Extrait Kbis IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES. Extrait au 26 janvier Page (1) 2 RUE EMILE POLLAK MARSEILLE CEDEX 06

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Extrait Kbis IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES. Extrait au 26 janvier Page (1) 2 RUE EMILE POLLAK MARSEILLE CEDEX 06"

Transcription

1 Extrait Kbis IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES Extrait au 26 janvier 2010 Page (1)

2 Identification Renseignements relatifs à la personne Administration Renseignements relatifs à l'activité commerciale Observation Page (2)

3 Extrait Kbis IMMATRICULATION AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES IDENTIFICATION Extrait au 26 janvier 2010 Dénomination sociale : MARSEILLE VITROLLES RUGBY Sigle : RCMVPXV Numéro d'identification : Numéro de gestion : 2008 B Date immatriculation : 13 novembre 2008 RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA PERSONNE MORALE Forme juridique : ANO SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE Au capital : ,00 EUROS Adresse du siège : CTRE CCIAL LA MAURELETTE 1 PL DU COMMERCE MARSEILLE (FRANCE) Durée de la société Jusqu'au 28 janvier 2107 Date d'arrété des comptes: le 30 Juin Constitution - Dépôt de l'acte constitutif : Au greffe du tribunal de Commerce de SALON DE PROVENCE le 29 janvier 2008 sous le numéro 2008A248 Transfert de : SALON DE PROVENCE Dépôt de l'acte : Au greffe du tribunal de Commerce de MARSEILLE le 12 novembre 2008 sous le numéro Publication au Greffe du nouveau siège : Journal Marseille l'hebdo du 11 novembre 2008 ADMINISTRATION PRESIDENT DU CONSEIL DE VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE MONSIEUR CHAMVRES CHRISTOPHE né(e) le 19 octobre 1971 à BOURG EN BRESSE (FRANCE) demeurant 425 AVE RENE DESCARTES AIX EN PROVENCE CEDEX 3 MONSIEUR MORIN PATRICK né(e) le 17 décembre 1949 à VAILLY SUR AISNE (FRANCE) demeurant 32 LOT DE VALLON DE SANCES CHE DE BEAUREGARD AIX-EN-PROVENCE PROXIMANIA 62 AVE DES CHAMPS ELYSEES PARIS MONSIEUR TROUDE LAURENT né(e) le 08 octobre 1966 à PARIS RUE DE MONCEAU PARIS SARL TRUST ( R.C.S NANTERRE) 33 RUE DE GALILEE PARIS MONSIEUR GRUMANN PATRICK né(e) le 09 octobre 1955 à PARIS Page (3)

4 8 RUE EUGENE MANUEL PARIS PRESIDENT DU DIRECTOIRE MEMBRE DU DIRECTOIRE MEMBRE DU DIRECTOIRE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE COMMUNICATION TRADING SA 6 RUE DU PALAIS L-9265 DIEKIRCH MONSIEUR COHEN JAMES né(e) le 07 août 1945 à CASABLANCA 3 RUE JULES LEFEVRE COURBEVOIE SIMPL-FI ( R.C.S VERSAILLES) 16 AVE DES 27 MARTYRS CHATOU MADAME FOUQUET GENEVIEVE né(e) le 06 juin 1962 à PARIS AVENUE DES 27 MARTYRS CHATOU GALERIE SUFFREN ( R.C.S FREJUS) TRA DU LANGOUSTIER ST TROPEZ MONSIEUR FOURES JEAN-LOUIS né(e) le 29 juin 1949 à TOULOUSE ROUTE DES SALINS L'ESTAGNIER SAINT TROPEZ ASSOCIATION MARSEILLE VITROLLES RUGBY ( R.C.S ) 23 AVE SIMON BOLIVAR MARSEILLE MONSIEUR LE CAMUS JEAN-MARIE né(e) le 07 novembre 1937 à LUZENAC RUR DU TROU DU LOUP VITROLLES MONSIEUR ATCHER CLAUDE ALAIN né(e) le 06 décembre 1955 à SAUCLIERES (FRANCE) demeurant 5 GRAND RUE NIMES MONSIEUR MIOCH HENRI né(e) le 07 mai 1954 à MONTPELLIER (FRANCE) demeurant 2220 RTE DE VENDARGUES TEYRAN MONSIEUR CREMADES HERERO HENRY né(e) le 10 juillet 1955 à PINOSO (ESPAGNE) de nationalité ESPAGNOLE demeurant CARTRO N0 9 SOLER SITGES BARCELONE (ESPAGNE) MONSIEUR CONTINENTE PAUL né(e) le 21 juin 1961 à LUZENAC (FRANCE) demeurant 16 RUE PIERRE DE FERMAT TOULOUSE Page (4)

