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1 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET REGLEMENT DES EXAMENS CONCERNANT LA PREPARATION DU DIPLOME D ETAT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE Deuxième année grade de licence - des études odontologiques : O2 Troisième année grade de licence des études odontologiques : O3 Approuvé par le Conseil de faculté du 1er juillet 2013 ANNEE UNIVERSITAIRE jeudi 27 juin 2013

2 SOMMAIRE Titre 1 le cursus odontologique Article 1 : déroulement du cursus Titre 2 accès en deuxième année - grade de licence - des études odontologiques Article 2 : première année des études odontologiques Article 3 : liste des étudiants figurant en rang utile Titre 3 organisation des enseignements Article 4 : les unités d enseignement Article 5 : les enseignements libres Article 6 : obligations de présence Article 7 : classement par ordre de mérite Titre 4 organisation des examens dispositions générales Article 8 : calendrier des examens Article 9 : publicité des calendriers d examens Article 10 : composition des jurys Article 11 : surveillance des examens Article 12 : choix des sujets Article 13 : présence aux épreuves d examen Article 14 : retard aux épreuves d examen Article 15 : fraude ou tentative de fraude Article 16 : anonymat des copies Article 17 : le contrôle continu des connaissances Article 18 : notes éliminatoires Article 19 : modalités de validation des examens Article 20 : redoublements Article 21 : demande d explication de note Article 22 : bonifications pour le sport Titre 5 organisation des examens par année d études modalités particulières Article 23 : deuxième année licence des études odontologiques O2 Article 24 : stage clinique d initiation aux soins Article 25 : troisième année licence des études odontologiques O3 Article 26 : stage clinique anticipé d été O4 Annexe : liste des enseignements libres proposés PAGE /14

3 PREAMBULE Les étudiants inscrits à la préparation au Diplôme d Etat de docteur en chirurgie dentaire doivent, conformément à la réglementation en vigueur, suivre les enseignements, satisfaire aux modalités de contrôle des connaissances, d examen et de validation des stages dans les conditions suivantes. Le présent règlement concerne les modalités générales de l organisation des enseignements et des examens, ainsi que les modalités particulières afférentes aux années O2, O3et O4 Les modalités particulières concernant les années suivantes du cursus odontologique seront déterminées lors de la première organisation de chacune de ces années, à compter de l année universitaire Article 1 : déroulement du cursus TITRE 1 LE CURSUS ODONTOLOGIQUE Les enseignements du cursus odontologique se déroulent durant six années, organisées chacune en deux semestres : Trois années sanctionnant la formation aboutissant au grade de licence et à la délivrance du diplôme général en sciences odontologiques o DGSO1/O1 : première année commune aux études de santé (PACES) S1 S2 o DGSO2/O2 : deuxième année-grade de licence-des études odontologiques S3 S4 o DGSO3/O3 : troisième année grade de licence-des études odontologiques S5 S6 Deux années sanctionnant la formation aboutissant au grade de master et à la délivrance du diplôme approfondi en sciences odontologiques o DASO1/O4 : première année grade de master-des études odontologiques S7 S8 o DASO1/O5 : deuxième année grade de master-des études odontologique S9 S10 Une année T1 sanctionnant un troisième cycle court des études odontologiques et la soutenance d une thèse d exercice pour obtenir le diplôme d état de docteur en chirurgie dentaire S11 S12 + thèse TITRE 2 ACCES EN DEUXIEME ANNEE LICENCE DES ETUDES ODONTOLOGIQUES Article 2 : première année des études odontologiques : La première année des études odontologiques, conformément aux dispositions de l arrêté ministériel du 28 octobre 2009, relatif à la Première Année Commune aux Etudes de Santé, est commune aux quatre composantes du secteur santé de l Université d Aix-Marseille : médecine pharmacie odontologie maïeutique. Le règlement d examen de cette Première Année Commune aux Etudes de Santé (PACES) fait l objet d un règlement particulier adopté par les quatre composantes. 3/14

