COMPTE RENDU SUCCINCT
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- Jean-Claude Rondeau
- il y a 7 ans
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1 AVIS D AFFICHAGE relatif à la publicité des actes Conformément aux dispositions légales relatives à l information des habitants et à la publication des actes des EPCI, et notamment les articles L , et du CGCT, le public est informé des décisions suivantes, dont le dispositif est tenu à sa disposition : Communauté d Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (m2a) Conseil d'agglomération réuni en date du 25 septembre 2015 Présidé par Jean-Marie BOCKEL COMPTE RENDU SUCCINCT PRESENTS (68) : Mme BAECHTEL (à partir du point 6), M BAUER, M BECHT, Mme BILGER, M BOCKEL, Mme BONI DA SILVA, Mme BOUAMAIED, Mme BOUR (à partir du point 7), M BUCHERT, M BUX, M CAPRILI, M COUCHOT, Mme DHALLENNE, M DUFFAU, M DUMEZ, M DUSSOURD, M FREY, M FUCHS, M GASSER, M GERARDIN, M GOEPFERT, M GOESTER, Mme GRETH, Mme GROFF (jusqu au point 35 compris), Mme GUEHAMA, M GUTH, M HAGENBACH, Mme HERZOG, M HILLMEYER, M HOME, M JORDAN, M JULIEN, M KOEHL (à partir du point 15), Mme LEMASSON, M LIPP (à partir du point 7 et jusqu au point 35 compris), M LOGEL, Mme LOUIS, Mme LUTZ, M MAITREAU, M MAUPIN, Mme MEHLEN, Mme MILLION, M MOR, Mme MOTTE (jusqu au point 44 compris), M NEMETT (à partir du point 17), M NEUMANN, M NICOLAS, M PULEDDA (jusqu au point 36 compris), M QUIN, M RAMBAUD, Mme RAPP, M RICHE, M RISS, Mme RISSER, M ROTTNER (jusqu au point 36 compris), Mme SCHELL, M SCHILDKNECHT, M SCHIRMANN, Mme SCHMIDLIN BENM BAREK, Mme SCHWEITZER, M SPIEGEL (à partir du point 34), M STOESSEL, M STRIFFLER, Mme STRIFFLER (à partir du point 11), M SZUSTER, Mme VALLAT, M VOGT et M WALTER. EXCUSES / ABSTS (12) : M BILA, Mme BINDER, M BINDER, M EICHER, M FELLY, M HASSLER, Mme JENN, Mme LUTTRINGER, M MENSCH, M RIESEMANN, M SCHNEIDER et Mme ZELLER. PROCURATIONS (10) : M BITSCHENE à M BOCKEL, Mme BUCHERT à M QUIN, M DANTZER à M BUX, Mme GOETZ à M MAITREAU, Mme GRISEY à Mme LUTZ, M HIRTZ à M NEMETT, M LECONTE à M BECHT, M SCHILLINGER à M BAUER, M SOTHER à Mme BONI DA SILVA et M TRIMAILLE à Mme BOUAMAIED. M. NAZON est désigné comme secrétaire de séance. Le Conseil d Agglomération a adopté les délibérations suivantes : 1 Désignation du secrétaire de séance HORS DIRECTIONS 2 Projet de délibération n 418C Information du Conseil d agglomération sur les décisions prises par délégation (070) 3 Projet de délibération n 421C Désignation des délégués communautaires au sein des organismes et associations divers - délibération complémentaire (070) 4 Projet de délibération n 436C Association pour la gestion du Musée National de l Automobile - subvention d investissement (031)
2 5 Projet de délibération n 437C Association du Musée de l Impression sur Etoffes - subvention d investissement (031) 6 Projet de délibération n 438C Association du Musée du Papier Peint de Rixheim subvention d investissement (031) 7 Projet de délibération n 439C Association pour le Musée de l Energie Electrique subvention d investissement (031) 8 Projet de délibération n 440C Association Musées Mulhouse Sud Alsace - subvention d investissement (031) 9 Projet de délibération n 340C Mise en œuvre de la taxe d enlèvement des ordures ménagères (TEOM) sur le territoire de Wittelsheim (0502) 10 Projet de délibération n 462C Transferts et créations de crédits (050) ESPACES PUBLICS 11 Projet de délibération n 411C Réalisation d abris vélo dans le cadre de l aménagement des abords de la gare : convention avec la ville de Rixheim (1401) 12 Projet de délibération n 459C Réalisation d un aménagement cyclable rue de Mulhouse à Rixheim : convention avec le syndicat de communes de l Île Napoléon (1401) 13 Projet de délibération n 450C Adoption du schéma directeur d accessibilité des transports Agenda d accessibilité programmée (SD AP) 14 Projet de délibération n 451C Extension du réseau de transports urbains à Wittelsheim 15 Projet de délibération n 452C Tarification multimodale : avenants aux conventions «ATTITUDES» et «ALSA+» 16 Projet de délibération n 453C Rapport d activité SOLEA pour l année Projet de délibération n 454C Rapport d activité DOMIBUS pour l année Projet de délibération n 455C Modification des statuts du syndicat mixte de l aérodrome de Mulhouse-Habsheim (132)
