TABLE DES MATIÈRES. AVANT-PROPOS... i

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1 TABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS i PRATIQUES ET PROCÉDURES COMMUNES AUX NAVIRES TRANSITANT DANS LA VOIE MARITIME DU SAINT-LAURENT (section orange) Partie I Conditions relatives aux navires Amarres Ancres de croupiat... 8 Bômes de débarquement... 4 Bouées d ancre... 8 Chaumards... 6 Défenses... 4 Dimensions maximales des navires... 3 Équipement requis... 3 Exigences relatives aux eaux de la Voie maritime du Saint-Laurent situées aux États-Unis Feux de gouverne... 9 Indicateurs de marche de l hélice... 9 Indicateurs de pas et alarmes... 9 Interprétation... 1 Lignes d attrape... 8 Longueur et poids minimaux... 3 Marques Prescriptions minimales Amarres et chaumards... 6 Radiotéléphonie... 5 Système d évacuation et de déversement des eaux usées... 9 Système d identification automatique Titre abrégé... 1 Partie II Congé préalable et garantie du paiement des droits Approbation du congé préalable Assurance-responsabilité Congé préalable des navires Demande de congé préalable Garantie du paiement des droits Partie III Navigation dans la Voie maritime Aides à la navigation Aires de mouillage Amarrage dans les écluses Amarrage aux murs d approche Bassins de virage Conformité aux instructions Débarquement ou embarquement Dommages ou dégradation causés à la propriété de la Voie maritime

2 Éclusage en tandem Entrave à la navigation Entrée, sortie ou mise en position dans une écluse Instructions spéciales Lancement des lignes d attrape Lest et assiette Levée des défenses Limite d approche d une écluse Limite d approche d un pont Manœuvre d urgence Mâts de charge Pontée Mouillage ou amarrage à la berge d un canal Navigation en marche Navires à la remorque Notification de l arrivée d un navire près d un pont Ordre d éclusage Ordre d éclusage des embarcations de plaisance Pollution Préparation des amarres en vue de l éclusage Projecteurs Rencontres et dépassements Sortie de l écluse Surveillance des amarres Tableau d amarrage Tirant d eau maximal Vitesse maximale Partie IV Radiocommunications Appel Communications Ports, bassins et mouillages Fréquences assignées Procédures radio Stations de la Voie maritime Veille d écoute et avis d arrivée Partie V Cargaisons dangereuses Communication des renseignements Navires porteurs d explosifs et navires à cargaison dangereuse Défenses Navires porteurs d explosifs et navires à cargaison dangereuse. 30 Lettre d autorisation de transport d explosifs Lois applicables Navires à cargaison dangereuse Navires porteurs d explosifs Nettoyage des citernes Navires à cargaison dangereuse Signaux Navires porteurs d explosifs et navires à cargaison dangereuse

3 Partie VI Fixation et perception des droits Cargaisons en transit Déclaration de transit Paiement des droits Partie VII Renseignements et rapports Avis d arrivée Navires nécessitant une inspection Déclaration de cargaison dangereuse Déclaration de la hauteur du mât Notification du mouillage, de l amarrage à quai, etc Rapports d accidents ou d événements dangereux Rapport de problèmes techniques ou d autres dangers par les navires ayant l intention de transiter dans la Voie maritime Rapport de problèmes techniques ou d autres dangers par les navires ayant l intention de transiter dans la Voie maritime Renseignements requis Partie VIII Détention et vente dans les eaux des États-Unis Détention pour arrérages des droits ou infractions Garantie pour dommages ou blessures Pouvoir de vente pour arrérages de droits Partie IX Généralités Accès à la propriété de la Voie maritime Conformité aux Pratiques et procédures Déplacement des obstacles Exemplaires de documents Hivernage et séjour Inspection à bord Refus de transiter Partie X Procédures de fermeture de la navigation Annexe I Navires transitant dans les eaux des États-Unis Annexe II Tableau des vitesses Annexe III Tableau relatif aux appels Appendice I Dimensions des navires Avertissement Procédures de fermeture TARIF DES DROITS DE LA VOIE MARITIME DU SAINT-LAURENT (section bleue) TARIF DES DROITS À PAYER SUR LES MARCHANDISES OU CARGAISONS DÉBARQUÉES, EXPÉDIÉES, TRANSBORDÉES OU EMMAGASINÉES (section rouge) TABLEAU D ÉQUIVALENCE (section jaune) 3

4 INFORMATION SUR LE TRANSIT DES NAVIRES ET LEUR ÉQUIPEMENT (section verte) Renseignements généraux sur les transits Barre pleine en acier de frottement type demi-lune Bôme de débarquement typique Bouées d ancre Brouillard... 5 Chaumard double à rouleau Chaumard double à rouleaux (pour 2 haussières d'acier) Communications dans les écluses... 2 Contrôle de la circulation... 2 Défectuosités des aides à la navigation Défense: Barre d'acier de frottement en-dessous du pont principal Demandes de services de pilotage... 2 Diffusion des bulletins météorologiques et collecte des données... 5 Données sur le niveau des eaux (télé-annonceurs) Échelles de pavois Embarquement et débarquement aux écluses Exemple - Déclaration cargaisons dangereuses Exemple lorsque le chaumard suit le dévers Exigence minimum Mesure des grues Guide pour les défenses en bois portatives Guide pour l'installation des défenses permanentes en acier Introduction... 1 Information sur les citernes d eau de ballast 29 L ancre de poupe... 9 Localisation suggérée de la bôme de débarquement Murs d approche (défenses)... 7 Navigation dans les zones restreintes... 8 Navire arqué... 6 Plan général pour les défenses Ponts (secteurs canadiens)... 3 Ponts Feux de circulation... 3 Procédure d escorte (écluse n o 8 du canal Welland)... 9 Proues à bulbe... 7 Renseignements sur la position des navires... 4 Rouleau guide typique sur pieds avec support Schéma des ponts Grue en position de travail vs grue à poste de mer Schéma des ponts Passerelle de navigation Usage des fréquences radio VHF... 5 Utilisation de défenses portatives Vents... 6 Zones de rencontre (Bouées WC 31 à WC 33)

5 Feux de circulation maritime (Écluses canadiennes) Fonctionnement des panneaux de feux de circulation Généralités Panneaux de feux de circulation aux écluses Signaux de limite d approche (L/A) Manœuvres des navires (Écluses canadiennes) Entrée avec croisement Généralités Manœuvre d entrée avec croisement là où un pont routier franchit une extrémité de l écluse Manœuvre modifiée d entrée avec croisement Éclusage avec renversement (Écluses canadiennes) Éclusage avec renversement pour les navires descendants Éclusage avec renversement pour les navires remontants Généralités Amarrage des navires (Écluses canadiennes) Les amarres Mesures de sécurité Points d amarrage Écluses américaines Feux de circulation maritime Murs d amarrage Annexes Annexe 1 Distances en milles nautiques sur la Voie maritime Annexe 2 Tableau d orientation des écluses (par rapport au nord vrai) Annexe 3 Service gratuit d'examen de plans Information préalable à l'entrée requis pour tous navires à pays d'immatriculation étranger Formulaires Déclaration de transit Demande de congé préalable Service d amarrage aux murs d approche des écluses PLANS GÉNÉRAUX DE LA VOIE MARITIME (Section violette) 5