 30/11/14 pour les seniors et cadets - du 01/07 au 28/02/15 pour les autres catégories DOCUMENTS Demande de licence (avec la partie assurance Pour les créations) 1. Demande de licence (avec la partie assurance) 2. Exemplaire rose de la demande de mutation 3. Preuve de dépôt de la lettre recommandée VERIFICATIONS IMPORTANTES DE LA DEMANDE DE LICENCE 1. nationalité 2. taille 3. adresse 4. date de naissance 5. signature du licencié 6. signature cachet du club 7. certificat médical de moins de 12 mois (saison en cours) daté et comportant le n d'agrément du médecin 8. 1 ère famille 9. Catégorie 10.niveau d intervention 11.copie pièce d identité ASSURANCE 3 options A/B A+/B+ Uniquement pour création renouvellement aucun changement d option sauf par demande écrite et signée du licencié SAISIE SOUS FBI PAR LE CLUB PAR LE COMITE ET PAR LA FFBB. DEPOT DE LA DEMANDE LICENCE Au Comité, dans les 8 jours qui suivent la saisie sous FBI, sous peine du retrait de la qualification à la date de saisie initiale et une amende financière de 10 /licence sera appliquée Au Comité, avec l exemplaire rose de la demande de mutation et la preuve d envoi en AR JT Prêt Prêt de joueur(se) de moins de 21 ans au 1/01 de la saison en cours licencié dans son club d'origine prêté durant la période : - du 01 juillet au 30 novembre 1. Demande de licence ou carte du licencié 2. Formulaire de licence T de couleur blanche PAR LE COMITE Au Comité au plus vite.
6 TABLEAU RECAPITULATIF POUR L ETABLISSEMENT D UNE LICENCE TYPE de LICENCES DESCRIPTION DOCUMENTS VERIFICATIONS IMPORTANTES DE LA DEMANDE DE LICENCE ASSURANCE SAISIE SOUS FBI DEPOT DE LA DEMANDE LICENCE DC Dirigeant Création/renouvellement pour un DIRIGEANT pas de certificat médical demande de licence création (avec la partie assurance Pour les créations) 1. nationalité 2. taille 3. adresse 4. date de naissance 5. signature du licencié 6. signature cachet du club 7. 1 ère famille 8. catégorie 9. niveau d intervention 10. copie pièce identité pour les créations PAR LE CLUB Au Comité, dans les 8 jours qui suivent la saisie sous FBI, sous peine du retrait de la qualification à la date de saisie initiale et une amende financière de 10 /licence sera appliquée 3 options JL RH RN JE OE Loisirs - Création/renouvellement pour un joueur MAJEUR en catégorie LOISIR. Création/renouvellement pour joueur MAJEUR et ETRANGER art 402/408/426 F.F.B.B. demande de licence (avec la partie assurance) et un titre de séjour en cours de validité à la date du dépôt de la demande pour les ressortissants des pays hors EEE 1. nationalité 2. taille 3. adresse 4. date de naissance 5. signature du licencié 6. signature cachet du club 7. certificat médical de moins de 12 mois (saison en cours) daté et comportant le n d'agrément du médecin 8. 1 ère famille 9. catégorie 10. niveau d intervention 11. copie pièce d identité pour les créations A/B A+/B+ Uniquement pour création renouvellement aucun changement d option sauf par demande écrite et signée du licencié PAR LE COMITE. PAR COMITE s'il joue uniquement en département PAR LIGUE ou F.F.B.B. pour les autres compétitions accompagnée des droits financiers pour NM2 NM3 CF2 CF3 Excellence Région M/F Au Comité au plus vite.
7 TABLEAU RECAPITULATIF POUR L ETABLISSEMENT D UNE LICENCE TYPE de LICENCES DESCRIPTION DOCUMENTS VERIFICATIONS IMPORTANTES DE LA DEMANDE DE LICENCE ASSURANCE SAISIE SOUS FBI DEPOT DE LA DEMANDE LICENCE TC OC OC Création ou renouvellement Arbitre OTM Création / renouvellement pour un technicien Création / renouvellement pour un arbitre non joueur Création / renouvellement pour un Officiel non joueur Demande de licence (avec la partie assurance Pour les créations) 1. nationalité 2. taille 3. adresse 4. date de naissance 5. signature du licencié 6. signature cachet du club 7. certificat médical de moins de 12 mois (saison en cours) daté et comportant le n d'agrément du médecin 8. 1 ère famille 9. catégorie 10.niveau d intervention 11.copie pièce identité pour les créations 1. nationalité 2. taille 3. adresse 4. date de naissance 5. signature du licencié 6. signature cachet du club 7. 1ère famille 8. Catégorie 9. niveau d intervention 10. copie pièce identité pour les création 3 options A/B A+/B+ Uniquement pour création renouvellement aucun changement d option sauf par demande écrite et signée du licencié PAR LE CLUB Au Comité, dans les 8 jours qui suivent la saisie sous FBI, sous peine du retrait de la qualification à la date de saisie initiale et une amende financière de 10 /licence sera appliquée IMPORTANT POUR LA SAISIE : Vérifier dans l'historique du club avant la création Vérifier l orthographe du nom, le sexe, la date de naissance l adresse la ville (impérativement dans la case en dessous et PAS à la suite de l'adresse) - la taille le n téléphone Vous devez remplir OBLIGATOIREMENT en bas du document le niveau de pratique le plus élevé dans lequel le licencié souhaite évoluer pour la prochaine saison. Si aucune indication n'est mentionnée, nous vous informons que nous indiquerons le niveau DEPARTEMENTAL
