ODSR 39 : Observatoire Départemental de la Sécurité Routière BILAN ACCIDENTALITE 2007
|
|
- Virginie Pelletier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 : Observatoire Départemental de la Sécurité Routière BILAN ACCIDENTALITE
2 BILAN 2007 En accidents corporels dont 26 accidents mortels hospitalisés 55 blessés légers 2
3 BILAN 2007 Les principales causes des accidents Refus de priorité 35 Acc. Manœuvres dangereuses 32 Acc. 143 accidents corporels Vitesse 34 Acc. Divers 13 Acc. Alcool 29 Acc. 3
4 BILAN 2007 Tués par classes d'âge 4% 11% 4% 44% 37% 0-13 ans ans ans ans +60 ans Les moins de 25 ans sont fortement touchés! Les + 60 ans sont peu représentés 4
5 BILAN % Détails... Les jeunes ans 37% Population Tués Alcool, dépassements dangereux, vitesse inadaptée. telles sont les causes de ces accidents mortels! 5
6 BILAN 2007 Alcool et accidents mortels Dans presque 50% des accidents mortels l'alcool est la principale cause. (12 accidents mortels) POLE DE COMPETENCE Sur 26 accidents mortels, le conducteur présumé responsable est un jeune de de 25 ans pour 12 d'entre eux. Sur ces 12 accidents, 75% sont dûs à l'alcool (taux compris entre 0,52 et 3,42 g/l). Ce qu'il faut retenir : Dans 1/3 des accidents mortels, le conducteur présumé responsable est un jeune de moins de 25 ans ET alcoolisé.
7 BILAN 2007 Les usagers vulnérables 1 tué 4 tués 6 tués Les usagers vulnérables représentent 40 % des tués dans le département.
8 : Observatoire Départemental de la Sécurité Routière Comparatif 2006/2007 8
9 Comparatif 2006/ Suivi des accidents corporels jan vier février mars avril mai juin juillet août sept. oct. nov. déc ,9 %
10 Comparatif 2006/2007 Suivi du nombre des tués 6 5,5 5 4,5 4 3, ,5 2 1,5 1 0,5 0 jan vier février mars avril mai juin juillet août sept. oct. nov. déc %
11 Comparatif 2006/ , ,5 25 Suivi du nombre des blessés 22, , ,5 10 7,5 5 2,5 0 janvier février mars avril mai juin juillet août sept. oct. nov. déc ,9 %
12 L organisation de la Sécurité Routière dans le Jura Déléguée interministérielle à la Sécurité Routière (DISR) Politique nationale Préfet Politique locale Chef de projet Sécurité Routière : Directeur de Cabinet Mise en œuvre de la Politique locale Coordinateur sécurité routière Observatoire départemental de la sécurité routière Correspondant sécurité routière Propositions d action Bénévoles Associations Collectivités Services Etat Propositions d action Etablissements scolaires
13 PDASR 2008
14 Le Préfet a fixé des priorités pour 2008 Il s agit de cibles d actions prioritaires : le PDASR doit être construit autour d actions de sécurité routière ayant pour axe d effort : L alcool / les stupéfiants, substances psychoactives Les jeunes Les usagers vulnérables : piétons, deux roues
15 Le PDASR : un budget de projet finançant des actions correspondantes aux objectifs et dont le programme prévisionnel doit traduire Des orientations politiques. Le PDASR se décompose en grands postes de dépense : Communication / événementiel Éducation routière (soutien aux actions en milieu scolaire) Sensibilisation et information des cibles correspondant aux priorités fixées Formation et équipement d Intervenants Départementaux de la Sécurité Routière Toutes propositions d actions doivent être transmises au correspondant Sécurité routière éducation nationale : Philippe Roux Chaque action financée doit faire l objet d un bilan en fin d année Les porteurs de projets peuvent être des associations, des communes, des particuliers, des organismes ou services divers et les établissements scolaires ou assimilés.