5 COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT MONSIEUR BIROT BERNARD demeurant 16 RUE PIERRE DE FERMAT TOULOUSE (FRANCE) RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'ACTIVITE COMMERCIALE Origine de la société : TRANSFERT DU SIEGE ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL 1 IMPASSE EMERAUDE ISTRES à compter du 05 septembre 2008 ancien numéro R.C.S Origine du fonds ou de l'activité : Activité : Adresse de l'établissement principal : CREATION D'UN FONDS DE COMMERCE GESTION, ANIMATION D'ACTIVITES SPORTIVES DANS LE DOMAINE DU RUGBY DONNANT LIEU A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS PAYANTES, LA PROMOTION DE L'EQUIPE 1 ERE, LA PROMOTION ET LA GESTION, LA COMMERCIALISATION DU LOGO ET DE LA MARQUE DU CLUB CTRE CCIAL LA MAURELETTE 1 PL DU COMMERCE MARSEILLE (FRANCE) Commencement d'activité le : 08 octobre 2007 Mode d'exploitation : EXPLOITATION DIRECTE OBSERVATIONS 13 novembre 2008 numéro LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE Page (5)

L éolien : pour un portage public-privé des projets

L éolien : pour un portage public-privé des projets L éolien : pour un portage public-privé des projets L exemple de la Picardie, 1 ère région éolienne Christophe PORQUIER Vice président du Conseil régional de Picardie Laurent MORELLE Directeur de la régie

Plus en détail

DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI

DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI 30/01/2014 La domiciliation de l entreprise, correspond à l adresse administrative de l entreprise, qui doit être déclarée au CFE (Centre

Plus en détail

GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.

GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique. GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.cd CADRE RESERVE AU GUICHET UNIQUE Dossier N.. Reçu le.. Transmis le...

Plus en détail

Établi en application des articles L 213-1 A à L 213-4-1 du Code monétaire et financier. Un exemplaire du présent dossier est adressé à :

Établi en application des articles L 213-1 A à L 213-4-1 du Code monétaire et financier. Un exemplaire du présent dossier est adressé à : DOSSIER DE PRESENTATION FINANCIERE D UN EMETTEUR DE TCN Nom du programme Programme d émission de Billet de Trésorerie établie au nom de L AIR LIQUIDE SA Nom de l émetteur L Air Liquide Société Anonyme

Plus en détail

Ministère de l'industrie, du Commerce et des Petites et Moyennes Entreprises Guichet Unique de Formalisation des Entreprises

Ministère de l'industrie, du Commerce et des Petites et Moyennes Entreprises Guichet Unique de Formalisation des Entreprises Ministère de l'industrie, du Commerce et des Petites et Moyennes Entreprises Guichet Unique de Formalisation des Entreprises DECLARATION DE CREATION D'ENTREPRISE 1- ENTREPRISE Dénomination : Forme juridique

Plus en détail

POLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS

POLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS POLYNESIE FRANÇAISE SERVICE DU TOURISME DEMANDE DE LICENCE D AGENCE DE VOYAGES OU DE BUREAU D EXCURSIONS L attention des demandeurs est attirée sur la nécessité de fournir des renseignement complets, toute

Plus en détail

Immatriculation d une société commerciale au RCS

Immatriculation d une société commerciale au RCS Immatriculation d une société commerciale au RCS Imprimé MO SARL ou MO autres sociétés complété lisiblement et signé en original (Vous pouvez télécharger ces formulaires et leurs notices sur ce lien :