4 Article 3 : liste des étudiants figurant en rang utile : Le nombre de places attribué aux étudiants admis à poursuivre un cursus odontologique, à la suite des épreuves du concours de fin de Première Année Commune aux Etudes de Santé est déterminé annuellement par arrêté ministériel. La liste des étudiants figurant en rang utile sur la liste de classement correspondant à la filière odontologique est communiquée en fin d année universitaire N-1 par la Faculté de Médecine, responsable de l organisation du concours. Titre 3 : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article 4 : les unités d enseignement : L organisation des enseignements théoriques, dirigés, pratiques et cliniques s effectue par unité d enseignement. Une unité d enseignement (UE) est composée d une ou plusieurs unités constitutives (UC). Chaque unité constitutive, à l intérieur de l unité d enseignement, est affectée d un coefficient. Les enseignements de l année O2 comprennent 5 UE en S3 et 5 UE en S4. Les enseignements de l année O3 comprennent 5 UE en S5 et 4 UE en S6 Les enseignements de l année 04 comprennent 6 UE en S7 et 6 UE en S8 La validation de chacun des semestres permet l acquisition de 30 ECTS. Toutes les unités d enseignement et toutes les épreuves de contrôle des connaissances s y rapportant sont obligatoires. Article 5 : les enseignements libres: - Parmi les unités d enseignement, l une d entre elles est un enseignement libre, choisi en début d année universitaire par l étudiant dans la liste des enseignements libres proposés, en fonction du classement établi d après les résultats de l examen de l année antérieure, conformément aux dispositions de l article 7 du présent règlement. La liste des enseignements libres proposés pour chacune des années d enseignement est jointe en annexe au présent règlement - En particulier, afin de favoriser l accès à la formation à et par la recherche des étudiants, une unité libre «recherche en odontologie» est créée. Elle est composée de deux unités constitutives : l UE de master «initiation à la recherche» proposée par la faculté de médecine (70% de la note finale de l UE, avec note éliminatoire à 7) et une formation à la lecture critique d article (30% de la note finale de l UE avec note éliminatoire à 7). Un étudiant qui validerait deux UE de M1 à la fin d une année universitaire, pourra faire valider la réussite à la deuxième UE de ce diplôme lors d une année ultérieure, en qualité d unité d enseignement libre. - Les étudiants élus dans l un des trois conseils de l université (conseil d administration conseil des études et de la vie universitaire conseil scientifique) peuvent faire valider leur investissement au sein de ces conseils comme unité d enseignement libre. Pour valider cet enseignement ils doivent justifier d une assiduité au moins égale à 70 % des séances du conseil dans lequel ils ont été élus. 4/14

5 - en cas de validation de l année universitaire en cours avec la mention "sous réserve de repasser l unité d enseignement libre", l étudiant ne pourra pas modifier la nature de l unité d enseignement à repasser (hors le cas de la recherche en odontologie-m1 évoqué supra). Si l unité d enseignement n est plus enseignée durant l année de redoublement, c est le Vice-Doyen, directeur du Département de Formation Initiale, qui choisit l enseignement libre de substitution à la place de l étudiant. Article 6 : obligations de présence : - Certains enseignements sont obligatoires. Ce sont les travaux pratiques, les travaux précliniques, les enseignements dirigés, certains séminaires d enseignement identifiés obligatoires (T1). Tous les enseignements obligatoires sont signalés par affichage au début de chacun des semestres d enseignement. Les étudiants ayant eu plus de trois absences non justifiées, seront déclarés «refusés» à la première session dans les U.C où auront eu lieu ces absences et devront donc repasser les épreuves de l unité constitutive concernée lors de la deuxième session. - Dans les matières où l enseignant organise un contrôle continu des connaissances, l'absence non justifiée à un contrôle est sanctionnée par un 0 pour ce contrôle. En cas d absence justifiée, la moyenne est calculée uniquement sur les séances de présence. L absence, justifiée ou non, à plus du tiers des séances de contrôle continu des connaissances dans une même UC entraîne l obligation de présenter cette épreuve à la deuxième session d examen. Si la deuxième session est organisée sous forme de contrôle continu des connaissances, l absence à plus du tiers des séances implique l ajournement à la matière. - Si l empêchement est motivé par une raison d ordre médical, les étudiants doivent fournir un certificat médical au secrétariat du Département de Formation Initiale. Ce certificat doit parvenir dans les 48 heures suivant le début de l absence au contrôle continu des connaissances ou aux enseignements obligatoires. Si l empêchement est motivé par une raison de force majeure les étudiants doivent fournir dans les 48 heures suivant le début de l absence un justificatif au secrétariat du Département de Formation Initiale. Leur situation sera examinée par le Vice-Doyen, directeur du Département de Formation Initiale, qui statuera. Article 7 : classement par ordre de mérite : Pour chaque année d'études, un classement est établi parmi les étudiants d après les résultats d'examen de l'année antérieure de la façon suivante : - Pour les étudiants O2 dans l ordre croissant du classement en rang utile, filière odontologie, à l issue des épreuves de la PACES. Le ou les étudiants venant de l Université de Corte, ainsi que les étudiants redoublants, seront intégrés dans le classement en fonction de la moyenne obtenue aux épreuves du concours PACES. Les étudiants admis en O2 par le biais de la «passerelle» seront intégrés au milieu du classement par ordre alphabétique de leur nom patronymique. - Pour les étudiants O3 : dans l'ordre décroissant du total des points obtenus (écrits + travaux pratiques + points de sport éventuellement) à la 1 ère session d examen, les étudiants admis à la 1 ère session étant classés avant les étudiants admis à la 2 ème session. Les étudiants admis en O3 par «accès direct» seront intégrés par ordre alphabétique de leur nom patronymique au milieu du classement 5/14