16 Les partenaires et acteurs locaux ressources de la sécurité routière : Services de l Etat : Gendarmerie : Cellule de Prévention des Risques Routiers, EDSR du Jura Police DDE : Observatoire de la sécurité routière DDJS : Label Vie Intervenants Départementaux de Sécurité Routière : bénévoles pouvant intervenir lors de journées sécurité routière Associations : Ligue Contre la Violence Routière : voiture tonneau, testo choc CFS Sylvain Ramel : pistes mini moto Prévention Routière : sensibilisation sécurité routière
17 Comment monter et proposer une action PDASR 1.Elaboration d un projet sécurité routière 2.Recherche de partenaires et intervenants : adresses et coordonnées disponibles à l observatoire sécurité routière en DDE (un guide est en cours d élaboration) 3.Montage du budget 4.Transmission de ces éléments au correspondant sécurité routière0 5.Examen par l IA 6.Validation par le pôle de compétence sécurité routière
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
Plus en détailLa sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détailLes journées "Trajectoires" au service des motards
PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE Point presse Les journées "Trajectoires" au service des motards 19 avril 2015 Direction départementale des Territoires de la Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr Les journées
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailLes acteurs de la sécurité routière
Les acteurs de la sécurité routière ETAT Autres Acteurs. CRAM,. Assureurs,. Associations Ex : National Assureurs budget 0,5% Ex : Régional CREASSUR Autres Acteurs CRAM, Assureurs, Entreprises, Associations
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
Plus en détailFORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION 2015
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière FORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION
Plus en détail± Fiche Comment bien présenter un projet de demande d aide
± Fiche Comment bien présenter un projet de demande d aide Le projet doit être : cohérent pertinent faisable de qualité innovant et original Informations nécessaires pour présenter un projet (à compléter
Plus en détailAccidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
Plus en détailProjet d action de prévention routière. la société xxxxxx
Projet d action de prévention routière À l attention de: Le aa/aa/ 2013 la société xxxxxx Comité du VAL D OISE CATALOGUE DES ACTIONS EN ENTREPRISE Association Prévention Routière (APR) Crée en 1949 loi
Plus en détailDONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ
PARTIE 6 # DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ / LES ACCIDENTS ET LES USAGERS Les accidents et les usagers Selon les modes de déplacement 161 DONNÉES GÉNÉRALES D
Plus en détailDépartement d'ille-et-vilaine Observatoire Départemental de Sécurité Routière Statistiques d'accidentologie en Ille-et-Vilaine au 31/10/2014
Département d'ille-et-vilaine Observatoire Départemental de Sécurité Routière Statistiques d'accidentologie en Ille-et-Vilaine au 1/10/01 Cette plaquette présente un suivi mensuel de l'évolution des accidents
Plus en détailcyclomoteur Non autorisé En général non autorisé sinon 45 45 45
L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE NIVEAU 3 L attestation scolaire de sécurité routière comporte : - une attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) de premier niveau qui se passe en 5 e
Plus en détailRESPONSABILITÉ, SANCTION Introduction: Être responsable de ses actes ET ASSURANCE. Il existe deux types de responsabilité
Introduction: Être responsable de ses actes Vivre en société exige l existence et le respect de règles visant à garantir la liberté des individus qui la composent, 2 mais aussi à les protéger sur les plans
Plus en détailExtrait du Guide d aide à la codification du BAAC. Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest
Extrait du Guide d aide à la codification du BAAC Document réalisé par l ONISR et le SETRA Avec la collaboration du CETE du Sud-Ouest Décembre 2012 Définition de l accident corporel de la circulation routière
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST
CONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST en vue de prévenir le risque routier encouru par les salariés Entre la Préfecture
Plus en détailN i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer la protection et la sécurité
Plus en détailLes différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77
Les différentes structures sportives et leur relation Patrice BURNEL CTD Handball 77 1 Les français ais et le sport 34 millions de français déclarent pratiquer une APS au moins une fois/semaine - Vélo:18
Plus en détailBILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
Plus en détailOCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017
SEPTEMBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28
Plus en détailORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012
Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats
Plus en détailCAHIER DE TEXTE TECHNOLOGIE 6
CAHIER DE TEXTE TECHNOLOGIE 6 Attention, les classes n'ont pas exactement le même emploi du temps. De plus, tout le travail n'est pas obligatoire car il faut avoir un ordinateur avec Internet à la maison.
