Fourniture de fioul domestique Saison chauffe /10/12 Dumas Clodette 86500

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Fourniture de fioul domestique Saison chauffe 2012-2013 11/10/12 Dumas Clodette 86500"

Transcription

1 Marchés attribués en 2012 Seuils H.T. OBJETS DATE ATTRIBUTAIRES C.P. Fournitures De à Contrat de fourniture de gaz naturel 23/02/12 EDF ,99 Renouvellement du parc multifonctions location 28/03/12 Central Copie maintenance 2012 Fourniture de fioul domestique Saison chauffe /10/12 Dumas Clodette fourniture et montage de mobilier pour la médiathèque de Cenon / Vienne Lot 1 : mobilier spécifiques de bibliothèque Lot 2 : mobilier de confort 26/11/12 BRM Mobilier /11/12 DPC Approvisionnement combustible bois énergie (granulé) 17/10/12 Anjou bois énergie Fourniture et installation d'une gestion centralisé pour l'arrosage de 5 stades De à Fournitures de conteneurs à déchets ,99 Lot 1 : fourniture et installation de conteneurs enterrés d'apports volontaire à verre, journaux, magazines, ordures ménagères et déchets emballages légers 07/01/13 Neptune Arrosage SAS /07/12 Birh Environnement Lot 2 : fourniture de bacs roulant pour la collecte des déchets 16/07/12 PWS France Lot 3 : fourniture de points d'apports volontaires 16/07/12 Plastup Rotomoulage Fourniture de vêtements et d'epi 24/07/12 France Sécurité Création et maintenance du parcours scénographique de l'ancien Théâtre Lot 1 : fourniture et pose des mobiliers, impression des visuels et graphismes et pose sur les mobiliers Lot 2 : fourniture, pose et maintenance des dispositifs audiovisuels (tranche ferme et conditionnelle) 05/11/12 Matière à Penser /11/12 I.E.C 35067

2 10/01/12 Lot 3 : réalisation d'une maquette et maintenance (trancher ferme et conditionnnelle) Lot 4 : production audiovisuelle 05/11/12 Matière à Penser /11/12 Monochrome Production > Fourniture et montage de mobilier pour la médiathèque de Châtellerault (site des Halles) Lot 1 : mobilier spécifiques de bibliothèque Lot 2 : mobilier de confort Acquisition de documents pour le réseau des bibliothèques de la CAPC Lot 1 : livre adulte et fiction Lot 2 : livres adultes et documentaires Lot 3 : livres jeunesse (fiction et documentaire) Lot 4 : bandes dessinées adultes et enfants Lot 5 : cd de musique Lot 6 : DVD (films de fiction et documentaires) Lot 7 : livres enregistrés Lot 8 : livres adultes de fiction / constitution extension fonds Lot 9 : livres adultes documentaires / constitution -extension fonds Lot 10 : livres jeunesse (fiction et documentaires) / constitution extension fond Lot 11 : bandes dessinées adulte et enfants / constitution extension fonds Lot 12 : cd de musique / constitution extension fonds Lot 13 : DVD (films de fiction et documentaires) / constitution extension fonds Réapprovisionnement du Magasin Général 2012 Lot 1 : pièces mécaniques et tôlerie pour PL Renault Lot 4 : pièces mécaniques et tôlerie pour PL Peugeot Lot 5 : balais pour balayeuse 27/12/12 BRM Mobilier /12/12 BRM Mobilier /02/12 Aux Classiques Gibert Ediclic Aux Classiques Gibert Ediclic CD Mail RDM Vidéo Lire en Tout Sens Aux Classiques Gibert Ediclic Aux Classiques Gibert Ediclic CD Mail Adav Bernis Truck Dispro Ouest Vendée Balais 79500