8 La liste des 52 pays de la zone FIBA EUROPE : voir page 144 de l'annuaire fédéral Le guide des licences -
9 ANNEXE 1 FAMILLES DES LICENCES FAMILLE LIBELLE AGTSP JC JL JE JC1 JC2 JT JAS JC1AS TC TE TC1 TC2 OC OE OC1 OC2 DC DE DC1 DC2 Agent Sportif Joueur Compétition Joueur Loisirs Joueur entreprise Joueur Compétition Mutation Normale Joueur Compétition Mutation hors période Joueur Prêt Joueur Compétition Autorisation Secondaire Joueur Compétition Mutation Normale Autorisation Secondaire Technicien Technicien entreprise Technicien Mutation Normale Technicien Mutation hors période Officiel Officiel entreprise Officiel Mutation Normale Officiel Mutation hors période Dirigeant Officiel Mutation hors période Dirigeant Mutation Normale Dirigeant Mutation hors période
10 ANNEXE 2 TABLEAU DES CATEGORIES ET SURCLASSEMENTS SAISON LICENCE MASCULINS FEMININES BABY BASKET U Compétitions U9 : par le médecin de famille, sous réserve d être licencié depuis 2 ans dans la catégorie. Compétitions U9 : par le médecin de famille, sous réserve d être licencié depuis 2 ans dans la catégorie U NON NON MINI- POUSSINS U U11 : médecin de famille U11 : médecin de famille U NON NON POUSSINS U U13 : médecin de famille U13 REG : médecins agréé U13 : médecin de famille U13 : médecins agréé BENJAMIN S MINIMES CADETS U U U U U U U15 DEP : médecin de famille U15 REG : médecin agréé U15 DEP : médecin de famille U15 REG : médecin agréé MINIMES NAT : médecin fédéral U17 DEP REG: médecin agréé U17 NAT : médecin fédéral NON U20 : NON et Séniors départementales et régionales, nationales U17 DEP : médecin de famille U17 REG : médecin agréé U17 NAT : médecin fédéral NON U20 : NON et Séniors départementales et régionales, nationales U20 : médecin de famille SENIORS DEP-REG : NON SENIORS NAT : médecin fédéral U20 : médecin de famille SENIORS DEP : médecin de famille SENIORS REG NAT: médecin agréé U15 DEP : médecin de famille U15 REG : médecin agréé U15 DEP : médecin de famille U15 REG : médecin agréé U15 NAT : médecin fédéral U17 DEP : médecin de famille U17 REG : médecin agréé U17 NAT : médecin fédéral NON JUNIORS U20 : NON et Séniors départementales et régionales, nationales U17 DEP: médecin de famille U17 REG NAT: médecin agréé U20 DEP : médecin de famille U20 REG NAT : médecin agréé NON Compétition séniors départementales et régionales Oui SENIORS NAT : médecin fédéral U20 : médecin de famille SENIORS DEP REG NAT: médecin agréé U20 : médecin de famille SENIORS DEP : médecin de famille SENIORS REG NAT: médecin agréé U SENIORS : médecin de famille SENIORS : médecin de famille JUNIORS U19 U SENIORS : automatique SENIORS : automatique
11 ANNEXE 3 LISTE DES MEDECINS AGREES Ces médecins sont habilités à signer les surclassements spéciaux requis dans certaines catégories (voir rubriques catégories d âge et surclassements pour la saison). Les formulaires seront ensuite soumis au Docteur Carlo WILM, Médecin Fédéral Chef de la Ligue d Alsace pour avis. PRESIDENT VICE-PRESIDENT Dr Roland ANDRE 114 rue de Pfastatt MULHOUSE Dr Marc KLAEYLE 57 Rte de Mulhouse ILLFURTH COMMISSION MEDICALE DE LA LIGUE Dr Carlo WILM Dr Nicolas SARBACHER CABINET D IMAGERIE MEDICALE BALTIMORE - Résidence Baltimore 49 rue du Faubourg National STRASBOURG 31 rue du Faubourg National STRASBOURG MEDECINS GENERALISTES Lun et Ven de 14h00 à 16h00 Mer de 17h00 à 19h00 Jeu et Sam de 8h30 à 11h00 Mar et Sam de 8h00 à 10h00 Lun, Mer, Jeu et Ven de 10h00 à 11h00, de 14h00 à 16h00 et de 17h00 à 18h Dr Rudy MORANDINI 43 rue Kléber COLMAR Dr Pascal MORITZ 9 rue du Stade KEMBS Dr OESTERLE 40 rue de la 1 ère Armée MORSCHWILLER BAS Lun au Sam de 9h00 à 11h00 et de 16h00 à 18h30 Lun, Mer et Ven de 7h30 à 12h00 et de 14h15 à 19h00 sur RDV Mar de 7h30 à 11h00 consultation libre et de 15h00 à 19h00 sur RDV Sam 7h30 à 11h00 consultation libre Dr Marcel RUETSCH 1 rue Denis Papin DESSENHEIM Lun au Sam de 8h00 à 11h00 Lun, Mar, Jeu et Ven de 17h00 à 19h00 Téléphoner pour RDV. Et sur RDV Mercredi après-midi CARDIOLOGUES Dr Patrick ARNOLD 36 rue Paul Cézanne MUHLOUSE Lun à Ven de 8h00 à 11h30 et de 14h00 à 17h Dr J-Jacques STOLL 26 rue Rapp COLMAR KINESITHERAPEUTE M. Jean BARTH 14 bd Champ de Mars COLMAR
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