Plus en détailSOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER 2013 SOMMAIRE Depuis 1978,... le nombre de décès a chuté de 77,4 %. Il y a eu 399 décès sur les routes en 2013, soit 22 de moins qu en 2012, ce
Plus en détailSécurité Routière. réalisation programme
Sécurité Routière réalisation programme 2014 2015 SÉCURITÉ ROUTIÈRE ÉDITO LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, UN OUTIL DE RECONQUÊTE DE NOS RUES. La sécurité routière participe à notre volonté de reconquérir les rues.
Plus en détailLES OPERATIONS (outils pédagogiques, types d'interventions) Département du Morbihan
LES OPERATIONS (outils pédagogiques, types d'interventions) Durant l'année scolaire, l'éducation routière cycliste Dans les écoles : Chaque année, le comité intervient auprès des élèves de CM des écoles
Plus en détailNouveau permis de conduire européen
Nouveau permis de conduire européen Nouvelles catégories de permis entrant en vigueur le 19 janvier 2013 - dossier de presse - SOMMAIRE Le nouveau permis européen Nouvelle carte sécurisée Les nouvelles
Plus en détailConducteurs et passagers: à chacun ses responsabilités
Conducteurs et passagers: à chacun ses responsabilités La sécurité du passager dépend pour une grande part du conducteur, mais il a aussi sa part de responsabilité. Des règles spécifiques en fonction du
Plus en détailLA SECURITE ROUTIERE et l ASSR
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes
Plus en détailMoins d accidents et moins de victimes en 2009
DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent
Plus en détailDans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
Plus en détailTOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES
APAC ASSURANCES TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES I - LES GARANTIES RESPONSABILITE CIVILE DES ACTIVITES MOTORISEES DE RISQUE R3 1) QUELLES GARANTIES PROCURE LA LICENCE DANS
Plus en détailCONCOURS EUROPEEN D EDUCATION ROUTIERE FIA REGLEMENT 2015
CONCOURS EUROPEEN D EDUCATION ROUTIERE FIA REGLEMENT 2015 3-6 Septembre 2015 Vienne, Autriche 1. Objectifs et but du Concours Les dispositions juridiques et techniques touchant à la circulation routière,
Plus en détailCIRCULATION DES PIETONS ET DES DEUX ROUES: cas du Cameroun
CIRCULATION DES PIETONS ET DES DEUX ROUES: cas du Cameroun Présenté par : M. BEKOLO MINKOUMOU Sous-directeur en charge de l Entretien Routier au Ministère des Travaux Publics Yaoundé Cameroun INTRODUCTION
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ETAT-ASSURANCES POUR LA LUTTE CONTRE L'INSECURITE ROUTIERE Entre Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN Premier ministre, représentant l'etat, et Monsieur Gérard DE LA MARTINIERE, Président
Plus en détailGEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui
GEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui Présentation de l'étude GEMA Prévention - Portrait des conducteurs de 2 roues d'aujourd'hui Présentation de l étude L association GEMA
Plus en détailMoto 125 Le nouvel espace dédié aux conducteurs de 125 cm3 sur les sites des associations Prévention Routière et Assureurs Prévention
COMMUNIQUE DE PRESSE Paris - 19 mai 2011 Moto 125 Le nouvel espace dédié aux conducteurs de 125 cm3 sur les sites des associations Prévention Routière et Assureurs Prévention Embouteillages, problèmes
Plus en détailB.A.F.M. Brevet d Aptitude à la Formation des Moniteurs C.F.M.R.L. Centre de Formation de Moniteurs de la Région Lorraine
B.A.F.M. Brevet d Aptitude à la Formation des Moniteurs C.F.M.R.L. Centre de Formation de Moniteurs de la Région Lorraine 148, zone piétonne B.P. 50049 57601 FORBACH Cedex Tél : 03.87.29.35.71. Fax : 03.87.29.35.74.
