R.A.A N 9 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA COTE D'OR 31 Août Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "R.A.A. - 2004 N 9 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA COTE D'OR 31 Août 2004. Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE"

Transcription

1 R.A.A N 9 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA COTE D'OR 31 Août 2004 n 1 30 Janvier n 2 27 Février Liberté Égalité Fraternité n 3 31 Mars N 9 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE n 4 30 Avril 31 Août 2004 PREFECTURE DE LA COTE D'OR n 5 28 Mai n 6 30 Juin n 7 30 Juillet n 8 Spécial Dél. Sign. 2 Août n 9 31 Août RECUEIL DES SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE - Bureau de la Logistique - Atelier P.A.O. Jean-Marc LAVINA ACTES ADMINISTRATIFS La version intégrale de ce recueil peut être consultée sur simple demande à partir du 31 août 2004 aux guichets d'accueil de la Préfecture et des Sous-Préfectures, à l'atelier P.A.O. de la Préfecture et sur le site internet de la préfecture : - Rubrique Préfecture S O M M A I R E PREFECTURE DE LA REGION CENTRE Arrêté n du 27 juillet 2004 portant délégation de signature à M. Paul RONCIERE, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte d Or en sa qualité de préfet du département de la Côte d Or en matière d ordonnancement secondaire pour la mission interrégionale de mise en oeuvre du Plan Loire Grandeur Nature... 5 SOUS-PREFECTURE DE BEAUNE Arrêté du 9 août 2004 autorisant la modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de NUITS SAINT GEORGES... 5 Arrêté du 12 août 2004 portant modification du périmètre du SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE... 6 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES Arrêté n BAG du 19 juillet 2004 portant reconnaissance du périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne... 6 CABINET BUREAU DU CABINET Arrêté du 15 juin 2004 décernant la Médaille d'honneur du Travail - Promotion du 14 juillet Arrêté du 15 juin 2004 décernant la Médaille d'honneur Agricole - Promotion du 14 juillet Arrêté du 15 juin 2004 accordant la Médaille d Honneur Régionale, Départementale et Communale - Promotion du 14 juillet Arrêté collectif du 10 août 2004 portant attribution de l Honorariat à M. Georges DUBUET, et M. Louis FRIBOURG, ancien Maire de VILLERS-LA-FAYE SERVICE INTERMINISTERIEL REGIONAL DES AFFAIRES CIVILES ET ECONOMIQUES DE DEFENSE ET DE LA PROTECTION CIVILE Bureau Prévention et Affaires Opérationnelles Arrêtés du 29 juillet 2004 portant renouvellement de : - la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d Accessibilité la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur la sous-commission départementale pour l accessibilité des personnes handicapées la Commission d arrondissement de DIJON pour l accessibilité aux personnes handicapées la Commission d arrondissement de BEAUNE pour l accessibilité aux personnes handicapées la Commission d arrondissement de MONTBARD pour l accessibilité aux personnes handicapées la Commission Intercommunale d Accessibilité de la Communauté de l Agglomération Dijonnaise la Commission pour la sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public de l arrondissement de DIJON la Commission Intercommunale de Sécurité de la Communauté de l Agglomération Dijonnaise la Commission pour la sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public de l arrondissement de BEAUNE la Commission pour la sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public de l arrondissement de MONTBARD la sous-commission départementale pour l homologation des enceintes sportives la Sous-Commission Départementale pour la sécurité des terrains de camping et de stationnement de caravanes ADRESSE POSTALE : DIJON CEDEX - TELEPHONE : TELECOPIE :

2 Arrêté du 29 juillet 2004 portant création de la sous-commission départementale pour la sécurité des infrastructures et systèmes de transport Arrêté du 16 août 2004 portant modification de l arrêté du 14 août 2001 relatif au renouvellement de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DE L ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DES ÉLECTIONS Arrêtés du 18 août 2004 portant fixation du nombre et de la répartition des Délégués Consulaires à élire dans la circonscription de la Chambre de Commerce et d Industrie de BEAUNE et de DIJON Division des communes en bureaux de vote pour la période du 1er mars 2005 au 28 février bureaux Arrêté n 393 du 20 août 2004 relatif à l'élection des membres des Tribunaux de Commerce de Dijon et Beaune et aux dates de scrutin Arrêtés du 23 août 2004 instituant la commission d organisation des élections des membres de : - la CCI de Dijon et des délégués consulaires la CCI de Beaune et des délégués consulaires BUREAU DE LA REGLEMENTATION GÉNÉRALE ET ECONOMIQUE Liste des établissements autorisés à utiliser un système de vidéosurveillance après avis de la Commission départementale de vidéosurveillance, réunie le 2 juin DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L'ENVIRONNEMENT BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT Arrêtés du 28 mai Installations classées pour la Protection de l Environnement : - Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés - Agrément pour une installation de regroupement et de tri des pneumatiques usagés Société CFRC - Commune de BRAZEY-EN-PLAINE Arrêté du 29 juillet Installations classées pour la Protection de l Environnement : - Société BERICAP FRANCE - Commune de LONGVIC Arrêté du 2 août Installations classées pour la Protection de l Environnement : - Société SEVIA-SRRHU - Commune de BRAZEY-EN-PLAINE Arrêté du 10 août Installations classées pour la Protection de l Environnement : - Société SAS BOISSET Côte d Or - Commune de NUITS-SAINT-GEORGES Arrêté du 11 août Installations classées pour la Protection de l Environnement : - Laboratoires URGO - Commune de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR Arrêté du 12 août 2004 portant autorisation du projet d irrigation collective sur les communes de Couternon, Orgeux, Quétigny, Saint-Apollinaire, Saint-Julien et Varois-et-Chaignot par l Association Syndicale Libre du Bas Mont Arrêté du 13 août 2004 portant autorisation de vidange décennale du réservoir du Tillot DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES BUREAU EQUIPEMENT ET FINANCES Décision du 25 mai 2004 portant Délégation de pouvoir au délégué territorial de l Agence nationale pour la rénovation urbaine du département de la CÔTE-D OR Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant le périmètre de la Zone d Aménagement Différé sur le territoire de la commune de BARGES Arrêté du 2 août 2004 autorisant à pénétrer dans les propriétés privées communes de TROUHANS et CHAMPDOTRE Arrêté du 3 août 2004 portant sur la création d une Zone d Aménagement Différé sur la commune de MARLIENS Arrêtés du 9 août 2004 autorisant les agents de l Institut National de Recherches Archéologiques Préventives. (I.N.R.A.P.) et les personnes mandatées par lui à occuper temporairement les propriétés privées constituant l emprise du projet de la Branche Est de la Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône aux fins d exécuter les travaux de toute nature rendus nécessaires par les opérations de diagnostics archéologiques tels que reconnaissances pédestres, réalisation de tranchées continues ou discontinues, sondages à la pelle mécanique plus ou moins profonds, prospections géophysiques et layonnages en milieu boisé, installations de chantier provisoires nécessaires aux travaux de diagnostic archéologique sur le territoire de la commune : - d AUXONNE de VILLERS-LES-POTS d ATHÉE de PONCEY-LES-ATHEE de FLAMMERANS

3 Arrêtés DACI/2 du 10 août 2004 portant nomination d un régisseur de recettes et de son suppléant à : - la circonscription de sécurité publique de DIJON la circonscription de sécurité publique de BEAUNE BUREAU DE LA COORDINATION ADMINISTRATIVE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES Commission départementale d'equipement Commercial - Extrait de décision Arrêté n 411/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à M. Matthieu BOURRETTE, Sous-Préfet, Directeur de Cabinet Arrêté n 412/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à M. Olivier du CRAY, Secrétaire Général de la Préfecture de la Côte-d Or Arrêté n 413/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à l occasion des permanences de week-ends ou de jours fériés Arrêté n 414/DACI du 27 août 2004 donnant délégation de signature à M. Jean-Luc MILANI, Chef du Bureau du Cabinet Arrêté n 419/DACI du 31 août 2004 donnant délégation de signature en matière de gestion du budget de fonctionnement de la Préfecture de la Côte-d Or (chapitre 37-30, articles 10 et 20 du budget du Ministère de l Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales) DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Arrêté n 306/DDAF du 27 juillet 2004 relatif à la mise en conformité du schéma départemental des strucutres agricoles Arrêté n 380/ DDAF du 5 août 2004 relatif aux conditions particulières de chasse au gibier d eau et aux oiseaux de passage en Côte d Or pour la campagne de chasse DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES SANTE - ENVIRONNEMENT Arrêté D.D.A.S.S. n du 23 juillet 2004 portant autorisation de traitement de l'eau issue du puits principal de Chenôve et de sa distribution en vue de la consommation humaine ORIENTATION ET SUIVI DES ETABLISSEMENTS DE SOINS Arrêté D.D.A.S.S. Préfecture n 2004/ 386 du 9 août 2004 fixant le montant de la DGF médico-sociale pour 2004 du budget EHPAD de l'hôpital local d'auxonne Arrêtés D.D.A.S.S. Préfecture du 10 août 2004 fixant le montant de : - la DGF médico-sociale pour 2004 du budget EHPAD et SSAD de l'hôpital local d'arnay le Duc la DGF pour 2004 du budget EHPAD de l'hôpital local de Seurre Arrêtés DDASS-PREFECTURE du 11 août 2004 fixant le montant des tarifs et de la DGF médico-sociale : - pour la section "soins" pour 2004 de l'ehpad du site de Montabard pour la section "soins" pour 2004 de l'ehpad du site de Chatillon sur Seine Arrêtés D.D.A.S.S. Préfecture du 12 août 2004 fixant le montant de : - la DGF pour 2004 du budget Maison de retraite du centre hospitalier de Semur en Auxois la DGF médico-sociale pour 2004 de l'ehpad et du foyer d'accueil médicalisé de l'hôpital local de Vitteaux Arrêtés du 16 août 2004 rejetant la demande de création : - d un Service de Soins Infirmiers à Domicile de 12 places - Hôpital local de Vittaux de 10 places supplémentaires de Service de Soins Infirmiers à Domicile - Association Centre de Soins Infirmiers et Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées PROSPOS Arrêtés du 16 août Dotation "SOINS" Ternaire provisoire : - Maison de retraite "Les Opalines" à Hauteville les Dijon Maison de retraite de Bligny sur Ouche Maison de retraite de Labergement les Seurre Maison de retraite "Les Tonnelles" à Chevigny St Sauveur Foyer-Logement "Le Beau Meunier" à Saulieu - Ternaire provisoire Foyer-Logements gérés par le CCAS de Dijon - Ternaire provisoire AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION DE BOURGOGNE Arrêté ARHB/DDASS 21 n du 30 juin 2004 modifiant la composition du conseil d'administration du Centre hospitalier spécialisé de la Chartreuse Arrêté ARHB/DDASS21/ du 9 juillet 2004 modifiant l arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de la pharmacie à usage intérieur du Syndicat Interhospitalier de Côte d Or Sud Arrêté ARHB /DDASS n du 19 juillet 2004 modifiant la composition du conseil d'administration du Centre hospitalier régional universitaire de Dijon Arrêté n ARHB/CRAM/ du 30 juillet 2004 portant classement définitif des lits de soins de suite de la Villa Saint Luc à Talant Arrêté ARHB-DDASS 21/ du 13 août 2004 modifiant la composition du conseil d'administration du Centre hospitalier de Semur

4 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES Arrêté n 064 du 15 juin 2004 portant nomination de Melle Valérie MAGNIEN, vétérinaire sanitaire Arrêté n 065 du 24 juin 2004 portant nomination de Melle Maud JOUARY, vétérinaire sanitaire Arrêté n 066 du 24 juin 2004 portant nomination de M. Stéphane VAN DEN BERGE, vétérinaire sanitaire Arrêté n 079 du 04 août 2004 portant nomination de Melle Aurélie HERLIN, vétérinaire sanitaire Arrêté n 080 du 04 août 2004 portant nomination de M. Alexandre BALZER, vétérinaire sanitaire Arrêté n 081 du 05 août 2004 portant nomination de Melle Sandra RENARD, vétérinaire sanitaire DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA COTE D'OR Arrêté n 392 du 19 août 2004 portant réglementation temporaire de la circulation sur l autoroute A6 entre les PR et dans le sens PARIS - LYON AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATON DE L'HABITAT Arrêté du 22 juin 2004 relatif au renouvellement de la commission d'amélioration de l'habitat CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Acte réglementaire du 30 mai 2001 relatif au pilotage de l activité des caisses de MSA VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Décision du 30 juillet 2004 relative à la Présidence de la Commission d Appel d Offres de la Direction Départementale de l Equipement de la Côte d Or SERVICE NAVIGATION RHONE-SAONE Arrêté du 13 août 2004 relatif au transfert de gestion de l État au Conseil Général de la parcelle cadastrée AI 174, commune de Saint-Usage RESEAU FERRE DE FRANCE Décision du 15 juillet 2004 de déclassement du domaine public ferroviaire - Terrains partiellement bâtis sis à POUILLENAY (21) CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE BOURGOGNE Arrêtés du 24 août 2004 portant subdélégation de signature en qualité d ordonnateur secondaire à : - Mme Anne-Claude HANS, secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Bourgogne M. Guy FIALON, président de section DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES DE BOURGOGNE Arrêté préfectoral du 11 août 2004 portant sur la destruction de 384 hl de vin de base crémant de Bourgogne INFORMATIONS AVIS DE CONCOURS Centre Hospitalier de Nevers (Nièvre) : Cadres de santé de la Fonction Publique Hospitalière

5 PREFECTURE DE LA REGION CENTRE SOUS-PREFECTURE DE BEAUNE Arrêté n du 27 juillet 2004 portant délégation de signature à M. Paul RONCIERE, Préfet de la région Bourgogne, Préfet de la Côte d Or en sa qualité de préfet du département de la Côte d Or en matière d ordonnancement secondaire pour la mission interrégionale de mise en oeuvre du Plan Loire Grandeur Nature Le Préfet de la région Centre Préfet du Loiret Préfet coordonnateur du Bassin Loire-Bretagne Chevalier de la Légion d Honneur Vu la loi n du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ; Vu le décret n du 29 décembre 1962 modifié, portant règlement général sur la comptabilité publique, notamment ses articles 64, 96 et 104 ; Vu le décret n du 29 avril 2004, relatif aux pouvoirs des préfets, à l organisation et à l action des services de l'etat dans les régions et les départements, notamment son article 66 relatif aux compétences interrégionales des préfets de région ; Vu le décret du 9 janvier 2004 nommant M. André VIAU, Préfet de la région Centre, Préfet du Loiret ; Vu le décret du 9 juillet 2004 nommant M. Paul RONCIERE, Préfet de la Côte d Or ; Vu l arrêté du Premier ministre en date du 23 décembre 2002 portant désignation d un préfet de région chargé de la mission interrégionale de mise en oeuvre du "plan Loire grandeur nature" et notamment son article 5 ; Sur la proposition du Secrétaire Général pour les Affaires Régionales, A R R E T E Article 1 : Délégation est donnée à M. Paul RONCIERE, Préfet de la Côte d Or à l effet de signer au nom du préfet de la région Centre, préfet du Loiret, préfet coordonnateur du bassin Loire-Bretagne chargé de la mission interrégionale de mise en oeuvre du "plan Loire grandeur nature", toutes décisions relatives aux opérations de dépenses de l'etat afférentes à la mise en oeuvre des actions du plan Loire y compris les marchés s y rattachant. Article 2 : Une situation trimestrielle d utilisation des crédits d investissement ainsi qu un compte-rendu annuel d utilisation de ces mêmes crédits seront établis par le délégataire. Article 3 : En application des dispositions de l article 66 III a) du décret n du 29 avril 2004 susvisé le présent délégataire peut, pour les attributions d ordonnancement mentionnées au II du même article, subdéléguer sa signature aux chefs de service des administrations civiles de l'etat placés sous son autorité et à leurs subordonnés. Article 4 : Le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales du Centre, et le Préfet de la Côte d Or sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Centre et de la préfecture de la Côte d Or. Fait à Orléans, le 27 juillet 2004 Le Préfet de la région Centre, Préfet du Loiret, André VIAU Arrêté du 9 août 2004 autorisant la modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de NUITS SAINT GEORGES Officier de la Légion d Honneur, Commandeur de l Ordre National du Mérite, A R R E T E Article 1 : Le syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Nuits Saint Georges est autorisé à modifier ses statuts comme suit : Dans le respect des dispositions de la loi du 12 juillet 1985 sur la maîtrise d ouvrage publique, le SIVOM peut agir en tant que mandataire pour le compte d une collectivité membre ou non membre ou d un autre établissement public, pour la réalisation de travaux et d investissements dans les domaines suivants : - Voirie, aménagements urbains, infrastructures diverses - Travaux liés aux équipements de collecte et de traitement des eaux usées, de l approvisionnement et de la distribution d eau potable - Travaux liés aux équipements de collecte et de traitement des déchets - Construction, réhabilitation ou rénovation de bâtiments à vocation culturelle, sportive, scolaire, sociale ou de loisirs - Travaux et constructions d équipements à vocation de développement économique - Construction, réhabilitation ou rénovation de logements - Travaux de rénovation, réhabilitation ou mise en valeur du patrimoine bâti communal. - Travaux de rénovation, réhabilitation ou mise en valeur du patrimoine naturel ou touristique communal. Une convention conclue entre le SIVOM, mandataire, et la collectivité ou l établissement mandant, détermine les conditions de réalisations juridiques, techniques et financières du mandat. Cette convention fixe notamment la nature et l étendue des prérogatives du maître d ouvrage délégué au SIVOM ainsi que les modalités de sa rémunération éventuelle. En aucun cas, une convention de mandat ne peut intervenir entre le SIVOM et l une des communes membres pour la réalisation de travaux ou d investissements dans les domaines de compétences qui lui sont transférées par ailleurs. L ensemble des recettes et dépenses correspondant aux opérations sous mandat réalisées par le SIVOM pour le compte d une commune ou d un établissement font l objet d un suivi analytique individuel. L ensemble des états individuels sont annexés au compte administratif et soumis à l approbation du comité syndical. Article 2 : Les autres dispositions des statuts restent sans changement Beaune, le 9 août 2004 La Sous-Préfète, Josiane LECRIGNY

