Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 1er juillet 2013 Ordre du jour ordinaire MAIRIE

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1 Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 1er juillet 2013 Ordre du jour ordinaire Mardi 25 juin 2013 MAIRIE 1. Mairie 01 Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 3 juin 2013 M. Michel NEYRENEUF rapporteur. 2. Mairie 02 Approbation du budget supplémentaire 2013 de l état spécial d arrondissement M. Eric LEJOINDRE rapporteur. PARIS MÉTROPOLE SG 136 Approbation d'une convention-cadre de coopération avec la Département de Seine- Saint-Denis. M. Eric LEJOINDRE rapporteur. VIE ASSOCIATIVE 4. Mairie 04 Inscription des associations à la Maison des Associations (MdA) Mme Catherine JOLY rapporteure. CULTURE DAC 21 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Mystère Bouffe (93310 Le Pré Saint Gervais) DAC 250 Attribution de la dénomination Robert Sabatier à la bibliothèque Clignancourt (18 e) DAC 414 Subvention (1.000 euros) à l'association 4 à 4 dix-huit (18e) DAC 420 Subvention ( euros) et convention avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e). 1/ 7

2 DAC 475 Subvention ( euros) et convention avec l'association Halle Saint-Pierre (18e) DAC 181 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Parvis Poétiques (18e) DAC 229 Subvention ( euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e) DAC 326 Subvention (1.000 euros) à l'association la Bande à Godot (18e) DAC 383 Subvention (9.000 euros) à l'association Art Exprim 18 (18e) DAC 411 Subvention ( euros) à l'association M.U (18e) DAC 479 Subvention (2.000 euros) à l'association La Sierra Prod (18e) DAC 487 Subvention (1.500 euros) à l'association ACTE (Association Cultures Territoires, 18e ) DAC 488 Subvention (1.000 euros) à l'association CO.DE.BAR - La Compagnie des Baroudeurs (18e) DAC 500 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Eclaboussée (18e) DAC 505 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Macadam - Les Arcavals (18 e) DAC 551 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Serruriers Magiques (18e) DAC 530 Subvention (3.000 euros) à l'association L'Institut Mangala (18) DAC 538 Subventions ( euros), avenants et convention avec l'association Institut des Cultures d'islam (18e). Mme Carine ROLLAND rapporteure. POLITIQUE DE LA VILLE DPVI 62 Subvention ( euros) et convention triennale avec l'association Capoeira Viola/ Cie le Sommet l'abricotier du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville DPVI 82 Subvention ( euros) avec l'association Cie Graines de Soleil (18e) DPVI 96 Subventions à 6 associations ( euros) menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier de la Goutte d'or (18e). Deuxième enveloppe DPVI 103 Subventions ( euros) à dix-sept associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier La Chapelle Porte d'aubervilliers (18e). Deuxième enveloppe pour DPVI 105 Subventions ( euros) à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Deuxième enveloppe pour / 7

3 DPVI 121 Subventions ( euros) à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier Amiraux Simplon (18ème). Deuxième enveloppe pour DPVI 108 Subventions ( euros) et convention avec l'association Compagnie Graines de Soleil pour des projets politique de la ville dans le quartier de la Goutte d'or DPVI 125 Subvention ( euros) et convention avec l'association Les Faubourgs Numériques (18e). Mme Frédérique PIGEON rapporteure. PRÉVENTION DPP 25 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Le Club Barbès dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 18e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI rapporteure. ACCÈS AU DROIT DAJ 16 Subvention ( euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour 2013 au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit des 18è, 19è et 20è arrondissements dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. Mme Magali CHASTAGNER rapporteure. LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DPVI 70 Subventions ( euros) à deux associations Echomusée (18e) et Art en Exil (14e) au titre de l'intégration. Mme Magali CHASTAGNER rapporteure. CITOYENNETÉ 34. Mairie 03 Adoption du projet de modification de la charte de l Assemblée des citoyens extracommunautaires dans le 18ème arrondissement de Paris M. Michel LACASSE rapporteur. ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE 3/ 7

