Cours à temps partiel Hiver 2014

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1 Cours à temps partiel Hiver 2014 Informations destinées à la clientèle Inscriptions immédiates En ligne, en consultant le site Vous pourrez également vous inscrire en personne dans l un de nos trois centres (entre 9 h et 12 h ou entre 13 h et 16 h) : Repentigny Terrebonne Joliette 777, rue Notre-Dame 2700, boul. des Entreprises, bur , rue St-Charles Sud Repentigny (Québec) Terrebonne (Québec) Joliette (Québec) J5Y 1B4 J6X 4J8 J6E 4T1 Tél. : (450) , poste 7108 Tél. : (450) , poste 5203 Tél.: (450) , poste 1206 Fax : (450) Fax : (450) Fax : (450) Documents requis lors de l admission : voir pages 8 et 9 Mise à jour 27 novembre 2013

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3 TABLE DES MATIÈRES PAGE TABLEAU DES COÛTS 4 POLITIQUE DE REMBOURSEMENT 5 POLITIQUE D ANNULATION 5 CONDITIONS D ADMISSION À UN PROGRAMME D ATTESTATION D ÉTUDES COLLÉGIALES 6 DOCUMENTS REQUIS LORS DE L ADMISSION À UN PROGRAMME D ATTESTATION D ÉTUDES COLLÉGIALES 8 CONDITIONS D ADMISSION AUX COURS CRÉDITÉS À TEMPS PARTIEL HORS PROGRAMME 9 DOCUMENTS REQUIS LORS DE L ADMISSION AUX COURS CRÉDITÉS À TEMPS PARTIEL HORS PROGRAMME 9 DATES ET HORAIRES POUR LES COURS CRÉDITÉS HORS PROGRAMME 10 ANNULATION DE COURS SANS MENTION D ÉCHEC POUR LES COURS CRÉDITÉS HORS PROGRAMME 11 3

4 Tableau des coûts Droits de scolarité Étudiants réguliers Droits de scolarité Étudiants canadiens non résidents du Québec Droits d admission Nouvel étudiant (ouverture de dossier) Droits d inscription, afférents et de toute autre nature Documents requis lors de l admission TEMPS COMPLET Programme d études collégiales (AEC) TEMPS PARTIEL Programme d études collégiales (AEC) et cours crédités (statut subventionné)* Cours crédités (statut non subventionné) Gratuité $ / session 30 $ 70,50 $ / session 2 $ / période d enseignement 5 $ / période d enseignement **6,44 $ / période d enseignement **6,44 $ / période d enseignement (20 $ inscription) (25 $ afférents) (25,50 $ toute nature) 30 $ 11 $ / cours (5 $ inscription) (6 $ afférents) 30 $ 11 $ / cours (5 $ inscription) (6 $ afférents) Personne née au Québec : Certificat de naissance émis par le Directeur de l état civil Relevé de notes du secondaire V avec mention DES accordé (ou diplôme de secondaire V) pour les AEC seulement. Personne née hors Québec : Certificat de naissance. Évaluation comparative des études (faire une demande au Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles, tél. : (514) ou ou au SRAQ ou SRAM) ou si études au Québec, relevé de notes du secondaire V avec mention DES accordé pour les AEC seulement. Preuve de résidence (carte d assurance maladie et certificat de sélection du Québec). Certificat de citoyenneté canadienne ou résident permanent, IMM-1000 ou IMM-5292 (autres pays). Cours non crédités ou ateliers de perfectionnement Formations non créditées (Emploi-Québec) Variables Variables Aucuns frais Aucuns frais Aucuns frais 1 $ / heure 1 $ / heure Aucuns frais Aucuns frais Aucuns frais * Pour obtenir le statut subventionné, l étudiant doit obligatoirement avoir pris connaissance et signé le formulaire de déclaration prévu à cet effet. ** Ce montant inclut les 2 $ de la période tenant lieu de droits visés à l article 24.2 de la Loi sur les collèges d enseignement général et professionnel. NOTE : Les frais doivent être acquittés au moment de l inscription en argent comptant, par carte de crédit Visa ou MasterCard ou par paiement direct. Sujet à changement sans préavis 4