Plus en détailRapport statistique De Mars - 2015
Rapport statistique MOTOCYCLETTES Le mois de mars a été marqué par une remontée significative des ventes en comparaison du même mois de 2014, soit 17 % ou plus de 1000 unités. La catégorie routière a été
Plus en détailPREFECTURE DE L ALLIER
Cabinet du préfet service interministériel de défense et de protection civile affaire suivie par Christine Auger : 04.70.48.30.48 : 04.70.48.31.04 : christine.auger@allier.pref.gouv.fr PREFECTURE DE L
Plus en détailDéplaçons-nous autrement!
Déplaçons-nous autrement! Pffff!!! Encore une heure pour rentrer du boulot! Nos habitudes Un quoi? Nous, on a mis en place un «PDE»! Plan de Déplacements Entreprise! On s est organisé pour covoiturer,
Plus en détailSavoirs de base en sécurité routière. Vitesse et mortalité
Sétra Savoirs de base en sécurité routière mars 2006 Vitesse et mortalité Avertissement : cette série de fiches est destinée à fournir une information rapide. La contrepartie est le risque d erreur et
Plus en détailObservatoire de la performance des PME-ETI
Observatoire de la performance des PME-ETI 46 ème édition Avril 2015 OpinionWay 15 place de la République 75003 Paris. Charles-Henri d Auvigny, Matthieu Cassan, Emmanuel Kahn & pour Méthodologie Méthodologie
Plus en détailUn nouvel État territorial
La réforme de l administration territoriale de l État 1 / 7 Un nouvel État territorial L organisation territoriale de l État en France est caractérisée par : une architecture historique calée sur les départements
Plus en détailMaîtriser le risque routier dans votre entreprise
Maîtriser le risque routier dans votre entreprise De nombreux salariés utilisent un véhicule dans le cadre des missions que leur confie l employeur (le cadre, le commercial ou l agent technique qui rejoignent
Plus en détailLE DELEGUE INTERMINISTERIEL A LA SECURITE ROUTIERE A MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE
PREMIER MINISTRE Le Délégué Interministériel à la Sécurité Routière LE DELEGUE INTERMINISTERIEL A LA SECURITE ROUTIERE A MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE OBJET: Agrément des
Plus en détailLES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT
LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences
Plus en détailLes français et les jeunes conducteurs
DOSSIER DE PRESSE Paris, 4 mai 2015 www.jeune-conducteur-assur.com Les français et les jeunes conducteurs Révélation de l étude Jeune Conducteur Assur / Ifop Enquête menée auprès d un échantillon de 1000
Plus en détail2 ROUES, Adoptez la bonne conduite en toute sécurité L S C O N P R É V E N T I O N. www.groupama.fr
2 ROUES, QUADS C O N S E I L S P R É V E N T I O N Adoptez la bonne conduite en toute sécurité www.groupama.fr SOMMAIRE 1 Le 2 roues à moteur : un mode de déplacement dangereux p. 4 2 Quel permis pour
Plus en détailUNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Plus en détailDossier de presse. La non-assurance routière en France en 2013
Dossier de presse La non-assurance routière en France en 2013 Dossier de presse Sommaire Le communiqué de presse Page 3 Quelle ampleur et quelle évolution? Page 5 Quel est le profil des non-assurés? Page
Plus en détailDossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012
Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance
Plus en détailLigue contre la Violence Routière
Ligue contre la Violence Routière La Ligue contre la violence routière, notre confrère français, vient de lancer la voiture citoyenne. Elle tient compte aussi bien de la protection de l environnement que
Plus en détailMajeurs et mineurs mis en cause par les services de Police en 2013
La criminalité en France Rapport annuel 2014 de l ONDRP Premier ministre Majeurs et mineurs par les services de Police en 2013 Antoine le graët, Chargé d études statistiques à l ONDRP 2 Principaux enseignements