3 Lot 6 : huiles moteurs et produits de graissage Lot 7 : pneumatiques (VL fourgonnette fourgon) Lot 9 : pneumatiques (poids lourds) réchappés Lot 10 : peinture et produits de marquage routier Lot 11 : panneau de signalisation routier Lot 13 : enrobé double enrobage Lot 14 : candélabres Lot 15 : matériaux de voirie fonte Lot 16 : PVC assainissement Lot 17 : quincaillerie Lot 18 : petit outillage et consommable Lot 19 : fournitures administratives Lot 20 : enveloppes Lot 21 : papiers reprographie Lot 22 : consommable informatiques Réapprovisionnement du Magasin Général 2012 N 2 Lot 3 : pièces mécaniques et tôlerie pour véhicules Renault Lot 8 : pneumatiques (poids lourds neufs) Lot 12 : béton Acquisition de véhicules et d'un caisson compacteur pour 2012 Lot 1 : fourniture d'un châssis benne à ordures ménagères de 26T de PTAC / EURO 5 Lot 2 : fourniture et pose d'une benne à ordures ménagères (bi-compartimentée) de 21 m3 de capacité Lot 3 : fourniture d'un châssis porteur 6x2 de 26T de PTAC Lot 4 : fourniture et montage d'un bras de levage et d'une grue hydraulique sur châssis cabine Lot 5 : fourniture d'un compacteur monobloc 10/01/12 Bernis Truck Euromaster France SNC Euromaster France SNC Aximum Produits de marquage Lacroix Signalisation Colas Centre Ouest Valmont France Frans Bonhomme Frans Bonhomme Legallais Legallais Chaumet Compagnie Européenne de Papeterie(CEPAP) Chaumet Chaumet /03/12 Sodac des nations Euromaster France SNC Unibéton /08/12 Bernis Truck /08/12 Semat /08/12 Bernis Truck /08/12 Carrosserie Industrielle Niortaise /08/12 West innovation Industrielle 44119

4 Fourniture de matériels, d'équipements et consommables pour la diffusion du son, éclairage scénique. (ACCORD CADRE) Lot 1 : Diffusion du son 12/07/12 SCENE DE NUIT Lot 1 : Diffusion du son 12/07/12 DIVERSITY Lot 1 : Diffusion du son 12/07/12 GESTES SCENIQUE Lot 2 : Éclairage scéniques 12/07/12 SCENE DE NUIT Lot 2 : Éclairage scéniques 12/07/12 DIVERSITY Lot 2 : Éclairage scéniques 12/07/12 GESTES SCENIQUE Renouvellement de 8 chalets de loisirs au village vacances de Vouneuil / Vienne 14/11/12 Nicolas Ferrand 86000

5 Marchés attribués en 2012 Seuils H.T. Services De à ,99 OBJETS DATE ATTRIBUTAIRES C.P. Projet vidéo surveillance 27/07/12 Nextiraone Prestation de nettoyage du conservatoire de musique et de Danse 01/05/12 Samsic Choix d'un opérateur de téléphonie mobile pour la CAPC, VILLE, CCAS (groupement commande CAPC) 02/05/12 SFR Mission MO extension du CRITT sport-loisirs 16/05/12 Favreau-Barranger Maintenance et dépannage d'extincteurs 11/05/12 SDI Mission ingénierie géotechnique / géophysique projet desserte Availles en Châtellerault 04/06/12 Eti environnement Étude thermique de la piscine de Châtellerault 24/05/12 Horizon Climat Ingénierie MO construction d'un vestiaire de foot 20/06/12 BE Bejord Cabinet Architecte Dépannage 24h/24-7j/7 entretien électricité -plomberie- Eiffage Energie Poitou- 23/07/12 divers Charentes Étude opérationnelle d'opération programmé d'amélioration de l'habitat 23/07/12 Citemétrie Location d'une patinoire extérieure mobile avec un chalet d'accueil caisse (3mx4m) 20/11/12 Synerglace De à ,99 Étude de diagnostique et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la signalétique des établissement de restauration et hébergement hôtelier touristique de Châtellerault (tranche ferme+tranches conditionnelles) Renouvellement du SIGB et du portail des bibliothèques de la CAPC Assistance à maîtrise d'ouvrage - suivi-animation de l'opah-ru 20/11/12 Médiacom groupe IB Média /12/12 C3RB Informatique /11/12 Pact H et D Vienne Habitat 86000

6 De à ,99 > Maîtrise d' œuvre pour la réhabilitation ( m2 ) et l' extension ( 207 m2 ) de la patinoire de Châtellerault Exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire Lot 1 : administratif / enseignement / social Lot 2 : culture / tourisme Lot 3 : sports Stockage et valorisation des déchets issus des déchèteries ( ) Lot 1 : collecte et traitement des déchets dangereux des ménages Lot 2 : valorisation du bois Lot 3 : valorisation des déchets inertes et des déchets amiantés Lot 4 : collecte et traitement des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) 26/11/12 Atelier Père Architecture /07/12 Dalkia /07/12 Eiffage Énergie /07/12 Hervé Thermique /01/13 Siap Véolia /01/13 Colas Centre Ouest /01/13 Colas Centre Ouest /01/13 Sita Centre Ouest 37270