6 Les unités d enseignement libre (validées ou non validées) ne sont pas prises en compte pour le classement par ordre de mérite des étudiants -Pour les étudiants redoublants sont pris en compte les points obtenus à la première session subie durant l année N 2. Les étudiants redoublants issus de la «passerelle» en O2 ou par «accès direct» en O3 seront intégrés par ordre alphabétique de leur nom patronymique en milieu de classement comme l année précédente. Les étudiants sont appelés à choisir dans l'ordre de classement : - l unité d enseignement libre - en cas d organisation en groupe, le groupe d enseignement pratique préclinique et le groupe clinique dans le Service d'odontologie. TITRE 4 ORGANISATION DES EXAMENS DISPOSITIONS GENERALES Article 8 : Calendrier des examens Les examens de validation des années O2, O3, se déroulent en deux sessions dont les modalités particulières pour chaque année du cursus sont détaillées au titre 5 du présent règlement. Première session : Les épreuves du contrôle des connaissances de la première session se déroulent à la fin des enseignements et au plus tard à la fin du semestre d enseignement pour le premier semestre et en avril-mai pour le deuxième semestre. Elles consistent, au choix de l enseignant, en : - contrôle continu des connaissances (CCC) - examen final Deuxième session : Les épreuves du contrôle des connaissances se déroulent en juin-juillet conformément à un calendrier établi par l administration : - par contrôle continu des connaissances pour les épreuves de Travaux pratiques précliniques - par examen final pour les autres U.C Pour les unités d enseignement qui comportent des Enseignements dirigés et des Travaux Pratiques, l assiduité et la participation font l objet d une évaluation spécifique dans les conditions suivantes : - ¾ de la note sont déterminés par l épreuve (examen final ou contrôle continu) noté sur 15 - ¼ par l évaluation de l assiduité, de la participation et du comportement noté sur 5 La liste des enseignements concernés sera affichée avant le 1 er octobre de l année universitaire en cours. Article 9 : Publicité des calendriers d examens 6/14