Plus en détailDéterminer et financer le cycle d exploitation. Animé par : Stéphane Carton Cabinet In Extenso, Rennes
Déterminer et financer le cycle d exploitation Animé par : Stéphane Carton Cabinet In Extenso, Rennes Définition du : C est l'ensemble des opérations réalisées, de l'achat (matières premières, fournitures,
Plus en détailLES FONDS LIES AU SECTEUR DES ASSURANCES. Création d'un Fonds de Garantie des Assurés
LES FONDS LIES AU SECTEUR DES ASSURANCES Création d'un Fonds de Garantie des Assurés Loi n 2000-98 du 31 décembre 2000 portant loi de finances pour l année 2001 (1). Article 35 Est crée un fonds intitulé
Plus en détail2 roues www.allianz.fr
Allianz 2 roues Une assurance qui roule pour tous les 2 roues, ça change tout! www.allianz.fr Jusqu à 60 % * * Sur votre cotisation moto ou scooter si votre auto est également assurée chez Allianz. Offre
Plus en détailPatrouilleurs scolaires
Patrouilleurs scolaires Elèves et adultes au service de la sécurité bpa Bureau de prévention des accidents Le service des patrouilleurs scolaires contribue grandement à la sécurité routière. Vous aussi,
Plus en détailEPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 7 septembre 2011
J. 11 1203 MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 7 septembre 2011 Question 1 Dans le cadre de l apprentissage
Plus en détailGuinée - Epidémie de la Maladie à virus Ebola Rapport de la Situation Epidémiologique Maladie a Virus Ebola en Guinée 07 Juin 2015
Rapport de la Situation Epidémiologique Maladie a Virus Ebola en Guinée 7 Juin 215 I. Points saillants Deux (2) nouveaux cas confirmés ont été notifié ce jour dans les préfectures de Forécariah et de Kindia
Plus en détailPREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE
PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE DOSSIER D'AUTORISATION D'ORGANISATION : - de manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur * sur la voie publique * sur des circuits (permanents
Plus en détailSCHÉMA POUR UNE GESTION FONCTIONNELLE ET PÉRENNE DU SERVICE D ADDUCTION D EAU POTABLE DE SIMA
SCHÉMA POUR UNE GESTION FONCTIONNELLE ET PÉRENNE DU SERVICE D ADDUCTION D EAU POTABLE DE SIMA RAPPEL DU CONTEXTE Sur l île d Anjouan, l UCEA est à ce jour la principale entité opérationnelle et fonctionnelle
Plus en détailInformations complémentaires au communiqué de presse conducteur-d-elit.ch
Le 29 janvier 2015 Informations complémentaires au communiqué de presse conducteur-d-elit.ch Campagne conducteur-d-elite.ch: suivre des cours, c est avoir une conduite plus sûre. L objectif de la campagne
Plus en détailN 2527 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2527 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 20 mai 2010. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer la protection et
Plus en détailConseil économique et social. Document établi par le Bureau central de statistique d Israël
Nations Unies Conseil économique et social ECE/CES/GE.2/214/3 Distr. générale 12 février 214 Français Original: russe Commission économique pour l Europe Conférence des statisticiens européens Groupe d
Plus en détail«LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT À L ÉCOLE ET CONTRE LE CYBER-HARCÈLEMENT»
«LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT À L ÉCOLE ET CONTRE LE CYBER-HARCÈLEMENT» Ministère de l Éducation Nationale Protection Judiciaire de la Jeunesse Théâtre Liberté Contact : Betty Le Mellay, Responsable de
Plus en détailBEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Plus en détail6ème. 20/05/2011 10:13. Jour / heure : vendredi 8h30 10h20
Classe : 6CD 6ème. 20/05/2011 10:13 Jour / heure : vendredi 8h30 10h20 3 sept. Présentation : locaux, matière et programme de l'année. 10 sept. 1/2 heure (sortie foire du Mans) 17 sept. Activités de 1
Plus en détailwww.financeimmo.com Le contrat d assurance est obligatoire à partir du moment où vous possédez une cylindré: auto, moto, scooter.