6 Arrêté du 12 août 2004 portant modification du périmètre du SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE Officier de la Légion d Honneur, Commandeur de l Ordre National du Mérite, A R R E T E Article 1 : Le SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE est autorisé à modifier son périmètre comme suit : * Pour l école élémentaire : Ajout des communes de AUBAINE (dans son intégralité) et THOREY SUR OUCHE ; Ces deux communes adhèrent désormais à toutes les compétences du SIVOM pour la totalité de leur territoire. Article 2 : Les autres dispositions de l arrêté du 5 juillet 2002 autorisant la modification des statuts du SIVOS de BLIGNY SUR OUCHE restent sans changement La Sous-Préfète, Josiane LECRIGNY SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES Arrêté n BAG du 19 juillet 2004 portant reconnaissance du périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne VU la loi n du 4 février 1995, modifiée, d orientation pour l aménagement et le développement du territoire et, notamment son article 22 modifié par l article 95 de la loi n du 2 juillet 2003 dite "urbanisme et habitat" ; VU le dossier présenté en vue de la reconnaissance du périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne ; VU l avis favorable émis par le Conseil Général de la Côte d Or lors de sa séance du 21 juin 2004 ; VU l avis favorable émis par le Conseil Régional de Bourgogne lors de sa séance plénière du 18 juin 2004 ; VU l avis très favorable émis par le Préfet de la Côte d Or ; Considérant qu il revient au Préfet de région d arrêter le périmètre définitif des pays ; Sur proposition du Secrétaire général pour les affaires régionales Lux Marcilly-sur-Tille Marey-sur-Tille Villecomte Villey-sur-Tille 2) Communauté de communes du Canton de Selongey : Boussenois Chazeuil Foncegrive Orville Sacquenay Selongey Vernois-les-Vesvres Veronnes 3) Communauté de communes du Pays de Saint-Seine : Bligny-le-Sec Champigny Chanceaux Curtil-Saint-Seine Francheville Frenois Lamargelle Lery Panges Pellerey Avot Barjon Busse rotte-et-montenail le Bussières Courlon Poiseul-la-Grange Poncey-sur-L Ignon Saint-Martin-du-Mont Saint-Seine-L Abbaye Saussy Trouhaut Turcey Val-Suzon Vaux-Saules Villotte-Saint-Seine II - Communesisolées : Cussey-les-Forges Fraignot-et-Vesvrotte Grancey-le-Château-Neuvelle Le Meix Salives Article2 : Le périmètre défini à l article 1er du présent arrêté servira à la mise en oeuvre de la procédure mentionnée à l article 22 de la loi n du 4 février 1995 modifié par l article 95 de la loi n du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat. Article3 : L association "Seine et Tilles en Bourgogne", dont le siège est fixé à la Pépinière d entreprises, ZA "Les Plantes Bonjour" SELONGEY, est chargée de la coordination du pays. Articie4 : Le Secrétaire général pour les affaires régionales, le Préfet de la Côte d Or, le Président de l Association "Seine et Tilles en Bourgogne" sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture de région et à celui de la préfecture de la Côte d Or et publié au siège de chaque groupement de collectivités territoriales et de chaque commune concernés. Daniel CADOUX A R R E T E Article 1 : Le périmètre définitif du Pays Seine et Tilles en Bourgogne est constitué du territoire des communes et des groupements de communes suivants : I - Groupement de communes : 1) Communauté de communes des Vallées de la Tille et de l Ignon : Avelanges Chaignay Courtivron Crecey-sur-Tille Dienay Echevannes Epagny Gemeaux ls-sur-tille Marsannay-le-bois Moloy Pichanges Poiseul-les-Saulx Saulx-le-Duc Spoy Tarsul Til-Chatel Vernot

7 CABINET BUREAU DU CABINET Arrêté du 15 juin 2004 décernant la Médaille d'honneur du Travail - Promotion du 14 juillet 2004 Le Préfet de la région de Bourgogne, Préfet de la Côte d Or Vu le décret du 15 mai 1948 modifié, instituant la Médaille d Honneur du Travail ; Vu le décret du 14 Janvier 1957 relatif à la Médaille d Honneur du Travail ; Vu l arrêté du 7 février 1957 du Secrétaire d Etat au Travail et à la Sécurité Sociale ; Vu la circulaire BC du 1er avril 1957 du Secretaire d Etat au Travail et à la Sécurité Sociale ; Vu le décret du 6 mars 1974 du Ministère du Tavail, de l Emploi et de la Population ; Vu la Circulaire BC 22 du 9 juillet 1974 du Ministère du Travail ; Vu l arrêté du 29 juillet 1975 du Ministère du Travail ; Vu le décret du 11 septembre 1975 du Ministère du Travail; Vu le décret du 4 juillet 1984, relatif à la Médaille d Honneur du Travail ; Vu l arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux Préfets pour l attribution de la Médaille d Honneur du Travail ; Vu la circulaire BC 25 du 23 novembre1984 du Ministère du Travail, de l Emploi et de la Formation Professionnelle ; A l occasion de la Promotion du 14 JUILLET 2004 Sur Proposition du Sous-Préfet, Directeur de Cabinet, A R R E T E Article 1 : La Médaille d Honneur du Travail en ARGENT est décernée à : 1 M. ADAMI Marc, CONVOYEUR DE FONDS, BRINK S EVOLUTION CENTRE EST à TALANT (21) demeurant 27, rue Arthur Morelet à DIJON 2 Mme AGIER Christine née VOYE, CHEF D EQUIPE, BISCUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant Route de Charentois à SEMUR EN AUXOIS 3 Mme ALBANESE Danielle née BILLAT, AGENTE A DOMICILE, MU- TUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 1Bis rue des Roses à NEUILLY LES DIJON 4 Mme ALBERT Véronique née PORRI, CLAVISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 1 rue du Petit Bernard à DIJON 5 M. ALONSO Jean, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3Bis boulevard Paul Doumer à DIJON 6 Mme AMARO Nadine née LEDUC, RESPONSABLE DE RAYON, MONOPRIX DIJON à DIJON (21) demeurant 1 rue de la Goutte d Or à DIJON 7 Mlle AMELIN Sylvie, CLAVISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant Lotissement de la Rente Blanche à IZIER 8 M. ANDRE Thierry, RESPONSABLE COMMERCIAL, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant à TAILLY 9 M. ANDRE Jacques, CONSULTANT - FORMATEUR, AF3P à CORPEAU (21) demeurant 45 Route de Beaune à CORPEAU 10 Mme ANGEBAULT Nelly née LACOMBE, CHEF DE SERVICE, GA- LERIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant 7Bis Chemin de la Colombière à DIJON 11 Mme ANGENEAU Jacqueline, EMPLOYEE DE MAISON, S.A.R.L. LEVOYET à DIJON (21) demeurant 2 rue Daubenton à DIJON 12 Mme AUBERTOT Patricia née GABUT, ASSISTANTE ADMINISTRA- TIVE, O.P.A.C. à DIJON (21) demeurant 2 rue des Bonnes Mères à FONTAINE LES DIJON 13 Mme AUBRY Corinne née LAMOTTE, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Route de St Julien à FLACEY 14 M. AUDIFREDI Alain, AGENT D EMBALLAGE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 6 allée des Charmottes à NUITS ST GEORGES 15 Mme AUTHIER Chantal née VUILLET, SECRETAIRE, AVIVA ASSU- RANCES à PARIS CEDEX 09 (75) demeurant 12 rue Richard à BEAUNE 16 M. AYRAL Claude, OUVRIER PROFESSIONNEL QUALIFIE, O.P.A.C. à DIJON (21) demeurant 22 rue Charles Aubertin à DIJON 17 Mlle BABIN Nicole, ASSISTANTE ADMINISTRATIVE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 19 rue des Petignys à CHENOVE 18 Mme BACAULT Josiane née PARISE, MONTEUSE - CABLEUSE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Rue de Lyon à LACANCHE 19 Mlle BACHELET Catherine, OUVRIERE SPECIALISEE, CHANSON PERE & FILS à BEAUNE (21) demeurant 2 av. de Corton à LADOIX SERRIGNY 20 M. BADET Philippe, ELECTRICIEN DE RESEAU, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 63 rue des Porte-Feuilles à FON- TAINE LES DIJON 21 Mme BAILLY Sylvie, COMPTABLE, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 17 rue de Chevigny à AUXONNE 22 Mme BALLAIS Ghislaine née MAZEAU, MOULEUSE SUR PRESSE A INJECTER, PIXXENT S.A.S. à DEMIGNY (71) demeurant 26 rue des Saules à BEAUNE 23 M. BALLANDRAS Philippe, TRAVAILLEUR DU C.A.T., AGEF à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 14 rue des Blés à NUITS ST GEORGES 24 M. BARBEAU Rémy, TECHNICIEN D ESSAIS LABO LEC, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 rue de la Combe Marie à TARSUL 25 Mme BARBENOIRE Palmire née COLABELLA, OPERATRICE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3 rue Pierre Loti à COUCHEY 26 M. BARBIER René, CADRE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 15 allée des Charmilles à REMILLY / TILLE 27 M. BARBIERI Laurent, TECHNICIEN RESEAU, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 14 rue des Acacias à THOREY EN PLAINE 28 M. BARBOSA Augusto, CHEF DE CHANTIER MACON, ENTREPRISE HORY MARCAIS à DIJON (21) demeurant 38 bld Branly à CHENOVE 29 Mlle BARDIN Pascale, SECRETAIRE DE DIRECTION, CAISSE ALLO- CATIONS FAMILIALES COTE D OR à DIJON (21) demeurant 23 boulevard Montaigne à DIJON 30 Mme BARROSO Maria de Fatima née DOS SANTOS, AGENTE QUALIFIEE DE SERVICES, ONET SERVICES à LONGVIC (21) demeurant 2 rue des Moulins à DIJON 31 M. BASILIO Mario, MAGASINIER, DORAS MATERIAUX à CHENOVE (21) demeurant 17B rue Adolphe Willette à DIJON 32 Mme BASSOLEIL Sylviane née GOUJON, AIDE-SOIGNANTE DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 74 rue de Varennes à GIGNY

8 33 Mme BATISTA Amelia née INACIO, EMPLOYEE LIBRE SERVICE, CIE EUROP CHAUSS à PARIS CEDEX 19 (75) demeurant 5 allée du Clos Suzon à DIJON 34 M. BATY Robert, POINCONNEUR PREPREG, NELCO S.A.S. à MIREBEAU SUR BEZE (21) demeurant 24 Lot. du Château à RENEVE 35 M. BAUDROT Christian, TECHNICIEN PRINCIPAL, CEA VALDUC - BPAS à IS SUR TILLE (21) demeurant Rue des Capucins à IS SUR TILLE 36 Mme BAZIN Evelyne née PENAUD, OUVRIERE SPECIALISEE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue Adolphe Dietrich à DIJON 37 M. BEC Jean-Pierre, DIRECTEUR GENERAL, ERHEL HYDRIS S.A.S. à DIJON (21) demeurant 10 rue Sambin à DIJON 38 M. BEGRAND Eric, ANIMATEUR TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 impasse de l Ouche à VARANGES 39 Mme BENARD Christine née LECONTRE, CHIFFRAGES, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant à CHAMPIGNOLLES 40 M. BENINCA Yannick, TECHNICIEN INDUSTRIALISATION, S.M.B. SOCIETE MECANIQUE DE BERNON à SAINT THIBAULT (10) demeurant 106 rue Docteur Robert à CHATILLON SUR SEINE 41 M. BERGER Thierry, CADRE DE BANQUE, BNP PARIBAS à DIJON (21) demeurant 41 rue du docteur Tassin à BEAUNE 42 M. BERNARD Didier, EMPLOYE D IMMEUBLES, SUD-EST IMMOBI- LIERE DES CHEMINS DE FER à LYON (69) demeurant 10 allée Pierre Meunier à MARSANNAY LA COTE 43 Mme BERNAT Catherine née RENOT, AIDE-SOIGNANTE NON DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 14 rue de la Justice à CHENOVE 44 Mme BERTHIER Elisabeth née GREUILLET, EMPLOYEE ADMINIS- TRATIVE, SEB à SELONGEY (21) demeurant 38 avenue du Puits d Argent à BELLENEUVE 45 M. BERTILLON Jacques, MAGASINIER, APEX AIRCRAFT à DAROIS (21) demeurant 10 rue Ernest Renan à CHENOVE 46 M. BERTRAND Philippe, VENDEUR, GALERIES LAFAYETTE à DI- JON (21) demeurant 3 allée de Chambérot à MARSANNAY LA COTE 47 Mme BETES Brigitte, COIFFEUSE, SALON QUADRICOLOR COIF- FURE à MEURSAULT (21) demeurant 18 rue Henri Dunant à BEAUNE 48 Mme BIERRY Marie-Thérèse, MANUTENTIONNAIRE, BISCUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant à CORSAINT 49 Mme BIOT Murielle née BUTEAU, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue de la Ruellotte à HAUTEVILLE LES DIJON 50 M. BISSEY Dominique, OUVRIER PROFESSIONNEL, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant Hameau de Fontete à ST MESMIN 51 M. BIZARD Bernard, CADRE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 24 rue d Artois à FONTAINE LES DIJON 52 M. BLANC Michel, OUVRIER PROFESSIONNEL, MUTUALITE FRAN- CAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 87 avenue du Lac à DIJON 53 Mme BLONDEAU Eliane née CHENAL, CUISINIERE, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 11 rue du Tilleul à OUGES 54 M. BOISARD Jean-Michel, RESPONSABLE DE PRODUCTION, THOM- SON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 2 rue du Creux aux Chevaux à AISEREY 55 Mlle BOISSON Annie, PILOTE D ILOT, SOCIETE PLASTO à CHE- NOVE (21) demeurant 43 rue Aristide Briand à CHENOVE 56 M. BOLLET Roger, EQUIPIER DE COLLECTE, SOCIETE ECONOMI- QUE FRANCO SUISSE à DIJON (21) demeurant 21 boulevard Champollion à DIJON 57 Mme BONVALOT Marie-Odile, RECEVEUSE - CHEF, AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 1 impasse des Buttes à NUITS ST GEORGES 58 M. BONZON François, CONTREMAITRE EXPLOITATION BT, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 21 rue du Clos des Gourmets à THOREY EN PLAINE 59 M. BORDERIE Jean-Claude, OPTICIEN, OPTIQUE PADIEU à DIJON (21) demeurant 5 rue Jules Calais à PLOMBIERES LES DIJON 60 Mlle BORNET Fabienne, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 62D avenue du Drapeau à DIJON 61 Mme BORNIER Dominique, CORRESPONDANTE CLIENTS, S.A.F.A.A. à PARIS CEDEX 19 (75) demeurant 31, rue Balzac à DIJON 62 M. BORNOT Thierry, AIDE - COUVREUR, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 12 rue des Ecoles à NOIRON SOUS GEVREY 63 M. BOUAMEUR Ameziane, TECHNICIEN D ATELIER, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 14 rue du Méridien à GENLIS 64 Mlle BOUCHARD Françoise, TECHNICIENNE CONSEIL P.F., CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES COTE D OR à DIJON (21) demeurant Rue du Champ du Rut à THENISSEY 65 Mme BOUCHER Brigitte, GESTIONNAIRE AMIABLE, MAAF ASSU- RANCES à NIORT (79) demeurant 38 rue Montchapet à DIJON 66 Mme BOUGAUD Mireille née CHENEVOIS, AIDE-SOIGNANTE DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 24 rue Jean-Baptiste Boussu à VIGNOLLES 67 M. BOULEY Pierre, INGENIEUR D ETUDES, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 44 rue Alphonse Legros à DIJON 68 Mme BOULLERET Nicole, OUVRIERE SPECIALISEE, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 3 rue des Prévots à LONGVIC 69 M. BOULLY Xavier, INSPECTEUR CONSEIL, AXA FRANCE à DIJON (21) demeurant 14 rue Charles Brifaut à DIJON 70 M. BOURDON Serge, TOURNEUR, MARET S.A.S. à SAULON LA CHAPELLE (21) demeurant 3 rue des Gémeaux à GEVREY CHAMBER- TIN 71 M. BOURLIER Daniel, REGLEUR, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 33 rue du Joncheroy à ST JULIEN 72 Mme BOUVRET Madeleine, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 10 rue Saint Georges à FAUVERNEY 73 M. BOUYROU Richard, DIRECTEUR COMMERCIAL EUROPE, S.A. MAISON JOSEPH DROUHIN à BEAUNE (21) demeurant 24 rue des Tonneliers à BEAUNE 74 M. BRANLE Philippe, TRAVAILLEUR DU C.A.T., AGEF à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 59 rue des Champforey à MARSANNAY LA COTE

