l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale

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Léonard Cartier
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1 l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale 5 &LUFXODLUH&1$076 Date : 19/07/2001 Origine : AC Réf. : AC n 30/2001 n / n / n / MMES et MM les Directeurs MMES et MM les Agents Comptables - des Caisses Primaires d'assurance Maladie - des Caisses Régionales d'assurance Maladie - des Centres de Traitement Informatique - des Unions pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'assurance Maladie - des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie - des Caisses Générales de Sécurité Sociale (Pour attribution) Plan de classement : 100 Titre : Passage à l'euro le 1er octobre Résumé : Passage à l'euro le 1er octobre 2001 : présentation des structures nationales de coordination pour la mise en œuvre de la bascule à compter du vendredi 28 septembre Pièces jointes : 2 Liens : Date d'effet : immédiate Date de Réponse : 1er août 2001 Dossier suivi par: Rémy LE BORGNE Téléphone :

2 Agence Comptable 2 MMES et MM les Directeurs MMES et MM les Agents Comptables 19/07/2001 -des Caisses Primaires d Assurance Maladie -des Caisses Régionales d Assurance Maladie Origine : -des Centres de Traitement Informatiques AC -des Unions pour la Gestion des Etablissements des Caisses d Assurance Maladie -des Unions Régionales des Caisses d Assurance Maladie -des Caisses Générales de Sécurité Sociale (Pour attribution) N/Réf. : AC n 30/2001 Objet : Passage à l EURO le 1 er octobre 2001 : présentation des structures nationales de coordination pour la mise en œuvre de la bascule à compter du vendredi 28 septembre La présente circulaire concerne la mise en œuvre des opérations relatives au basculement : des traitements effectués dans les CTI, CPAM, CGSS, CRAM, URCAM et UGECAM, des mesures à mettre en place dans le cadre du passage à l euro. Il s agit d organiser la communication entre les acteurs locaux et nationaux afin : - d assurer le suivi et la coordination des travaux pendant cette migration, - d établir un niveau commun de pilotage assurant les décisions en cas de difficultés, - de définir les principes et de préparer la logistique d échange d informations entre les organismes et la CNAMTS.

3 3 I - Les CRAM (CRAM Alsace Moselle, CRAM Ile de France), CPAM, URCAM, UGECAM et CTI Au niveau de ces organismes, l organisation est de la responsabilité du Directeur. Cette organisation devra intégrer, entre le 28 septembre et le 2 octobre 2001, les liaisons en relation directe avec les services de la CNAMTS. Le Directeur et l Agent Comptable de chaque organisme devront être joignables, particulièrement entre le 28 septembre et le 2 octobre Le nom, la fonction, le numéro de téléphone, fax ou , de la ou des personnes responsables de cette migration et qui seront présentes pendant cette période du 28 septembre au 2 octobre 2001, devront être fournis à la Direction des Systèmes d Information de la CNAMTS : projet EURO A. BOUREZ : : alain.bourez.dsi@cnamts.fr Le Planning Prévisionnel de basculement 28 septembre septembre septembre er octobre 2001 AM PM AM PM AM PM AM PM Liquidation normale Traitement de la journée Sauvegarde Caisses CTI Vérification du basculement Liquidation normale Le planning peut évoluer en fonction de la connaissance des temps d exploitation des CTI, déterminés par les tests qui auront lieu lors de la qualification des progammes euro.

4 4 II- Le Support National 1 les CTI La Direction de l exploitation et de l Administration de la DSI (DEA) est chargée de la mise en œuvre du plan de migration des CTI. Le projet de basculement de chaque CTI devra être soumis pour accord à la DEA. Au cours de la migration, des points de situation seront établis dans chaque CTI et transmis à la DEA ( : suivi.dea@cti-nord.cnamts.fr), qui transmettra aux services concernés de la DSI les éventuels problèmes rencontrés et les demandes de support. La DEA pourra faire appel autant que de besoin au Centre National de Support. Elle transmettra régulièrement à la Direction de la DSI (projet EURO), la synthèse des points de situation. Le contenu de ces points et les fréquences d envoi seront élaborés au début du mois de septembre. 2 les CPAM Les opérations de liquidation et MAJ se termineront le vendredi 28 septembre à 13 H 00. Elles ne reprendront que le 1 er octobre à 13 H 00. La matinée du 1 er octobre sera destinée à assurer les vérifications par les CPAM des bases converties en Euro suivant des modalités qui seront décrites dans une prochaine instruction. Les Agences Comptables seront mobilisées les 29 et 30 septembre afin d effectuer les opérations de passage à l Euro des bases comptables COPERNIC. La présence des agents des autres services pendant le week-end n est pas requise. Les CPAM qui rencontreraient des problèmes devront s adresser au Centre National de Support ( : csn@csn.cnamts.fr ) à charge pour ce dernier soit de traiter directement la difficulté, ou bien de s adresser au 2 ème niveau. Le CSN devra adresser un rapport à la Direction de la DSI (projet EURO), suivant la fréquence qui sera ultérieurement définie.

5 5 III - Logistique à mettre en oeuvre Pour mettre en place les équipes qui seront présentes et celles qui seront d astreinte pendant les périodes concernées, il convient de : Prévenir les personnels concernés. Procéder aux obligations prévues réglementairement (Comité d Entreprise, CHSCT, Préfecture, Inspection du Travail,.). Prévoir les moyens logistiques nécessaires (accès aux locaux, moyens de restauration et de communication). Un modèle de tableau permettant de constituer l annuaire est joint à cette circulaire pour information. La version électronique de ce document est à votre disposition dans Médi@m L euro c est aujourd hui Rubrique Téléchargements/Plan de bascule. Pour le 1 er août, il est demandé à l ensemble des organismes de bien vouloir l établir et de l adresser uniquement par mail à l adresse suivante: laurence.fournaise@cnamts.fr L Agent Comptable, Alain BOUREZ

6 Annexe 1 ORGANIGRAMME FONCTIONNEL URCAM Régional CTI CPAM CRAM, UGECAM Support National DEA CNAMTS Projet «EURO» CSN BORDEAUX CREDI MAITRES D'OEUVRE ET SECTEURS TECHNIQUES

7 ANNUAIRE BASCULE EURO 1 er OCTOBRE 2001 Annexe 2 Remplissage de ce tableau uniquement en version électronique Organisme Site Présence (P) Astreinte (A) Date Plage Horaire Interlocuteur (nom - prénom - fonction) N Téléphone fixe N Téléphone portable N Téléphone personnel N Fax Adresse

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