Bilan d Emissions de Gaz à Effet de Serre BEGES

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1 Bilan d Emissions de Gaz à Effet de Serre BEGES

2 Décembre 2015 SOMMAIRE 1 Description de la personne morale Année de reporting et année de référence Emissions directes de GES Emissions indirectes de GES Autre émissions Eléments d appréciations des incertitudes Exclusion de postes Facteurs d émissions Recalcul de l année de référence Synthèse du plan d actions Adresse du site internet où est mis à disposition le bilan GES... 7

3 1 Description de la personne morale Raison sociale Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes Adresse administrative Place Professeur Debré Nîmes Cédex 9 Téléphone Code SIREN Statut Activités Hospitalières Code APE 8610 Z Nombre d agents 6131 Mode de consolidation Contrôle opérationnel En 2014, le CHU de Nîmes a comptabilisé séjours hospitaliers, dont en Médecine, Chirurgie et Gynécologie obstétrique pour une durée moyenne de séjour de 5,41 jours et consultations externes. Le Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes est composé de 5 sites localisés dans les localités du département : L hôpital universitaire Carémeau y compris la clinique psychiatrique, Le centre Serre- Cavalier, Le centre Raymond- Ruffi, L hôpital universitaire de rééducation, de réadaptation et d addictologie du Grau du Roi, l'institut de Formation aux Métiers de la Santé (IFMS) Le CHU est organisé en 11 pôles médicaux et 5 pôles de gestion. Les pôles médicaux regroupent les activités médicales et sont organisés comme suit : Le pôle Chirurgies Blocs, Le pôle Neuro- cardio- vasculaire- métabolique, rééducation, addictions, Le pôle Femme- enfant, Le pôle Médecines spécialisées, Le pôle Oncologie, Le pôle Explorations morphologiques et fonctionnelles, Le pôle Psychiatries, Le pôle Pharmacie, santé publique, évaluation, Le pôle Biologie, Le pôle Anesthésie - Réanimations - Urgences Douleur, Le pôle Gérontologie. Les 5 pôles de gestion regroupent les différentes Directions et sont organisés comme suit : Le pôle Politiques Sociales, Le pôle Soins Qualité, Clientèle, Le pôle Recherche et Développement Le pôle Evaluation Finances Information Le pôle Ressources Matérielles 3

4 Electricité, gaz naturel Autres émissions indirectes (non évalué) Emissions indirectes liées à l énergie Emissions directes (combustion, moteur thermique, fluides frigorigènes) Autres émissions indirectes (non évalué) Figure 1: Schéma des différentes sources d'émissions liées aux activités du CHU de Nîmes. Pour la réalisation du bilan GES du CHU les postes d émissions directes et indirectes ont été pris en compte. Il s agit donc des postes numérotés de 1 à 7. 2 Année de reporting et année de référence Année de reporting : 2014 Année de référence : Emissions directes de GES 4 Emissions indirectes de GES 5 Autre émissions Non prises en compte. 6 Eléments d appréciations des incertitudes Dès lors qu une méthode de calcul utilise des facteurs d émissions associés à des données d activité pour estimer la quantité de gaz à effet de serre émise par une entreprise ou une organisation, deux niveaux d incertitude sont à prendre en compte : Une première incertitude liée aux données d activité elles- mêmes, Une seconde source d incertitude correspondant aux facteurs d émission employés. L incertitude liée aux données d activité collectées dépend de la précision des informations. En effet, les données d activité peuvent être directement disponibles (ex. : consommation d électricité observée sur un compteur, données prélevées à partir de systèmes d informations, etc.) et obtenues sans incertitude. Elles peuvent également être plus ou moins estimées à partir de données indirectes (ex. : publications, extrapolations à partir de données d une activité similaire, adaptation, etc.). Dans ce cas, elles sont assorties d un pourcentage d incertitude. En ce qui concerne l incertitude liée aux facteurs d émission, elle est générée par l utilisation de valeurs moyennes pour le calcul de ces derniers (ex. : les émissions de GES produites pour un km parcouru en voiture dépendront 4

5 du type de véhicule ou de la façon de conduire du conducteur). Ces valeurs estimées sont donc accompagnées d un écart- type créant une marge d incertitude. Il peut également s agir de valeurs issues d études basées sur un échantillon non représentatif, comportant une forte incertitude. Chaque calcul est donc assorti d une incertitude. Le cumul de ces incertitudes permettra de déterminer une Incertitude globale associée au résultat final. L objectif étant d identifier des postes vulnérables au niveau des émissions de gaz à effet de serre et d évaluer des marges de manœuvre possibles, une vision même générale du périmètre étudié ne compromet pas la justesse du résultat tant que le pourcentage d incertitude est connu. Facteurs d émissions Fioul domestique ±5% Gaz naturel ±5% Electricité ±10% Essence ±5% Diesel ±5% R22 ±30% R404a ±30% HFC- 134a ±30% Incertitude de FE 7 Exclusion de postes Les sources d émission de GES négligées au cours de la collecte des données concernent les gaz médicaux utilisés et l engrais azoté. Les gaz destinés à usage médical (CO2 et N2O) ont une quantité de déperdition dans l atmosphère qui reste marginale et difficilement quantifiable. En ce qui concerne l engrais azoté, la quantité utilisée et les émissions engendrées (Moins de 5%) permettent d exclure ce poste. 8 Facteurs d émissions Les facteurs d émissions de la Base Carbone de l ADEME ont été utilisés. 9 Recalcul de l année de référence Les facteurs d émissions de la Base Carbone de l ADEME ont évolué. Nous avons donc dû recalculer le bilan GES de l année de référence à savoir Ci- après le comparatif des émissions en tco2e par rapport aux postes retenues dans le cadre de la réalisation du BEGES. 5

6 Figure 2: Comparaison bilan GES. Le graphique représentant l évolution des émissions GES entre 2011 et 2014 montre une augmentation des postes [1] Emissions directes des sources fixes de combustion et [6] Electricité. L augmentation du poste [1] est essentiellement due à l utilisation de plus de gaz. En effet en Juillet 2013 l achat de vapeur a été arrêté dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public (DSP). De plus un nouveau bâtiment chauffé au gaz a également été construit expliquant aussi cette augmentation. D autre part nous observons une diminution des postes [4] Emissions fugitives et [7] Consommation de vapeur. Enfin nous remarquons une quasi stagnation du poste [2] Emissions directes des sources mobiles. 10 Synthèse du plan d actions Dans cette partie une synthèse de quelques actions qui ont été mises en place au sein du CHU. Entre 2011 et 2014 le CHU s est équipé de véhicules électriques. En effet le CHU possède aujourd hui 4 véhicules électriques et 7 «golfettes» électriques. De plus le CHU a engagé les démarches suivantes : Étudier les solutions renouvelables. Intégrer la démarche Certificats d Économie d Énergie. Acquérir des équipements économes ou favorisant les économies (luminaires LED, récupérateur de chaleur...). Des nouveaux bâtiments ont été construits et respectent la réglementation thermique. De même un nouveau bâtiment a été construit selon la méthode HQE BBC. 6

7 11 Adresse du site internet où est mis à disposition le bilan GES Responsable du suivi : Mme Pique Marie- Laure Fonction : Ingénieur à la Direction de la Politique Patrimoniale et Biomédicale Adresse : Place professeur Debré Nîmes Cédex 9 Tél : Mail : nimes.fr Site web : nimes.fr/ 7

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