9 75 Mlle BRAUT Marie-Pierre, COMPTABLE, SCP LAUREAU-CLEON- MUGNERET à DIJON (21) demeurant 5 rue des Ecoles à AHUY 76 Mme BREGOLIN Michèle née CLEMENT, OPERATRICE DE FABRI- CATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 15 rue de Citeaux à GILLY LES CITEAUX 77 Mme BRIGAND Marie-Christine née JOLY, OUVRIERE SPECIALISEE, LABORATOIRE URGO à CHENOVE (21) demeurant 11 impasse des Pins à LONGECOURT EN PLAINE 78 M. BROCARD Laurent, PILOTE DE LIGNE, SANOFI WINTHROP IN- DUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 18A rue Majnoni d Intignano à FONTAINE LES DIJON 79 Mme BRODIN Annie née BERGEROT, AGENTE D ENCADREMENT, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 44 rue du Bel Air à DIJON 80 M. BRON Robert, INGENIEUR, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 40B rue des Cent Ecus à DIJON 81 M. BROUSSARD Bernard, FORMATEUR, AFPA REGION BOURGO- GNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 8 rue Basse à AUXONNE 82 M. BRUCHET René, RESPONSABLE SYSTEMES D INFORMATION, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Rue des Magniens à ARCENANT 83 Mme BRYSSERYNCKX Brigitte née GIBOULOT, AIDE-COMPTABLE, CABINET CLEMENT ET ASSOCIES à BEAUNE (21) demeurant 1 rue de la Tuilerie à CORBERON 84 M. BUCHET Gérard, REDACTEUR CONTENTIEUX SPECIALISE, CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 2 rue de Bourgogne à FONTAINE LES DIJON 85 Mlle BUISSON Annick, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 35B Quai Galliot à DIJON 86 M. BULLIER Patrick, TECHNICIEN, ERHEL HYDRIS S.A.S. à DIJON (21) demeurant 17A rue Raoul Follereau à DIJON 87 Mme BURIOLA Emanuela, DELEGUEE COMMERCIALE, SOCIETE SLPM à DIJON (21) demeurant 3 rue du Breuil à VAROIS ET CHAIGNOT 88 M. CABIJOS Eric, TOURNEUR, MARET S.A.S. à SAULON LA CHA- PELLE (21) demeurant 25 rue des Bernardines à TART L ABBAYE 89 Mme CABIJOS Marie-Christine née SIGAUD, COMPTABLE, AVE- NIR MOTOCULTURE à ARC SUR TILLE (21) demeurant 25 rue des Bernardines à TART L ABBAYE 90 Mlle CAILLIAU Christine, COMMERCIAL D ACCUEIL, CAISSE D EPAR- GNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant Rue de la Fontaine à FAUVERNEY 91 M. CAMBONIE Stéphane, CHARGE D AFFAIRES ET PROJETS SE- NIOR, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 2 rue Edouard Estaunie à MARSANNAY LA COTE 92 Mme CAMPAGNOLI Chantal née ARBELOT, SOUS-CHEF DE CUI- SINE, MAISON DE RETRAITE "V.F. MOUSSIER" à ATHEE (21) demeurant 36 rue de Franche-Comté à LAMARCHE SUR SAONE 93 Mlle CANU Josette, OUVRIERE DE C.A.T., CENTRE NATIONAL MUTUALISTE DE MONTBARD à MONTBARD (21) demeurant 207 rue Charles de Gaulle à MONTBARD 94 M. CARDOT Christian, MENUISIER, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 10 rue de Mirebeau à TROCHERES 95 M. CAREGNATO Patrick, OUVRIER DE PRODUCTION 1ER DEGRE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 1 allée de Thann à DIJON 96 Mme CARREY Martine née DEPLAIGNE, OUVRIERE SPECIALISEE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant à LACANCHE 97 M. CARRIERE Didier, VENDEUR PIECES DE RECHANGE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 3 Route de Chorey à LADOIX SERRIGNY 98 Mlle CASTANO Carole, AIDE A DOMICILE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 33 rue Diderot à MONTBARD 99 Mme CHAFFANGEON Marie née MAGRINO, SECRETAIRE, ELECTRA S.A.S. à LONGVIC (21) demeurant 3A boulevard du Castel à DIJON 100 M. CHALUMEAU Jacques, AGENT ADMINISTRATIF, ELYO CENTRE EST MEDITERRANEE à DIJON (21) demeurant 29 rue Gambetta à DIJON 101 M. CHAMBELLANT Fabrice, SERRURIER, SEB à SELONGEY (21) demeurant 23 rue Pastourelle à SELONGEY 102 M. CHAMBERT Luce, TECHNICIEN DE MAGASINAGE, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 16 rue Majnoni d Intignano à FONTAINE LES DIJON 103 Mme CHAMPAGNE Céliane née SEGUIN, ASSEMBLEUSE, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE à LONGVIC (21) demeurant 8 rue Henri Vincenot à CHEVIGNY ST SAUVEUR 104 Mme CHAMPION Claire née TERRAND, SECRETAIRE A RESPON- SABILITE, LES JOURNAUX DE SAONE ET LOIRE à CHALON SUR SAONE (71) demeurant Chemin des Topes Bizot à BEAUNE 105 M. CHAMPLOIX Pascal, MONTEUR - VENDEUR EN OPTIQUE, OPTI- CIENS ASSOCIES S.A. à CHARLEVILLE MEZIERES (08) demeurant 3 Route de Messigny à AHUY 106 Mme CHANNET Jeanine née CAMBAZARD, EMPLOYEE DE COL- LECTIVITE, CER SNCF à DIJON (21) demeurant Rue de la Ballotière à LANTHES 107 M. CHANUSSOT Patrick, MEULEUR, ACIERIES DU VAL DE SAONE à AUXONNE (21) demeurant 16 rue de Meurger à TROUHANS 108 Mme CHAPULLIOT Josiane née JUSSELIN, EMPLOYEE DE COUR- RIER, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant 15 rue Alexandre Dumas à DIJON 109 Mme CHARMOILLAUX Michèle, EMPLOYEE LIBRE-SERVICE, CSF SAS CHAMPION à LAGNIEU (01) demeurant 3 rue Joseph Samson à BEAUNE 110 M. CHARRIERE Jean-Marie, TECHNICIEN SERVICE MATERIEL, EN- TREPRISE HORY MARCAIS à DIJON (21) demeurant 40 Route de Dole à MAISON DIEU 111 M. CHAUDRON Jérôme, AGENT TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue des Acacias à THOREY EN PLAINE 112 Mme CHENEVARD Florence née PAUTHENET, OUVRIERE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 4 rue Lenôtre à DIJON 113 M. CHERIF Abdelkader, CARISTE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 8 rue du Creux de Gilly à NUITS ST GEOR- GES 114 Mme CHEROT Martine, AGENTE DES SERVICES GENERAUX, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 16 rue du Bourg à DIJON

10 115 Mme CHETY Bernadette née PERNIN, AGENTE A DOMICILE, MU- TUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 3 rue Fontaine de Bergis à GEVREY CHAMBERTIN 116 M. CHEVEAU Philippe, MONTEUR COURANT FORT, CLEMESSY S.A. - AGENCE DE DIJON à AHUY (21) demeurant 27 rue du Mont à MARCILLY SUR TILLE 117 M. CHEVIGNY Michel, ACHETEUR, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 rue Raymond Poincaré à COUCHEY 118 M. CHEZE Daniel, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 24 rue de Pommard à CHEVIGNY ST SAUVEUR 119 M. CHIARADIA Daniel, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue des Charmilles à BELLENEUVE 120 Mme CHIARADIA Sylvie née PATAILLE, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue des Charmilles à BELLENEUVE 121 Mme CHIFFOT Carole, CHAUFFEUR-LIVREUR, CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 12 rue Saint Symphorien à NUITS ST GEORGES 122 Mme CHIRADE Brigitte née LESPRIT, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 44 avenue de la République à CHEVIGNY ST SAUVEUR 123 Mme CHOUBLIER Anne née CAVEROT, DOCTEUR EN PHARMA- CIE, PHARMACIE UXOL JACQUES à EPOISSES (21) demeurant 20 rue du Val d Armançon à SENAILLY 124 M. CLAUDE Patrick, ANIMATEUR PRODUCTION, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 20 rue de Tarsul à IZEURE 125 Mme CLEMENT Anne née BORNIER, FORMATRICE, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 9 rue Jean Dampt à DIJON 126 Mme CLEMENT Patricia, MAITRESSE DE MAISON, ETS MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE à AISY SOUS THIL (21) demeurant 1 Place de Pouilly à EPOISSES 127 M. COCHER Dominique, GESTIONNAIRE RESSOURCES HUMAINES, CREDIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 3 rue Guigone de Salins à CHEVIGNY ST SAUVEUR 128 Mme COLAS Geneviève née TORTOSA, OPERATEUR PAO MA- QUETTISTE, LABORATOIRE URGO à CHENOVE (21) demeurant 1 rue de la Mairie à ST LEGER TRIEY 129 Mme COLLOT Marie-Jeanne née LAVIER OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 9 rue de Gilly à ST PHILIBERT 130 Mme COLOMBAIN Pascale née GOSSOT, OUVRIERE EN BIJOUTE- RIE, ROLOT ET LEMASSON à BEAUNE (21) demeurant 117 Route de Savigny à BEAUNE 131 M. COMBEMOREL Marc, OUVRIER SUR COMPOSANTS, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 11 rue Dulac à SEURRE 132 M. COMMARET Jean-René, TECHNICIEN DE MAINTENANCE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Rue de Mirebeau à MONTMANCON 133 Mme COMMUNEAU Michelle née BIZOUARD, MONITRICE D ATE- LIER, INSTITUT MEDICO EDUCATIF VILLENEUVE à POUILLY EN AUXOIS (21) demeurant 14 rue de la Cachette aux Loups à ARNAY LE DUC 134 Mme COMPAIN Anne née BOUGLE, RESPONSABLE COORDINATRICE, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 4 boulevard Fontaine des Suisses à DIJON 135 M. COPPA Michel, CARISTE, BONNA SABLA - DIRECTION REGIO- NALE EST à ST JEAN DE LOSNE (21) demeurant 8 Route de Tillenay à PONT 136 M. CORBOEUF André, INGENIEUR, AUTOROUTES PARIS-RHIN- RHONE à BEAUNE (21) demeurant 53 boulevard Thiers à DIJON 137 Mme CORDEL Sylviane née GENTILHOMME, CAISSIERE, GALE- RIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant 6 rue Paul Claudel à SAINT APOLLINAIRE 138 Mme CORDIER Lucette née SAILLARD, GESTIONNAIRE D IMMEU- BLES, SUD-EST IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER à LYON (69) demeurant 1 allée Jean-Baptiste Mathey à DIJON 139 M. CORNEMENT Eric, EMPLOYE TECHNICO-ADMINISTRATIF, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 1 allée du Breuil à ORGEUX 140 Mlle CORNUOT Marie-Odile, FORMATRICE, AFPA REGION BOUR- GOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 27G rue de Talant à DIJON 141 Mme COURGEY Christine, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 15 rue Brune à DIJON 142 M. COUROUX Joël, AGENT DE MAITRISE, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 12 allée Louis Pergaud à DIJON 143 Mme CURE Agnès née GUERRI, ASSISTANTE TECHNIQUE, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 40 rue Maréchal de Lattre à BRAZEY EN PLAINE 144 Mme D HERBOMEZ Marie-Christine née LEPITRE, AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 8 rue de Cérilly à STE COLOMBE SUR SEINE 145 Mme DALERY Monique, FORMATRICE, AFPA REGION BOURGO- GNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 36 rue Saint Exupéry à LONGVIC 146 M. DALOZ Michel, INGENIEUR, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 27 rue Charles Dullin à TALANT 147 Mme DAOUO Evelyne née SERGENT, FORMATRICE, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 10 rue Stephen Liegeard à CHEVIGNY ST SAUVEUR 148 Mme DE OLIVEIRA Monique née PANIZZOLI, REDACTRICE CON- TENTIEUX, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant 20 allée du Tremblot à DOMOIS 149 M. DE OLIVEIRA Jean-Pierre, PEINTRE CONFIRME, SCA BOURGO- GNE AUTOMOBILE PEUGEOT à DIJON (21) demeurant 12 rue des Petites Roches à PLOMBIERES LES DIJON 150 Mme DE SOUSA Zélia, OUVRIERE EN BIJOUTERIE, ROLOT ET LEMASSON à BEAUNE (21) demeurant 9 rue Richard à BEAUNE 151 Mlle DEBELLEMANIERE Françoise, DESSINATEUR PUBLICITE, LA- BORATOIRE URGO à CHENOVE (21) 152 M. DECLERCQ Laurent, CHEF DE PUBLICITE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 47Bis rue du Fort de la Motte Giron à DIJON 153 M. DEFAUT Pascal, TECHNICIEN QUALITE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 16 rue des Blés d Or à COUTERNON

11 154 M. DEGIRMENCI Gani, MACON COFFREUR, ENTREPRISE POULETTY à LONGVIC (21) demeurant 1 rue Edouard Herriot à CHENOVE 155 Mme DEMOULIN Carole, CHEF DE PROJET, IBP à LONGVIC (21) demeurant 33 rue Joan Miro à DIJON 156 M. DENIEL Pierre, RESPONSABLE COMMERCIAL, METIFIOT à LYON CEDEX 08 (69) demeurant 36 rue Alix de Vergy à DIJON 157 M. DEPIAT Roger, OUVRIER, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 impasse de la Vigne à TROCHERES 158 Mlle DESCHAMPS Edith, AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant Rue des Herbues à VILLEY SUR TILLE 159 Mme DESMOULINS Sylvie née GONTHIER, ADMINISTRATRICE BASE PRODUIT COM., SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3 rue René Cassin à LONGVIC 160 M. DEVILLIERS Gérard, OUVRIER DE C.A.T., CENTRE NATIONAL MUTUALISTE DE MONTBARD à MONTBARD (21) demeurant 207 rue Charles de Gaulle à MONTBARD 161 Mme DIAS Maria née ALVES, EMPLOYEE DE COLLECTIVITE, SCOLAREST DIRECTION REGIONALE EST à DIJON (21) demeurant 56 Route de Gray à SAINT APOLLINAIRE 162 Mme DIAS Maria do Carmo née ALVES, EMPLOYEE DE COLLECTI- VITE, SCOLAREST DIRECTION REGIONALE EST à DIJON (21) demeurant 107 rue de Longvic à DIJON 163 M. DITTA François, RESPONSABLE CENTRE DIST. INTERNAT., SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 34 rue Armand Thibaut à CHENOVE 164 M. DONZEL Denis, OUVRIER AUTOROUTIER QUALIFIE, AUTOROU- TES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 4 Route de St Philibert à GEVREY CHAMBERTIN 165 Mme DORIGO Anne née GRANJON, TECHNICIENNE BIOLOGISTE, FOURNIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 2C rue Wotenga à PLOMBIERES LES DIJON 166 M. DOS ANJOS Agostinho, ELECTRICIEN, CODIME à DIJON (21) demeurant 17 rue Notre Dame à TALANT 167 M. DOURNEAU Thierry, TECHNICIEN D ENTRETIEN GENERAL, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 1 allée de Thann à DIJON 168 M. DROCOURT Yves, PEINTRE AUTOMOBILE, STE COMMERCIALE CITROEN à DIJON (21) demeurant à BEAUMONT SUR VINGEANNE 169 Mme DRUHOT Annick née LACHAISE, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 rue de la Vigne aux Loups à HAUTEVILLE LES DIJON 170 M. DU VERDIER Pierre, CADRE, UNILEVER FRANCE SERVICES à RUEIL MALMAISON CEDEX (92) demeurant 2, rue des Capucines à DIJON 171 Mme DUARTE VALE Françoise née OUDELET, EMPLOYEE, DO- RAS MATERIAUX à CHENOVE (21) demeurant 15 rue George Sand à NEUILLY LES DIJON 172 Mme DUBECHOT Valérie née PERRONNEAU, TRAVAILLEUSE DU C.A.T., AGEF à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 33 rue Jules Ferry à CHENOVE 173 M. DUBUC Patrick, INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL, CLEMESSY S.A. - AGENCE DE DIJON à AHUY (21) demeurant 6 rue de la Fleuriée à SAINT APOLLINAIRE 174 Mme DUCLERGET Martine, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Impasse de la Sans-Fond à SAULON LA CHAPELLE 175 Mme DUFOUR Simone, SURJETEUSE, PETIT BATEAU à TROYES (10) demeurant 33, Porte du Chêne à LAIGNES 176 Mme DUGUET Maryse née MATHIEU, AIDE - COMPTABLE, HYCEL DIAGNOSTICS à POUILLY EN AUXOIS (21) demeurant à ARCONCEY 177 M. DUMONT Joël, MECANICIEN AUTOMOBILE, BEAUNE AUTOMO- BILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant à CRUGEY 178 M. DUPIC Sylvain, DIRECTEUR ATELIER PROTEGE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 2 rue des Herbues à HAUTEVILLE LES DIJON 179 Mme DUPLAA Sylvie née HUELIN, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 impasse Jean Bouin à CHEVIGNY ST SAUVEUR 180 M. DUPONT Gilles, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 72 rue de Mirande à DIJON 181 Mme DUPONT Eliane née TEPA, AIDE-COMPTABLE, CALBERSON RHONE ALPES DIJON à CHENOVE (21) demeurant 11 rue de la Champagne à FLAGEY ECHEZEAUX 182 M. DUPONT Jean-Marie, AGENT DE MAITRISE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 rue Champs Chaulon à TIL CHATEL 183 Mme DUPUY Nadine née RODES, VENDEUSE EN OPTIQUE, OPTI- CIENS ASSOCIES S.A. à CHARLEVILLE MEZIERES (08) demeurant 17 impasse du Tilleul à BESSEY LES CITEAUX 184 M. DURAND Alain, RESPONSABLE COMMERCIAL, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 66 rue du Sabot à AUXONNE 185 Mlle DUREUIL Catherine, CHEF D EQUIPE, SEMUR FEUILLETAGE à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant 48 rue de la Vigne à SEMUR EN AUXOIS 186 Mme DUTHU Roselyne née PARMENTIER, TECHNICIENNE DE BAN- QUE, BANQUE RHONE-ALPES à LYON (69) demeurant 24 rue Champs Roses à ARCEAU 187 Mlle DUVERNOY Valérie, CONSEILLERE CLIENTELE PATRIMOINE, CREDIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 8 rue Aux Grands Journaux à SAINT APOLLINAIRE 188 M. ELRHECHAOUI Paul, CHEF DE CARRIERE, GRANULATS BOUR- GOGNE AUVERGNE à ARNAY LE DUC (21) demeurant Solonge à MIMEURE 189 M. EMOND Jean-Louis, CONSEILLER DE DEVELOP. PATRIMONIAL, CREDIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 3Bis rue du Moulin à MESSIGNY ET VANTOUX 190 M. ERNEWEIN Bernard, FORMATEUR, AFPA REGION BOURGO- GNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 5K rue André Malraux à DIJON 191 Mme ETIENNE Line née BREDELET, DEVELOPPEUR INFORMATI- QUE, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 6Bis rue de la Fleuriée à SAINT APOLLINAIRE 192 Mme FAGOT Marie-Adèle née MARTINEZ, AGENTE A DOMICILE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 93 avenue de la Gare à GEVREY CHAMBERTIN 193 Mme FAIVRE Lydie née HABOURY, AIDE-SOIGNANTE, FONDA- TION HOTEL-DIEU FOCH à LE CREUSOT (71) demeurant 11 rue Pierre Larousse à DIJON 194 M. FANDINO César, CHEF D EQUIPE EN CAVE, SAS MICHEL PI- CARD à CHAGNY (71) demeurant Cormot Le Grand à NOLAY