3 19 Projet de délibération n 460C Participation au financement des études et de la concertation préalables à l enquête d utilité publique relative au projet de raccordement ferroviaire de l EuroAirport (132) DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET RESSOURCES HUMAINES 20 Projet de délibération n 416C Convention cadre de délégation de l action sociale en facteur du personnel actif de Mulhouse Alsace Agglomération (221) 21 Projet de délibération n 432C Convention de mise à disposition de personnel pour assurer le secrétariat du Comité Médical Départemental et de la Commission Départementale de Réforme de la fonction publique territoriale (2212) 22 Projet de délibération n 457C Pôle métropolitain - présence de Mulhouse Alsace Agglomération au salon international des professionnels de l immobilier (MIPIM) de Cannes 2016 (211) 23 Projet de délibération n 425C Subvention de fonctionnement à l association Alsace Tech (214) 24 Projet de délibération n 434C Enseignement supérieur - subvention de fonctionnement à l UHA 2015 (214) 25 Projet de délibération n 426C Développement économique modification de la délibération n 79C relative à la proposition d'aide complémentaire au FDAI (Fonds Départemental d'aide à l'industrialisation) pour la SCI THI AÏ BINH devenue SCI MULHOUSE COLLINES (211) 26 Projet de délibération n 458C Développement économique - transition énergétique - projet d écologie industrielle - candidature à l appel à projets d économie circulaire de l ADEME (211) 27 Projet de délibération n 427C Développement économique - société VERRAL GESTION - proposition d'aide complémentaire au FDAI (Fonds Départemental d'aide à l'industrialisation) (211) 28 Projet de délibération n 428C Développement économique - contrat de projet Etat-Région 2014/ subvention au Centre National de la Recherche Scientifique pour le compte de l Institut de Sciences des Matériaux de Mulhouse dans le cadre du projet Matériaux S3 (211)
4 29 Projet de délibération n 429C Emploi : financement de l antenne Sémaphore de Wittelsheim (213) 30 Projet de délibération n 445C Délégation de service public pour l exploitation du Parc des Expositions / Rapport annuel 2014 (211) DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN 31 Projet de délibération n 420C Appel à projets parentalité / citoyenneté 2015 (313) 32 Projet de délibération n 447C Approbation du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (3302) SERVICES AUX HABITANTS 33 Projet de délibération n 433C Élaboration d une convention d objectifs et de moyens avec l association MULHOUSE OLYMPIC NATATION saison 2015/2016 (5302) 34 Projet de délibération n 469C Mulhouse Olympic Natation mesures d accompagnement et de soutien à la filière de formation Elite Jeune et au développement de la natation (5302) 35 Projet de délibération n 461C Attribution d une subvention à l association «ESPOIR» - permanences d accès au droit à la Maison du Bassin Potassique (542) 36 Projet de délibération n 441C Tarifs périscolaires année scolaire 2015/2016 compléments (5205) 37 Projet de délibération n 442C Mise en place d une convention d objectifs pour le site périscolaire «La Courte Echelle» à Riedisheim (5203) 38 Projet de délibération n 463C Activités périscolaires du site d Habsheim - choix du délégataire et approbation du projet de convention de délégation de service public (5203) 39 Projet de délibération n 464C Activités périscolaires du site de Dietwiller - choix du délégataire et approbation du projet de convention de délégation de service public (5203)
5 40 Projet de délibération n 465C Activités périscolaires du site «Ilot Môme» de Pfastatt - choix du délégataire et approbation du projet de convention de délégation de service public (5203) 41 Projet de délibération n 466C Activités périscolaires du site «Récré ô Môme» de Pfastatt - choix du délégataire et 42 Projet de délibération n 467C Activités petite enfance et périscolaires du site de Bollwiller - choix du délégataire et 43 Projet de délibération n 468C Activités petite enfance, périscolaires et extrascolaires du site «La souris verte» de Kingersheim - choix du délégataire et ENVOI COMPLÉMENTAIRE HORS DIRECTIONS 44 Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015 (070) 45 Projet de délibération n 446C Extension du «Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse» à Colmar Agglomération (04) 46 Projet de délibération n 470C Convention particulière de mise en œuvre de l appui financier au projet «Territoire à énergie positive pour la croissance verte» (042) POINTS DIVERS Le Directeur Général des Services Secrétaire de Séance Christian NAZON N.B. : Délibérations consultables au secrétariat du Conseil d Agglomération (2 ème étage Bureau rue Pierre et Marie Curie MULHOUSE et dans chaque commune membre)
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