7 Les dates des épreuves sont arrêtées par le Département de Formation Initiale. Le responsable du département informera les enseignants concernés et fera procéder à l'affichage des calendriers. Pour la première session, l'affichage du calendrier d'examen sera effectué deux semaines au moins avant le début des épreuves. Pour la deuxième session, le calendrier des épreuves sera affiché en même temps que les résultats d'examen du deuxième semestre de la première session. Il pourra être prévu jusqu'à quatre épreuves par jour d'examen. Article 10 : composition des jurys Par délégation du Président de l Université d Aix-Marseille, le doyen de la faculté désigne les jurys d'examens. Les présidents de jurys sont choisis parmi les professeurs des universités de la faculté d'odontologie. Pour la validité des délibérations, la présence de la moitié des membres désignés plus un est exigée. Article 11 : surveillance des examens La désignation des surveillants sera faite par le Département Formation Initiale préférentiellement d après le tableau des obligations de service universitaire. Les enseignants chargés de cette surveillance peuvent être assistés par des représentants de l'administration également désignés par le Département Formation Initiale. La surveillance des examens est réglementée par une note remise à l enseignant responsable de la salle d'examen, qui est chargé de veiller à sa stricte application. Article 12 : choix des sujets d examen : Les sujets des épreuves écrites et les correcteurs sont déterminés au choix de l enseignant référent de l U.C. Article 13 : présence aux épreuves d examen : Tout candidat ayant émargé au début d une épreuve est considéré comme ayant subi cette épreuve. Article 14 : retard aux épreuves d examen : Pour les épreuves écrites, l'accès aux salles d'examen sera strictement interdit à tout candidat qui se présentera après l'ouverture des enveloppes contenant les sujets ou après communication aux candidats du numéro de la question tirée au sort. Pour les épreuves pratiques et cliniques, les étudiants devront obligatoirement se présenter aux épreuves d'examen aux dates et heures auxquelles ils seront convoqués par voie d'affichage. Tout étudiant qui se présentera en salle d'examen avec un retard de plus de trente minutes ne sera pas autorisé à composer. 7/14

8 L'enseignant responsable de la salle d'examen est chargé de l'application de cette règle. Son nonrespect entraînera l'annulation des copies ou des travaux des étudiants concernés et un rapport auprès du Doyen et du Président de l'université. Article 15 : fraude ou tentative de fraude : Lorsqu'un candidat est trouvé en possession de documents ou est surpris en flagrant délit de fraude, l'enseignant responsable de la salle d'examen doit, conformément aux dispositions des articles 22 et 40 du décret n du 13 juillet 1992 modifié par les décrets n du 13 juillet 1995 et n du 1 er février 2001 : prendre toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative sans interrompre la participation à l'épreuve du ou des candidats. saisir les pièces ou matériels permettant d'établir ultérieurement la réalité des faits. dresser procès-verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner, il devra en porter mention au procès-verbal. Un rapport sera immédiatement adressé par l'administration à Monsieur le président de l'université d Aix-Marseille pour saisine de la commission de discipline qui pourra éventuellement prononcer les sanctions suivantes : o annulation de l'épreuve o annulation de la session d'examens et éventuellement demande de l application de l article 40 du décret du 13 juillet 1992, qui prévoit : o avertissement o blâme o exclusion de l établissement pour une durée maximum de 5 ans. Cette sanction peut être prononcée avec sursis si l exclusion n excède pas 2 ans o exclusion définitive de l établissement o exclusion de tout établissement d enseignement supérieur public pour une durée maximum de 5 ans o exclusion définitive de tout établissement public d enseignement supérieur Article 16 : anonymat des copies : Pour l examen final de fin de semestre ou de la deuxième session, la correction des copies s effectue sous anonymat. Seul le secrétariat du Département de Formation Initiale est habilité à décacheter les copies après correction. Pour les épreuves relevant du contrôle continu des connaissances, elles sont corrigées et notées en cours de semestre par le référent de l U.C. ou sous sa responsabilité, sans obligation d anonymat. Article 17 : le contrôle continu des connaissances : Le Contrôle Continu des Enseignements Théoriques : 8/14

