Procès-verbal. Sont présent-e-s : Monsieur Stéphane Plante. Madame France B.-Laplante. Il y a quorum. Sont également présent-e-s :

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1 Procès-verbal Procès-verbal de la cinquième assemblée générale annuelle du conseil de quartier de Lac-Saint-Charles tenue le mardi 10 avril 2012 à 19 h, à la salle 101 du centre communautaire Paul-Émile-Beaulieu, 530, rue Delage. Sont présent-e-s : Monsieur Stéphane Plante Monsieur Jocelyn Bernard Madame France B.-Laplante Monsieur Marcel Bouvry Monsieur Jean Gagné Président Vice-président Secrétaire Trésorier Administrateur Il y a quorum. Sont également présent-e-s : Monsieur Marc Bédard Madame Caroline Leclerc Natalie Larose Conseiller en consultations publiques Agente de secrétariat à l arrondissement de La Haute-Saint-Charles Secrétaire de soutien Étaient absent-e-s: Madame Nathalie Noël Monsieur Steeve Verret Administratrice Conseiller municipal du district électoral de Lac-Saint-Charles-Saint-Émile Outre les personnes mentionnées, cinq (5) citoyens ont participé à l assemblée.

2 ORDRE DU JOUR 12-AGA-01 Accueil des participants 19 h AGA-02 Ouverture de l'assemblée 19 h AGA-03 Lecture et adoption de l ordre du jour 19 h AGA-04 Élections 19 h 25 Présentation du déroulement des élections Appel de candidatures et validation des bulletins Présentation des candidates et candidats Début du scrutin 1 12-AGA-05 Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée 20 h 10 générale annuelle du 8 mars AGA-06 Dépôt et ratification du rapport annuel et des états financiers 20 h 20 Présentation du rapport annuel 2011 Présentation des états financiers 2011 Questions et commentaires du public Ratification du rapport annuel et des états financiers Fin du scrutin, dépouillement et annonce des résultats 1 12-AGA-07 Période d'information des conseillers municipaux 20 h AGA-08 Période de questions et commentaires du public 21 h AGA-09 Tirage au sort pour déterminer le terme des mandats 21 h 30 des administratrices et des administrateurs 12-AGA-10 Levée de l'assemblée 21 h 40 1 Le scrutin se déroule concurremment à l assemblée et prend fin après le point 12-AGA-06. Toutefois, le président d élections prendra les mesures nécessaires pour permettre aux personnes présentes au bureau de scrutin, avant l expiration de la période de scrutin, d exercer leur droit de vote. Le dépouillement du scrutin et l annonce des résultats se font après la fermeture du scrutin, le tout concurremment à l assemblée. 2

3 12-AGA AGA AGA AGA-04 ACCUEIL DES PARTICIPANTS Monsieur Stéphane Plante souhaite la bienvenue aux citoyens présents et aux administrateurs en poste actuellement. OUVERTURE DE L'ASSEMBLÉE Le quorum étant constaté, le président procède à l ouverture de l assemblée à 19 h 22. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Monsieur Plante fait la lecture du projet d ordre du jour. Sur proposition de madame France B.-Laplante, appuyée par monsieur Jean Gagné, il est unanimement résolu d adopter l ordre du jour tel que présenté. ÉLECTIONS PRÉSENTATION DU DÉROULEMENT DES ÉLECTIONS Monsieur Marc Bédard, conseiller en consultations publiques, agira en tant que président d élection. Il explique à l assemblée les nouvelles procédures électorales. Huit postes sont en élections dont ceux de quatre hommes et de quatre femmes. Il explique ensuite le que la cooptation permettra aux administrateurs d élire trois postes supplémentaires dans un délai de 30 jours. Ces personnes peuvent être des citoyens du territoire ou des représentants d organisations du quartier dans des domaines divers : affaires, social, loisir, communautaire, etc. APPEL DE CANDIDATURES ET VALIDATION DES BULLETINS Monsieur Bédard valide les bulletins de candidatures reçus et vérifie si d autres citoyens auraient des formulaires à transmettre. PRÉSENTATION DES CANDIDATES ET CANDIDATS Les candidatures reçues sont celles de mesdames Suzie Careau, France B.-Laplante et Nathalie Noël ainsi que celles de messieurs Jocelyn Bernard, Bertrand Day, Cédric Lavoie et Stéphane Plante. Comme le nombre de femmes ou d hommes n est pas supérieur à quatre, monsieur Bédard décrète que ces personnes sont élues par acclamation et les félicite de leur intérêt pour leur quartier. Monsieur Day félicite également les membres sortants pour leur bon travail. DÉBUT DU SCRUTIN Le processus d élection étant complété, ce point n est pas traité. 12-AGA-05 LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 8 MARS 2011 Monsieur Plante fait lecture du procès-verbal de l assemblée générale du 8 mars Il demande aux personnes présentes s ils ont des commentaires à formuler. Aucun commentaire n est émis. Sur proposition de monsieur Jocelyn Bernard, appuyée par madame France B.-Laplante, est unanimement résolu d adopter le procès-verbal de l assemblée générale annuelle du 8 mars 2011 avec certaines modifications mineures. 3