5 Politique de remboursement (Extrait du règlement no 4 «Règlement sur les droits d admission, les droits d inscription et les droits afférents aux services d enseignement collégial exigibles des étudiants du Cégep régional de Lanaudière» et du règlement no 5 «Règlement sur les droits de scolarité et de toute nature exigibles des étudiants du Cégep régional de Lanaudière»). Droits d admission Les droits d admission ne sont pas remboursables, à moins que le collège constituant annule le ou les cours pour lequel (lesquels) une demande d admission a été faite. Droits de scolarité (COURS CRÉDITÉS) * Les droits de scolarité sont remboursables en totalité dans le cas où le collège constituant retire l offre de cours ou dans le cas où l étudiant remplit le formulaire d annulation d inscription pour un ou des cours auquel (auxquels) il est inscrit avant le délai correspondant à 20 % de la durée de l activité d apprentissage. Après le 20 % de la durée de l activité d apprentissage, aucun remboursement ne sera accordé. Droits d inscription, droits afférents et de toute autre nature * Les droits d inscription, les droits afférents et de toute nature sont remboursables en totalité dans le cas où le collège constituant retire l offre de cours pour une session ou si l étudiant annule son inscription avant le 1 er cours. Toutefois, ils sont remboursables à 50 % dans le cas où l étudiant remplit le formulaire d annulation d inscription de tous les cours auxquels il est inscrit dans un délai correspondant à 20 % de la durée de l activité d apprentissage. Finalement, aucun remboursement ne sera octroyé après le délai correspondant au 20 % de la durée de l activité d apprentissage. Droits de scolarité (FORMATIONS NON CRÉDITÉES ET ATELIERS DE PERFECTIONNEMENT) * Les droits de scolarité pour les formations non créditées ou les ateliers de perfectionnement sont remboursables en totalité dans le cas où le collège constituant retire l offre de cours ou dans le cas où l étudiant remplit le formulaire d annulation d inscription une semaine (5 jours ouvrables) avant le début de l activité ou des activités à laquelle (auxquelles) il est inscrit. La Direction de la formation continue émet une attestation de participation aux étudiants qui auront été présents à plus de 80 % de la formation non créditée ou de l atelier de perfectionnement. Politique d annulation «Aux fins d application du règlement, un délai correspondant à 20 % de la durée de l activité d apprentissage constitue la limite au-delà de laquelle un étudiant ne pourra pas abandonner un cours sans qu un échec ne soit porté à son bulletin». Par exemple, un cours de 45 périodes peut être annulé, avant minuit, le jour de la 9 e période alors qu un cours de 60 périodes peut être annulé, avant minuit, le jour de la 12 e période. * En toutes circonstances, il est de la responsabilité de l étudiant de donner un avis écrit au secrétariat (en personne, par courriel ou par télécopieur) confirmant l annulation de ses cours avant les dates concernées afin d obtenir le remboursement déterminé. 5

6 Conditions d admission à un programme d attestation d études collégiales (Extrait de l article 4 du «Règlement sur le régime des études collégiales» et des articles 14 et 15 du règlement no 6 «Règlement sur l admission des étudiants au Cégep régional de Lanaudière» adopté par le conseil d administration le 29 mars 1999 et révisé le 7 décembre 2011). Article 4 : Conditions d admission à un programme d études conduisant à une AEC (Règlement sur le régime des études collégiales) Est admissible à un programme d études conduisant à une AEC, le candidat qui possède une formation jugée suffisante par le collège et qui satisfait à l une des conditions suivantes : 1. Il a interrompu ses études pendant au moins deux sessions consécutives ou une année scolaire; 2. Il a poursuivi, pendant une période d au moins un an, des études postsecondaires; 3. Il est visé par une entente conclue entre le collège et un employeur ou il bénéficie d un programme gouvernemental. Est également admissible à un programme d études conduisant à une AEC désigné par le ministre, un candidat titulaire d un diplôme d études secondaires (DES) ou d un diplôme d études professionnelles (DEP) qui satisfait à l une des conditions suivantes : 1. Le programme d études permet d acquérir une formation technique dans un domaine pour lequel il n existe aucun programme d études conduisant au diplôme d études collégiales (DEC); 2. Le programme d études est visé par une entente conclue entre le ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) et un ministère ou un organisme du gouvernement du Québec en matière de formation. Est également admissible à un programme d études conduisant à une AEC désigné par le ministre, un candidat titulaire d un DEP, dans la mesure où le programme permet d acquérir une formation technique définie en prolongement de la formation professionnelle offerte à l ordre d enseignement secondaire. 6