9 Il est organisé au choix des enseignants responsables des unités constitutives donnant lieu à un contrôle des connaissances sous forme d épreuve écrite. Il se substitue entièrement à l'examen final de la première session. Il ne peut toutefois s'appliquer qu'aux unités constitutives dont le volume horaire est supérieur à 10 heures de formation. Ce contrôle continu est basé sur un certain nombre de notes attribuées lors d'interrogations (trois au minimum) prévues à l'avance. Les interrogations porteront sur le programme déjà traité jusqu'au jour de l'interrogation. La note finale, sur 20, devra être communiquée au Département de Formation Initiale. Lors de la deuxième session, le contrôle des connaissances de ces unités constitutives se déroulera sous forme d'un examen final. Les interrogations organisées dans le cadre du contrôle continu sont soumises à la même réglementation que les examens finaux. Le Contrôle continu des Travaux Pratiques pour les années O2 O3 O4 : Il est appliqué à chacun des enseignements des deux semestres et aux deux sessions d'examen. Les résultats sont communiqués au Département de Formation Initiale par les enseignants référents de chaque unité constitutive sous forme d'une note sur 20. Les obligations de présence à ces travaux pratiques sont prévues à l'article 6 du présent règlement. A l'issue des résultats de la première session d'examens, des séances de travaux pratiques supplémentaires obligatoires sont organisées pour les étudiants ajournés. Elles préparent les étudiants à la deuxième session d examen et sont évaluées soit par une note finale, soit par une moyenne des notes obtenues au cours de ces séances. Pour l année O2, le stage clinique consiste en un stage d initiation aux soins, effectué dans le service d odontologie entre les mois de décembre et janvier. Le résultat du stage (validé ou non validé) est communiqué au secrétariat du département de Formation Initiale. La non validation de ce stage entraîne le redoublement de l année. Evaluation de la présence, participation et comportement aux Travaux Pratiques et aux Enseignements Dirigés : L évaluation des Unités d Enseignements qui comportent des Unités Constitutives entièrement de type enseignement dirigé ou travaux pratiques sera établie en tenant compte de la note obtenue à l épreuve (examen final ou contrôle continu) et de l implication personnelle de l étudiant durant ces enseignements. L assiduité et la participation font l objet d une évaluation spécifique dans les conditions suivantes : - ¾ de la note sont déterminés par l épreuve (examen final ou contrôle continu) noté sur 15 - ¼ par l évaluation de l assiduité, de la participation et du comportement noté sur 5 La liste des enseignements concernés sera affichée avant le 1 er octobre de chaque année. Article 18 : notes éliminatoires : Est considérée comme éliminatoire : Pour les épreuves concernant des enseignements magistraux et dirigés, toute note inférieure à 7/20. Pour les épreuves concernant des enseignements pratiques toute note inférieure à 9/20. 9/14

10 Article 19 : modalités de validation des examens Les unités d enseignement ne se compensent pas entre elles. Si dans une unité d enseignement l étudiant n a pas obtenu la moyenne ou s il a une note éliminatoire dans l unité, l étudiant doit repasser, lors de la deuxième session, toutes les épreuves des U.C de cette unité d enseignement dans lesquelles il n a pas obtenu la moyenne au moment de la première session. Un candidat ayant obtenu un total de points au moins égal à la moyenne dans une unité d enseignement, mais ayant eu une ou plusieurs notes éliminatoires ou absences dans cette UE, doit subir lors de la deuxième session de la même année, les épreuves pour lesquelles il a eu ces notes éliminatoires ou auxquelles il était absent et les épreuves de cette UE dont les notes à la première session étaient inférieures à la moyenne. A la deuxième session d'examen, est retenue la meilleure des deux notes obtenues par le candidat à la première ou à la deuxième session, sauf en cas de note éliminatoire obtenue à la deuxième session. Dans ce cas, c est la note de la deuxième session qui est retenue. En cas d absence à une épreuve de la deuxième session motivée par une raison de force majeure décès d un proche ou hospitalisation du candidat - dont l étudiant devra fournir toutes preuves utiles dans un délai de 48 heures maximum après l épreuve, sa situation sera examinée par les membres du jury lors d une délibération spéciale dont il sera fait mention au procès-verbal. Une épreuve de substitution pourra être organisée, à la demande du candidat...pour être admis dans l'année supérieure, l étudiant doit avoir validé toutes les unités d enseignement de chacun des semestres. Toutefois, dans le cas où une seule U.E par année, n aurait pas été validée (U.E ne comportant pas d enseignement pratique, d enseignement dirigé ou de stage dans l un ou l autre des deux semestres, il peut s inscrire dans l année supérieure et conserver une «dette» pour cette unité d enseignement non validée. Cette unité d enseignement doit être validée impérativement l année suivante sous peine de redoublement. Dans le où cette U.E comporte un enseignement pratique non validé, le redoublement est automatique. Article 20 : redoublements En cas de redoublement, les étudiants conservent le bénéfice des unités d enseignements validées l année précédente. Les étudiants redoublants ayant validé la totalité des unités d enseignement théoriques ont la possibilité de préparer et de valider par anticipation et par semestre, une unité d enseignement de l'année supérieure, ne comportant pas d enseignements pratiques, à condition que les modalités de 10/14

