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13 Calendrier relatif aux élections du Mercredi 5 décembre 2012 (Elections des membres des conseils centraux) Mois jour 2012 Services concernés 5 Arrêté d organisation des élections Observations Délais règlementaires N O V E M B R E 8 au plus tard Préparation des listes électorales Envoi arrêté d organisation des élections aux RA des PUR pour affichage + mise en ligne site web Envoi arrêté d organisation et calendrier électoral au recteur de Guadeloupe et au président de la CCOE (TA de Basse-Terre) DAJ/DPE CRI DAJ DAJ L inscription des étudiants sur les listes électorales est faite d office à partir des inscriptions sur Apogée Copie aux membres du comité électoral consultatif (CEC) 13 au plus tard 13 Affichage des listes électorales + mise en ligne sur le site web Envoi circulaire électorale aux RA des PUR + mise en ligne sur le site web DAJ DAJ Au plus tard 20 jours avant la date du scrutin Copie aux membres du CEC 23 (12 h ) 23 au plus tard Date limite dépôt des candidatures Envoi par fax des listes et déclarations de candidature à la DAJ (pour les pôles 972 et 973) 26 Arrêté portant listes des candidats envoi aux RA des PUR pour affichage + mise en ligne sur le site web DG + PUR + DAJ RA des PUR DAJ (pas + de 15 j ni de 2 j avant date du scrutin) 26 au 30 Préparation des maquettes de bulletins de vote et envois aux RA des CUR D E C E M B R E Du 26 au 30 Impression bulletins vote 3 déc MISE EN PLACE BUREAUX DE VOTE 5 Du 5 au 7 7 Du 8 au 12 SCRUTIN Dépouillement et envois par fax des PV à la DAJ (pôles 972 et 973) Vérification des PV par la DAJ et le CEC Arrêté proclamation résultats et Affichage sur les 3 pôles + mise en ligne sur le site web Recours devant la CCOE Date limite décision CCOE PUR PUR + DAJ Bureaux de vote DAJ Désignation des scrutateurs Dans les 3 jours suivant la fin des opérations électorales Dans les 5 jours à compter de la date d affichage des résultats 15 jours pour statuer Recours devant le TA Décision du TA 6 j à/c de la date de notification de la décision de la CCOE 2 mois

14 Annexe 2 CONSEIL D ADMINISTRATION Collège A Collège B Etudiants BIATOSS Pers. Ext Total Guadeloupe Guyane Martinique Total CONSEIL SCIENTIFIQUE Coll A Coll B Coll C Coll D et F Coll E Docto -rants Pers. Ext Total Guadeloupe Guyane Martinique Total CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE Coll A Coll B Etudiants BIATOSS Pers. Ext Total Guadeloupe Guyane Martinique Total