7 Article 14 : Conditions d admission à un programme conduisant à une AEC (Règlement sur l admission des étudiants au Cégep régional de Lanaudière adopté par le conseil d administration le 29 mars 1999 et révisé le 7 décembre 2011) Pour être admis dans un programme conduisant à une AEC à la formation continue d un collège constituant du Cégep régional de Lanaudière, un candidat doit satisfaire aux exigences d au moins l une des quatre bases décrites : 14.1 Base d admission DES ou DEP Un candidat peut être admis : S il a obtenu son DES ou son DEP et S il a eu une interruption des études d au moins deux sessions régulières ou une année scolaire; Ou s il a complété une année ou plus d études postsecondaires (DES) c est-à-dire DEP, collégiale ou universitaire; Ou s il est visé par une entente entre le collège et un employeur ou un organisme gouvernemental Base d admission équivalente au DES ou DEP Le candidat dont la formation est jugée équivalente par le collège constituant peut être admis par celui-ci, ce dernier établissant ses critères et balises Base d admission jugée suffisante Le candidat dont la formation et l expérience sont jugées suffisantes et qui a interrompu ses études à temps complet pendant une période cumulative d au moins 24 mois peut être admis par un collège constituant, ce dernier établissant ses critères et balises. De plus, il doit avoir réussi les préalables et satisfaire aux conditions particulières fixées par le collège constituant ou par le MELS pour ce programme Base formation technique Est admissible à un programme conduisant à une attestation d études collégiales désigné par le ministre, le candidat titulaire du diplôme d études secondaires ou du diplôme d études professionnelles, dans la mesure où l une des conditions suivantes est satisfaite : 1. le programme permet d acquérir une formation technique dans un domaine pour lequel il n existe aucun programme conduisant au diplôme d études collégiales; 2. le programme est visé par une entente conclue, en matière de formation, par le ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport avec un ministre ou un organisme du gouvernement du Québec. Est également admissible à un programme conduisant à une attestation d études collégiales désigné par le ministre, dans la mesure où le programme permet d acquérir une formation technique définie en prolongement de la formation professionnelle offerte à l ordre d enseignement secondaire, le candidat titulaire du diplôme d études professionnelles. 7

8 Article 15 : Procédures d admission menant à une AEC (Règlement sur l admission des étudiants au Cégep régional de Lanaudière adopté par le conseil d administration le 29 mars 1999 et révisé le 7 décembre 2011) 15.1 Tout candidat faisant une demande d admission dans un programme menant à une AEC devra avoir complété et remis à la Direction de la formation continue, dans les délais prévus selon le calendrier de l offre de cours, les formulaires prévus à cette fin et fournir tous les documents exigés selon sa situation ; la falsification d un document ou l inexactitude d une déclaration entraîne le refus automatique, sans autres considérations, de la demande Lorsque toutes les étapes du processus de sélection sont complétées, un verdict sera transmis au candidat dans les meilleurs délais. Si le candidat est refusé, le motif du refus sera précisé Tout candidat qui, après avoir été admis, ne complète pas en tout ou en partie la démarche d inscription fixée dans les délais requis par le collège constituant, notamment le paiement des droits et frais exigibles, est considéré avoir décliné l offre d admission qui lui a été faite Le candidat admis sous condition devra faire la preuve que son dossier est complet AVANT le début de la formation. Dans le cas contraire, son admission sera annulée. Documents requis lors de l admission à un programme d attestation d études collégiales Personne née au Québec : Certificat de naissance émis par le Directeur de l état civil; Dernier relevé de notes du secondaire V avec mention DES accordé ou diplôme de secondaire V; S il y a lieu, dernier relevé de notes des études postsecondaires. Personne née hors Québec (autres provinces) : Certificat de naissance; Dernier relevé de notes du secondaire V avec mention DES accordé ou diplôme de secondaire V; S il y a lieu, dernier relevé de notes des études postsecondaires; Preuve de résidence au Québec : carte d assurance maladie. Personne née hors Québec (autres pays) : Certificat de naissance; Certificat de citoyenneté canadienne ou résident permanent (IMM-1000 ou IMM-5292); Preuve de résidence au Québec : carte d assurance maladie et certificat de sélection Québec; Évaluation comparative des études (faire une demande au Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles, région de Lanaudière : ; région de Laval : ou ; région des Laurentides : ou ou informations générales : (514) ou ou via le site internet au : au SRACQ ou au SRAM). Si vous avez fait vos études au Québec : dernier relevé de notes du secondaire V avec mention DES accordé ou diplôme secondaire V. 8