11 cet enseignement et du contrôle des connaissances n'empêchent pas l'étudiant de satisfaire aux obligations de présence aux enseignements, de l'année en cours.. Avant le 1 er octobre de chaque année, les étudiants devront signaler par écrit au Département de Formation Initiale le module qu ils souhaitent présenter par anticipation. Passé cette date, aucune modification ou inscription ne sera prise en compte. Les étudiants qui ont validé un module sans valider le T.P intégré à ce module redoublent. En cas de doublement d une année avec validation des Travaux pratiques, il est fortement recommandé une participation assidue aux travaux pratiques. L étudiant doit se signaler, avant le début des enseignements, auprès de la scolarité par un courrier écrit dans lequel il s engage à suivre régulièrement ces enseignements Article 21 : demande d explication de note Tout étudiant désirant obtenir une explication sur la correction d une copie, dans une unité d enseignement non validée, sur un contrôle continu des connaissances ou une épreuve de travaux pratiques pour lesquels il a obtenu une note inférieure à la moyenne doit en adresser la demande au Département de Formation Initiale dans un délai maximum de 3 jours ouvrables à compter de la publication des résultats. Un rendez-vous lui sera donné par l'enseignant concerné dans les meilleurs délais. En ce qui concerne les copies du contrôle continu des connaissances, c'est l'enseignant correcteur ou le référent de l UC, dans l'année d'études concernée qui répondra à la demande de l'étudiant. En cas d absence de l étudiant à un rendez-vous avec l enseignant, sauf raison de force majeure justifiée, aucun autre rendez-vous ne sera donné. Article 22 : bonifications pour le sport Une bonification est attribuée pour le sport de "compétition". Elle s élève à : 10 points en O2 et O3 8 points en O4 - O5 et T1 Une bonification est attribuée pour le sport "hors compétition". Elle s'élève à : 3 points pour chacune des années d'études Les deux possibilités de bonification ne sont pas cumulables. Les points de bonification sont ajoutés au total des points acquis par l'étudiant. Ce total sera pris en compte lors du classement instauré dans les choix détaillés à l article 7. Cet avantage ne sera accordé que pour une participation obligatoire durant toute l année. Les listes des étudiants bénéficiant de ces bonifications seront communiquées par le professeur responsable du service des sports au Département de Formation Initiale. Aucune autre liste ne sera prise en compte. Ce bonus n intervient pas dans la validation des U.E 11/14

12 Titre 5 ORGANISATION DES EXAMENS PAR ANNEE D ETUDE MODALITES PARTICULIERES Article 23 : deuxième année licence des études odontologiques O2 (voir tableau des enseignements annexé) Article 24 : stage clinique d initiation aux soins (O2) Les étudiants O2 suivront un stage clinique de quatre semaines, à temps complet, dans le service d odontologie. Ce stage fera l objet d une évaluation par le directeur du Département de Formation Initiale sur proposition du Chef de Service ou de son représentant dans les conditions précisées dans le règlement des stages cliniques annexé au règlement. Article 25 :troisième année licence des études odontologiques (O3) (voir tableau des enseignements annexé) Article 26 : Stage clinique anticipé d été O4 Les étudiants doivent avoir validé un stage d'été d'un mois dans le pôle d'odontologie durant l été précédant la rentrée universitaire. 12/14

13 Annexe Liste des enseignements libres proposés par la Faculté d Odontologie aux étudiants O2 U.E anatomie comparée de l appareil manducateur biologie humaine appliquée et évaluation sanitaire Recherche en odontologie «Master + LCA odontologie» étudiants élus aux conseils d université (CA CEVU CS) sous réserve de contrôle d assiduité Tutorat PACES UE de Master 1 validé antérieurement Listes des enseignements libres proposés par la Faculté d Odontologie aux étudiants O3 U.E 309 informatique appliquée étudiants élus aux conseils d université (CA CEVU CS) sous réserve de contrôle d assiduité - tutorat PACES U.E de Master 1 validée antérieurement sur justificatif Santé orale et Prévention -Initiation à la culture scientifique odontologique -Recherche en odontologie «Master + LCA odontologie» 13/14

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