7 Marchés attribués en 2012 Seuils H.T. Travaux De à ,99 OBJETS DATE ATTRIBUTAIRES C.P. Restauration ancien théâtre traitement de plomb 07/03/12 STPG Nouveau chenil ZAE René Monory 26/11/12 Eiffage travaux publics Desamiantage revêtements sols vestiaires 13/04/12 Atmosphère Projet centre aquatique matériel numérique 20/11/12 Applicam Travaux de restauration générale de l'ancien théâtre de Châtellerault (Vienne). Lot n 20 rideau de cantonnement 31/01/12 Gesop Restauration des décors scénique de l'ancien théâtre Lot 1 : reconditionnement et rangement des décors Lot 2 : mesures conservatoire Ex Ets REIBEL travaux isolation, étanchéité, électricité, ventilation Lot 1 : isolation Lot 2 : étanchéité Lot 3 : électricité / ventilation Réduction de la puissance électrique installée au Musée de l'auto (changement éclairage) Reprise des cercles métalliques des cheminées de la Manufacture Rénovation du réseau incendie du nouveau théâtre à Châtellerault abbaye étoile : entretien salle capitulaire lot maconnerie pierre de taille Hôtel d'entreprise n 2 réaménagement atelier 3 et bureaux Lot 1 : maçonnerie / terrassement / VRD 16/04/12 16/04/12 Les Ateliers Verre Jade /04/12 Delhoume /04/12 Procamec /04/12 Eiffage Énergie /05/12 Inéo Atlantique /06/12 Gravite /06/12 Brunet /12//12 Soporen /09/12 Liot Alain Construction 86210

8 lot 2 : plâtrerie / menuiserie lot 4 : plomberie chauffage ventilation lot 5 : électricité lot 7 : peinture sols souples Aménagement extérieur maison Descartes Lot n 1 espaces verts Installation système GTB "Gestion technique bâtiments" et comptages énergétiques 4 bâtiments C et 2 supplémentaires en options CAPC Restauration des décors scéniques mobiles de l'ancien théâtre de Châtellerault (classé MH) Lot 1 : restauration de l'ensemble «foret» Lot 2 : restauration de l'ensemble «place du village» Aménagement de l'étage des halle en médiathèque lot 2 : travaux sur couverture existante Travaux d'électricité liés à la scénographie et à la muséographie de théâtre de Châtellerault lot 7 marché complémentaire 24/09/12 Dupuy /09/12 Eiffage Énergie /09/12 Eiffage Énergie /09/12 Debuschere /02/13 Poitou Hydroculture /10/12 INEO Atlantique /10/12 Ateliers Verre Jade /10/12 Ateliers Verre Jade /11/12 Smac /12/12 Inéo Atlantique Travaux de voirie sur le territoire de la Capc 19/04/12 Eiffage Énergie De à Réhabilitation de la maison Liénard pour la création de ,99 la bibliothèque de Cenon lot 1 : gros œuvre lot 2 : charpente bois / couverture tuile lot 3 : charpente métallique lot 4 : menuiserie extérieures serrurerie lot 5 : ouvrage de plaques de plâtre / plafonds suspendus lot 6 : menuiserie bois intérieure lot 7 : revêtements de sols souples et carrelages lot 8 : peintures lot 9 : électricité courants forts et courants faibles ventilation lot 10 : plomberie chauffage 15/05/12 Védier /05/12 Procamec /07/12 Scofab /05/12 Scofab /05/12 Rambault /07/12 Durand Menuiserie /05/12 Batisol Plus /05/12 Bouchet Frères /05/12 EME Ménage /05/12 ASP Thermique 86530