4 12-AGA-06 DÉPÔT ET RATIFICATION DU RAPPORT ANNUEL ET DES ÉTATS FINANCIERS PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2011 Le président, monsieur Stéphane Plante, fait la présentation du rapport d activités pour la dernière année. PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS 2011 Le trésorier, monsieur Marcel Bouvry, indique que les fonds au compte au 1 er janvier 2011 étaient de 1 391,00 $ et que le solde au 31 décembre était de 518,00 $. En date d aujourd hui, le montant disponible au compte est de 770,00 $. Monsieur Bédard précise que ces états financiers ont été vérifiés. Monsieur Day veut des détails sur le type de dépenses effectuées par le conseil d administration. Monsieur Bédard lui décrit les postes de dépenses. QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC Une citoyenne demande si des trottoirs seront aménagés dans le secteur de la rue Roussin. Le président lui indique que puisque c est une zone en milieu humide, il y aura possiblement des fossés écologiques. Monsieur Day considère qu il serait important de voir à la réfection du chemin de la Grande Ligne puisque c est un axe majeur. Monsieur Jocelyn Bernard l informe qu il a récemment été informé que la rue Jacques-Bédard et chemin de la Grande Ligne devraient être refaits pendant la période estivale. Monsieur Day souhaite également souligner que des citoyens se débarrassent de leurs déchets de façon illégale dans le secteur nord de l avenue du Lac-Saint-Charles. Monsieur Plante l invite à porter plainte à la Ville et d en faire mention au conseiller municipal. Monsieur Gagné propose au conseil d administration de reconduire au prochain plan d action le projet visant à minimiser le temps d attente du service ambulancier dans le quartier. RATIFICATION DU RAPPORT ANNUEL ET DES ÉTATS FINANCIERS RÉSOLUTION 12-AGA-01 concernant le dépôt du rapport annuel et des états financiers 2011 Sur proposition de monsieur Jocelyn Bernard, appuyée par monsieur Stéphane Plante, il est résolu d effectuer le dépôt du rapport annuel et des états financiers pour l année FIN DU SCRUTIN, DÉPOUILLEMENT ET ANNONCE DES RÉSULTATS Le processus d élection étant complété, ce point n est pas traité. 4

5 12-AGA AGA-08 PÉRIODE D'INFORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX En l absence de monsieur Verret, ce point est reporté. PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC Il n y a pas d autres interventions du public. 12-AGA-09 TIRAGE AU SORT POUR DÉTERMINER LE TERME DES MANDATS DES ADMINISTRATRICES ET DES ADMINISTRATEURS Monsieur Bédard fait la pige des noms pour déterminer le terme des mandats des administrateurs. Pour les administratrices, la durée du mandat de madame Suzie Careau et celui demeuré vacant seront d un an. Les mandats de mesdames France B.-Laplante et Nathalie Noël seront donc de deux ans. Du côté des administrateurs, messieurs Stéphane Plante et Bertrand Day auront un mandat d un an et messieurs Jocelyn Bernard et Cédric Lavoie auront un mandat de deux ans. Monsieur Plante rappelle à l assemblée la procédure de cooptation d ici 30 jours. Il en profite pour remercier messieurs Marcel Bouvry et Jean Gagné, membres sortants, et souhaiter la bienvenue aux trois nouveaux membres au sein du conseil d administration. 12-AGA-10 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE Sur proposition de monsieur Jean Gagné, appuyée par madame France B.-Laplante, il est résolu de lever l assemblée à 20h35. Proposition adoptée à l unanimité. Procès-verbal rédigé par Natalie Larose, secrétaire de soutien. Stéphane Plante, président d assemblée 5