15 Annexe 3 Electeurs inscrits d office sur la liste électorale - Etudiants régulièrement inscrits en vue de la préparation d un diplôme ou d un concours - Personnels titulaires affectés en position d activité dans l établissement ou qui y sont détachés ou mis à disposition, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée (CLD) : +enseignants-chercheurs et enseignants (incluant ceux qui bénéficient d une décharge de service d enseignement ou une décharge d activité de service ou d un congé pour recherches ou conversions thématiques, ainsi que ceux qui sont placés en délégation) ; +personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, personnels des services sociaux et de santé ; +personnels (scientifiques et autres) des bibliothèques. Agents contractuels recrutés en CDI par l établissement en application de l article L du code de l éducation : pour exercer des fonctions d enseignement ou d enseignement et de recherche, et qui accomplissent des activités d enseignement au moins égales au tiers des obligations d enseignement de référence, apprécié sur l année universitaire telle que définie par l établissement. Chercheurs des EPST ou de tout autre établissement public ou reconnu d utilité publique de recherche et membres des corps d ingénieurs, de personnels techniques et d administration de la recherche, affectés à une unité de recherche de l EPSCP (c'est-à-dire rattachée à l EPSCP à titre principal) ; Personnels de recherche contractuels, recrutés en CDI en application de l article L du code de l éducation, exerçant des activités d enseignement ou de recherche dans l EPSCP, sous réserve qu ils effectuent un nombre d heures d enseignement au moins égal au tiers des obligations d enseignement de référence, en application de l article L du code de l éducation. Agents contractuels ingénieurs, administratifs, techniques ouvriers et de service et personnels des bibliothèques recrutés en CDI ou en CDD, et agents stagiaires en fonctions dans l établissement à la date des élections et effectuant un service au moins équivalent à un mi-temps sur une durée minimum de dix mois NB : il s agit notamment des personnels recrutés en application de l article L du code de l éducation pour occuper des fonctions correspondant à des emplois de catégorie A. Electeurs dont l inscription sur la liste électorale est subordonnée à une demande de leur part Personnes bénéficiant de la formation continue (sous réserve qu elles soient inscrites à un cycle de formation d une durée minimum de 100 heures et se déroulant sur une période d'au moins six mois et qu'elles soient en cours de formation au moment des opérations électorales) ; - Auditeurs, sous réserve qu'ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu'ils suivent les mêmes formations que les étudiants. Sous réserve que ces personnels soient en fonctions dans l établissement à la date du scrutin et qu ils y effectuent des activités d enseignement au moins égales au tiers des obligations d enseignement de référence, apprécié sur l année universitaire telle que définie par l établissement : personnels enseignants-chercheurs et enseignants titulaires extérieurs à l établissement ; personnels enseignants non titulaires, contractuels à durée déterminée ou vacataires (ATER, associés, invités, chargés d enseignement vacataires, agent temporaires vacataires ) ; personnels enseignants-chercheurs stagiaires. Praticiens hospitaliers concourant à la formation pratique des étudiants de second et troisième cycle des études médicales. Personnels de recherche contractuels recrutés en CDD par l EPSCP, exerçant des activités d enseignement ou de recherche dans l établissement, sous réserve qu ils effectuent un nombre d heures d enseignement au moins égal au tiers des obligations d enseignement de référence, en application de l article L du code de l éducation.

16 Annexe 4 Scrutin du mercredi 5 décembre 2012 Elections aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique DEMANDE D INSCRIPTION OU DE RECTIFICATION SUR LA LISTE ELECTORALE POUR LES PERSONNES NON INSCRITES D OFFICE Cette demande s effectue dans le cadre d une : o o Inscription Rectification Je, soussigné (e), madame monsieur Nom : Prénom: Coordonnées (mèl, n tél) :.. Affecté (e) à (composantes ou services). Enseignante à. Rattaché au laboratoire de :. Inscrits à (composante pour les usagers).. Demande à être inscrit(e) sur la liste électorale pour l élection au: Conseil d Administration Collège A Collège B Collège BIATSS Collège Usagers Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Collège A Collège B Collège BIATSS Collège Usagers Conseil scientifique Collège A (professeurs et personnels assimilés) Collège B (personnels titulaires d une HDR et n appartenant pas au collège précédent) Collège C (personnels pourvus d un doctorat nouveau régime et n appartenant pas au collège précédent) Collège D (Autres enseignants et chercheurs n appartenant pas à l un des collèges A, B ou C)

17 Collège E (Ingénieurs et techniciens ne relevant pas d un des collèges A, B, C ou D) Collège F (Tous les personnels qui ne relèvent d aucun des collèges précédents) Collège Usagers En qualité de : Personnel TITULAIRE (fonctionnaire d une autre administration que l U.A.G) ou CONTRACTUEL effectuant des activités d enseignement au moins égal au tiers des obligations d'enseignement de référence, apprécié sur l'année universitaire telle que définie par l'établissement PERSONNEL DE RECHERCHE CONTRACTUEL affecté dans un laboratoire de l U.A.G AUDITEURS ET USAGERS DE LA FORMATION CONTINUE Inscription pour les collèges des enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs Grade-Fonction Type de contrat Date de début de contrat : / / Date de fin de contrat : / / Nombre d heures d enseignement pour l année 2011/2012 Section CNU ou discipline d enseignement et/ou recherche. Diplôme détenu :. Et certifie sur l honneur l exactitude des renseignements fournis. Autres réclamations, le cas échéant : Cadre à faire remplir par le responsable de la structure d affectation Je soussigné (e) (nom, prénom, fonction) : certifie l exactitude des renseignements portés ci-dessus et que la personne remplit bien les conditions pour être inscrite sur la liste électorale. Date : Signature : Fait à., le Imprimé dument complété à retourner au plus tard le jeudi 29 novembre à 16h PIECES A JOINDRE PHOTOCOPIE DE LA CARTE NATIONALE D IDENTITE OU PASSEPORT PHOTOCOPIE DE LA CARTE D ETUDIANT PHOTOCOPIE DU DIPLOME LE PLUS ELEVE