9 Le candidat qui désire s inscrire à un cours ou à un programme d études exigeant un préalable spécifique devra nous fournir la preuve qu il a réussi ce préalable lors de sa demande d admission. Les candidats déjà admis à un programme de DEC ou AEC doivent apporter, lors de leur demande d admission, leur dernier relevé de notes du collégial afin d effectuer leur choix de cours plus facilement. Conditions d admission aux cours crédités à temps partiel hors programme (statut subventionné et statut non subventionné) (Extrait de l article 16 du règlement no 6 «Règlement sur l admission des étudiants au Cégep régional de Lanaudière» adopté par le conseil d administration le 29 mars 1999 et révisé le 7 décembre 2011). Article 16 : Conditions d admission dans un cheminement par cours Dans la mesure où le MELS ou encore le collège constituant permettrait le cheminement par cours à la formation continue, un candidat devra répondre à l ensemble des préalables fixés par le collège constituant pour ce cours. Pour obtenir le statut subventionné, le candidat doit être citoyen canadien, immigrant reçu ou détenir un visa d étudiant ou une permission du ministre et avoir le statut de résident du Québec. Aussi, conformément à l annexe C-016 du régime budgétaire et financier des cégeps émis par le MELS, le candidat doit avoir de l expérience dans un métier ou une profession et s inscrire à une formation à temps partiel uniquement dans le but d intégrer le marché du travail ou d améliorer sa situation professionnelle. Finalement, le candidat, en suivant un cours à temps partiel, ne vise pas l obtention d un diplôme durant le même trimestre où il suit son cours et n est pas inscrit à temps plein dans un programme d études. Tout candidat ne répondant pas à ces critères devra acquitter le tarif associé au statut non subventionné. Documents requis lors de l admission aux cours crédités à temps partiel hors programme (candidat à statut subventionné et statut non subventionné) Personne née au Québec : Certificat de naissance émis par le Directeur de l état civil; Pour le statut subventionné : formulaire de déclaration dûment signé. Personne née hors Québec (autres provinces) : Certificat de naissance; Preuve de résidence au Québec : carte d assurance maladie; Pour le statut subventionné : formulaire de déclaration dûment signé. Personne née hors Québec (autres pays) : Certificat de naissance; Certificat de citoyenneté canadienne ou résident permanent (IMM-1000 ou IMM-5292); Preuve de résidence au Québec : carte d assurance maladie et certificat de sélection Québec; Pour le statut subventionné : formulaire de déclaration dûment signé. 9

10 IMPORTANT : À défaut de fournir les documents requis au moment de l inscription, celle-ci pourrait être refusée Dates et horaires pour les cours crédités hors programme seulement HORAIRE 45 périodes 19 h à 21 h périodes 18 h 45 à 22 h 20 JOUR DÉBUT FIN Lundi 3 février mai 2014 Mardi 4 février mai 2014 Mercredi 5 février mai 2014 Jeudi 6 février mai 2014 Pour les cours offerts la fin de semaine, veuillez vous référer à l horaire précis sur notre site Internet. Congé de Pâques : Le lundi 21 avril

11 Annulation de cours sans mention d échec pour les cours crédités hors programme (pour l horaire des cours du tableau précédent) JOUR AU PLUS TARD LE : (pour les cours de 45 périodes et de 60 périodes) Lundi Mardi Mercredi Jeudi 17 février 2014 avant minuit 18 février 2014 avant minuit 19 février 2014 avant minuit 20 février 2014 avant minuit * En toutes circonstances, il est de la responsabilité de l étudiant de donner un avis écrit au secrétariat (en personne, par courriel ou par télécopie), confirmant l annulation de ses cours avant les dates concernées. Pour les cours crédités offerts la fin de semaine et les cours crédités ayant un horaire particulier : veuillez vous référer à la politique d annulation du 20 % en page 5 du présent cahier de choix de cours. Vous retrouverez la liste complète de tous les cours ainsi que tous les détails concernant notre offre de cours à temps partiel de soir et de fin de semaine de l hiver 2014 sur notre site Internet au : 11