Plus en détail

SEMINAIRES Business Méditerranée Le SALON

SEMINAIRES Business Méditerranée Le SALON 1ère édition Mercredi 17 et Jeudi 18 OCTOBRE 2007 PALAIS DES CONGRES - PARC CHANOT Marseille 2 JOURS POUR LES PROFESSIONNELS DU SEMINAIRE, INCENTIVE ET TOURISME D AFFAIRES. Dossier de Présentation du Salon

Plus en détail

Réalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments. Règlement de consultation

Réalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments. Règlement de consultation Réalisation de vérifications périodiques obligatoires de bâtiments Règlement de consultation Marché n 2014000401 Pouvoir adjudicateur: Tél. : 02.41.57.36.08 Fax : 02.41.57.59.09 Mél : comcom.valleeloireauthion@ccvla.fr

Plus en détail

PROJET INTER LA TESTE 2016

PROJET INTER LA TESTE 2016 PROJET INTER LA TESTE 2016 Présentation du GWCF Aquitaine Affiliés à la Fédération des GoldWing Club de France qui regroupe 1500 possesseurs de motos GoldWing, notre Club comprend des hommes et des femmes

Plus en détail

à la bonne gestion du courrier guide pratique pour les professionnels

à la bonne gestion du courrier guide pratique pour les professionnels à la bonne gestion du courrier guide pratique pour les professionnels Introduction Dans un contexte où foisonnent informations et communication, le courrier est un média essentiel de la relation client.

Plus en détail

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier. Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger

Plus en détail

Les Réunions d information aux associations

Les Réunions d information aux associations REUNION D INFORMATION AUX ASSOCIATIONS Les Réunions d information aux associations du 1 er au 16 octobre 2014 Direction Générale Adjointe du Cadre de Vie 1 Programme Les nouveautés Le projet associatif

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication

Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Scénographie et réalisation du stand pour le Salon du patrimoine 2010 auquel participe le ministère. marché

Plus en détail

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES

Plus en détail

SIGNIFICATION DE PIECES AVEC OPPOSITION A SIGNATURE DE CONVENTION

SIGNIFICATION DE PIECES AVEC OPPOSITION A SIGNATURE DE CONVENTION Nelly BENICHOU Jérôme LEGRAIN Henri BERRUER Huissiers de Justice Associés 13/15, rue des Sablons 75116 PARIS, SIGNIFICATION DE PIECES AVEC OPPOSITION A SIGNATURE DE CONVENTION L AN DEUX MIL QUINZE Et le

Plus en détail

L entreprise et ses partenaires

L entreprise et ses partenaires CompétenCes ConnaissanCes Identifier l entreprise et ses interlocuteurs Les éléments d identification de l entreprise L entreprise et ses partenaires 1 5 de quoi s agit-il? Il existe en France environ

Plus en détail

Association de Boxe et de Collaboration Inter sport de Saint Martin. 8 Résidence Allamanda Concordia 97150 Saint Martin

Association de Boxe et de Collaboration Inter sport de Saint Martin. 8 Résidence Allamanda Concordia 97150 Saint Martin 1 Association de Boxe et de Collaboration Inter sport de Saint Martin 8 Résidence Allamanda Concordia 97150 Saint Martin Président, Dominique Chevalier, Cel: 06 90 61 66 50 Philippe ARRENDEL Brevet d état,

Plus en détail

Sommaire de l Epargne en ligne. GUIDE D UTILISATION DU SITE www.fortuneo.be

Sommaire de l Epargne en ligne. GUIDE D UTILISATION DU SITE www.fortuneo.be GUIDE D UTILISATION DU SITE www.fortuneo.be Sommaire de l Epargne en ligne Accès sécurisé aux comptes................... 2 Sélection des comptes........................... 2 Comptes............................................