4 DASCO 41 Subventions ( euros) à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement. M. Michel LACASSE rapporteur. AMÉNAGEMENT DES RYTHMES ÉDUCATIFS DASCO 59 Subventions ( euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé DASCO 100 Subventions ( euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé. M. Eric LEJOINDRE rapporteur. AFFAIRES SCOLAIRES DPA 45 Travaux de surélévation partielle de l'école polyvalente 14 rue Simplon (18e) et de dépôt des demandes d'autorisations correspondantes. M. Philippe DARRIULAT rapporteur. JEUNESSE DJS 339 Subventions (3.000 euros) à 2 associations de jeunesse (18e). Mme Violaine TRAJAN rapporteure. CENTRES D'ANIMATION DJS 271 Signature avec CJP18N d'un avenant n 3 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 18e arrondissement suite à l'emménagement du centre Binet dans de nouveaux locaux (18e). Mme Violaine TRAJAN rapporteure. PETITE ENFANCE DFPE 129 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association Les Enfances pour la crèche parentale (18e) 4/ 7

5 DFPE 130 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale DFPE 131 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e) DFPE 16 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e) DFPE 17 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour le jardin maternel (18e) DFPE 15 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association Centre Isréalite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e) DFPE 111 Subvention ( euros) et avenant n 3 avec l'association Gan Ménahem pour le jardin d'enfants Sinaï (18e) DFPE 112 Subvention ( euros) et avenant n 3 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e) DFPE 284 Subvention ( euros) et avenant n 5 avec l'association Pour l'education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Ram Dam (18e) DFPE 361 Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies pour ses actions dans les 18è et 19è arrondissements DFPE 387 Conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (18e). Mme Violaine TRAJAN rapporteure. TOURISME DDEEES 129 Subvention ( euros) et convention avec le Syndicat d'initiative de Montmartre (18e). Mme Claudine BOUYGUES rapporteure. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DDEEES 85 Concession de travaux pour la réhabilitation et l'exploitation de l'ancienne gare Saint-Ouen et signature d'un bail emphytéotique administratif (18e). Mme Carine ROLLAND rapporteure. ESPACE VERT 5/ 7

6 DEVE 118 Attribution de la dénomination jardins Rosa Luxemburg aux jardins de la ZAC Pajol, rue Pajol et rue Riquet (18e). M. Pascal JULIEN rapporteur. HABITAT DLH 85 Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la SIEMP. M. Michel NEYRENEUF rapporteur. URBANISME DU 201 Cession à la SOREQA des lots de copropriété n 6 et 22 de l'immeuble situé 5 impasse Sainte-Henriette (18e) DU 40 Acquisition de la mitoyenneté du mur mitoyen au 51-53, rue Polonceau (18e). M. Michel NEYRENEUF rapporteur. TRANSPORT DVD 45 Protocole transactionnel avec la société EFFIA Stationnement relatif à l'exploitation du parc de stationnement Porte de la Chapelle (18e) DVD 148 Signature avec la Société d'assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Porte de Clignancourt (18e) pour une durée de 8 ans. M. Dominique LAMY rapporteur. QUESTIONS ORALES A M. LE MAIRE DU 18e ARRONDISSEMENT 60. Q01 Question orale du groupe EELV à l initiative de M. Pascal JULIEN à M. Le Maire du 18ème arrondissement concernant le travail en cours pour préserver les deux commerces du 13 rue Ramey 61. Q02 Question orale du groupe UMP à l initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18ème arrondissement concernant l avenir d UVA VŒUX 62. Voeu 01 Vœu de la majorité à l initiative du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris concernant la fermeture du magasin Virgin Barbès 6/ 7

7 63. Voeu 02 Vœu de la majorité à l initiative du groupe Communiste à M. Le Maire de Paris relatif à la confirmation de l opposition à l extension des zones touristiques dans le 18ème 64. Voeu 03 Vœu de la majorité à l initiative du groupe EELV à MM. Le Préfet de région et le Président de la SIEMP concernant le point accueil écoute jeune (PAEJ) de l association La Chapelle, rue Riquet 65. Voeu 04 Vœu des élu(e)s UMP à l initiative de Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relatif au maintien d une librairie papeterie avec une vocation parascolaire dans le quartier de la Chapelle 66. Voeu 05 Vœu des élu(e)s UMP à l initiative de MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORE à M. Le Maire du 18e arrondissement concernant le Conservatoire, rue Baudélique Le maire Daniel VAILLANT 7/ 7