9 lot 11 : VRD 15/05/12 Colas Centre Ouest Restauration des façades de la patinoire de Châtellerault lot1 : maçonnerie / pierre de taille Lot 2 : menuiserie métallique Extension des locaux du CRITT sports-loisirs à Châtellerault Lot 1 : VRD Espace lot 2 : gros œuvre lot 3 : ravalement lot 4 : charpente bois lot 5 : étanchéité lot 6 : menuiserie extérieures alu serrurerie lot 7 : menuiseries intérieures agencement lot 8 : plâtrerie isolation lot 9 : plafonds suspendus lot 10 : carrelage faïence lot 11 : peinture revêtements murs lot 12 : chauffage ventilation rafraîchissement lot 13 : plomberie sanitaire lot 14 : électricité Désamiantage, démolition de hangars et de dallage, clôture, bardage sur le site ISOROY à Châtellerault Lot 1 : désamiantage Lot 2 : démolition Lot 3 : clôture Lot 1 : VRD Espace 20/06/12 SARL Menet /06/12 ETS Archambault /06/12 21/06/12 Colas Centre Ouest Moreau Lathus Moreau Ravalement Merlot Messent sas Les Ateliers Rambault B.H.M Dupuy Coté Plafond Dupuy Philipponneau A.S.P Thermique Beaujaneau Guyonnaud et fils /06/12 Colas Centre Ouest /06/12 Colas Centre Ouest /06/12 Suire Rémy /06/12 Amex Restauration des façades de la patinoire de Châtellerault Lot 1 : maçonnerie / pierre de taille Lot 2 : menuiseries métalliques Centre d'archives du Pays Châtelleraudais aménagement bâtiment accueil public Lot 1 : maçonnerie 25/06/12 Menet /06/12 Archambault /08/12 Dupuy 86100

10 lot 2 : ouvrage de plaques de plâtre lot 3 : menuiserie bois intérieur / extérieur lot 4 : revêtement de sols souple et carrelage lot 5 : peinture lot 6 : plafonds suspendus lot 7 : courants forts et faibles lot 8 : chauffage, ventilation, plomberie Restauration des salles de tirs sud et des voûtes du couloir de tirs du canal de la manufacture (ISMH) Aménagement de l'étage des halles en médiathèque lot 1 : gros œuvre lot 3 : menuiserie aluminium lot 4 : serrurerie lot 5 : plaques de plâtre lot 6 : peinture / revêtement de sol / flocage lot 7 : électricité lot 8 : chauffage / ventilation / plomberie Réhabilitation et extension de l hôtel Alaman lot 1 : espaces verts lot 2 : gros œuvre lot 3 : ravalement / maçonnerie / pierre de taille lot 4 : charpente bois lot 5 : couverture / bardage / zing lot 6 : menuiseries intérieures / extérieures bois lot 8 : menuiseries extérieures aluminium lot 9 : carrelage / revêtement / pierre faïence lot 10 : peinture / revêtement sols souples Lot 11 : plomberie-chauffage-ventilation Lot 12 : électricité / CFO / CFA Travaux extension réseau eaux usées et renouvellement réseau eau potable - lot 1 rue du Dolmen à Senillé 03/08/12 Rambault /08/12 Ridoret /08/12 Batisol Plus /08/12 Philipponneau /08/12 Dupuy /08/12 Eiffage Énergie /08/12 Eiffage Énergie /09/12 Emcc /10/12 Dupuy /10/12 Vias /10/12 Gatard /10/12 Côté Plafonds /10/12 Bouchet Frères /10/12 Eiffage Énergie /10/12 St Eloi Fougère /10/12 SVJ Paysage /10/12 Robin Barbotin /10/12 Art de Bâtir /10/12 Merlot /10/12 Jean Robert /10/12 Les Métiers du bois /10/12 Krzykawiak /10/12 Batisol Plus /10/12 Bouchet Frères /10/12 ASP Thermique /10/12 Eiffage Énergie /11/12 Vernat TP 37240

11 Travaux de restauration et extension de l'espace Rasseteau Lot n 1 : gros œuvre Lot n 2 : menuiseries extérieures alu serrurerie Lot n 3 : ouvrage de plaque de plâtre Lot n 4 : menuiserie intérieures bois Lot n 5 : revêtement de sols souples carrelage Lot n 6 : peinture Lot n 7 : électricité courant fort / faibles Lot n 8 : chauffage plomberie Lot n 9 : ascenseur Construction d'un bâtiment pour les vestiaires et salle de convivialité à Naintré Salle omnisports création d'un ascenseur pour accès niveau publics et accès pompier pour l'espace d'attente sécurisé Lot n 1 : gros œuvre Lot n 2 : menuiserie extérieure serrurerie Lot n 3 : ascenseur Lot n 4 : courants forts courants faibles Création d'un poste de refoulement et d'un bassin tampon sur la comme Cenon/Vienne 18/12/12 MPCR /12/12 Vias /12/12 Dupuy /12/12 Bourdon /12/12 Batisol Plus /12/12 Philipponneau /12/12 Eiffage Énergie /12/12 Eiffage Énergie /12/12 CFA Division de la NSA /01/13 Batisport /01/13 MTB /01/13 Vias /01/13 CFA Division NSA /01/13 St Eloi Fougère /01/13 Fournié et Cie 79190

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

Chantier I.F.P.E.C. / Lille. Trophées de la Construction Bois 2009 CNDB Nord BAT Région Nord Pas de calais Picardie U.E.F.E.D.R.