Plus en détail

La saisie-contrefaçon

La saisie-contrefaçon Sciences Po Assurer la preuve 22 février 2012 Sciences Po Master Droit Économique, Spécialité Propriété Intellectuelle Assurer la preuve (3/6), 22 février 2012 La saisie-contrefaçon Jeu de rôle Isabelle

Plus en détail

REGLEMENT JEU «Relevé de compte sur Internet» CAISSE D EPARGNE MIDI-PYRENEES

REGLEMENT JEU «Relevé de compte sur Internet» CAISSE D EPARGNE MIDI-PYRENEES REGLEMENT JEU «Relevé de compte sur Internet» CAISSE D EPARGNE MIDI-PYRENEES ARTICLE 1 : La Caisse d Epargne et de Prévoyance de Midi- Pyrénées, Banque coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants

Plus en détail

L optimisation du processus de facturation automatique avec DIAClient Sql

L optimisation du processus de facturation automatique avec DIAClient Sql DIAClient Sql votre gestion interne par excellence L optimisation du processus de automatique avec DIAClient Sql Le module de automatique est un véritable assistant, simple, puissant, performant et ludique,

Plus en détail

DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A

DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A - Un programme d émission de Certificats de Dépôt d un plafond de 1,5 milliard d Euros Et - Un programme d émission de Bons à Moyen Terme Négociables d un plafond de

Plus en détail

Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée

Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée Département de la HAUTE GARONNE Arrondissement de Muret 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tèl. 05.61.90.80.70 Fax. 05.61.87.96.82 Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Publication BOAMP/JOUE 9 septembre 2014 Maître d Ouvrage Pouvoir Adjudicateur Comptable Public assignataire Personne Habilitée à donner des Renseignements techniques

Plus en détail

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole République Française Département des Bouches du Rhône EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

Le mot de l équipe. Une Triple compétence pour nos intervenants AMOS. L alternance MANAGER DES ORGANISATIONS SPORTIVES

Le mot de l équipe. Une Triple compétence pour nos intervenants AMOS. L alternance MANAGER DES ORGANISATIONS SPORTIVES MANAGER DES ORGANISATIONS SPORTIVES Deportiva Sesión Valencia 2010 Le mot de l équipe AMOS a pour mission de former, dans le domaine des Organisations Sportives et des Entreprises liées au sport, des étudiants

Plus en détail

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision N 04/2014 Réfection des façades du Centre de Dialyse, quartier Ginaparo Vu la Délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2014, Vu les crédits budgétaires disponibles sur l exercice 2014, à savoir le

Plus en détail

Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION

Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite

Plus en détail

PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal :

PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Recueil régional normal : PREFECTURE REGION ILE-DE-FRANCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil régional normal : N NV65-08 JUILLET 2015 SOMMAIRE Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement

Plus en détail

DOSSIER de PRESSE Contact - Presse

DOSSIER de PRESSE Contact - Presse DOSSIER de PRESSE Contact - Presse Agence MCM Marie-Claude ZITRONE Tel 04 91 31 47 37 Contact@agence-mcm.com Groupe FIGUIERE Dossier de Presse Fiche 1 Le Groupe FIGUIERE : présentation générale Fiche 2

Plus en détail

AGENCE-CONSEIL EN MEDIA

AGENCE-CONSEIL EN MEDIA MINISTERE DE LA COMMUNICATION REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE -------------------- Union-Discipline-Travail CONSEIL SUPERIEUR DE LA PUBLICITE ----------------------- ------------------------- AGENCE-CONSEIL

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION CONTRAT DE DOMICILIATION ENTRE LES SOUSSIGNES Nom (Particulier uniquement) : Prénom : Adresse : -Désignée «le Domiciliataire» d une part La société Assistance et Gestion des Entreprises dont le siége social

Plus en détail

Assemblée Générale 2014

Assemblée Générale 2014 Assemblée Générale 2014 Approbation du Procès-verbal de l Assemblée Générale 2013 remis avec la convocation. Puis Rapport Moral de la Présidente Lydia Deturmeny Rapport financier Rapport de Monsieur Guillet,

Plus en détail

relevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre bordereau d escompte banque en ligne

relevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre bordereau d escompte banque en ligne Professionnels - Agriculteurs - Entreprises - Associations Guide d d utilisation des nouveaux supports d information : Votre Votre Votre Votre relevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre

Plus en détail

Liste des Changeurs manuels au 01/01/2015

Liste des Changeurs manuels au 01/01/2015 803026673 3 S ST MARTIN FRANCE Personne morale / Société Changeur manuel Autorisation Changeur Manuel 400572145 A N A PARIS 10 FRANCE Personne morale / Société Changeur manuel Autorisation Changeur Manuel

Plus en détail

Liste des pièces justificatives demandées

Liste des pièces justificatives demandées Liste des pièces justificatives demandées 1 DES PIECES A FOURNIR POUR UNE INSCRIPTION D AUTO ENTREPRENEUR - Photocopie de la pièce d identité : passeport, carte d identité, titre de séjour 2 LISTE DES

Plus en détail

Le Programme. La soirée se déroulera au Château Thuerry, un vignoble de renom situé cœur du Parc Régional Naturel du Haut-Var-Verdon.

Le Programme. La soirée se déroulera au Château Thuerry, un vignoble de renom situé cœur du Parc Régional Naturel du Haut-Var-Verdon. La soirée Le comité se positionne comme étant un vecteur de transmission des valeurs rugbystiques reconnues et désire développer des synergies entre le rugby et le monde de l'entreprise afin d'enrichir

Plus en détail

Immatriculation d un véhicule au Luxembourg

Immatriculation d un véhicule au Luxembourg date 15 juillet 2014 Immatriculation d un véhicule au Luxembourg Cette fiche doit vous permettre de prendre connaissance des contours administratifs pour l immatriculation d un véhicule, neuf ou d occasion,

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2014-09 Les articles L. 2121-24 et R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales font obligation aux communes de plus de 3.500 habitants de créer un recueil

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy

DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy IntégrerSciencesPoAix en Provence,Lille,Lyon,Rennes,Strasbourg,Toulouse Lundi24juin2013 DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR Contact presse : Catherine Amy Coordination de la

Plus en détail

JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC. 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc

JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC. 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc JUDO CLUB ST AUBIN DE MEDOC 8 ème MASTER INTERNATIONAL DE JUDO DES VIGNOBLES DU MEDOC France, Saint Aubin de Médoc Label Excellence FFJDA Samedi 05 Mars 2016 - I.INFORMATIONS TECHNIQUES 1.1 LIEU et envoi

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.

Plus en détail

PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ADMINISTRATEURS

PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ADMINISTRATEURS SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL SA Société anonyme au capital de 31.319.580 euros Siège social : 20-22 rue de la Ville l Evêque - 75008 PARIS 572 182 269 RCS PARIS PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ADMINISTRATEURS

Plus en détail

Vous voilà aujourd hui personnel du CNRS. Une nouvelle vie commence, vous devez vous loger, vous voulez aménager votre intérieur?

Vous voilà aujourd hui personnel du CNRS. Une nouvelle vie commence, vous devez vous loger, vous voulez aménager votre intérieur? CNRS_290708 19/08/08 9:34 Page 1 E, U N E V N E I B R I D N A R G S N O S I A F E L B M E S EN! S T E J O R P S VO Vous voilà aujourd hui personnel du CNRS. Une nouvelle vie commence, vous devez vous loger,

Plus en détail

AVIS DE MARCHE. Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés

AVIS DE MARCHE. Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés AVIS DE MARCHE Marché de services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés Directive 2004/18/CE SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT M Le Président

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

Melle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE.