12 195 M. FAUVERNIER Richard, CADRE TECHNIQUE, TPC BEAUNE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 4 rue des Crais à ST PHILIBERT 196 Mme FAUVERNIER Véronique née BRESSER, MANUTENTIONNAIRE, SOCIETE LABOURE ROI à NUITS ST GEORGES (21) demeurant Varennes à BEAUNE 197 M. FAVEERS Philippe, RESPONSABLE REGIONAL, SECMA AGRO FOURNITURES à PONTRIEUX (22) demeurant 12 rue des Marronniers à AHUY 198 Mme FAVET Chantal née CLEMENT, CONSEILLERE EN ASSURAN- CES, CARMA ASSURANCES CARREFOUR à EVRY CEDEX (91) demeurant 10 rue des Champs Francs à CHEVIGNY ST SAUVEUR 199 Mme FAYOLLE Chantal née COMPARAT, CONDITIONNEUSE, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 49 rue Hoche à DIJON 200 Mme FEILLES Josiane née BRIFFAUT, SECRETAIRE, SCP CURE- THIEBAUT à DIJON (21) demeurant 14 rue Alphonse Mairey à CHE- NOVE 201 M. FERAL Thierry, TECHNICIEN, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 9 Passage Gaston Roupnel à NUITS ST GEORGES 202 M. FERNANDES François, CONDUCTEUR DE TRAVAUX, MAISONS FRANCE CONFORT à ALENCON (61) demeurant 17 Route de Beaune à STE MARIE LA BLANCHE 203 M. FERNANDEZ François, COMPTABLEA, CABINET CLEMENT ET ASSOCIES à BEAUNE (21) demeurant 89 rue des Cras à GIGNY 204 M. FERNANDEZ Louis, ELECTRICIEN, CODIME à DIJON (21) demeurant 6 rue Hoche à DIJON 205 Mme FERREIRA Fernanda, OUVRIERE, SANOFI WINTHROP INDUS- TRIE à QUETIGNY (21) demeurant 13 rue de Gimbsheim à TALANT 206 Mme FERREIRA Maria née DA CRUZ, OUVRIERE SPECIALISEE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Grande Rue à LACANCHE 207 Mme FETIVEAU Marie-France née COACCI, CHARGEE D UN SER- VICE DE GESTION, AVIVA ASSURANCES à PARIS CEDEX 09 (75) demeurant 78 bd Olivier de Serres à QUETIGNY 208 M. FIEVET Patrick, ELECTRICIEN TST, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 119 rue de Longvic à DIJON 209 M. FLETY Patrick, FORMATEUR, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 7 boulevard Albert Einstein à DIJON 210 M. FLEUROT Patrick, CONDUCTEUR, SOCIETE ECONOMIQUE FRANCO SUISSE à DIJON (21) demeurant 5 allée des Glaieuls à FON- TAINE LES DIJON 211 M. FOINTIAT Fabrice, EMPLOYE DE BANQUE, BNP PARIBAS à DIJON (21) demeurant 12 boulevard de Chèvre Morte à DIJON 212 M. FONTAINE Didier, RESPONSABLE UAP, VALEO LIAISONS ELEC- TRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant 24 avenue Carnot à NOLAY 213 M. FORESTIER Jacky, DELEGUE MEDICAL, LABORATOIRE AVENTIS à PARIS CEDEX 12 (75) demeurant 32 rue Georges Bizet à DIJON 214 M. FORNES Patrick, CHEF DE VENTE PIECES DE RECHANGE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 10 rue Bellecroix à BEAUNE 215 Mme FORTE Simone née GROS, OUVRIERE SPECIALISEE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant à ST SAUVEUR 216 Mme FORTEMAISON Mauricette, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 48A rue du Chapitre à DIJON 217 Mme FRANCIOLI Annick née PETIT, OPERATRICE DE FABRICA- TION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 6 rue des Forgerons à PONTAILLER SUR SAONE 218 M. FRANCOIS Laurent, OUVRIER DE C.A.T., CENTRE NATIONAL MUTUALISTE DE MONTBARD à MONTBARD (21) demeurant 207 rue Charles de Gaulle à MONTBARD 219 M. FRANCOIS Jean-Luc, TECHNICIEN QUALITE, OBERTHUR CARD SYSTEMS S.A. à FONTAINE LES DIJON (21) demeurant 12 rue Jean Bouhey à GEVREY CHAMBERTIN 220 M. FRANCOIS Régis, COUVREUR - ZINGUEUR, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 9 rue des Tanneries à ROUVRES EN PLAINE 221 Mme FRECHAIN Christine née PHILIPPON, AIDE-SOIGNANTE NON DIPLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 1 Route de Pouilly à LABERGEMENT LES SEURRE 222 Mme FREMIOT Marie-Christine née TOMASINI, MAGASINIER- CARISTE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 17 rue des Ecoles à RUFFEY LES ECHIREY 223 M. FROIDUROT Eric, TECHNICIEN H.Q. ALLOCATAIRES, ASSEDIC FRANCHE-COMTE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 3F1 rue Majnoni d Intignano à FONTAINE LES DIJON 224 Mme GABRIEL Sylvie, OUVRIERE SUR COMPOSANTS, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 16 rue Maxime Guillot à CHENOVE 225 Mme GACHOT Corinne née DOREY, AGENTE DE COMPTABILITE, STE DIJONNAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE à DIJON (21) demeurant 13 rue du Fontenis à RUFFEY LES ECHIREY 226 Mme GALIMARD Mireille née RENARD, AGENTE DE LABORATOIRE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 4 rue de la Croix Millot à NUITS ST GEORGES 227 M. GALLET Bernard, CHEF GERANT, COMPASS GROUPE FRANCE - EUREST - EST à PARIS CEDEX 17 (75) demeurant 8A1 rue Jules Ferry à DIJON 228 Mme GALLET Florence née CHAVANON, CONDUCTRICE DE LI- GNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 42 rue Antoine de St Exupéry à LONGVIC 229 M. GALLOIS Michel, OPERATEUR MONITEUR, SEB à SELONGEY (21) demeurant 16, RN 74 à ORVILLE 230 M. GALOPIN Louis, OUVRIER MACON, SARL NONQUE à AISEREY (21) demeurant Ferme des Hautes Rives à PAGNY LE CHATEAU 231 M. GANAVAT Yves, DIRECTEUR INFORMATIQUE, VINIPAR - ETS PATRIARCHE à BEAUNE (21) demeurant 1 Rue de la Croix Etienne à FENAY 232 M. GARDET Michel, AGENT TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue Antoine Bolnot à COUCHEY 233 Mme GARROUSTE Simone née SALES, ASSISTANTE DE DIREC- TION, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 17 rue de Quetigny à COUTERNON 234 Mlle GAUDIEU Noëlle, MONTEUSE - CABLEUSE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant à CHAMPIGNOLLES 235 M. GAUDILLAT Patrick, TECHNICIEN MAINTENANCE INFORMATI- QUE, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 32 rue du Château d eau à NORGES LA VILLE

13 236 Mme GAUDIN Eliette, COMPTABLE, FAIENCERIE DE LONGCHAMP à LONGCHAMP (21) demeurant 1 rue André Malraux à LONGVIC 237 Mme GAUER Dominique née ROSE, A.H.S., MAISON DE RETRAITE "V.F. MOUSSIER" à ATHEE (21) demeurant 28 rue Vauban à AUXONNE 238 Mme GAUGEY Pascale, AIDE-COMPTABLE, CABINET CLEMENT ET ASSOCIES à BEAUNE (21) demeurant 11 rue des Gravières à MONTAGNY LES BEAUNE 239 Mme GAY Françoise née LEMAIRE, SECRETAIRE, DIJON CONGREXPO à DIJON (21) demeurant 59 rue Daubenton à DIJON 240 Mme GAY Isabelle née RAFFIER, CONSEILLERE ACCUEIL, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant Rue de la Grange Brûlée à RUFFEY LES ECHIREY 241 Mme GELIN Christine, REGLEUR MOULAGE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 rue des Huches à QUETIGNY 242 M. GENELOT Philippe, ADJOINT D UN RESPONSABLE, CRAM BOUR- GOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 19 impasse Prielle à CHEVIGNY ST SAUVEUR 243 M. GENIN Jean-Louis, RAVITAILLEUR, FOURNIER PHARMA à CHE- NOVE (21) demeurant 1C1 rue Majnoni d Intignano à FONTAINE LES DIJON 244 M. GEORGEL André, RESPONSABLE MAINTENANCE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant Route de Beaune à SAVIGNY LES BEAUNE 245 M. GERBET Alain, TOLIER, STE COMMERCIALE CITROEN à DIJON (21) demeurant 8 rue Jules Ferry à DIJON 246 M. GIANNA Christian, AGENT DE SURVEILLANCE, AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 7 rue des Alouettes à BEAUNE 247 M. GIBOULOT Thierry, RESPONSABLE SERVICE, CAISSE D EPAR- GNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant Route de Savigny à BOUZE LES BEAUNE 248 Mme GILLET Véronique née BACHIMONT, GESTIONNAIRE COMP- TES CONTENTIEUX, URSSAF DE LA COTE D OR à DIJON (21) demeurant 4, impasse de la Croix Blanche à PLUVAULT 249 M. GILLIOT Joël, RECEPTIONNAIRE APV, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 8 rue de la Vrille à BEAUNE 250 Mme GIRARD Martine née SIMONS, COMPTABLE, SEB à SELONGEY (21) demeurant 6 rue de l Egalité à DIJON 251 Mme GIROD-FLETY Evelyne née GIROD, FORMATRICE, AFPA RE- GION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 7 boulevard Albert Einstein à DIJON 252 Mme GLARMET Sylvie née VIROT, VENDEUSE, GALERIES LA- FAYETTE à DIJON (21) demeurant 32 avenue de la Citadelle à TALANT 253 Mme GOLFIER Marie-Christine, ASSISTANTE COMMERCIALE EXPORT, SEB à SELONGEY (21) demeurant 17 rue Derrière L Eglise à SELONGEY 254 M. GONCALVES Jean-Marc, TECHNICIEN QUALITE, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 1 rue Colette à LONGVIC 255 M. GONDOUIN Gérard, MAGASINIER VENDEUR, EQUIP TP à BEAUNE (21) demeurant 4 rue de la Motte à STE MARIE LA BLANCHE 256 Mme GOUGEAT Dominique née APRAHAMIAN, DIRECTRICE RE- GIONALE, COURIR FRANCE à FRESNES CEDEX (94) demeurant Rue des Carreaux à JAILLY LES MOULINS 257 M. GRANDBOUCHE Eric, RECEPTIONNAIRE, SAS AUTO GARAGE LEMAITRE à AUTUN (71) demeurant Rue Jully Magnien à MAGNIEN 258 Mme GRANDCHAMP Annie née LANDAIS, OPERATRICE, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 18 rue du Vanois à CESSEY SUR TILLE 259 M. GRANDJEAN Bernard, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 21 rue des Portefeuilles à FONTAINE LES DIJON 260 Mme GRAVELAIS Evelyne née DUCHENE, EMPLOYEE COMMER- CIALE, CSF SAS CHAMPION à LAGNIEU (01) demeurant 8 Place St Exupéry à BEAUNE 261 M. GRILLE Eric, RESPONSABLE GRANDS COMPTES, UPSA CON- SEIL à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 18 rue de la Mare à SAVIGNY LE SEC 262 Mme GRIMAUT Catherine, EMPLOYEE DE BUREAU, THEVENIN ET DUCROT DISTRIBUTION SA à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 5 Chemin de Bellevue à POUILLY SUR SAONE 263 Mme GROSJEAN Anne-Marie née TRONCONI, SECRETAIRE - RE- CEPTIONNISTE, REGIE FONCIERE S.A. à DIJON (21) demeurant 31 rue Auguste Brule à DIJON 264 Mlle GROSSETETE Corinne, EMPLOYEE 3, MAITRE MICHEL THAVAUD à EPOISSES (21) demeurant Lotissement Communal n 2 à MONTBERTHAULT 265 M. GRUSON Jean-Paul, EMPLOYE D IMMEUBLES, CABINET PARISEL à DIJON (21) demeurant Lotissement Le Poirier à LAPERRIERE SUR SAONE 266 M. GUENEBAUT Jean-Michel, ASSISTANT TECHNIQUE, SOCIETE SENOBLE à VENAREY LES LAUMES (21) demeurant 10Bis avenue Jean Moulin à SEMUR EN AUXOIS 267 Mme GUENIFFEY Corinne née PERDRISET, EMPLOYEE DE RES- TAURATION CAISSIERE, COMPASS GROUPE FRANCE - EUREST - EST à PARIS CEDEX 17 (75) demeurant 6 rue de Vaux à CHAMBEIRE 268 M. GUERIN Daniel, ELECTRICIEN, CODIME à DIJON (21) demeurant 14 rue Corneille à DIJON 269 M. GUERRA Vincent, OPERATEUR PREPARATEUR VEHICULES, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 1 rue du 19 mars 1962 à NOLAY 270 Mme GUERRY Patricia née BILLARD, AGENTE ADMINISTRATIVE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 Route de Poisot à GERGUEIL 271 Mme GUIBOUX Corinne née MARCHESI, TECHNICIENNE DE BAN- QUE, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE à BESAN- CON (25) demeurant 2 Route de Fontaine-Française à VAROIS ET CHAIGNOT 272 M. GUICHARD Daniel, INGENIEUR, FRAMATOME ANP à SAINT MARCEL (71) demeurant 6B rue Meyerbeer à DIJON 273 M. GUIGNEY Franck, OUVRIER PROFESSIONNEL USINAGE, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE à LONGVIC (21) demeurant 159 rue du Cras à BROIN 274 M. GUILLAUME Yann, SECRETAIRE GENERAL, APEX AIRCRAFT à DAROIS (21) demeurant 9 boulevard de Sévigné à DIJON 275 M. GUILLEMIN Daniel, CONTREMAITRE, SUNTEC INDUSTRIES FRANCE à LONGVIC (21) demeurant 14 rue du Four Banal à TART LE HAUT 276 M. GUILLIN Thierry, TECHNICIEN EXPERT APV, BEAUNE AUTOMO- BILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 199 Route de Dijon à AUVILLARS SUR SAONE