18 Annexe 5 Scrutin du mercredi 5 décembre 2012 Elections aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique DEMANDE D INSCRIPTION OU DE RECTIFICATION SUR LA LISTE ELECTORALE POUR LES PERSONNES INSCRITES D OFFICE Cette demande s effectue dans le cadre d une : o o Inscription Rectification Je, soussigné (e), madame monsieur Nom : Prénom: Coordonnées (mèl, n tél) :.. Affecté (e) à (composantes ou services). Enseignante à. Rattaché au laboratoire de :. Inscrits à (composante pour les usagers).. Demande à être inscrit(e) sur la liste électorale pour l élection au: Conseil d Administration Collège A Collège B Collège BIATSS Collège Usagers Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Collège A Collège B Collège BIATSS Collège Usagers Conseil scientifique Collège A (professeurs et personnels assimilés) Collège B (personnels titulaires d une HDR et n appartenant pas au collège précédent)

19 Collège C (personnels pourvus d un doctorat nouveau régime et n appartenant pas au collège précédent) Collège D (Autres enseignants et chercheurs n appartenant pas à l un des collèges A, B ou C) Collège E (Ingénieurs et techniciens ne relevant pas d un des collèges A, B, C ou D) Collège F (Tous les personnels qui ne relèvent d aucun des collèges précédents) Collège Usagers Inscription pour les collèges des enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs Grade. Section CNU ou discipline Diplôme détenu :. Inscription pour le collège des personnels BIATSS : Catégorie au 05/12/2012 : A B C Diplôme détenu :. Et certifie sur l honneur l exactitude des renseignements fournis. Autres réclamations, le cas échéant : Fait à., le PIECES A JOINDRE PHOTOCOPIE DE LA CARTE NATIONALE D IDENTITE OU PASSEPORT PHOTOCOPIE DE LA CARTE D ETUDIANT PHOTOCOPIE DU DIPLOME LE PLUS ELEVE

20 DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Annexe 6.1 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 LISTE DE CANDIDATS ENSEIGNANTS Pour l élection au : Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique Secteur électoral : Guyane Guadeloupe Martinique Dans le collège : Nombre de sièges à pourvoir :. Nom de la liste : Appartenance ou soutien N Nom et prénom Affectation A le. Nom et signature du mandataire de la liste N.B. Les listes doivent être déposées au plus tard le vendredi 23 novembre 2012 à 12h. Les candidats sont rangés par ordre préférentiel. Joindre à la liste les déclarations individuelles de candidature.

21 DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Annexe 6.2 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 LISTE DE CANDIDATS BIATSS Pour l élection au : Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique Secteur électoral : Guyane Guadeloupe Martinique Dans le collège : Nombre de sièges à pourvoir :. Nom de la liste : Appartenance ou soutien N Nom et prénom Affectation A le. Nom et signature du mandataire de la liste N.B. Les listes doivent être déposées au plus tard le vendredi 23 novembre 2012 à 12h. Joindre à la liste les déclarations individuelles de candidature.

22 DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Annexe 6.3 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 LISTE DE CANDIDATS ETUDIANT Pour l élection au : Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique Secteur électoral : Guyane Guadeloupe Martinique Dans le collège : Nombre de sièges à pourvoir :. Nom de la liste : Appartenance ou soutien N Nom et prénom Affectation A le. Nom et signature du mandataire de la liste N.B. Les listes doivent être déposées au plus tard le vendredi 23 novembre 2012 à 12h. Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu elles comportent au minimum la moitié des sièges de titulaire et suppléants et au maximum le double du nombre de sièges de titulaires.