Melle VERCOUTERE à M. REBUFFO M. FONTAN, M. MAYSTRE. Département de la Haute-Garonne Arrondissement de Muret COMMUNE D EAUNES Nombre de Conseillers En exercice : 25 Présents : 21 Procurations : 2 Absents : 2 Votants : 23 Date de convocation : 14 janvier

Plus en détail

Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1

Le guide de l apprentissage 2014-2015. Page 1 Le guide de l apprentissage 2014-2015 Page 1 Bienvenue au CFA Sport et Animation Rhône-Alpes Le CFA* Sport et Animation Rhône-Alpes est, depuis 1996, l acteur régional unique de la formation par l apprentissage

Plus en détail

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse Corsedusud AJACCIO CHAPELLE IMPERIALE ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Direction régionale des affaires culturelles de Corse Conservation régionale

Plus en détail

ENGAGEZ-VOUS COURSES SUR ROUTE JUIN 2013

ENGAGEZ-VOUS COURSES SUR ROUTE JUIN 2013 GRAND PRIX CASINO Distance : Circuit routier distance totale 77 KMS DIMANCHE 2 JUIN (M. S. MANDELIEU) GRAND PRIX CAPITOU LIEU : MANDELIEU Distance : Circuit de 1.600 KMS * 16= 25,600 KMS DOSSARDS : 7 h

Plus en détail

COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES

COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES COMMERCE ARTISANAT ENTREPRISE DE FONTANNES ARTISANAT 1- Manu ALVES : Plâtrerie, Peinture M. Manu ALVES Rue Alfred Renaudin 43100 FONTANNES 04.71.74.67.55 2- Boulangerie LA FONTANNETTE M. Romain AMBLARD

Plus en détail

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux

F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux 1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:340612-2010:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR

Plus en détail

S A A S RAPPORT D ACTIVITÉ. Würth France 2008

S A A S RAPPORT D ACTIVITÉ. Würth France 2008 Y Y S S A A S S Si vous associez Würth aux seules vis... RAPPORT D ACTIVITÉ Würth France 2008 ...vous serez surpris par la diversité de notre offre > Le musée Würth France à Erstein. 2 l activité de würth

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «PARIS CHALLENGE LIGUE»

REGLEMENT DU JEU «PARIS CHALLENGE LIGUE» REGLEMENT DU JEU «PARIS CHALLENGE LIGUE» ARTICLE 1 : ORGANISATION DU JEU Le PMU, Groupement d'intérêt Economique immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n SIREN 775 671 258,

Plus en détail

PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.

PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R. DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation

Plus en détail

Accomplir les formalités préalables à la création

Accomplir les formalités préalables à la création ère étape Accomplir les formalités préalables à la création Personnes physiques Formalités Certificat Négatif Organisme Concerné CRI -Contrat de Service bail enregistrement enregistré ou et Timbre reçu

Plus en détail

LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE

LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE L organisation du groupe Une mission étendue, une organisation adaptée Le développement du groupe et la politique de croissance externe conduite depuis quelques années ont

Plus en détail

FICHE D INFORMATION. N hésitez pas à contacter notre service Nominatif Pur au 01 58 62 53 30 ou par mail à l adresse contact@moneta.

FICHE D INFORMATION. N hésitez pas à contacter notre service Nominatif Pur au 01 58 62 53 30 ou par mail à l adresse contact@moneta. FICHE D INFORMATION Toutes vos Questions sur le NOMINATIF PUR Qu est-ce que le Nominatif Pur? Le mode de détention d un titre financier (une part de FCP ou une action de société cotée) de très loin le

Plus en détail

Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France. Autorité de régulation des jeux en ligne Données T3 2013

Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France. Autorité de régulation des jeux en ligne Données T3 2013 1 Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France 3 ème trimestre 2013 2 Synthèse des données d activité Les éléments suivants ont été constitués sur la base des données transmises par les

Plus en détail

DOCUMENTATION FINANCIERE

DOCUMENTATION FINANCIERE DOCUMENTATION FINANCIERE DOSSIER DE PRESENTATION FINANCIERE Relatif à un Programme de Billets de Trésorerie d un plafond de 500 millions d euros établi au nom de SOPRA STERIA GROUP DOSSIER DE PRESENTATION

Plus en détail

AGENCE-CONSEIL EN MARKETING DIRECT ET PROMOTION DES VENTES

AGENCE-CONSEIL EN MARKETING DIRECT ET PROMOTION DES VENTES MINISTERE DE LA COMMUNICATION REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE -------------------- Union-Discipline-Travail CONSEIL SUPERIEUR DE LA PUBLICITE ----------------------- ------------------------- DOSSIER DE DEMANDE