14 277 Mme GUILLOT Edmée née HEULLY, RELEVEUSE, EDF GDF SERVI- CES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 16C rue des Rétisseys à TALANT 278 M. GUINCHARD Emmanuel, ELECTROMECANICIEN, TRW FRANCE S.A. à LONGVIC (21) demeurant 19 rue Joseph Cugnot à SENNECEY LES DIJON 279 M. GUINET Laurent, MECANICIEN ENTRETIEN, T.P.C. SAINT APOL- LINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 12 Route de Noiron à SAVOUGES 280 M. GUYOT Thierry, COMPTABLE, CAISSE PRIMAIRE DE LA COTE D OR à DIJON (21) demeurant 19 rue des Renardières à SOIRANS 281 M. HANCKE Jean-François, CHEF GERANT, SCOLAREST DIREC- TION REGIONALE EST à DIJON (21) demeurant 21 rue de Bressey à REMILLY SUR TILLE 282 M. HAXAIRE Gérald, TECHNICIEN MAINTENANCE BATIMENT, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 75 avenue du Drapeau à DIJON 283 Mme HELIOT Pascale née PEYPE, ASSISTANTE DE DIRECTION, AFOCEL à NANGIS (77) demeurant Rue Principale à NAN SOUS THIL 284 M. HENRIAT Philippe, CONVOYEUR DE FONDS, BRINK S EVOLU- TION CENTRE EST à TALANT (21) demeurant 5C rue des Rétisseys à TALANT 285 M. HENRY Xavier, CHEF D EQUIPE, LABORATOIRE URGO à CHE- NOVE (21) demeurant 36C rue Charles Dumont à DIJON 286 M. HEURLEY Xavier, CHAUFFEUR-LIVREUR, BISCUITERIE DU MIS- TRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant 4 rue de l Orme à LA ROCHE VANNEAU 287 Mme HOARAU Colette née GANEE, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 rue de l Orée du Château à BRETENIERES 288 M. HOURDRY Jean-Marc, CHAUFFEUR POIDS - LOURD, CALDIC EST à REIMS (51) demeurant 20 rue de Fangy à ESBARRES 289 Mlle HUARD Elisabeth, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 1 rue Quentin à DIJON 290 M. HUDELOT Michel, CHAUFFEUR POIDS-LOURD, CALDIC EST à REIMS (51) demeurant 6 rue de Chaumergy à LOSNE 291 M. HUMBLOT Hervé, EMPLOYE DE BANQUE, BANQUE DE FRANCE à BEAUNE (21) demeurant 7 rue Siméon à DIJON 292 Mme HUOT Danièle née COUSON, EMPLOYEE D ASSURANCES, COFACE à PUTEAUX (92) demeurant 6 allée Guillaume Apollinaire à DIJON 293 Mme INTHAVONG Khamphou née LUANGXAY, CONDUCTRICE DE COUSEUSE, IMPRIMERIE DARANTIERE à QUETIGNY (21) demeurant 25 rue Victor Hugo à SENNECEY LES DIJON 294 M. JACQUET Alain, CADRE TECHNIQUE, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 5 impasse du Clos à COLLONGES LES PREMIERES 295 M. JACQUET Alain, COUVREUR - ZINGUEUR, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 1 rue des Vignes à SAULON LA CHAPELLE 296 Mme JACQUET Annick née FOULON, AIDE-SOIGNANTE DIPLO- MEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 13Bis avenue de la Gare à CHATILLON SUR SEINE 297 M. JACQUOT Patrice, EMPLOYE D IMMEUBLES, SUD-EST IMMOBI- LIERE DES CHEMINS DE FER à LYON (69) demeurant 1 allée de Chambéry à DIJON 298 Mlle JACQUOT Laurence, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 26 rue du Tire-Pesseau à DIJON 299 Mme JACQUOT Nicole née COULIN, CONDITIONNEUSE, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 24 rue de Pommard à CHEVIGNY ST SAU- VEUR 300 M. JALIGNY Serge, CHARGE DE CLIENTELE PROFESSIONNELLE, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant Chemin de la Croix Moreau à SAULIEU 301 M. JANNIER Pascal, OPERATEUR CLIENTELE, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 16 Grande Rue Charenton à MILLERY 302 Mme JARROT Martine, ATTACHE TECHNICO-COMMERCIAL, SO- CIETE BROSSETTE à CHENOVE (21) demeurant 9 rue Claude Rossignol à DIJON 303 M. JEANDROZ Patrick, ELECTROMECANICIEN, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant Chemin d Ahuy à FONTAINE LES DIJON 304 Mme JORGE Corinne née DESVIGNE, ASSISTANTE DE GESTION, MAAF ASSURANCES à NIORT (79) demeurant 22 rue d Alsace à DIJON 305 Mme JOUANNE Sylvie née POIFOL, OPERATRICE FABRICATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant Grande Rue à CUISEREY 306 Mme JOUARDET Christine née REINKINGEN, OPERATRICE DE FA- BRICATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 25 rue de la Rente Ste Bénigne à LONGVIC 307 M. JOUBERT Jean-François, COMMERCIAL, LYONNAISE DE BAN- QUE à BOURG EN BRESSE (01) demeurant 19 bld Carnot à DIJON 308 Mme JOVIGNOT Elisabeth née COTE, A.H.S., MAISON DE RETRAITE "V.F. MOUSSIER" à ATHEE (21) demeurant 16 rue des Foussottes à AUXONNE 309 Mme JOYEUX Danielle, COMPTABLE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 26 avenue Carnot à NOLAY 310 Mme JUCHS Marie-Blandine, ATTACHEE DE DIRECTION, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 15B avenue Charles Baudelaire à DIJON 311 M. KERLO Philippe, RESPONSABLE POSTES TRAVAIL, CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 8 rue Félix Ziem à DIJON 312 M. KHAN Ali, OUVRIER AUTOROUTIER QUALIFIE, AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 8 Route de St Philibert à GEVREY CHAMBERTIN 313 Mme KISPERT Maryvonne née MOSA, ASSISTANTE COMMER- CIALE, GAN ASSURANCES à PARIS LA DEFENSE (92) demeurant 1 rue de la Combe au Seuret à VELARS SUR OUCHE 314 M. KISZCZAK Francis, CONSEILLER INFORMATIQUE REGIONAL, GAN ASSURANCES à PARIS LA DEFENSE (92) demeurant 29 La Croix aux Chevaux à LONGEAULT 315 Mme KOCH Annick, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 37 avenue Jean Jaurès à DIJON 316 Mme KOEHL Catherine née BRET, INFIRMIERE DIPLOMEE D ETAT, CRF DIVIO à DIJON (21) demeurant 3 Chemin du Routoir à MIREBEAU SUR BEZE 317 M. KORMANN René, INGENIEUR, TPC BEAUNE à SAINT APOLLI- NAIRE (21) demeurant 24 rue Thiers à BEAUNE 318 M. L HERITIER Frédéric, RESPONSABLE DEVELOPPEMENT FON- CIER, HOLCIM GRANULATS FRANCE à SAVIGNY LE SEC (21) demeurant 49 rue Berbisey à DIJON

15 319 M. LACHARME Christian, CONTREMAITRE DE FABRICATION, SITPA NESTLE à VILLERS LES POTS (21) demeurant 23 avenue de Sprendlingen à GENLIS 320 M. LACOMBE Denis, AGENT TECHNIQUE, DESCHIRON ENTREPRISE à MORANGIS (91) demeurant à BOUX SOUS SALMAISE 321 M. LACOMME Didier, MECANICIEN AUTOMOBILE, EDF GDF SERVI- CES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 11 rue des Cheneteaux à SAULON LA RUE 322 Mme LAFFUGE Jocelyne née DE ROJAS, AIDE-SOIGNANTE, MAI- SON DE RETRAITE "FONTAINE AUX ROSES" à MIREBEAU SUR BEZE (21) demeurant 7 rue Haute à ST LEGER TRIEY 323 Mme LAFORET Béatrice née TSCHUDIN, RESPONSABLE COORDINATRICE, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 1 rue du Château à MESSIGNY ET VANTOUX 324 M. LAINE Didier, AFFICHEUR - MONTEUR, CLEAR CHANNEL - AGENCE DE DIJON à CHENOVE (21) demeurant 6Bis rue du Commun au Loup à BESSEY LES CITEAUX 325 Mme LALARME-STUNAULT Nathalie née LALARME, EMPLOYEE DE BUREAU, IMPRIMERIE GEORGES PARIS à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 30 allée des Charmottes à NUITS ST GEORGES 326 Mlle LALIGANT Brigitte, RECEVEUSE - CHEF, AUTOROUTES PA- RIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 7 rue du 19 mars 1962 à POUILLY EN AUXOIS 327 Mlle LAMARCHE Nadine, OUVRIERE SUR COMPOSANTS, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 5 Ruelle de la Noueret à FOUCHANGES 328 M. LAMBELET Philippe, RESPONSABLE COPIE MONTAGE, IMPRI- MERIE GEORGES PARIS à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 20 rue des Argillères à COMBLANCHIEN 329 Mme LAMBERT Marie-Christine, DELEGUEE MEDICALE, LABORA- TOIRE AVENTIS à PARIS CEDEX 12 (75) demeurant 69 avenue de Langres à DIJON 330 M. LAMBLOT Christian, DESSINATEUR PROJETEUR, CABINET D AR- CHITECTURE CHRISTIAN RODOT à DIJON (21) demeurant 18 rue Albert Thomas à CHENOVE 331 Mme LAMIELLE Marie-Christine, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 32 rue Parmentier à DIJON 332 Mme LAMY Ginette née PIOVESAN, RESPONSABLE SERVICE FORMATION, CARMA ASSURANCES CARREFOUR à EVRY CEDEX (91) demeurant 16 allée des Plantes à CHEVIGNY ST SAUVEUR 333 Mme LANDUCCI Daniella, SECRETAIRE, CABINET MIREPOIX ET COUTOU à DIJON (21) demeurant 40 Route des Grands Crus à MARSANNAY LA COTE 334 Mme LANIER Agnès, CHARGEE DE CLIENTELE, CAISSE FEDE- RALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant 119 rue des Moulins à DIJON 335 M. LANIER Fabrice, ATTACHE TECHNIQUE, O.P.A.C. à DIJON (21) demeurant 36 rue de Layer à SAULON LA CHAPELLE 336 M. LANIER Frédéric, ATTACHE TECHNIQUE, O.P.A.C. à DIJON (21) demeurant 5 rue de l Abbaye à OUGES 337 M. LANQUETIN Michel, RESPONSABLE METHODE QUALITE, INEO ENERSYS à DIJON (21) demeurant 8 rue du Champ à la Cugnée à DIJON 338 M. LANTENOIS Jacky, BOUCHER, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 13 impasse de l Orme à LONGECOURT EN PLAINE 339 M. LANTERNE Alain, RESPONSABLE SYSTEME D INFORMATION, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 12 rue Aux Soeurs à IZEURE 340 M. LARCHER Patrick, PROJETEUR BE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 14, rue des Grands Clos à AHUY 341 M. LARGY Roger, MAGASINIER, AFPA REGION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 9 Clos des Charmilles à VELARS SUR OUCHE 342 Mme LARMONIER Brigitte née VERVOITTE, RESPONSABLE DE SECTEUR, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 40 rue du Bourg à MERCEUIL 343 Mme LARUE Isabelle née ROUETTE, AGENTE HAUTEMENT QUALI- FIEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 17 rue les Plantes à BROCHON 344 M. LAUBEAU Emmanuel, MECANICIEN POIDS LOURDS, AUTODISTRIBUTION JULLIEN à CHENOVE (21) demeurant 12 rue des Charmilles à DIJON 345 Mme LAURENT Edwige, MANUTENTIONNAIRE, BISCUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant 17 rue du Commandant Lherminier à SEMUR EN AUXOIS 346 M. LAUV Ly Hoa, PLASTURGISTE - PEINTRE, APEX INDUSTRIES à DAROIS (21) demeurant 12 rue des Rétisseys à TALANT 347 Mme LAVIER Ghislaine née CAMPANA, GESTIONNAIRE, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 impasse de l Est à SAINT APOLLINAIRE 348 Mme LE CORRE Marie-Josette née DUC, OPERATRICE - CONTRO- LEUSE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 32 rue de Larrey à DIJON 349 M. LE GOFF Jean-Pierre, MEDECIN DU TRAVAIL, CEA VALDUC - BPAS à IS SUR TILLE (21) demeurant 16 rue Henri Demesse à DIJON 350 Mme LE GUERNIC Christine née DUQUESNE, SECRETAIRE, DIJON CONGREXPO à DIJON (21) demeurant 3 Passage Gaston Roupnel à NUITS ST GEORGES 351 Mme LEBREUIL Gabrielle née LALEURE, OPERATRICE STATION- SERVICE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 1 rue des Coquines à LADOIX SERRIGNY 352 M. LECAT Patrick, TECHNICIEN, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 8 rue de la Déchante à LABERGEMENT LES SEURRE 353 M. LECHENET Didier, EMPLOYE DE COMMERCE, GALERIES LA- FAYETTE à DIJON (21) demeurant 26 avenue du Lac à DIJON 354 M. LECLERC Régis, OPERATEUR MACHINE, SOCIETE PLASTO à CHENOVE (21) demeurant 11 avenue de la Gare à SAULIEU 355 M. LECOCQ Dominique, CADRE BANCAIRE, NATEXIS BANQUES POPULAIRES à PARIS CEDEX 02 (75) demeurant 11 impasse Henry Bouchard à DIJON 356 M. LECUILLIER Patrick, PROJETEUR, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 28 rue des Bordes à VIELVERGE 357 M. LEDOUX Fabrice, EMPLOYE DAB, BRINK S EVOLUTION CEN- TRE EST à TALANT (21) demeurant 19 rue Raoul Follereau à DIJON 358 M. LEFEVRE Cyril, RESPONSABLE AGENCE, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant 21 rue des Moulins à PONT ET MASSENE 359 Mme LEMAIRE Marie-Anne, EMPLOYEE COMPTAGE, BRINK S EVO- LUTION CENTRE EST à TALANT (21) demeurant 19 rue Raoul Follereau à DIJON

16 360 M. LEMAITRE Philippe, DIRECTEUR D AGENCE, CAISSE D EPAR- GNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 48 rue de la Fontaine Ste Anne à DIJON 361 M. LERAT Philippe, OUVRIER CONDUCTEUR MACHINE, SMURFIT SOCAR DIJON à LONGVIC (21) demeurant 23A1 rue du Bel Air à DIJON 362 Mlle LERCH Denise, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 rue de Binges à TROCHERES 363 M. LETOUZE Dominique, AGENT TECHNIQUE ET LOGISTIQUE, FOUR- NIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 22 rue des Blés d Or à COUTERNON 364 Mme LEVITTE Carole née COLLATUZZO, SECRETAIRE, AFPA RE- GION BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 15 rue Pasteur à COUCHEY 365 Mme LHOMME Annie, OPERATRICE SERVICE CLIENTS, S.A.F.A.A. à PARIS CEDEX 19 (75) demeurant 26 rue Monge à CHEVIGNY ST SAUVEUR 366 Mme LION Anne-Marie née MEUNIER, CLAVISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 41 rue Hoche à DIJON 367 Mlle LIVET Jeannine, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 14 rue Charles Aubertin à DIJON 368 M. LLANEZA Pascal, SOUDEUR, GROUPE ERDE à SAULON LA CHAPELLE (21) demeurant 9 allée des Glycines à SEURRE 369 M. LODI Philippe, AGENT DE RESEAU, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant Hameau d Arçon à BELLENEUVE 370 M. LOMBARD Jean-Claude, RECEPTIONNAIRE-MAGASINIER, SCH- NEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 19 rue de Gimbsheim à TALANT 371 Mme LOUBERSSAC Michèle née LACRUCHE, EXPERTE ECONO- MIE CONCESSIONNAIRE, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 20 rue Adolphe Willette à DIJON 372 M. LOUVION Rémi, ATTACHE TECHNIQUE, O.P.A.C. à DIJON (21) demeurant 48 rue Albert Camus à CHEVIGNY ST SAUVEUR 373 M. LOVATO Jocelyn, JURISTE NEGOCIATEUR, SMABTP à PARIS Cedex 15 (75) demeurant 13 rue Sambin à DIJON 374 Mme LOZANO Catherine née DALANSY, CONDUCTRICE DE LI- GNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 rue Neuve à MARSANNAY LA COTE 375 M. LUCOTTE Thierry, EMPLOYE, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 4 impasse Monot Boissière à PLOMBIE- RES LES DIJON 376 M. MAGALHAES DA SILVA Manuel, MACON, ENTREPRISE HORY MARCAIS à DIJON (21) demeurant 40 avenue des Champs Perdrix à DIJON 377 M. MAGNIER Denis, AGENT DE MAITRISE MAINTENANCE, SEB à SELONGEY (21) demeurant 11 rue Véroille à SELONGEY 378 M. MAIRE Pascal, TECHNICIEN PRESTATIONS MALADIE, CAISSE PRIMAIRE DE LA COTE D OR à DIJON (21) demeurant 13 impasse de la Prielle à CHEVIGNY ST SAUVEUR 379 Mme MAIRE Odile née BARTHOD-MICHEL, CONSEILLERE EN CLIEN- TELE, MAAF ASSURANCES à NIORT (79) demeurant 16Bis rue de la Maladière à MARSANNAY LA COTE 380 M. MAIRET Jean, RESPONSABLE QUALITE ET ENVIRONNEMT, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 24Bis Route de Cessey à REMILLY SUR TILLE 381 Mme MAIRET Carole née MORLOT, SECRETAIRE D ANTENNE, GROUPE CPM à PARIS CEDEX 13 (75) demeurant 8 rue du 8 mai 1945 à SELONGEY 382 Mme MAITRE Janick née VIARDOT, CHARGEE DE PRODUCTION PRETS, FRH BFCA DIJON SIEGE à DIJON (21) demeurant 32 rue de Dijon à RUFFEY LES ECHIREY 383 M. MAITRE Christian, TELECONTROLEUR, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant 32 Rue de Dijon à RUFFEY LES ECHIREY 384 Mme MALAISE Geneviève née GAY-PERRET, ASSISTANTE ADMI- NISTRATIVE, STE DIJONNAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE à DIJON (21) demeurant 2 rue Roland Dorgelès à LONGVIC 385 Mme MALARD Dominique née ALAIN, OUVRIERE SPECIALISEE, PIXXENT S.A.S. à DEMIGNY (71) demeurant 20 avenue de la Plante de l Orme à LADOIX SERRIGNY 386 M. MALE Dominique, EMPLOYE POINT CHAUD, CSF SAS CHAM- PION à LAGNIEU (01) demeurant 17 rue du Fessou à BEAUNE 387 M. MALTAVERNE Gilles, TECHNICIEN METHODES, ATAL à ARNAY LE DUC (21) demeurant 1 impasse de la Plane à BEAUNE 388 M. MANCHE Jean-Paul, INGENIEUR D ESSAIS, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6 Les Moloises à SAVIGNY LE SEC 389 Mlle MANGIONE Corinne, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 13 rue Lazare Carnot à CHEVIGNY ST SAUVEUR 390 M. MANZINALLI Roberto, MECANICIEN AUTOMOBILE, BEAUNE AUTOMOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 112 rue du Pertuis à GIGNY 391 Mme MARCHAL Catherine, MEDIATRICE FAMILIALE, CAISSE AL- LOCATIONS FAMILIALES COTE D OR à DIJON (21) demeurant 8 rue de l Eglise à AHUY 392 M. MARCHAL Aimé, TECHNICIEN LABO, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 rue de la Fleuriée à SAINT APOLLINAIRE 393 M. MARCILLET Michel, CHAUFFEUR - CARISTE, PIXXENT S.A.S. à DEMIGNY (71) demeurant 2 rue du Chapitre à ALOXE CORTON 394 Mme MARION Marie-Jeanne, MANUTENTIONNAIRE, BISCUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant Pont d Aisy à AISY SOUS THIL 395 Mme MARIONI Béatrice née NAUDET, AGENTE DE COLLECTIVITE POLYVALENTE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 26 rue du Tire-Pesseau à DIJON 396 M. MARIOTTE Daniel, COORDINATEUR DE SECURITE, FOURNIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 29 rue des Marronniers à AHUY 397 Mme MAROILLER Christine née DAVID, ASSISTANTE DEVELOP- PEMENT, LABORATOIRE URGO à CHENOVE (21) demeurant 21 avenue de la Gare à GEVREY CHAMBERTIN 398 Mme MAROTEL Chantal, AGENTE DE PRODUCTION, VALEO SE- CURITE HABITACLE à DIJON (21) demeurant 4 Grande Rue à ARCEAU 399 M. MARRAS Frédéric, OUVRIER SPECIALISE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 79 rue Condorcet à DIJON 400 Mme MARTEAU Michèle née BAGNARD, RESPONSABLE MAGA- SIN, STE DIJONNAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE à DIJON (21) demeurant 13 rue Basse à PREMIERES