Chantier I.F.P.E.C. / Lille. Trophées de la Construction Bois 2009 CNDB Nord BAT Région Nord Pas de calais Picardie U.E.F.E.D.R. Chantier I.F.P.E.C. / Lille Trophées de la Construction Bois 2009 CNDB Nord BAT Région Nord Pas de calais Picardie U.E.F.E.D.R. Présentation du Projet Extension d un bâtiment tertiaire existant sur 4 niveaux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

Bâtiment second œuvre

Bâtiment second œuvre Campagnes 2008-2009 et 2009-2010 Les ruptures d apprentissage du Bâtiment second œuvre 2 980 établissements employeurs 4 570 d apprentissage 4 250 apprentis Principales activités du secteur Travaux de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d

Plus en détail

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

Marchés de fournitures conclus en 2014

Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre

Plus en détail

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales.

Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales. Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées 254-256 rue de Bercy LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2011 PAR LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX-GRAND PALAIS 75012 Paris Direction

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection

Plus en détail

LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE

LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE LES AIDES DISPONIBLES POUR AMELIORER SON LOGEMENT DRAGA- ARDÈCHE AIDES DE l Anah (agence nationale de l habitat) Le logement doit être achevé depuis plus de 15 ans Les subventions sont accordées sous conditions

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

Organiser, plannifier

Organiser, plannifier Dossier HABITAT - Organiser, plannifier Organiser, plannifier 010-011 Les métiers et l organisation Situation de départ : Les travaux de la maison vont commencer, qui doit intervenir en premier, comment

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS 4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques

Plus en détail

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment AFRAITE BATIMENT SARL 103 R REVEREND PERE

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à 20 000,00 HT :

Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à 20 000,00 HT : Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à 20 000,00 HT : MARCHÉS DE FOURNITURES Dont le montant est compris entre 20 000,00 HT et 49 999,99 HT Objet : Fourniture et impression d'autocollants

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

CHARPENTIER / CHARPENTIÈRE

CHARPENTIER / CHARPENTIÈRE CHARPENTIER / CHARPENTIÈRE de nouvelles exigences... Le respect de l'environnement est désormais au cœur de tous les métiers du bâtiment. Chaque professionnel-le doit maîtriser les nouvelles normes et

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS

RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2013

Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2013 Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Documentation média 2013 Profil Public cible Bureaux d architectes, d ingénieurs, de géomètres Entreprises de construction, de génie civil

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015 ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment ATTMPB AFRAITE BATIMENT SARL 14 RUE DES

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

Mieux connaître le secteur du bâtiment

Mieux connaître le secteur du bâtiment iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire

Plus en détail

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais

Plus en détail

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. : DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

ATTESTATION D ASSURANCE

ATTESTATION D ASSURANCE ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes

Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes les usages transitoires de friches industrielles Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes L exemple du Solilab www.iledenantes.com Le Solilab, un projet destiné à l économie sociale et solidaire

Plus en détail

De La Terre Au Soleil

De La Terre Au Soleil De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,

Plus en détail

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Livarot

Communauté de Communes du Pays de Livarot Rue des Frères Lumière 14120 MONDEVILLE 02 31 35 64 35 02 31 35 64 36 Email : contact@inea-be.com Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral

Plus en détail

Ossature - Poteaux-poutres

Ossature - Poteaux-poutres Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

NOS qualifications OPqIBI PLANIfICATION ET COORdINATIONS TERRASSEmENTS -voiries - RéSEAux ENTERRéS

NOS qualifications OPqIBI PLANIfICATION ET COORdINATIONS    TERRASSEmENTS -voiries - RéSEAux ENTERRéS QUALIFICATIONS NOS QUALIFICATIONS OPQIBI Planification et coordinations 0301 Planification coordination (OPC) d exécution courant Concerne des opérations ne présentant pas de difficulté particulière mais

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

«Lutte contre la précarité énergétique et Adaptation des logements à la perte d autonomie» (2014-2016)

«Lutte contre la précarité énergétique et Adaptation des logements à la perte d autonomie» (2014-2016) Programme d Intérêt Général Communauté de communes du pays de Bourgueil «Lutte contre la précarité énergétique et Adaptation des logements à la perte d autonomie» (2014-2016) PRESENTATION DU DISPOSITIF:

Plus en détail