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

ARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE

ARRONDISSEMENT D'AGEN REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ARRONDISSEMENT D' REGIES, ENTREPRISES, ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS HABILITES DANS LE DOMAINE FUNERAIRE SA Pompes funèbres agenaises Guillaume BIDET 1786 avenue de Colmar Tél : 05 53 66 23 77 Fax : 05

Plus en détail

Extra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger

Extra-Pass ét u di a nts. Votre couverturesanté à l étranger Extra-Pass ét u di a nts Votre couverturesanté à l étranger Vous partez à l étranger pour un stage, vos études, un séjour linguistique ou un voyage? Qu il s agisse d un séjour dans un pays de l Espace

Plus en détail

France-Issy-les-Moulineaux: Services d'assurance 2015/S 122-223515. Avis de marché. Services

France-Issy-les-Moulineaux: Services d'assurance 2015/S 122-223515. Avis de marché. Services 1/7 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:223515-2015:text:fr:html France-Issy-les-Moulineaux: Services d'assurance 2015/S 122-223515 Avis de marché Services Directive 2004/18/CE

Plus en détail

Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier)

Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier) AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE DELLYS SECTION AIX- MARSEILLE Aix en Provence le 05 12 2014 Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier) Chers Amis Le bureau

Plus en détail

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HAROPA

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HAROPA Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HAROPA Correspondant : Mme Mélanie POTEL, 34 boulevard de Boisguilbert BP 4075, 76022 Rouen cedex 3 france, tél. : 02

Plus en détail

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158 LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN

ACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.

Plus en détail

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011.

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures Page 1/8 Page 2/8 Sommaire Documents concernés 4 Documents non concernés 4 Caractéristiques 4 Mentions obligatoires 4 Mentions facultatives (hors

Plus en détail

Société Anonyme. Programme d émission de billets de trésorerie pour le Groupe ArcelorMittal d un plafond de 1 milliard d Euros

Société Anonyme. Programme d émission de billets de trésorerie pour le Groupe ArcelorMittal d un plafond de 1 milliard d Euros Société Anonyme Programme d émission de billets de trésorerie pour le Groupe ArcelorMittal d un plafond de 1 milliard d Euros Dossier de présentation financière Établi en application des articles L 213-1

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1-Préambule La société Exotismes, société à responsabilité au capital de 97.808 euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le n 342 566 155, dont le siège social est situé au 164

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Dossier n 2011-02-120 Date : 21/02/2011 Propriétaire : STE BPM IMMOBILIER MR Patrick BEAUCHAMP SARL CERTIFICATIONS LUCOISES QUARTIER TAURELLES 83340 LE CANNET DES MAURES Tel : 04.94.609.295 - Fax : 04.94.734.050

Plus en détail

LOCAUX COMMERCIAUX - LOCATION - CESSION - VENTE - FONDS DE COMMERCE

LOCAUX COMMERCIAUX - LOCATION - CESSION - VENTE - FONDS DE COMMERCE P a r t e n a i r e d e v o t r e d é v e l o p p e m e n t «immo-locaux est une société de conseil spécialisée dans l'immobilier commercial : locaux commerciaux, location, cession, vente, fonds de commerce

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable

Plus en détail

F-Marseille: Services d'assurance dommages ou pertes 2012/S 162-270276. Avis de marché. Services

F-Marseille: Services d'assurance dommages ou pertes 2012/S 162-270276. Avis de marché. Services 1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:270276-2012:text:fr:html F-Marseille: Services d'assurance dommages ou pertes 2012/S 162-270276 Avis de marché Services Directive 2004/18/CE

Plus en détail

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013 COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement

Plus en détail

Exercice 2005. Mesdames, Messieurs,

Exercice 2005. Mesdames, Messieurs, SQLI Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance Au capital social de 1.332.339,15Euros Siège social : Immeuble Le Pressenssé 268, avenue du Président Wilson 93200 La Plaine Saint-Denis RCS