17 401 Mme MARTEL Pascale née BRUNEL, MANUTENTIONNAIRE, BIS- CUITERIE DU MISTRAL à SEMUR EN AUXOIS (21) demeurant 17 Place de la Mairie à ST EUPHRONE 402 M. MARTIN Thierry, CHEF D EQUIPE, BERICAP SARL à LONGVIC (21) demeurant 7 rue Henri Vincenot à SAINT APOLLINAIRE 403 Mme MARTIN Marie-José née LEBAULT, DESSINATRICE, CLEMESSY S.A. - AGENCE DE DIJON à AHUY (21) demeurant 9 rue du Vieux Sentier à ARC SUR TILLE 404 M. MARTIN Gérard, MAGASINIER, J. VIRLY S.A.S. à LONGVIC (21) demeurant 32 Grande Rue à MOREY ST DENIS 405 Mme MARTIN Lydie née ROTH, TECHNICIENNE GESTION DES FI- CHIERS, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 18 allée en Grand Loup à ST JULIEN 406 M. MATEOS Eric, INGENIEUR RESEAU, IBP à LONGVIC (21) demeurant Hameau d Arcon - Route de Trochères à BELLENEUVE 407 M. MATHEY Pascal, OUTILLEUR PREPARATEUR, SA PLASTOHM à LADOIX SERRIGNY (21) demeurant 22 rue du Docteur Tassin à BEAUNE 408 Mme MATHEY Christine née DAENGELI, AGENTE DE MAITRISE, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 183 rue des Buttes à SAINT APOLLINAIRE 409 Mme MATHIEU Catherine née PIGNOLET, MAGASINIER, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 12 rue Jules Ferry à LONGVIC 410 M. MAUCHAUSSE Jean-Luc, EMPLOYE, FROMAGERIE BERTHAUT à EPOISSES (21) demeurant Montzeron à TOUTRY 411 M. MAURICE Laurent, TECHNICIEN QUALITE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 20 avenue du Puits d Argent à BELLENEUVE 412 M. MAYADE Christian, EDUCATEUR SPORTIF, MAIRIE à MONTBARD (21) demeurant 29B rue Marceau à MONTBARD 413 Mme MEEGENS Brigitte, DECORATRICE, GALERIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant 12 rue Diderot à DIJON 414 M. MENTH Eric, CONSEILLER EN LIVRAISON, BEAUNE AUTOMO- BILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 22 Route Nationale à COM- BLANCHIEN 415 Mme METAIS Liliane, VERIFICATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 Cours Schweitzer à BRAZEY EN PLAINE 416 M. MEYRUEY Philippe, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 13 avenue Albert Camus à DIJON 417 Mme MIANCIEN Françoise née JAQUEMIN, AGENTE TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 4 allée Martin Luther King à GENLIS 418 M. MICHELIN Jean-Luc, AGENT TECHNIQUE D ENTRETIEN, LYON- NAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant 21 allée de la Sablière à DOMOIS 419 Mme MICHELIN Sylvie née HESSEL, ASSISTANTE DENTAIRE, CA- BINET DENTAIRE à DIJON (21) demeurant 6 impasse Claude Monet à DIJON 420 Mme MILDNER Sylvie née LEFEVRE, GESTIONNAIRE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 2 rue de Malte à MAGNY SUR TILLE 421 Mme MILLIERE Joëlle née MARECHAL, EMPLOYEE COMMERCIALE CONFIRMEE, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 7 rue de la Serpentière à ATHEE 422 M. MILLIQUET Philippe, CHAUFFEUR, DIJON LOGISTIQUE FROID à CHENOVE (21) demeurant 13 rue de Mulhouse à DIJON 423 M. MILLOT Marcel, OUVRIER NETTOYEUR SPECIALISE, H.REINIER - AGENCE DE STRASBOURG à SCHILTIGHEIM (67) demeurant 70 Route de Seurre à CHAUGEY 424 Mme MODIN Sandrine née ROUSSEY, TECHNICIENNE DE BAN- QUE, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE à BESAN- CON (25) demeurant 10 rue Roulotte à AHUY 425 Mme MOINE Bernadette née ROYER, AIDE-SOIGNANTE NON DI- PLOMEE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 7 rue du Canal à SOIRANS 426 Mme MOINGEON Joëlle, TEAM - LEADER, VALEO LIAISONS ELEC- TRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Les Genottes à LACANCHE 427 Mme MONCHARMONT Catherine née GRIMOULT, CONDITION- NEUSE, SPPH à QUETIGNY (21) demeurant 36 rue Marie de Bourgogne à CHEVIGNY ST SAUVEUR 428 Mme MONNIER Nadine née GIRARDOT, OPERATRICE, CFCA BOUR- GOGNE - ETS DE LONGVIC à LONGVIC (21) demeurant 9C rue Pierre Boisson à DIJON 429 M. MONNOT Philippe, CHEF D EQUIPE ELECTRICITE, APEX INDUS- TRIES à DAROIS (21) demeurant 6 allée des Acacias à FONTAINE LES DIJON 430 M. MONTANT Pascal, INFORMATICIEN, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 44 Quai Nicolas Rollin à DIJON 431 M. MOREIRA José, EMPLOYE, SMT ROTAREX GROUP à GENLIS (21) demeurant 19 rue du Château d Eau à GENLIS 432 Mme MOREL Odette née MORIZOT, OUVRIERE, PIXXENT S.A.S. à DEMIGNY (71) demeurant 9 rue de l Esmeix à MONTAGNY LES BEAUNE 433 Mme MORET Viviane née VIELLARD, COMPTABLE, BEAUNE AUTO- MOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 16 Route de Bourguignon à COMBERTAULT 434 Mme MORETTI Christiane née BARD, AGENTE TECHNIQUE DE LABORATOIRE, FOURNIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 6 impasse du Combet à l Oignon à HAUTEVILLE LES DIJON 435 M. MORETTI Bernard, AGENT TECHNIQUE OUTILLAGE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant Les Argillats Rue Piron à NUITS ST GEORGES 436 Mlle MORETTO Yvana, ASSISTANTE COMMERCIALE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 9A Chemin des Petites Roches à DIJON 437 M. MORISOT Alain, VENDEUR MAGASIN, STE COMMERCIALE CI- TROEN à DIJON (21) demeurant 8 rue des Saverneys à FONTAINE LES DIJON 438 M. MOROSINI Eric, TECHNICIEN, SGS QUALITEST INDUSTRIE à ORSAY (91) demeurant 23 Grande Rue à AMPILLY LE SEC 439 Mme MOROT Claudine née LEFEVRE, TECHNICIENNE PAIE, INEO CAP SNC - ETS DE DIJON à DIJON (21) demeurant 14 rue du Bief à MAGNY SUR TILLE 440 M. MOUGENOT Didier, OPERATEUR SERVICE CLIENTS, S.A.F.A.A. à PARIS CEDEX 19 (75) demeurant 12 rue Joseph Boudot à DIJON 441 Mme MOUTARD Bernadette née CHEVALIER, MONTEUSE - CABLEUSE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Route de Lyon à LACANCHE 442 M. MULLER Hervé, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 rue de Mirebeau à SAVOLLES

18 443 M. MUNNIER Eric, OPERATEUR TRAITEMENT APRES-VENTE, CRE- DIT LYONNAIS à NANCY (54) demeurant 2 rue Philippe Le Hardi à SAINT APOLLINAIRE 444 M. MUSARD Michel, CHEF D EQUIPE, CODIME à DIJON (21) demeurant 11 rue du Clos Détourbet à DIJON 445 M. MUSCI Alain, OPERATEUR MACHINE, SOCIETE PLASTO à CHE- NOVE (21) demeurant 4 impasse du Vieux Noyer à NOIRON SOUS GEVREY 446 M. NAUDET Pascal, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8B bld de Montaigne à DIJON 447 Mlle NICEY Christine, EDUCATRICE, I.M.E. CHATEAU DE VILLE- NEUVE à POUILLY EN AUXOIS (21) demeurant à MARCILLY OGNY 448 M. NICOD Yves, ELECTRICIEN CP, CODIME à DIJON (21) demeurant à ARCEY 449 M. NICOLLIN Jean-Robert, INGENIEUR DE FABRICATION, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 27 avenue de l Aigue à BEAUNE 450 Mme NIQUET Elisabeth née BARBIERI, AUXILIAIRE DE PUERICUL- TURE, CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES COTE D OR à DIJON (21) demeurant 73 rue du Général Fauconnet à DIJON 451 Mme NOIROT Yvette née JOURNET, OPERATEUR, ORANGINA SCHWEPPES à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 62 Voie Romaine à ST BERNARD 452 Mme NOIROT Murielle née KOZDRA, ASSISTANTE PAYE, VEN- DOME SA à QUETIGNY (21) demeurant 21 rue Armand Thibaut à LONGVIC 453 Mme NOLIN Maryse née DESVIGNES, TECHNICIENNE PRESTA- TIONS MALADIE, CAISSE PRIMAIRE DE LA COTE D OR à DIJON (21) demeurant 25 avenue du Mail à TALANT 454 M. NOTARI Patrick, EMPLOYE DE BUREAU, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 11 rue du Musigny à DIJON 455 M. NOURRY Philippe, GESTIONNAIRE SERVEUR RESEAU, CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 89 rue du faubourg St Martin à FONTAINE LES DIJON 456 Mme OLIVIER Bernadette née RIVIERE, FORMATRICE, AFPA RE- GION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 9C rue Pierre Boisson à DIJON 457 M. OUCHIDARI Mehran, AGENT DE PORTAGE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 19 rue Sambin à DIJON 458 M. PACAUT André, OUVRIER CAVISTE, DOMAINE CHANZY à BOUZERON (71) demeurant 18 Route de Beaune à CORPEAU 459 M. PACHOT Bernard, RESPONSABLE DE PRODUCTION, PROTEOR S.A. à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant La Rapille à POUILLY SUR SAONE 460 Mme PAGE Marie-Hélène née CHEVALIER, AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 14 avenue de l Egalité à CHEVIGNY ST SAUVEUR 461 M. PAGNY Jean-Luc, OPERATEUR INTERVENTIONS CLIENTELE, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 96 rue de la Maurienne à GENLIS 462 Mme PAJE Dominique née RIVIERE, AGENTE A DOMICILE, MUTUA- LITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant L Huis Renaud à LIERNAIS 463 M. PANARD Mathieu, SOUDEUR, ERHEL HYDRIS S.A.S. à DIJON (21) demeurant 4 rue Antoine de St Exupéry à CHENOVE 464 M. PANTIGA Jacques, DIRECTEUR D AGENCE, CAISSE D EPAR- GNE DE BOURGOGNE à DIJON (21) demeurant 36 rue Vannerie à DIJON 465 M. PAQUOT Claude, CHEF D EQUIPE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant à ETROCHEY 466 Mme PARACHE Geneviève, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 av. du 14 juillet à CHENOVE 467 M. PARIS Claude, AGENT TECHNIQUE EN CHEF, LYONNAISE DES EAUX - C.R. DIJON H. MARNE à DIJON (21) demeurant 68 rue de Chateaubriand à DIJON 468 Mme PARISOT Michèle, AGENTE D ENCADREMENT, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 9 boulevard Trimolet à DIJON 469 Mme PARISOT Marie-Josèphe, CAISSIERE, GALERIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant 5 Place du Suchot à QUETIGNY 470 M. PASQUET Mathieu, TECHNICIEN DE BANQUE, BANQUE POPU- LAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE à BESANCON (25) demeurant Rue Etienne Martin à BEAUNE 471 Mme PASSOT Dominique, CONDUCTRICE DE LIGNE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Hameau de Charmoy à BLAISY HAUT 472 Mme PATRICE Andrée née CHEVAUX, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 4 impasse des Paquerettes à COUTERNON 473 Mlle PAUL Sylvie, OUVRIERE DE PRODUCTION 1ER DEGRE, MU- TUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 69 rue Saumaise à DIJON 474 Mme PAUMIER Dominique née BRUNEAU, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8A rue Pierre Curie à DIJON 475 Mme PAUTHIER Laurence, VENDEUSE, GALERIES LAFAYETTE à DIJON (21) demeurant à TROUHANS 476 M. PAYSANT Dominique, TECHNICIEN MAINTENANCE INFORMATI- QUE, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant 9 Rue Alain Fournier à SAINT APOLLINAIRE 477 M. PECHINOT Bertrand, AGENT TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 14 rue Albert Thomas à CHENOVE 478 M. PEDROCCA Christophe, AGENT DE SECURITE, CEA VALDUC - BPAS à IS SUR TILLE (21) demeurant 5 rue de Bel Air à DIJON 479 M. PEDRON Thierry, CONTREMAITRE DE CHANTIER, ETABLISSE- MENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 55 Grande Rue à SAULON LA CHAPELLE 480 M. PEDRON Serge, FONTAINIER, ETABLISSEMENTS PEDRON à THOREY EN PLAINE (21) demeurant 35 avenue de la Gare à SAULON LA CHAPELLE 481 M. PEDURAND Emmanuel, SOUDEUR, ERHEL HYDRIS S.A.S. à DIJON (21) demeurant 59 avenue Stalingrad à DIJON 482 Mme PELLETIER Martine, CLAVISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 17 rue Marguerite Thibert à DIJON 483 M. PEQUEGNOT Jean-Pierre, TECHNICIEN METHODES, SIGMAKALON EURIDEP à GENLIS (21) demeurant 17 Grande Rue à LES MAILLYS 484 M. PEREIRA Antonio, ANIMATEUR SECURITE, TRW FRANCE S.A. à LONGVIC (21) demeurant 15 rue de la Romanée à DIJON