1 sur 5 25/09/2008 16:07 Vos crédits au meilleur taux Notre travail est de vous aider à rechercher les meilleures conditions commerciales correspondant à votre situation au moment où vous en avez besoin.
Plus en détailLa sécurité routière en Ille-et-Vilaine Bilan 2014 et évolutions
La sécurité routière en Ille-et-Vilaine Bilan 201 et évolutions Observatoire Départemental de la Sécurité Routière d Ille-et-Vilaine Sommaire, indicateurs et définitions Sommaire Les définitions Page
Plus en détailUNEP /UNESCO /UNCH / ECA
UNEP /UNESCO /UNCH / ECA URBAN POLLUTION OF SURFICIAL AND GROUNDWATER AQUIFERS VULNERABILITY IN AFRICA Bénin, Guinée, Niger, Mali, Côte d Ivoire, Sénégal, Burkina Faso AQUIFERE SUPERFICIEL ET POLLUTION
Plus en détailSurveillance des toxi infections alimentaires collectives
Nombre de foyers Surveillance des toxi infections alimentaires collectives Données de la déclaration obligatoire, 2011 En 2011, 1 153 foyers de toxi infections alimentaires collectives (Tiac) ont été déclarés
Plus en détailLe ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative
MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION
Plus en détailLES RISQUES ROUTIERS EN MISSION
LES RISQUES ROUTIERS EN MISSION DEPUIS 10 ANS LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION LIÉS AU TRAVAIL REPRÉSENTENT : 54 à 59% des accidents mortels du travail 23 à 25% des accidents avec incapacité permanente
Plus en détailCadre de Plan de Prévention du Risque Routier de la ZAE CAPNORD
Association des Entreprises de la zone Capnord - Association loi 1901 - N de Préfecture 12419 www.dijon-capnord.com Cadre de Plan de Prévention du Risque Routier de la ZAE CAPNORD Il existe deux types
Plus en détailPLAN SEISME ANTILLES
Direction générale de la prévention des risques PLAN SEISME ANTILLES Note de synthèse Bilan 2008 et perspectives 2009-2010 Présent pour l avenir Ministère de l écologie, de l énergie, du développement
Plus en détailLa Réforme 2010. - Je peux stationner dans une zone de rencontre uniquement sur des emplacements aménagés.
La Réforme 2010 - La consommation de drogue peut être décelée avec un test salivaire ou urinaire. - La première cause de mortalité des jeunes de 18 à 24 ans au volant est l alcool. - Dans une «zone 30»les
Plus en détailRC Auto. comment s y prendre?
RC Auto comment s y prendre? RC Auto Une assurance, pour quels conducteurs et pour quels véhicules? «Pas de voiture» sans assurance Parler de l assurance automobile, c est songer aussitôt à l assurance
Plus en détail741.31. Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1. Première partie: Dispositions générales. du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1 741.31 du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 25, 64, 67, al. 3, 70, al. 3, 72, al. 1, 74, al. 3, 76, al. 3
Plus en détailles groupes de systèmes de sièges enfants
les groupes de systèmes de sièges enfants La norme européenne distingue cinq groupes de sièges adaptés au poids de l enfant. Certains sièges sont homologués pour plusieurs groupes : Les sièges multi groupe.
Plus en détailContrat d affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération
Contrat d affiliation à la caisse de prévoyance de la Confédération du 15 juin 2007 (Etat le 1 er janvier 2015) En vertu de l art. 4 de la loi du 20 décembre 2006 relative à PUBLICA 1 et de l art. 32b,
Plus en détailPRÉVIENT QUAND ÇA BOUGE. DIT OÙ ÇA SE RETROUVE.