Plus en détail

141 NOUVEAUX ACTES, 117 ACTES ACTUALISES

141 NOUVEAUX ACTES, 117 ACTES ACTUALISES Lexis Legal Manager MISE À JOUR DES BIBLES D'ACTES Juillet 2014 141 NOUVEAUX ACTES, 117 ACTES ACTUALISES Fort de son expertise éditoriale, LexisNexis est soucieux d'offrir toujours plus d'actualité et

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES Commune de 01280 PREVESSIN-MOENS AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Appel d offres ouvert MARCHE PUBLIC DE SERVICES Service d'assurance SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S)

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)

DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000

Plus en détail

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Acte d engagement (AE) Numéro du marché : AUDITS/PDC/2015/01 1 Table des matières 1. Objet de la consultation et de l acte d

Plus en détail

Faculté de droit PROGRAMME

Faculté de droit PROGRAMME Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur

Plus en détail

Mardi 09 juin 2015 avant 17 h 30

Mardi 09 juin 2015 avant 17 h 30 Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article

Plus en détail

Faire des affaires à Saint-Pierre et Miquelon

Faire des affaires à Saint-Pierre et Miquelon Faire des affaires à Saint-Pierre et Miquelon Lettre d actualités de droit des affaires n 2 - se ptembre 2010 La domiciliation d entreprise : une chance pour Saint-Pierre et Miquelon Au moment de créer

Plus en détail

1. DOCUMENTS JUSTIFICATIFS RELATIFS A LA PERSONNE MORALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE COMPTE(S)

1. DOCUMENTS JUSTIFICATIFS RELATIFS A LA PERSONNE MORALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE COMPTE(S) 1. DUMENTS JUSTIFIATIFS RELATIFS A LA PERSNNE MRALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE MPTE(S) Réf. # 1 # 2 Désignation : finalité, nature, forme Anglais Identité personne physique NI, passeports

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER PAUL MARTINAIS 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 REGLEMENT DE CONSULTATION MISE EN CONCURRENCE RELATIVE AU : PROJET DE VIRTUALISATION DES SERVEURS

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE

REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE REGLEMENT GENERAL D'UTILISATION DU SERVICE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES RÉGIONLIB RECHARGE La société - SPL PCAP (), exploitant son activité sous le nom commercial RégionLib (ci-après «RégionLib»),

Plus en détail

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES Maître d'ouvrage Chantiers réalisés Maître d'oeuvre Travaux effectués Montant HT Construction de 26 logements collectifs et individuels ZAC du Champ de Foire

Plus en détail

LEGAL FLASH I BUREAU DE PARIS

LEGAL FLASH I BUREAU DE PARIS Mai 2014 DROIT COMMUN DES SOCIETES IMPOSSIBILITE DE CONFIRMER LA CESSION DE PARTS SOCIALES D UNE SARL DONT LE PROJET N A PAS ETE NOTIFIE 3 UN CONTRAT DE DISTRIBUTION DEPOURVU DE CLAUSE D INTUITU PERSONAE

Plus en détail

Plan. - La VaR. - Introduction à l FRTB. - Principales révisions Frontières Banking / Trading book l Expected Shortfall Les horizons de liquidité

Plan. - La VaR. - Introduction à l FRTB. - Principales révisions Frontières Banking / Trading book l Expected Shortfall Les horizons de liquidité PAGE 1 F R T B ( F u n d a m e n t a l R e v i e w o f t h e T r a d i n g B o o k ) u n e n o u v e l l e p e r s p e c t i v e d e m e s u r e d e l a V A R. Y o u s s e f M e l l o u k i Plan PAGE 2

Plus en détail

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html

Plus en détail

SALON CAMPUS FRANCE-TUNISIE

SALON CAMPUS FRANCE-TUNISIE TUNISIE SALON CAMPUS FRANCE-TUNISIE 12, 13 et 14 octobre 2012 de 10h à 18h à l UTICA Cité El Khadra - Tunis LE SALON DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR FRANÇAIS ET DES DIPLOMATIONS TUNISO-FRANÇAISES AMBASSADE

Plus en détail