19 485 M. PERRON Dominique, MECANICIEN AUTOMOBILE, BEAUNE AUTO- MOBILES RENAULT à BEAUNE (21) demeurant 40 rue de la Tope Fermée à SAVIGNY LES BEAUNE 486 M. PERRON Christophe, AGENT DE SURVEILLANCE, TITANITE S.A. à PONTAILLER SUR SAONE (21) demeurant 3 rue du Bourg à SOIS- SONS SUR NACEY 487 Mme PETITJEAN Sylvie née FAIVRE, APPRO-FLUX, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 19 Lot. Les Hauts de Chêne à MARSANNAY LE BOIS 488 M. PEUGNET Christian, INGENIEUR, CEA VALDUC - BPAS à IS SUR TILLE (21) demeurant 18 rue des Combottes à DAIX 489 Mlle PHILIPPON Janique, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 impasse des Marronniers à MESSIGNY ET VANTOUX 490 M. PIARULLI Félix, OUVRIER DE MAINTENANCE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 82 rue François Lechenet à SAINT APOLLINAIRE 491 Mme PICARD Josiane, OUVRIERE SPECIALISEE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 3 Place du Suchot à QUETIGNY 492 Mme PICHON Josette née COULON, AGENTE ADMINISTRATIVE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 13B avenue de la Gare à SAULON LA CHAPELLE 493 M. PIERRE Dominique, OPERATEUR DE MAGASINAGE, DAVIGEL S.A.S. à DIEPPE (76) demeurant 3 rue de la Charmille à THOREY EN PLAINE 494 Mlle PIGNOLET Sylvie, AGENTE ADMINISTRATIVE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 20 boulevard Mansard à DIJON 495 Mme PILLERON Brigitte née LEGROS, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 impasse de la Tille à SAINT APOLLINAIRE 496 M. PILLOUD Jean-Paul, TECHNICIEN, SOCIETE PLASTO à CHE- NOVE (21) demeurant 24 avenue de Corton à LADOIX SERRIGNY 497 Mme PINTER Françoise née ROUSSELET, CONSEILLERE CLIEN- TELE PARTICULIERS, EDF GDF SERVICES COTES D OR à DIJON (21) demeurant Rue des Ardelons à SEMUR EN AUXOIS 498 Mme PIQUET Chantal née SALLIER, EMPLOYEE PILOTE, AUTOGRILL COTE FRANCE S.A.S. à GUILLON (89) demeurant 4 rue de Bard à CORROMBLES 499 Mme PITOT Nadeige née POULET, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 12 allée Eugène Pottier à TALANT 500 Mlle PIZZATO Valérie, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 7 boulevard Mansart à DIJON 501 Mme PLATRE Valérie, CHARGEE DE PROJET, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 12 rue Denuit à ST JU- LIEN 502 M. POINET Martial, CARISTE, PECHINEY SOFTAL à NUITS ST GEOR- GES (21) demeurant Rue du Château à NUITS ST GEORGES 503 Mme POIRIER Annick née JANSSENS, INGENIEUR TECHNICO COM- MERCIAL, CCMX à DIJON (21) demeurant Rue du Tremblois à ST SAU- VEUR 504 Mme PONNELLE Joëlle née AZAMBRE, INGENIEUR, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 9 rue des Cent Journaux à ROUVRES EN PLAINE 505 M. PORCHERET Christian, GESTIONNAIRE DE PATRIMOINE, CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL C. EST à DIJON (21) demeurant 18 avenue des Volontaires à DIJON 506 M. PORT Philippe, DIRECTEUR REGIONAL, BANQUE DE DEVELOP- PEMENT DES PME à MAISONS ALFORT (94) demeurant 14 avenue de la Gare à GILLY LES CITEAUX 507 Mme POUHIN Janine née VANNIER, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant Rue Comblanchet à ST JULIEN 508 Mme POULET Danielle née PARRIOT, SECRETAIRE, DIJON CONGREXPO à DIJON (21) demeurant 8 avenue François Mitterrand à PLOMBIERES LES DIJON 509 M. POULET Maurice, RESPONSABLE DE SECTEUR, SOCIETE IN- DUSTRIELLE DE CHAUDIERES à MERVILLE (59) demeurant 3 rue de la Cour de Maine à BESSEY LES CITEAUX 510 Mme POUMOT Dominique née GESER, CAISSIERE, GALERIES LA- FAYETTE à DIJON (21) demeurant 19 rue des Pétignys à CHENOVE 511 M. POUPON Dominique, OPERATEUR TRANSMETTEUR, AUTOROU- TES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant 16 rue Richard à BEAUNE 512 Mme POURCHET Véronique née MERCIER, MONITRICE TECHNI- QUE, MAAF ASSURANCES à NIORT (79) demeurant 11 rue Bouchard à FONTAINE LES DIJON 513 Mme POUX Maryline, LEADER, VALEO SECURITE HABITACLE à DIJON (21) demeurant 8 rue de la Vanoise à GENLIS 514 Mme PROVOST Christiane née PARIS, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 8 allée des Frênes à AHUY 515 M. PUGET Lucien, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 11 rue du Pré Cureuse à DAIX 516 Mme PUTIGNY Jacqueline née MARTIN, AUXILIAIRE DE VIE SO- CIALE, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 8 Passage Jean de la Fontaine à NEUILLY LES DIJON 517 M. QUESADA Patrick, TECHNICIEN METHODE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 13 rue du Général de Gaulle à IZIER 518 Mme RABATEAUD Sylvie née RICHARD, EMPLOYEE COMMER- CIALE CONFIRMEE, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 45 rue Buffon à MARSANNAY LA COTE 519 M. RADOUAN Gilles, CHEF MAGASINIER, APEX AIRCRAFT à DAROIS (21) demeurant 450 rue d Agey à STE MARIE SUR OUCHE 520 Mme RAHON Marie-Noëlle née PILLON, SECRETAIRE-COMPTA- BLE, BANQUE DE FRANCE à BEAUNE (21) demeurant 2 rue de Montby à BLIGNY LES BEAUNE 521 M. RAIMUNDO Mario, CHAUFFEUR-LIVREUR EXP ET GESTION, IMPRIMERIE GEORGES PARIS à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 8 rue Porte Fermerot à NUITS ST GEORGES 522 M. RAISON Louis, CARISTE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 16 rue Jean Moulin à PLUVAULT 523 Mme RAMBOUR Sandrine née CORMIER, AGENTE D ENCADRE- MENT, MUTUALITE FRANCAISE COTE D OR à DIJON (21) demeurant 1C2 rue Majnoni d Intignano à FONTAINE LES DIJON 524 M. RAPHET Jacky, OUVRIER, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 75 rue En Paillery à SAINT APOLLINAIRE 525 Mme REANT Nadine, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 69 avenue de Langres à DIJON

20 526 Mme REBOUILLAT Mauricette, OUVRIERE SPECIALISEE, THOM- SON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 10 rue de Provence à AUXONNE 527 M. REBOULET Joël, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 9 rue du Jardin des Plantes à DIJON 528 Mlle REGENT Véronique, TECHNICIENNE DE BANQUE, BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE à BESANCON (25) demeurant 17 rue des Péjoces à DIJON 539 Mme REIGNARD Corinne née GRAPIN, RESPONSABLE COMMER- CIAL CONFIRME, DISTRIBUTION CASINO FRANCE SAS à SAINT ETIENNE (42) demeurant 22 boulevard Trimolet à DIJON 530 Mme REMY Michèle née DELION, CHARGEE DE CLIENTELE, SUPPLAY à REIMS (51) demeurant 12 rue St Exupéry à LONGVIC 531 Mme RENARD Martine née COUTURIER, OUVRIERE SPECIALISEE, PIXXENT S.A.S. à DEMIGNY (71) demeurant 16 impasse des Couturiers à BEAUNE 532 Mlle RENARD Corinne, OPERATRICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 5 impasse de la Cerisaie à BRE- TIGNY 533 M. RENAULT Bernard, ASSISTANT CHEF DE CHANTIER, GTM TER- RASSEMENT à FLEURINES (60) demeurant 35 avenue du Cromois à QUETIGNY 534 M. RENEVET Pierre, AGENT DE MAITRISE, DUFOULEUR PERE & FILS à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 7 rue des Cudes à CHAUX 535 Mme RIBAULT Françoise née BIELSA, FORMATRICE, AFPA RE- GION BOURGOGNE à CHEVIGNY ST SAUVEUR (21) demeurant 120 rue de l Avenir à SAINT APOLLINAIRE 536 Mme RIBAULT Maryvonne née COMAS, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 1 boulevard Winston Churchill à DIJON 537 Mme RIPART Blandine, TECHNICIENNE PRESTATIONS MALADIE, CAISSE PRIMAIRE DE LA COTE D OR à DIJON (21) demeurant 3 Place Saint Maurice à SENNECEY LES DIJON 538 Mme RIVIERE Dorota née RATKIEWICZ, INFIRMIERE, CROIX-ROUGE FRANCAISE COTE D OR à TALANT (21) demeurant 11 boulevard Maréchal Leclerc à TALANT 539 Mme ROBELIN Sylvie, EMPLOYEE QUALIFIEE DE DISTRIBUTION, BOIRON S.A. à STE FOY LES LYON (69) demeurant 2 allée de Sprendlingen à LONGECOURT EN PLAINE 540 Mme ROBERT Nathalie, ASSISTANTE SOCIALE, CAISSE ALLOCA- TIONS FAMILIALES COTE D OR à DIJON (21) demeurant 1 rue du 8 mai 1945 à PLOMBIERES LES DIJON 541 M. ROBERT Philippe, CONSULTANT FORMATEUR, AXA FRANCE à DIJON (21) demeurant 4 rue Le Grand Four à RENEVE 542 M. ROBERT Philippe, TECHNICIEN, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 16 rue du Paradis à AHUY 543 Mme ROBERT Patricia née WILLEMANN, APPRO FLUX, SCHNEI- DER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 140 rue de la Gare à PONT DE PANY 544 M. ROBIN Michel, RESPONSABLE GESTION-FINANCES PERS., CRCI CHAMPAGNE-ARDENNE à CHALONS EN CHAMPAGNE (51) demeurant 8 rue Fructidor à CHENOVE 545 M. ROBLET Hervé, RESPONSABLE HSE/COM, SANOFI WINTHROP INDUSTRIE à QUETIGNY (21) demeurant 15 rue Fructidor à CHENOVE 546 M. ROBLOT Jean-Michel, CONDUCTEUR OFFSET, IMPRIMERIE GEORGES PARIS à NUITS ST GEORGES (21) demeurant 2B rue Humbert de Gillens à GERLAND 547 Mme ROCHE Martine née PIERRON, OUVRIERE, THOMSON TUBES & DISPLAYS à GENLIS (21) demeurant 10 rue des Mesanges à ST SEINE EN BACHE 548 Mme ROCHEFORT Chantal née AUBERTIN, OPERATRICE DE SAI- SIE, ONET SERVICES à LONGVIC (21) demeurant 19 rue des Pins à IS SUR TILLE 549 M. ROGER Patrick, RESPONSABLE DE SERVICE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 6B rue Jurain à AUXONNE 550 Mme ROLLIN Catherine née BERARD, ATTACHEE COMMERCIALE, CETELEM à PARIS 16ème (75) demeurant 43 rue Henri Laurain à DIJON 551 M. ROMUALDO Olivier, CONDUCTEUR REGLEUR, SEB à SELONGEY (21) demeurant à BOUSSENOIS 552 Mme ROUET Nadine née CHAFFOTTE, AGENTE TECHNIQUE DE FABRICATION, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 17 rue de la Chapelle à VILLERS LES POTS 553 Mlle ROUSSEAU Marie-Laure, MONTEUSE - CABLEUSE, VALEO LIAISONS ELECTRIQUES USINE à LACANCHE (21) demeurant Grande Rue à LACANCHE 554 M. ROUSSEY Francis, OUVRIER SUR COMPOSANTS, T.P.C. SAINT APOLLINAIRE à SAINT APOLLINAIRE (21) demeurant 63 boulevard de Troyes à TALANT 555 M. ROUSSINE Gustave, EMPLOYE AU SERVICE MATERIEL, DESCHIRON ENTREPRISE à MORANGIS (91) demeurant Route de Beaune à LABERGEMENT LES SEURRE 556 M. ROUX Victor, JOURNALISTE, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant 5, rue Lecoulteux à DIJON 557 M. ROYER Francis, CONDUCTEUR ATELIER BATIMENTS, AUTO- ROUTES PARIS-RHIN-RHONE à BEAUNE (21) demeurant Route de Verdun - Lot SAPRR à BEAUNE 558 M. RUINET Daniel, PORTEUR, LE BIEN PUBLIC à DIJON (21) demeurant Rue Chanot à ANTILLY 559 Mlle SAINT-MARCOUX Marianne, OUVRIERE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 24 rue Majnoni D Intignano à FONTAINE LES DIJON 560 Mme SALVADOR Alcina née LOPES, AGENTE DE PROPRETE, ONET SERVICES à LONGVIC (21) demeurant 50 rue Auguste Brûlé à DIJON 561 Mme SANCASSANI Geneviève, ASSISTANTE DE SERVICE SO- CIAL, CRAM BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTE à DIJON (21) demeurant 45 rue Alphonse Lamartine à MARSANNAY LA COTE 562 M. SARRASIN Jean-Jacques, ATTACHE DE DIRECTION, CETELEM à PARIS 16ème (75) demeurant 2 rue de Bongret à REMILLY SUR TILLE 563 Mme SAUVAGNAT Marie-Claude née DECOLOGNE, CONDUCTRICE MACHINE CONDITIONNEMENT, FOURNIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 18 rue du Clos à ST PHILIBERT 564 Mme SAVREUX Geneviève née BENTZ, ASSISTANTE FORMA- TION, FOURNIER PHARMA à CHENOVE (21) demeurant 26 rue des Rosières à NORGES LA VILLE 565 M. SBURLINO Guy, AGENT TECHNIQUE, SCHNEIDER ELECTRIC SAS à RUEIL MALMAISON (92) demeurant 17 rue Gimbsheim à TA- LANT

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206. Lundi 11 juillet 2011. Secrétariat Général pour les Affaires Régionales Lundi 11 juillet 2011 Secrétariat Général pour les Affaires Régionales RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 206 La version intégrale de ce document peut être consultée sur simple demande aux guichets d'accueil

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RAA SPECIAL Médaille d Honneur Agricole Promotion du 1 er janvier 2012 N Spécial 1 er janvier 2012 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES

Plus en détail

PREFECTURE DE LA LOIRE

PREFECTURE DE LA LOIRE PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DE POLICE N Spécial 5 août 2014 1 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N Spécial Préfecture de Police du 5 août 2014 SOMMAIRE Arrêté

Plus en détail

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,

Plus en détail

PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal :

PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil régional normal : N NV57-03 JUILLET 2015 SOMMAIRE Agence régionale de santé (ARS) 2015173-0040 - AVIS RECTIFICATIF D'APPEL À PROJETS

Plus en détail

Préfecture Alpes-Maritimes 06

Préfecture Alpes-Maritimes 06 Administration DÉPARTEMENTS Préfecture Alpes-Maritimes 06 Nice et sa célèbre baie des Anges MOEBS STÉPHANE - FOTOLIA PRÉFET DES ALPES-MARITIMES CHRISTOPHE MIRMAND DR Né le 22 juillet 1961 IEP-Paris DESS

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS et bulletin de liaison des maires 14 janvier 2010 Spécial D SOMMAIRE DÉLÉGATION DE SIGNATURE Arrêté préfectoral n 2010-I-127

Plus en détail

Médaillés du Travail

Médaillés du Travail EMPLOYEURS Médaillés du Travail PROMOTION NOMS-PRENOMS PROMOTION DU 01 er JANVIER 2010 : EMPLOI ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS MARLY ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS CATEGORIE : «ARGENT» MME DUBOIS

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 *** PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

Le préfet de Tarn-et-Garonne communique

Le préfet de Tarn-et-Garonne communique 1 LE PREFET DE TARN-ET-GARONNE Le préfet de Tarn-et-Garonne communique Montauban, le 8 juillet 2015 MÉDAILLE D HONNEUR AGRICOLE - PROMOTION DU 14 Juillet 2015 Candidats nommés ou promus par arrêté préfectoral

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 8 AVRIL 2008

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 8 AVRIL 2008 REPUBLIQUE FRANCAISE Département de Seine et Marne Arrondissement de MEAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES MOULINS Siège Social : 14 bis rue Favier 77515 POMMEUSE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

Plus en détail

Compte-rendu de séance comité syndical du lundi 08 février 2010

Compte-rendu de séance comité syndical du lundi 08 février 2010 Compte-rendu de séance comité syndical du lundi 08 février 2010 L an deux mille dix, le 08 février, le comité syndical de l Agence landaise pour l informatique, dûment convoqué, s est réuni au siège du

Plus en détail

Adresses Utiles ERRATUM PAGE 10

Adresses Utiles ERRATUM PAGE 10 Adresses Utiles ERRATUM PAGE 10 Musée d'art et d'histoire de Chaumont et Musée et Musée de la Crèche PAGE 10 Tarifs : 2 euros l'entrée (entrée commune entre les deux musées) Beauté / Bien-être / Coiffure

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault SOMMAIRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Préfecture de l Hérault RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS et bulletin de liaison des maires 14 avril 2010 Spécial Za SOMMAIRE DÉLÉGATIONS DE SIGNATURES Décision N 2010-04 du 7 avril

Plus en détail

Quetigny-longchamps-auxonne-quetigny-0709 86,7 kilomètres; 1 heure, 43 minutes

Quetigny-longchamps-auxonne-quetigny-0709 86,7 kilomètres; 1 heure, 43 minutes Quetigny-longchamps-auxonne-quetigny-0709 86,7 kilomètres; 1 heure, 43 minutes 0 5 10 15 Page 1 09:00 0,0 1 Départ de 1 Rue de l'église, 21800 Quetigny sur Rue de l'église (ouest) pendant 50 m 09:00 0,1

Plus en détail

2008 Agriculture, Professionnels, Gestion de Patrimoine, Collectivités Locales et Associations Réseau et Distribution Ressources Humaines

2008 Agriculture, Professionnels, Gestion de Patrimoine, Collectivités Locales et Associations Réseau et Distribution Ressources Humaines Chiffres clés 2008 Le Crédit Agricole Atlantique Vendée 1 ère Banque et Assurances de notre région 810 353 clients dont 40 319 personnes morales 1 157 779 comptes épargne 484 100 prêts gérés 428 954 cartes

Plus en détail

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012

COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 COMMUNE de CORMERAY (Commune de l Agglomération Blaisoise) Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Juillet 2012 L an deux mille Douze, le douze du mois de juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal

Plus en détail

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 29 Septembre 2014 à 20 H Convocation du 22 Septembre 2014 L'an deux mil quatorze et le vingt-neuf septembre

Plus en détail

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L ADEME

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L ADEME CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L ADEME DECRET du 1 er février 2013 portant nomination des membres du conseil d administration de l Agence de l environnement et de la maîtrise de l énergie DECRET du 14 mars

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 septembre 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 septembre 2010 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 septembre 2010 Présents : Monsieur MICHOUX Eric, Maire, Mesdames BENEDET Ghislaine, BONNOT Anne-Marie, JOBERT Bernadette, SCHNEIDER Annie, Messieurs

Plus en détail

Conseil. Général. Bulletin des actes administratifs. Lundi 30 avril 201 2 I.S.S.N. : 0753-3152. Direction Générale des Services Secrétariat Général

Conseil. Général. Bulletin des actes administratifs. Lundi 30 avril 201 2 I.S.S.N. : 0753-3152. Direction Générale des Services Secrétariat Général Conseil Général Bulletin des actes administratifs Lundi 30 avril 201 2 I.S.S.N. : 0753-3152 Direction Générale des Services Secrétariat Général SOMMAIRE Pôle Interdirectionnel Ressources Internes Arrêté

Plus en détail

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme. Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de

Plus en détail

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES

LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES LISTE DES GASTRO-ENTEROLOGUES DES YVELINES AUBERGENVILLE Docteur TENNENBAUM Ruth Centre Hospitalier Privé du Montgardé 32, rue du Montgardé ( 01.30.95.10.24 CARRIERES SOUS POISSY Docteur ELIAS Safwan 257,

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015. Localisation une Localisation deux

Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015. Localisation une Localisation deux can opé Annuaire _ ACADÉMIE DE LYON 2014-2015 Localisation une Localisation deux Table des matières DIRECTION & AGENCE COMPTABLE 5 SITE DE LYON - SERVICES COMMUNS TRANSVERSAUX 7 SITE DE LYON - MÉDIATION

Plus en détail

COMMUNE DE FLAVIAC - ARDECHE - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 7 avril 2014 à 18 heures

COMMUNE DE FLAVIAC - ARDECHE - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 7 avril 2014 à 18 heures COMMUNE DE FLAVIAC - ARDECHE - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 7 avril 2014 à 18 heures Le 7 avril deux mil quatorze à 18 heures, Le conseil Municipal de la commune de FLAVIAC dûment convoqué, s est

Plus en détail

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers Durée: Du 17 Mars au 27 Juin 2011 Sources: Pôle Emploi, APEC, Presse locale, magazines spécialisés Périmètre de l étude: Bassin d emploi de Louviers

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 1 rue de Germont 76031 Rouen CEDEX Tél: 02.32.88.89.90 Directeur Général : Christian PAIRE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE 1 rue de Germont 76031 Rouen CEDEX Tél: 02.32.88.89.90 Directeur Général : Christian PAIRE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (D.D.A.S.S.) 31 rue Malouet Immeuble le Mail 76040 Rouen Cedex Tél : 02.32.18.32.18 Directeur départemental : Jean-Luc BRIERE DIRECTION REGIONALE

Plus en détail

Liste des conseils municipaux de Coupvray période élective de 1831 à 1912

Liste des conseils municipaux de Coupvray période élective de 1831 à 1912 Elections municipales remarques Liste des conseils municipaux de Coupvray période élective de 1831 à 1912 Version mars 2010 A faire vérifier les nominations de maire avant 1871 (nomination par préfet ou

Plus en détail

P R O C E S - V E R B A L

P R O C E S - V E R B A L R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E DEPARTEMENT DU LOT COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUSSE DE LABASTIDE-MURAT P R O C E S - V E R B A L Renouvellement du conseil de communauté : Procès-verbal de l'installation

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS. Côte d'or. Bâtiment, Travaux publics. Actions courtes qualifiantes. Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP)

BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS. Côte d'or. Bâtiment, Travaux publics. Actions courtes qualifiantes. Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP) BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS Côte d'or Actions courtes qualifiantes ACTION COURTE QUALIFIANTE MAINTENANCE ET DEPANNAGE DE CHAUDIERE 2014! Lieu : Lycée Fontaine à Dijon et Lycée Antoine à Chenôve (21) Dates

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE. Le 10 AVRIL 2014 Nombre de membres En exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUAZE Le 10 AVRIL 2014 L an deux mil quatorze, le dix Avril à vingt heures trente, les membres

Plus en détail

recueil des actes administratifs

recueil des actes administratifs 1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans

Plus en détail

CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES

CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES Le 4 juin 2015 CORRESPONDANTS «HANDICAP» DES MINISTERES MINISTRES MINISTERES CORRESPONDANT «HANDICAP» TÉLÉPHONE Laurent FABIUS Ministre des Affaires Etrangères et du Développement international Direction

Plus en détail

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU

MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AGENCE REGIONALE DE SANTE N Spécial 1 er mars 2014 1 PREFET DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N Spécial Agence Régionale de Santé du 1 er mars 2014 SOMMAIRE

Plus en détail

Séance publique du. 20 avril 2015 OBJET : FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015

Séance publique du. 20 avril 2015 OBJET : FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE N DL.-114 Séance publique du 20 avril Accusé de réception en préfecture Identifiant : 013-211300017-0420- lmc165460-de-1-1

Plus en détail

COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014

COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014 COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2014 I- APPEL NOMINAL ET NOMINATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE L an deux mil quatorze, le dix-neuf novembre à 19h00, le Conseil Municipal

Plus en détail

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons

Bureau communautaire Procès-verbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à Neuves-Maisons 2014/1 Bureau communautaire Procèsverbal des délibérations du jeudi 9 janvier 2014 à 18h Espace Ariane à NeuvesMaisons Étaient présent(e)s : Filipe PINHO Hervé TILLARD Etienne THIL JeanMichel PERRIN MarieLaure

Plus en détail

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL

Plus en détail

Composition du conseil d administration d AgroParisTech

Composition du conseil d administration d AgroParisTech Personnalités qualifiées Composition du conseil d administration d AgroParisTech Nom Hubert Garaud Olivier de Bohan Gaëlle Regnard Pascale Hébel François Houllier Olivia Rose Qualité Président de Terrena

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL du 04 décembre 2014 à 19h00 tenant lieu de procès-verbal de séance. Affiché en exécution de l article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Plus en détail

R.A.A. - 2004 N 4 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA COTE D'OR 30 Avril 2004. Liberté Égalité Fraternité

R.A.A. - 2004 N 4 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA COTE D'OR 30 Avril 2004. Liberté Égalité Fraternité R.A.A. - 2004 N 4 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA COTE D'OR 30 Avril 2004 n 1 30 Janvier n 2 27 Février Liberté Égalité Fraternité n 3 31 Mars RÉPUBLIQUE FRANÇAISE n 4 30 Avril

Plus en détail

Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique

Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique Conseil municipal Du Mercredi 15 Avril 2015 Compte-rendu synthétique Présents : Messieurs Gérard BLAKE - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN - Daniel FAVRE Michel FOURNIER - Robert SANDRE Paul NORAZ Clément

Plus en détail

2 ème Edition 2015. Entreprises ESPACES. 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 63 IMPLANTATIONS EN FRANCE

2 ème Edition 2015. Entreprises ESPACES. 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 63 IMPLANTATIONS EN FRANCE 2 ème Edition 2015 1er RÉSEAU PARTENAIRE, 63 IMPLANTATIONS EN FRANCE DIJON NORD - TOISON D OR Ensemble immobilier LES TERRASSES DE L EUROPE, belles prestations intérieures et architecturales, bureaux climatisés

Plus en détail

NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009

NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009 NUMERO SPECIAL DRLP DCTE - DSF 3 avril 2009 2 SOMMAIRE DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES BUREAU DE LA CIRCULATION ARRÊTÉ portant fermeture de l'aire de repos du péage central de

Plus en détail

Date de la convocation : 22 juillet 2014

Date de la convocation : 22 juillet 2014 L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,

Plus en détail

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2006-1265 Date: 25 octobre 2006

NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDDPRS/N2006-1265 Date: 25 octobre 2006 MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE SECRETARIAT GENERAL Service des ressources humaines Sous-Direction du Développement Professionnel et des Relations Sociales Bureau de la formation continue 78

Plus en détail

Le management au Ministère de la Défense

Le management au Ministère de la Défense Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants

Plus en détail

Volume 787 Page 171. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:

Volume 787 Page 171. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: Page 171 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mardi 30 juin 2015 à 9:35 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,

Plus en détail

Liste des premières formations habilitées à percevoir la taxe d'apprentissage 2014 sur salaires 2013

Liste des premières formations habilitées à percevoir la taxe d'apprentissage 2014 sur salaires 2013 Données concernant l'établissement de formation N UAI (ex. n RNE) Date de Intitulé de l'établissement EF (1) mise à jour d'intitulé de l'établissement EF (2) Sigle de l'établissement de formation EF N

Plus en détail

PROCES VERBAL SOMMAIRE

PROCES VERBAL SOMMAIRE PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance

Plus en détail

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE Agent d'entretien des Espaces Verts- Statut Militaire Mécanicien Agricole Tourneur CD Numérique Tourneur CD Conventionnelle Centre National d'entrainement des Forces

Plus en détail

Conseil Municipal Mercredi 24 septembre 2014 21h

Conseil Municipal Mercredi 24 septembre 2014 21h Présents : MEDEVIELLE Pierre, BOUBEE Alain, PERES Danielle, FRECOURT Laurence, BON Yves, DESSACS Denis, CAUBET Fabienne, BOUAS Aude, GEORG Béatrice, PELOU Thierry, BOSC Hervé, CADEAC Hélène, LAURENTIES

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 21 mai 2012 *** Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes. - Délégations de signature -

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 21 mai 2012 *** Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes. - Délégations de signature - PREFECTURE DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 21 mai 2012 *** Agence Régionale

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,

Plus en détail

M. Robert COMTE, doyen d âge des membres du Conseil de Communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l élection du Président.

M. Robert COMTE, doyen d âge des membres du Conseil de Communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l élection du Président. REPUBLIQUE FRANCAISE Département du Bas-Rhin Arrondissement de STRASBOURG-CAMPAGNE Nombre de membres Séance du 11 avril 2008 Elus : 16 Date de la convocation Président de séance : A. SCHALL En fonction

Plus en détail

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION

Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation Dijon, les 26 et 27 novembre 2013 LIEU DE LA MANIFESTATION PALAIS DES CONGRES DE DIJON 3 boulevard

Plus en détail

Compte rendu de la séance du 18 avril 2014

Compte rendu de la séance du 18 avril 2014 Compte rendu de la séance du 18 avril 2014 Secrétaire(s) de la séance: Valérie LHOMME Ordre du jour: - Délégué du SAEP Lieuvin et Pays d'ouche - Délégué syndicat AGEDI - Délégué du SIEGE - Délégué Syndicat

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-CYR-L ECOLE ------------------------------------- COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 3 AVRIL 2008

COMMUNE DE SAINT-CYR-L ECOLE ------------------------------------- COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 3 AVRIL 2008 REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité ------------------------------------- COMMUNE DE SAINT-CYR-L ECOLE ------------------------------------- COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Plus en détail

BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER Page 2. COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION Page 2/3. COMMUNICATION, MEDIA ET MULTIMEDIA Page 3

BANQUE, ASSURANCE, IMMOBILIER Page 2. COMMERCE, VENTE ET GRANDE DISTRIBUTION Page 2/3. COMMUNICATION, MEDIA ET MULTIMEDIA Page 3 Orientez votre recherche vers les secteurs d activité qui offrent des opportunités d emploi la zone géographique de votre choix Sommaire Les secteurs d activité : AGRICULTURE ET PÊCHE, ESPACES NATURELS

Plus en détail

Registre de Santé et de Sécurité au Travail

Registre de Santé et de Sécurité au Travail Coordonnées de l école :.. Sous couvert de l Inspecteur de l Education Nationale de la circonscription de Registre de Santé et de Sécurité au Travail à l attention des personnels concernant la prévention

Plus en détail

MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE - Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes -

MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE - Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes - MUTUALITÉ FRANÇAISE BOURGUIGNONNE - Services de Soins et d Accompagnement Mutualistes - des services de santé mutualistes proches de chez vous www.bourgogne-sante-services.com Siège social : 16 bd de Sévigné

Plus en détail

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine VILLENEUVE LA GARENNE Slv 1 Villeneuve La Garenne GENNEVILLIERS Slv 2 Timbaud Slv 3 Delage Slv 6 Louvresses BOIS COLOMBES Slv 28 Bois Colombes COLOMBES Slv 26 Valmy

Plus en détail

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

ROZES René, Alexandre

ROZES René, Alexandre ROZES René, Alexandre Etat civil : Né le 23 décembre 1922 à Nuits-Saint-Georges (Côte-d Or). Famille : Fils de Alexandre Joseph Rozes, Commis des Postes (né le 13 mars 1896 à Premeaux, Côted Or) et de

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

ABSENTS EXCUSÉS : Stéphane RANALLETTA, pouvoir à Jacques LYS Diane BRÉJON

ABSENTS EXCUSÉS : Stéphane RANALLETTA, pouvoir à Jacques LYS Diane BRÉJON Département de CHARENTE-MARITIME Commune de BREUILLET COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DÉCEMBRE 2014 Nombre de Conseillers : En exercice : 23 Présents : 21 Votants : 22 L an

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 9 juillet 2007 Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 10/07/2007 D -20070337 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT,

Plus en détail

PREFET DE LA HAUTE-LOIRE NUMERO SPECIAL AOÛT 2011 EDITE LE 25 AOÛT2011

PREFET DE LA HAUTE-LOIRE NUMERO SPECIAL AOÛT 2011 EDITE LE 25 AOÛT2011 PREFET DE LA HAUTE-LOIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL AOÛT 2011 EDITE LE 25 AOÛT2011 "Le texte complet de chaque acte publié dans le présent recueil pourra être consulté à la Préfecture

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

Services et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili

Services et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili de Santiago et solutions françaises proposés aux Municipalités du Chili Présentation de la délégation des entreprises françaises conduite par Mme Idrac au Chili (20-23 juillet 2010) Xavier Fraval de Coatparquet

Plus en détail

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX

AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 TRAVAUX AVIS D ATTRIBUTION selon l article 133 du code des Marchés publics et l arrêté du 21 juillet 2011 IDENTIFICATION DE LA COLLECTIVITE PASSANT LE MARCHE HABITAT 51 rue Robespierre 52000 Tél : 03 25 32 54

Plus en détail

Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française

Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.

Plus en détail

VOIES VERTES ET CYCLOTOURISME

VOIES VERTES ET CYCLOTOURISME VOIES VERTES ET CYCLOTOURISME LES HEBERGEMENTS LABELLISES VELO EN SAÔNE-ET-LOIRE Le long du parcours du Tour de Bourgogne à Vélo des professionnels se sont engagés, en signant la charte de qualité "Tour

Plus en détail

INTRODUCTION page 2. I L ACTIVITÉ page 3. II LES RÉSULTATS page 13. III L IMPACT SUR L ÉCONOMIE LOCALE page 23. IV SYNTHÈSE NACRE page 24

INTRODUCTION page 2. I L ACTIVITÉ page 3. II LES RÉSULTATS page 13. III L IMPACT SUR L ÉCONOMIE LOCALE page 23. IV SYNTHÈSE NACRE page 24 Rapport d activité 211 INTRODUCTION page 2 I L ACTIVITÉ page 3 II LES RÉSULTATS page 13 III L IMPACT SUR L ÉCONOMIE LOCALE page 23 IV SYNTHÈSE NACRE page 24 CONCLUSION page 25 1 L'Association de Prêt d'honneur

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA REGION D ILE DE FRANCE, PREFECTURE DE PARIS ET DE LA PREFECTURE DE POLICE NUMERO DEP-39-bis DU 21/12/2010 SOMMAIRE PREFECTURE DE POLICE PAGE 4 à 16 ARRETE N 10-0039-DPG/5 du 13 octobre

Plus en détail

INDUSTRIE. Côte d'or. Industrie. Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP)

INDUSTRIE. Côte d'or. Industrie. Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP) Côte d'or INDUSTRIE Pour obtenir un niveau V (CAP/BEP) AGENT DE FABRICATION D'ENSEMBLES METALLIQUES : PARCOURS SINGULIER Dates indicatives : voir organisme visé (735h maximum dont 70 en entreprise) (lire,

Plus en détail

Gérard COSME Karamoko SISSOKO Faysa BOUTERFASS. Ali ZAHI Christian LAGRANGE Marie-Rose HARENGER. Christian BARTHOLME Sylvie BADOUX Dref MENDACI

Gérard COSME Karamoko SISSOKO Faysa BOUTERFASS. Ali ZAHI Christian LAGRANGE Marie-Rose HARENGER. Christian BARTHOLME Sylvie BADOUX Dref MENDACI COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 17 juin 2015 Le Bureau communautaire,

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

PAVILLON DE L'ARSENAL

PAVILLON DE L'ARSENAL PAVILLON DE L'ARSENAL COMMUNIQUÉ DE PRESSE Exposition créée par le Pavillon de l Arsenal Présentée du 23 novembre 2006 au 7 janvier 2007 Cette consultation, lancée par la SODEARIF et menée en étroite collaboration

Plus en détail

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX

FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS

Plus en détail