1 er système de géosécurisation sans installation, permettant aux professionnels et aux particuliers de géolocaliser et sécuriser tout type de bien mobile en France et dans 12 pays européens. LOCSTER est
Plus en détailQUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
Plus en détailC est cette dernière mesure qu il est proposé d explorer.
2- Réduction du besoin de remplacement dans le 1 er degré I) Définition de la mesure Jusqu alors, l optimisation du remplacement a surtout porté sur l organisation du système de remplacement. Il s agit
Plus en détailC O M M U N I Q U É DE PRESSE
Bordeaux, le 5 juillet 2014 C O M M U N I Q U É DE PRESSE Sécurité Routière : bilan du 1er semestre 2014 en Gironde Le Préfet de la région Aquitaine, Préfet de la Gironde, Michel DELPUECH, a participé
Plus en détailREUNION PRESSE JEUDI 13 FEVRIER 2014. Contact presse CAPmedias / Anne COPEY 01 83 62 55 49 / 06 80 48 57 04 anne.copey@capmedias.
REUNION PRESSE JEUDI 13 FEVRIER 2014 Contact presse CAPmedias / Anne COPEY 01 83 62 55 49 / 06 80 48 57 04 anne.copey@capmedias.fr SOMMAIRE LE MARCHE DU PNEUMATIQUE EN FRANCE EN 2013 (Sources : ventes
Plus en détailEXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.
Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se
Plus en détailAmanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique
Plus en détailmissions des services direction départementale de l Équipement du Nord mars 2008
mars 2008 direction départementale de l Équipement du Nord missions des services mars 2008 Fiches missions direction départementale de l Équipement du Nord - 2 - Fiches missions direction départementale
Plus en détailDiabète et Permis de Conduire
Diabète et Permis de Conduire Exposé du Dr. François Moreau lors de la Table ronde organisée conjointement par Activ Diab 67 et Insulib le 29 mars 2014 Questions déclaration du diabète pour les candidats
Plus en détailLes stages sportifs. L'organisateur d'un tel stage devra procéder à certaines formalités :
Les stages sportifs Stages sportifs avec hébergement Les stages sportifs accueillant des mineurs hors du domicile parental relèvent de la réglementation des centres de vacances, dès l'instant où ils sont
Plus en détailConvention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
Plus en détailUn GSI plénier est prévu en juin 2001 au cours duquel devra être présenté un document élaboré à partir des travaux du groupe de travail.
Contrats éducatifs locaux missions et la formation des coordonnateurs de cel Réflexions du groupe de travail relevant du groupe de suivi interministériel des cel 1. Informations L'outil informatique de
Plus en détailFédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique
Fédération Française de Cyclisme Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique 1 1. Préambule Ce règlement s'applique à toute épreuve, compétition ou manifestation à caractère sportif, se
Plus en détailPréparer la formation
Préparer Profédus propose des exemples variés de contenus d enseignement en éducation à la santé. Les fiches ne sont pas conçues en «prêt à penser» ; elles restent largement enracinées dans le contexte
Plus en détailLes assurances directes- Rapport français
Les assurances directes- Rapport français Agnès Pimbert Maître de conférences à l Université de Poitiers, Equipe de recherche en droit privé (EA 1230) L assurance directe désigne le mécanisme d indemnisation
Plus en détailFeuille de route sur les achats innovants au ministère de l Intérieur
«L innovation est la capacité des individus, des entreprises et des nations à construire en permanence l avenir auquel ils aspirent». Initiative EUROPE 2020. Feuille de route sur les achats innovants au
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailLivret d information pour les associations départementales OCCE, leurs coopératives et foyers affiliés.
Les prestations d assistance sont servies par IMA GIE, dans le cadre des contrats Vam et/ou Auto-mission de la MAIF ou du contrat multirisque coassuré par la MAIF et la MAE. MAIF - société d assurance
Plus en détail