23 Annexe 7.1 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 DECLARATION INDIVIDUELLE DE CANDIDATURE Personnel ENSEIGNANT Je soussigné(e) : NOM Prénom. Adresse personnelle... N de téléphone Adresse .. Fonction-Grade... Structure d affectation Déclare faire acte de candidature aux élections du : Conseil d Administration Collège A Collège B Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Collège A Collège B Conseil scientifique Collège A Collège B Collège C Collège D Secteur électoral : Guyane Guadeloupe Martinique Sur la liste présentée par (nom de la liste en entier).. Rang de classement sur la liste : A le. Signature du candidat N.B. Cette déclaration de candidature doit être déposée au plus tard le vendredi 23 novembre 2012 à 12h. Seul un original de déclaration de candidature individuelle est recevable (pas de photocopie ni de fichier scanné) Université des Antilles et de la Guyane-Division des affaires juridiques-campus de Fouillole Pointe-à-Pitre

24 Annexe 7.2 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 DECLARATION INDIVIDUELLE DE CANDIDATURE Personnel BIATSS Je soussigné(e) : NOM Prénom. Adresse personnelle... N de téléphone Adresse .. Fonction-Grade... Structure d affectation Déclare faire acte de candidature aux élections du : Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil scientifique Collège A Collège B Collège C Collège D et F Collège E Secteur électoral : Guyane Guadeloupe Martinique Sur la liste présentée par (nom de la liste en entier).. Rang de classement sur la liste : A le. Signature du candidat N.B. Cette déclaration de candidature doit être déposée au plus tard le vendredi 23 novembre 2012 à 12h. Seul un original de déclaration de candidature individuelle est recevable (pas de photocopie ni de fichier scanné) Université des Antilles et de la Guyane-Division des affaires juridiques-campus de Fouillole Pointe-à-Pitre

25 Annexe 7.3 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 DECLARATION INDIVIDUELLE DE CANDIDATURE ETUDIANT Je soussigné(e) : NOM Prénom. Adresse personnelle... N de téléphone Adresse .. N étudiant... Composante Déclare faire acte de candidature aux élections du : Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique Secteur électoral : Guyane Guadeloupe Martinique Sur la liste présentée par (nom de la liste en entier).. Rang de classement sur la liste : A le. Signature du candidat N.B. Cette déclaration de candidature doit être déposée au plus tard le vendredi 23 novembre 2012 à 12h. Joindre une photocopie de la carte étudiante ou un certificat de scolarité. Seul un original de déclaration de candidature individuelle est recevable (pas de photocopie ni de fichier scanné). Université des Antilles et de la Guyane-Division des affaires juridiques-campus de Fouillole Pointe-à-Pitre

26 Annexe 8.1 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 PROCURATION (Nul ne peut être porteur de plus de 2 mandats) Personnel ENSEIGNANT Je, soussigné(e) : NOM Prénom... Collège :. Donne procuration à M., Mme, Mlle : Inscrit(e) sur la même liste électorale pour voter en mes lieu et place (le mandant doit faire partie du même collège que celui du mandataire). A, le.. Signature NB : Joindre la photocopie de la pièce d identité du mandant (CNI, passeport, permis de conduire) Université des Antilles et de la Guyane-Division des affaires juridiques-campus de Fouillole Pointe-à-Pitre

27 Annexe 8.2 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 PROCURATION (Nul ne peut être porteur de plus de 2 mandats) Personnel BIATSS Je, soussigné(e) : NOM Prénom... Collège :. Donne procuration à M., Mme, Mlle : Inscrit(e) sur la même liste électorale pour voter en mes lieu et place (le mandant doit faire partie du même collège que celui du mandataire). A, le.. Signature NB : Joindre la photocopie de la pièce d identité du mandant (CNI, passeport, permis de conduire) Université des Antilles et de la Guyane-Division des affaires juridiques-campus de Fouillole Pointe-à-Pitre

28 Annexe 8.3 ELECTIONS Aux Conseil d Administration Conseil des Etudes et de la Vie universitaire Conseil scientifique DAJ Tél : M. Jean-Michel MENCE elections.uag@unig-ag.fr Scrutin du mercredi 05 décembre 2012 PROCURATION (Nul ne peut être porteur de plus de 2 mandats) ETUDIANT Je, soussigné(e) : NOM Prénom... Composante :. Donne procuration à M., Mme, Mlle : Inscrit(e) sur la même liste électorale pour voter en mes lieu et place (le mandant doit faire partie du même collège que celui du mandataire). A, le.. Signature NB : Joindre la photocopie de la pièce d identité du mandant (CNI, passeport, permis de conduire) ou de sa carte d étudiant Université des Antilles et de la Guyane-Division des affaires juridiques-campus de Fouillole Pointe-à-Pitre